01/04/2025Date de dernière modification des données de l'entreprise
Procédure collective
AucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
Publication des comptes
NonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
Taille de l'entreprise Année 2022
PME Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
Effectif Année 2022
200 à 249 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
Score Extra-financier
Non calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Score Carbone
Non déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Présentation
OFFICE EQUIPEMENT HYDRAULIQUE CORSE est un Etablissement public local à caractère industriel ou commercial qui est active depuis le 07/08/1984 (40 ans).
Établie à BASTIA - 20200, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Administration publique (tutelle) des activités économiques.
Activité (Code NAF ou APE)Administration publique (tutelle) des activités économiques (8413Z) Administration publique (tutelle) des activités économiques (8413Z)
Activité principale déclaréeAménagement et gestion de l'ensemble des ressources hydrauliques de corse. Aménagement et gestion de l'ensemble des ressources hydrauliques de corse.
Statut RCSInscriteDepuis le 07 août 1984
Statut INSEEInscriteDepuis le 01 juillet 1984
Statut RNEInscriteDepuis le 07 août 1984
Observations RNE
NC
FORME JURIDIQUE : ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL DE LA COLLECTIVITE TERRITORIALE DE CORSE (LOI N[ 91.428 DU 13/05/1991, ART. 64, 66 ET SUIVANTS, ABROGES ET CODIFIES PAR LA LOI N[ 92-1283 DU 11/12/1992 ARTICLES 3 ET 5 : VOIR CODE RURAL, LIVRE 1ER NOUVEAU, ART. L112-10 ET L112-12 A L112-15) SUITE DE LA RUBRIQUE ADMINISTRATION DE LA SOCIETE : COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION : - DIX SEPT MEMBRES DESIGNES PAR L'ASSEMBLEE DE CORSE ; - POUR CHAQUE DEPARTEMENT DE LA CORSE, UN MEMBRE DESIGNE PAR LES CONSEILS GENERAUX ; - POUR CHAQUE DEPARTEMENT DE LA CORSE, UN MEMBRE DESIGNE PAR LES CHAMBRES D'AGRICULTURE ; - POUR CHAQUE DEPARTEMENT DE LA CORSE, TROIS MEMBRES DESIGNES PAR LES ORGANISATIONS REPRESENTATIVES DES CHEFS D'EXPLOITATIONS AGRICOLES ; - UN REPRESENTANT DES SALARIES AGRICOLES ; - UN MEMBRE DESIGNE PAR LE SYNDICAT DES IRRIGANTS ; - UN MEMBRE DESIGNE PAR ACCORD ENTRE LES CHAMBRES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ; - UN MEMBRE DESIGNE PAR L'OFFICE DE DEVELOPPEMENT AGRICOLE ET RURAL DE CORSE ; - QUATRE REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE L'OFFICE.
Greffe de BastiaTribunal de commerce Greffe de Bastia - Tribunal de commerce
Numéro de dossier1984D00037 1984D00037
Code greffe2002 2002
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 33 entreprises du secteur "Administration publique (tutelle) des activités économiques" en Corse (20)
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À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
11 événements ont marqué le parcours d'OFFICE EQUIPEMENT HYDRAULIQUE CORSE depuis 2004
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise OFFICE EQUIPEMENT HYDRAULIQUE CORSE au format Acrobat PDF imprimable : Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise OFFICE EQUIPEMENT HYDRAULIQUE CORSE, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, les 6 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise OFFICE EQUIPEMENT HYDRAULIQUE CORSE, la liste des 17 derniers évènements et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de OFFICE EQUIPEMENT HYDRAULIQUE CORSE (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
9,90€
Ajouté
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de OFFICE EQUIPEMENT HYDRAULIQUE CORSE
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de OFFICE EQUIPEMENT HYDRAULIQUE CORSE (Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés
Divers - Statuts mis à jour
DELIBERATION DE L'ASSEMBLEE DE CORSE, SEANCE DU 18/11/92 : SUPPRESSIONDE L'ARTICLE 31 DES STATUTS. - DEMANDE DE NEGOCIATION D'UN PROTOCOLE DE TRANSFERT DES DROITS ETOBLIGATIONS.
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés
Document faisant reference a : Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
Arrêté
Arrêté du Président du Conseil Exécutif de Corse
Arrêté
arrêté du Président du Conseil Exécutif de Corse portant réintégration de Monsieur Ande de Cicco dans les fonctions de Directeur de l'Office d'Equipement Hydraulique de Corse
nomination du président de Xavier Luciani par arrêté de la Collectivité Territoriale de Corse
Arrêté
arrêté n°AR150/358 DG portant désignant du Président
Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
de la Collectivité Territoriale de Corse Conseil Executif : Mr Jean-Michel PALAZZI est nommé Directeur de l'Office d'Equipement Hydraulique de Corse.
Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Arrêté du 12/08/2010 de la Collectiivité Territoriale de Corse : Directeur partant : ROCCA SERRA Claude Nouveau : DE CICCO Ange
Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Arrêté de la Collectivité Territoriale de Corse du 10/04/2010 : Désignation du Président de l'Office de l'Equipement Hydraulique de la CorsePartant : GRIMALDI Stéphanie Nouveau : DE GENTILI née CROCE Emmanuelle
Divers
ARRETE N 0410 CE DU PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF EN DATE DU 08/04/2004NOMINATION DE MME GRIMALDI STEPHANIE EN QUALITE DE PRESIDENTE EN REMPLACEMENT - DE MR GRIMALDI OUR ANGE PIERRE
Divers
- DELIBERATION DE L'ASSEMBLEE DE CORSE PORTANT DESIGNATION DES REPRESENTANTSDE L'ASSEMBLEE DE CORSE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE D'EQUIPEMENT - HYDRAULIQUE DE LA CORSE EN DATE DU 27/02/2003 : DESIGNATION DE DIX SEPTMEMBRES
Divers
ARRETE N[ 98/04 EN DATE DU 26/03/98 (PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF) - NOMINATION DE MR JEROME POLVERINI EN QUALITE DE PRESIDENT EN REMPLACEMENTDE MR JEAN BAGGIONI
Procès-verbal du conseil d'administration - Divers
DELEGATION AU DIRECTEUR POUR :- SOLLICITER LES AVANCES DU TRESOR PUBLIC ET/OU DES COLLECTIVITES - - PROCEDER A DES ACQUISITIONS, ECHANGES ET ALIENATIONS DE BIENS IMMOBILIERS,- SIGNER LES MARCHES DE TRAVAUX, - - ACCEPTER OU REFUSER LES DONS ET LEGS, LIBRES DE CHARGE,- METTRE EN OEUVRE TOUTES ACTIONS JUDICIAIRES DANS L'INTERET DE L'OFFICE.
Divers - Statuts mis à jour
DELIBERATION DE L'ASSEMBLEE DE CORSE, SEANCE DU 18/11/92 : SUPPRESSIONDE L'ARTICLE 31 DES STATUTS. - DEMANDE DE NEGOCIATION D'UN PROTOCOLE DE TRANSFERT DES DROITS ETOBLIGATIONS.
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce JAL - Rectificatif / Erratum
N° 96 AVIS RECTIFICATIF DU 21/12/22 OFFICE DEQUIPEMENT HYDRAULIQUE DE CORSE M. le Directeur Avenue Paul Giacobbi BP 678 20601 BASTIA Cedex Tél : 04 95 30 93 93 Fax : 04 95 30 50 29 mel : direction@oehc.fr web : http://www.oehc.fr Référence : 2022-044-SI Objet : DIAGNOSTIC EXHAUSTIF DU BARRAGE DE FIGARI INSPECTIONS SUBAQUATIQUES Remise des offres : Au lieu de : 18/01/23 à 12h00 au plus tard. Lire : 27/01/23 à 12h00 au plus tard. Pour retrouver cet avis intégral, allez sur http://www.oehc.fr
Annonce JAL - Autorisation administrative
CC44557 SIVOM DE LA RIVE SUD INSERTION Par une déliberation du jeudi 27 octobre 2022, le Conseil Syndical du SIVOM de la Rive Sud a décidé dapprouver le contrat de gestion déléguée du service public de leau potable avec lOffice dEquipement Hydraulique de Corse et a autorisé Monsieur Le Président à signer le contrat de concession du service public de leau potable et ses annexes. Pour insertion
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président : GIOVANNANGELI Gilles ; Directeur : DE CICCO Ange
AVIS DOUVERTURE DENQUETE PUBLIQUE MISE EN PLACE DE SERVITUDES DUTILITE PUBLIQUE POUR LE RENFORCEMENT DE LA CAPACITE DE TRANSFERT ENTRE LES SYSTEMES NORD ET CENTRE DE LA PLAINE ORIENTALE Communes de Lucciana Monte et Vescovato (projet poursuivi par lOffice dequipement hydraulique de Corso) DUREE DES ENQUETES (arrête préfectoral no 282-2020 du 10 août 2020) : Pendant 17 jours consécutifs, du mercredi 23 septembre 2020 au vendredi 9 octobre 2020 inclus. se déroulera, Sur le territoire des communes...
AVIS DOUVERTURE DENQUETES CONJOINTES TRAVAUX DE CHANGEMENT ET DE SECURISATION D UNE CONDUITE DE TRANSFERT DEAU Communes de Ghisonaccia et Ghisoni (projet poursuivi par lOffice d equipement hydraulique de Corse) DUREE DES ENQUETES (arrêté préfectoral n° 268-2020 du 30 juillet 2020) : Pendant 17 jours consécutifs, du mercredi 9 septembre 2020 au vendredi 25 septembre 2020 inclus, Se dérouleront, sur le territoire des communes de Ghisonaccia et Ghisoni : lenquête préalable à la déclaration dutil...
