REGION NOUVELLE-AQUITAINE

AVIS DADOPTION DE LA MODIFICATION N°1 DU SCHEMA REGIONAL DAMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET DEGALITE DES TERRITOIRES (SRADDET) Par delibération du 14/10/2024 le Conseil régional de Nouvelle Aquitaine a adopté la modification n°1 du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la lutte contre lartificialisation des sols, Du développement logistique notamment en matière de localisation préférentielle, de la prévention et la gestion des déchets Le schéma modifié a...

AVIS DADOPTION DE LA MODIFICATION N°1 DU SCHEMA REGIONAL DAMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET DEGALITE DES TERRITOIRES(SRADDET) REGION NOUVELLE AQUITAINE Par delibération du 14/10/2024, Le Conseil régional de Nouvelle Aquitaine a adopté la modification n°1 du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la lutte contre lartificialisation des sols, du développement logistique notamment en matière de localisation préférentielle, de la prévention et la gestion des d...

AVIS ADOPTION DE LA MODIFICATION Nº1 DU SCHEMA REGIONAL DAMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET DEGALITE DES TERRITOIRES (SRADDET) REGION NOUVELLE AQUITAINE Par delibération du 14/10/2024, Le Conseil régional de Nouvelle Aquitaine a adopté la modification nº1 du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la lutte contre lartificialisation des sols, du développement logistique notamment en matière de localisation préférentielle, de la prévention et la gestion des d...

AVIS ADOPTION DE LA MODIFICATION Nº1 DU SCHEMA REGIONAL DAMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET DEGALITE DES TERRITOIRES (SRADDET) REGION NOUVELLE AQUITAINE Par delibération du 14/10/2024, Le Conseil régional de Nouvelle Aquitaine a adopté la modification nº1 du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la lutte contre lartificialisation des sols, du développement logistique notamment en matière de localisation préférentielle, de la prévention et la gestion des d...

AVIS DADOPTION DE LA MODIFICATION N°1 DU SCHEMA REGIONAL DAMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET DEGALITE DES TERRITOIRES (SRADDET) REGION NOUVELLE AQUITAINE Par delibération du 14/10/2024, Le Conseil régional de Nouvelle Aquitaine a adopté la modification n°1 du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la lutte contre lartificialisation des sols, du développement logistique notamment en matière de localisation préférentielle, de la prévention et la gestion des ...

Dénomination : REGION NOUVELLE AQUITAINE. AVIS DADOPTION DE LA MODIFICATION N°1 DU SCHEMA REGIONAL DAMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET DEGALITE DES TERRITOIRES (SRADDET) REGION NOUVELLE AQUITAINE Par delibération du 14/10/2024, Le Conseil régional de Nouvelle Aquitaine a adopté la modifi cation n°1 du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la lutte contre lartificialisation des sols, du développement logistique notamment en matière de localisation préféren...

AVIS DADOPTION DE LA MODIFICATION N°1 DU SCHEMA REGIONAL DAMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET DEGALITE DES TERRITOIRES (SRADDET) REGION NOUVELLE AQUITAINE Par delibération du 14/10/2024, Le Conseil régional de Nouvelle Aquitaine a adopté la modification n°1 du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la lutte contre lartificialisation des sols, du développement logistique notamment en matière de localisation préférentielle, de la prévention et la gestion des ...

AVIS DADOPTION DE LA MODIFICATION N°1 DU SCHEMA REGIONAL DAMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET DEGALITE DES TERRITOIRES (SRADDET) REGION NOUVELLE AQUITAINE Par delibération du 14/10/2024, Le Conseil régional de Nouvelle Aquitaine a adopté la modification n°1 du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la lutte contre lartificialisation des sols, du développement logistique notamment en matière de localisation préférentielle, de la prévention et la gestion des ...

AVIS DADOPTION DE LA MODIFICATION N°1 DU SCHEMA REGIONAL DAMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET DEGALITE DES TERRITOIRES (SRADDET) REGION NOUVELLE AQUITAINE Par delibération du 14/10/2024, Le Conseil régional de Nouvelle Aquitaine a adopté la modification n°1 du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la lutte contre lartificialisation des sols, du développement logistique notamment en matière de localisation préférentielle, de la prévention et la gestion des ...

AVIS DADOPTION DE LA MODIFICATION N°1 DU SCHEMA REGIONAL DAMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET DEGALITE DES TERRITOIRES (SRADDET) REGION NOUVELLE AQUITAINE Par delibération du 14/10/2024, Le Conseil régional de Nouvelle Aquitaine a adopté la modification n°1 du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la lutte contre lartificialisation des sols, du développement logistique notamment en matière de localisation préférentielle, de la prévention et la gestion des ...

AVIS DADOPTION DE LA MODIFICATION N°1 DU SCHEMA REGIONAL DAMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET DEGALITE DES TERRITOIRES (SRADDET) REGION NOUVELLE AQUITAINE Par delibération du 14/10/2024, Le Conseil régional de Nouvelle Aquitaine a adopté la modification n°1 du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la lutte contre lartificialisation des sols, du développement logistique notamment en matière de localisation préférentielle, de la prévention et la gestion des ...

AVIS ADOPTION DE LA MODIFICATION Nº1 DU SCHEMA REGIONAL DAMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET DEGALITE DES TERRITOIRES (SRADDET) REGION NOUVELLE AQUITAINE Par delibération du 14/10/2024, Le Conseil régional de Nouvelle Aquitaine a adopté la modification nº1 du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la lutte contre lartificialisation des sols, du développement logistique notamment en matière de localisation préférentielle, de la prévention et la gestion des d...

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine CONSULTATION PUBLIQUE Projet de Reserve Naturelle Régionale des Marais de Galuchet, la Plante et des boucles de la Sèvre niortaise (79) Situé dans le département des Deux-Sèvres, Sur la commune de Niort, le projet de Réserve naturelle régionale des marais de Galuchet, la Plante et des boucles de la Sèvre niortaise couvre 152 hectares dans le lit majeur de la Sèvre Niortaise. Lensemble est constitué dune mosaïque dhabitats naturels humides de part et dautre...

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine ERRATUM CONSULTATION PUBLIQUE Reserve Naturelle Régionale des gorges de la Maronne et Tours de Merle (19) Dans notre publication du 2 août 2024, concernant la consultation publique, De la demande de classement en Réserve Naturelle Régionale des gorges de la Maronne et Tours de Merle, les dates communiquées pour la consultation publique étaient erronées. Le dossier de demande de classement en Réserve Naturelle Régionale des gorges de la Maronne et Tours de ...

9190217 ERRATUM Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine CONSULTATION PUBLIQUE Réserve Naturelle Regionale des gorges de la Maronne et Tours de Merle (19) Dans notre publication du 9 août 2024, concernant la consultation publique, De la demande de classement en Réserve Naturelle Régionale des gorges de la Maronne et Tours de Merle, les dates communiquées pour la consultation publique étaient erronées. Le dossier de demande de classement en Réserve Naturelle Régionale des gorges de la Maronne et T...

AVIS DE MISE A DISPOSITION ET DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE REGION NOUVELLE AQUITAINE Modification du Schema régional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) Par arrêté en date du 04/07/2024, Le Président du conseil régional de Nouvelle Aquitaine ouvre une procédure de mise à disposition et de participation du public, par voie électronique, relative au projet de modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lesp...

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine CONSULTATION PUBLIQUE Reserve Naturelle Régionale des gorges de la Maronne et Tours de Merle (19) Située dans le département de la Corrèze, au coeur des gorges de la Maronne, Sur les communes de Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle, Saint-Cirgues-la-Loutre et Saint-Geniez-Ô-Merle (19), le projet de Réserve Naturelle Régionale des gorges de la Maronne et Tours de Merle couvre environ 200ha. Ces gorges très escarpées sont majoritairement occupées par des boisemen...

