IT-CE

Fermée definitivement Radiée
  • SIREN469 600 050
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL469 600 050 00253
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR01469600050

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    21/03/2024
  • Procédure collective
    Radiée
  • Publication des comptes
    Non
  • Taille de l'entreprise Année 2022
    Grande
  • Effectif Année 2022
    1 à 2 salariés
  • Score Extra-financier
    Non calculé
  • Score Carbone Année 2018
    31636.00 tCO2

Présentation

IT-CE était une Société en nom collectif.

Établie à PARIS - 75013, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Traitement de données, hébergement et activités connexes.

PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT et KPMG sont dirigeants de l'entreprise.

Trouver des prospects, des clients B2B

Retrouvez la liste des 2455 entreprises du secteur "Traitement de données, hébergement et activités connexes" à Paris (75)

Cartographie d'IT-CE

Réseau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Entreprises liées

Dirigeants

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Établissements

Établissements

Historique d'IT-CE

56 événements depuis 2003

...
Historique

56 événements ont marqué le parcours d'IT-CE depuis 2003

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise IT-CE au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise IT-CE, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 41 dirigeants actuels, les 37 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise IT-CE, la liste des 41 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 27 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de IT-CE
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
9,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de IT-CE

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de IT-CE
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s) - Changement de forme juridique - Nomination de co-gérant

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Procès-verbal

Dissolution

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s) - Changement de forme juridique - Nomination de co-gérant

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s) - Changement de forme juridique - Nomination de co-gérant

Afficher les 111 actes
Lettre - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Changement de représentant permanent - Réduction du capital social - Nomination de contrôleur de gestion - Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes - Modification(s) statutaire(s)

Lettre - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Changement de représentant permanent - Réduction du capital social - Nomination de contrôleur de gestion - Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes - Modification(s) statutaire(s)

Lettre - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal - Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Changement de représentant permanent - Réduction du capital social - Nomination de contrôleur de gestion - Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes - Modification(s) statutaire(s)

Extrait de procès-verbal

Nomination de commissaire aux comptes titulaire

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour - Contrat

Admission de membres - Cession de parts - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Démission de membre - Modification(s) statutaire(s) - Réduction du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Admission de membres - Changement de représentant permanent - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Admission de membres - Changement de représentant permanent - Modification(s) statutaire(s)

Lettre - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal - Procès-verbal du conseil d'administration

Nomination de représentant permanent - Nomination(s) d'administrateur(s) - Changement(s) d'administrateur(s) - Changement de représentant permanent - Changement de contrôleur de gestion

Lettre - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal - Procès-verbal du conseil d'administration

Nomination de représentant permanent - Nomination(s) d'administrateur(s) - Changement(s) d'administrateur(s) - Changement de représentant permanent - Changement de contrôleur de gestion

Document

Document

Document

Document

Document

Document

Document

Cession de parts - Acte SSP - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Document

Statuts mis à jour - Acte modificatif

Document

Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Document

Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif

Document

Document

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Document

Cession de parts - Acte SSP - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Document

Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Réduction de Capital

Document

Document

Document

Document

Document

Document

Document

Document

Document

Document

Document

Document

Document

Document

Document

Document

Document

Document

Document

Document

Document

Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée

Document

Document

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Document

Document

Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée

Document

Cession de parts - Acte SSP - Nomination/démission des organes de gestion - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée

Document

Document

Document

Document

Réduction de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion

Document

Cession de parts - Acte SSP - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée

Document

Document

Transfert du Siège hors du ressort du Tribunal de Commerce - Changement de dénomination sociale - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Immatriculation suite à transfert

Document

Fusion - Augmentation de Capital - Réduction de Capital - Modification de l'objet social - Changement de dénomination sociale - Déclaration de conformité - Nomination/démission des organes de gestion - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée

