NAVAL GROUP

Active
  • SIREN441 133 808
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL441 133 808 00135
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR75441133808

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    22/04/2025
  • Procédure collective
    Aucune
  • Solvabilité
    Voir l'analyse
  • Publication des comptes Année 2023
    Oui
  • Taille de l'entreprise Année 2023
    Grande
  • Effectif Année 2023
    Non précisé
  • Score Extra-financier Année 2023
    A
  • Score Carbone Année 2020
    52073.50 tCO2

Présentation

NAVAL GROUP est une SA à conseil d'administration qui est active depuis le 28/02/2002 (23 ans).

Établie à PARIS - 75015, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Construction de navires et de structures flottantes.

Pierre-Eric POMMELLET , Pierre-Eric POMMELLET et Emmanuel BOSCHER-TOKARSKI sont dirigeants de l'entreprise.

Trouver des prospects, des clients B2B

Retrouvez la liste des 26 entreprises du secteur "Construction de navires et de structures flottantes" à Paris (75)

Cartographie de NAVAL GROUP

Réseau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Entreprises liées

Dirigeants

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Établissements

Établissements

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise NAVAL GROUP au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise NAVAL GROUP, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 22 dirigeants actuels, les 65 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise NAVAL GROUP, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 88 derniers évènements, l'analyse financière de 2023, et des informations supplémentaires sur les 20 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de NAVAL GROUP
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
12,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de NAVAL GROUP

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de NAVAL GROUP
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Nomination(s) d'administrateur(s) - Modification(s) statutaire(s)

Statuts constitutifs - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Divers - Nomination de directeur général

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Acte

Nomination(s) d'administrateur(s) - Fin de mandat d'administrateur

Extrait de procès-verbal

Changement(s) d'administrateur(s) - Cooptation d'administrateurs

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Nomination(s) d'administrateur(s) - Modification(s) statutaire(s)

Afficher les 76 actes
Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal

Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant - Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Fin de mandat d'administrateur - Nomination(s) d'administrateur(s) - Fin de mission de commissaire(s) aux comptes

Décision(s) du président

Fin de mandat d'administrateur

Extrait de procès-verbal

Nomination(s) d'administrateur(s)

Acte - Extrait de procès-verbal

Changement(s) d'administrateur(s) - Cooptation d'administrateurs - Démission(s) d'administrateur(s)

Acte - Extrait de procès-verbal

Changement(s) d'administrateur(s) - Cooptation d'administrateurs - Démission(s) d'administrateur(s)

Extrait de procès-verbal

Démission(s) d'administrateur(s) - Cooptation d'administrateurs

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Changement de la dénomination sociale - Modification(s) statutaire(s)

Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Apport partiel d'actif

Acte sous seing privé

Apport partiel d'actif avec la société DCNS ENERGIES

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)

Extrait de procès-verbal - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Cooptation d'administrateurs - Changement(s) d'administrateur(s) - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal

Changement(s) d'administrateur(s) - Modification(s) statutaire(s) - Cooptation d'administrateurs

Extrait de procès-verbal

Changement(s) d'administrateur(s)

Acte

Nomination de président du conseil d'administration - Nomination de président directeur général

Décision(s) du président

Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire - Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Extrait de procès-verbal

Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Extrait de procès-verbal

Changement(s) d'administrateur(s) - Changement de président du conseil d'administration et directeur général

Acte

Changement(s) d'administrateur(s)

Déclaration de conformité - Extrait de procès-verbal

Fusion définitive

Acte sous seing privé

Projet de fusion TNF

Procès-verbal du conseil d'administration

Cooptation d'administrateurs

Extrait de procès-verbal

Changement(s) d'administrateur(s)

Extrait de procès-verbal

Changement(s) d'administrateur(s)

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement(s) d'administrateur(s) - Changement(s) de membre(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s) - Changement(s) d'administrateur(s) représentant l'état

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s) - Changement(s) d'administrateur(s) représentant l'état

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s) - Changement(s) d'administrateur(s) représentant l'état

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement(s) d'administrateur(s)

Extrait de procès-verbal

Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

Extrait de procès-verbal - Acte

Nomination(s) d'administrateur(s) - Renouvellement(s) de mandat(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) - Nomination(s) d'administrateur(s) représentant l'Etat - Changement(s) d'administrateur(s) représentant les Salariés - Nomination de président du conseil d'administration - Changement(s) d'administrateur(s) représentant l'Etat

