HABITAT DU NORD SA D HLM

Active
  • SIREN456 503 556
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL456 503 556 00163
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR78456503556

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    25/04/2025
  • Procédure collective
    Aucune
  • Solvabilité
    Voir l'analyse
  • Publication des comptes Année 2019
    Oui
  • Taille de l'entreprise Année 2022
    Intermédiaire
  • Effectif Année 2022
    100 à 199 salariés
  • Score Extra-financier Année 2017
    A
  • Score Carbone
    Non déposé

Présentation

HABITAT DU NORD SA D HLM est une SA à directoire qui est active depuis le 28/08/1956 (68 ans).

Établie à VILLENEUVE-D'ASCQ - 59493, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Location de logements.

Franck PORIER , Jean-François DEVILLERS et Luc LEGRAS sont dirigeants de l'entreprise.

Trouver des prospects, des clients B2B

Retrouvez la liste des 17186 entreprises du secteur "Location de logements" dans le Nord (59)

Cartographie de HABITAT DU NORD SA D HLM

Réseau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

La cartographie fait peau neuve !

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Entreprises liées

Dirigeants

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Établissements

Établissements

Historique de HABITAT DU NORD SA D HLM

30 événements depuis 2004

  • mercredi 05 septembre 2024

...
Historique

30 événements ont marqué le parcours de HABITAT DU NORD SA D HLM depuis 2004

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise HABITAT DU NORD SA D HLM au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise HABITAT DU NORD SA D HLM, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 22 dirigeants actuels, les 14 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise HABITAT DU NORD SA D HLM, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 64 derniers évènements, l'analyse financière de 2019, et des informations supplémentaires sur les 12 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de HABITAT DU NORD SA D HLM
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
12,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de HABITAT DU NORD SA D HLM

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de HABITAT DU NORD SA D HLM
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Statut mis a jour

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Document faisant reference a : Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Document faisant reference a : Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Document faisant reference a : Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Afficher les 72 actes
Document faisant reference a : Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Document faisant reference a : PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

Document faisant reference a : PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

Document faisant reference a : Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Extrait de procès-verbal

Nomination(s) de membre(s) du directoire

Extrait de procès-verbal

Démission de membre du directoire

Extrait de procès-verbal

Changement de représentant permanent de l'Association CONSOMMATION LOGEMENT ET CADRE DE VIE - Nomination de vice-président du conseil de surveillance - Nomination de président du conseil de surveillance

Extrait de procès-verbal

Changement de représentant permanent de l'association UN TOIT POUR VIVRE AUTREMENT - Nomination(s) de membre(s) du directoire - Changement de président du directoire - Démission de membre du Conseil de surveillance - Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Extrait de procès-verbal

Document

Extrait de procès-verbal - Lettre de nomination

Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Nomination de représentant permanent

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal

Changement de représentant permanent - Modification(s) statutaire(s)

Extrait de procès-verbal

Changement de représentant permanent

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal

Modification(s) statutaire(s)

Extrait de procès-verbal

Changement de représentant permanent de l'Association CONSOMMATION LOGEMENT ET CADRE DE VIE

Extrait de procès-verbal

Changement de représentant permanent

Extrait de procès-verbal

Changement de représentant permanent

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Rapport du conseil de surveillance - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)

Extrait de procès-verbal

Démission de membre du directoire

Extrait de procès-verbal - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement de représentant permanent - Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

Extrait de procès-verbal - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Changement de représentant permanent - Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

Procès-verbal - Rapport du conseil de surveillance - Rapport du commissaire aux comptes

Augmentation du capital social (rejet)

Extrait de procès-verbal - Lettre de nomination

Nomination(s) de membre(s) du directoire - Changement de représentant permanent

Procès-verbal du conseil de surveillance

Changement de représentant permanent de l'association AFEGI, membre du conseil de surveillance - Changement de représentant permanent de la Métropole Européenne de Lille, membre du conseil de surveillance

Procès-verbal du conseil de surveillance

Changement de représentant permanent de la société NOTRE COTTAGE, membre du CS

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil de surveillance - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)

Extrait de procès-verbal

Changement de représentant permanent de la CONFEDERATION NATIONALE DU LOGEMENT, Monsieur GRENZ Walter remplace Mr LEFEBVRE François.

