CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE NORMANDIE

Active

SIREN384 353 413
SIRET DU SIEGE SOCIAL384 353 413 02002
TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR08384353413

DATE DE CREATION12 février 1992
CODE NAF ou APE6419Z - Autres intermédiations monétaires
FORME JURIDIQUESA coopérative à directoire
DIRIGEANTSBruno GORE + 23 autres dirigeants

ADRESSE151 RUE D'UELZEN, 76230 BOIS-GUILLAUME France
SOURCES D'INFORMATION
RCSInseeRNE

Récapitulatif

Dernière modification le
15/04/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes
Non
Taille de l'entreprise Année 2022
Grande
Effectif Année 2022
1000 à 1999 salariés
Score Extra-financier
Non calculé
Score Carbone Année 2022
12893.24 tCO2

Présentation

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE NORMANDIE est une SA coopérative à directoire qui est active depuis le 12/02/1992 (33 ans).

Établie à BOIS-GUILLAUME - 76230, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Autres intermédiations monétaires.

Bruno GORE , Philippe LAGALLE et François LEFEBVRE sont dirigeants de l'entreprise.

Légal

Numéro SIREN384353413
Numéro SIRET du siège38435341302002
Numéro TVA intracommunautaireFR08384353413
Numéro RCSRouen B 384353413

Date de création12 février 1992
Forme juridiqueSA coopérative à directoire
Noms commerciauxCAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE NORMANDIE
Adresse postale151 RUE D'UELZEN, 76230 BOIS-GUILLAUME France
Téléphone
Afficher le numéro

Activité (Code NAF ou APE)Autres intermédiations monétaires (6419Z)
Activité principale déclaréePromotion, collecte de l'épargne, opérations de banque, services d'investissement, d'intermédiaire en assurances, intermédiaire ou entremise dans le domaine immobilier. Courtage en assurances.
Convention collective déduiteBanques (2120)

Capital social 520000000,00 €
Statut RCSInscriteDepuis le 12 février 1992
Statut INSEEInscriteDepuis le 11 octobre 1991
Statut RNEInscriteDepuis le 11 juin 2008
Observations RNE
16 octobre 2023
Les activités déclarées ont été enregistrées sous condition suspensive de l'obtention des autorisations administratives (carte T) par l'autorité compétente. La justification de ces autorisations doit être fournie dans le mois de la date de début des activités déclarées. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le Greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R123-100 du Code de Commerce.
03 décembre 2013
Fermeture de l'établissement complémentaire situé Centre Commercial Coty 76600 Le Havre à compter du 31/12/2012
10 octobre 2012
Ouverture de l'établissement complémentaire situé 23 place Albert Pelerin 50310 Montebourg à compter du 01/01/2000
10 septembre 2012
Fermeture de l'établissement complémentaire situé rue Clamorgan 50320 La haye Pesnel à compter du 01/01/2012
07 septembre 2012
Fermeture de l'établissement complémentaire situé 28 quai Michel Féré 76600 Le Havre à compter du 01/01/2012
30 juillet 2012
Fermeture de l'établissement complémentaire situé Caisse d'Epargne-Agence de Montebourg - place Albert Pellerin 50310 Montebourg à compter du 01/01/2012.
24 avril 2012
Ouverture de l'établissement complémentaire situé 126 boulevard de Strasbourg 76600 Le Havre à compter du 20/04/2012
19 mars 2012
Suite à une erreur matérielle, l'établissement ouvert au 9 Rue Désiré Rebeuf 76600 LE HAVRE aurait du l'être au 11 - En conséquence l'adresse de cet établissement est : 11 Rue Désiré Rebeuf 76600 LE HAVRE
07 septembre 2011
Fermeture de l'établissement complémentaire situé rue du Président Coty 76790 Etretat à compter du 21/07/2011
03 février 2011
Transfert d'un établissement complémentaire à compter du 01/01/2010 : Ancienne adresse : 1 rue du Marechal Leclerc 50330 Saint-Pierre-Eglise Nouvelle adresse : 20 rue du Calvaire 50330 Saint-Pierre-Eglise
08 février 2010
Transfert d'un établissement complémentaire à compter du 31/12/2009. Ancienne adresse : 12 place Vicq d'Azir 50700 Valognes Nouvelle adresse : 11 place Vicq d'Azir 50700 Valognes
Transfert d'un établissement complémentaire à compter du 31/12/2009. Ancienne adresse : 20, rue du Calvaire 50330 Saint-Pierre-Eglise. Nouvelle adresse : 1 rue du Maréchal Leclerc 50330 Saint-Pierre-Eglise.
05 février 2010
Transfert d'un établissement complémentaire à compter du 31/12/2009 : Ancienne adresse : 28 rue de la République 76430 Saint-Romain-de-Colbosc Nouvelle adresse : 24 rue de la République 76430 Saint-Romain-de-Colbosc
Fermeture de l'établissement complémentaire situé 22 rue Casimir Périer 76600 Le Havre à compter du 31/12/2009
Transfert d'un établissement complémentaire à compter du 31/12/2009 : Ancienne adresse : 17 place Abbé Pierre 76290 Montivilliers Nouvelle adresse : 5 place Abbé Pierre 76290 Montivilliers
Ouverture de l'établissement complémentaire situé Centre Commercial Coty 76600 Le Havre à compter du 31/12/2009
18 janvier 2010
Transfert du siège social à compter du 01/01/2010. Ancienne adresse : 43 bis rue jeanne d'arc 76000 Rouen. Nouvelle adresse : 151 rue d'Uelzen 76230 Bois Guillaume.
15 janvier 2010
Transfert du siège social à compter du 01/01/2010 : Ancienne adresse : 43 bis rue Jeanne d'Arc 76000 Rouen Nouvelle adresse : 151 rue d'Uelzen 76230 Bois Guillaume
12 janvier 2010
Transfert du siège social à compter du 01/01/2010 : Ancienne adresse : 43 bis rue Jeanne d'Arc 76000 Rouen Nouvelle adresse : 151 rue d'Uelzen 76230 Bois Guillaume
01 janvier 2009
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Neufchatel-en-Bray ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dieppe. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dieppe décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Honfleur ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Lisieux. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Bayeux ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Caen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Condé sur Noireau ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Caen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Caen décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce d'Elbeuf ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Rouen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Rouen décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Condé sur Noireau ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Alençon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Alençon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
30 juin 2008
Ouverture de l'établissement complémentaire situé 14 rue Thjers 76170 Lillebonne à compter du 02/06/2008
25 juin 2008
Changement de dénomination à compter du 02/06/2008 Ancienne : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BASSE NORMANDIE Nouvelle : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE NORMANDIE Transfert du siège social à compter du 02/06/2008 : Ancienne adresse : 7 rue Colonel Rémy 14000 Caen Nouvelle adresse : 43 bis rue Jeanne d'Arc 76000 Rouen
19 juin 2008
NIG DU TC DE ROUEN Changement de dénomination à compter du 02.06.08 : anc : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANDE DE BASSE NORMANDIE / nv : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE NORMANDIE - Transfert du siège social : anc : 7 rue colonel rémy / nv : 43 bis rue jeanne d'arc 76000 Rouen - Chgt de sigle : anc : CEBN / nv : CBN
07 septembre 2006
Transfert établissement complémentaire ANC : 9 RUE DE LA REPUBLIQUE 50260 BRICQUEBEC / NV : 2 RUE PAUL PHILIPPE 50260 BRICQUEBEC Date d'effet : 07/09/2006
28 février 2002
ETABLISSEMENT SECONDAIRE : AGENCE OCTEVILLE Date d'effet : 01/01/2000
ETABLISSEMENT SECONDAIRE : AGENCE DE BRICQUEBEC Date d'effet : 01/01/2000
ETABLISSEMENT SECONDAIRE : AGENCE DES PIEUX Date d'effet : 01/01/2000
ETABLISSEMENT SECONDAIRE : AGENCE DE BARNEVILLE Date d'effet : 01/01/2000
ETABLISSEMENT SECONDAIRE : AGENCE DE QUERQUEVILLE Date d'effet : 01/01/2000
ETABLISSEMENT SECONDAIRE : AGENCE DE LA GLACERIE Date d'effet : 01/01/2000
ETABLISSEMENT SECONDAIRE : AGENCE DE TOURLAVILLE Date d'effet : 01/01/2000
ETABLISSEMENT SECONDAIRE : AGENCE DE SAINT VAAST LA HOUGUE Date d'effet : 01/01/2000
ETABLISSEMENT SECONDAIRE : AGENCE DE VALOGNES Date d'effet : 01/01/2000
ETABLISSEMENT SECONDAIRE : AGENCE DE ST PIERRE EGLISE Date d'effet : 01/01/2000
ETABLISSEMENT SECONDAIRE : AGENCE DE MONTEBOURG Date d'effet : 01/01/2000
ETABLISSEMENT SECONDAIRE : AGENCE DU VAL DE SAIRE - CHERBOURG Date d'effet : 01/01/2000
ETABLISSEMENT SECONDAIRE : AGENCE D'EQUEURDREVILLE Date d'effet : 01/01/2000
ETABLISSEMENT SECONDAIRE : AGENCE DE BEAUMONT HAGUE Date d'effet : 01/01/2000
NC
N° ORIAS : 07 004 919
NC
Inscription au Régistre des Intermédiaires en Assurances (ORIAS) en qualité de courtier sous le numéro 07 004 919
NC
ANCIEN NUMERO DE GESTION : 92 D 52 Immatriculation au Registre des intermédiaires en Assurances en qualité de COURTIER sous le numéro 07 004 919
NC
Codes statistiques attribués par l'INSEE codé ape : 651e numéro Siret : 384 353 413 00162 numéro Siret Lisieux Hauteville : 384 353 413 00345 numéro Siret St Pierré sur dives : 384 353 413 00436 numéro Siret Livarot : 384 353 413 00535 numéro Siret Mezidon canon : 384 353 413 00352 numéro Siret Orbec : 384 353 413 01483