Extrait de procès-verbal - Acte

Nomination(s) d'administrateur(s) - Renouvellement(s) de mandat(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) - Nomination(s) d'administrateur(s) représentant l'Etat - Changement(s) d'administrateur(s) représentant les Salariés - Nomination de président du conseil d'administration - Changement(s) d'administrateur(s) représentant l'Etat

Extrait de procès-verbal - Acte

Nomination(s) d'administrateur(s) - Renouvellement(s) de mandat(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) - Nomination(s) d'administrateur(s) représentant l'Etat - Changement(s) d'administrateur(s) représentant les Salariés - Nomination de président du conseil d'administration - Changement(s) d'administrateur(s) représentant l'Etat

Extrait de procès-verbal - Acte

Nomination(s) d'administrateur(s) - Renouvellement(s) de mandat(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) - Nomination(s) d'administrateur(s) représentant l'Etat - Changement(s) d'administrateur(s) représentant les Salariés - Nomination de président du conseil d'administration - Changement(s) d'administrateur(s) représentant l'Etat

Extrait de procès-verbal - Acte

Nomination(s) d'administrateur(s) - Renouvellement(s) de mandat(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) - Nomination(s) d'administrateur(s) représentant l'Etat - Changement(s) d'administrateur(s) représentant les Salariés - Nomination de président du conseil d'administration - Changement(s) d'administrateur(s) représentant l'Etat

Extrait de procès-verbal - Acte

Nomination(s) d'administrateur(s) - Renouvellement(s) de mandat(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) - Nomination(s) d'administrateur(s) représentant l'Etat - Changement(s) d'administrateur(s) représentant les Salariés - Nomination de président du conseil d'administration - Changement(s) d'administrateur(s) représentant l'Etat

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Transfert du siège social 2 R SEXTIUS-MICHEL 75015 PARIS - Modification(s) statutaire(s)

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour

Transfert du siège social 2 R SEXTIUS-MICHEL 75015 PARIS - Modification(s) statutaire(s)

Extrait de procès-verbal

Document

Ordonnance

Nomination de commissaire aux apports

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Extrait de procès-verbal - Déclaration de conformité - Traité - Statuts mis à jour

Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion - Délégation de pouvoir - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Extrait de procès-verbal - Déclaration de conformité - Traité - Statuts mis à jour

Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion - Délégation de pouvoir - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Extrait de procès-verbal - Déclaration de conformité - Traité - Statuts mis à jour

Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion - Délégation de pouvoir - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Extrait de procès-verbal - Déclaration de conformité - Traité - Statuts mis à jour

Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion - Délégation de pouvoir - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Extrait de procès-verbal - Déclaration de conformité - Traité - Statuts mis à jour

Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion - Modification(s) statutaire(s) - Délégation de pouvoir

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Extrait de procès-verbal - Déclaration de conformité - Traité - Statuts mis à jour

Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion - Modification(s) statutaire(s) - Délégation de pouvoir

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Extrait de procès-verbal - Déclaration de conformité - Traité - Statuts mis à jour

Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion - Modification(s) statutaire(s) - Délégation de pouvoir

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Extrait de procès-verbal - Déclaration de conformité - Traité - Statuts mis à jour

Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion - Modification(s) statutaire(s) - Délégation de pouvoir

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Extrait de procès-verbal - Déclaration de conformité - Traité - Statuts mis à jour

Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion - Modification(s) statutaire(s) - Délégation de pouvoir

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Extrait de procès-verbal - Déclaration de conformité - Traité - Statuts mis à jour

Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion - Modification(s) statutaire(s) - Délégation de pouvoir

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Extrait de procès-verbal - Déclaration de conformité - Traité - Statuts mis à jour

Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion - Modification(s) statutaire(s) - Délégation de pouvoir

Acte sous seing privé

Projet de fusion AVEC LA SOCIETE DCN LOG. - Projet de fusion AVEC LA SOCIETE ARMARIS.

Acte sous seing privé

Projet de fusion AVEC LA SOCIETE ARMARIS. - Projet de fusion AVEC LA SOCIETE DCN LOG.

