02/03/2023Date de dernière modification des données de l'entreprise
Procédure collective
RadiéeProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
Publication des comptes
NonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
Taille de l'entreprise Année 2022
Grande Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
Effectif Année 2022
500 à 999 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
Score Extra-financier
Non calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Score Carbone
Non déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Présentation
BANQUE RHONE-ALPES était une SA à directoire.
Établie à GRENOBLE - 38000, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Autres intermédiations monétaires.
Activité (Code NAF ou APE)Autres intermédiations monétaires (6419Z) Autres intermédiations monétaires (6419Z)
Activité principale déclaréeOpérations de banque, recouvrements et escomptes. Toutes opérations de courtage d'assurance. Opérations de banque, recouvrements et escomptes. Toutes opérations de courtage d'assurance.
Radiation d'office sur réquisition du greffier du Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble par suite de fusion à compter du 01/01/2023
Radiation d'office sur réquisition du greffier du Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble par suite de fusion à compter du 01/01/2023
01 mars 2023
Radiation d'office sur réquisition du greffier du Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble par suite de fusion à compter du 01/01/2023
Radiation d'office sur réquisition du greffier du Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble par suite de fusion à compter du 01/01/2023 - Fusion
22 octobre 2020
Transfert de l'établissement du 487 Avenue Ambroise Croizat 38920 CROLLES au 431 Avenue Ambroise Croizat 38920 CROLLES à compter du 06/10/2020
31 octobre 2017
Fermeture d'un établissement secondaire sis 11 Place Louis Maisonnat 38600 FONTAINE à compter du 25/09/2017
30 mars 2017
Transfert d'un établissement secondaire sis 20 Boulevard Jean Pain 38000 GRENOBLE dans l'ets secondaire existant sis 1 bis Place Vaucanson 38000 GRENOBLE à compter du 10/04/2017.
08 juillet 2016
Fermeture d'un établissement secondaire sis 25 Rue PIERRE SEMARD - EUROPOLE 38000 GRENOBLE à compter du 30/06/2016.
16 juillet 2015
Fermeture d'un établissement secondaire sis 3 Avenue Docteur Charles Jaume 26700 PIERRELATTE à compter du 30/06/2015
13 juillet 2015
Fermeture d'un établissement secondaire sis 16 Rue Irvoy 38000 GRENOBLE à compter du 15/07/2008.
16 janvier 2015
Fermeture d'un établissement secondaire sis Place de l'Eglise 71570 ROMANECHE-THORINS à compter du 31/12/2014
13 novembre 2014
Fermeture d'un établissement secondaire sis 23 Avenue Maréchal Foch 69006 LYON à compter du 30/06/2014
27 août 2014
Fermeture d'un établissement secondaire sis 69 Avenue Léon Gambetta 26000 VALENCE à compter du 30/06/2014
20 mai 2014
Fermeture d'un établissement secondaire sis 11 Boulevard Aristide Briand 26200 MONTELIMAR à compter du 25/02/2014
18 février 2014
Fermeture d'un établissement secondaire sis 169 Cours Tolstoï 69100 VILLEURBANNE à compter du 31/01/2014
23 mai 2012
Apport partiel d'actif : SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT 75 Rue Paradis 13006 MARSEILLE, 054 806 542 RCS GTC Marseille, société apporteuse avec date d'effet au 05/04/2012.
26 avril 2012
Formalité du 26/04/2012 : correction erreur matérielle : l'établissement de Montélimar (26) 23 Place Emile Loubet est une Création d'Ets à compter du 05/04/2012.
Formalité du 26/04/2012 : correction erreur erreur matérielle : l'établissement de Valence (26) 2 place de la République est une Création d'Ets à compter du 05/04/2012.
