CREDIT AGRICOLE MUTUEL CHAMPAGNE-BOURGOG

Active

SIREN775 718 216
SIRET DU SIEGE SOCIAL775 718 216 00887
TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR15775718216

DATE DE CREATION04 août 1992
CODE NAF ou APE6419Z - Autres intermédiations monétaires
FORME JURIDIQUECaisse de crédit agricole mutuel
DIRIGEANTSJean-Yves REMILLET + 23 autres dirigeants

ADRESSE269 RUE DU FBG CRONCELS TROYES, 10000 TROYES France
SOURCES D'INFORMATION
RCSInseeRNE

Récapitulatif

Dernière modification le
22/10/2024
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes
Non
Taille de l'entreprise Année 2022
Grande
Effectif Année 2022
1000 à 1999 salariés
Score Extra-financier
Non calculé
Score Carbone Année 2019
18542.00 tCO2

Présentation

CREDIT AGRICOLE MUTUEL CHAMPAGNE-BOURGOG est une Caisse de crédit agricole mutuel qui est active depuis le 04/08/1992 (32 ans).

Établie à TROYES - 10000, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Autres intermédiations monétaires.

Jean-Yves REMILLET , Emmanuel VEY et Thierry BIERNE sont dirigeants de l'entreprise.

Légal

Numéro SIREN775718216
Numéro SIRET du siège77571821600887
Numéro TVA intracommunautaireFR15775718216
Numéro RCSTroyes D 775718216

Date de création04 août 1992
Forme juridiqueCaisse de crédit agricole mutuel
Noms commerciauxCREDIT AGRICOLE MUTUEL CHAMPAGNE-BOURGOG
Adresse postale269 RUE DU FBG CRONCELS TROYES, 10000 TROYES France
Téléphone
Afficher le numéro

Activité (Code NAF ou APE)Autres intermédiations monétaires (6419Z)
Activité principale déclaréeBanque et assurance transactions immobilières, gestion locative.
Convention collective déduiteBanques (2120)

Capital variable 115190417,00 €
Statut RCSInscriteDepuis le 04 août 1992
Statut INSEEInscriteDepuis le 01 janvier 1977
Statut RNEInscriteDepuis le 09 novembre 2000
Observations RNE
29 juin 2010
Transfert de l'établissement secondaire de 16-18 b d de la Marne 89000 AUXERRE à 1 rue Louise Weiss 8 9000 AUXERRE à compter du 26 avril 2010
26 mai 2010
Historique : changement d'adresse : du 19 Route Na tionale au 19 rue du Général de Gaulle 89270 VERME NTON
01 janvier 2009
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Beaune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dijon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dijon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
16 janvier 2008
Transfert de l'établissement secondaire 16-18 Boul evard de la Marne 89000 AUXERRE à 80 Bis Rue du Te mple 89000 AUXERRE à compter du 12.10.07
02 janvier 2008
Observations concernant l'établissement situé 1 ru e Louise Weiss l'Yonne 89000 Auxerre : *** Transfe rt de cet établissement de Rue des PLaines de l'Yo nne - Les Boutisses 89000 AUXERRE à 1 Rue Louise W eiss 89000 AUXERRE dans les locaux déjà existant, à compter du 19.10.10
13 décembre 2002
Fusion-Absorption de la caisse régionale de crédit agricole mutuel de de la côte d'or Rcs Dijon 775-567-597 Date d'effet : 01/10/2002
04 août 1992
Historique : Publicité de constitution : La Libert é de l'Yonne * A compter du 1.10.2000 la C.R.C.A.M .de l'YONNE devient la C.R.C.A.M. de CHAMPAGNE - B OURGOGNE, le siège social est transféré d'AUXERRE, 16-18 boulevard de la Marne, à TROYES 269 Faubour g Croncels.
NC
Précédent exploitant : C.R.C.A.M. Aube Haute-Marne Rcs Troyes D 384007951
NC
À capital variable
NC
(Société coopérative crédit à capital variable)
NC
Orias N° 07019188

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Cartographie de CREDIT AGRICOLE MUTUEL CHAMPAGNE-BOURGOG

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Dirigeants

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Établissements

Historique de CREDIT AGRICOLE MUTUEL CHAMPAGNE-BOURGOG

76 événements depuis 2004

...

Historique

76 événements ont marqué le parcours de CREDIT AGRICOLE MUTUEL CHAMPAGNE-BOURGOG depuis 2004

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise CREDIT AGRICOLE MUTUEL CHAMPAGNE-BOURGOG au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise CREDIT AGRICOLE MUTUEL CHAMPAGNE-BOURGOG, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 24 dirigeants actuels, les 57 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise CREDIT AGRICOLE MUTUEL CHAMPAGNE-BOURGOG, la liste des 72 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 30 derniers établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
	25/042025	Rapport Complet Officiel & Solvabilité de CREDIT AGRICOLE MUTUEL CHAMPAGNE-BOURGOG (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)	9,90€	Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

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Étude de Solvabilité
	25/042025	Étude de solvabilité de CREDIT AGRICOLE MUTUEL CHAMPAGNE-BOURGOG (Notation financière, risque de défaillance, ...)	5,90€	Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
	19/052023		Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour Changement de vice-président - Nomination(s) d'administrateur(s)