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Acte

Changement(s) d'administrateur(s)

Extrait de procès-verbal

Changement(s) d'administrateur(s)

Extrait de procès-verbal - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement(s) d'administrateur(s)

Acte

Changement(s) d'administrateur(s)

Acte

Changement(s) d'administrateur(s) REPRESENTANT L'ETAT

Acte

Changement(s) d'administrateur(s) REPRESENTANT L'ETAT

Document

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Extrait de procès-verbal

Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Extension de l'objet social - Changement de la dénomination sociale DCN

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Acte

Nomination(s) d'administrateur(s)

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)

Lettre

Démission(s) d'administrateur(s)

Extrait de procès-verbal

Nomination(s) d'administrateur(s)

Acte

Changement(s) d'administrateur(s)

Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration - Certificat - Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour

Nomination(s) d'administrateur(s) - Décision d'augmentation - DECISION DE REDUCTION - Changement de la dénomination sociale DCN DEVELOPPEMENT - Changement relatif à l'objet social - Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social - Réduction du capital social - Démission de directeur général - Démission de président du conseil d'administration - Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général - Transfert du siège social 10 RUE SEXTIUS MICHEL PARIS 75015 - Attestation bancaire - Divers - 7ACTES

Rapport du commissaire aux apports

Divers

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Changement relatif à l'objet social - Modification(s) statutaire(s) - Divers

Ordonnance

Nomination de commissaire aux apports

Ordonnance

Nomination de commissaire aux apports

Statuts constitutifs - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Divers - Nomination de directeur général

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Administrateur représentant les salariés partant : Menard, Olivier Pascal Geo ; Administrateur représentant les salariés partant : Velly, Yvon ; Administrateur représentant les salariés partant : Chavrier, Didier Léon Pierre ; nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Pichon, Amélie ; nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Guyot, Régis ; nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Boscher-Tokarski, Emmanuel

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : NAVAL GROUP. Siren : 441133808. NAVAL GROUP SOCIETE ANONYME Au capital de 563 000 000,00 EUROS Siege social: 40/42 RUE DU DOCTEUR FINLAY 75015 PARIS 441 133 808 R.C.S. PARIS Aux termes du conseil dadministration en date du 17 décembre 2024, il a été pris acte de lélection en qualité dadministrateurs représentant les salariés au conseil dadministration, à compter du 19 décembre 2024, Mr Régis GUYOT demeurant 19 route de Marthon 16380 Chazelles, Mr Emmanuel BOSCHER-TOKARSKI demeura...

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2023)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Administrateur représentant l'Etat partant : Le Biez, Vincent Frédéric Gérard Maurice ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Jeannin, Pierre

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2022)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
Annonce JAL - Avis administratif

CONCERTATION PREALABLE Au titre des articles L.121-16 et R.121-19 du Code de lenvironnement objet de la concertation préalable : dragage et gestion des sediments de qualité non immergeable des ports de la Région Bretagne, de Lorient Agglomération et de Naval Group en Rade de Lorient. Projet entrant dans le cadre du Plan de gestion opérationnelle des dragages (PGOD) de la rade de Lorient, Sous lamaîtrise douvrage de la Région Bretagne Lorient Agglomération et Naval Group. La concertation préalab...

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Administrateur partant : Spina, Eveline ; nomination de l'Administrateur : Legrand, nom d'usage : Larroche, Monique

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

NAVAL GROUP SA au capital de 563 000 000 Euros Siège social : 75015 PARIS 40/42, rue du Docteur Finlay 441 133 808 R.C.S. PARIS Aux termes des delibérations du CA en date du 15/11/2022, Il a été décidé de coopter en qualité dadministrateur Mme Monique LEGRAND épouse LARROCHE demeurant 145, rue de Longchamp 92200 NEUILLY SUR SEINE, en remplacement de Mme. Eveline SPINA. Le dépôt légal sera effectué au RCS de PARIS. 219286

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

modification de l'Administrateur représentant les salariés Elie, Laurent

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

nomination de l'Administrateur : Elie, Laurent ; Administrateur représentant les salariés partant : Chagnas, Laurent

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2021)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

NAVAL GROUP SA au capital de 563 000 000 Euros Siège social : 75015 PARIS 40/42, rue du Docteur Finlay 441 133 808 R.C.S. PARIS Aux termes de lAssemblee Générale Ordinaire en date du 09/04/2021, Il a été pris acte de la fin du mandat de commissaire aux comptes suppléant de M. Gilles RAINAUT. Le dépôt légal sera effectué au RCS de PARIS. 111886

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Commissaire aux comptes suppléant partant : Rainaut, Gilles

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2020)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2019)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

12199301W LEPUBLICATEUR LEGAL NAVAL GROUP SA au capital de 563.000.000 Siège social : 40-42 rue du Docteur Finlay 75015 Paris 441 133 808 RCS Paris Aux termes de la séance du Conseil dadministration du 13 decembre 2019, il a été pris acte des nominations en qualité dadministrateurs représentants les salariés, à effet au 19 décembre 2019, De : Mr Olivier MENARD, demeurant 92 rue du Général Weygand 83220 Le Pradet Mme Béatrice UNIA, demeurant 264 Chemin du Vieux Reynier 83500 La Seyne-sur Mer Mr...