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Établissements

Historique de CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE NORMANDIE

119 événements depuis 2003

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Historique

119 événements ont marqué le parcours de CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE NORMANDIE depuis 2003

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE NORMANDIE au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE NORMANDIE, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 12 dirigeants actuels, les 28 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE NORMANDIE, la liste des 82 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 30 derniers établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
	24/042025	Rapport Complet Officiel & Solvabilité de CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE NORMANDIE (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)	9,90€	Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

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Étude de Solvabilité
	24/042025	Étude de solvabilité de CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE NORMANDIE (Notation financière, risque de défaillance, ...)	5,90€	Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
	17/032022		Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification(s) statutaire(s) - Changement relatif à l'objet social

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
	12/062024	Document
	12/062024	Document
	12/062024	Document
Afficher les 77 actes
	01/032024	Document
	17/032022	Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification(s) statutaire(s) - Changement relatif à l'objet social
	17/122021	Extrait de procès-verbal du conseil d'orientation et de surveillance Changement(s) de membre(s) du directoire
	07/062021	Extrait de procès-verbal d'assemblée changement de membre, vice-président
	16/122020	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour Modification(s) statutaire(s) - Changement relatif à l'objet social
	26/052020	Extrait de procès-verbal du conseil d'orientation et de surveillance Changement de président du conseil de surveillance
	26/052020	Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour Modification(s) statutaire(s)
	28/042020	Document
	24/032020	Document
	22/052019	Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour Modification de l'article 9 des statuts
	22/052019	Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte Changement de membres du conseil d'orientation et de surveillance
	23/052018	Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal du conseil d'orientation et de surveillance - Statuts mis à jour Modification(s) statutaire(s) - Changement(s) de membre(s) du directoire - Changement de président du directoire
	21/032018	Acte démission d'un membre de directoire
	02/012018	Extrait de procès-verbal du conseil d'orientation et de surveillance Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
	13/122017	Extrait de procès-verbal du conseil d'orientation et de surveillance Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
	03/052016	Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour Modification(s) statutaire(s) - Délégation de compétence au Directoire à l'effet d'augmenter le capital social en numéraire par émission de parts sociales
	16/122015	Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour Extension de l'objet social - Modification(s) statutaire(s)
	03/062015	Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour Modification des articles 19, 32, 33 et 43 des statuts
	29/052015	Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Extrait de procès-verbal du conseil d'orientation et de surveillance Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - Nomination(s) de membre(s) du conseil d'orientation et de surveillance - Renouvellement de mandat de président - Changement de vice-président
	29/122014	Acte sous seing privé Changement de membre du conseil d'orientation et de surveillance
	30/042014	Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour Modifications des statuts et adoption des nouveaux statuts
	16/042014	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Certificat - Rapport spécial du commissaire aux comptes - Procès-verbal du directoire - Statuts mis à jour Délégation de compétence au Directoire à l'effet d'augmenter le capital social en numéraire par émission de parts sociales dans la limite d'un montant maximun de 250 millions d'euros - Certificat du dépositaire établi par les commissaires aux comptes - sur l'exactitude des arrêtés de comptes - Constatation de la réalisation de l'augmentation de capital et modification des statuts
	28/082013	Procès-verbal du directoire - Statuts mis à jour Constatation de la réalisation définitive de la réduction du capital social et modification corrélative des statuts
	03/072013	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Réduction de capital sous conditions suspensives
	02/072013	Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance Nomination(s) de membre(s) du directoire
	08/032013	Extrait de procès-verbal du conseil d'orientation et de surveillance Fin du mandat d'un membre du directoire
	12/062012	Extrait de procès-verbal d'assemblée Modifications relatives au conseil d'administration
	21/032012	Lettre de démission Démission d'un membre du conseil d'orientation et de surveillance
	03/102011	Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance Départ d'un membre du directoire
	12/052011	Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour Désignation de deux nouveaux membres du conseil d'orientation et de surveillance et modification de l'article 51 des statuts
	12/052011	Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée Désignation de deux nouveaux membres du conseil d'orientation et de surveillance et modification de l'article 51 des statuts
	30/082010	Extrait de procès-verbal d'assemblée - Extrait de procès-verbal du directoire - Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour Délégation de cométence au Directoire à l'effet d'augmenter le capital social - Augmentation de capital - Certificat du dépositaire - Rapport spécial sur l'exactitude des arrêtés de comptes - Réalisation de l'augmentation de capital - Modification de l'article 6 des statuts
	30/082010	Extrait de procès-verbal d'assemblée - Extrait de procès-verbal du directoire - Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour Délégation de cométence au Directoire à l'effet d'augmenter le capital social - Augmentation de capital - Certificat du dépositaire - Rapport spécial sur l'exactitude des arrêtés de comptes - Réalisation de l'augmentation de capital - Modification de l'article 6 des statuts
	30/082010	Extrait de procès-verbal d'assemblée - Extrait de procès-verbal du directoire - Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour Délégation de cométence au Directoire à l'effet d'augmenter le capital social - Augmentation de capital - Certificat du dépositaire - Rapport spécial sur l'exactitude des arrêtés de comptes - Réalisation de l'augmentation de capital - Modification de l'article 6 des statuts
	30/082010	Rapport du commissaire aux comptes - Extrait de procès-verbal d'assemblée - Extrait de procès-verbal du directoire - Statuts mis à jour Rapport spécial sur l'exactitude des arrêtés de comptes - Délégation de cométence au Directoire à l'effet d'augmenter le capital social - Augmentation de capital - Certificat du dépositaire - Réalisation de l'augmentation de capital - Modification de l'article 6 des statuts
	30/082010	Extrait de procès-verbal d'assemblée - Extrait de procès-verbal du directoire - Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour Délégation de cométence au Directoire à l'effet d'augmenter le capital social - Augmentation de capital - Certificat du dépositaire - Rapport spécial sur l'exactitude des arrêtés de comptes - Réalisation de l'augmentation de capital - Modification de l'article 6 des statuts
	30/082010	Extrait de procès-verbal d'assemblée - Extrait de procès-verbal du directoire - Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour Délégation de cométence au Directoire à l'effet d'augmenter le capital social - Augmentation de capital - Certificat du dépositaire - Rapport spécial sur l'exactitude des arrêtés de comptes - Réalisation de l'augmentation de capital - Modification de l'article 6 des statuts
	09/062010	Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour Modification dans la composition du Conseil d'Orientation et de Surveillance - Modification des statuts consécutives à la création de BPCE
	09/062010	Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour Modification dans la composition du Conseil d'Orientation et de Surveillance - Modification des statuts consécutives à la création de BPCE
	11/012010	Procès-verbal du directoire - Divers - Statuts mis à jour Décision d'augmentation de capital - Constatation de la réalisation de l'augmentation de capital - Extrait des décisions du Conseil d'Orientation et de Surveillance en datedu 14/12/2009 Transfert du siège social de Rouen 43 bis rue Jeanne d'Arc à Bois Guillaume 151rue d'Uelzen - Modification de l'article 4 des statuts