Procès-verbal du conseil de surveillance

Changement de représentant permanent

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Lettre de nomination

Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes - Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Extrait de procès-verbal

Changement de représentant permanent Mr François DESRAMAUT remplace Mr Christian DUFOUR à L'ALEFPA - Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Changement de représentant permanent Mr NAESSENS Jacques remplace Mr GOGUILLON Christian dans AIDA

Extrait de procès-verbal

Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Changement de représentant permanent Mr NAESSENS Jacques remplace Mr GOGUILLON Christian dans AIDA - Changement de représentant permanent Mr François DESRAMAUT remplace Mr Christian DUFOUR à L'ALEFPA

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil de surveillance - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal du conseil de surveillance

Document

Procès-verbal d'assemblée générale

Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance Retrait de Monsieur HAESEBROECK Gérard suite à Décès.

Procès-verbal d'assemblée générale - Lettre de nomination - Procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal

Renouvellement de mandat de président du conseil de surveillance représentation des locataires - Nomination de représentant permanent Mr Jacques WILLEM représente DUNKERQUE GRAND LITTORAL COMMUNAUTE URBAINE - Nomination de représentant permanent Mr Alain PLUSS représente LILLE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE - Nomination de représentant permanent Mr Patrick LEDUC représente l'AGGLOMERATION MAUBEUGE-VAL DE SAMBRE

Procès-verbal d'assemblée générale - Lettre de nomination - Procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal

Renouvellement de mandat de président du conseil de surveillance représentation des locataires - Nomination de représentant permanent Mr Jacques WILLEM représente DUNKERQUE GRAND LITTORAL COMMUNAUTE URBAINE - Nomination de représentant permanent Mr Alain PLUSS représente LILLE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE - Nomination de représentant permanent Mr Patrick LEDUC représente l'AGGLOMERATION MAUBEUGE-VAL DE SAMBRE

Procès-verbal d'assemblée générale - Lettre de nomination - Procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal

Renouvellement de mandat de président du conseil de surveillance représentation des locataires - Nomination de représentant permanent Mr Jacques WILLEM représente DUNKERQUE GRAND LITTORAL COMMUNAUTE URBAINE - Nomination de représentant permanent Mr Alain PLUSS représente LILLE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE - Nomination de représentant permanent Mr Patrick LEDUC représente l'AGGLOMERATION MAUBEUGE-VAL DE SAMBRE

Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal du conseil de surveillance

Renouvellement de mandat de président du conseil de surveillance - Renouvellement de mandat de président du conseil de surveillance Changement de Président du Directoire

Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal du conseil de surveillance

Renouvellement de mandat de président du conseil de surveillance - Renouvellement de mandat de président du conseil de surveillance Changement de Président du Directoire

Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal du conseil de surveillance

Renouvellement de mandat de président du conseil de surveillance - Renouvellement de mandat de président du conseil de surveillance Changement de Président du Directoire

Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal du conseil de surveillance

Renouvellement de mandat de président du conseil de surveillance - Renouvellement de mandat de président du conseil de surveillance Changement de Président du Directoire

Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal du conseil de surveillance

Changement de représentant permanent - Renouvellement de mandat de président du conseil de surveillance - Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes - Nomination de commissaire aux comptes suppléant - Changement de président - Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal du conseil de surveillance

Changement de représentant permanent - Renouvellement de mandat de président du conseil de surveillance - Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes - Nomination de commissaire aux comptes suppléant - Changement de président - Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal du conseil de surveillance - Procès-verbal du conseil d'administration

Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes - Nomination de commissaire aux comptes suppléant - Changement de président - Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Renouvellement de mandat de président du conseil de surveillance - Changement de représentant permanent

Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal du conseil de surveillance

