DEPARTEMENT DE LA MANCHE

Département de LA MANCHE Direction genérale adjointe Nature et infrastructures Direction de la mer, des ports et des aéroports Service de la mer et de lexploitation portuaire et aéroportuaire Agence portuaire nord Droits de port à Port-Bail-sur-Mer pour les activités de commerce, De pêche et de plaisance AVIS Le tarif des droits de port 2025 pour les activités de commerce, de pêche et de la plaisance au port de Port-Bail-sur-Mer, qui sera affiché dans les endroits du port principalement fréquen...

Département de LA MANCHE Direction genérale adjointe Nature et infrastructures Direction de la mer, des ports et des aéroports Service de la mer et de lexploitation portuaire et aéroportuaire Agence portuaire Nord Droits de port à Barneville-Carteret pour les activités de commerce, De pêche et de plaisance AVIS Le tarif des droits de port 2025 pour les activités de commerce, de pêche et de la plaisance au port de Barneville-Carteret, qui sera affiché dans les endroits du port principalement fré...

Département de LA MANCHE Direction genérale adjointe Nature et infrastructures Direction de la mer, des ports et des aéroports Service de la mer et de lexploitation portuaire et aéroportuaire Agence portuaire nûrd AVIS Ddroits de port à BARFLEUR pour les ACTMTES de commerce de pêche et de plaisance Le tarif des droits de port 2025 pour les activités de commerce, De pêche et de la plaisance au port de Barfleur, qui sera afflché dans les endroits du port principalement fréquentés par les usagers,...

Département de LA MANCHE Direction genérale adjointe Nature et infrastructures Direction de la mer, des ports et des aéroports Service de la mer et de lexploitation portuaire et aéroportuaire Agence portuaire nord Droits de port à Dielette pour les activités de commerce, De pêche et de plaisance AVIS Le tarif des droits de port 2025 pour les activités de commerce, de pêche et de plaisance au port de Dielette, qui sera affiché dans les endroits du port principalement fréquentés par les usagers, ...

Département de LA MANCHE Direction genérale adjointe Nature et infrastructures Direction de la mer, des ports et des aéroports Service de la mer et de lexploitation portuaire et aéroportuaire Agence portuaire Nord Droits de port à Saint-Vast-la-Hougue pour les activités de commerce, De pêche et de plaisance AVIS Le tarif des droits de port 2025 pour les activités de commerce, de pêche et de plaisance au port de Saint-Vaast-Lahougue, qui sera affiché dans les endroits du port principalement fréq...

Département de LA MANCHE Direction Générale Adjointe «Natures et Infrastructures» Direction des Infrastructures et de lEntretien Routier Service de la maîtrise douvrage Mise à disposition du public du Plan de Prevention duBruit dans lEnvironnement 4e échéance Application de larticle R.572-9 du Code de lenvironnement AVIS ADMINISTRATIF Lors de la commission permanente du 28 juin 2024, le département de La Manche a approuvé le projet de plan de prévention du bruit dans lenvironnement 4e échéance ...

Zone de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles (ENS) AVIS Par delibération prise en Commission Permanente en date du 19 avril 2024, et en application de larticle L215-1 du Code de lurbanisme, Le Conseil départemental de la Manche a créé une zone de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles (ENS), pour le site des cascades de Mortain, sur les communes de Mortain-Bocage, Le Neufbourg et Romagny Fontenay. La délibération sera publiée dans le recueil des actes administratifs du...

AVIS DENQUETE PUBLIQUE sur la proposition damenagement foncier agricole forestier et environnemental présentée par la commission communale daménagement foncier de La Hague (ex-commission dUrville-Nacqueville) Par arrêté du 4 avril 2024, le président du conseil départemental de la Manche a prescrit une enquête publique sur la proposition daménagement foncier faite par la commission communale daménagement foncier de La Hague (ex-commission dUrville-Nacqueville) en application du I de larticle L. 1...

7362604501 AA Avis denquête publique sur la proposition daménagement foncier agricole, forestier et environnemental présentee par la commission intercommunale daménagement foncier de Marcey-les-Grèves, Saint-Jean-de-la-Haize, Ponts, Lolif et Bacilly. 2E AVIS Par arrêté du 4 avril 2024, le président du conseil départemental de la Manche a prescrit une enquête publique sur la proposition daménagement foncier faite par la commission intercommunale daménagement foncier de Marcey-les Grèves, Saint-J...