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

12201044W LE PUBLICATEUR LEGAL NAVAL GROUP SA au capital de 563.000.000 Siège social : 40-42 rue du Docteur Finlay 75015 Paris 441 133 808 RCS Paris Aux termes de la décision du President Directeur Général du 13 mars 2020 relative au procès-verbal du Conseil dadministration du 13 décembre 2019, il a été pris acte de la fin des mandats des administrateurs représentants les salariés, à effet au 18 décembre 2019, De : Mme Isabelle ROUE née CALVARIN Mr Jacques ANDRE Mr Joël RICAUD Mr Thierry BARBA...

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration et Directeur général partant : Guillou, Hervé ; nomination du Président du conseil d'administration et Directeur général : Pommellet, Pierre Eric Dominique Alain ; Administrateur partant : Mathieu, nom d'usage : Gauthey, Gabrielle ; Administrateur partant : Moulierac, nom d'usage : Mantel, Sophie ; Administrateur partant : Lagumina, nom d'usage : Goldenberg, Sandrine ; Administrateur partant : Remont, Luc ; nomination de l'Administrateur : Pommellet, Pierre ...

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Administrateur représentant les salariés partant : André, Jacques ; Administrateur représentant les salariés partant : Ricaud, Joël ; Administrateur représentant les salariés partant : Barbarin, Thierry ; Administrateur représentant les salariés partant : Calvarin, nom d'usage : Roue, Isabelle ; Administrateur représentant les salariés partant : Rapale, Gilles

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Administrateur représentant l'Etat partant : Jeannin, Pierre ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Le Biez, Vincent Frédéric Gérard Maurice ; nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Menard, Olivier Pascal Geo ; nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Unia, Béatrice Jacqueline Françoise ; nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Velly, Yvon ; nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Lecorps, Tony Patrick Da...

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Administrateur partant : Sechet, nom d'usage : Laurent, Caroline ; nomination de l'Administrateur : Spina, Eveline

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Administrateur représentant l'Etat partant : Azoulay, Jack ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Jeannin, Pierre

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2018)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Administrateur partant : Le Meur, Bertrand ; nomination de l'Administrateur : Sechet, nom d'usage : Laurent, Caroline

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2017)
Annonce BODACC - Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

- Acte SSP du 11/04/2018 enregistré au SIE VERSAILLES SUD le 17/04/2018 bord 2018/338 case 2, délai d'oppositions de 10 jours à compter de la parution au bodacc, adresse du vendeur 16bis rue Grange Dame Rose 78140 Vélizy Villacoublay, adresse de l'acquéreur 40/42 rue du dr Finlay 75015 Paris.

Annonce BODACC - modification survenue sur la dénomination
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2016)
Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution

Avis au Bodacc relatif au projet commun de scission nationale. Société scindée : D C N S Forme : Société anonyme Adresse du siège : 40/42 rue du Docteur Finlay 75015 Paris Capital : 563000000.00 EUR Numéro unique d'identification : 441133808 Lieu d'immatriculation : Paris. Société bénéficiaire de la scission : DCNS ENERGIES Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 40-42 rue du Docteur Finlay 75015 Paris Capital : 133605000.00 EUR Numéro unique d'identification : 790256671 Lieu d...

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Administrateur représentant l'Etat partant : Milsan, Astrid, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Azoulay, Jack

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2015)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2014)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Administrateur représentant l'Etat partant : Bied-Charreton, Hugues, Administrateur représentant l'Etat partant : Phelep, Arnaud, Administrateur représentant l'Etat partant : David, Eric, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Moulierac, nom d'usage : Mantel, Sophie, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Lagumina, nom d'usage : Goldenberg, Sandrine, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Hardelay, Jacques, Administrateur partant : Denoyel, Gilles, nomi...