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
	11/062024	Document
	04/062024	Document
	04/062024	Document
Afficher les 57 actes
	19/052023	Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour Changement de vice-président - Nomination(s) d'administrateur(s)
	19/052023	Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour Changement de vice-président - Nomination(s) d'administrateur(s)
	19/052023	Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour Changement de vice-président - Nomination(s) d'administrateur(s)
	19/052023	Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour Changement de vice-président - Nomination(s) d'administrateur(s)
	17/062022	Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Changement(s) d'administrateur(s)
	02/092021	Extrait de procès-verbal du conseil d'administration Nomination de directeur général - Adjonction d'activité(s)
	11/062021	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration Changement(s) d'administrateur(s) - Modification(s) statutaire(s)
	08/012021	Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour Modification(s) statutaire(s)
	21/072020	Extrait de procès-verbal du conseil d'administration Changement de directeur général
	22/062020	Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
	10/042020	Document
	30/082019	Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
	30/082019	Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration Changement(s) d'administrateur(s) - Modification(s) relative(s) au vice-président
	30/082019	Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
	30/082019	Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
	21/062018	Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour Modification(s) statutaire(s)
	29/052018	Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte Démission de président du conseil d'administration et de directeur général - Changement(s) d'administrateur(s) - Changement de président
	28/042017	Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration Changement(s) d'administrateur(s) - Changement de vice-président
	15/072016	Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour Modification(s) statutaire(s)
	27/052016	Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte MODIFICATION QUALITE DES REPRESENTANTS ET NOMINATION ADMINISTRATEURS
	02/052014	Procès-verbal d'assemblée Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - Nomination(s) d'administrateur(s)
	26/042013	Procès-verbal d'assemblée Modifications relatives au conseil d'administration
	22/052012	Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire MODIFICATION DES ORGANES ET ASSIMILES - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
	22/052012	Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire MODIFICATION DES ORGANES ET ASSIMILES - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
	29/112011	Procès-verbal du conseil d'administration MODIFICATION DES ORGANES ET ASSIMILES
	16/052011	Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour MISE A JOUR DES STATUTS
	16/052011	Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour MISE A JOUR DES STATUTS
	09/052011	Procès-verbal d'assemblée CHANGEMENT D ADMINISTRATEUR
	27/052010	Extrait de procès-verbal d'assemblée - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration Document
	27/052010	Extrait de procès-verbal d'assemblée - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration Document
	06/052010	Procès-verbal du conseil d'administration Changement de directeur général
	29/042009	Procès-verbal d'assemblée - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration Document
	18/112008	Extrait de procès-verbal du conseil d'administration Document
	30/052008	Extrait de procès-verbal d'assemblée - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
	22/012008	Projet de traité de fusion ENTRE LES CAISSES LOCALES DE BRIENNE LE CHATEAU ET CHAVANGES
	31/052007	Extrait de procès-verbal d'assemblée Modifications relatives au conseil d'administration
	19/022007	Extrait de procès-verbal du conseil d'administration Nomination de directeur général
	14/042006	Procès-verbal d'assemblée Modifications relatives au conseil d'administration
	28/042005	Procès-verbal d'assemblée Document
	21/042004	Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée Modification de la composition du conseil d'administration
	24/042003	Procès-verbal d'assemblée Modifications relatives au conseil d'administration
	13/122002	Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité - Divers Augmentation de capital APPROBATION DE LA FUSION NOMINATION D'UN SECOND COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET UN SUPPLEANT Modification de la composition du conseil d'administration - Modification de la composition du conseil d'administration - NOMINATION D'UN SECOND COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET UN SUPPLEANT - APPROBATION DE LA FUSION
	30/042002	Document
	02/042002	Document
	05/122001	Document
	10/052001	Document
	31/082000	Document P.V. d'Assemblée - Acte modificatif
	27/062000	Document
	07/061999	Document Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif
	15/091997	Document P.V. d'Assemblée - Acte modificatif
	09/021996	Document Acte SSP - Acte modificatif
	22/091995	Document Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif
	21/071994	Document Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée
	27/061994	Document P.V. d'Assemblée - Changement de Commissaire aux Comptes
	23/111993	Document P.V. du Conseil d'Administration - Acte modificatif
	08/091993	Document Modification du Conseil d'Administration - P.V. du Conseil d'Administration - Acte modificatif