20 avril 2012
Formalité du 20/04/2012 : suite à erreur matérielle, reouverture de l'établissement de Valence (26) 69 avenue Léon Gambetta None
Formalité du 20/04/2012 : suite à erreur matérielle, reouverture de l'établissement de Montélimar (26) 11 boulevard Aristide Briand
21 mars 2011
Fermeture d'un établissement secondaire sis 6 Rue Président Carnot 69002 LYON à compter du 31/01/2011
16 juillet 2010
Transformation de la société à compter du 29/06/2010 Ancienne forme : Société anonyme à conseil d'administration (SACA) Nouvelle forme : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance (SAD)
10 mars 2010
: Suppression de l'établissement situé à 13 place Massenet, 42000 SAINT ETIENNE A compter du 14 décembre 2009.
01 janvier 2009
Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce d'Annonay a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Aubenas.
En application du décret no 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Beaune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dijon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dijon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
: Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.
18 juin 2007
Immatriculation au registre des intermédiaires en assurance sous le numéro : 07 023 988 avec effet du 11.05.2007.
14 juin 2007
Immatriculation au registre des intermédiaires en assurance sous le numéro : 07 023 988
23 avril 2007
: Notification GTC GRENOBLE (38) du 11.04.2007 Changement de forme juridique : Ancienne forme juridique : SA à DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE Nouvelle forme juridique : SA à CONSEIL D'ADMINISTRATION
18 avril 2007
Transformation de la société à compter du 05/04/2007 Ancienne forme : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance (Sad) Nouvelle forme : Société anonyme à conseil d'administration (Saca)
15 mai 2006
Fermeture d'un établissement secondaire sis 87 Grande Rue à LA TRONCHE (38700) à compter du 28/01/2006
15 février 2006
Fermeture d'un établissement secondaire sis 12 Place Salvador Allende 38800 LE PONT DE CLAIX à compter du 31.12.2005.
26 avril 2005
Fermeture d'un établissement secondaire sis 29 av des Sources 69009 LYON à compter du 31/03/2005
04 novembre 2004
Transfert de l'établissement secondaire du 12 Place Salvatore Allende 38800 LE PONT DE CLAIX au 6 Rue du Canal du Drac 38800 LE PONT DE CLAIX à compter du 11.10.2004
21 février 2001
DM du 10/08/94 : établissement secondaire transféré de VILLEURBANNE (69100) 13 cours Tolstoï à LYON (69006) 235 crs Lafayette. A compter du 04/07/94.
17 octobre 1988
-(Ancienne dénomination:BANQUE NICOLET LAFANECHERE ET DE L'ISERE - BNLI) -MISE EN HARMONIE DES STATUTS avec la loi du 31/12/1981-Dépot:12/07/1983 -MISE EN HARMONIE DES STATUTS avec la loi du 26/07/1983-Dépot:25/07/1985 -CONTINUATION DE LA STE malgré la perte d'une partie du capital social Dépôt au Greffe le : 09.08.1993 -DECLARATION MODIFICATIVE du 23 Juin 1997 : Apport d'éléments de fonds de commerce d'agence bancaire 17 Boulevard Edouard Rey 38000 GRENOBLE appartenant à la BANQUE LAYDERNIER (325 520 385 RCS ANNECY) et exploités au lieu du siège social de la sté BANQUE RHONE ALPES à compter du 30.04.1997. -DECLARATION MODIFICATIVE du 08 Décembre 2000 : Apport d'éléments de fonds de commerce d'agence bancaire 61 rue de la Liberté 38300 BOURGOIN JALLIEU appartenant à la BANQUE LAYDERNIER (325 520 385 RCS ANNECY) à compter du 01.10.2000
NC
Observations concernant l'établissement situé 13 place Dorian 42000 Saint-Etienne : Observation depuis le 30/01/1991 : ACHAT DU DROIT AU BAIL DE BANQUE PARIBAS
NC
La conversion du montant du capital des Francs en Euros a été effectuée d'office par le Greffe en application du décrêt N° 2001-474 du 30 mai 2001
NC
Dépot au Greffe le 04.07.1931 LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINE du 05.07.1931
Greffe de GrenobleTribunal de commerce Greffe de Grenoble - Tribunal de commerce
Numéro de dossier1957B00227 1957B00227
Code greffe3801 3801
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Cartographie de BANQUE RHONE-ALPES
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
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Explorer la cartographie interactive de l'entreprise BANQUE RHONE-ALPES et découvrez les connexions qu'elle entretient avec d'autres entreprises et dirigeants influents.