	11/012010	Procès-verbal du directoire - Divers - Statuts mis à jour Décision d'augmentation de capital - Constatation de la réalisation de l'augmentation de capital - Extrait des décisions du Conseil d'Orientation et de Surveillance en datedu 14/12/2009 Transfert du siège social de Rouen 43 bis rue Jeanne d'Arc à Bois Guillaume 151rue d'Uelzen - Modification de l'article 4 des statuts
	11/012010	Statuts mis à jour - Procès-verbal du directoire - Divers Décision d'augmentation de capital - Constatation de la réalisation de l'augmentation de capital - Extrait des décisions du Conseil d'Orientation et de Surveillance en datedu 14/12/2009 Transfert du siège social de Rouen 43 bis rue Jeanne d'Arc à Bois Guillaume 151rue d'Uelzen - Modification de l'article 4 des statuts
	13/052009	Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance - Extrait de procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour Nomination de membres du Conseil d'Orientation et de Surveillance - Modification(s) statutaire(s) - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - Désignation des membres du Conseil d'Orientation et de Surveillance
	11/022009	Procès-verbal d'assemblée - Extrait de procès-verbal du directoire - Statuts mis à jour Délégation de compétence au Directoire à l'effet d'augmenter le capital - Augmention de capital - Réalisation de l'augmentation de capital
	22/122008	Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance Modification des membres du conseil d'orientation et de surveillance
	29/102008	Procès-verbal du conseil de surveillance Changement de membre du conseil d'orientation et de surveillance
	11/062008	Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Déclaration de conformité - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion - Augmentation du capital social - Transfert du siège social à Rouen (76000), 43 bis rue Jeanne d'Arc - Changement de dénomination en celle de CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE NORMANDIE - SIGLE : CEN - approbation du traité de fusion par absorption de la Caisse d'Epargne de HauteNormandie par la Caisse d'Epargne de Basse-Normandie - PV du conseil d'orientation et de surveillance portant sur la recomposition deses membres - Nomination d'un Vice-Président - Modifications relatives au conseil d'administration
	30/052008	Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée - Lettre de démission Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
	13/052008	Rapport du commissaire à la fusion sur la valeur des apports devant être effectués par la CAISSE D'EPARGNE ET DEPREVOYANCE DE HAUTE- NORMANDIE
	13/052008	Rapport du commissaire à la fusion Document
	22/042008	Projet de traité de fusion Taité de fusion entre les sociétés CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BASSE-NORMANDIE et CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE HAUTE-NORMANDIE
	25/022008	Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle Modification dans l'administration de la société
	19/022008	Extrait de procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du directoire - Acte sous seing privé - Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Certificat du dépositaire établi par les commissaires aux comptes - sur l'augmentation de capital par compensation avec des créances
	05/122007	Ordonnance du président Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission
	12/102007	Procès-verbal du conseil de surveillance Changement de président du directoire
	23/052007	Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour Nomination(s) de membre(s) du directoire - Nomination d'un Directeur Général - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
	31/012007	Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du directoire - Statuts mis à jour - Rapport du commissaire aux comptes - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs Augmentation du capital social
	09/022005	Divers Extrait du Registre des délibérations du Conseil d'Orientation et deSurveillance du 14/12/2004 Nomination d'un membre du Directoire
	27/072004	Divers Procès-verbal de constat en date du 13/06/2003 Modification de la composition du conseil d'administration - déclaration de candidature Modification de la composition du conseil d'administration - Attestation en date du 22/07/2004 Modification de la composition du conseil d'administration
	26/072004	Procès-verbal d'assemblée - Divers - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Extrait Délibérations du directoire du 05.07.2004
	06/042004	Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour Réduction du capital social
	22/032004	Divers Proces-Verbal du CA du 02/12/2003 (Sté locale d'épargne de Manche Sud) Changement de Représentant Permanent pour la sté locale d'Epargne de Manche Sud
	29/102003	Divers Procés Verbal de Constat du 24/06/2003 Modification dans l'administration de la société - Procés Verbal du du Conseil d'Administration du 1706/2003 (STE CALVADOS EST) Modification dans l'administration de la société
	04/082003	Procès-verbal d'assemblée Changement de commissaires aux comptes
	07/072003	Divers Extrait du Procés-Verbal des décisions de la Réunion du Directoire du 27/01/2003 Changement de fondé de Pouvoiir
	03/102002	Divers Conseil d'Administration du 01/06/2002 (Société locale d'Epargne Calvados Nord) Changement de Représentant Permanent
	20/092001	Divers - Procès-verbal du conseil d'administration PROCES-VERBAL DE DELIBERATION DU CONSEIL D'ORIENTATION ET DE SURVEILLANCE DU 23/02/2001 MODIFICATION DANS L'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE - DECLARATION DE CANDIDATURES (ATTESTATION DU 15/06/2000) MODIFICATION DANS L'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE
	14/122000	Divers - Statuts mis à jour DELIBERATION DU COS DU 20.12.99 Transformation en SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE, BANQUE COOPERA- CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS
	14/122000	Divers - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour DELIBERATION DU COS DU 27.05.99 DESIGNATION DES MEMBRES DU DIRECTOIRE ET DU COS CHANGEMENT DE COMMISSAIRES AUX COMPTES - DELIBERATION DU COS DU 26.05.2000 DESIGNATION DES MEMBRES DU DIRECTOIRE ET DU COS CHANGEMENT DE COMMISSAIRES AUX COMPTES - ELECTION D'UN REPRESENTANT DES SALARIES AU COS DU 05.07.2000 DESIGNATION DES MEMBRES DU DIRECTOIRE ET DU COS CHANGEMENT DE COMMISSAIRES AUX COMPTES - ELECTION DES REPRESENTANTS DES SALARIES AU COS DU 06.07.2000 DESIGNATION DES MEMBRES DU DIRECTOIRE ET DU COS CHANGEMENT DE COMMISSAIRES AUX COMPTES - PV DE CONSTAT DU 15.06.2000 DESIGNATION DES MEMBRES DU DIRECTOIRE ET DU COS CHANGEMENT DE COMMISSAIRES AUX COMPTES - DELIBERATION DU COS DU 10.07.2000 DESIGNATION DES MEMBRES DU DIRECTOIRE ET DU COS CHANGEMENT DE COMMISSAIRES AUX COMPTES - DELIBERATION DU COS DU 24.07.2000 DESIGNATION DES MEMBRES DU DIRECTOIRE ET DU COS CHANGEMENT DE COMMISSAIRES AUX COMPTES - ATTESTATION D'AGREMENT DU 01.08.2000 DESIGNATION DES MEMBRES DU DIRECTOIRE ET DU COS CHANGEMENT DE COMMISSAIRES AUX COMPTES
	05/031999	Document Acte modificatif
	07/101997	Document Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif
	10/031997	Document Acte modificatif
	20/091996	Document Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif
	21/031996	Document Acte modificatif
	19/121994	Document Acte modificatif
	03/111993	Document P.V. d'Assemblée
	07/101993	Document P.V. d'Assemblée
	16/041993	Document Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
	14/062024	Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2023)
	14/062024	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
	28/032024	Annonce JAL - Rectificatif / Erratum CAISSE DEPARGNE ET DE PREVOYANCE NORMANDIE Banque Coopérative regie par les articles L 512-85 et suivants du Code Monétaire et Financier Société Anonyme à Directoire et Conseil dOrientatKJn et de Surveillance Au capital social de 520.000,000 Euros Siège social : BOIS-GUILLAUME (76230) 151 Rue dUelzen 384 353 413 RCS ROUEN Intermédiaire dassurance immatriculé à lORIAS sous le n° 07 004 919 AVIS RECTIFICATIF A LA PARUTION DU 13 FEVRIER 2024 Il y a lieu de lire : Aux termes dun Conseil dOrientation...
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	27/032024	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président du directoire : GORE Bruno, Jacques, Robert ; Président du conseil d'orientation et de surveillance : PELLERIN Benoît, Marie, Xavier, Pierre ; Membre du directoire : CLARENNE Bénédicte, Sophie ; Membre du directoire : DESCOS Christophe, Marcel ; Membre du conseil de surveillance : LEROY Eric, Jocelyn, Serge ; Membre du conseil de surveillance : LEFEBVRE François, Rolland, Jean-Pierre ; Membre du conseil de surveillance : LAGALLE Philippe, Jean, Auguste ; Vice-président du conseil d'ori...
	05/032024	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président du directoire : GORE Bruno, Jacques, Robert ; Président du conseil d'orientation et de surveillance : PELLERIN Benoît, Marie, Xavier, Pierre ; Membre du directoire : CLARENNE Bénédicte, Sophie ; Membre du directoire : DESCOS Christophe, Marcel ; Membre du conseil de surveillance : LEROY Eric, Jocelyn, Serge ; Membre du conseil de surveillance : LEFEBVRE François, Rolland, Jean-Pierre ; Membre du conseil de surveillance : LAGALLE Philippe, Jean, Auguste ; Vice-président du conseil d'ori...