CONSULTATION PUBLIQUE Réserve Naturelle Regionale des gorges de la Maronne et Tours de Merle (19) Située dans le département de la Corrèze, au coeur des gorges de la Maronne, Sur les communes de Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle, Saint Cirgues-la-Loutre et Saint-Geniez-Ô-Merle (19), le projet de Réserve Naturelle Régionale des gorges de la Maronne et Tours de Merle couvre environ 200ha. Ces gorges très escarpées sont majoritairement occupées par des boisements de feuillus. Le projet inclut en par...

REGION NOUVELLE AQUITAINE AVIS DE MISE A DISPOSITION ET DE PARTICIPATION DU PUBLIC, PAR VOIE ELECTRONIQUE Modification du Schéma regional daménagement, De développement durable et dégalité des territoires (SRADDET)Par arrêté en date du 04/07/2024 le Président du conseil régional de Nouvelle-Aquitaine ouvre une procédure de mise à disposition et de participation du public, par voie électronique, relative au projet de modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespa...

RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE AVIS DE MISE À DISPOSITION ET DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Modification du Schéma regional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) Par arrêté en date du 04/07/2024 le Président du conseil régional de Nouvelle Aquitaine ouvre une procédure de mise à disposition et de participation du public par voie électronique relative à la modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la...

RÉGION NOUVELLE AQUITAINE Modification du Schéma regional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) AVISDEMISE ÀDISPOSITION ET DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Par arrêté en date du 4 juillet 2024 le président du conseil régional de Nouvelle Aquitaine ouvre une procédure de mise à disposition du public et de participation du public par voie électronique relative à la modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespa...

RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE AVIS DE MISE À DISPOSITION ET DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Modification du Schéma regional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) Par arrêté en date du 04/07/2024 le Président du conseil régional de Nouvelle Aquitaine ouvre une procédure de mise à disposition et de participation du public par voie électronique relative à la modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la...

RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE AVIS DE MISE À DISPOSITION ET DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Modification du Schéma regional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) Par arrêté en date du 04/07/2024 le Président du conseil régional de Nouvelle Aquitaine ouvre une procédure de mise à disposition et de participation du public par voie électronique relative à la modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la...

RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE AVIS DE MISE À DISPOSITION ET DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Modification du Schéma regional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) Par arrêté en date du 04/07/2024 le Président du conseil régional de Nouvelle Aquitaine ouvre une procédure de mise à disposition et de participation du public par voie électronique relative à la modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la...

AVIS DE MISE A DISPOSITION ET DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE Modification du Schema régional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) Par arrêté en date du 04/07/2024 le Président du conseil régional de Nouvelle-Aquitaine ouvre une procédure de mise à disposition et de participation du public, Par voie électronique, relative au projet de modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la lutte contre l...

RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE AVIS DE MISE À DISPOSITION ET DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Modification du Schéma regional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) Par arrêté en date du 04/07/2024 le Président du conseil régional de Nouvelle Aquitaine ouvre une procédure de mise à disposition et de participation du public par voie électronique relative à la modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la...

AVIS DE MISE A DISPOSITION ET DE PARTICIPATION DU PUBLIC, PAR VOIE ELECTRONIQUE REGION NOUVELLE AQUITAINE Modification du Schema régional daménagement, De développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) Par arrêté en date du 04/07/2024 le Président du conseil régional de Nouvelle-Aquitaine ouvre une procédure de mise à disposition et de participation du public, par voie électronique, relative au projet de modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lesp...

RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE AVIS DE MISE À DISPOSITION ET DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Modification du Schéma regional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) Par arrêté en date du 04/07/2024 le Président du conseil régional de Nouvelle Aquitaine ouvre une procédure de mise à disposition et de participation du public par voie électronique relative à la modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la...

AVIS DE MISE À DISPOSITION ET DE PARTICIPATION DU PUBLIC, PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Modification du Schema régional daménagement, De développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) Par arrêté en date du 04/07/2024 le Président du conseil régional de Nouvelle-Aquitaine ouvre une procédure de mise à disposition et de participation du public, par voie électronique, relative au projet de modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la lutte contre ...

RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE AVIS DE MISE À DISPOSITION ET DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Modification du Schéma regional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) Par arrêté en date du 04/07/2024 le Président du conseil régional de Nouvelle Aquitaine ouvre une procédure de mise à disposition et de participation du public par voie électronique relative à la modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la...

Région Nouvelle-Aquitaine AVIS DE MISE À DISPOSITION ET DE PARTICIPATION DU PUBLIC, PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Modification du Schema régional daménagement, De développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) Par arrêté en date du 04/07/2024 le Président du conseil régional de Nouvelle-Aquitaine ouvre une procédure de mise à disposition et de participation du public, par voie électronique, relative au projet de modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lesp...

Région Nouvelle-Aquitaine AVIS DE MISE À DISPOSITION ET DE PARTICIPATION DU PUBLIC, PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Modification du Schema régional daménagement, De développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) Par arrêté en date du 04/07/2024 le Président du conseil régional de Nouvelle-Aquitaine ouvre une procédure de mise à disposition et de participation du public, par voie électronique, relative au projet de modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lesp...

RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE AVIS DE MISE À DISPOSITION ET DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE MODIFICATION DU SCHÉMA RÉGIONAL DAMÉNAGEMENT, DE DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DÉGALITÉ DES TERRITOIRES (SRADDET) Par arrêté en date du 04/07/2024 le President du conseil régional de Nouvelle Aquitaine ouvre une procédure de mise à disposition et de participation du public par voie électronique relative à la modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la...

Dénomination : REGION NOUVELLE AQUITAINE. RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE AVIS DE MISE À DISPOSITION ET DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE MODIFICATION DU SCHÉMA RÉGIONAL DAMÉNAGEMENT, DE DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DÉGALITÉ DES TERRITOIRES (SRADDET) Par arrête en date du 04/07/2024 le Président du conseil régional de Nouvelle Aquitaine ouvre une procédure de mise à disposition et de participation du public par voie électronique relative à la modification du SRADDET portant sur les domaines...

Dénomination : REGION NOUVELLE AQUITAINE. Autres avis RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE AVIS DE MISE À DISPOSITION ET DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Modification du Schema régional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) Par arrêté en date du 04/07/2024 le Président du conseil régional de Nouvelle Aquitaine ouvre une procédure de mise à disposition et de participation du public par voie électronique relative à la modification du SRADDET portant sur ...

REGION NOUVELLE AQUITAINE AVIS DE MISE A DISPOSITION ET DE PARTICIPATION DU PUBLIC, PAR VOIE ELECTRONIQUE Modification du Schéma regional daménagement, De développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) Par arrêté en date du 04/07/2024 le Président du conseil régional de Nouvelle-Aquitaine ouvre une procédure de mise à disposition et de participation du public, par voie électronique, relative au projet de modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lesp...

RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE AVIS DE MISE À DISPOSITION ET DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Modification du Schéma regional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) Par arrêté en date du 04/07/2024 le Président du conseil régional de Nouvelle Aquitaine ouvre une procédure de mise à disposition et de participation du public par voie électronique relative à la modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la...

REGION NOUVELLE AQUITAINE AVIS DE MISE A DISPOSITION ET DE PARTICIPATION DU PUBLIC, PAR VOIE ELECTRONIQUE Modification du Schéma regional daménagement, De développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) Par arrêté en date du 04/07/2024 le Président du conseil régional de Nouvelle-Aquitaine ouvre une procédure de mise à disposition et de participation du public, par voie électronique, relative au projet de modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lesp...

AVIS DE MISE A DISPOSITION ET DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE REGION NOUVELLE AQUITAINE Modification du Schema régional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) Par arrêté en date du 04/07/2024 le Président du conseil régional de Nouvelle-Aquitaine ouvre une procédure de mise à disposition et de participation du public, Par voie électronique, relative au projet de modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespa...