Changement de représentant permanent - Changement de président - Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Renouvellement de mandat de président du conseil de surveillance - Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes - Nomination de commissaire aux comptes suppléant

Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal du conseil de surveillance

Changement de représentant permanent - Renouvellement de mandat de président du conseil de surveillance - Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes - Nomination de commissaire aux comptes suppléant - Changement de président - Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Procès-verbal du conseil de surveillance - Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal du conseil d'administration

Changement de président - Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Renouvellement de mandat de président du conseil de surveillance - Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes - Nomination de commissaire aux comptes suppléant - Changement de représentant permanent

Document

Document

Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration

Document

Document

Changement de Président (PDG, PCA) - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Document

P.V. d'Assemblée

Document

Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Document

Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée

Document

Changement de dénomination sociale - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Document

Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée

Document

Nomination/démission des organes de gestion

Document

Expédition acte notarié - Statuts mis à jour

Document

Expédition acte notarié - Changement de Commissaire aux Comptes

Document

P.V. d'Assemblée - Changement de Commissaire aux Comptes

Document

Expédition acte notarié - Statuts mis à jour

Document

P.V. d'Assemblée

Document

P.V. d'Assemblée

Document

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration

Document

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration

Document

Acte SSP

Document

Document

Document

Document

Document

Document

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - modification survenue sur le représentant permanent

modification du Membre du conseil de surveillance COMMUNAUTE URBAINE DE DUNKERQUE représenté par , DEBREU Virginie nom d'usage : VARLET Adresse : 4 rue Lucien Rambout 59430 DUNKERQUE

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Membre du conseil de surveillance partant : Delbecque, Gérard ; Membre du conseil de surveillance partant : Goguillon, Christian ; nomination du Membre du conseil de surveillance : Louis, Brigitte ; nomination du Membre du conseil de surveillance : Marchant, nom d'usage : Waroux, Chantal ; nomination du Membre du conseil de surveillance : Derreumaux, Jean

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SA HABITAT DU NORD SA dHLM, au capital de 39 000 456.503.556 RCS LILLE MÉTROPOLE 46 rue des Fusillés 59493 VILLENEUVE DASCQ CEDEX Lors de sa réunion en date du 12 décembre 2024, Le Conseil de Surveillance a pris note du changement de representant de la Communauté Urbaine de DUNKERQUE au sein du Conseil : Suite au départ en retraite de Monsieur Alain SIMON et de la fin de son mandat de Vice-Président, Madame Virginie VARLE, demeurant 4 rue Rambout à Saint Pol sur Mer, a été nommée par le Conse...

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Membre du conseil de surveillance partant : Bailly, Philippe

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SA HABITAT DU NORD SA dHLM au capital de 39.000 Siège social : 46 rue des Fusilles 59493 VILLENEUVE DASCQ CEDEX 456 503 556 RCS Lille Métropole Lors de sa réunion en date du 28 mars 2024, le Conseil de Surveillance a acté la démission de M. Philippe BAILLY, Membre du Conseil. Lors de sa réunion en date du 4 juin 2024, le Conseil de Surveillance a acté les démissions de leurs mandats de membres du Conseil de MM. Gérard DELBECQUE et Christian GOGUILLON à la date du 30 juin 2024. Le Conseil de Su...

Annonce BODACC - modification survenue sur l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et la date de début d'activité
Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

SA HABITAT DU NORD SA dHLM au capital de 39.000 Siège social : 10 rue du Vaisseau 59650 VILLENEUVE DASCQ 456 503 556 RCS Lille Metropole TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL Lors de sa réunion en date du 31 mars 2023, le Conseil de Surveillance a autorisé le transfert du siège social de la société Habitat du Nord du 10 rue du Vaisseau à VILLENEUVE DASCQ au 46 rue des Fusillés 59493 à VILLENEUVE DASCQ. Le Conseil de surveillance en date du 29 septembre 2023 a validé la convocation de ses actionnaires en As...