	20/022024	Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants CAISSE DEPARGNE ET DE PREVOYANCE NORMANDIE Banque Coopérative regie par les articles L 512-85 et suivants du Code Monétaire et Financier Société Anonyme à Directoire et Conseil dOrientation et de Surveillance Au capital social de 520.000.000 Euros Siège social : 151 rue dUelzen 76230 BOIS GUILLAUME RCS Rouen 384 353 413 Intermédiaire dassurance immatriculé à lORIAS sous le n°07 004 919 Aux termes dun Conseil dorientation et de surveillance en date du 11 décembre 2023, il a été pris acte de la dé...
	20/022024	Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants CAISSE DEPARGNE ET DE PREVOYANCE NORMANDIE Banque Coopérative regie par les articles L 512-85 et suivants du Code Monétaire et Financier Société Anonyme à Directoire et Conseil dOrientation et de Surveillance Au capital social de 520.000.000 Euros Siège social : 151 rue dUelzen 76230 BOIS GUILLAUME RCS Rouen 384 353 413 Intermédiaire dassurance immatriculé à lORIAS sous le n°07 004 919 Aux termes dun Conseil dorientation et de surveillance en date du 11 décembre 2023, il a été pris acte de la dé...
	20/022024	Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants CAISSE DEPARGNE ET DE PREVOYANCE NORMANDIE Banque Coopérative regie par les articles L 512-85 et suivants du Code Monétaire et Financier Société Anonyme à Directoire et Conseil dOrientation et de Surveillance Au capital social de 520.000.000 Euros Siège social : 151 rue dUelzen 76230 BOIS GUILLAUME RCS Rouen 384 353 413 Intermédiaire dassurance immatriculé à lORIAS sous le n°07 004 919 Aux termes dun Conseil dorientation et de surveillance en date du 11 décembre 2023, il a été pris acte de la dé...
	20/022024	Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants CAISSE DEPARGNE ET DE PREVOYANCE NORMANDIE Banque Coopérative regie par les articles L 512-85 et suivants du Code Monétaire et Financier Société Anonyme à Directoire et Conseil dOrientation et de Surveillance Au capital social de 520.000.000 Euros Siège social : 151 rue dUelzen 76230 BOIS GUILLAUME RCS Rouen 384 353 413 Intermédiaire dassurance immatriculé à lORIAS sous le n°07 004 919 Aux termes dun Conseil dorientation et de surveillance en date du 11 décembre 2023, il a été pris acte de la dé...
	07/072023	Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2022)
	07/072023	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
	22/122022	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président du directoire : GORE Bruno, Jacques, Robert ; Président du conseil d'orientation et de surveillance : PELLERIN Benoît, Marie, Xavier, Pierre ; Membre du directoire : CLARENNE Bénédicte, Sophie ; Membre du directoire : VEPIERRE Maryse, Gisèle, Angèle ; Membre du directoire : DESCOS Christophe, Marcel ; Membre du conseil de surveillance : LEROY Eric, Jocelyn, Serge ; Membre du conseil de surveillance : LEFEBVRE François, Rolland, Jean-Pierre ; Membre du conseil de surveillance : LAGALLE ...
	29/052022	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
	29/052022	Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2021)
	21/122021	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président du directoire : GORE Bruno, Jacques, Robert ; Président du conseil d'orientation et de surveillance : PELLERIN Benoît, Marie, Xavier, Pierre ; Membre du directoire : CLARENNE Bénédicte, Sophie ; Membre du directoire : VEPIERRE Maryse, Gisèle, Angèle ; Membre du directoire : DESCOS Christophe, Marcel ; Membre du conseil de surveillance : LEROY Eric, Jocelyn, Serge ; Membre du conseil de surveillance : LEFEBVRE François, Rolland, Jean-Pierre ; Membre du conseil de surveillance : LAGALLE ...
	21/092021	Annonce JAL - Convocation aux assemblées SLE MANCHE 28 JUIN 2021 À 15H00 SOCIETE LOCALE DÉPARGNE MANCHE Sociéte coopérative à capital variable affiliée à la Caisse dEpargne et de Prévoyance Normandie Régie par la loi n. 47-1775 du 10 septembre 1947 et par les articles L512-85 et suivants du Code monétaire et financier Siège social : 151 rue dUelzen 76230 Bois Guillaume AVIS DE CONVOCATION DUNE ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DES SOCIETAIRES Mesdames et Messieurs les Sociétaires de la Société Locale dEpargne (SLE) Manche, sont avisés quune...
	21/092021	Annonce JAL - Convocation aux assemblées SLE CALVADOS 22 JUIN 2021 À 15H00 SOCIETE LOCALE DÉPARGNE CALVADOS Sociéte coopérative à capital variable affiliée à la Caisse dEpargne et de Prévoyance Normandie Régie par la loi n. 47-1775 du 10 septembre 1947 et par les articles L512-85 et suivants du Code monétaire et financier Siège social : 151 rue dUelzen 76230 Bois Guillaume AVIS DE CONVOCATION DUNE ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DES SOCIETAIRES Mesdames et Messieurs les Sociétaires de la Société Locale dEpargne (SLE) Calvados, sont avisés...
	21/092021	Annonce JAL - Convocation aux assemblées SLE ORNE 8 JUILLET 2021 À 15H00 SOCIETE LOCALE DÉPARGNE ORNE Sociéte coopérative à capital variable affiliée à la Caisse dEpargne et de Prévoyance Normandie Régie par la loi n. 47-1775 du 10 septembre 1947 et par les articles L512-85 et suivants du Code monétaire et financier Siège social : 151 rue dUelzen 76230 Bois Guillaume AVIS DE CONVOCATION DUNE ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DES SOCIETAIRES Mesdames et Messieurs les Sociétaires de la Société Locale dEpargne (SLE) Orne, sont avisés quune Ass...
	21/092021	Annonce JAL - Convocation aux assemblées SLE EURE 1ER JUILLET 2021 À 15H00 SOCIETE LOCALE DÉPARGNE EURE Sociéte coopérative à capital variable affiliée à la Caisse dEpargne et de Prévoyance Normandie Régie par la loi n. 47-1775 du 10 septembre 1947 et par les articles L512-85 et suivants du Code monétaire et financier Siège social : 151 rue dUelzen 76230 Bois Guillaume AVIS DE CONVOCATION DUNE ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DES SOCIETAIRES Mesdames et Messieurs les Sociétaires de la Société Locale dEpargne (SLE) Eure, sont avisés quune A...
	21/092021	Annonce JAL - Convocation aux assemblées SLE ROUEN ELBEUF YVETOT 7 JUILLET 2021 À15H00 SOCIETE LOCALE DÉPARGNE ROUEN ELBEUF YVETOT Sociéte coopérative à capital variable affiliée à la Caisse dEpargne et de Prévoyance Normandie Régie par la loi n. 47-1775 du 10 septembre 1947 et par les articles L512-85 et suivants du Code monétaire et financier Siège sociale: 151 rue dUelzen 76230 Bois Guillaume AVIS DE CONVOCATION DUNE ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DES SOCIETAIRES Mesdames et Messieurs les Sociétaires de la Société Locale dEpargne (SLE...
	21/092021	Annonce JAL - Convocation aux assemblées SLE DIEPPE BRAY BRESLE 25 JUIN 2021 À15H00 SOCIETE LOCALE DÉPARGNE DIEPPE BRAY BRESLE Sociéte coopérative à capital variable affiliée à la Caisse dEpargne et de Prévoyance Normandie Régie par la loi n. 47-1775 du 10 septembre 1947 et par les articles L512-85 et suivants du Code monétaire et financier Siège social : 151 rue dUelzen 76230 Bois Guillaume AVIS DE CONVOCATION DUNE ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DES SOCIETAIRES Mesdames et Messieurs les Sociétaires de la Société Locale dEpargne (SLE) Di...
	21/092021	Annonce JAL - Convocation aux assemblées SLE LE HAVRE MANCHE VALLEE DE SEINE 30 JUIN 2021 À 15H00 SOCIETE LOCALE DÉPARGNE LE HAVRE MANCHE VALLEE DE SEINE Sociéte coopérative à capital variable affiliée à la Caisse dEpargne et de Prévoyance Normandie Régie par la loi n. 47-1775 du 10 septembre 1947 et par les articles L512-85 et suivants du Code monétaire et financier Siège social : 151 rue dUelzen 76230 Bois Guillaume AVIS DE CONVOCATION DUNE ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DES SOCIETAIRES Mesdames et Messieurs les Sociétaires de la Socié...
	21/092021	Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants CAISSE DEPARGNE ET DE PREVOYANCE NORMANDIE Banque Coopérative regie par les articles L 512-85 et suivants du Code Monétaire et Financier Société Anonyme à Directoire et Conseil dOrientation et de Surveillance au capital social de 520.000.000 EUR Siège social : 151 rue dUelzen - 76230 Bois-Guillaume RCS Rouen 384 353 413 Intermédiaire dassurance immatriculé à lORIAS sous le n°07 004 919 Aux termes dun assemblée générale du 22 avril 2021, il a été décidé de désigner en qualité de nouveau membre du...
	21/092021	Annonce JAL - Convocation aux assemblées 7255794501 VS SOCIÉTÉ LOCALE DÉPARGNE EURE Société cooperative à capital variable affiliée à la Caisse dÉpargne et de Prévoyance Normandie Régie par la loi n° 47-1775 du 10 septembre 1947 et par les articles L.512-85 et suivants du Code monétaire et financier Siège social : 151, rue dUelzen 76230 BOIS-GUILLAUME AVIS DE CONVOCATION dune assemblée générale ordinaire des sociétaires Mesdames et Messieurs les sociétaires de la Société Locale dÉpargne (SLE) Eure, Sont avisés quune Assemblée Générale...
	17/062021	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
	17/062021	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
	11/062021	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président du directoire : GORE Bruno, Jacques, Robert ; Président du conseil d'orientation et de surveillance : PELLERIN Benoît, Marie, Xavier, Pierre ; Membre du directoire : CLARENNE Bénédicte, Sophie ; Membre du directoire : VEPIERRE Maryse, Gisèle, Angèle ; Membre du directoire : DESCOS Christophe, Marcel ; Membre du conseil de surveillance : LEROY Eric, Jocelyn, Serge ; Membre du conseil de surveillance : LEFEBVRE François, Rolland, Jean-Pierre ; Membre du conseil de surveillance : LAGALLE ...