REGION NOUVELLE AQUITAINE AVIS DE MISE A DISPOSITION ET DE PARTICIPATION DU PUBLIC, PAR VOIE ELECTRONIQUE Modification du Schéma regional daménagement, De développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) Par arrêté en date du 04/07/2024 le Président du conseil régional de Nouvelle-Aquitaine ouvre une procédure de mise à disposition et de participation du public, par voie électronique, relative au projet de modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lesp...

Avis de mise à disposition et de participation du public, par voie électronique région Nouvelle-Aquitaine Modification du Schéma regional daménagement, De développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) Par arrêté en date du 04/07/2024 le Président du conseil régional de Nouvelle-Aquitaine ouvre une procédure de mise à disposition et de participation du public, par voie électronique, relative au projet de modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de les...

Conseil régional de NOUVELLE-AQUITAINE Projet deReserve naturelle régionale de la Vallée duPressoir CONSULTATION PUBLIQUE Situé dans le département des Deux-Sèvres, sur les communes de Saint-Jacques de-Thouars, Ainsi que Mauzé Thouarsais et Sainte-Radegonde, communes déléguées de Thouars, le projet de Réserve naturelle régionale de la Vallée du Pressoir représente un ensemble de 57 ha, le long de la vallée encaissée du ruisseau du Pressoir. Ce site comprend plusieurs éléments dexception : la ca...

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine CONSULTATION PUBLIQUE Projet de Reserve Naturelle Régionale de la Vallée du Pressoir (79) Situé dans le département des Deux-Sèvres, sur les communes de Saint-Jacques-de-Thouars, Ainsi que Mauzé-Thouarsais et Sainte-Radegonde, communes déléguées de Thouars, le projet de Réserve naturelle régionale de la Vallée du Pressoir représente un ensemble de 57 ha, le long de la vallée encaissée du ruisseau du Pressoir. Ce site comprend plusieurs éléments dexception ...

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine CONSULTATION PUBLIQUE Projet de Reserve Naturelle Régionale de la Vallée du Pressoir (79) Situé dans le département des Deux-Sèvres, sur les communes de Saint-Jacques-de-Thouars, Ainsi que Mauzé-Thouarsais et Sainte-Radegonde, communes déléguées de Thouars, le projet de Réserve naturelle régionale de la Vallée du Pressoir représente un ensemble de 57 ha, le long de la vallée encaissée du ruisseau du Pressoir. Ce site comprend plusieurs éléments dexception ...

Consultation publique concernant le projet dextension de la RNR Massonne La Réserve Naturelle Regionale de la Massonne sétend actuellement sur 100 ha sur les communes de La-Gripperie-Saint-Symphorien et de Saint-Sornin, en Charente-Maritime. Cette réserve fait lobjet dun projet dextension sur 117 ha porté par les co-gestionnaires actuels de la RNR de la Massonne : Nature Environnement 17 et la LPO. La superficie finale de la RNR après extension sera de 217 ha. Le périmètre dextension a été chois...

RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE CONSULTATION PUBLIQUE CONCERNANT LE PROJET DE RÉSERVE DE PEYSSAC Localisé en Dordogne, sur les communes de Razac-sur-lIsle et Montrem, Au sud-ouest de Perigueux, le site de Peyssac se compose dun ensemble de reliefs présentant des coteaux, un plateau, des vallons, dont le principal est traversé par le Longeron, ruisseau affluant de lIsle prenant sa source sur le domaine. Situé dans le Périgord central, le domaine de Peyssac est représentatif des milieux naturels présen...

RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE CONSULTATION PUBLIQUE CONCERNANT LE PROJET DEXTENSION DE LA RNR MASSONNE La Réserve Naturelle Regionale de la Massonne sétend actuellement sur 100 ha sur les communes de La-Gripperie-Saint-Symphorien et de Saint-Sornin, en Charente-Maritime. Cette réserve fait lobjet dun projet dextension sur 117 ha porté par les co-gestionnaires actuels de la RNR de la Massonne : Nature Environnement 17 et la LPO. La superficie finale de la RNR après extension sera de 217 ha. Le périmè...

RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE CONSULTATION PUBLIQUE CONCERNANT LE PROJET DE RÉSERVE DE PEYSSAC Localisé en Dordogne, sur les communes de Razac-sur-lIsle et Montrem, Au sud-ouest de Perigueux, le site de Peyssac se compose dun ensemble de reliefs présentant des coteaux, un plateau, des vallons, dont le principal est traversé par le Longeron, ruisseau affluant de lIsle prenant sa source sur le domaine. Situé dans le Périgord central, le domaine de Peyssac est représentatif des milieux naturels présen...

Dénomination : REGION NOUVELLE AQUITAINE. RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE CONSULTATION PUBLIQUE CONCERNANT LE PROJET DEXTENSION DE LA RNR MASSONNE La Reserve Naturelle Régionale de la Massonne sétend actuellement sur 100 ha sur les com munes de La-Gripperie-Saint-Symphorien et de Saint-Sornin, en Charente-Maritime. Cette réserve fait lobjet dun projet dextension sur 117 ha porté par les co-gestionnaires actuels de la RNR de la Massonne : Nature Environnement 17 et la LPO. La superficie finale de la RN...

Dénomination : REGION NOUVELLE AQUITAINE. RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE CONSULTATION PUBLIQUE CONCERNANT LE PROJET DE RÉSERVE DE PEYSSAC Localise en Dordogne, sur les communes de Razac-sur-lIsle et Montrem, Au sud-ouest de Périgueux, le site de Peyssac se compose dun ensemble de reliefs présentant des coteaux, un plateau, des vallons, dont le principal est traversé par le Longeron, ruisseau affluant de lIsle prenant sa source sur le domaine. Situé dans le Périgord central, le domaine de Peyssac est...

RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE CONSULTATION PUBLIQUE CONCERNANT LE PROJET DE RÉSERVE DE PEYSSAC Localisé en Dordogne, sur les communes de Razac-sur-lIsle et Montrem, Au sud-ouest de Perigueux, le site de Peyssac se compose dun ensemble de reliefs présentant des coteaux, un plateau, des vallons, dont le principal est traversé par le Longeron, ruisseau affluant de lIsle prenant sa source sur le domaine. Situé dans le Périgord central, le domaine de Peyssac est représentatif des milieux naturels présen...

RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE CONSULTATION PUBLIQUE CONCERNANT LE PROJET DEXTENSION DE LA RNR MASSONNE La Réserve Naturelle Regionale de la Massonne sétend actuellement sur 100 ha sur les communes de La-Gripperie-Saint-Symphorien et de Saint-Sornin, en Charente-Maritime. Cette réserve fait lobjet dun projet dextension sur 117 ha porté par les co-gestionnaires actuels de la RNR de la Massonne : Nature Environnement 17 et la LPO. La superficie finale de la RNR après extension sera de 217 ha. Le périmè...

ARRÊTÉ Par arrête du 21 septembre 2023, M. le Préfet de la Région Nouvelle-Aquitaine a ordonné la création dun périmètre délimité des abords des substructions gallo-romaines protégées au titre des monuments historiques sur le territoire de la commune dAndernos-les-Bains. Cet arrêté affiché en mairie est consultable aux jours et heures habituels douverture et le restera pendant une durée minimale dun mois. Le dossier est également consultable en mairie et sur son site institutionnel : www.anderno...

Avis douverture de linformation du public sur ladoption du Contrat de Plan État-Region(CPER)de Nouvelle-Aquitaine 2021-2027etdesa déclaration environnementale Suite à la signature du CPER, le Préfet de Région Nouvelle-Aquitaine, Étienne Guyot et le Président du Conseil Régional de Nouvelle-Aquitaine, Alain Rousset, portent à la connaissance du public les orientations stratégiques et limpact environnemental du Contrat de Plan État-Région pour la période 2021-2027. Cette information est régie par...

