25/09/2024Date de dernière modification des données de l'entreprise
Procédure collective
AucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
Publication des comptes
NonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
Taille de l'entreprise Année 2022
PME Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
Effectif Année 2022
100 à 199 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
Score Extra-financier
Non calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Score Carbone
Non déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Présentation
ACG-SYNERGIES est un Groupement d'intérêt économique qui est active depuis le 02/07/1971 (53 ans).
Établie à BOURG-EN-BRESSE - 01000, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a..
Activité (Code NAF ou APE)Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (8299Z) Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (8299Z)
Activité principale déclaréeMener à terme pour le compte de ses membres toutes les opérations entrant dans l'objet des organismes adhérents dont la réalisation pourrait lui être confiée Mener à terme pour le compte de ses membres toutes les opérations entrant dans l'objet des organismes adhérents dont la réalisation pourrait lui être confiée
Convention collective déduitePrestataires de services secteur tertiaire (2098) Prestataires de services secteur tertiaire (2098)
Statut RCSInscriteDepuis le 02 juillet 1971
Statut INSEEInscriteDepuis le 01 janvier 1900
Statut RNEInscriteDepuis le 02 juillet 1971
Observations RNE
NC
Sans capital social
Greffe de Bourg-En-BresseTribunal de commerce Greffe de Bourg-En-Bresse - Tribunal de commerce
Numéro de dossier1971C00002 1971C00002
Code greffe0101 0101
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 543 entreprises du secteur "Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a." dans l'Ain (01)
Cartographie d'ACG-SYNERGIES
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
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Explorer la cartographie interactive de l'entreprise ACG-SYNERGIES et découvrez les connexions qu'elle entretient avec d'autres entreprises et dirigeants influents.
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
OFFICE PUBLIC DE L HABITAT HERAULT LOGEMENT, CRISTAL SERVICES, HABITAT SERVICE ORGANISATION, OFFICE PUBLIC AMENAGEMENT ET CONSTRUCTION DE L'YONNE, OFFICE PUBLIC MUNICIPAL D'HLM DE LA VILLE DE BOURG-BOURG HABITAT, LEMAN HABITAT-OFFICE PUBLIC HLM DE LA VILLE DE THONON LES BAINS, SERVICE ORGANISATION LOGEMENT SOCIAL-SOLOS, DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AIN et SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN succèdent à LABOISSIERE, DYNACITE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT-HERAULT HABITAT, SERVICE ORGANISATION LOGEMENT SOCIAL SOLOS GIE, QUILLET, CRISTAL SERVICES GIE, LEMAN HABITAT OFFICE PUBLIC HLM DE LA VILLE DE THONON LES BA, SEMCODA SACA et OFFICE PUBLIC MUNICIPAL D'HLM DE LA VILLE DE BOURG BOURG HAB en tant qu'administrateur.
OPAC DE DIJON, SEVRE LOIRE HABITAT OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTR, SEMCODA, OFFICE PUBLIC AMENAGEMENT ET CONSTRUCTION DE L'YONNE, Christophe BERION, CRISTAL SERVICES, OPAC DE L'AIN, ANGERS HABITAT OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTIO, cèdent leurs place d'administrateur à OFFICE PUBLIC MUNICIPAL D'HLM DE LA VILLE DE BOURG BOURG HAB, DYNACITE, SERVICE ORGANISATION LOGEMENT SOCIAL SOLOS GIE, QUILLET, CRISTAL SERVICES GIE, LEMAN HABITAT OFFICE PUBLIC HLM DE LA VILLE DE THONON LES BA, SEMCODA SACA, OFFICE PUBLIC D'HLM DE LA VILLE DE ST CLAUDE et OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT-HERAULT HABITAT.
SERVICE ORGANISATION LOGEMENT SOCIAL-SOLOS cède sa place d'administrateur à Christophe BERION.
lundi 26 décembre 2006
CRISTAL SERVICES, ANGERS HABITAT OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTIO, OPAC DE DIJON, SEVRE LOIRE HABITAT OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTR et SERVICE ORGANISATION LOGEMENT SOCIAL-SOLOS prennent le relais de OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DE CHAMBERY, OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU JURA, ANGERS HABITAT OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET CONSTRUCTION, en tant qu'administrateur.
ANGERS HABITAT OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET CONSTRUCTION, OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D HLM DE LA COTE D OR, OFFICE PUBLIC AMENAGEMENT ET CONSTRUCTION DE L'YONNE, LABOISSIERE, OPAC DE L'AIN, OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU JURA, SEMCODA et OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DE CHAMBERY accèdent au poste d'administrateur.