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

nomination du Membre du directoire : Hamelin, Yannick

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SA HABITAT DU NORD SA dHLM Au capital de 39.000 456 503 556 RCS LILLE MÉTROPOLE 10, rue du Vaisseau CS 30287 59665 VILLENEUVE DASCQ CEDEX Lors de sa réunion en date du 29 septembre 2023, Le Conseil de Surveillance a renouvele le Directoire de la SA Habitat du Nord en nommant un nouveau Membre, Monsieur Yannick HAMELIN, directeur administratif et financier, résidant16 rue Roland Garros à HAZEBROUCK (59190). Le directoire est désormais composé de Monsieur Franck PORIER, Madame Isabelle DHAINAUT ...

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Membre du directoire partant : Tir, Slimane

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SA HABITAT DU NORD SA dHLM au capital de 39.000 10, rue du Vaisseau CS 30287 59665 VILLENEUVE DASCQ CEDEX 456.503.556 RCS LILLE MÉTROPOLE Lors de sa réunion en date du 6 juin 2023, Le Conseil de Surveillance a pris acte de la demission de son mandat de Membre du Directoire de Monsieur Slimane TIR, ayant atteint lâge règlementaire fixé par les statuts. Le Conseil de surveillance a, ce même jour, approuvé la réduction du Directoire à 2 membres jusquau renouvellement de celuici lors du prochain C...

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration et le représentant permanent

modification du Président du conseil de surveillance Devillers, Jean-François ; modification du Vice-président du conseil de surveillance Legras, Luc ; modification du Membre du conseil de surveillance Delbecque, Gérard ; modification du Membre du conseil de surveillance CONSOMMATION LOGEMENT ET CADRE DE VIE représenté par , HOCHART Michel Adresse : 22 rue du Couvent 59840 Prémesques, LECLERCQ Annette Adresse : 887 avenue de Dunkerque Bât. D/9 59160 Lomme

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SA HABITAT DU NORD SA dHLM au capital de 39.000 456.503.556 RCS LILLE METROPOLE 10, rue du Vaisseau CS 30287 59665 VILLENEUVE DASCQ CEDEX Lors de sa réunion en date du 15 décembre 2022, Le conseil de Surveillance a pris acte: Des résultats de lelection des représentants des locataires au conseil de surveillance, et donc de la réélection de Monsieur Walter GRENZ, résidant 12 rue de Munster à HARNES (62440) représentant la CNL, De lélection des nouveaux représentants la CLCV, Monsieur Michel HOC...

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration et le représentant permanent

nomination du Président du directoire : Porier, Franck ; Membre du conseil de surveillance partant : Dehoux, Marcel ; modification du Membre du conseil de surveillance UN TOIT POUR VIVRE AUTREMENT représenté par , DEHOUX Marcel Adresse : 25 rue Ghesquières 59212 Wignehies ; modification du Membre du conseil de surveillance Devillers, Jean-François

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration et le représentant permanent

Membre du conseil de surveillance partant : LOGIS-METROPOLE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE ; nomination du Membre du conseil de surveillance : MON ABRI représenté par ROUSSEL Bernard Adresse : 26 rue Henri Matisse 59237 Verlinghem

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration et le représentant permanent

modification du Membre du conseil de surveillance AFEJI représenté par , MICHEZ Benjamin Adresse : 51 rue Saint-Jean 59280 Armentières ; modification du Membre du conseil de surveillance LOGIS-METROPOLE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE représenté par , ROUSSEL Bernard Adresse : 26 rue Henri Matisse 59237 Verlinghem ; nomination du Censeur : HABITAT REUNI

Annonce BODACC - modification survenue sur le représentant permanent

modification du Membre du conseil de surveillance METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE représenté par , DESMETTRE Pierre-Henri Adresse : 1 place Gustave Delecroix 59175 Templemars ; modification du Membre du conseil de surveillance CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE HAUTS DE FRANCE représenté par , LANGLOIS Erika Adresse : 56 rue Charles Gounod 59130 Lambersart