Avis douverture de linformation du public sur ladoption du Contrat de Plan État-Region(CPER)de Nouvelle-Aquitaine 2021-2027etdesa déclaration environnementale Suite à la signature du CPER, le Préfet de Région Nouvelle-Aquitaine, Étienne Guyot et le Président du Conseil Régional de Nouvelle-Aquitaine, Alain Rousset, portent à la connaissance du public les orientations stratégiques et limpact environnemental du Contrat de Plan État-Région pour la période 2021-2027. Cette information est régie par...

Dénomination : SGAR NOUVELLE AQUITAINE. AVIS DOUVERTURE DE L INFORMATION DU PUBLIC SUR L ADOPTION DU CONTRAT DE PLAN ÉTAT-RÉGION (CPER) DE NOUVELLE-AQUITAINE 2021-2027 ET DE SA DÉCLARATION ENVIRONNEMENTALE Suite à la signature du CPER, le prefet de Région Nouvelle-Aquitaine, Étienne Guyot et le président du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine, Alain ROUSSET , portent à la connaissance du public les orientations stratégiques et limpact environnemental du Contrat de plan État-Région pour la pé...

AVIS DE CONCERTATION PUBLIQUE Modification du Schema régional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) À loccasion de la modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la lutte contre lartificialisation des sols, Sur le développement et la localisation des constructions logistiques, sur la prévention et la gestion des déchets, la région Nouvelle Aquitaine lance une concertation préalable de la population pour présenter...

RÉGION NOUVELLE AQUITAINE AVIS DE CONCERTATION PUBLIQUE Modification du Schéma regional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) A loccasion de la modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la lutte contre lartificialisation des sols, Sur le développement et la localisation des constructions logistiques, sur la prévention et la gestion des déchets, la Région Nouvelle-Aquitaine lance une concertation préalable de la...

9400215 REGION NOUVELLE AQUITAINE AVIS DE CONCERTATION PUBLIQUE Modification du Schéma régional damenagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) A loccasion de la modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la lutte contre lartificialisation des sols, Sur le développement et la localisation des constructions logistiques, sur la prévention et la gestion des déchets, la Région Nouvelle-Aquitaine lance une concertation préalab...

REGION NOUVELLE AQUITAINE AVIS DE CONCERTATION PUBLIQUE Modification du Schéma regional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) A loccasion de la modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la lutte contre lartificialisation des sols, Sur le développement et la localisation des constructions logistiques, sur la prévention et la gestion des déchets, la Région Nouvelle-Aquitaine lance une concertation préalable de la...

AVIS DE CONCERTATION PUBLIQUE Modification du Schema régional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) A loccasion de la modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la lutte contre lartificialisation des sols, Sur le développement et la localisation des constructions logistiques, sur la prévention et la gestion des déchets, la Région Nouvelle-Aquitaine lance une concertation préalable de la population pour présenter...

9160216 REGION NOUVELLE AQUITAINE AVIS DE CONCERTATION PUBLIQUE Modification du Schéma régional damenagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) A loccasion de la modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la lutte contre lartificialisation des sols, Sur le développement et la localisation des constructions logistiques, sur la prévention et la gestion des déchets, la Région Nouvelle-Aquitaine lance une concertation préalab...

9190234 HC ton.. Nouvelle Aquitaine RÉGION NOUVELLE AQUITAINE AVIS DE CONCERTATION PUBLIQUE Modification du Schéma régional damenagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) À loccasion de la modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la lutte contre lartificialisation des sols, Sur le développement et la localisation des constructions logistiques, sur la prévention et la gestion des déchets, la Région Nouvelle-Aquitaine la...

Région Nouvelle-Aquitaine AVIS DE CONCERTATION PUBLIQUE Modification du Schema régional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) À loccasion de la modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la lutte contre lartificialisation des sols, Sur le développement et la localisation des constructions logistiques, sur la prévention et la gestion des déchets, la Région Nouvelle-Aquitaine lance une concertation préalable de la...

REGIONNOUVELLEAQUITAINE AVIS DE CONCERTATION PUBLIQUE Modification du Schéma regional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) A loccasion de la modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la lutte contre lartificialisation des sols, Sur le développement et la localisation des constructions logistiques, sur la prévention et la gestion des déchets, la Région Nouvelle-Aquitaine lance une concertation préalable de la p...

Région Nouvelle-Aquitaine AVIS DE CONCERTATION PUBLIQUE Modification du Schema régional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) À loccasion de la modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la lutte contre lartificialisation des sols, Sur le développement et la localisation des constructions logistiques, sur la prévention et la gestion des déchets, la Région Nouvelle-Aquitaine lance une concertation préalable de la...

Région Nouvelle-Aquitaine AVIS DE CONCERTATION PUBLIQUE Modification du Schema régional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) À loccasion de la modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la lutte contre lartificialisation des sols, Sur le développement et la localisation des constructions logistiques, sur la prévention et la gestion des déchets, la Région Nouvelle-Aquitaine lance une concertation préalable de la...

Région Nouvelle-Aquitaine AVIS DE CONCERTATION PUBLIQUE Modification du Schema régional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET)À loccasion de la modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la lutte contre lartificialisation des sols, Sur le développement et la localisation des constructions logistiques, sur la prévention et la gestion des déchets, la Région Nouvelle-Aquitaine lance une concertation préalable de la ...

Région Nouvelle-Aquitaine AVIS DE CONCERTATION PUBLIQUE Modification du Schema régional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) À loccasion de la modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la lutte contre lartificialisation des sols, Sur le développement et la localisation des constructions logistiques, sur la prévention et la gestion des déchets, la Région Nouvelle-Aquitaine lance une concertation préalable de la...

Région Nouvelle-Aquitaine AVIS DE CONCERTATION PUBLIQUE Modification du Schema régional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) À loccasion de la modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la lutte contre lartificialisation des sols, Sur le développement et la localisation des constructions logistiques, sur la prévention et la gestion des déchets, la Région Nouvelle-Aquitaine lance une concertation préalable de la...

Région Nouvelle-Aquitaine AVIS DE CONCERTATION PUBLIQUE Modification du Schema régional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) À loccasion de la modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la lutte contre lartificialisation des sols, Sur le développement et la localisation des constructions logistiques, sur la prévention et la gestion des déchets, la Région Nouvelle-Aquitaine lance une concertation préalable de la...

Région Nouvelle-Aquitaine AVIS DE CONCERTATION PUBLIQUE Modification du Schema régional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) À loccasion de la modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la lutte contre lartificialisation des sols, Sur le développement et la localisation des constructions logistiques, sur la prévention et la gestion des déchets, la Région Nouvelle-Aquitaine lance une concertation préalable de la...

Région Nouvelle-Aquitaine AVIS DE CONCERTATION PUBLIQUE Modification du Schema régional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) À loccasion de la modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la lutte contre lartificialisation des sols, Sur le développement et la localisation des constructions logistiques, sur la prévention et la gestion des déchets, la Région Nouvelle-Aquitaine lance une concertation préalable de la...

Dénomination : REGION NOUVELLE AQUITAINE. Region Nouvelle-Aquitaine AVIS DE CONCERTATION PUBLIQUE Modification du Schéma régional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) À loccasion de la modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la lutte contre lartificialisation des sols, Sur le développement et la localisation des constructions logistiques, sur la prévention et la gestion des déchets, la Région Nouvelle-Aquita...

REGION NOUVELLE AQUITAINE AVIS DE CONCERTATION PUBLIQUE Modification du Schéma regional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) A loccasion de la modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la lutte contre lartificialisation des sols, Sur le développement et la localisation des constructions logistiques, sur la prévention et la gestion des déchets, la Région Nouvelle-Aquitaine lance une concertation préalable de la...