	09/071993	Document Modification du Conseil d'Administration - P.V. du Conseil d'Administration - Acte modificatif
	15/041993	Document Modification du Conseil d'Administration - P.V. du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
	13/022025	Annonce JAL - Modifications diverses CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL DE CHAMPAGNE-BOURGOGNE Sociéte coopérative à capital variable, ayant les statuts détablissement de crédit, De Société de courtage dassurances et de prestataire de services dinvestissement, agréée et contrôlée par lAutorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution, dont le siège social est à Troyes (10000) 269 rue du Faubourg Croncels, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Troyes sous le numéro SIREN 775 718 216 et à lORIAS sous le numé...
	13/022025	Annonce JAL - Modifications diverses Caisse Régionale de Credit Agricole Mutuel de Champagne-Bourgogne Société coopérative à capital variable, ayant les statuts détablissement de crédit, De Société de courtage dassurances et de prestataire de services dinvestissement, agréée et contrôlée par lAutorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution, dont le siège social est à Troyes (10000) 269 rue du Faubourg Croncels, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Troyes sous le numéro SIREN 775 718 216 et à lORIAS sous le numé...
	11/022025	Annonce JAL - Avis aux actionnaires http://avisfinanciers.infolegale.fr/21001_20250203_20250203_AV01.pdf
Afficher les 68 annonces légales
	11/022025	Annonce JAL - Avis aux actionnaires http://avisfinanciers.infolegale.fr/99015_20250203_00_AV01.pdf
	11/022025	Annonce JAL - Avis aux actionnaires http://avisfinanciers.infolegale.fr/99015_20250203_00_AV02.pdf
	24/082024	Annonce JAL - Avis aux actionnaires http://avisfinanciers.infolegale.fr/99602_20240809_1795_AV01.pdf
	24/082024	Annonce JAL - Avis aux actionnaires http://avisfinanciers.infolegale.fr/99602_20240809_1795_AV02.pdf
	08/082024	Annonce JAL - Avis aux actionnaires http://avisfinanciers.infolegale.fr/21001_20240731_20240731_AV01.pdf
	08/082024	Annonce JAL - Avis aux actionnaires http://avisfinanciers.infolegale.fr/10144_20240802_00_AV01.pdf
	08/082024	Annonce JAL - Avis aux actionnaires http://avisfinanciers.infolegale.fr/52358_20240802_00_AV01.pdf
	13/062024	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président : REMILLET Jean, Yves ; Directeur général : VEY Emmanuel Michel ; Secrétaire, Administrateur : BERTRAND Philippe ; Administrateur, Trésorier : LEMAIRE-SEPTIER Florence, Françoise, Monique ; Administrateur, Vice-président : FAUCONNIER Marie Isabelle ; Administrateur, Vice-président : CONTAT Damien Julien Etienne ; Administrateur : PAUCHARD Christophe ; Administrateur : BELOT Daniel ; Administrateur, Vice-président : BIERNE Thierry, Alfred, André ; Administrateur, Secrétaire adjoint : DE...
	07/062024	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président : REMILLET Jean, Yves ; Directeur général : VEY Emmanuel Michel ; Secrétaire, Administrateur : LEMAIRE-SEPTIER Florence, Françoise, Monique ; Administrateur : PELLETIER Denis ; Administrateur : QUINET Florence, Jeanne ; Administrateur, Vice-président : FAUCONNIER Marie Isabelle ; Administrateur, Trésorier : GHISALBERTI Etienne, Edilio ; Administrateur, Vice-président : CONTAT Damien Julien Etienne ; Administrateur, Secrétaire adjoint : BERTRAND Philippe ; Administrateur : PAUCHARD Chri...
	01/062024	Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Mouvement des Commissaires aux comptes
	12/032024	Annonce JAL - Avis Financier http://avisfinanciers.infolegale.fr/21001_20240205_20240205_AV01.pdf
	01/032024	Annonce JAL - Avis Financier http://avisfinanciers.infolegale.fr/52358_20240209_00_AV01.pdf
	16/022024	Annonce JAL - Avis aux actionnaires http://avisfinanciers.infolegale.fr/10144_20240209_00_AV01.pdf
	16/082023	Annonce JAL - Avis Financier http://avisfinanciers.infolegale.fr/10144_20230804_00_AV01.pdf
	12/082023	Annonce JAL - Modifications diverses Caisse Régionale de Credit Agricole Mutuel de Champagne-Bourgogne Société coopérative à capital variable agréée en tant quétablissement de crédit siège social 269 Faubourg Croncels 10000 Troyes 775 718 216 RCS Troyes Société de courtage en assurances immatriculée au Registre des Intermédiaires en Assurances sous le n° 07 019 188. Identifiant unique CITEO FR234345_03JPGG AVIS Le nouveau prix indicatif de référence du certificat coopératif dassociés (C.C.A.) est de 315,42 euros. Il assure un rende...
	12/082023	Annonce JAL - Modifications diverses Caisse Régionale de Credit Agricole Mutuel de Champagne-Bourgogne Société coopérative à capital variable agréée en tant quétablissement de crédit siège social 269 Faubourg Croncels 10000 Troyes 775 718 216 RCS Troyes Société de courtage en assurances immatriculée au Registre des Intermédiaires en Assurances sous le n° 07 019 188. Identifiant unique CITEO FR234345_03JPGG AVIS Le nouveau prix indicatif de référence du certificat coopératif dassociés (C.C.A.) est de 315,42 euros. Il assure un rende...
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	08/082023	Annonce JAL - Modifications diverses Caisse Régionale de Credit Agricole Mutuel de Champagne-Bourgogne Société coopérative à capital variable agréée en tant quétablissement de crédit Siège social : 269 Faubourg Croncels 10000 Troyes 775 718 216 R.C.S. Troyes Société de courtage en assurances immatriculée au Registre des Intermédiaires en Assurances sous le n° 07 019 188 Identifiant unique CITEO : FR234345_03JPGG Le nouveau prix indicatif de référence du certificat coopératif dassociés (C.C.A.) est de 315,42 uros Il assure un rendem...