Document

Nomination/démission des organes de gestion

Document

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Document

Rapport des Commissaires ou du Gérant

Document

Document

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion

Document

Requête et Ordonnance

Document

Cession de parts - Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion

Document

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Document

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Fusion - Nomination/démission des organes de gestion

Document

Cession de parts - Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion

Document

Réduction de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Document

Cession de parts - Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion

Document

Cession de parts - Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion

Document

Statuts mis à jour - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion

Document

Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif

Document

Statuts mis à jour - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion

Document

Changement de Président (PDG, PCA) - Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif

Document

Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif

Document

Cession de parts - Acte SSP - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Document

Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée

Document

Document

Document

Rapport des Commissaires ou du Gérant

Document

Requête et Ordonnance

Document

Cession de parts - Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion

Document

Changement de Président (PDG, PCA) - Acte modificatif

Document

Changement de Président (PDG, PCA) - Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée

Document

Changement de dénomination sociale - Cession de parts - Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Document

Augmentation de Capital - Déclaration de conformité - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Fusion

Document

Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Document

Réduction de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Document

Rapport des Commissaires ou du Gérant

Document

Augmentation de Capital - Modification de l'objet social - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Document

Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée

Document

Document

Augmentation de Capital - Cession de parts - Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Document

Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée

Document

Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée

Document

Document

P.V. d'Assemblée

Document

Document

Document

Document

Document

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Document

Document

Document

Document

Document

Document

Document

Document

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Cessation
Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : BPCE Solutions Informatiques Forme : Société en nom collectif Adresse du siège : 182 avenue de France 75013 Paris Capital : 300.00 EUR Numéro unique d'identification : 538592312 Lieu d'immatriculation : Paris. Société absorbee : IT-CE Forme : Société en nom collectif Adresse du siège : 182 avenue de France 75013 Paris Capital : 16413670.92 EUR Numéro unique d'identification : 469600050 Lieu d'immatriculation : Pari...

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

modification de l'Associé indéfiniment et solidairement responsable BPCE Solutions Clients ; modification de l'Associé indéfiniment et solidairement responsable BPCE ASSURANCES IARD ; modification de l'Associé indéfiniment et solidairement responsable BPCE PAYMENT SERVICES

Annonce JAL - Modification du Capital social

IT-CE SNC au capital de 11 241,79 porté à 16 413 670,92 sise 182 avenue de France, 75013 PARIS 469 600 050 RCS PARIS Aux termes dune AGM du 31/12/2022, il a été decidé laugmentation de capital social de 16 402 429,13 pour le porter de 11 241,79 à 16 413 670,92 par création de parts sociales nouvelles. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Pour avis

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

modification de l'Associé indéfiniment et solidairement responsable CRC ECUREUIL @PCMP

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (diminution), la forme juridique, l'administration et changement de statut juridique

modification du Gérant Le Donné, Gwilherm ; modification du Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable BPCE ; Administrateur partant : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE BRETAGNE - PAYS DE LOIRE ; Membre exonéré des dettes nées antérieurement à son entrée partant : BPCE ; Membre exonéré des dettes nées antérieurement à son entrée partant : CREDIT COOPERATIF ; modification de l'Associé indéfiniment et solidairement responsable BANQUE BCP ; modification de l'Associé indéfiniment et...

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (diminution), l'administration et le représentant permanent

modification de l'Administrateur CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE représenté par , Ballet Jérôme Adresse : 3 rue des Acqueducs 21000 Dijon ; modification de l'Administrateur CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSIN représenté par , Gourgeonnet Fabrice Adresse : 194 avenue Thermales 63400 Chamalières ; modification de l'Administrateur CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR représenté par , Valade Claude Michel Adresse : 6 rue Prince Albert 061...

