13/11/2024Date de dernière modification des données de l'entreprise
Procédure collective
AucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
Publication des comptes
NonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
Taille de l'entreprise Année 2022
Intermédiaire Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
Effectif Année 2022
100 à 199 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
Score Extra-financier
Non calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Score Carbone
Non déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Présentation
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS est un Etablissement public local à caractère industriel ou commercial qui est active depuis le 30/11/2007 (17 ans).
Établie à BESANCON - 25000, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Location de logements.
Activité (Code NAF ou APE)Location de logements (6820A) Location de logements (6820A)
Activité principale déclaréeLocation de logements Location de logements
Statut RCSInscriteDepuis le 30 novembre 2007
Statut INSEEInscriteDepuis le 01 janvier 1978
Statut RNEInscriteDepuis le 30 novembre 2007
Greffe de BesanconTribunal de commerce Greffe de Besancon - Tribunal de commerce
Numéro de dossier2007B00952 2007B00952
Code greffe2501 2501
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 3016 entreprises du secteur "Location de logements" dans le Doubs (25)
Cartographie d'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Explorer la cartographie interactive de l'entreprise OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS et découvrez les connexions qu'elle entretient avec d'autres entreprises et dirigeants influents.
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
40 événements ont marqué le parcours d'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS depuis 2008
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS au format Acrobat PDF imprimable : Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 26 dirigeants actuels, les 58 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS, la liste des 31 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 4 établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
9,90€
Ajouté
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS (Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté
Documents Officiels numérisés
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration - Nomination(s) d'administrateur(s) - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - Nomination de vice-président - Changement de président
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Changement(s) d'administrateur(s) - Nomination de directeur général
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Changement de directeur général - Fin de mandat de directeur général
Procès-verbal du conseil d'administration
Changement(s) d'administrateur(s)
Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration - Election du vice président - Changement de président
Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration
Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration - Changement de président
Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration - nomination de deux nouveaux commissaires aux comptes en remplacement des commissaires aux comptes démissionnaires
Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration - nomination de deux nouveaux commissaires aux comptes en remplacement des commissaires aux comptes démissionnaires
Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration - nomination de deux nouveaux commissaires aux comptes en remplacement des commissaires aux comptes démissionnaires
Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration - nomination de deux nouveaux commissaires aux comptes en remplacement des commissaires aux comptes démissionnaires
Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration
Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration
Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration
Procès-verbal du conseil d'administration - Acte sous seing privé
NOMINATION D UN DIRECTEUR GENERAL - REMPLACEMENT DU CONTROLEUR DES COMPTES
Procès-verbal du conseil d'administration - Acte sous seing privé
NOMINATION D UN DIRECTEUR GENERAL - REMPLACEMENT DU CONTROLEUR DES COMPTES
Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration
REPRESENTATION DU CONSEIL GENERAL AU SEIN DES COMMISSIONS ET ORGANISMES EXTERIEURS - Changement de président - Modifications relatives au conseil d'administration
Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration
REPRESENTATION DU CONSEIL GENERAL AU SEIN DES COMMISSIONS ET ORGANISMES EXTERIEURS - Changement de président - Modifications relatives au conseil d'administration
Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration
Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration
Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration
Procès-verbal d'assemblée - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration
Procès-verbal d'assemblée - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration
Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président : CUENOT-STALDER Jacqueline ; Directeur général : GAUNARD Laurent, Roger ; Administrateur : BONNET Christian ; Administrateur : MAXEL Sylviane ; Administrateur : THIBORD Gerard ; Administrateur : DEFRASNE Daniel ; Administrateur : LAIGNEAU François ; Administrateur : PAUL Denise ; Administrateur : COREN-GASPERONI Christine ; Administrateur : ALPY Philippe ; Administrateur : MARGUERON Fabien, Claude, Paul ; Administrateur : KOUSSOURI Abdelaziz ; Administrateur : ROUTHIER Pascal, Hervé, ...
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
Avis de modification de la composition du Conseil dAdministration Office Public de lHabitat du Departement du Doubs Habitat 25 Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial Siège social : 5 rue Louis Loucheur 25041 Besançon Cedex Immatriculé au Registre du Commerce de Besançon sous le n° 272 500 018 Est désigné comme membres du Conseil dAdministration : M. Fabien MARGUERON, en lieu et place de Mme Nathalie DUFFAIT Le dépôt légal sera effectué au Tribunal de Commerce de BESANCON.
