SIRET DU SIEGE SOCIAL317 781 128 0002831778112800028
TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR42317781128FR42317781128
DATE DE CREATION25 janvier 1980
CODE NAF ou APE6499Z - Autres activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite, n.c.a.6499Z - Autres activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite, n.c.a.
FORME JURIDIQUESociété en nom collectifSociété en nom collectif
17/09/2024Date de dernière modification des données de l'entreprise
Procédure collective
AucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
Publication des comptes
NonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
Taille de l'entreprise Année 2022
Grande Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
Effectif Année 2022
500 à 999 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
Score Extra-financier
Non calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Score Carbone
Non déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Présentation
CREDIT AGRICOLE TITRES est une Société en nom collectif qui est active depuis le 25/01/1980 (45 ans).
Établie à MER - 41500, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Autres activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite, n.c.a..
Activité (Code NAF ou APE)Autres activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite, n.c.a. (6499Z) Autres activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite, n.c.a. (6499Z)
Activité principale déclaréeAssurer la fonction de titres de ses clients, français ou étrangers et plus généralement toutes opérations administratives et toutes prestations informatiques ou autre dans le domaine de la banque, de l'assurance et de la gestion de valeurs mobilières et d'instruments financiers et de produits d'épargne, de réaliser tous travaux d'étude, d'analyse de programmation, de saisies de données, d'exploitation d'ordinateur ou prestation d'ordinateur ou prestation de conseil en organisation en vue d'applications informatiques Assurer la fonction de titres de ses clients, français ou étrangers et plus généralement toutes opérations administratives et toutes prestations informatiques ou autre dans le domaine de la banque, de l'assurance et de la gestion de valeurs mobilières et d'instruments financiers et de produits d'épargne, de réaliser tous travaux d'étude, d'analyse de programmation, de saisies de données, d'exploitation d'ordinateur ou prestation d'ordinateur ou prestation de conseil en organisation en vue d'applications informatiques
Convention collective déduiteSociétés anonymes et fondations d'H.L.M. (2150) Sociétés anonymes et fondations d'H.L.M. (2150)
Capital social 15245440,00 €15245440,00
Statut RCSInscriteDepuis le 25 janvier 1980
Statut INSEEInscriteDepuis le 01 janvier 1980
Statut RNEInscriteDepuis le 26 mai 2003
Observations RNE
01 janvier 2009
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Thonon-les-bains décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
26 mai 2003
FUSION-ABSORPTION DU GIE CREDIT AGRICOLE CENTRALE TITRES DE MER RCS BLOIS 312 044 050 A COMPTER DU 13/03/2003
13 juillet 2001
Décret n 88-418 du 22 04 1988 augmentation de capital par voie de Fusion-- société ayant Participea l'opération de fusion : Brunoy matériel 30 rue des vallées 91800 Brunoy Rcs Évry b 320 141 161 - société civile immobilière de Brunoy 30 rue des vallées 91800 Brunoy Rcs Évry b 317 734 671
25 janvier 1980
Création
Greffe de BloisTribunal de commerce Greffe de Blois - Tribunal de commerce
Numéro de dossier2003B00181 2003B00181
Code greffe4101 4101
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Retrouvez la liste des 9 entreprises du secteur "Autres activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite, n.c.a." dans le Loir-et-Cher (41)
Cartographie de CREDIT AGRICOLE TITRES
Réseau de l'entreprise
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Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Explorer la cartographie interactive de l'entreprise CREDIT AGRICOLE TITRES et découvrez les connexions qu'elle entretient avec d'autres entreprises et dirigeants influents.