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

nomination du Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (diminution) et l'administration

Membre exonéré des dettes nées antérieurement à son entrée partant : SOCRAM BANQUE

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration et le représentant permanent

modification du Président du conseil d'administration BPCE représenté par , Benatar Laurent Adresse : 32 rue Baudin 92130 Issy-les-Moulineaux ; Président du conseil d'administration partant : Forel, Jean-Yves ; modification du Directeur général et Administrateur Le Donné, Gwilherm ; modification de l'Administrateur CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTES représenté par , Terpereau Jérôme Adresse : 162 boulevard du Président Wilson 33000 Bordeaux ; Administrateur partant : CE...

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

modification du Membre exonéré des dettes nées antérieurement à son entrée Natixis Investment Managers International ; nomination du Membre exonéré des dettes nées antérieurement à son entrée : SOCIETE CENTRALE POUR LE FINANCEMENT DE L'IMMOBILIER SOCFIM

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Directeur général partant : Gore, Bruno ; nomination du Directeur général : Le Donne, Gwilhem

Annonce BODACC - modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

nomination du Président du conseil d'administration : Forel, Jean-Yves ; nomination du Directeur général : Gore, Bruno

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration et le représentant permanent

Président du directoire partant : Gore, Bruno, Membre du directoire partant : Nicolleau, Franck, Membre du directoire partant : Denoeud, Alain, Membre du directoire partant : Pons, Michel, Membre du conseil de surveillance partant : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE NORD FRANCE EUROPE, Membre du conseil de surveillance partant : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE PICARDIE, Membre du conseil de surveillance partant : BPCE, Administrateur partant : Nicolleau, Franck, modification de l'Administra...

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration et le représentant permanent

nomination de l'Administrateur : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE HAUTS DE FRANCE représenté par Denizot Alain Adresse : 11 place de Bethune 59000 Lille

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

nomination du Membre exonéré des dettes nées antérieurement à son entrée : BPCE INFOGERANCE ET TECHNOLOGIES

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

modification du Membre exonéré des dettes nées antérieurement à son entrée NATIXIS PAYMENT SOLUTIONS

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

nomination du Membre exonéré des dettes nées antérieurement à son entrée : CREDIT COOPERATIF

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Membre du directoire partant : Cance, Dominique, Administrateur partant : Cance, Dominique

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (diminution)
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation) et société ayant participée à la fusion: GCE BUSINESS SERVICES GIE 50 avenue Pierre Mendès France 75013 Paris 500.513.429 RCS PARIS
Annonce BODACC - modification survenue sur la dénomination, l'activité de l'établissement principal et l'administration

Membre du conseil de surveillance partant : GCE BUSINESS SERVICES, nomination du Membre du conseil de surveillance : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'ALSACE, nomination du Membre du conseil de surveillance : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSIN, nomination du Membre du conseil de surveillance : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR, nomination du Membre du conseil de surveillance : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE NORD FRANCE EUROPE, nomination du Membre du co...

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Membre exonéré des dettes antérieures à son entrée partant : NATIXIS EPARGNE FINANCIERE, nomination du Membre exonéré des dettes antérieures à son entrée : NATIXIS ASSET MANAGEMENT

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

nomination du Membre du Directoire : Pons, Michel

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

nomination du Membre exonéré des dettes antérieures à son entrée : BPCE TRADE

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Administrateur partant : Sin-Chan, Roland

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Administrateur partant : Moreau, Patrick

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Président du Directoire partant : Decker, Jean, nomination du Président du Directoire : Gore, Bruno, Membre du Directoire partant : Decker, Jean, nomination du Membre du Directoire : Denoeud, Alain, Administrateur partant : Decker, Jean

Annonce BODACC - Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

nomination du Membre exonéré des dettes antérieures à son entrée : NATIXIS PAIEMENTS

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Membre du Directoire partant : Moreau, Patrick

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

nomination du Membre exonéré des dettes antérieures à son entrée : CANAL ECUREUIL

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Membre du Directoire partant : Sin-Chan, Roland

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Président du conseil de surveillance partant : CAISSE NATIONALE DES CAISSES D'EPARGNE ET DE PREVOYANGE (CNCEP) représentée par --- REPRESENTANT PERMANENT : MR COTRET GUY NE(E) LE 31/12/1949 A 51 REIMS NATIONALITE : FRANCAISE DEMEURANT : 49 RUE LIBERGIER 51100 REIMS, Membre du conseil de surveillance partant : CAISSE NATIONALE DES CAISSES D'EPARGNE ET DE PREVOYANGE (CNCEP) représentée par --- REPRESENTANT PERMANENT : MR COTRET GUY NE(E) LE 31/12/1949 A 51 REIMS NATIONALITE : FRANCAISE DEMEURANT ...