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président : CUENOT-STALDER Jacqueline ; Directeur général : GAUNARD Laurent, Roger ; Administrateur : BONNET Christian ; Administrateur : MAXEL Sylviane ; Administrateur : THIBORD Gerard ; Administrateur : DEFRASNE Daniel ; Administrateur : LAIGNEAU François ; Administrateur : PAUL Denise ; Administrateur : COREN-GASPERONI Christine ; Administrateur : ALPY Philippe ; Administrateur : KOUSSOURI Abdelaziz ; Administrateur : ROUTHIER Pascal, Hervé, Georges ; Administrateur : NORIS Jean-Louis, Marie...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président : CUENOT-STALDER Jacqueline ; Directeur général : GAUNARD Laurent, Roger ; Administrateur : BONNET Christian ; Administrateur : MAXEL Sylviane ; Administrateur : THIBORD Gerard ; Administrateur : DEFRASNE Daniel ; Administrateur : LAIGNEAU François ; Administrateur : PAUL Denise ; Administrateur : COREN-GASPERONI Christine ; Administrateur : ALPY Philippe ; Administrateur : SCHNOEBELEN Denis ; Administrateur : KOUSSOURI Abdelaziz ; Administrateur : ROUTHIER Pascal, Hervé, Georges ; Adm...
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
Avis de modification de la composition du Conseil dAdministration Office Public de lHabitat du Département du Doubs Habitat 25 Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial Siège social : 5 rue Louis Loucheur 25041 BESANCON CEDEX Immatricule au Registre du Commerce de BESANCON sous le n° 272 500 018 Est désignée comme membre du Conseil dAdministration : Mme Isabelle FERTILLET en lieu et place de M. Denis SCHNOEBELEN Le dépôt légal sera effectué au Tribunal de Commerce de BESANCON.
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président : CUENOT-STALDER Jacqueline ; Directeur général : GAUNARD Laurent, Roger ; Administrateur : BONNET Christian ; Administrateur : MAXEL Sylviane ; Administrateur : THIBORD Gerard ; Administrateur : DEFRASNE Daniel ; Administrateur : LAIGNEAU François ; Administrateur : PAUL Denise ; Administrateur : ABID Mohamed ; Administrateur : COREN-GASPERONI Christine ; Administrateur : ALPY Philippe ; Administrateur : SCHNOEBELEN Denis ; Administrateur : KOUSSOURI Abdelaziz ; Administrateur : DIAMA...
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
Avis de modification de la composition du Conseil dAdministration Office Public de lHabitat du Département du Doubs Habitat 25 Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial Siège social : 5 rue Louis Loucheur 25041 BESANCON CEDEX Immatricule au Registre du Commerce de BESANCON sous le n° 272 500 018 Sont désignés comme membres du Conseil dAdministration : M. Abdelaziz KOUSSOURI Mme Sylviane MAXEL M. Bahdji NEDJEM en lieu et place de M. Mohamed ABID Mme Michelle WINKLER en lieu et pl...
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
Avis de modification de la composition du Conseil dAdministration Office Public de lHabitat du Département du Doubs Habitat 25 Établissement Public à Caractère Industriel et Commercial Siège social : 5 rue Louis Loucheur 25041 BESANCON CEDEX Immatricule au Registre du Commerce de BESANCON sous le n° 272 500 018 Est désignée comme membre du Conseil dAdministration : Madame Orlane BONNOT en lieu et place de Madame Soledade ROCHA. Le dépôt légal sera effectué au Tribunal de Commerce de BESANCON.
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président : CUENOT-STALDER Jacqueline ; Directeur général : GAUNARD Laurent, Roger ; Administrateur : BONNET Christian ; Administrateur : MAXEL Sylviane ; Administrateur : ROCHA Soledade ; Administrateur : THIBORD Gerard ; Administrateur : DEFRASNE Daniel ; Administrateur : LAIGNEAU François ; Administrateur : PAUL Denise ; Administrateur : ABID Mohamed ; Administrateur : COREN-GASPERONI Christine ; Administrateur : ALPY Philippe ; Administrateur : SCHNOEBELEN Denis ; Administrateur : KOUSSOURI ...