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SA HABITAT DU NORD SA dHLM au capital de 39.000 EUR 10 rue du Vaisseau CS 30287 59665 VILLENEUVE DASCQ Cedex 456 503 556 RCS Lille Métropole En date du 15 avril 2021, le conseil de surveillance a pris acte : En remplacement de M. Bertrand SGARD, Demeurant 48 impasse du puits à BAZINGHEN (62250) de la nominaion au sein du conseil de Mme Erika LANGLOIS, 56 rue Charles Gournod à LAMBERSART (59130), en tant que membre representante de la Caisse dEpargne des Hauts de France, située 135 pont de Fland...

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SA HABITAT DU NORD SA dHLM au capital de 39.000 10 rue du Vaisseau CS 30287 59665 VILLENEUVE DASCQ CEDEX 456 503 556 RCS Lille Métropole Lors de sa reunion en date du 17 septembre 2019, le conseil de surveillance a pris acte du changement du représentant de la Caisse dEpargne des Hauts de France. En effet, Le Directoire de la CEHDF a nommé Bertrand SGARD, représentant permanent de la Caisse dEpargne des Hauts de France au Conseil de la SA Habitat du Nord en remplacement de M. Grégory LOUCHET à...

Annonce JAL - Rectificatif / Erratum

SA HABITAT DU NORD SA dHLM, au capital de 39.000 , 456 503 556 RCS Lille Métropole, 10 rue du Vaisseau CS 30287 59665 VILLENEUVE DASCQ CEDEX. Additif à lannonce parue lors de ledition du 11 octobre 2019 sous le n° 90159865. Le directoire de la CEHDF a nommé Bertrand SGARD, 48 Impasse du Puits à BAZINGHEM (62250), Représentant permanent de la Caisse dEpargne des Hauts de France au Conseil de la SA Habitat du Nord à compter du Conseil du 17 septembre 2019. Pour avis. 90162891

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

SA HABITAT DU NORD SA dHLM au capital de 39.000 10 rue du Vaisseau CS 30287 59665 VILLENEUVE DASCQ Cedex 456 503 556 RCS Lille Métropole Lors de sa reunion en date du 20 mai 2020, le conseil de surveillance a pris acte du remplacement de M. Jean Edouard CALESSE, Représentant des locataires élu de la CLCV, suite à son décès survenu le 26 avril 2020, par M. Roger PHILIPSON, demeurant rue Bergot, résidence Languedoc Entrée 2 apt 51 à FÂCHES THUMESNIL (59155), 4ème sur la liste de la CLCV, comme m...

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
Annonce BODACC - modification survenue sur le représentant permanent

modification du Membre du conseil de surveillance CONSOMMATION LOGEMENT ET CADRE DE VIE représenté par , PHILIPSON Roger Adresse : rue Louis Bergot Résidence Languedoc Entrée 2 apt 51 59155 Faches-Thumesnil

Annonce BODACC - modification survenue sur le représentant permanent

modification du Membre du conseil de surveillance CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE HAUTS DE FRANCE représenté par , SGARD Bertrand Adresse : 48 impasse du Puits 62250 Bazinghen

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Membre du directoire partant : Platteau, Alain

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration et le représentant permanent

Membre du conseil de surveillance partant : Lesourd, Arnaud ; modification du Membre du conseil de surveillance CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE HAUTS DE FRANCE représenté par , LOUCHET Grégory Adresse : 12 rue d'En bas 80260 Pierregot ; nomination du Membre du conseil de surveillance : Bailly, Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire partant : LESAINE, CASTELEYN, LECROCQ, SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES ; Commissaire aux comptes suppléant partant : Dubail, Jean...