...
Historique
39 événements ont marqué le parcours d'ACG-SYNERGIES depuis 2004
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise ACG-SYNERGIES au format Acrobat PDF imprimable : Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise ACG-SYNERGIES, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 56 dirigeants actuels, les 97 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise ACG-SYNERGIES, la liste des 34 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 3 établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de ACG-SYNERGIES (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
9,90€
Ajouté
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de ACG-SYNERGIES
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de ACG-SYNERGIES (Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés
Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Modification(s) statutaire(s)
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
Modification(s) statutaire(s)
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Contrat de groupement mis à jour - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Changement(s) de membre(s) - Changement(s) d'administrateur(s) - Changement de représentant permanent - Nomination de représentant permanent
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Contrat de groupement mis à jour - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Changement(s) de membre(s) - Changement(s) d'administrateur(s) - Changement de représentant permanent - Nomination de représentant permanent
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Contrat de groupement mis à jour - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Changement(s) de membre(s) - Changement(s) d'administrateur(s) - Changement de représentant permanent - Nomination de représentant permanent
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Contrat de groupement mis à jour - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Changement(s) de membre(s) - Changement(s) d'administrateur(s) - Changement de représentant permanent - Nomination de représentant permanent
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle - Contrat de groupement mis à jour
Changement(s) de membre(s) - Changement de représentant permanent - Changement(s) d'administrateur(s) - Nomination de représentant permanent
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Contrat de groupement mis à jour - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Changement(s) de membre(s) - Changement(s) d'administrateur(s) - Changement de représentant permanent - Nomination de représentant permanent
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Contrat de groupement mis à jour - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Changement(s) de membre(s) - Changement(s) d'administrateur(s) - Changement de représentant permanent - Nomination de représentant permanent
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle - Contrat de groupement mis à jour
Changement(s) de membre(s) - Changement de représentant permanent - Changement(s) d'administrateur(s) - Nomination de représentant permanent
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - Nomination de représentant permanent - Nomination(s) d'administrateur(s)
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - Nomination de représentant permanent - Nomination(s) d'administrateur(s)
Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour
avec effet au 17/10/2019 - régularisation de la prorogation qui n'avait pas été actée - au 01/01/2020 - Nomination de représentant permanent - Modification(s) relative(s) au(x) membre(s) - Admission de membres - absorption de membre - des membres et de la durée de la personne morale
Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour
avec effet au 17/10/2019 - régularisation de la prorogation qui n'avait pas été actée - au 01/01/2020 - Nomination de représentant permanent - Modification(s) relative(s) au(x) membre(s) - Admission de membres - absorption de membre - des membres et de la durée de la personne morale
Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour
avec effet au 17/10/2019 - régularisation de la prorogation qui n'avait pas été actée - au 01/01/2020 - Nomination de représentant permanent - Modification(s) relative(s) au(x) membre(s) - Admission de membres - absorption de membre - des membres et de la durée de la personne morale
Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour
avec effet au 17/10/2019 - régularisation de la prorogation qui n'avait pas été actée - au 01/01/2020 - Nomination de représentant permanent - Modification(s) relative(s) au(x) membre(s) - Admission de membres - absorption de membre - des membres et de la durée de la personne morale
Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour
avec effet au 17/10/2019 - régularisation de la prorogation qui n'avait pas été actée - au 01/01/2020 - Nomination de représentant permanent - Modification(s) relative(s) au(x) membre(s) - Admission de membres - absorption de membre - des membres et de la durée de la personne morale
Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour