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
Office public de lHabitat du departement du Doubs Habitat 25 Établissement public à caractère industriel et commercial Siège social : 5, rue Louis-Loucheur 25041 Besançon cedex Immatriculé au registre du commerce de Besançon sous le nº 272 500 018 AVIS DE MODIFICIATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL DADMINISTRATION Sont désignés comme membres du conseil dadministration : M. Pascal ROUTHIER en lieu et place de M. Robert STEPOURJINE ; M. Jean-Louis NORIS en lieu et place de Mme Lise VURPILLOT ; M. M...
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
N° dannonce: LER-224458300 Vie des sociétés Office public de lHabitat du département du Doubs Habitat 25 Établissement public à caractere industriel et commercial Siège social : 5, rue Louis-Loucheur 25041 Besançon cedex Immatriculé au registre du commerce de Besançon sous le n° 272 500 018 Sont désignés comme membres du conseil dadministration : M. Pascal ROUTHIER en lieu et place de M. Robert STEPOURJINE ; M. Jean-Louis NORIS en lieu et place de Mme Lise VURPILLOT ; M. Marcel COTTINY en lieu ...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président : BOUQUIN Christine ; Directeur général : GAUNARD Laurent, Roger ; Administrateur : BONNET Christian ; Administrateur : MAXEL Sylviane ; Administrateur : ROCHA Soledade ; Administrateur : THIBORD Gerard ; Administrateur : DEFRASNE Daniel ; Administrateur : LAIGNEAU François ; Administrateur : PAUL Denise ; Administrateur : ABID Mohamed ; Administrateur : DOUCHEZ Elise ; Administrateur : LEMERCIER Myriam ; Administrateur : COREN-GASPERONI Christine ; Administrateur : SIMON Pierre ; Admi...
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
Office public de lhabitat du departement du Doubs Habitat 25 Établissement public à caractère industriel et commercial Siège social : 5, rue Louis-Loucheur 25041 Besançon cedex Immatriculé au registre du commerce de Besançon sous le nº 272 500 018 AVIS DE MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL DADMINISTRATION M. Laurent GAUNARD est le directeur général par intérim. Le dépôt légal sera effectué au tribunal de commerce de Besançon. 207597000
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
Office public de lhabitat du departement du Doubs Habitat 25 Établissement public à caractère industriel et commercial Siège social : 5, rue Louis-Loucheur 25041 Besançon cedex Immatriculé au registre du commerce de Besançon sous le nº 272 500 018 AVIS DE MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL DADMINISTRATION M. Laurent GAUNARD est le directeur général par intérim. Le dépôt légal sera effectué au tribunal de commerce de Besançon. 207597000
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
Office public de lhabitat du departement du Doubs Habitat 25 Établissement public à caractère industriel et commercial Siège social : 5, rue Louis-Loucheur 25041 Besançon cedex Immatriculé au registre du commerce de Besançon sous le nº 272 500 018 AVIS DE MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL DADMINISTRATION M. Laurent GAUNARD est le directeur général par intérim à la suite de la fin de contrat de M. Jean-Luc LABOUREY. Le dépôt légal sera effectué au tribunal de commerce de Besançon. 2129001...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président : BOUQUIN Christine ; Directeur général : GAUNARD Laurent, Roger ; Administrateur : BONNET Christian ; Administrateur : MAXEL Sylviane ; Administrateur : ROCHA Soledade ; Administrateur : THIBORD Gerard ; Administrateur : DEFRASNE Daniel ; Administrateur : LAIGNEAU François ; Administrateur : PAUL Denise ; Administrateur : STEPOURJINE Robert ; Administrateur : ABID Mohamed ; Administrateur : SCHNELLER Lise ; Administrateur : DOUCHEZ Elise ; Administrateur : LEMERCIER Myriam ; Administr...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président : BOUQUIN Christine ; Directeur général : LABOUREY Jean, Luc ; Administrateur : BONNET Christian ; Administrateur : MAXEL Sylviane ; Administrateur : ROCHA Soledade ; Administrateur : THIBORD Gérard ; Administrateur : DEFRASNE Daniel ; Administrateur : LAIGNEAU François ; Administrateur : PAUL Denise ; Administrateur : STEPOURJINE Robert ; Administrateur : ABID Mohamed ; Administrateur : SCHNELLER Lise ; Administrateur : DOUCHEZ Elise ; Administrateur : LEMERCIER Myriam ; Administrateu...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