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Pierre BERTHON assume maintenant la fonction de vice-président.
lundi 02 décembre 2003
Jacques LE MERCIER assume maintenant la fonction de président du directoire.
Bernard BEAUFILS est promue président du conseil de surveillance.
...
Historique
38 événements ont marqué le parcours de BANQUE RHONE-ALPES depuis 2003
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise BANQUE RHONE-ALPES au format Acrobat PDF imprimable : Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise BANQUE RHONE-ALPES, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 21 dirigeants actuels, les 35 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise BANQUE RHONE-ALPES, la liste des 65 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 30 derniers établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de BANQUE RHONE-ALPES (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
9,90€
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Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de BANQUE RHONE-ALPES
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de BANQUE RHONE-ALPES (Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
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Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification des statuts
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité - Extrait de procès-verbal du directoire
Radiation de la personne morale par suite de fusion
Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Modification relative aux dirigeants d'une société
Modification relative aux dirigeants d'une société
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Modification des commissaires aux comptes - Modification relative aux dirigeants d'une société
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Modification des commissaires aux comptes - Modification relative aux dirigeants d'une société
Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Modification relative aux dirigeants d'une société
Procès-verbal d'assemblée générale
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification des statuts
Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Modification relative aux dirigeants d'une société
Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Modification relative aux dirigeants d'une société
Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Modification relative aux dirigeants d'une société
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
Procès-verbal du conseil de surveillance
Modification relative aux dirigeants d'une société
Expédition d'un acte authentique
Modification relative aux dirigeants d'une société
Procès-verbal d'assemblée générale
Modification relative aux dirigeants d'une société
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal du conseil de surveillance
Modification relative aux dirigeants d'une société
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal du conseil de surveillance
Modification relative aux dirigeants d'une société
Procès-verbal d'assemblée générale
Modification relative aux dirigeants d'une société
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Modification relative aux dirigeants d'une société
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Modification relative aux dirigeants d'une société
Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Modification relative aux dirigeants d'une société
Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Modification relative aux dirigeants d'une société
Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Modification relative aux dirigeants d'une société
Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Modification relative aux dirigeants d'une société
Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société
Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société
Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Modification relative aux dirigeants d'une société
Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Modification relative aux dirigeants d'une société
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Modification relative aux dirigeants d'une société
Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Modification relative aux dirigeants d'une société
Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Modification relative aux dirigeants d'une société
Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Modification relative aux dirigeants d'une société
Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour
Apport partiel d'actif Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour
Apport partiel d'actif Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour
Apport partiel d'actif Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Modification relative aux dirigeants d'une société
Rapport du commissaire aux comptes
Apport en nature
Projet
Apport partiel d'actif
Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Modification relative aux dirigeants d'une société
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification des commissaires aux comptes
Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Modification relative aux dirigeants d'une société
Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Modification relative aux dirigeants d'une société
Procès-verbal du conseil de surveillance - Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Modification relative aux dirigeants d'une société
Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Modification relative aux dirigeants d'une société
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société - Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat - Renouvellement de mandat Modification des commissaires aux comptes