avec effet au 17/10/2019 - régularisation de la prorogation qui n'avait pas été actée - au 01/01/2020 - Nomination de représentant permanent - Modification(s) relative(s) au(x) membre(s) - Admission de membres - absorption de membre - des membres et de la durée de la personne morale
Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour
avec effet au 17/10/2019 - régularisation de la prorogation qui n'avait pas été actée - au 01/01/2020 - Nomination de représentant permanent - Modification(s) relative(s) au(x) membre(s) - Admission de membres - absorption de membre - des membres et de la durée de la personne morale
Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour
avec effet au 17/10/2019 - régularisation de la prorogation qui n'avait pas été actée - au 01/01/2020 - Nomination de représentant permanent - Modification(s) relative(s) au(x) membre(s) - Admission de membres - absorption de membre - des membres et de la durée de la personne morale
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Démission de membre - Modification(s) statutaire(s) - Démission(s) d'administrateur(s)
Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de président
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Nomination(s) de membre(s)
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle - Contrat de groupement mis à jour
Nomination(s) d'administrateur(s) - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) - Admission de membres - Nomination de représentant permanent
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Acte sous seing privé
Nomination(s) d'administrateur(s) - Nomination de représentant permanent
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Nomination(s) de membre(s) - Modification(s) statutaire(s)
Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de membres
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé
Nomination(s) de membre(s) - Modification(s) statutaire(s) - en annexe, acte rectifiant l'identité du nouveau membre - nomination d'un representant permanent pour DOMANYS - nomination d'un représentant permanent pour CRISTAL SERVICES - changement de représentant permanent de la société SEMCODA
Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour
à compter du 01/06/2015 - Modification(s) statutaire(s) - suite aux modifications du 01/06/2015 et 17/06/2015
Procès-verbal du conseil d'administration
départ de Mme SIBOIS en qualité de vice-présidente à compter du 09/10/2014 - Changement de président - Nomination de vice-présidente
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification(s) relative(s) au(x) membre(s) - adhésions de Habitat Saint Quentinois, de Office public de l'Habitat de Fourmies, Actis OPH de la région Grenobloise, Metz Habitat et Territoire - Changement(s) d'administrateur(s) - Changement de controleur de gestion
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Approbation de l'adhésion de ADVIVO - Approbation de l'adhésion de GIER PILAT HABITAT - Approbation de l'adhésion de l'OPH d'UGINE - Approbation de l'adhésion de IDEHA - Approbation de l'adhésion de Drome Amenagement Habitat
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Approbation de l'adhésion de ADVIVO - Approbation de l'adhésion de GIER PILAT HABITAT - Approbation de l'adhésion de l'OPH d'UGINE - Approbation de l'adhésion de IDEHA - Approbation de l'adhésion de Drome Amenagement Habitat
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement de contrôleur de gestion - Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes - Approbation de l'adhésion de l'Office Public Départemental de l'Habitat 92 - Nomination(s) d'administrateur(s)
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement de contrôleur de gestion - Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes - Approbation de l'adhésion de l'Office Public Départemental de l'Habitat 92 - Nomination(s) d'administrateur(s)
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement de contrôleur de gestion - Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes - Approbation de l'adhésion de l'Office Public Départemental de l'Habitat 92 - Nomination(s) d'administrateur(s)
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Approbation de l'adhésion de ADVIVO - Approbation de l'adhésion de GIER PILAT HABITAT - Approbation de l'adhésion de l'OPH d'UGINE - Approbation de l'adhésion de IDEHA - Approbation de l'adhésion de Drome Amenagement Habitat
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Liste des administrateurs - Changement de commissaire aux comptes suppléant - Adhésion d'Ambérieu Habitat
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Approbation de l'adhésion de ADVIVO - Approbation de l'adhésion de GIER PILAT HABITAT - Approbation de l'adhésion de l'OPH d'UGINE - Approbation de l'adhésion de IDEHA - Approbation de l'adhésion de Drome Amenagement Habitat
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Liste des administrateurs - Changement de commissaire aux comptes suppléant - Adhésion d'Ambérieu Habitat
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Liste des administrateurs - Changement de commissaire aux comptes suppléant - Adhésion d'Ambérieu Habitat
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement de contrôleur de gestion - Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes - Approbation de l'adhésion de l'Office Public Départemental de l'Habitat 92 - Nomination(s) d'administrateur(s)