	21/072023	Annonce JAL - Jugement Par jugement en date du 04/07/2023, le tribunal de commerce de DIJON a prononcé lhomologation de laccord à la demande du debiteur de : SOCIETE EST METROPOLES (SACA) 22 rue du Cordier CS 30107 01003 Bourg-en-Bresse / 26-38 DRAPEAU (SCICVTE) 22 rue du Cordier CS 30107 01003 Bourg-en-Bresse / QUETIGNY IMMOBILIER COMMERCIAL (SCICVTE) 22 rue du Cordier CS 30107 01003 Bourg-en-Bresse / IMMO NOVAREA (SCICVTE) 22 rue du Cordier CS 30107 01003 Bourg-en-Bresse / LES HALLES DES CLIMATS (SCI) 22 rue du Cord...
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	25/042023	Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants Caisse Régionale de Credit Agricole Mutuel de Champagne-Bourgogne Société coopérative à capital variable, agréée en tant quétablissement de crédit Siège social à Troyes (10000) 269, Faubourg Croncels Siège administratif à Dijon (21000) 18, rue Davout, Immatriculée sous le n° SIREN 775 718 216 RCS TROYES, Société de courtage dassurances immatriculée auprès de lORIAS sous le n° 07 019 188 Suivant résolutions de lAssemblée Générale Mixte et délibérations du Conseil dadministration consécutif du 23...
	27/022023	Annonce JAL - Avis Financier http://avisfinanciers.infolegale.fr/10144_20230210_00_AV01.pdf
	27/022023	Annonce JAL - Avis Financier http://avisfinanciers.infolegale.fr/99602_20230210_1718_AV01.pdf
	27/022023	Annonce JAL - Avis Financier http://avisfinanciers.infolegale.fr/99602_20230210_1718_AV02.pdf
	08/022023	Annonce JAL - Avis aux actionnaires http://avisfinanciers.infolegale.fr/52358_20230203_00_AV01.pdf
	08/022023	Annonce JAL - Avis aux actionnaires http://avisfinanciers.infolegale.fr/21001_20230202_20230202_AV01.pdf
	21/062022	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président : REMILLET Jean, Yves ; Directeur général : VEY Emmanuel Michel ; Secrétaire, Administrateur : LEMAIRE-SEPTIER Florence, Françoise, Monique ; Vice-président du conseil d'administration, Administrateur : BIERNE Thierry, Alfred, André ; Administrateur, Vice-président : VERSTRAETE Ghyslaine ; Administrateur : PELLETIER Denis ; Administrateur : QUINET Florence, Jeanne ; Administrateur, Secrétaire adjoint : FAUCONNIER Marie Isabelle ; Administrateur, Trésorier : GHISALBERTI Etienne, Edilio ...
	21/092021	Annonce JAL - Evénement divers CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL DE CHAMPAGNE BOURGOGNE DE CRÉDIT Sociéte coopérative à capital variable, agréée en tant quétablissement de crédit, Siège social : 269 Rue Faubourg Croncels 10000 Troyes 775 718 216 RCS Troyes. Société de courtage en assurances immatriculée au Registre des Intermédiaires en Assurances sous le n° 07 019 188. Le nouveau prix indicatif de référence des Certificats Coopératifs dAssociés (C.C.A.) est de 314,56 euros par titre. Il assure un rendement total (y...
	21/092021	Annonce JAL - Evénement divers Caisse Régionale de Credit Agricole Mutuel de Champagne-Bourgogne Société coopérative à capital variable, agréée en tant quétablissement de crédit, Siège social : 269 Faubourg Croncels 10000 Troyes 775 718 216 RCS Troyes. Société de courtage en assurances immatriculée au Registre des Intermédiaires en Assurances sous le n° 07 019 188. Le nouveau prix indicatif de référence des Certificats Coopératifs dAssociés (C.C.A.) est de 314,56 euros par titre. Il assure un rendement total (y compris divid...
	21/092021	Annonce JAL - Evénement divers CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL DE CHAMPAGNE-BOURGOGNE Sociéte coopérative à capital variable, agréée en tant quétablissement de crédit, Siège social : 269 Faubourg Croncels 10000 Troyes 775 718 216 RCS Troyes. Société de courtage en assurances immatriculée au Registre des Intermédiaires en Assurances sous le n° 07 019 188. Le nouveau prix indicatif de référence des Certificats Coopératifs dAssociés (C.C.A.) est de 314,56 euros par titre. Il assure un rendement total (y compris divid...
	21/092021	Annonce JAL - Evénement divers CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL DE CHAMPAGNE-BOURGOGNE Sociéte coopérative à capital variable, agréée en tant quétablissement de crédit, Siège social : 269 Faubourg Croncels 10000 Troyes 775 718 216 RCS Troyes. Société de courtage en assurances immatriculée au Registre des Intermédiaires en Assurances sous le n° 07 019 188. Le nouveau prix indicatif de référence des Certificats Coopératifs dAssociés (C.C.A.) est de 314,56 euros par titre. Il assure un rendement total (y compris divid...
	21/092021	Annonce JAL - Evénement divers CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE CHAMPAGNE-BOURGOGNE Sociéte coopérative à capital variable, agréée en tant quétablissement de crédit, Siège social : 269 Faubourg Croncels 10000 Troyes 775 718 216 RCS Troyes. Société de courtage en assurances immatriculée au Registre des Intermédiaires en Assurances sous le n° 07 019 188 Le nouveau prix indicatif de référence des Certificats Coopératifs dAssociés (C.C.A.) est de 314,56 EUR par titre. Il assure un rendement total (y compris dividend...
	21/092021	Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Caisse Régionale de Credit Agricole Mutuel de Champagne-Bourgogne Société coopérative à capital variable, agréée en tant quétablissement de crédit. Siège social à Troyes (10000) 269, Faubourg Croncels. Siège administratif à Dijon (21000) 18, rue Davout, Immatriculée sous le nº SIREN 775.718.216 RCS Troyes, Société de courtage dassurances immatriculée auprès de lORIAS sous le nº 07.019.188. Suivant résolution de lAssemblée Générale Ordinaire et délibérations du Conseil dadministration consécutif...