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Renouvellement de mandat Modification des commissaires aux comptes - Modification relative aux dirigeants d'une société - Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société - Modification des commissaires aux comptes Renouvellement de mandat - Renouvellement de mandat Modification des commissaires aux comptes
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil d'administration
Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Modification relative aux dirigeants d'une société
Procès-verbal du conseil de surveillance - Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société
Procès-verbal du conseil de surveillance - Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société
Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Modification relative aux dirigeants d'une société
Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Modification relative aux dirigeants d'une société
Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Modification relative aux dirigeants d'une société
Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Modification relative aux dirigeants d'une société
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Procès-verbal du conseil de surveillance
Modification relative aux dirigeants d'une société
Acte
Avis de nantissement
Acte
Avis de nantissement
Procès-verbal du conseil de surveillance - Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance - Lettre de nomination
Modification relative aux dirigeants d'une société
Procès-verbal du conseil de surveillance - Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance - Lettre de nomination
Modification relative aux dirigeants d'une société
Procès-verbal du conseil de surveillance - Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance - Lettre de nomination
Modification relative aux dirigeants d'une société
Procès-verbal du conseil de surveillance
Modification relative aux dirigeants d'une société
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Modification relative aux dirigeants d'une société
Procès-verbal du directoire - Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
Procès-verbal d'assemblée générale
Modification des dirigeants, organes de contrôle
Procès-verbal d'assemblée générale - Acte - Rapport du commissaire aux apports - Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification des statuts
Rapport du commissaire aux apports
Document
Procès-verbal du conseil de surveillance
Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification des dirigeants, organes de contrôle
Ordonnance du président
Nomination de commissaire (s) aux comptes
Procès-verbal du conseil de surveillance
Modification des dirigeants, organes de contrôle
Procès-verbal d'assemblée générale
Modification des dirigeants, organes de contrôle
Procès-verbal d'assemblée générale - Lettre de démission - Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
Procès-verbal du conseil de surveillance
Modification des dirigeants, organes de contrôle
Procès-verbal du conseil de surveillance
Modification des dirigeants, organes de contrôle
Procès-verbal du conseil d'administration
Modification des dirigeants, organes de contrôle
Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
Acte - Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification dénomination - objet social Modification des statuts
Rapport du commissaire aux apports
Document
Ordonnance du président
Nomination de commissaire (s) aux comptes
Procès-verbal du conseil d'administration
Modification des dirigeants, organes de contrôle
Procès-verbal d'assemblée générale
Document
Procès-verbal du conseil d'administration - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
Procès-verbal du conseil de surveillance - Procès-verbal d'assemblée générale
Modification des dirigeants, organes de contrôle
Procès-verbal du conseil de surveillance
Modification des dirigeants, organes de contrôle
Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour
Modification dénomination - objet social Modification des statuts
Procès-verbal du conseil de surveillance
Modification des dirigeants, organes de contrôle
Procès-verbal du conseil de surveillance
Modification des dirigeants, organes de contrôle
Procès-verbal du conseil de surveillance
Modification des dirigeants, organes de contrôle
Procès-verbal d'assemblée générale
Modification des dirigeants, organes de contrôle
Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social
Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale - Rapport du commissaire aux comptes - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Statuts mis à jour
Modification des dirigeants, organes de contrôle - Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale - Rapport du commissaire aux comptes - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs - Statuts mis à jour
Modification des dirigeants, organes de contrôle - Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
Procès-verbal du conseil de surveillance
Modification des dirigeants, organes de contrôle
Procès-verbal du conseil de surveillance
Modification des dirigeants, organes de contrôle
Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour
Modification de la forme - durée Modification des dirigeants, organes de contrôle Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes Modification des statuts
Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal du conseil d'administration - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour
Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Cessation
Annonce JAL - Fusion réalisée
Dénomination : BANQUE RHONE ALPES. Siren : 57502270. BANQUE RHONE ALPES SA a directoire et conseil de surveillance au capital de 12 562 800 euros 20 Boulevard Edouard Rey 38000 Grenoble RCS Grenoble 057 502 270 Aux termes des decisions du 1 er janvier 2023, lassemblée générale a approuvé la fusion absorption de la société par CREDIT DU NORD 28 place Rihour 59000 Lille, Immatriculé au RCS de Lille Métropole sous le numéro 456 504 851 et décide de la dissoudre de plein droit , il ne sera donc pro...