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Approbation de l'adhésion de ADVIVO - Approbation de l'adhésion de GIER PILAT HABITAT - Approbation de l'adhésion de l'OPH d'UGINE - Approbation de l'adhésion de IDEHA - Approbation de l'adhésion de Drome Amenagement Habitat
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée
Modification statutaire suite à la modification de la dénomination - Changement de président - Changement de dénomination en celle de ACG-SYNERGIES
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée
Modification statutaire suite à la modification de la dénomination - Changement de président - Changement de dénomination en celle de ACG-SYNERGIES
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Nomination d'un Directeur Général Mandataire Social
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée
Modification statutaire suite à la modification de la dénomination - Changement de président - Changement de dénomination en celle de ACG-SYNERGIES
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée
Modification statutaire suite à la modification de la dénomination - Changement de président - Changement de dénomination en celle de ACG-SYNERGIES
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s)
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s)
Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée - Divers - Lettre de démission
Fin des fonctions du Président - Nomination d'administrateurs du GIE - Nomination du Président et du Vice-Président du GIE - Fin des fonctions du Directeur Général - Nominations des représentants permanents de BOURG HABITAT, OPH DE ST CLAUDE, LEMAN HABITAT, HERAULT HABITAT, OPAC DE L'AIN - Démission d'un administrateur
Acte sous seing privé - Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de représentant permanent de l'OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTALD'HLM DE LA COTE D'OR - Nomination d'un Vice-Président
Procès-verbal d'assemblée
Adhésion d'un nouveau membre - Changement d'administrateurs
Procès-verbal d'assemblée
Adhésion d'un nouveau membre et nomination d'un nouvel administrateur
Procès-verbal d'assemblée
Changement de membres du GIE - Changement d'administrateurs - Changement de membres - Changement d'administrateurs
Divers - Procès-verbal du conseil d'administration
EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CA DE L'OFFICE PUBLIC D'HLM DE LA VILLE DE CHAUMONT, EN DATE DU 03/12/02 - LETTRE DE LA SOCIETE CHAUMONT HABITAT EN DATE DU 08/12/03 - LETTRE DU GROUPE HABITAT FRANC-COMTOIS EN DATE DU 23/06/03 - DEMISSION D'UN MEMBRE - CHANGEMENT DE DENOMINATION D'UN MEMBRE CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL DU GIE
Divers
LETTRE DE L'OPAC DE LA HAUTE SAONE DU 09/09/2002 - LETTRE DE ANGERS HABITAT DU 21/03/02 - Modification de la composition du conseil d'administration
Divers - Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour
LETTRE DE L'OPAC DE SAINT CHAMOND DU 29/06/00 - COPIE DE LA DELIBERATION DU CA DE L'OPAC DE LA COTE D'OR DU 07/06/01 LETTRE DE M. CHAMBAUD PIERRE DU 09/06/01 - LETTRE DE L'OPAC DU JURA DU 15/06/01 LETTRE DE L'OPAC DE L'AIN DU 14/06/01 - LETTRE DE L'OPAC DE L'YONNE DU 18/06/01 LETTRE DE L'OPAC DE CHAMBERY DU 09/07/01 - LETTRE DE ANGERS HABITAT DU 21/01/03 - LETTRE DE M. DAMIANS MARC DU 27/11/01 - Modification de la composition du conseil d'administration - NOMINATION DE REPRESENTANTS PERMANENTS DE SOCIETES ADMINISTRATEURS
Procès-verbal d'assemblée
ADMISSION D'UN NOUVEAU MEMBRE DU GIE
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers
DEMISSION DE MEMBRES DU GIE NOMINATION D'UN NOUVEL ADMINISTRATEUR
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers
Modification de la composition du conseil d'administration
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers
NOMINATION D'UN NOUVEAU MEMBRE DU G.I.E.
Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers
ADHESION D UN NOUVEAU MEMBRE
Procès-verbal du conseil d'administration
CHANGEMENT DE PRESIDENT
Procès-verbal d'assemblée - Divers
NOMINATION DE NOUVEAUX MEMBRES
Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
Document
Procès-verbal d'assemblée - Divers
Modification de la composition du conseil d'administration - Modification de(s) commissaire(s) aux comptes - Changement de dénomination en celle de ASSISTANCE CONSEIL GESTIONACG INFORMATI
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers
MODIFICATION DE LA LISTE DES MEMBRES
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Transfert du siège BOURG EN BRESSE, 390 BOULEVARD DU 8 MAI 1945
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers
Modification de la composition du conseil d'administration
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Modifications relatives au conseil d'administration
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers
ADHESION D'UN NOUVEAU MEMBRE
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers
NOMINATION D'UN NOUVEAU MEMBRE
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers
NOMINATION DE TROIS NOUVEAUX MEMBRES