	25/052021	Annonce BODACC - Jugement de conversion en liquidation judiciaire jugement douverture de liquidation judiciaire (convertit la procédure de redressement en celle de liquidation judiciaire). Mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises : BEREL Marc, 31, rue Henry, boîte postale 457, 76504 Elbeuf. N° RG : 20/00027
	27/042021	Annonce BODACC - Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire - Date de cessation des paiements : 16-02-2021 - Mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises : BEREL Marc, 31 rue Henry, BP 457, 76504 Elbeuf - N° RG : 20/00027
	07/022021	Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire jugement douverture de redressement judiciaire. Date de cessation des paiements : 11 septembre 2020. Les déclarations de créance sont à déposer dans les deux mois suivant la présentepublication auprès du mandataire judiciaire : Merc BEREL, 31, rue Henry, BP 457, 76504 Elbeuf. N° RG : 20/00027
	21/092020	Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants CAISSE DEPARGNE ET DE PREVOYANCE NORMANDIE Banque Coopérative regie par les articles L 512-85 et suivants du Code Monétaire et Financier Société Anonyme à Directoire et Conseil dOrientation et de Surveillance Au capital social de 520.000.000 Euros Siège social : 151 rue dUelsen 76230 BOIS GUILLAUME RCS Rouen 384 353 413 Intermédiaire dassurance Immatriculé à lORIAS sous le n° 07 004 919 Aux termes du conseil dorientation et de surveillance du 24 mars 2020, Monsieur Benoit PELLERIN demeurant à Ne...
	21/092020	Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants CAISSE DEPARGNE ET DE PREVOYANCE NORMANDIE Banque Coopérative regie par les articles L 512-85 et suivants du Code Monétaire et Financier Société Anonyme à Directoire et Conseil dOrientation et de Surveillance Au capital social de 520.000.000 Euros Siège social : 151 rue dUelsen 76230 BOIS GUILLAUME RCS Rouen 384 353 413 Intermédiaire dassurance Immatriculé à lORIAS sous le n° 07 004 919 Aux termes du conseil dorientation et de surveillance du 24 mars 2020, Monsieur Benoit PELLERIN demeurant à Ne...
	21/092020	Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants CAISSE DEPARGNE ET DE PREVOYANCE NORMANDIE Banque Coopérative regie par les articles L 512-85 et suivants du Code Monétaire et Financier Société Anonyme à Directoire et Conseil dOrientation et de Surveillance Au capital social de 520.000.000 Euros Siège social : 151 rue dUelsen 76230 BOIS GUILLAUME RCS Rouen 384 353 413 Intermédiaire dassurance Immatriculé à lORIAS sous le n° 07 004 919 Aux termes du conseil dorientation et de surveillance du 24 mars 2020, Monsieur Benoit PELLERIN demeurant à Ne...
	21/092020	Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants CAISSE DEPARGNE ET DE PREVOYANCE NORMANDIE Banque Coopérative regie par les articles L 512-85 et suivants du Code Monétaire et Financier Société Anonyme à Directoire et Conseil dOrientation et de Surveillance Au capital social de 520.000.000 Euros Siège social : 151 rue dUelsen 76230 BOIS GUILLAUME RCS Rouen 384 353 413 Intermédiaire dassurance Immatriculé à lORIAS sous le n° 07 004 919 Aux termes du conseil dorientation et de surveillance du 24 mars 2020, Monsieur Benoit PELLERIN demeurant à Ne...
	29/052020	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président du directoire : GORE Bruno, Jacques, Robert ; Président du conseil d'orientation et de surveillance : PELLERIN Benoît, Marie, Xavier, Pierre ; Vice-président du conseil d'orientation et de surveillance : BASTARD Dominique ; Membre du directoire : CLARENNE Bénédicte, Sophie ; Membre du directoire : VEPIERRE Maryse, Gisèle, Angèle ; Membre du directoire : DESCOS Christophe, Marcel ; Membre du conseil de surveillance : LEROY Eric, Jocelyn, Serge ; Membre du conseil de surveillance : LEFEB...
	24/052020	Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2019)
	24/052020	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
	29/052019	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président du directoire : GORE Bruno, Jacques, Robert ; Membre du directoire : VILAND Philippe, Georges, Jean-Joseph ; Membre du directoire : CLARENNE Bénédicte, Sophie né(e) MAS ; Membre du directoire : VEPIERRE Maryse, Gisèle, Angèle né(e) BOË ; Membre du directoire : DESCOS Christophe, Marcel ; Président du conseil d'orientation et de surveillance : PLANTROU Nicolas, Marie, Philippe ; Vice-président du conseil d'orientation et de surveillance : BASTARD Dominique ; Membre du conseil d'orientat...
	29/052019	Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2018)
	22/052019	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
	31/052018	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président du directoire : GORE Bruno, Jacques, Robert ; Membre du directoire : VILAND Philippe, Georges, Jean-Joseph ; Membre du directoire : CLARENNE Bénédicte, Sophie né(e) MAS ; Membre du directoire : VEPIERRE Maryse, Gisèle, Angèle né(e) BOË ; Membre du directoire : DESCOS Christophe, Marcel ; Président du conseil d'orientation et de surveillance : PLANTROU Nicolas, Marie, Philippe ; Vice-président du conseil d'orientation et de surveillance : BASTARD Dominique ; Membre du conseil d'orientat...
	17/052018	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
	17/052018	Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2017)
	28/032018	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président du directoire : CHASSARD Joël, Christian ; Membre du directoire : VILAND Philippe, Georges, Jean-Joseph ; Membre du directoire : CHEHADY Fouad ; Président du conseil d'orientation et de surveillance : PLANTROU Nicolas, Marie, Philippe ; Vice-président du conseil d'orientation et de surveillance : BASTARD Dominique ; Membre du conseil d'orientation et de surveillance : LIDOME Brigitte, Eugénie, Lucienne né(e) DELAVIGNE ; Membre du conseil d'orientation et de surveillance : HUET Michel, ...
	09/012018	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président du directoire : CHASSARD Joël, Christian ; Membre du directoire : VILAND Philippe, Georges, Jean-Joseph ; Membre du directoire : CHEHADY Fouad ; Membre du directoire : SZYDLOWSKI Jean-Michel, Pierre ; Président du conseil d'orientation et de surveillance : PLANTROU Nicolas, Marie, Philippe ; Vice-président du conseil d'orientation et de surveillance : BASTARD Dominique ; Membre du conseil d'orientation et de surveillance : LIDOME Brigitte, Eugénie, Lucienne né(e) DELAVIGNE ; Membre du ...
	20/122017	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président du directoire : CHASSARD Joël, Christian ; Membre du directoire : VILAND Philippe, Georges, Jean-Joseph ; Membre du directoire : CHEHADY Fouad ; Membre du directoire : SZYDLOWSKI Jean-Michel, Pierre ; Président du conseil d'orientation et de surveillance : PLANTROU Nicolas, Marie, Philippe ; Vice-président du conseil d'orientation et de surveillance : BASTARD Dominique ; Membre du conseil d'orientation et de surveillance : LIDOME Brigitte, Eugénie, Lucienne né(e) DELAVIGNE ; Membre du ...
	26/052017	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
	26/052017	Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2016)
	18/052016	Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2015)
	18/052016	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
	30/122015	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité
	10/062015	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président du directoire : CHASSARD Joël, Christian Membre du directoire : VILAND Philippe, Georges, Jean-Joseph Membre du directoire : CHEHADY Fouad Membre du directoire : SZYDLOWSKI Jean-Michel, Pierre Président du conseil d'orientation et de surveillance : PLANTROU Nicolas, Marie, Philippe Vice-président du conseil d'orientation et de surveillance : BASTARD Dominique Membre du conseil d'orientation et de surveillance : LIDOME Brigitte, Eugénie, Lucienne né(e) DELAVIGNE Membre du conseil d'orie...
	04/062015	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
	04/062015	Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2014)
	13/012015	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président du directoire : CHASSARD Joël, Christian Membre du directoire : VILAND Philippe, Georges, Jean-Joseph Membre du directoire : CHEHADY Fouad Membre du directoire : SZYDLOWSKI Jean-Michel, Pierre Président du conseil d'orientation et de surveillance : PLANTROU Nicolas, Marie, Philippe Vice-président du conseil d'orientation et de surveillance : LEVALLOIS Jean Membre du conseil d'orientation et de surveillance : LIDOME Brigitte, Eugénie, Lucienne né(e) DELAVIGNE Membre du conseil d'orienta...
	02/062014	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
	02/052014	Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital, l'administration Président du directoire : CHASSARD Joël, Christian Membre du directoire : VILAND Philippe, Georges, Jean-Joseph Membre du directoire : CHEHADY Fouad Membre du directoire : SZYDLOWSKI Jean-Michel, Pierre Président du conseil d'orientation et de surveillance : PLANTROU Nicolas, Marie, Philippe Vice-président du conseil d'orientation et de surveillance : LEVALLOIS Jean Membre du conseil d'orientation et de surveillance : LIDOME Brigitte, Eugénie, Lucienne né(e) DELAVIGNE Membre du conseil d'orienta...