Proposition daménagement foncier agricole, forestier et environnemental presentée par la commission intercommunale daménagement foncier de Marcey-les-Grèves, Saint-Jean-de-la-Haize, Ponts, Lolif et Bacilly 2E AVIS Par arrêté du 4 avril 2024, le président du Conseil Départemental de la Manche a prescrit une enquête publique sur la proposition daménagement foncier faite par la commission intercommunale daménagement foncier de Marcey-les-Grèves, Saint-Jeande la-Haize, Ponts, Lolif et Bacilly en ap...

DEPARTEMENT DE LA MANCHE AVIS DENQUETE PUBLIQUE sur la proposition daménagement foncier agricole, forestier et environnemental presentée par la commission communale daménagement foncier de LA HAGUE (ex-commission dURVILLE-NAQUEVILLE) Par arrêté du 4 avril 2024, Le président du Conseil départemental de la Manche a prescrit une enquête publique sur la proposition daménagement foncier faite par la commission communale daménagement foncier de LA HAGUE (ex-commission dURVILLE-NACQUEVILLE) en applica...

DEPARTEMENT DE LA MANCHE AVIS DENQUETE PUBLIQUE sur la proposition daménagement foncier agricole, forestier et environnemental presentée par la commission intercommunale daménagement foncier de Marcey-les-Grèves, Saint-Jean-de-la-Haize, Ponts, Lolifet Bacilly Par arrêté du 4 avril 2024, le président du Conseil départemental de la Manche a prescrit une enquête publique sur la proposition daménagement foncier faite par la commission intercommunale daménagement foncier de Marcey-les Grèves, Saint-...

7362604101 AA Avis denquête publique sur la proposition daménagement foncier agricole, forestier et environnemental présentee par la commission intercommunale daménagement foncier de Marcey-les-Grèves, Saint-Jean-de-la-Haize, Ponts, Lolif et Bacilly. 1ER AVIS Par arrêté du 4 avril 2024, le président du conseil départemental de la Manche a prescrit une enquête publique sur la proposition daménagement foncier faite par la commission intercommunale daménagement foncier de Marcey-les Grèves, Saint-...

Proposition daménagement foncier agricole, forestier et environnemental presentée par la commission communale daménagement foncier de La Hague (ex-commission dUrville-Nacqueville) AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté du 4 avril 2024, Le président du conseil départemental de la Manche a prescrit une enquête publique sur la proposition daménagement foncier faite par la commission communale daménagement foncier de La Hague (ex-commission dUrville Nacqueville) en application du I de larticle L. 121-14...

Avis denquête publique sur la proposition damenagement foncier agricole, forestier et environnemental présentée par la commission intercommunale daménagement foncier de Marcey-les-Grèves, Saint-Jean-de-la-Haize, Ponts, Lolif et Bacilly 1ER AVIS Par arrêté du 4 avril 2024, le président du conseil départemental de la Manche a prescrit une enquête publique sur la proposition daménagement foncier faite par la commission intercommunale daménagement foncier de Marcey-les-Grèves, Saint-Jeande la-Haize...

AVIS ADMINISTRATIF Maître douvrage : Departement de la Manche. Direction générale adjointe « Nature et Infrastructures ». Direction des infrastructures et de lentretien routier. Service de la maîtrise douvrage. Communes : Cherbourg-en-Cotentin, Martinvast, Tollevast, Hardinvast, Sideville, Nouainville, La Hague, Teurthéville-Hague, Virandeville, Couville, Saint Martin-Le-Gréard, Brix. Objet : Concertation préalable sur le projet du contournement sud-ouest de Cherbourg-en-Cotentin. Application d...

AVIS Maître douvrage : departement de la Manche, Direction générale adjointe Nature et Infrastructures, Direction des infrastructures et de lentretien routier. Service de la maîtrise douvrage. Communes : Cherbourg-en-Cotentin, Martinvast, Tollevast, Hardinvast, Sideville, Nouainville, La Hague, Teurthéville Hague, Virandeville, Couville, Saint-Martin Le-Gréard, Brix. Objet : concertation préalable sur le projet du contournement sud-ouest de Cherbourg en-Cotentin. Application de larticle L.121-1...