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Administrateur partant : Logak, Philippe, nomination de l'Administrateur : Caine, Patrice

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Administrateur partant : Lévy, Jean Bernard, nomination de l'Administrateur : Logak, Philippe

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Commissaire aux comptes suppléant partant : Gounelle, Patrick

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Commissaire aux comptes titulaire partant : ERNST & YOUNG AUDIT

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

nomination du Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration et Directeur général partant : Boissier, Patrick, nomination du Président du conseil d'administration et Directeur général : Guillou, Hervé

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2013)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Administrateur représentant l'Etat partant : Perard, Thierry, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Le Meur, Bertrand

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Administrateur représentant l'État partant : Burg, Christophe, nomination de l'Administrateur représentant l'État : Perard, Thierry

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution

Pour la société absorbée: La dénomination sociale suivie, le cas échéant, de son sigle : T N F La forme : SOCIETE ANONYME L'adresse de son siège où peut être consulté le projet de fusion : 280 Avenue Aristide Briand 92220 Bagneux Le montant du capital : 19.240.000 euros Le numéro unique d'identification et la mention RCS suivie du nom de la ville où se trouve le greffe où elle est immatriculée : 399 021 369 RCS NANTERRE L'évaluation de l'actif et du passif de chaque société participante dont la ...

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2012)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Administrateur partant : Vigneron, Luc, nomination de l'Administrateur : Lévy, Jean Bernard

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Administrateur partant : Dixneuf, nom d'usage : Sourisse, Pascale, nomination de l'Administrateur : Charpentier, nom d'usage : Ravilly, Nathalie

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Administrateur partant : Montaland, Gilles, nomination de l'Administrateur représentant les salaries : Perronnet, Yannick

Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2011)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Administrateur représentant l'état partant : Bello, Raphaël, nomination de l'Administrateur représentant l'état : David, Eric, Administrateur partant : Rouze, Michel, Administrateur partant : Durand, Patrice, nomination de l'Administrateur représentant les salaries : Barbarin, Thierry

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

nomination de l'Administrateur : Bouchiat, Pascal

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Administrateur représentant l'état partant : Hebrard, Patrick, nomination de l'Administrateur représentant l'état : Retat, Bernard

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Administrateur partant : Retat, Bernard, nomination de l'Administrateur : Vigneron, Luc

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Directeur général délégué partant : Planchais, Bernard, Administrateur représentant l'état partant : Aubouin, Pierre

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nomination de l'Administrateur représentant l'état : Milsan, Astrid

Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2010)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
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Administrateur représentant l'état partant : Bodard, Joseph, nomination de l'Administrateur représentant l'état : Hebrard, Patrick, Administrateur partant : Michot, Yves, Administrateur partant : Aubert, Gerard, Administrateur partant : Hamelin, Bernard, Administrateur partant : Malcor, Jean Georges, nomination de l'Administrateur : Michaud, Yves, nomination de l'Administrateur : Ricaud, Joël, nomination de l'Administrateur : Dixneuf, nom d'usage : Sourisse, Pascale, nomination de l'Administrat...

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Administrateur représentant l'état partant : Querenet Onfroy De Breville, Eric, nomination de l'Administrateur représentant l'état : Phelep, Arnaud

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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2009)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
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Commissaire aux comptes titulaire partant : KPMG S.A., nomination du Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS, Commissaire aux comptes suppléant partant : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Rainaut, Gilles

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nomination de l'Administrateur représentant l'état : Bied-Charreton, Hugues.

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Administrateur représentant l'état partant : Lermant, Nicolas, nomination de l'Administrateur représentant l'état : Bello, Raphaël.

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Administrateur représentant l'état partant : Gillet, Jean-Baptiste.

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Président du conseil d'administration et Directeur général partant : Poimboeuf, Jean-Marie, nomination du Président du conseil d'administration et Directeur général : Boissier, Patrick.

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Administrateur représentant l'état partant : Leclercq, Jean-Yves, nomination de l'Administrateur représentant l'état : Aubouin, Pierre.

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2007)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

nomination du Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A., nomination du Commissaire aux comptes suppléant : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES

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modification de l'Administrateur représentant l'état Leclercq, Jean-Yves

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Administrateur partant : Levi, Jean Daniel, Administrateur partant : Bodard, Joseph, Administrateur partant : Bugat, Alain.

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nomination du Directeur général délègué : Planchais, Bernard.

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Societe.com vous propose les comptes de la société NAVAL GROUP en 2 formats distincts :
- les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.

Document comptable Officiel numérisé
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
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Comptes annuels complets : Complets
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Comptes annuels complets : Complets
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Comptes annuels complets : Complets
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Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.