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Directeur général : MOREL-LAB Hubert, Jean- Philippe ; Administrateur, Membre : HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPHBIRMINGHAM Tiphaine, Rose, Louise, Pamphilia ; Administrateur, Membre : LEMAN - HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE THONON LES BAINSGAUTRON Isabelle, Jacqueline ; Administrateur, Membre : OPH Metz MétropoleCOURTINOT Pascale, Maurice ; Administrateur, Membre : ACTIS OPH de la région GrenobloiseDUPORT-ROSAND Stéphane, Pierre, Adolphe ; Administrateur, Membre : GRAND DIJON HABITATMACAIGNE...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Directeur général : MOREL-LAB Hubert, Jean- Philippe ; Administrateur, Membre : HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPHBIRMINGHAM Tiphaine, Rose, Louise, Pamphilia ; Administrateur, Membre : LEMAN - HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE THONON LES BAINSGAUTRON Isabelle, Jacqueline ; Administrateur, Membre : OPH Metz MétropoleCOURTINOT Pascale, Maurice ; Administrateur, Membre : ACTIS OPH de la région GrenobloiseDUPORT-ROSAND Stéphane, Pierre, Adolphe ; Administrateur, Membre : GRAND DIJON HABITATMACAIGNE...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Directeur général : MOREL-LAB Hubert, Jean- Philippe ; Administrateur, Membre : HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPHBIRMINGHAM Tiphaine, Rose, Louise, Pamphilia ; Administrateur, Membre : LEMAN - HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE THONON LES BAINSGAUTRON Isabelle, Jacqueline ; Administrateur, Membre : ACTIS OPH de la région GrenobloiseDUPORT-ROSAND Stéphane, Pierre, Adolphe ; Administrateur, Membre : GRAND DIJON HABITATMACAIGNE Jean-François, Charles, Albert ; Administrateur, Membre : OFFICE PUBLIC...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Administrateur, Membre : HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPHCARRELET DE LOISY Alban Bernard Marie Alain ; Administrateur, Membre : LEMAN - HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE THONON LES BAINSGAUTRON Isabelle, Jacqueline ; Administrateur, Membre : METZ HABITAT TERRITOIREPATURET Jean-Baptiste, Pierre, Etienne ; Administrateur, Membre : ACTIS OPH de la région GrenobloiseDUPORT-ROSAND Stéphane, Pierre, Adolphe ; Administrateur, Membre : GRAND DIJON HABITATMACAIGNE Jean-François, Charles, Albert ; Admin...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Administrateur, Membre : HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPHBIRMINGHAM Tiphaine, Rose, Louise, Pamphilia ; Administrateur, Membre : LEMAN - HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE THONON LES BAINSGAUTRON Isabelle, Jacqueline ; Administrateur, Membre : METZ HABITAT TERRITOIREPATURET Jean-Baptiste, Pierre, Etienne ; Administrateur, Membre : ACTIS OPH de la région GrenobloiseDUPORT-ROSAND Stéphane, Pierre, Adolphe ; Administrateur, Membre : GRAND DIJON HABITATMACAIGNE Jean-François, Charles, Albert ; Admi...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Administrateur, Membre : HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPHBIRMINGHAM Tiphaine, Rose, Louise, Pamphilia ; Administrateur, Membre : LEMAN - HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE THONON LES BAINSGAUTRON Isabelle, Jacqueline ; Administrateur, Membre : OPH Metz MétropoleCOURTINOT Pascale, Maurice ; Administrateur, Membre : ACTIS OPH de la région GrenobloiseDUPORT-ROSAND Stéphane, Pierre, Adolphe ; Administrateur, Membre : GRAND DIJON HABITATMACAIGNE Jean-François, Charles, Albert ; Administrateur, Membr...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Administrateur, Membre : HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPHCARRELET DE LOISY Alban Bernard Marie Alain ; Administrateur, Membre : LEMAN - HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE THONON LES BAINSGAUTRON Isabelle, Jacqueline ; Administrateur, Membre : METZ HABITAT TERRITOIREPATURET Jean-Baptiste, Pierre, Etienne ; Administrateur, Membre : ACTIS OPH de la région GrenobloiseDUPORT-ROSAND Stéphane, Pierre, Adolphe ; Administrateur, Membre : GRAND DOLE HABITATMAGDELAINE Yves, Denis ; Administrateur, Membre ...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président : BERION Christophe Henri Marie ; Directeur général : MOREL-LAB Hubert, Jean-Philippe ; Administrateur, Membre : HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPHPERRON Laurence ; Administrateur, Membre : LEMAN - HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE THONON LES BAINSGAUTRON Isabelle, Jacqueline ; Administrateur, Membre : METZ HABITAT TERRITOIREPATURET Jean-Baptiste, Pierre, Etienne ; Administrateur, Membre : ACTIS OPH de la région GrenobloiseDUPORT-ROSAND Stéphane, Pierre, Adolphe ; Administrateur, Membr...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président : BERION Christophe Henri Marie ; Directeur général : MOREL-LAB Hubert, Jean-Philippe ; Administrateur, Membre : HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPHPERRON Laurence ; Administrateur, Membre : LEMAN - HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE THONON LES BAINSGAUTRON Isabelle, Jacqueline ; Administrateur, Membre : METZ HABITAT TERRITOIREPATURET Jean-Baptiste, Pierre, Etienne ; Administrateur, Membre : ACTIS OPH de la région GrenobloiseDUPORT-ROSAND Stéphane, Pierre, Adolphe ; Administrateur, Membr...