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
11 événements ont marqué le parcours de CREDIT AGRICOLE TITRES depuis 2004
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise CREDIT AGRICOLE TITRES au format Acrobat PDF imprimable : Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise CREDIT AGRICOLE TITRES, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 46 dirigeants actuels, les 4 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise CREDIT AGRICOLE TITRES, la liste des 12 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 4 établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de CREDIT AGRICOLE TITRES (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
9,90€
Ajouté
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de CREDIT AGRICOLE TITRES
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de CREDIT AGRICOLE TITRES (Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés
Statut mis a jour
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Changement(s) de gérant(s) - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
MORBIHAN / LOIRE HAUTE LOIRE - SUD RHONE ALPES / FRANCHE-COMTE - ALPES PROVENCE / FRANCHE-COMTE - TOULOUSE 31 / GUADELOUPE - SUD MEDITERRANNEE / MARTINIQUE ET GUYANE - PARIS ILE DE FRANCE / NORD DE FRANCE - LANGUEDOC / NORD DE FRANCE - CENTRE FRANCE / NORD DE FRANCE - PARIS ILE DE FRANCE / NORD EST - TOURAINE ET POITOU / NORD EST - CHARENE PERIGORD / NORD MIDI-PYRENEES - CHARENTE MARITIME DEUX SEVRES / NORD MIDI PYRENEES - AQUITAINE / NORMANDIE - CHAMPAGNE- BOURGOGNE / NORMANDIE - SAVOIE / NORMANDIE - PROVENCE COTE DAZUR / PYRENEES GASCOGNE - CHAMPAGNE BOURGOGNE / PYRENEES GASCONES - NORMANDIE SEINE / PYRENEES GASCONE - LORRAINE / REUNION - NORMANDIE SEINE / VAL DE FRANCE - Renouvellemenent des fonctions de gérant - TOULOUSE 31 / VAL DE FRANCE - ALPES PROVENCE / ALSACES-VOGES - CHARENTE-MARITIME DEUX SEVRE / ANJOU ET MAINE - PROVENCE COTE D'AZUR / ATLANTIQUE VENDEE - SUD MEDITERRANEE / ATLANTIQUE VENDEE - LANGUEDOC / BRIE-PICARDIE - CENTRE EST / BRIE PICARDIE - SUD RHONE ALPES / BRIE PICARDIE - CENTRE EST / CENTRE LOIRE - AQUITAINE / CENTRE LOIRE - CHARENTE PERIGORS / CENTRE LOIRE - SAVOIE / CENTRE OEUST - ILLE-ET-VILAINE / CENTRE OUEST - ILLE ET VILAINE / CORSE - CENTRE FRANCE / COTES-D'ARMOR - LORRAINE / COTES-D'ARMOR - TOURAINE ET POITOU / FINISTERE - MORBIHAN / FINISTERE
Procès-verbal d'assemblée
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
Procès-verbal d'assemblée
Modification de la dénomination des associés
Procès-verbal d'assemblée
Changement(s) de gérant(s) - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
Procès-verbal d'assemblée
Changement(s) de gérant(s) - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée - Acte sous seing privé
Cession de parts
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - Modification des associés
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Modification de l'article 6
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Modification des associés -Modification de l'article 22 des statuts
Procès-verbal d'assemblée - Divers
Changement(s) de gérant(s) - Divers
Acte sous seing privé - Divers
ORDONNANCE DU PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE EN DATE DU 27/05/2003AUTORISATION DE DEPOT
Procès-verbal d'assemblée - Divers - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour
Apport-fusion Transfert du siège 41500 MER , 4 AVENUE D'ALSACE Augmentation de capital - TRAITE D'APPORTS DE TITRES Apport-fusion Transfert du siège 41500 MER , 4 AVENUE D'ALSACE Augmentation de capital - TRAITE DE FUSION Apport-fusion Transfert du siège 41500 MER , 4 AVENUE D'ALSACE Augmentation de capital
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Acte sous seing privé
APPROBATION DU PROJET DE TRAITE DE FUSION - Augmentation du capital social - Divers
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
DE : GIE EN : SNC - Modification(s) statutaire(s) - Divers
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Gérant : GERGELY Jean-Michel ; Associé : CREDIT LYONNAIS ; Associé : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU LANGUEDOC ; Associé : CREDIT AGRICOLE S.A ; Associé : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD DE FRANCE ; Associé : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL COTE D'ARMOR ; Associé : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL FRANCHE COMTE ; Associé : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL FINISTERE ; Associé : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'ILLE ET VILAIN...