Document comptable simple
Comptes annuels - version consolidée
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète
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Comptes annuels - version consolidée
Comptes annuels - version consolidée
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Comptes annuels - version consolidée
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20 Bilans gratuits

Chiffres clés de NAVAL GROUP

Date de publication de l'exercice202431-12-2023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)17929000000 EU- - -
dont TrésorerieVoir le détail du bilan
dont Capitaux propresComptes non disponibles 1446600000 EU- - -
dont DettesVoir le détail du bilan
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilan4223100000 EU- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)295400000 EU- - -
Effectifs moyensNon precise- - -

Compte de résultat NAVAL GROUP

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise NAVAL GROUP sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2023. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2023 de l'entreprise NAVAL GROUP, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-12-202331-12-2022ΔVariation
Durée12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Chiffre d'affaires 422310000040074000005,38 %
dont export12538000001257800000-0,32 %
Production *424860000040217000005,64 %
Valeur ajoutée (VA)1726900000153130000012,77 %
Charges de personnel+ de détails+ de détails+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)338800000148840000127,63 %
Résultat d'exploitation 28844000096800000197,98 %
RCAI35970000021916000064,13 %
Impôts, participation salariale+ de détails+ de détails+ de détails
Résultat net 295400000327800000-9,88 %
Effectif moyenNon precise00,00 %

Bilan Actif NAVAL GROUP

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société NAVAL GROUP.

Date de clôture31-12-202331-12-2022ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Actif immobilisé net 123710000011557000007,04 %
immobilisations incorporelles267180000276010000-3,20 %
immobilisations corporelles7404000006803000008,83 %
immobilisations financières22950000019935000015,12 %
(amortissements et provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Actif circulant net 16634100000153963000008,04 %
stocks et en-cours4765000004373000008,96 %
créances13519200000123259000009,68 %
disponibilités : trésorerie13377000001592500000-16,00 %
(Provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Total actif 17929000000166069000007,96 %

Bilan Passif NAVAL GROUP

Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise NAVAL GROUP doit en date 31-12-2023. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-12-202331-12-2022ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Capitaux propres 144660000013197000009,62 %
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails+ de détails+ de détails
Provisions 725100000777600000-6,75 %
Dettes 15294600000141053000008,43 %
dettes financières et emprunts727900004591000058,55 %
dettes fournisseurs1697500000144650000017,35 %
dettes fiscales et sociales481800000495200000-2,71 %
autres dettes ( comptes courants, ...)13042500000121178000007,63 %
Compte de régularisation passif46280000040430000014,47 %
Total passif 17929000000166069000007,96 %

Ratios financiers

Les ratios financiers de la société NAVAL GROUP

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan202320222021
Capitalisation8,07 %7,95 %7,15 %
Endettement5,03 %3,48 %45,74 %
Fonds de roulement1006200000 EU987900000 EU1174600000 EU
Performance
Evolution de l'activité105,38 %100,05 %121,70 %
Taux de VA40,89 %38,21 %40,10 %
Rentabilité d'exploitation8,02 %3,71 %10,00 %
Rentabilité nette finale6,99 %8,18 %4,81 %
Capacité d'autofinancement8,56 %10,97 %8,93 %
Rentabilité financière20,42 %24,84 %17,73 %
Coûts de production
Coûts du travail32,28 %34,30 %29,14 %
Poids de la dette
Capacité de remboursement0,20 an0,10 an1,39 ans
Coût de la dette2,39 %6,75 %16,16 %
Taux d'intérêt moyen apparent11,11 %21,87 %13,04 %
Gestion BFR
Poids du BFR global-28,66 jours-55,07 jours-24,84 jours
Poids des stocks41,18 jours39,83 jours37,16 jours
Délai clients1168,46 jours1122,66 jours1017,49 jours
Délai Fournisseurs146,71 jours131,75 jours114,47 jours
Liquidité
Liquidité immédiate115,62 jours145,05 jours131,88 jours

Pour aller plus loin :

Analyse financière

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé


5% ≤ Ratio < 15% Moyen


Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible


250% ≥ Ratio > 150% Moyen


Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé


10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible


70% ≥ Ratio > 35% Moyen


Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

 Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne


95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

 Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Statistiques

Chiffre d'affaires (CA) : 4223148000

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 6928200

 
VS.2022

* Sur 130 sociétés de Fabrication d'autres matériels de transport

CA médian en Ile-de-France : 12311900

 
VS.2022

* Sur 23 sociétés de Fabrication d'autres matériels de transport

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 189000

20 ème

* Sur un total de 203020 sociétés

CA médian en Ile-de-France : 226600

15 ème

* Sur un total de 50253 sociétés

Résultat d'exploitation (REX) : 288437000

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 60500

 
VS.2022

* Sur 130 sociétés de Fabrication d'autres matériels de transport

REX médian en Ile-de-France : 101700

 
VS.2022

* Sur 23 sociétés de Fabrication d'autres matériels de transport

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 4300

19 ème

* Sur un total de 203020 sociétés

REX médian en Ile-de-France : 5400

11 ème

* Sur un total de 50253 sociétés

Capital social : 563000000

Secteur d'activité : Fabrication d'autres matériels de transport (en France)