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

nomination du Membre du directoire : Dhainaut, Isabelle ; nomination du Membre du directoire : Tir, Slimane ; modification du Membre du conseil de surveillance COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
Annonce BODACC - modification survenue sur le représentant permanent

modification du Membre du conseil de surveillance LILLE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE représenté par , PLUSS Alain Adresse : 9 rue Faidherbe 59139 Wattignies, modification du Membre du conseil de surveillance AFEJI représenté par , KERFYSER Jean-Michel Adresse : 675 rue du Docteur Henri Vanuxeem 59850 Nieppe

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
Annonce BODACC - modification survenue sur le représentant permanent

modification du Membre du conseil de surveillance SA COOPERATIVE DE PRODUCTION D'HLM "NOTRE COTTAGE" représenté par , KNAPNOUGEL Armand nom d'usage : KNAPOUGEL Adresse : 130 ter rue Jean Jaurès 59491 Villeneuve-d'Ascq

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
Annonce BODACC - modification survenue sur le représentant permanent

modification du Membre du conseil de surveillance CONFEDERATION NATIONALE DU LOGEMENT représenté par , GRENZ Walter Adresse : 12 rue de Munster 62440 Harnes

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration et le représentant permanent

modification du Membre du conseil de surveillance LILLE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE représenté par , LEBAS Nicolas Adresse : 230 avenue Jean Jaurès 59155 Faches Thumesnil, modification du Membre du conseil de surveillance COMMUNAUTE URBAINE DE DUNKERQUE représenté par , SIMON Alain Adresse : 7 bis avenue Faidherbe 59240 Dunkerque, modification du Membre du conseil de surveillance COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE représenté par , DELOBELLE MATTIGHELLO nom d'usage : Annick Adres...

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration et le représentant permanent

nomination du Membre du conseil de surveillance : LOGIS-METROPOLE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE représenté par NOWIK Richard Adresse : 1A allée du Grand Cerf 59910 Bondues, Commissaire aux comptes titulaire partant : ACEA, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS, Commissaire aux comptes suppléant partant : Toulemonde, Cédric, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Decroix, David

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2013)
Annonce BODACC - modification survenue sur le représentant permanent

modification du Membre du conseil de surveillance ALEFPA représenté par , DESRAMAUT François Adresse : 810 avenue de la République 59700 Marcq en Baroeul

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration et le représentant permanent

modification du Membre du conseil de surveillance AIDA (EMMAUS) représenté par , NAESSENS Jacques Adresse : 3 rue de l'Égalité 59610 Fourmies, modification du Membre du conseil de surveillance Nouveau, Philippe, nomination du Membre du conseil de surveillance : Goguillon, Christian

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2012)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

modification du Membre du directoire Delaforge, Bernadette

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

modification du Membre du conseil de surveillance Haesebroeck, Gérard

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

modification du Membre du conseil de surveillance LILLE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE représenté par , PLUSS Alain Adresse : 9 rue Faidherbe 59139 Wattignies, modification du Membre du conseil de surveillance COMMUNAUTE URBAINE DE DUNKERQUE représenté par WILLEM Jacques Adresse : 4 rue Jean Delvallez 59140 Dunkerque, modification du Membre du conseil de surveillance COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU VAL DE SAMBRE représenté par LEDUC Patrick Adresse : 28 rue des Guides 59750 Feignies, modification d...

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

modification du Président du directoire Carton, Bernard Jacques, nomination du Président du directoire : Platteau, Alain, nomination du Président du directoire : Devillers, Jean-François, modification du Membre du directoire Carton, Bernard Jacques, modification du Membre du directoire Platteau, Alain

Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2011)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Commissaire aux comptes titulaire partant : Lecrocq, Erik, Commissaire aux comptes titulaire partant : Chounavelle, Christian, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : ACEA, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : LESAINE, CASTELEYN, LECROCQ, SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES, Commissaire aux comptes suppléant partant : Casteleyn, Yves, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Dubail, Jean-Claude

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

nomination du Commissaire aux comptes titulaire : Chounavelle, Christian, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Toulemonde, Cédric

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Membre du directoire partant : Seron, Philippe

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Président du conseil de surveillance partant : Naeye, Marcel, nomination du Président du conseil de surveillance : Legras, Luc

Annonce BODACC - Changement de représentant permanent de ALEPA

Président du directoire : CARTON Bernard Jacques Membre du directoire : CARTON Bernard Jacques Membre du directoire : DELAFORGE Bernadette Membre du directoire : SERON Philippe Membre du directoire : PLATTEAU Alain Président du conseil de surveillance : NAEYE Marcel Vice-président du conseil de surveillance : DELBECQUE Gérard Membre du conseil de surveillance : ALEFPA, représenté par M DUFOUR Christian Membre du conseil de surveillance : LILLE METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE, représenté par M TURPI...

Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2010)
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Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Societe.com vous propose les comptes de la société HABITAT DU NORD SA D HLM en 2 formats distincts :
- les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.

Document comptable Officiel numérisé
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)

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Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Consolidés
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.

Document comptable simple
Comptes annuels - version complète
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9 Bilans gratuits

Chiffres clés de HABITAT DU NORD SA D HLM

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -

Compte de résultat HABITAT DU NORD SA D HLM

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise HABITAT DU NORD SA D HLM sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2019. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2019 de l'entreprise HABITAT DU NORD SA D HLM, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-12-201931-12-2018ΔVariation
Durée12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Chiffre d'affaires 61053900593005002,96 %
dont export000,00 %
Production *679071006015520012,89 %
Valeur ajoutée (VA)4342850043547400-0,27 %
Charges de personnel+ de détails+ de détails+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)31063200308733000,62 %
Résultat d'exploitation 1362660014771800-7,75 %
RCAI75519008468400-10,82 %
Impôts, participation salariale+ de détails+ de détails+ de détails
Résultat net 11383800931290022,24 %
Effectif moyenNon precise-10,00 %

Bilan Actif HABITAT DU NORD SA D HLM

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société HABITAT DU NORD SA D HLM.

Date de clôture31-12-201931-12-2018ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Actif immobilisé net 5887031005845906000,70 %
immobilisations incorporelles44482004667700-4,70 %
immobilisations corporelles5818472005777404000,71 %
immobilisations financières2407700218250010,32 %
(amortissements et provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Actif circulant net 630611005088360023,93 %
stocks et en-cours14516500821760076,65 %
créances1158570020204600-42,66 %
disponibilités : trésorerie368886002238610064,78 %
(Provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Total actif 6520146006357370002,56 %

Bilan Passif HABITAT DU NORD SA D HLM

Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise HABITAT DU NORD SA D HLM doit en date 31-12-2019. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-12-201931-12-2018ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Capitaux propres 1915718001809696005,86 %
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails+ de détails+ de détails
Provisions 30834003522600-12,47 %
Dettes 4445971004391366001,24 %
dettes financières et emprunts4316023004291109000,58 %
dettes fournisseurs470313041354,64 %
dettes fiscales et sociales28542003938600-27,53 %
autres dettes ( comptes courants, ...)5437400304590078,52 %
Compte de régularisation passif12762300121082005,40 %
Total passif 6520146006357370002,56 %

Ratios financiers

Les ratios financiers de la société HABITAT DU NORD SA D HLM

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan201920182017
Capitalisation29,38 %28,47 %27,52 %
Endettement225,30 %237,12 %252,46 %
Fonds de roulement25636200 EU28993300 EU29953000 EU
Performance
Evolution de l'activité102,96 %58,69 %209,54 %
Taux de VA71,13 %73,44 %40,02 %
Rentabilité d'exploitation50,88 %52,06 %30,93 %
Rentabilité nette finale18,65 %15,70 %7,51 %
Capacité d'autofinancement41,22 %41,50 %23,61 %
Rentabilité financière5,94 %5,15 %4,40 %
Coûts de production
Coûts du travail11,19 %12,30 %7,53 %
Poids de la dette
Capacité de remboursement17,15 ans17,44 ans18,25 ans
Coût de la dette19,92 %20,63 %24,14 %
Taux d'intérêt moyen apparent1,43 %1,48 %1,73 %
Gestion BFR
Poids du BFR global3,98 jours40,67 jours21,35 jours
Poids des stocks86,78 jours50,58 jours27,74 jours
Délai clients69,26 jours124,36 jours45,36 jours
Délai Fournisseurs0,28 jour0,19 jour13,17 jours
Liquidité
Liquidité immédiate220,53 jours137,79 jours86,85 jours