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social
CREDIT AGRICOLE TITRES SNC au capital de 15.245.440 Siège social: 4 avenue dAlsace, 41500 MER. 317 781 128 RCS Blois Decision ou PV de lAG : Assemblé générale du 18 Avril 2024 Modifications intervenues : modification de lobjet social (1), nomination dun nouveau gérant (2). Avis de modifications statutaires Suite à lAssemblée Générale du 18 avril 2024, Les associés de Crédit Agricole Titres ont décidé de 1) modifier lobjet social comme suit : activités de tenue de compte-conservation et de récep...
Annonce JAL - Modifications diverses
CREDIT AGRICOLE TITRES SNC au capital de 15.245.440 Siège social: 4 avenue dAlsace, 41500 MER. 317 781 128 RCS Blois Dune part, suite à une consultation ecrite du 21/03/2022, Les associés ont approuvé par votes une modification statutaire pour permettre la participation à distance des associés à lassemblée générale. Dautre part, lAssemblée Générale du 08/04/2022 a entériné statutairement la qualité de dirigeant effectif du gérant. Modification au RCS de Blois. . 2410211
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Mouvement des Commissaires aux comptes
2410041 CREDIT AGRICOLE TITRES CAT SNC au capital de 15.245.440 EUR 4 AVENUE DALSACE 41500 MER 317781128 RCS Blois Par décision de lAssemblée Genérale Ordinaire en date du 16/04/2021 il a été pris acte de la nomination de Mr FORT Pierre, 101 CHEMIN DE LACHARD, 38410 ST MARTIN DURIAGE en qualité de nouveau Gérant, à compter du 16/04/2021 pour une durée illimitée, en remplacement de Mr SANTUCCI José Gérant démissionnaire. Autres modifications : Dautre part, LAssemblée Générale du 16/04/2021 a ren...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Gérant : FORT Pierre, Claude, François ; Associé : CREDIT LYONNAIS ; Associé : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU LANGUEDOC ; Associé : CREDIT AGRICOLE S.A ; Associé : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD DE FRANCE ; Associé : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL COTE D'ARMOR ; Associé : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL FRANCHE COMTE ; Associé : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL FINISTERE ; Associé : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'ILLE...
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2019)
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2018)
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2017)
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Gérant : SANTUCCI José-François Associé : CREDIT AGRICOLE S.A Associé : CREDIT LYONNAIS (SACA) Associé : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU LANGUEDOC (COPV) Associé : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD DE FRANCE Associé : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL COTE D'ARMOR Associé : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL FRANCHE COMTE Associé : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL FINISTERE Associé : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'ILLE ET VILAI...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Gérant non associé : NOEL Christophe Associé : CREDIT AGRICOLE S.A Associé : CREDIT LYONNAIS (SACA) Associé : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU LANGUEDOC (COPV) Associé : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD DE FRANCE Associé : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL COTE D'ARMOR Associé : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL FRANCHE COMTE Associé : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL FINISTERE Associé : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'ILLE ET ...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Gérant non associé : NOEL Christophe Associé : CREDIT AGRICOLE S.A Associé : CREDIT LYONNAIS (SACA) Associé : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU LANGUEDOC (SKCPV) Associé : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD DE FRANCE Associé : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL COTE D'ARMOR Associé : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL FRANCHE COMTE Associé : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL FINISTERE Associé : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'ILLE ET...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Gérant non associé : NANQUETTE Yves GuyAssocié : CREDIT AGRICOLE S.A. Associé : CREDIT LYONNAIS (SACA). Associé : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU LANGUEDOC (SKCPV). Associé : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD DE FRANCE. Associé : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL COTE D'ARMOR. Associé : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL FRANCHE COMTE. Associé : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL FINISTERE. Associé : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ...
Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)
Societe.com vous propose les comptes de la société CREDIT AGRICOLE TITRES en 2 formats distincts : - les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.
Document comptable Officiel numérisé
Comptes annuels complets : Consolidés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Consolidés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Consolidés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)
Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