Inférieur à 1 €350 sociétés

Inférieur à 1 €

20,78%
20,78%

350 sociétés

Entre 1€ et 5K€316 sociétés

Entre 1€ et 5K€

18,76%
18,76%

316 sociétés

Entre 5K€ et 150K€642 sociétés

Entre 5K€ et 150K€

38,12%
38,12%

642 sociétés

NAVAL GROUP, avec un capital social de 563000000

NAVAL GROUP et 375sociétés

Supérieur à 150K€NAVAL GROUP et 375 sociétés

Supérieur à 150K€

22,33%
22,33%

NAVAL GROUP et 375 sociétés

Ancienneté entreprise : 23 ans

Secteur d'activité : Fabrication d'autres matériels de transport (en France)

Inférieur à 1 an74 sociétés

Inférieur à 1 an

4,39%
4,39%

74 sociétés

Entre 1 et 5 ans429 sociétés

Entre 1 et 5 ans

25,48%
25,48%

429 sociétés

Entre 5 et 15 ans609 sociétés

Entre 5 et 15 ans

36,16%
36,16%

609 sociétés

NAVAL GROUP, avec une ancienneté de 23 ans

NAVAL GROUP et 571sociétés

Supérieur à 15 ansNAVAL GROUP et 571 sociétés

Supérieur à 15 ans

33,97%
33,97%

NAVAL GROUP et 571 sociétés

Parité / Effectif

Parité des dirigeants chez NAVAL GROUP

61%
11 Hommes
39%
7 Femmes
Total dirigeants : 18
Effectif : -1

Parité HommeFemme

Secteur d'activité : Fabrication d'autres matériels de transport

87.4%12.6%

France

Vs.
83.5%16.5%

Ile-de-France

Secteur d'activité : tous secteurs confondus

68.6%31.4%

France

Vs.
70.9%29.1%

Ile-de-France

* Valeurs de la médiane des entreprises

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

tCO2e

  • Scope 1

    Emissions directes de gaz à effet de serre.

    tCO2e
  • Scope 2

    Emissions indirectes et liées à l'énergie.

    tCO2e
  • Scope 3

    Toutes les émissions indirectes.

    tCO2e

Marques déposées

Marques déposées par l'entreprise NAVAL GROUP

SEALKEN

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 0 mois et 8 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 07

FMARK0000000005051493

SEAQUEST

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 0 mois et 8 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 12

FMARK0000000005051471

SEAGENT

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 0 mois et 8 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 12

FMARK0000000005051475

STEERIS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 0 mois et 8 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 09

FMARK0000000005051482

ADC

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 11 mois et 10 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0912383942

FMARK0000000004950287

NAVYGATE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 6 mois et 30 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 093538

FMARK0000000004914459

F21

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 11 mois et 4 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 13

FMARK0000000004855943

VALKYRIES

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 11 mois et 3 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 12

FMARK0000000004855386

X-PULSE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 7 mois et 31 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0913

FMARK0000000004714640

OCEAN OBSERVATORY

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 6 mois et 15 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 12374142

FMARK0000000004596120

FORSEAS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 3 mois et 5 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 070911121337384142

FMARK0000000004571096

Ship Xperience

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 1 mois et 7 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0912133537384142

FMARK0000000004555711

POSEIDON

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 0 mois et 31 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 070911121337384142

FMARK0000000004553740

NAVIRE DES METIERS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 11 mois et 26 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 354142

FMARK0000000004543857

SHIP INSIDE

Date de dépôts:

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 0912133537384142

FMARK0000000004511563

NAVAL XPlore

Date de dépôts:

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 09

FMARK0000000004468792

Blacksword BARRACUDA

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 1 mois et 2 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 1216374142

FMARK0000000004455518

BLACKSWORD

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 0 mois et 23 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 1216374142

FMARK0000000004453035

SIREHNA

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 7 mois et 10 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0912373842

FMARK0000000004409221

SIREHNA NAVAL GROUP

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 2 mois et 31 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 091237384142