	21/092021	Annonce JAL - Evénement divers CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL DE CHAMPAGNE BOURGOGNE Sociéte coopérative à capital variable, agréée en tant quétablissement de crédit, Siège social : 269 Faubourg Croncels 10000 Troyes 775 718 216 RCS Troyes. Société de courtage en assurances immatriculée au Registre des Intermédiaires en Assurances sous le n° 07 019 188. Le nouveau prix indicatif de référence du certificat coopératif dassociés (C.C.A.) est de 301,96 euros. Il assure un rendement de 11,4% par rapport au prix de réf...
	21/092021	Annonce JAL - Evénement divers CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL DE CHAMPAGNE BOURGOGNE Sociéte coopérative à capital variable, agréée en tant quétablissement de crédit, Siège social : 269 Faubourg Croncels 10000 Troyes 775 718 216 RCS Troyes. Société de courtage en assurances immatriculée au Registre des Intermédiaires en Assurances sous le n° 07 019 188. Le nouveau prix indicatif de référence du certificat coopératif dassociés (C.C.A.) est de 301,96 euros. Il assure un rendement de 11,4% par rapport au prix de réf...
	21/092021	Annonce JAL - Evénement divers Caisse Régionale de Credit Agricole Mutuel de Champagne-Bourgogne Société coopérative à capital variable, agréée en tant quétablissement de crédit, Siège social : 269 Faubourg Croncels 10000 Troyes 775 718 216 RCS Troyes. Société de courtage en assurances immatriculée au Registre des Intermédiaires en Assurances sous le n° 07 019 188. Le nouveau prix indicatif de référence du certificat coopératif dassociés (C.C.A.) est de 301,96 euros. Il assure un rendement de 11,4% par rapport au prix de réf...
	21/092021	Annonce JAL - Avis Financier http://avisfinanciers.infolegale.fr/10144_20210806_31_AV01.pdf
	21/092021	Annonce JAL - Avis aux actionnaires http://avisfinanciers.infolegale.fr/21204_20210809_4771_AV01.pdf
	05/092021	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, l'activité. Président : REMILLET Jean, Yves ; Directeur général : VEY Emmanuel Michel ; Secrétaire : MASSON Christophe ; Vice-président du conseil d'administration, Administrateur : BIERNE Thierry, Alfred, André ; Administrateur, Vice-président : VERSTRAETE Ghyslaine ; Administrateur : PELLETIER Denis ; Administrateur, Secrétaire adjoint : LEMAIRE-SEPTIER Florence, Françoise, Monique ; Administrateur : QUINET Florence, Jeanne ; Administrateur, Trésorier : GHISALBERTI Etienne, Edilio ; Administrateur : FAUCO...
	15/062021	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président : REMILLET Jean, Yves ; Directeur général : VEY Emmanuel Michel ; Secrétaire : MASSON Christophe ; Vice-président du conseil d'administration, Administrateur : BIERNE Thierry, Alfred, André ; Administrateur, Vice-président : VERSTRAETE Ghyslaine ; Administrateur : PELLETIER Denis ; Administrateur, Secrétaire adjoint : LEMAIRE-SEPTIER Florence, Françoise, Monique ; Administrateur : QUINET Florence, Jeanne ; Administrateur, Trésorier : GHISALBERTI Etienne, Edilio ; Administrateur : FAUCO...
	21/092020	Annonce JAL - Avis aux actionnaires http://avisfinanciers.infolegale.fr/99602_20200207_1564_AV01.pdf
	21/092020	Annonce JAL - Modifications diverses CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL DE CHAMPAGNEBOURGOGNE Sociéte coopérative à capital variable, agréée en tant quétablissement de crédit, Siège social : 269 Faubourg Croncels 10000 Troyes 775 718 216 RCS Troyes. Société de courtage en assurances immatriculée au Registre des Intermédiaires en Assurances sous le n° 07 019 188. Le nouveau prix indicatif de référence des Certificats Coopératifs dAssociés (C.C.A.) est de 287,20 euros par titre. Il assure un rendement total (y compris divide...
	21/092020	Annonce JAL - Avis aux actionnaires http://avisfinanciers.infolegale.fr/10144_20200207_06_AV01.pdf
	21/092020	Annonce JAL - Avis aux actionnaires http://avisfinanciers.infolegale.fr/21204_20200210_4693_AV01.pdf
	21/092020	Annonce JAL - Evénement divers CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL DE CHAMPAGNE-BOURGOGNE Sociéte coopérative à capital variable, agréée en tant quétablissement de crédit, Siège social : 269 Faubourg Croncels 10000 Troyes 775 718 216 RCS Troyes. Société de courtage en assurances immatriculée au Registre des Intermédiaires en Assurances sous le n° 07 019 188. Le nouveau prix indicatif de référence des Certificats Coopératifs dAssociés (C.C.A.) est de 287,20 euros par titre. Il assure un rendement total (y compris divid...
	21/092020	Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes Caisse Régionale de Credit Agricole Mutuel de Champagne-Bourgogne Société Coopérative à capital variable, agréée en tant quétablissement de crédit Siège social à Troyes (10000) 269, Faubourg Croncels Siège administratif à Dijon (21000) 18, rue Davout, immatriculée sous le nº SIREN 775.718.216 RCS Troyes, société de courtage dassurances immatriculée auprès de lORIAS sous le nº 07 019 188 LAssemblée Générale Ordinaire du 10 avril 2020 a décidé de ne pas renouveler le mandat de Commissaire aux com...
	21/092020	Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants CHAMPAGNE BOURGOGNE Caisse Régionale de Credit Agricole Mutuel de Champagne-Bourgogne Société Coopérative à capital variable, agréée en tant quétablissement de crédit Siège social à Troyes (10000) 269, Rue Faubourg Croncels Siège administratif à Dijon (21000) 18, rue Davout, immatriculée sous le nº SIREN 775.718.216 RCS Troyes, société de courtage dassurances immatriculée auprès de lORIAS sous le nº 07 019 188 Suivant délibérations du Conseil dadministration du 24 avril et du 29 mai 2020, Monsi...