Annonce JAL - Fusion réalisée
CREDIT DU NORD SA à conseil dadministration au capital de 890 263 248,00 euros 28 place Rihour 59000 Lille RCS Lille Métropole 456 504 851 Aux termes des decisions du 1er janvier 2023, le Directeur Général a notamment : constaté que lensemble des conditions suspensives prévues par le projet de traité de fusion par absorption de la société SA Banque Rhône-Alpes sise 20 boulevard Edouard Rey 38000 Grenoble, Immatriculée sous le numéro 057 502 270 RCS Grenoble, signé le 15 juin 2022 et déposé le 2...
BANQUE RHÔNE-ALPES Sociéte anonyme à Directoire au capital de 12.562.800 euros Siège social : 20 et 22, Bd Edouard Rey 38000 Grenoble Siège central : 235, Cours Lafayette 69006 Lyon 057 502 270 R.C.S. Grenoble AVIS DE CONVOCATION Madame et Monsieur les actionnaires sont convoqués le 1er janvier 2023 à 10 heures 30 en Assemblée Générale Extraordinaire au Park Hôtel Grenoble MGallery, 10 place Paul Mistral, 38000 Grenoble, à leffet de délibérer sur lordre du jour suivant : Examen et approbation d...
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
PISICCHIO Marc Louis François nom d'usage : PISICCHIO devient Vice-président du directoire. IMBERT Franck Cédric Jean nom d'usage : IMBERT n'est plus Vice-président du directoire. PISICCHIO Marc Louis François nom d'usage : PISICCHIO devient membre du directoire. IMBERT Franck Cédric Jean nom d'usage : IMBERT n'est plus membre du directoire
Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion Pour la société absorbante CREDIT DU NORD SA au capital de 890.263.248 28, place Rihour 59000 LILLE 456 504 851 RCS LILLE METROPOLE Pour la société absorbée BANQUE RHONE-ALPES SA à directoire et conseil de surveillance au capital de 12.562.800 20, boulevard Edouard Rey 38000 GRENOBLE 057 502 270 RCS GRENOBLE A partir des comptes sociaux estimés de la société absorbée au 31 décembre 2022 : actif estimé : 6.742.232.018 passif estimé : 6.525.268....
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
DE LA BARRE DE NANTEUIL Yann Hervé Marie Joseph nom d'usage : DE LA BARRE DE NANTEUIL devient président du conseil de surveillance. VANDEVOORDE Ludovic Pierre Maurice nom d'usage : VANDEVOORDE n'est plus membre du conseil de surveillance. CHENIN Jean-Michel nom d'usage : CHENIN devient membre du conseil de surveillance. CHENIN Jean-Michel nom d'usage : CHENIN n'est plus Vice-président du directoire
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
Sté par actions simplifiée BEAS n'est plus commissaire aux comptes suppléant. SA à conseil d'administration DELOITTE ET ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes titulaire
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
CHENIN Jean-Michel nom d'usage : CHENIN devient vice président du conseil de surveillance. PETERLINI Stéphane Jean Serge nom d'usage : PETERLINI devient membre du conseil de surveillance. DUSSART Marc Eric nom d'usage : DUSSART n'est plus membre du conseil de surveillance. DUSSART Marc Eric nom d'usage : DUSSART n'est plus vice président du conseil de surveillance
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
CHENIN Jean-Michel nom d'usage : CHENIN n'est plus membre du directoire
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
DE LA BARRE DE NANTEUIL Yann Hervé Marie Joseph nom d'usage : DE LA BARRE DE NANTEUIL devient membre du conseil de surveillance. MERCADAL Françoise nom d'usage : DELASALLES n'est plus président du conseil de surveillance. DE LA BARRE DE NANTEUIL Yann Hervé Marie Joseph nom d'usage : DE LA BARRE DE NANTEUIL devient administrateur. Sté par actions simplifiée BBM ET ASSOCIES devient commissaire aux comptes titulaire
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
IMBERT Franck Cédric Jean nom d'usage : IMBERT devient Vice-président du directoire. IMBERT Franck Cédric Jean nom d'usage : IMBERT devient membre du directoire. BEASSE Franck Armel André nom d'usage : BEASSE n'est plus membre du directoire. BEASSE Franck Armel André nom d'usage : BEASSE n'est plus Vice-président du directoire
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
HAREL Pierre Bruno nom d'usage : HAREL devient membre du conseil de surveillance. FERNANDEZ Domingo nom d'usage : FERNANDEZ devient membre du conseil de surveillance. POLLEUX Juliette Virginie nom d'usage : POLLEUX devient membre du conseil de surveillance. LABAT SAINT VINCENT Stéphane Philippe nom d'usage : LABAT SAINT VINCENT n'est plus membre du conseil de surveillance. BARBIER Anthony nom d'usage : BARBIER n'est plus membre du conseil de surveillance
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Mouvement des Commissaires aux comptes
A2019J28522 BANQUE RHONE ALPES SA à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 12 562 800 Siege social : 20 Boulevard Edouard Rey 38000 Grenoble 057 502 270 RCS Grenoble Aux termes des décisions du Conseil de Surveillance en date du 05/10/2018, il a été décidé de prendre acte de la fin du mandat de membre du Conseil de Surveillance de M. Philippe AYMERICH, à compter de cette date. Aux termes des décisions du Conseil de Surveillance en date des 29/03/2019 et 29/05/2019 et de lAGO en dat...