REGION NOUVELLE AQUITAINE AVIS DE CONCERTATION PUBLIQUE Modification du Schéma regional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) A loccasion de la modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la lutte contre lartificialisation des sols, Sur le développement et la localisation des constructions logistiques, sur la prévention et la gestion des déchets, la Région Nouvelle-Aquitaine lance une concertation préalable de la...

Région Nouvelle-Aquitaine AVIS DE CONCERTATION PUBLIQUE Modification du Schema régional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) À loccasion de la modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la lutte contre lartificialisation des sols, Sur le développement et la localisation des constructions logistiques, sur la prévention et la gestion des déchets, la Région Nouvelle-Aquitaine lance une concertation préalable de la...

AVIS DE CONCERTATION PUBLIQUE Modification du Schema régional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) A loccasion de la modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la lutte contre lartificialisation des sols, Sur le développement et la localisation des constructions logistiques, sur la prévention et la gestion des déchets, la Région Nouvelle-Aquitaine lance une concertation préalable de la population pour présenter...

AVIS DE CONCERTATION PUBLIQUE Modification du Schema régional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) A loccasion de la modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la lutte contre lartificialisation des sols, Sur le développement et la localisation des constructions logistiques, sur la prévention et la gestion des déchets, la Région Nouvelle-Aquitaine lance une concertation préalable de la population pour présenter...

Région Nouvelle-Aquitaine AVIS DE CONCERTATION PUBLIQUE Modification du Schema régional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) À loccasion de la modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la lutte contre lartificialisation des sols, Sur le développement et la localisation des constructions logistiques, sur la prévention et la gestion des déchets, la Région Nouvelle-Aquitaine lance une concertation préalable de la...

REGION NOUVELLE AQUITAINE AVIS DE CONCERTATION PUBLIQUE Modification du Schéma regional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) A loccasion de la modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la lutte contre lartificialisation des sols, Sur le développement et la localisation des constructions logistiques, sur la prévention et la gestion des déchets, la Région Nouvelle-Aquitaine lance une concertation préalable de la...

AVIS DE CONCERTATION PUBLIQUE REGION NOUVELLE AQUITAINE Modification du Schema régional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) A loccasion de la modification du SRADDET portant sur les domaines de la gestion économe de lespace et de la lutte contre lartificialisation des sols, Sur le développement et la localisation des constructions logistiques, sur la prévention et la gestion des déchets, la Région Nouvelle-Aquitaine lance une concertation préalable de la...

Dénomination : IN CITE. Direction departementale des territoires et de la mer Service des procédures environnementales 2 e AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE SEM IN CITE Travaux de restauration immobilière et daménagement des îlots Faures-Gensan et Fusterie inclus dans le périmètre de restauration immobilière Saint-Éloi-Salinières dans le cadre de lopération de requalification du centre historique de Bordeaux Enquête préalable à la déclaration dutilité publique modificative Par arrêté de la préfète de la Ré...

AVIS DE PUBLICITÉ DU TRANSFERT DES BIENS, DROITS ET OBLIGATIONS DE SECTIONS DE COMMUNES Conformement à larticle L2411-11 du code général des collectivités territoriales, Madame la Préfète de la Région Nouvelle-Aquitaine, Préfète de la Gironde, porte à la connaissance du public larrêté préfectoral du 15 septembre 2020, portant transfert à la commune de Rimons, des biens, droits et obligations de la section de communes, section du petit village du grand village du Boucaud, constituée dun lavoir e...

CENTRE RÉGIONAL DE LA PROPRIÉTÉ FORESTIÈRE DE NOUVELLE AQUITAINE Le Centre Régional de la Proprieté Forestière de Nouvelle-Aquitaine organise une concertation préalable du public pour lélaboration du Schéma Régional de Gestion Sylvicole de Nouvelle-Aquitaine. Elle se déroulera entre le 15 et le 30 Novembre 2020 et sappuiera sur un dossier de présentation consultable sur le site internet du CRPF(https: //nouvelle-aquitaine. cnpf.fr) et sur celui de la DRAAF : http: //draaf.nouvelle-aquitaine.agri...

CENTRE RÉGIONAL DE LA PROPRIÉTÉ FORESTIÈRE DE NOUVELLE-AQUITAINE Le Centre Régional de la Proprieté Forestière de Nouvelle-Aquitaine organise une concertation préalable du public pour lélaboration du Schéma Régional de Gestion Sylvicole de Nouvelle-Aquitaine. Elle se déroulera entre le 15 et le 30 Novembre 2020 et sappuiera sur un dossier de présentation consultable sur le site internet du CRPF (https: //nouvelle-aquitaine.cnpf.fr) et sur celui de la DRAAF : http: //draaf.nouvelle-aquitaine.agri...

AVIS AU PUBLIC PREFECTURE DE LOT-ET-GARONNE Par Arrête préfectoral n°47-2020-10-30-001, le Conseil régional de la région de la Nouvelle Aquitaine est autorisé à rechercher un gîte géothermique à basse température sur le territoire de la commune de Marmande Lycée Val de Garonne et à réaliser des travaux miniers sur la commune de Marmande. larrêté est consultable à la direction départementale des territoires de Lot-et-Garonne, Ainsi que sur le site internet des services de lÉtat en Lot et Garonne...

Dénomination : REGION NOUVELLE AQUITAINE. Lycee de la Mer et du Littoral à Bourcefranc le Chapus (17) Travaux de remplacement du système de sécurité incendie Lot unique

Direction départementale des Territoires et de la Mer Service des procedures environnementales AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PARCELLAIRE COMPLÉMENTAIRE La Fabrique de Bordeaux Métropole Commune dEysines Réalisation de la Zone daménagement concerté « Carès Cantinolle » Acquisition des emprises nécessaires à la réalisation du projet Par arrêté de la préfète de la Région Nouvelle-Aquitaine, préfète de la Gironde, A été prescrite une enquête publique complémentaire en vue de délimiter les immeubles à acqu...

AVIS DADOPTION DU PROGRAMME RÉGIONAL DE LA FORÊT ET DU BOIS (PRFB) DE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE En application de larticle L. 123-23 du Code de lenvironnement, il est fait information de ladoption du Plan regional de la forêt et du bois de la région Nouvelle-Aquitaine, Par arrêté ministériel du 30 décembre 2020 (paru au JO du 5 janvier 2021). Le PRFB ainsi que la déclaration prévue à larticle L. 122-9 du Code de lenvironnement sont consultables sur le site Internet de la DRAAF : http: //draa...

AVIS DADOPTION DU PROGRAMME RÉGIONAL DE LA FORÊT ET DU BOIS (PRFB) DE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE En application de larticle L. 123-23 du Code de lenvironnement, il est fait information de ladoption du Plan regional de la forêt et du bois de la région Nouvelle-Aquitaine, Par arrêté ministériel du 30 décembre 2020 (paru au JO du 5 janvier 2021). Le PRFB ainsi que la déclaration prévue à larticle L. 122-9 du Code de lenvironnement sont consultables sur le site Internet de la DRAAF : http: //draa...

AVIS DADOPTION DU PROGRAMME RÉGIONAL DE LA FORÊT ET DU BOIS (PRFB) DE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE En application de larticle L. 123-23 du Code de lenvironnement, il est fait information de ladoption du Plan regional de la forêt et du bois de la région Nouvelle-Aquitaine, Par arrêté ministériel du 30 décembre 2020 (paru au JO du 5 janvier 2021). Le PRFB ainsi que la déclaration prévue à larticle L. 122-9 du Code de lenvironnement sont consultables sur le site Internet de la DRAAF : http: //draa...