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (diminution)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

nomination du Membre exonère des dettes antérieures a son entrée : CREDIT STES ASSURANCES

Annonce BODACC - modification survenue sur la dénomination, l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement, la date de début d'activité et l'administration
Annonce BODACC - Changement de dénomination sociale Augmentation de capital Changement d'activité Changement de membres du conseil de surveillance Changement de président du conseil de surveillance Changement de président du directoire Changement de membres du directoire

Contrôleur de gestion du GIE : FRERE Vincent. Commissaire aux comptes : KPMG SA. Président du conseil de surveillance : CAISSE NATIONALE DES CAISSES D'EPARGNE, représenté par M COTRET Guy. Membre du conseil de surveillance : CAISSE NATIONALE DES CAISSES D'EPARGNE, représenté par M COTRET Guy. Membre du conseil de surveillance : CAISSE EPARGNE PREVOYANCE BRETAGNE PAYS. Membre du conseil de surveillance : GCE BUSINESS SERVICES, représenté par MME ANDREU Nicole. Membre du conseil de surveillance : ...

Annonce BODACC - Augmentation de capital

Contrôleur de gestion du GIE : FRERE Vincent. Commissaire aux comptes : KPMG SA. Président du conseil de surveillance : GIRCE STRATEGIE. Membre du conseil de surveillance : CREDIT FONCIER DE FRANCE. Membre du conseil de surveillance : CAISSE D'EPARGNE DE FLANDRE. Membre du conseil de surveillance : CAISSE D'EPARGNE DES PAYS DE LA LOIRE. Membre du conseil de surveillance : CAISSE D'EPARGNE DE MIDI PYRENEES. Membre du conseil de surveillance : CAISSE NATIONALE DES CAISSES D'EPARGNE. Président du d...

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Chiffres clés de IT-CE

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -

Statistiques

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2018

tCO2e

  • Scope 1

    Emissions directes de gaz à effet de serre.

    tCO2e
  • Scope 2

    Emissions indirectes et liées à l'énergie.

    tCO2e
  • Scope 3

    Toutes les émissions indirectes.

    tCO2e

Marques déposées

Marques déposées par l'entreprise IT-CE

BPCE SOLUTIONS INFORMATIQUES

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 2 mois et 15 jour(s)

Demande publiée - Marque non en vigueur

Classes : 093536373842

FMARK0000000004783872

NovaLive

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 mois et 28 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0916353637384142

FMARK0000000004227400

Novabox : outil collaboratif de collecte et partage des idées des Caisses d'Epargne

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque enregistrée - Marque non en vigueur

Classes : 36

FMARK0000000004131116

BPCE Infogérance et Technologies

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0916353637384142

FMARK0000000004098254

MyPlace.IT-CE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 093538414245

FMARK0000000003878774

IT-CE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 091635363738414245

FMARK0000000003805412

i-CE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 091635363738414245

FMARK0000000003724864

i-BPCE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 091635363738414245

FMARK0000000003724872

MySys

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 09163536384142

FMARK0000000003627177

GIRCE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000935363842

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SIRIS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 35

FMARK0000000099829362

DOC'N ROM

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000935363842

FMARK0000000095601241

PTNE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000935363842

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Procédures collectives

1 procédure terminée

  • Clôturée
    • Du 19 mars 2024 au 19 mars 2024

      Dissolution

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