	21/092020	Annonce JAL - Evénement divers CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL DE CHAMPAGNE-BOURGOGNE Sociéte coopérative à capital variable, agréée en tant quétablissement de crédit, Siège social : 269 Faubourg Croncels 10000 Troyes 775 718 216 RCS Troyes. Société de courtage en assurances immatriculée au Registre des Intermédiaires en Assurances sous le n° 07 019 188. Le nouveau prix indicatif de référence des Certificats Coopératifs dAssociés (C.C.A.) est de 277,21 euros par titre. Il assure un rendement de 1,1 % par rapport a...
	21/092020	Annonce JAL - Avis aux actionnaires http://avisfinanciers.infolegale.fr/52358_20200731_2611_AV01.pdf
	21/092020	Annonce JAL - Avis aux actionnaires http://avisfinanciers.infolegale.fr/99602_20200731_1589_AV01.pdf
	21/092020	Annonce JAL - Avis aux actionnaires http://avisfinanciers.infolegale.fr/99602_20200731_1589_AV02.pdf
	21/092020	Annonce JAL - Modifications diverses CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE CHAMPAGNE-BOURGOGNE Sociéte coopérative à capital variable, agréée en tant quétablissement de crédit siège social : 269 Faubourg Croncels 10000 Troyes 775 718 216 RCS Troyes Société de courtage en assurances immatriculée au Registre des Intermédiaires en Assurances sous le n° 07 019 188 Le nouveau prix indicatif de référence des Certificats Coopératifs dAssociés (C.C.A.) est de 277,21 euros par titre. Il assure un rendement de 1,1 % par rapport au pr...
	24/072020	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président : REMILLET Jean, Yves ; Directeur général : VEY Emmanuel Michel ; Secrétaire, Administrateur : DOMBRECHT Michel Antoine ; Administrateur, Vice-président : VERSTRAETE Ghyslaine ; Administrateur : MASSON Christophe ; Administrateur : PELLETIER Denis ; Administrateur : SEPTIER Florence, Françoise, Monique ; Administrateur : QUINET Florence, Jeanne ; Administrateur, Trésorier : GHISALBERTI Etienne, Edilio ; Administrateur : FAUCONNIER Marie Isabelle ; Administrateur, Vice-président : CONTA...
	26/062020	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président : REMILLET Jean, Yves ; Directeur général : KERMARREC Jacques, François, Marie ; Secrétaire, Administrateur : DOMBRECHT Michel Antoine ; Administrateur, Vice-président : VERSTRAETE Ghyslaine ; Administrateur : MASSON Christophe ; Administrateur : PELLETIER Denis ; Administrateur : SEPTIER Florence, Françoise, Monique ; Administrateur : QUINET Florence, Jeanne ; Administrateur, Trésorier : GHISALBERTI Etienne, Edilio ; Administrateur : FAUCONNIER Marie Isabelle ; Administrateur, Vice-pr...
	03/092019	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président : REMILLET Jean, Yves ; Directeur général : KERMARREC Jacques, François, Marie ; Secrétaire, Administrateur : DOMBRECHT Michel Antoine ; Administrateur, Vice-président : VERSTRAETE Ghyslaine ; Administrateur : LEVEQUE Luc ; Administrateur : MASSON Christophe ; Administrateur : PELLETIER Denis ; Administrateur : SEPTIER Florence, Françoise, Monique ; Administrateur : QUINET Florence, Jeanne ; Administrateur, Trésorier : GHISALBERTI Etienne, Edilio ; Administrateur : FAUCONNIER Marie Isa...
	03/092019	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président : REMILLET Jean, Yves ; Directeur général : KERMARREC Jacques, François, Marie ; Secrétaire, Administrateur : DOMBRECHT Michel Antoine ; Administrateur, Vice-président : VERSTRAETE Ghyslaine ; Administrateur : MASSON Christophe ; Administrateur : PELLETIER Denis ; Administrateur : SEPTIER Florence, Françoise, Monique ; Administrateur : QUINET Florence, Jeanne ; Administrateur, Trésorier : GHISALBERTI Etienne, Edilio ; Administrateur : FAUCONNIER Marie Isabelle ; Administrateur, Vice-pr...
	06/062018	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président : REMILLET Jean, Yves ; Vice-président : MOISSETTE Bernard, Roger, Roland ; Vice-président, Administrateur : REMILLET Jean-Yves, Marie ; Vice-président, Administrateur : VERSTRAETE Ghyslaine né(e) DIDIER ; Directeur général : KERMARREC Jacques, François, Marie ; Administrateur : QUINET Florence, Jeanne ; Administrateur : PELLETIER Denis ; Administrateur : LEVEQUE Luc ; Administrateur : MASSON Christophe ; Administrateur : SEPTIER Florence, Françoise, Monique né(e) LEMAIRE ; Trésorier, ...
	07/052017	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président : DELATTE Vincent, Marie, Gérard ; Vice-président : MOISSETTE Bernard, Roger, Roland ; Vice-président, Administrateur : REMILLET Jean-Yves, Marie ; Vice-président, Administrateur : VERSTRAETE Ghyslaine né(e) DIDIER ; Directeur général : KERMARREC Jacques, François, Marie ; Administrateur : QUINET Florence, Jeanne ; Administrateur : PELLETIER Denis ; Administrateur : LEVEQUE Luc ; Administrateur : MASSON Christophe ; Administrateur : SEPTIER Florence, Françoise, Monique né(e) LEMAIRE ; ...
	03/062016	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président : DELATTE Vincent, Marie, Gérard Vice-président : DENIS ROLAND, RAYMOND, LUCIEN Vice-président : MOISSETTE Bernard, Roger, Roland Vice-président, Administrateur : REMILLET Jean-Yves, Marie Directeur général : KERMARREC Jacques, François, Marie Administrateur : QUINET Florence, Jeanne Administrateur : PELLETIER Denis Administrateur : LEVEQUE Luc Administrateur : VERSTRAETE Ghyslaine né(e) DIDIER Administrateur : MASSON Christophe Administrateur : SEPTIER Florence, Françoise, Monique né(...