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Président : BERION Christophe Henri Marie ; Directeur général : MOREL-LAB Hubert, Jean-Philippe ; Administrateur, Membre : HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPHCARRELET DE LOISY Alban Bernard Marie Alain ; Administrateur, Membre : LEMAN - HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE THONON LES BAINSGAUTRON Isabelle, Jacqueline ; Administrateur, Membre : METZ HABITAT TERRITOIREPATURET Jean-Baptiste, Pierre, Etienne ; Administrateur, Membre : ACTIS OPH de la région GrenobloiseDUPORT-ROSAND Stéphane, Pierre, Ado...
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Président : BERION Christophe Henri Marie ; Directeur général : MOREL-LAB Hubert, Jean-Philippe ; Administrateur, Membre : HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPHCARRELET DE LOISY Alban Bernard Marie Alain ; Administrateur, Membre : LEMAN - HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE THONON LES BAINSGAUTRON Isabelle, Jacqueline ; Administrateur, Membre : METZ HABITAT TERRITOIREPATURET Jean-Baptiste, Pierre, Etienne ; Administrateur, Membre : ACTIS OPH de la région GrenobloiseDUPORT-ROSAND Stéphane, Pierre, Ado...
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Président : BERION Christophe Henri Marie ; Directeur général : MOREL-LAB Hubert, Jean-Philippe ; Administrateur, Membre : HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPHCARRELET DE LOISY Alban Bernard Marie Alain ; Administrateur, Membre : LEMAN - HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE THONON LES BAINSGAUTRON Isabelle, Jacqueline ; Administrateur, Membre : METZ HABITAT TERRITOIREPATURET Jean-Baptiste, Pierre, Etienne ; Administrateur, Membre : ACTIS OPH de la région GrenobloiseDUPORT-ROSAND Stéphane, Pierre, Ado...
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Président : BERION Christophe Henri Marie ; Directeur général : MOREL-LAB Hubert, Jean-Philippe ; Administrateur, Membre : HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPHCARRELET DE LOISY Alban Bernard Marie Alain ; Administrateur, Membre : LEMAN - HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE THONON LES BAINSGAUTRON Isabelle, Jacqueline ; Administrateur, Membre : METZ HABITAT TERRITOIREPATURET Jean-Baptiste, Pierre, Etienne ; Administrateur, Membre : ACTIS OPH de la région GrenobloiseDUPORT-ROSAND Stéphane, Pierre, Ado...
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Président : BERION Christophe Henri Marie ; Directeur général : MOREL-LAB Hubert, Jean-Philippe ; Administrateur, Membre : HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPHCARRELET DE LOISY Alban Bernard Marie Alain ; Administrateur, Membre : LEMAN - HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE THONON LES BAINSGAUTRON Isabelle, Jacqueline ; Administrateur, Membre : METZ HABITAT TERRITOIREPATURET Jean-Baptiste, Pierre, Etienne ; Administrateur, Membre : ACTIS OPH de la région GrenobloiseDUPORT-ROSAND Stéphane, Pierre, Ado...
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Président : BERION Christophe Henri Marie ; Directeur général : MOREL-LAB Hubert, Jean-Philippe ; Administrateur, Membre : HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPHPERRON Laurence ; Administrateur, Membre : LEMAN - HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE THONON LES BAINSGAUTRON Isabelle, Jacqueline ; Administrateur, Membre : METZ HABITAT TERRITOIREPATURET Jean-Baptiste, Pierre, Etienne ; Administrateur, Membre : ACTIS OPH de la région GrenobloiseDUPORT-ROSAND Stéphane, Pierre, Adolphe ; Administrateur, Membr...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président : BERION Christophe Henri Marie ; Directeur général : MOREL-LAB Hubert, Jean-Philippe ; Administrateur, Membre : HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPHPERRON Laurence ; Administrateur, Membre : LEMAN - HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE THONON LES BAINSGAUTRON Isabelle, Jacqueline ; Administrateur, Membre : METZ HABITAT TERRITOIREPATURET Jean-Baptiste, Pierre, Etienne ; Administrateur, Membre : ACTIS OPH de la région GrenobloiseDUPORT-ROSAND Stéphane, Pierre, Adolphe ; Administrateur, Membr...
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Président : SIBOIS Anne Céleste Marcelle ; Directeur général : MOREL-LAB Hubert, Jean-Philippe ; Administrateur, Membre : HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPHPERRON Laurence ; Administrateur, Membre : LEMAN - HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE THONON LES BAINSGAUTRON Isabelle, Jacqueline ; Administrateur, Membre : METZ HABITAT TERRITOIREPATURET Jean-Baptiste, Pierre, Etienne ; Administrateur, Membre : ACTIS OPH de la région GrenobloiseDUPORT-ROSAND Stéphane, Pierre, Adolphe ; Administrateur, Membre...