AVIS DADOPTION DU PROGRAMME RÉGIONAL DE LA FORÊT ET DU BOIS (PRFB) DE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE En application de larticle L. 123-23 du Code de lenvironnement, il est fait information de ladoption du Plan regional de la forêt et du bois de la région Nouvelle-Aquitaine, Par arrêté ministériel du 30 décembre 2020 (paru au JO du 5 janvier 2021). Le PRFB ainsi que la déclaration prévue à larticle L. 122-9 du Code de lenvironnement sont consultables sur le site Internet de la DRAAF : http: //draa...

AVIS DADOPTION DU PROGRAMME RÉGIONAL DE LA FORÊT ET DU BOIS (PRFB) DE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE En application de larticle L. 123-23 du Code de lenvironnement, il est fait information de ladoption du Plan regional de la forêt et du bois de la région Nouvelle-Aquitaine, Par arrêté ministériel du 30 décembre 2020 (paru au JO du 5 janvier 2021). Le PRFB ainsi que la déclaration prévue à larticle L. 122-9 du Code de lenvironnement sont consultables sur le site Internet de la DRAAF : http: //draa...

AVIS DADOPTION DU PROGRAMME RÉGIONAL DE LA FORÊT ET DU BOIS (PRFB) DE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE En application de larticle L. 123-23 du Code de lenvironnement, il est fait information de ladoption du Plan regional de la forêt et du bois de la région Nouvelle-Aquitaine, Par arrêté ministériel du 30 décembre 2020 (paru au JO du 5 janvier 2021). Le PRFB ainsi que la déclaration prévue à larticle L. 122-9 du Code de lenvironnement sont consultables sur le site Internet de la DRAAF : http: //draa...

AVIS DADOPTION DU PROGRAMME RÉGIONAL DE LA FORÊT ET DU BOIS (PRFB) DE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE En application de larticle L. 123-23 du Code de lenvironnement, il est fait information de ladoption du Plan regional de la forêt et du bois de la région Nouvelle-Aquitaine, Par arrêté ministériel du 30 décembre 2020 (paru au JO du 5 janvier 2021). Le PRFB ainsi que la déclaration prévue à larticle L. 122-9 du Code de lenvironnement sont consultables sur le site Internet de la DRAAF : http: //draa...

AVIS DADOPTION DU PROGRAMME RÉGIONAL DE LA FORÊT ET DU BOIS (PRFB) DE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE En application de larticle L. 123-23 du Code de lenvironnement, il est fait information de ladoption du Plan regional de la forêt et du bois de la région Nouvelle-Aquitaine, Par arrêté ministériel du 30 décembre 2020 (paru au JO du 5 janvier 2021). Le PRFB ainsi que la déclaration prévue à larticle L. 122-9 du Code de lenvironnement sont consultables sur le site Internet de la DRAAF : http: //draa...

AVIS DADOPTION DU PROGRAMME RÉGIONAL DE LA FORÊT ET DU BOIS (PRFB) DE LA RÉGION NOUVELLE AQUITAINE En application de larticle L. 123-23 du Code de lenvironnement, il est fait information de ladoption du plan regional de la forêt et du bois de la région Nouvelle Aquitaine, Par arrêté ministériel du 30 décembre 2020 (paru au JO du 5 janvier 2021). Le PRFB ainsi que la déclaration prévue à larticle L. 122-9 du Code de lenvironnement sont consultables sur le site Internet de la DRAAF : http: //draa...

AVIS DADOPTION DU PROGRAMME RÉGIONAL DE LA FORÊT ET DU BOIS (PRFB) DE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE En application de larticle L. 123-23 du Code de lenvironnement, il est fait information de ladoption du Plan regional de la forêt et du bois de la région Nouvelle-Aquitaine, Par arrêté ministériel du 30 décembre 2020 (paru au JO du 5 janvier 2021). Le PRFB ainsi que la déclaration prévue à larticle L. 122-9 du Code de lenvironnement sont consultables sur le site Internet de la DRAAF : http: //draa...

AVIS DADOPTION DU PROGRAMME RÉGIONAL DE LA FORÊT ET DU BOIS (PRFB) DE LA RÉGION NOUVELLE AQUITAINE En application de larticle L. 123-23 du Code de lenvironnement, il est fait information de ladoption du plan regional de la forêt et du bois de la région Nouvelle Aquitaine, Par arrêté ministériel du 30 décembre 2020 (paru au JO du 5 janvier 2021). Le PRFB ainsi que la déclaration prévue à larticle L. 122-9 du Code de lenvironnement sont consultables sur le site Internet de la DRAAF : http: //draa...

AVIS DADOPTION DU PROGRAMME RÉGIONAL DE LA FORÊT ET DU BOIS (PRFB) DE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE En application de larticle L. 123-23 du Code de lenvironnement, il est fait information de ladoption du Plan regional de la forêt et du bois de la région Nouvelle-Aquitaine, Par arrêté ministériel du 30 décembre 2020 (paru au JO du 5 janvier 2021). Le PRFB ainsi que la déclaration prévue à larticle L. 122-9 du Code de lenvironnement sont consultables sur le site Internet de la DRAAF : http: //draa...

Dénomination : DRAAF / SRFOB NOUVELLE-AQUITAINE. AVIS DADOPTION DU PROGRAMME RÉGIONAL DE LA FORÊT ET DU BOIS (PRFB) DE LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE En application de larticle L. 123-23 du Code de lenvironnement, il est fait information de ladoption du Plan regional de la forêt et du bois de la région Nouvelle-Aquitaine, Par arrêté ministériel du 30 décembre 2020 (paru au JO du 5 janvier 2021). Le PRFB ainsi que la déclaration prévue à larticle L. 122-9 du Code de lenvironnement sont consultable...

Dénomination : CONSEIL REGIONAL DAQUITAINE DIRECTION MAITRISE DOUVRAGE. Direction departementale des territoires et de la mer Service des procédures environnementales AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE concernant la mise en compatibilité du SCOT de laire métropolitaine bordelaise, la mise en compatibilité du PLUi du Créonnais, La procédure de déclaration de projet, en vue de la construction dun lycée denseignement général et technologique sur la commune de Créon. Le responsable du projet : La Région Nouvel...

Direction départementale des territoires et de la mer Service des procedures environnementales AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE concernant la mise en compatibilité du SCOT de laire métropolitaine bordelaise, la mise en compatibilité du PLUi du Créonnais, La procédure de déclaration de projet, en vue de la construction dun lycée denseignement général et technologique sur la commune de Créon. Le responsable du projet : La Région Nouvelle-Aquitaine Une enquête publique unique est prescrite sur la commune de...

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER SERVICES DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES AVIS DENQUETE PUBLIQUE concernant la mise en compatibilité du SCOT de lAire Metropolitaine Bordelaise, la mise en compatibilité du PLUi du Créonnais, La procédure de déclaration de projet, en vue de la construction dun lycée denseignement général et technologique sur la commune de Créon. Le responsable du projet : La Région Nouvelle Aquitaine Une enquête publique unique est prescrite sur la commune d...

Région Nouvelle-Aquitaine CONSULTATION PUBLIQUE La reserve ornithologique de St Cyr, sétend sur une superficie de 39 ha au sein du parc de loisirs de St Cyr, Située sur la commune de Beaumont-Saint-Cyr, entre Poitiers et Châtellerault, dans la Vienne. Ce site présente un intérêt écologique fort : site dimportance régionale pour laccueil des oiseaux migrateurs et oiseaux deau, il est le seul site de nidification de la Sterne pierregarin du Département. Le site est composé dune mosaïque dhabitats...

Région Nouvelle-Aquitaine CONSULTATION PUBLIQUE La reserve ornithologique de St Cyr, sétend sur une superficie de 39 ha au sein du parc de loisirs de St Cyr, Située sur la commune de Beaumont-Saint-Cyr, entre Poitiers et Châtellerault, dans la Vienne. Ce site présente un intérêt écologique fort : site dimportance régionale pour laccueil des oiseaux migrateurs et oiseaux deau, il est le seul site de nidification de la Sterne pierregarin du Département. Le site est composé dune mosaïque dhabitats...