	16/052014	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président : DELATTE Vincent, Marie, Gérard Vice-président : JOLLY YVES Vice-président : DENIS ROLAND, RAYMOND, LUCIEN Vice-président : MOISSETTE Bernard, Roger, Roland Vice-président : REMILLET Jean-Yves, Marie Directeur général : KERMARREC Jacques, François, Marie Administrateur : QUINET Florence, Jeanne Administrateur : PELLETIER Denis Administrateur : LEVEQUE Luc Administrateur : VERSTRAETE Ghyslaine né(e) DIDIER Administrateur : MASSON Christophe Administrateur : SEPTIER Florence, Françoise,...
	12/052013	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président : DELATTE Vincent, Marie, Gérard Vice-président : JOLLY YVES Vice-président : DENIS ROLAND, RAYMOND, LUCIEN Vice-président : MOISSETTE BERNARD, ROGER, ROLAND Vice-président, Administrateur : REMILLET Jean-Yves, Marie Directeur général : KERMARREC Jacques, François, Marie Administrateur : QUINET Florence, Jeanne Administrateur : TRAMEAU JEAN-RENE Administrateur : PELLETIER Denis Administrateur : CONTAT Damien, Julien, Etienne Administrateur : LEVEQUE Luc Administrateur : VERSTRAETE Ghys...
	13/062012	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président : DELATTE Vincent, Marie, Gérard Vice-Président : JOLLY YVES Directeur général : KERMARREC Jacques, François, Marie Administrateur : BORDET ALAIN, BERNARD, GEORGES Vice président administrateur : REMILLET Jean-Yves, Marie Administrateur : QUINET Florence, Jeanne Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE PICARLE ET ASSOCIES (SAS) Secrétaire adjoint : DOMBRECHT MICHEL, ANTOINE Secrétaire : FLORIOT ALAIN, LOUIS, VITAL Trésorier : GRUAT JOEL, MARCEL, HENRI Vice-Président : MOISSETTE BERN...
	11/032012	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président : DELATTE Vincent, Marie, Gérard Vice-Président : CATHERINET DOMINIQUE, MARIE, BERNARD Vice-Président : JOLLY YVES Directeur général : KERMARREC Jacques, François, Marie Administrateur : BORDET ALAIN, BERNARD, GEORGES Secrétaire adjoint : DOMBRECHT MICHEL, ANTOINE Secrétaire : FLORIOT ALAIN, LOUIS, VITAL Administrateur : GOURLOT JEAN-PAUL, JUSTIN Trésorier : GRUAT JOEL, MARCEL, HENRI Vice-Président : MOISSETTE BERNARD, ROGER, ROLAND Administrateur : TRAMEAU JEAN-RENE Administrateur : P...
	10/012012	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président : DELATTE Vincent, Marie, Gérard Vice-Président : CATHERINET DOMINIQUE, MARIE, BERNARD Vice-Président : JOLLY YVES Directeur général : MACE François, Jean-Adolphe, Marie Administrateur : BORDET ALAIN, BERNARD, GEORGES Secrétaire adjoint : DOMBRECHT MICHEL, ANTOINE Secrétaire : FLORIOT ALAIN, LOUIS, VITAL Administrateur : GOURLOT JEAN-PAUL, JUSTIN Trésorier : GRUAT JOEL, MARCEL, HENRI Vice-Président : MOISSETTE BERNARD, ROGER, ROLAND Administrateur : TRAMEAU JEAN-RENE Administrateur : P...
	25/052011	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président : MICHAUT MICHEL, GASTON, PAUL Vice-Président : DELATTE Vincent Vice-Président : CATHERINET DOMINIQUE, MARIE, BERNARD Vice-Président : JOLLY YVES Directeur général : MACE François, Jean-Adolphe, Marie Administrateur : BORDET ALAIN, BERNARD, GEORGES Vice-Président : DOMBRECHT MICHEL, ANTOINE Secrétaire : FLORIOT ALAIN, LOUIS, VITAL Administrateur : GOURLOT JEAN-PAUL, JUSTIN Trésorier : GRUAT JOEL, MARCEL, HENRI Administrateur : MOISSETTE BERNARD, ROGER, ROLAND Administrateur : TRAMEAU J...
	16/062010	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président : MICHAUT MICHEL, GASTON, PAUL Vice-Président : DELATTE Vincent Vice-Président : CATHERINET DOMINIQUE, MARIE, BERNARD Vice-Président : JOLLY YVES Directeur général : MACE François, Jean-Adolphe, Marie Administrateur : BORDET ALAIN, BERNARD, GEORGES Vice-Président : DOMBRECHT MICHEL, ANTOINE Secrétaire : FLORIOT ALAIN, LOUIS, VITAL Administrateur : GOURLOT JEAN-PAUL, JUSTIN Trésorier : GRUAT JOEL, MARCEL, HENRI Administrateur : MOISSETTE BERNARD, ROGER, ROLAND Administrateur : TRAMEAU J...
	04/062010	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président : MICHAUT MICHEL, GASTON, PAUL Vice-Président : DELATTE VINCENT Vice-Président : CATHERINET DOMINIQUE, MARIE, BERNARD Vice-Président : JOLLY YVES Directeur général : MACE François, Jean-Adolphe, Marie Administrateur : BORDET ALAIN, BERNARD, GEORGES Vice-Président : DOMBRECHT MICHEL, ANTOINE Secrétaire : FLORIOT ALAIN, LOUIS, VITAL Administrateur : GOURLOT JEAN-PAUL, JUSTIN Trésorier : GRUAT JOEL, MARCEL, HENRI Administrateur : MOISSETTE BERNARD, ROGER, ROLAND Administrateur : PENARD JE...
	15/052009	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président : MICHAUT MICHEL GASTON PAUL. Vice-Président : DELATTE VINCENT. Vice-Président : CATHERINET DOMINIQUE MARIE BERNARD. Vice-Président : JOLLY YVES. Directeur général : GAVALDA OLIVIER ERIC. Administrateur : BORDET ALAIN BERNARD GEORGES. Vice-Président : DOMBRECHT MICHEL ANTOINE. Secrétaire : FLORIOT ALAIN LOUIS VITAL. Administrateur : GOURLOT JEAN-PAUL JUSTIN. Trésorier : GRUAT JOEL MARCEL HENRI. Administrateur : MOISSETTE BERNARD ROGER ROLAND. Administrateur : PENARD JEAN AUGUSTIN JULIE...
	29/062008	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président : MICHAUT MICHEL GASTON PAULVice-Président : DELATTE VINCENT. Vice-Président : CATHERINET DOMINIQUE MARIE BERNARD. Vice-Président : RENARD LIONEL PAUL ANDRE LOUIS. Secrétaire : JOLLY YVES. Directeur général : GAVALDA OLIVIER ERIC. Administrateur : BORDET ALAIN BERNARD GEORGES. Vice-Président : DOMBRECHT MICHEL ANTOINE. Secrétaire : FLORIOT ALAIN LOUIS VITAL. Administrateur : GOURLOT JEAN-PAUL JUSTIN. Administrateur : GRUAT JOEL MARCEL HENRI. Administrateur : MOISSETTE BERNARD ROGER ROL...