FMARK0000000004378188

Marque Figurative

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 2 mois et 16 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 070911121337384142

FMARK0000000004374453

NAVAL GROUP

Date de dépôts:

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 070911121337384142

FMARK0000000004342644

NAVAL GROUP POWER AT SEA

Date de dépôts:

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 070911121337384142

FMARK0000000004342645

sirehna

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 9 mois et 6 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 091237384142

FMARK0000000004332636

SEA.INT

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 9 mois et 3 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 093538

FMARK0000000004331440

Belh@rra

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 5 mois et 24 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 12

FMARK0000000004307264

DCNS YOUR NAVAL POWER

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 3 mois et 13 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 070911121337384142

FMARK0000000004291679

SURVI

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0912

FMARK0000000004053233

I2

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 3 mois et 17 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 0912

FMARK0000000004025575

I4

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 3 mois et 17 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 0912

FMARK0000000004025576

XWIND

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 3 mois et 17 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 0912

FMARK0000000004025579

VIPERE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 0 mois et 23 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 09

FMARK0000000004004646

SURFISH

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 12

FMARK0000000004004644

MAGELLY

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 060719374042

FMARK0000000003990832

Aquilée

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 060719374042

FMARK0000000003990837

CRAKEN

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 09284142

FMARK0000000003960989

Shore Connect

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 6 mois et 12 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 09

FMARK0000000003957600

TEWPO

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0913

FMARK0000000003957603

DCNS UNIVERSEATY

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 3541

FMARK0000000003945153

VISIPROT

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 2 mois et 21 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 0942

FMARK0000000003933121

SETIS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 2 mois et 2 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 091337

FMARK0000000003928968

ODISSEUS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 2 mois et 2 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 093742

FMARK0000000003928971

CRISALID

Date de dépôts:

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 093742

FMARK0000000003914024

blooplanet

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 35384245

FMARK0000000003909935

CONTRALTO

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 11 mois et 1 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 0913

FMARK0000000003907098

MESMA

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 10 mois et 30 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 07

FMARK0000000003906791

BLOOPLANET

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 35384245

FMARK0000000003896043

NiDL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 9 mois et 11 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 09

FMARK0000000003893238

CRAKEN

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 09284142

FMARK0000000003893255

SEA THE FUTURE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 070911121337384142

FMARK0000000003891356

OPTICREW

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 094142

FMARK0000000003822704

RODEUR

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 12

FMARK0000000003812959

FLEXBLUE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 8 mois et 20 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 09113742

FMARK0000000003796125

FLEXBLUE Flexible energy

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 8 mois et 20 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 09113742

FMARK0000000003796143

BRAVE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 6 mois et 1 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 12

FMARK0000000003776297

CANTO

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 3 mois et 16 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 09

FMARK0000000003592809

SIREHNA

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 091237384142

FMARK0000000003592265

SIMULTIM

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 094142

FMARK0000000003592266

ANDRASTA

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 12

FMARK0000000003554276

LA FORCE ET LA MER

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 0 mois et 18 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 070912161937384142

FMARK0000000003499635

DCNS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 0 mois et 18 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 06070912131619353738394142

FMARK0000000003499638

STRENGTH AT Sea

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 0 mois et 18 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 06070912131619353738394142

FMARK0000000003499639

DCNS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 8 mois et 29 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 06070912131619353738394142

FMARK0000000003475799

DCNBS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 06070912131619353738394142

FMARK0000000003475801

DCNSM

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 06070912131619353738394142

FMARK0000000003475803

NEMOSYS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00093842

FMARK0000000003424720

SYSMART GLOBAL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 8 mois et 14 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 00093842

FMARK0000000003401756

NAVEO

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0009163537383942

FMARK0000000003317376

POLARIS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 5 mois et 17 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 09

FMARK0000000003317075

LINKS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 5 mois et 16 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 09

FMARK0000000003316798

ANTARES

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 09

FMARK0000000003316799

PHOENIX

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 5 mois et 16 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 09

FMARK0000000003316800

AQUARIUS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 5 mois et 16 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 09

FMARK0000000003316801

GOWIND

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 3 mois et 15 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 12

FMARK0000000003307306

ALURA

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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000916374142

FMARK0000000003301731

L'EXPERT DES SYSTÈMES NAVALS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00091641

FMARK0000000003288099

EXPERTS IN NAVAL SYSTEMS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00091641

FMARK0000000003288101

DINNA

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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000916384142

FMARK0000000003274583

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