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
A2020J34307 BANQUE RHONEALPES SA à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 12.562.800 Siege social : 20 Boulevard Edouard Rey 38000 Grenoble 057 502 270 RCS Grenoble Le Conseil de Surveillance du 20 mars 2020 a nommé : Monsieur Franck IMBERT, demeurant 38 rue Franklin à Lyon (69002), Membre et Vice-président du Directoire, en remplacement de Monsieur Franck BEASSE, démissionnaire. Puis, lAssemblée Générale Ordinaire réunie le 6 mai 2020 a ratifié la cooptation de : Monsieur Pierre ...
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
AYMERICH Philippe Jean Roger nom d'usage : AYMERICH n'est plus membre du conseil de surveillance
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
DUSSART Marc Eric nom d'usage : DUSSART devient vice président du conseil de surveillance. BLAVET Yves Marie nom d'usage : BLAVET n'est plus vice président du conseil de surveillance. DUSSART Marc Eric nom d'usage : DUSSART devient membre du conseil de surveillance. VANDEVOORDE Ludovic Pierre Maurice nom d'usage : VANDEVOORDE devient membre du conseil de surveillance. BLAVET Yves Marie nom d'usage : BLAVET n'est plus membre du conseil de surveillance. Sté par actions simplifiée BBM ET ASSOCIES B...
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
CHENIN Jean-Michel nom d'usage : CHENIN devient Vice-président du directoire. CHENIN Jean-Michel nom d'usage : CHENIN devient membre du directoire
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
AYMERICH Philippe Jean Roger nom d'usage : AYMERICH n'est plus président du conseil de surveillance. MERCADAL Françoise nom d'usage : DELASALLES devient président du conseil de surveillance. LARCHER Robert Jean-Pierre nom d'usage : LARCHER n'est plus membre du directoire. DAVID Alain nom d'usage : DAVID devient membre du directoire
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
DELACARTE Philippe Marie Louis nom d'usage : DELACARTE devient président du directoire. DELACARTE Philippe nom d'usage : DELACARTE devient membre du directoire. LEA Yvon nom d'usage : LEA n'est plus président du directoire. LEA Yvon nom d'usage : LEA n'est plus membre du directoire
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
WEIL Olivier Raymond Siméon nom d'usage : WEIL n'est plus membre du conseil de surveillance. LEA Yvron nom d'usage : LEA devient président du directoire
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
MARILLAT Aurélie n'est plus membre du conseil de surveillance. CATERINO Thierry nom d'usage : CATERINO n'est plus membre du conseil de surveillance. VIENNOT Isabelle nom d'usage : VIENNOT devient membre du conseil de surveillance. BARBIER Anthony nom d'usage : BARBIER devient membre du conseil de surveillance
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
BLAVET Yves Marie nom d'usage : BLAVET devient vice président du conseil de surveillance. ORAIN François Bernard Marie Joseph nom d'usage : ORAIN n'est plus vice président du conseil de surveillance. ORAIN François Bernard Marie Joseph nom d'usage : ORAIN n'est plus membre du conseil de surveillance
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
MALHER Guy nom d'usage : MALHER n'est plus membre du conseil de surveillance.