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Chiffres clés de CREDIT AGRICOLE MUTUEL CHAMPAGNE-BOURGOG

Date de publication de l'exercice	2024	2023	ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)			- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propres	Comptes non disponibles	Comptes non disponibles	- - -
dont Dettes
Chiffre d'affaires	Publier bilanPublier votre dernier bilan	Publier votre dernier bilan	- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)			- - -
Effectifs moyens			- - -

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Statistiques

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Score territorial
Score social
Score fiscal
Compléter son score extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

_tCO2e

Scope 1
Emissions directes de gaz à effet de serre.
_tCO2e
Scope 2
Emissions indirectes et liées à l'énergie.
_tCO2e
Scope 3
Toutes les émissions indirectes.
_tCO2e

Marques déposées

Marques déposées par l'entreprise CREDIT AGRICOLE MUTUEL CHAMPAGNE-BOURGOG

LES TALENTS DE L'INNOVATION by CA CHAMPAGNE BOURGOGNE

Date de dépôts: 07 juillet 2023

Date d'expiration: 07 juillet 2033Expire dans 8 annee(s), 2 mois et 14 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 353641

LES TALENTS DE L'INNOVATION BY CA CHAMPAGNE-BOURGOGNE

Date de dépôts: 07 juillet 2023

Date d'expiration: 07 juillet 2033Expire dans 8 annee(s), 2 mois et 14 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 353641

Façonneur d'Avenir

Date de dépôts: 11 avril 2022

Date d'expiration: 11 avril 2032Expire dans 6 annee(s), 11 mois et 18 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 36

Façonneur de territoire

Date de dépôts: 11 avril 2022

Date d'expiration: 11 avril 2032Expire dans 6 annee(s), 11 mois et 18 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 36

FACONNEUR D'AVENIR

Date de dépôts: 11 avril 2022

Date d'expiration: 11 avril 2032Expire dans 6 annee(s), 11 mois et 18 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 36

BAR A PROJETS

Date de dépôts: 15 juillet 2016

Date d'expiration: 15 juillet 2026Expire dans 1 annee(s), 2 mois et 22 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 3536

BAR A PROJETS

Date de dépôts: 16 octobre 2015

Demande totalement rejetée - Marque non en vigueur

Classes : 3536

SUR SOCIETAIRE UTILE RESPONSABLE

Date de dépôts: 09 juillet 2012

Date d'expiration: 09 juillet 2032Expire dans 7 annee(s), 2 mois et 17 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 36

LIVRET F1RST

Date de dépôts: 01 février 2012

Date d'expiration: 01 février 2032Expire dans 6 annee(s), 9 mois et 9 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 36

F1 LIVRET F1RST

Date de dépôts: 07 novembre 2011

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 36

L'AUTRE AGENCE

Date de dépôts: 07 novembre 2011

Date d'expiration: 07 novembre 2021Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 36

CHAMPAGNE BOURGOGNE Espace Millésime

Date de dépôts: 28 juillet 2011

Date d'expiration: 28 juillet 2031Expire dans 6 annee(s), 3 mois et 4 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 36

École Millésime

Date de dépôts: 26 juillet 2011

Date d'expiration: 26 juillet 2031Expire dans 6 annee(s), 3 mois et 2 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 36

Club Millésime

Date de dépôts: 26 juillet 2011

Date d'expiration: 26 juillet 2031Expire dans 6 annee(s), 3 mois et 2 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 36

VISION'ERE CHAMPAGNE-BOURGOGNE

Date de dépôts: 26 juillet 2011

Date d'expiration: 26 juillet 2021Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 36

Service Millésime

Date de dépôts: 21 septembre 2009

Date d'expiration: 21 septembre 2029Expire dans 4 annee(s), 4 mois et 29 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 36

Service Millésime Banque Privée

Date de dépôts: 21 septembre 2009

Date d'expiration: 21 septembre 2029Expire dans 4 annee(s), 4 mois et 29 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 36

CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE CHAMPAGNE-BOURGOGNE

Date de dépôts: 22 septembre 1999

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque non en vigueur

Classes : 003539

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CREDIT AGRICOLE de CHAMPAGNE - BOURGOGNE

Date de dépôts: 11 août 1999

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque non en vigueur

Classes : 003536

KIOSQUE VERT

Date de dépôts: 03 novembre 1986

Date d'expiration: 03 novembre 2026Expire dans 1 annee(s), 6 mois et 11 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 000920353638

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