Région Nouvelle-Aquitaine CONSULTATION PUBLIQUE La reserve ornithologique de St Cyr, sétend sur une superficie de 39 ha au sein du parc de loisirs de St Cyr, Située sur la commune de Beaumont-Saint-Cyr, entre Poitiers et Châtellerault, dans la Vienne. Ce site présente un intérêt écologique fort : site dimportance régionale pour laccueil des oiseaux migrateurs et oiseaux deau, il est le seul site de nidification de la Sterne pierregarin du Département. Le site est composé dune mosaïque dhabitats...

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE LEYRE AVIS DE MISE A DISPOSITION AU PUBLIC PERMIS DE CONSTRUIRE N° PC 03302921K0009 Commune du Barp En application des articles L 122-1, R 122-2 et R 122-3 du code de lenvironnement, La demande de permis de construire n°03302921K0009 dépose le 16/03/2021 par la région Nouvelle-Aquitaine concernant la construction dun lycée de 1200 élèves et dun collège de 800 élèves au lieu-dit « Bric en bruc « sur la commune du Barp, a été soumise à une étude dimpact. Cette opé...

Dénomination : CONSEIL REGIONAL DAQUITAINE DIRECTION MAITRISE DOUVRAGE. Direction departementale des territoires et de la mer Service des procédures environnementales AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Projet de défrichement sur la commune du Barp En application de larticle L. 123-19 du Code de lenvironnement, il sera procédé à une consultation du public du lundi 19 juillet 2021 au jeudi 19 août 2021 inclus sur la demande de défrichement dune surface de 7,9488 hectares du Cons...

Direction départementale des territoires et de la mer Service des procedures environnementales AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Projet de défrichement sur la commune du Barp En application de larticle L. 123-19 du Code de lenvironnement, il sera procédé à une consultation du public du lundi 19 juillet 2021 au jeudi 19 août 2021 inclus sur la demande de défrichement dune surface de 7,9488 hectares du Conseil régional Nouvelle-Aquitaine, Pour un projet de construction dun col...

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER SERVICES DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Projet de défrichement sur la commune de Le Barp En application de larticle L 123-19 du code de lenvironnement, il sera procedé à une consultation du public du lundi 19 juillet 2021 au jeudi 19 août 2021 inclus sur la demande de défrichement dune surface de 7,9488 hectares du Conseil Régional Nouvelle Aquitaine, Pour un projet de construction dun ...

CONSULTATION PUBLIQUE POUR LE SCHÉMA RÉGIONAL BIOMASSE DE NOUVELLE-AQUITAINE En application de larticle L. 222-3-1 du Code de lenvironnement, lÉtat, Représente par la Préfecture de Région et la Région Nouvelle-Aquitaine, ont élaboré un projet de schéma régional biomasse quils mettent à la disposition du public dans le cadre de larticle L. 123-19 du Code de lenvironnement, relatif à la participation du public pour les plans, programmes et projets non soumis à enquête publique, du 3 septembre au ...

CONSULTATION PUBLIQUE POUR LE SCHÉMA RÉGIONAL BIOMASSE DE NOUVELLE-AQUITAINE En application de larticle L. 222-3-1 du Code de lenvironnement, lÉtat, Représenté par la préfecture de Region et la Région Nouvelle-Aquitaine, ont élaboré un projet de Schéma Régional Biomasse quils mettent à la disposition du public dans le cadre de larticle L. 123-19 du Code de lenvironnement, relatif à la participation du public pour les plans, programmes et projets non soumis à enquête publique, du 3 septembre au...

Région Nouvelle-Aquitaine CONSULTATION PUBLIQUE POUR LE SCHÉMA RÉGIONAL BIOMASSE DE NOUVELLE-AQUITAINE En application de larticle L. 222-3-1 du Code de lenvironnement, lÉtat, Representé par la préfecture de Région et la Région Nouvelle-Aquitaine, ont élaboré un projet de Schéma Régional Biomasse quils mettent à la disposition du public dans le cadre de larticle L. 123-19 du Code de lenvironnement, relatif à la participation du public pour les plans, programmes et projets non soumis à enquête pu...

Région Nouvelle-Aquitaine CONSULTATION PUBLIQUE POUR LE SCHÉMA RÉGIONAL BIOMASSE DE NOUVELLE-AQUITAINE En application de larticle L. 222-3-1 du Code de lenvironnement, lÉtat, Representé par la préfecture de Région et la Région Nouvelle-Aquitaine, ont élaboré un projet de Schéma Régional Biomasse quils mettent à la disposition du public dans le cadre de larticle L. 123-19 du Code de lenvironnement, relatif à la participation du public pour les plans, programmes et projets non soumis à enquête pu...

CONSULTATION PUBLIQUE POUR LE SCHÉMA RÉGIONAL BIOMASSE DE NOUVELLE-AQUITAINE En application de larticle L. 222-3-1 du Code de lenvironnement, lÉtat, Représente par la Préfecture de Région et la Région Nouvelle-Aquitaine, ont élaboré un projet de schéma régional biomasse quils mettent à la disposition du public dans le cadre de larticle L. 123-19 du Code de lenvironnement, relatif à la participation du public pour les plans, programmes et projets non soumis à enquête publique, du 3 septembre au ...

Région Nouvelle-Aquitaine CONSULTATION PUBLIQUE POUR LE SCHÉMA RÉGIONAL BIOMASSE DE NOUVELLE-AQUITAINE En application de larticle L. 222-3-1 du Code de lenvironnement, lÉtat, Representé par la préfecture de Région et la Région Nouvelle-Aquitaine, ont élaboré un projet de Schéma Régional Biomasse quils mettent à la disposition du public dans le cadre de larticle L. 123-19 du Code de lenvironnement, relatif à la participation du public pour les plans, programmes et projets non soumis à enquête pu...

Région Nouvelle-Aquitaine CONSULTATION PUBLIQUE POUR LE SCHÉMA RÉGIONAL BIOMASSE DE NOUVELLE-AQUITAINE En application de larticle L. 222-3-1 du Code de lenvironnement, lÉtat, Representé par la préfecture de Région et la Région Nouvelle-Aquitaine, ont élaboré un projet de Schéma Régional Biomasse quils mettent à la disposition du public dans le cadre de larticle L. 123-19 du Code de lenvironnement, relatif à la participation du public pour les plans, programmes et projets non soumis à enquête pu...

Région Nouvelle-Aquitaine CONSULTATION PUBLIQUE POUR LE SCHÉMA RÉGIONAL BIOMASSE DE NOUVELLE-AQUITAINE En application de larticle L. 222-3-1 du Code de lenvironnement, lÉtat, Representé par la préfecture de Région et la Région Nouvelle-Aquitaine, ont élaboré un projet de Schéma Régional Biomasse quils mettent à la disposition du public dans le cadre de larticle L. 123-19 du Code de lenvironnement, relatif à la participation du public pour les plans, programmes et projets non soumis à enquête pu...

Région Nouvelle-Aquitaine CONSULTATION PUBLIQUE POUR LE SCHÉMA RÉGIONAL BIOMASSE DE NOUVELLE-AQUITAINE En application de larticle L. 222-3-1 du Code de lenvironnement, lÉtat, Representé par la préfecture de Région et la Région Nouvelle-Aquitaine, ont élaboré un projet de Schéma Régional Biomasse quils mettent à la disposition du public dans le cadre de larticle L. 123-19 du Code de lenvironnement, relatif à la participation du public pour les plans, programmes et projets non soumis à enquête pu...