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
BONNELL Bruno Yves Joseph nom d'usage : BONNELL n'est plus membre du conseil de surveillance. COURTIADE Caroline Raymonde Marie nom d'usage : COURTIADE devient membre du conseil de surveillance. LECENES Michèle Blanche Marcelle nom d'usage : LECENES devient membre du conseil de surveillance. FONTAINES Marie nom d'usage : FONTAINES devient membre du conseil de surveillance.
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
LESAGE Eric nom d'usage : LESAGE n'est plus Vice-président du directoire. BEASSE Franck Armel André nom d'usage : BEASSE devient Vice-président du directoire. BEASSE Franck Armel André nom d'usage : BEASSE devient membre du directoire. LESAGE Eric nom d'usage : LESAGE n'est plus membre du directoire.
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
TURPIN Gérard Jean-Michel nom d'usage : TURPIN n'est plus membre du conseil de surveillance. LASSALLE Bernard Gérard nom d'usage : LASSALLE n'est plus membre du conseil de surveillance. MARILLAT Aurélie devient membre du conseil de surveillance. CATERINO Thierry nom d'usage : CATERINO devient membre du conseil de surveillance.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
SA à conseil d'administration CREDIT DU NORD n'est plus membre du conseil de surveillance.
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
BOUYSSOU Julia Charlotte Marcia nom d'usage : RABY n'est plus membre du conseil de surveillance. WEIL Olivier Raymond Siméon nom d'usage : WEIL devient membre du conseil de surveillance.
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
TAUPIN Vincent Augustin Jules nom d'usage : TAUPIN n'est plus membre du conseil de surveillance.
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
JOPPE Patrice nom d'usage : JOPPE n'est plus membre du conseil de surveillance. MALFAIT Olivier nom d'usage : MALFAIT devient membre du conseil de surveillance.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
CLAIR Philippe Pierre nom d'usage : CLAIR n'est plus membre du conseil de surveillance. BOUYSSOU Julia Charlotte Marcia nom d'usage : RABY devient membre du conseil de surveillance.
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
DESCHAMP Bruno Jean-Marie nom d'usage : DESCHAMP n'est plus président du directoire. LEA Yvon nom d'usage : LEA devient président du directoire.
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
KLEIN Jean-Louis nom d'usage : KLEIN n'est plus président du conseil de surveillance. ORAIN François Bernard Marie Joseph nom d'usage : ORAIN devient vice président du conseil de surveillance. AYMERICH Philippe Jean Roger nom d'usage : AYMERICH n'est plus vice président du conseil de surveillance. ORAIN François Bernard Marie Joseph nom d'usage : ORAIN devient membre du conseil de surveillance. AYMERICH Philippe Jean Roger nom d'usage : AYMERICH devient président du conseil de surveillance. KLEI...
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
KLEIN Jean-Louis nom d'usage : KLEIN n'est plus président du conseil de surveillance. ORAIN François Bernard Marie Joseph nom d'usage : ORAIN devient vice président du conseil de surveillance. AYMERICH Philippe Jean Roger nom d'usage : AYMERICH n'est plus vice président du conseil de surveillance. ORAIN François Bernard Marie Joseph nom d'usage : ORAIN devient membre du conseil de surveillance. AYMERICH Philippe Jean Roger nom d'usage : AYMERICH devient président du conseil de surveillance. KLEI...