	08/092013	Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
	14/072013	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président du directoire : CHASSARD Joël, Christian Membre du directoire : VILAND Philippe, Georges, Jean-Joseph Membre du directoire : CHEHADY Fouad Membre du directoire : SZYDLOWSKI Jean-Michel, Pierre Président du conseil d'orientation et de surveillance : PLANTROU Nicolas, Marie, Philippe Vice-président du conseil d'orientation et de surveillance : LEVALLOIS Jean Membre du conseil d'orientation et de surveillance : LIDOME Brigitte, Eugénie, Lucienne né(e) DELAVIGNE Membre du conseil d'orienta...
	01/072013	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
	21/032013	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président du directoire : CHASSARD Joël, Christian Membre du directoire : VILAND Philippe, Georges, Jean-Joseph Membre du directoire : CHEHADY Fouad Président du conseil d'orientation et de surveillance : PLANTROU Nicolas, Marie, Philippe Vice-président du conseil d'orientation et de surveillance : LEVALLOIS Jean Membre du conseil d'orientation et de surveillance : LIDOME Brigitte, Eugénie, Lucienne né(e) DELAVIGNE Membre du conseil d'orientation et de surveillance : BOULONNE Daniel Membre du co...
	05/072012	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
	26/062012	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président du Directoire : CHASSARD Joël, Christian Membre du Directoire : VILAND Philippe, Georges, Jean-Joseph Membre du Directoire : LE GAC Martial Membre du Directoire : CHEHADY Fouad Fondé de pouvoir assurance : LE GAC Martial Président du conseil d'orientation et de surveillance : PLANTROU Nicolas, Marie, Philippe Vice-président du conseil d'orientation et de surveillance : LEVALLOIS Jean Membre du conseil d'orientation et de surveillance : LIDOME Brigitte, Eugénie, Lucienne né(e) DELAVIGNE...
	05/042012	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président du Directoire : CHASSARD Joël, Christian Membre du Directoire : VILAND Philippe, Georges, Jean-Joseph Membre du Directoire : LE GAC Martial Membre du Directoire : CHEHADY Fouad Fondé de pouvoir assurance : LE GAC Martial Président du conseil d'orientation et de surveillance : PLANTROU Nicolas, Marie, Philippe Vice-président du conseil d'orientation et de surveillance : LEVALLOIS Jean Membre du conseil d'orientation et de surveillance : LIDOME Brigitte, Eugénie, Lucienne né(e) DELAVIGNE...
	16/102011	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président du Directoire : CHASSARD Joël, Christian Membre du Directoire : VILAND Philippe, Georges, Jean-Joseph Membre du Directoire : LE GAC Martial Membre du Directoire : CHEHADY Fouad Fondé de pouvoir assurance : LE GAC Martial Président du conseil d'orientation et de surveillance : PLANTROU Nicolas, Marie, Philippe Vice-président du conseil d'orientation et de surveillance : LEVALLOIS Jean Membre du conseil d'orientation et de surveillance : LIDOME Brigitte, Eugénie, Lucienne né(e) DELAVIGNE...
	10/062011	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
	29/052011	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président du Directoire : CHASSARD Joël, Christian Membre du Directoire : VILAND Philippe, Georges, Jean-Joseph Membre du Directoire : LE GAC Martial Membre du Directoire : CHEHADY Fouad Membre du Directoire : LEVIANDIER Jean-Pierre, Etienne Fondé de pouvoir assurance : LE GAC Martial Président du conseil d'orientation et de surveillance : PLANTROU Nicolas, Marie, Philippe Vice-président du conseil d'orientation et de surveillance : LEVALLOIS Jean Membre du conseil d'orientation et de surveillan...
	14/092010	Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
	08/072010	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
	24/062010	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président du Directoire : CHASSARD Joël, Christian Membre du Directoire : VILAND Philippe, Georges, Jean-Joseph Membre du Directoire : LE GAC Martial Membre du Directoire : CHEHADY Fouad Membre du Directoire : LEVIANDIER Jean-Pierre, Etienne Directeur - Fondé de pouvoirs courtage d'assurances : LE GAC Martial Président du conseil d'orientation et de surveillance : PLANTROU Nicolas, Marie, Philippe Vice-président du conseil d'orientation et de surveillance : LEVALLOIS Jean Membre du conseil d'ori...
	31/012010	Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital, l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal Président du Directoire : CHASSARD Joël Christian Membre du Directoire : VILAND Philippe Georges Jean-Joseph Membre du Directoire : LE GAC Martial Membre du Directoire : CHEHADY Fouad Membre du Directoire : LEVIANDIER Jean-Pierre Etienne Directeur - Fondé de pouvoirs courtage d'assurances : LE GAC Martial Président du conseil d'orientation et de surveillance : PLANTROU Nicolas Marie Philippe Vice-président du conseil d'orientation et de surveillance : LEVALLOIS Jean Membre du conseil d'orientati...
	09/062009	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
	27/052009	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président du Directoire : CHASSARD Joël Christian. Membre du Directoire : VILAND Philippe Georges Jean-Joseph. Membre du Directoire : LE GAC Martial. Membre du Directoire : CHEHADY Fouad. Membre du Directoire : LEVIANDIER Jean-Pierre Etienne. Directeur - Fondé de pouvoirs courtage d'assurances : LE GAC Martial. Vice-président du conseil d'orientation et de surveillance : LEVALLOIS Jean. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : BOURDIN Joël André. Commissaire aux comptes titulaire : M...
	26/022009	Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
	07/012009	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président du Directoire : CHASSARD Joël Christian. Membre du Directoire : VILAND Philippe Georges Jean-Joseph. Membre du Directoire : LE GAC Martial. Membre du Directoire : CHEHADY Fouad. Membre du Directoire : LEVIANDIER Jean-Pierre Etienne. Directeur - Fondé de pouvoirs courtage d'assurances : LE GAC Martial. Président du conseil d'orientation et de surveillance : LEVALLOIS Jean. Vice-président du conseil d'orientation et de surveillance : BOURDIN Joël André. Membre du conseil d'orientation et...
	09/122008	Annonce BODACC - Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire) Avis provisoire préalable société
	11/112008	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président du Directoire : CHASSARD Joël Christian. Membre du Directoire : VILAND Philippe Georges Jean-Joseph. Membre du Directoire : LE GAC Martial. Membre du Directoire : CHEHADY Fouad. Membre du Directoire : LEVIANDIER Jean-Pierre Etienne. Directeur - Fondé de pouvoirs courtage d'assurances : LE GAC Martial. Président du conseil d'orientation et de surveillance : LEVALLOIS Jean. Vice-président du conseil d'orientation et de surveillance : BOURDIN Joël André. Membre du conseil d'orientation et...
	02/072008	Annonce BODACC - Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'activité, l'administration, la dénomination, le capital, le nom commercial et Fusion - L236-1 à compter du 02/06/2008 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE HAUTE NORMANDIE, SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE BANQUE (SKB), 43 bis rue Jeanne d'Arc 76000 ROUEN Président du Directoire : CHASSARD Joël Christian. Membre du Directoire : VILAND Philippe Georges Jean-Joseph. Membre du Directoire : LE GAC Martial. Membre du Directoire : CHEHADY Fouad. Membre du Directoire : LEVIANDIER Jean-Pierre Etienne. Directeur - Fondé de pouvoirs courtage d'assurances : LE GAC Martial. Président du conseil d'orientation et de surveillance : LEVALLOIS Jean. Vice-président du conseil d'orientation et de surveillance : BOURDIN Joël André. Membre du conseil d'orientation et...
	15/062008	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)
	13/062008	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président du Directoire : CHASSARD JOEL CHRISTIANMembre du Directoire : LE GAC Martial. Membre du Directoire : VILAND Philippe Georges Jean-Joseph. Membre du Directoire : CHEHADY Fouad. Membre du Directoire : LEVIANDIER Jean-Pierre Etienne. Président du Conseil d'Administration : LEVALLOIS Jean. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : ORVAIN Régis. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : DIGARD François. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : SOCIETE LOCAL...
	11/032008	Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
	11/032008	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président du Directoire : CHASSARD JOEL CHRISTIAN. Membre du Directoire : LE GAC Martial. Président du Conseil d'Administration : LEVALLOIS Jean. Membre du Directoire : VILAND Philippe Georges Jean-Joseph. Membre du Directoire : CHEHADY Fouad. Membre du Directoire : LEVIANDIER Jean-Pierre Etienne. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : SOCIETE LOCALE D'EPARGNE CALVADOS NORD () représenté par ANGER Michel. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : SOCIETE LOCALE D'EPARGNE...