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Président : SIBOIS Anne, Céleste, Marcelle ; Vice-président : PERRON Laurence, Emmanuelle ; Directeur général : MOREL-LAB Hubert, Jean-Philippe ; Administrateur, Membre : DYNACITE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AIN représenté par SIBOIS Anne, Céleste, Marcelle ; Administrateur, Membre : METZ HABITAT TERRITOIRE (EPIC) représenté par PATURET Jean-Baptiste, Pierre, Etienne ; Administrateur, Membre : OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR (EPIC) représenté par BERION Christophe, Henri, Marie ;...
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Président : SIBOIS Anne, Céleste, Marcelle ; Vice-président : PERRON Laurence, Emmanuelle ; Directeur général : MOREL-LAB Hubert, Jean-Philippe ; Administrateur, Membre : DYNACITE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AIN représenté par SIBOIS Anne, Céleste, Marcelle ; Administrateur, Membre : METZ HABITAT TERRITOIRE (EPIC) représenté par PATURET Jean-Baptiste, Pierre, Etienne ; Administrateur, Membre : OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR (EPIC) représenté par BERION Christophe, Henri, Marie ;...
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Président : SIBOIS Anne, Céleste, Marcelle ; Vice-président : PERRON Laurence, Emmanuelle ; Directeur général : MOREL-LAB Hubert, Jean-Philippe ; Administrateur, Membre : DYNACITE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AIN représenté par SIBOIS Anne, Céleste, Marcelle ; Administrateur, Membre : METZ HABITAT TERRITOIRE (EPIC) représenté par VILLETTE Frédéric ; Administrateur, Membre : OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR (AFJ) représenté par BERION Christophe, Henri, Marie ; Administrateur, Membr...
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Président : SIBOIS Anne, Céleste, Marcelle ; Vice-président : PERRON Laurence, Emmanuelle ; Directeur général : MOREL-LAB Hubert, Jean-Philippe ; Administrateur, Membre : DYNACITE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AIN représenté par SIBOIS Anne, Céleste, Marcelle ; Administrateur, Membre : METZ HABITAT TERRITOIRE (EPIC) représenté par VILLETTE Frédéric ; Administrateur, Membre : OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR (AFJ) représenté par BERION Christophe, Henri, Marie ; Administrateur, Membr...
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Président : SIBOIS Anne, Céleste, Marcelle ; Vice-président : PERRON Laurence, Emmanuelle ; Directeur général : MOREL-LAB Hubert, Jean-Philippe ; Administrateur, Membre : DYNACITE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AIN représenté par SIBOIS Anne, Céleste, Marcelle ; Administrateur, Membre : METZ HABITAT TERRITOIRE (EPIC) représenté par VILLETTE Frédéric ; Administrateur, Membre : OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR (AFJ) représenté par BERION Christophe, Henri, Marie ; Administrateur, Membr...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président : SIBOIS Anne, Céleste, Marcelle ; Vice-président : PERRON Laurence, Emmanuelle ; Directeur général : MOREL-LAB Hubert, Jean-Philippe ; Administrateur, Membre : DYNACITE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AIN représenté par SIBOIS Anne, Céleste, Marcelle ; Administrateur, Membre : METZ HABITAT TERRITOIRE (EPIC) représenté par PATURET Jean-Baptiste, Pierre, Etienne ; Administrateur, Membre : OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR (AFJ) représenté par BERION Christophe, Henri, Marie ; ...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président : SIBOIS Anne, Céleste, Marcelle Vice-président : PERRON Laurence, Emmanuelle Directeur général : MOREL-LAB Hubert, Jean-Philippe Administrateur, Membre : DYNACITE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AIN représenté par SIBOIS Anne, Céleste, Marcelle Administrateur, Membre : METZ HABITAT TERRITOIRE (EPIC) représenté par VILLETTE Frédéric Administrateur, Membre : OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR (AFJ) représenté par BERION Christophe, Henri, Marie Administrateur, Membre : DOMANYS ...