Préfet maritime de la Manche et de la Mer du Nord Prefet de la Manche AVIS Par arrêté inter-préfectoral du 26 octobre 2023, il est instauré des mesures de protection de biotope des Îles Saint-Marcouf Considérant les diagnostics scientifiques élaborés par le Groupe Ornithologique Normand mettant en évidence que le Grand cormoran (Phalacrocorax carbo carbo), Le Cormoran huppé (Phalacrocorax aristotelis aristotelis), le Fou de Bassan (Morus bassanus), le Pipit maritime (Anthus petrosus), le Goélan...

DEPARTEMENT DE LA MANCHE AVIS ADMINISTRATIF Maître douvrage : Département de la Manche, Direction genérale adjointe Aménagement du territoire et environnement, Direction des infrastructures et de lentretien routier, Service ouvrages darts et études générales. Objet : mise à disposition du public du Plan de Prévention du Bruit dans lEnvironnement 3e échéance. Application de larticle R572-9 du Code de lEnvironnement. Lors de la commission permanente du 16 novembre 2020, le Département de la Manch...

Extrait de larrête du président du conseil départemental de la Manche du 4 décembre 2019 portant modification de la composition de la commission départementale daménagement foncier AVIS Article 1er : la composition de la commission départementale daménagement foncier instituée par délibération CG.2010-03-25.3-30 du 25 mars 2010 est modifiée comme suit au titre des 4º, 5º, 6º et 8º de larticle L.121-8 du Code rural et de la pêche : 4º Au titre de président de la chambre dagriculture de la Manche ...

DEPARTEMENT DE LA MANCHE Direction génerale adjointe Aménagement territorial et environnement Direction de la mer et des ports Service de la mer et de lexploitation portuaire Agence Portuaire Départementale Sud AVIS RELATIF AUX DROITS DE PORT A GRANVILLE POUR LES ACTIVITES DE COMMERCE Le tarif nº 44 des droits de port pour les activités de commerce au port de GRANVILLE, qui sera affiché dans les endroits du port principalement fréquentés par les usagers, Et qui sera publié au Recueil des actes ...

Département de la MANCHE Direction genérale adjointe Aménagement territorial et environnement Direction de la mer et des ports Service de la mer et de lexploitation portuaire et aéroportuaire Agence Portuaire Nord Droits de port à Dielette pour les activités de commerce et de pêche AVIS Le tarif des droits de port 2020 pour les activités de commerce et de pêche au port de Dielette, qui sera affiché dans les endroits du port principalement fréquentés par les usagers, Et qui sera publié au recuei...

Département de la MANCHE Direction genérale adjointe Aménagement territorial et environnement Direction de lamer et des ports Servicede lamer et de lexploitation portuaire Agenceportuaire Nord Droits de port à Saint-Vaast-la-Hougue pour les activités de commerce et de pêche AVIS Le tarif des droits de port 2020 pour les activités de commerce et de pêche au port de Saint-Vaast-la-Hougue, qui sera affiché dans les endroits du port principalement fréquentés par les usagers, Et qui sera publié au r...

Département de la MANCHE Direction genérale adjointe Aménagement territorial et environnement Direction de la mer et des ports Service de lamer et de lexploitation portuaire et aéroportuaire Agence Portuaire Nord Droits de port à Barneville-Carteret pour les activités de commerce et de pêche AVIS Le tarif des droits de port 2020 pour les activités de commerce et de pêche au port de Barneville-Carteret, qui sera affiché dans les endroits du port principalement fréquentés par les usagers, Et qui ...

Département de la MANCHE Direction genérale adjointe Aménagement territorial et environnement Direction de la mer et des ports Service de la mer et de lexploitation portuaire Agence portuaire Nord Droits de port à Barfleur pour les activités de pêche et de plaisance AVIS Le tarif des droits de port 2020 pour les activités de commerce et de plaisance au port de Barfleur, qui sera affiché dans les endroits du port principalement fréquentés par les usagers, Et qui sera publié au recueil des actes ...