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
LAINEY Philippe nom d'usage : LAINEY n'est plus membre du conseil de surveillance. LARCHER Robert Jean-Pierre nom d'usage : LARCHER devient membre du conseil de surveillance. SOUSI Blanche nom d'usage : SOUSI n'est plus membre du conseil de surveillance. LABAT SAINT VINCENT Stéphane Philippe nom d'usage : LABAT SAINT VINCENT devient membre du conseil de surveillance. LESAGE Eric nom d'usage : LESAGE devient Vice-président du directoire. CHASSAGNAC Laurent René Jean-Paul nom d'usage : CHASSAGNAC ...
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
VANDEVOORDE Ludovic René Maurice nom d'usage : VANDEVOORDE n'est plus membre du directoire.
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
AYMERICH Philippe Jean Roger nom d'usage : AYMERICH devient vice président du conseil de surveillance. TAUPIN Vincent Augustin Jules nom d'usage : TAUPIN n'est plus vice président du conseil de surveillance.
Annonce BODACC - Modification du capital.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
AYMERICH Philippe Jean Roger nom d'usage : AYMERICH devient membre du conseil de surveillance.
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
BATAVE Marc Yves Joseph nom d'usage : BATAVE n'est plus membre du conseil de surveillance. AMESTOY Philippe nom d'usage : AMESTOY devient membre du conseil de surveillance.
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
BRET Alain nom d'usage : BRET n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée BBM ET ASSOCIES BAKER TILLY n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée BBM ET ASSOCIES BAKER TILLY devient commissaire aux comptes titulaire. SA à conseil d'administration SA SOFIDEEC devient commissaire aux comptes suppléant.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
TAUPIN Vincent Augustin Jules nom d'usage : TAUPIN devient vice président du conseil de surveillance.
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
CALMELS Philippe Hervé nom d'usage : CALMELS n'est plus membre du directoire.
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
TURPIN Gérard Jean-Michel nom d'usage : TURPIN devient membre du conseil de surveillance. CLAIR Philippe Pierre nom d'usage : CLAIR devient membre du conseil de surveillance. LASSALLE Bernard Gérard nom d'usage : LASSALLE devient membre du conseil de surveillance.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
Annonce BODACC - Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
KLEIN Jean-Louis nom d'usage : KLEIN Jean-Louis n'est plus président du conseil d'administration. KLEIN Jean-Louis nom d'usage : KLEIN Jean-Louis devient président du conseil de surveillance. KLEIN Jean-Louis nom d'usage : KLEIN Jean-Louis n'est plus administrateur. KLEIN Jean-Louis nom d'usage : KLEIN Jean-Louis devient membre du conseil de surveillance. DESCHAMP Bruno Jean-Marie nom d'usage : DESCHAMP Bruno n'est plus directeur général. RENOUVIN Patrick Claude Maurice nom d'usage : RENOUVIN Pa...
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
MULLER François Yves nom d'usage : MULLER François n'est plus président du conseil d'administration. KLEIN Jean-Louis nom d'usage : KLEIN Jean-Louis devient président du conseil d'administration. KLEIN Jean-Louis nom d'usage : KLEIN Jean-Louis devient administrateur. DESCHAMP Bruno Jean-Marie nom d'usage : DESCHAMP Bruno devient directeur général. MULLER François Yves nom d'usage : MULLER François n'est plus directeur général. TAUPIN Vincent Augustin Jules nom d'usage : TAUPIN Vincent devient ad...
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
VASSOR Philippe nom d'usage : VASSOR Philippe n'est plus commissaire aux comptes suppléant.. Société à responsabilité limitée CABINET BEAS devient commissaire aux comptes suppléant..
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
PARDI Gilles Henri Marie Louis nom d'usage : PARDI Gilles n'est plus administrateur..
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
VALVERDE Daniel Vincent nom d'usage : VALVERDE Daniel n'est plus administrateur.. CLOT Alain Pierre André nom d'usage : CLOT Alain devient administrateur..
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)
Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)
Societe.com vous propose les comptes de la société BANQUE RHONE-ALPES en 2 formats distincts : - les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.
Document comptable Officiel numérisé
Comptes annuels complets : Banque (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Banque (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Banque (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Banque (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Consolidés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Banque (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)
Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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