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Societe.com vous propose les comptes de la société CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE NORMANDIE en 2 formats distincts :
- les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.

Document comptable Officiel numérisé
	31/122023	Comptes annuels complets : Banque (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
	31/122023	Comptes annuels complets : Consolidés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
	31/122022	Comptes annuels complets : Consolidés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Afficher les 8 comptes PDF
	31/122022	Comptes annuels complets : Banque (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
	31/122020	Comptes annuels complets : Banque (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
	31/122019	Comptes annuels complets : Banque (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
	31/122019	Comptes annuels complets : Consolidés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
	31/122018	Comptes annuels complets : Consolidés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
	31/122018	Comptes annuels complets : Banque (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
	31/122017	Comptes annuels complets : Consolidés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
	31/122017	Comptes annuels complets : Banque (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
	31/122016	Comptes annuels complets : Consolidés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.

Document comptable simple
	31/122023	Comptes annuels - version consolidée
	31/122023	Comptes annuels - version banque
	31/122022	Comptes annuels - version banque
Afficher les 10 comptes XLS
	31/122022	Comptes annuels - version consolidée
	31/122020	Comptes annuels - version banque
	31/122019	Comptes annuels - version consolidée
	31/122019	Comptes annuels - version banque
	31/122018	Comptes annuels - version consolidée
	31/122018	Comptes annuels - version consolidée
	31/122018	Comptes annuels - version banque
	31/122017	Comptes annuels - version banque
	31/122017	Comptes annuels - version consolidée
	31/122016	Comptes annuels - version consolidée
	31/122016	Comptes annuels - version banque