Pour aller plus loin :

Analyse financière

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé


5% ≤ Ratio < 15% Moyen


Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible


250% ≥ Ratio > 150% Moyen


Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé


10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible


70% ≥ Ratio > 35% Moyen


Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

 Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne


95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

 Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Statistiques

Chiffre d'affaires (CA) : 61053900

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 88600

 
VS.2018

* Sur 35177 sociétés de Activités immobilières

CA médian en Hauts-de-France : 79500

 
VS.2018

* Sur 1640 sociétés de Activités immobilières

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 243400

6242 ème

* Sur un total de 487797 sociétés

CA médian en Hauts-de-France : 305200

408 ème

* Sur un total de 28089 sociétés

Résultat d'exploitation (REX) : 13626600

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 3900

 
VS.2018

* Sur 35177 sociétés de Activités immobilières

REX médian en Hauts-de-France : 2700

 
VS.2018

* Sur 1640 sociétés de Activités immobilières

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 7400

1334 ème

* Sur un total de 487797 sociétés

REX médian en Hauts-de-France : 7900

77 ème

* Sur un total de 28089 sociétés

Capital social : 39000

Secteur d'activité : Activités immobilières (en France)

Inférieur à 1 €526003 sociétés

Inférieur à 1 €

19,32%
19,32%

526003 sociétés

Entre 1€ et 5K€1536435 sociétés

Entre 1€ et 5K€

56,44%
56,44%

1536435 sociétés

HABITAT DU NORD SA D HLM, avec un capital social de 39000

HABITAT DU NORD SA D HLM et 441977sociétés

Entre 5K€ et 150K€HABITAT DU NORD SA D HLM et 441977 sociétés

Entre 5K€ et 150K€

16,24%
16,24%

HABITAT DU NORD SA D HLM et 441977 sociétés

Supérieur à 150K€217930 sociétés

Supérieur à 150K€

8,01%
8,01%

217930 sociétés

Ancienneté entreprise : 68 ans

Secteur d'activité : Activités immobilières (en France)

Inférieur à 1 an99134 sociétés

Inférieur à 1 an

3,64%
3,64%

99134 sociétés

Entre 1 et 5 ans537560 sociétés

Entre 1 et 5 ans

19,75%
19,75%

537560 sociétés

Entre 5 et 15 ans888347 sociétés

Entre 5 et 15 ans

32,63%
32,63%

888347 sociétés

HABITAT DU NORD SA D HLM, avec une ancienneté de 68 ans

HABITAT DU NORD SA D HLM et 1197304sociétés

Supérieur à 15 ansHABITAT DU NORD SA D HLM et 1197304 sociétés

Supérieur à 15 ans

43,98%
43,98%

HABITAT DU NORD SA D HLM et 1197304 sociétés

Parité / Effectif

Parité des dirigeants chez HABITAT DU NORD SA D HLM

67%
6 Hommes
33%
3 Femmes
Total dirigeants : 9
Effectif : -1

Parité HommeFemme

Secteur d'activité : Activités immobilières

62.0%38.0%

France

Vs.
63.5%36.5%

Hauts-de-France

Secteur d'activité : tous secteurs confondus

68.6%31.4%

France

Vs.
69.2%30.8%

Hauts-de-France

* Valeurs de la médiane des entreprises

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Marques déposées

Marques déposées par l'entreprise HABITAT DU NORD SA D HLM

HABITAT DU NORD

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 4 mois et 14 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 36373943

FMARK0000000004387162

GROUPE HABITAT DU NORD

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 36373943

FMARK0000000003561277

HABITAT DU NORD

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00363743

FMARK0000000003179829

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