Annonce BODACC - Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
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Président : SIBOIS Anne, Céleste, Marcelle Vice-président : PERRON Laurence, Emmanuelle Directeur général : MOREL-LAB Hubert, Jean-Philippe Administrateur, Membre : DYNACITE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AIN représenté par SIBOIS Anne, Céleste, Marcelle Administrateur, Membre : METZ HABITAT TERRITOIRE (EPIC) représenté par VILLETTE Frédéric Administrateur, Membre : OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR (AFJ) représenté par BERION Christophe, Henri, Marie Administrateur, Membre : DOMANYS ...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président : SIBOIS Anne, Céleste, Marcelle Vice-président : PERRON Laurence, Emmanuelle Directeur général : MOREL-LAB Hubert, Jean-Philippe Administrateur, Membre : DYNACITE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AIN représenté par SIBOIS Anne, Céleste, Marcelle Administrateur, Membre : OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR (AFJ) représenté par BERION Christophe, Henri, Marie Administrateur, Membre : DOMANYS représenté par DEFRANCE Isabelle, Marie-Ange né(e) QUILLET Administrateur, Membre : SEMCO...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président : AUBIN-VASSELIN Corinne, Renée, Marcelle Vice-président : SIBOIS Anne, Céleste, Marcelle Directeur général : MOREL-LAB Hubert, Jean-Philippe Administrateur, Membre : DYNACITE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AIN représenté par SIBOIS Anne, Céleste, Marcelle Administrateur, Membre : OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR (AFJ) représenté par BERION Christophe, Henri, Marie Administrateur, Membre : DOMANYS représenté par DEFRANCE Isabelle, Marie-Ange né(e) QUILLET Administrateur, Me...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président : AUBIN-VASSELIN Corinne, Renée, Marcelle Vice-président du GIE : SIBOIS Anne, Céleste, Marcelle Directeur général : MOREL-LAB Hubert, Jean-Philippe Administrateur et membre de GIE : DYNACITE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AIN représenté par SIBOIS Anne, Céleste, Marcelle Administrateur et membre de GIE : OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM DE LA COTE D'OR représenté par BERION Christophe, Henri, Marie Administrateur et membre de GIE : OFFICE PUBLIC AMENAGEMENT ET CONSTRUCTION DE L'YON...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président : AUBIN-VASSELIN Corinne, Renée, Marcelle Vice-président du GIE : SIBOIS Anne, Céleste, Marcelle Directeur général : MOREL-LAB Hubert, Jean-Philippe Administrateur et membre de GIE : DYNACITE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AIN représenté par SIBOIS Anne, Céleste, Marcelle Administrateur et membre de GIE : OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM DE LA COTE D'OR représenté par BERION Christophe, Henri, Marie Administrateur et membre de GIE : OFFICE PUBLIC AMENAGEMENT ET CONSTRUCTION DE L'YON...
Annonce BODACC - Modification survenue sur le sigle, la dénomination, l'administration
Président : AUBIN-VASSELIN Corinne, Renée, Marcelle Vice-président du GIE : SIBOIS Anne, Céleste, Marcelle Administrateur et membre de GIE : DYNACITE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AIN représenté par SIBOIS Anne, Céleste, Marcelle Administrateur et membre de GIE : OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM DE LA COTE D'OR représenté par BERION Christophe, Henri, Marie Administrateur et membre de GIE : OFFICE PUBLIC AMENAGEMENT ET CONSTRUCTION DE L'YONNE représenté par DEFRANCE Isabelle, Marie-Ange né(e...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président : AUBIN-VASSELIN Corinne, Renée, Marcelle Vice-président du GIE : SIBOIS Anne, Céleste, Marcelle Directeur général : MOREL-LAB Hubert, Jean-Philippe Administrateur et membre de GIE : DYNACITE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AIN représenté par SIBOIS Anne, Céleste, Marcelle Administrateur et membre de GIE : OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM DE LA COTE D'OR représenté par BERION Christophe, Henri, Marie Administrateur et membre de GIE : OFFICE PUBLIC AMENAGEMENT ET CONSTRUCTION DE L'YON...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président : HUVIER Bernard Pierre. Vice-président du GIE : SIBOIS Anne Céleste Marcelle. Administrateur et membre de GIE : DYNACITE, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AIN représenté par SIBOIS Anne Céleste Marcelle. Administrateur et membre de GIE : OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM DE LA COTE D'OR représenté par BERION Christophe Henri Marie. Administrateur et membre de GIE : OFFICE PUBLIC AMENAGEMENT ET CONSTRUCTION DE L'YONNE représenté par DEFRANCE Isabelle Marie-Ange né(e) QUILLET. Administra...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président : CONVERT Jean-Paul. Vice-président du GIE : HUVIER Bernard Pierre. Directeur général : BOUROUIS Ahcene. Administrateur et membre de GIE : OPAC DE L'AIN () représenté par CONVERT Jean-Paul. Administrateur et membre de GIE : OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM DE LA COTE D'OR () représenté par BERION Christophe. Administrateur et membre de GIE : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT ANGERS HABITAT () représenté par LETUE Michel Claude Joël. Administrateur et membre de GIE : OFFICE PUBLIC AMENAGEMENT...
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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