0 Bilan gratuit

Chiffres clés de CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE NORMANDIE

Date de publication de l'exercice	2024	2023	ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)			- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propres	Comptes non disponibles	Comptes non disponibles	- - -
dont Dettes
Chiffre d'affaires	Publier bilanPublier votre dernier bilan	Publier votre dernier bilan	- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)			- - -
Effectifs moyens			- - -

Voir le rapport de solvabilité

Statistiques

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Score territorial
Score social
Score fiscal
Compléter son score extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

_tCO2e

Scope 1
Emissions directes de gaz à effet de serre.
_tCO2e
Scope 2
Emissions indirectes et liées à l'énergie.
_tCO2e
Scope 3
Toutes les émissions indirectes.
_tCO2e

Marques déposées

Marques déposées par l'entreprise CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE NORMANDIE

NORMANDY 4 GOOD PRIX REGIONAL DE L'INNOVATION A IMPACT

Date de dépôts: 08 juillet 2021

Date d'expiration: 08 juillet 2031Expire dans 6 annee(s), 2 mois et 16 jour(s)

Demande publiée - Marque non en vigueur

Classes : 353641

Kiwaï

Date de dépôts: 09 septembre 2019

Date d'expiration: 09 septembre 2029Expire dans 4 annee(s), 4 mois et 18 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 3536

Kiwaï

Date de dépôts: 12 juillet 2019

Date d'expiration: 12 juillet 2029Expire dans 4 annee(s), 2 mois et 20 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 3536

Axe CEN

Date de dépôts: 13 mai 2019

Date d'expiration: 13 mai 2029Expire dans 4 annee(s), 0 mois et 20 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 41

Décideurs en Normandie

Date de dépôts: 06 novembre 2015

Date d'expiration: 06 novembre 2025Expire dans 6 mois et 15 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 353641

MY BANQ

Date de dépôts: 16 juillet 2010

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 353641

PACKECO

Date de dépôts: 27 juin 2008

Date d'expiration: 27 juin 2018Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 353641

GRENATEL GESTION DES ACTIONS TELEMARKETING

Date de dépôts: 07 août 1995

Date d'expiration: 07 août 2005Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000935

Afficher les 5 marques

Procédures collectives

2 procédures terminées

Clôturées
- - Jugement d'ouverture
    07/02/2021
    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireAnnonce BODACC d'un événement du 07/02/2021
  Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.
- - Jugement d'ouverture
    27/04/2021
    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaireAnnonce BODACC d'un événement du 27/04/2021
  - Jugement prononçant
    25/05/2021
    Jugement de conversion en liquidation judiciaireAnnonce BODACC d'un événement du 25/05/2021
  Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.