N° 44 AVIS DOUVERTURE DENQUÊTES CONJOINTES TRAVAUX DE CHANGEMENT ET DE SECURISATION DUNE CONDUITE DE TRANSFERT DEAU Communes de Ghisonaccia et Ghisoni (projet poursuivi par lOffice déquipement hydraulique de Corse) 1ere insertion, DUREE DES ENQUETES (arrêté préfectoral n° 268-2020 du 30 juillet 2020) : Pendant 17 jours consécutifs, Du mercredi 9 septembre 2020 au vendredi 25 septembre 2020 inclus, se dérouleront, sur le territoire des communes de Ghisonaccia et Ghisoni : * Lenquête préalable à ...
AVIS DOUVERTURE DENQUETES CONJOINTES TRAVAUX DE CHANGEMENT ET DE SECURISATION DUNE CONDUITE DE TRANSFERT DEAU Communes de Ghisonaccia et Ghisoni (projet poursuivi par lOffice dequipement hydraulique de Corse) DUREE DES ENQUETES (arrêté préfectoral n 268-2020 du 30 juillet 2020) : Pendant 17 jours consécutifs, du mercredi 9 septembre 2020 au vendredi 25 septembre 2020 inclus, Se dérouleront, sur le territoire des communes de Ghisonaccia et Ghisoni : lenquête préalable à la déclaration dutilité p...
AVIS DOUVERTURE DENQUETE PUBLIQUE MISE EN PLACE DE SERVITUDES DUTILITE PUBLIQUE POUR LE RENFORCEMENT DE LA CAPACITE DE TRANSFERT ENTRE LES SYSTEMES NORD ET CENTRE DE LA PLAINE ORIENTALE Communes de Lucciana Monte et Vescovato (projet poursuivi par lOffice dequipement hydraulique de Corso) DUREE DES ENQUETES (arrêté préfectoral no 282-2020 du 10 août 2020) : Pendant 17 jours consécutifs, du mercredi 23 septembre 2020 au vendredi 9 octobre 2020 inclus. se déroulera, Sur le territoire des communes...
N° 37 AVIS DOUVERTURE DENQUETE PUBLIQUE MISE EN PLACE DE SERVITUDES DUTILITE PUBLIQUE POUR LE RENFORCEMENT DE LA CAPACITE DE TRANSFERT ENTRE LES SYSTEMES NORD ET CENTRE DE LA PLAINE ORIENTALE Communes de Lucciana, Monte et Vescovato (projet poursuivi par lOffice déquipement hydraulique de Corse) 1ere Parution DUREE DES ENQUETES (arrêté préfectoral n° 282-2020 du 10 août 2020) : Pendant 17 jours consécutifs, Du mercredi 23 septembre 2020 au vendredi 9 octobre 2020 inclus, se déroulera, sur le te...
AVIS DOUVERTURE DENQUÊTES CONJOINTES TRAVAUX DE CHANGEMENT ET DE SECURISATION DUNE CONDUITE DE TRANSFERT DEAU Communes de Ghisonaccia et Ghisoni (projet poursuivi par lOffice dequipement hydraulique de Corse) 2ème insertion, DUREE DES ENQUETES (arrêté préfectoral n° 268-2020 du 30 juillet 2020) : Pendant 17 jours consécutifs, Du mercredi 9 septembre 2020 au vendredi 25 septembre 2020 inclus, se dérouleront, sur le territoire des communes de Ghisonaccia et Ghisoni : * Lenquête préalable à la déc...
AVIS DOUVERTURE DENQUÊTES CONJOINTES TRAVAUX DE CHANGEMENT ET DE SECURISATION DUNE CONDUITE DE TRANSFERT DEAU Communes de Ghisonaccia et Ghisoni (projet poursuivi par lOffice dequipement hydraulique de Corse) 2ème insertion, durée DES ENQUETES (arrêté préfectoral n° 268-2020 du 30 juillet 2020) : Pendant 17 jours consécutifs, Du mercredi 9 septembre 2020 au vendredi 25 septembre 2020 inclus, se dérouleront, sur le territoire des communes de Ghisonaccia et Ghisoni : * Lenquête préalable à la déc...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président : LUCIANI Xavier ; Directeur : DE CICCO Ange
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président : LUCIANI Xavier Directeur : PALAZZI Jean, Michel
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président : GIACOBBI Paul Directeur : PALAZZI Jean, Michel
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président : DE GENTILI Emmanuelle, Brigitte né(e) CROCE Directeur : PALAZZI Jean, Michel
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président : DE GENTILI Emmanuelle, Brigitte né(e) CROCE Directeur : DE CICCO Ange
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président : DE GENTILI Emmanuelle, Brigitte né(e) CROCE Directeur : ROCCA SERRA Claude-François
0 Bilan gratuit
Chiffres clés de OFFICE EQUIPEMENT HYDRAULIQUE CORSE
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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