REGION NOUVELLE AQUITAINE Consultation publique pour le schéma regional biomasse de Nouvelle-Aquitaine En application de larticle L. 222-3-1 du code de lenvironnement, lÉtat, Représenté par la Préfecture de Région et la Région Nouvelle-Aquitaine, ont élaboré un projet de schéma régional biomasse quils mettent à la disposition du public dans le cadre de larticle L123-19 du code de lenvironnement, relatif à la participation du public pour les plans, programmes et projets non soumis à enquête publ...

CONSULTATION PUBLIQUE POUR LE SCHÉMA RÉGIONAL BIOMASSE DE NOUVELLE-AQUITAINE En application de larticle L. 222-3-1 du Code de lenvironnement, lÉtat, Représente par la Préfecture de Région et la Région Nouvelle-Aquitaine, ont élaboré un projet de schéma régional biomasse quils mettent à la disposition du public dans le cadre de larticle L. 123-19 du Code de lenvironnement, relatif à la participation du public pour les plans, programmes et projets non soumis à enquête publique, du 3 septembre au ...

REGION NOUVELLE AQUITAINE Consultation publique pour le schéma regional biomasse de Nouvelle-Aquitaine En application de larticle L. 222-3-1 du code de lenvironnement, lÉtat, Représenté par la Préfecture de Région et la Région Nouvelle-Aquitaine, ont élaboré un projet de schéma régional biomasse quils mettent à la disposition du public dans le cadre de larticle L123-19 du code de lenvironnement, relatif à la participation du public pour les plans, programmes et projets non soumis à enquête publ...

Région Nouvelle-Aquitaine CONSULTATION PUBLIQUE POUR LE SCHÉMA RÉGIONAL BIOMASSE DE NOUVELLE-AQUITAINE En application de larticle L. 222-3-1 du Code de lenvironnement, lÉtat, Representé par la préfecture de Région et la Région Nouvelle-Aquitaine, ont élaboré un projet de Schéma Régional Biomasse quils mettent à la disposition du public dans le cadre de larticle L. 123-19 du Code de lenvironnement, relatif à la participation du public pour les plans, programmes et projets non soumis à enquête pu...

Région Nouvelle-Aquitaine CONSULTATION PUBLIQUE POUR LE SCHEMA REGIONAL BIOMASSE DE NOUVELLE AQUITAINE En application de larticle L. 222-3-1 du Code de lenvironnement, lÉtat, Representé par la préfecture de Région et la Région Nouvelle-Aquitaine, ont élaboré, un projet de Schéma Régional Biomasse quils mettent à la disposition du public dans le cadre de larticle L. 123-19 du Code de lenvironnement, relatif à la participation du public pour les plans, programmes et projets non soumis à enquête p...

Dénomination : REGION NOUVELLE AQUITAINE. Region Nouvelle-Aquitaine CONSULTATION PUBLIQUE POUR LE SCHÉMA RÉGIONAL BIOMASSE DE NOUVELLE-AQUITAINE En application de larticle L. 222-3-1 du Code de lenvironnement, lÉtat, Représenté par la préfecture de Région et la Région Nouvelle-Aquitaine, ont élaboré un projet de Schéma Régional Biomasse quils mettent à la disposition du public dans le cadre de larticle L. 123-19 du Code de lenvironnement, relatif à la participation du public pour les plans, pro...

Région Nouvelle-Aquitaine CONSULTATION PUBLIQUE POUR LE SCHÉMA RÉGIONAL BIOMASSE DE NOUVELLE-AQUITAINE En application de larticle L. 222-3-1 du Code de lenvironnement, lÉtat, Representé par la préfecture de Région et la Région Nouvelle-Aquitaine, ont élaboré un projet de Schéma Régional Biomasse quils mettent à la disposition du public dans le cadre de larticle L. 123-19 du Code de lenvironnement, relatif à la participation du public pour les plans, programmes et projets non soumis à enquête pu...

AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE SCHEMA REGIONAL DAMENAGEMENT DE DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DÉGALITÉ DES TERRITOIRES DE LA RÉGION NOUVELLE AQUITAINE ET SON RAPPORT ENVIRONNEMENTAL En execution de larrêté du Président du Conseil régional de la Nouvelle Aquitaine N° 01/2019 DATAR en date du 01/08/2019, il sera procédé à une enquête publique portant sur le projet de Schéma Régional dAménagement, De Développement Durable et dEgalité des Territoires (SRADDET) de la Région Nouvelle-Aquitaine dun...

REGION Nouvelle Aquitaine AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE SCHÉMA RÉGIONAL DAMÉNAGEMENT DE DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DÉGALITÉ DES TERRITOIRES DE LA RÉGION NOUVELLE AQUITAINE ET SON RAPPORT ENVIRONNEMENTAL En exécution de larrête du Président du Conseil régional de la Nouvelle Aquitaine N° 01/2019 DATAR en date du 01/08/2019, il sera procédé à une enquête publique portant sur le projet de Schéma Régional dAménagement, De Développement Durable et dEgalité des Territoires (SRADDET) de la Rég...

1819009 Nouvelle Aquitaine AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE SCHÉMA RÉGIONAL DAMÉNAGEMENT DE DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DÉGALITÉ DES TERRITOIRES DE LA RÉGION NOUVELLE AQUITAINE ET SON RAPPORT ENVIRONNEMENTAL En exécution de larrêté du President du Conseil régional de la Nouvelle Aquitaine N° 01/2019 DATAR en date du 01/08/2019, il sera procédé à une enquête publique portant sur le projet de Schéma Régional dAménagement, De Développement Durable et dEgalité des Territoires (SRADDET) de la Ré...

AVIS DENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE SCHEMA REGIONAL DAMENAGEMENT DE DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DÉGALITÉ DES TERRITOIRES DE LA RÉGION NOUVELLE AQUITAINE ET SON RAPPORT ENVIRONNEMENTAL En execution de larrêté du Président du Conseil régional de la Nouvelle Aquitaine N° 01/2019 DATAR en date du 01/08/2019, il sera procédé à une enquête publique portant sur le projet de Schéma Régional dAménagement, De Développement Durable et dEgalité des Territoires (SRADDET) de la Région Nouvelle-Aquitaine dun...

PREFETE DE LA REGION NOUVELLE AQUITAINE AVIS DE LANCEMENT DUNE PROCÉDURE DE PARTICIPATION DU PUBLIC Programme régional de la forêt et du bois (PRFB) soumis à evaluation environnementale En application de larticle L123-19 du Code de lenvironnement, une participation du public par voie électronique est organisée afin de recueillir les observations et propositions du public sur le projet de PRFB Nouvelle-Aquitaine. Elle aura lieu par voie électronique : du lundi 16 décembre 2019 au jeudi 16 janvier...

PREFET DE LA REGION NOUVELLE AQUITAINE AVIS DE LANCEMENT DUNE PROCÉDURE DE PARTICIPATION DU PUBLIC Programme régional de la forêt et du bois (PRFB) soumis à evaluation environnementale En application de larticle L 123-19 du Code de lenvironnement, une participation du public par voie électronique est organisée afin de recueillir les observations et propositions du public sur le projet de PRFB Nouvelle-Aquitaine. Elle aura lieu par voie électronique : du lundi 16 décembre 2019 au jeudi 16 janvier...

AVIS DE LANCEMENT DUNE PROCÉDURE DE PARTICIPATION DU PUBLIC PROGRAMME RÉGIONAL DE LA FORÊT ET DU BOIS (PRFB) SOUMIS À ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE En application de larticle L.123-19 du Code de lenvironnement, une participation du public par voie electronique est organisée afin de recueillir les observations et propositions du public sur le projet de PRFB Nouvelle Aquitaine. Elle aura lieu par voie électronique : du lundi 16 décembre 2019 au jeudi 16 janvier 2020 inclus. Les informations sont dis...

AVIS DE LANCEMENT DUNE PROCÉDURE DE PARTICIPATION DU PUBLIC PROGRAMME RÉGIONAL DE LA FORÊT ET DU BOIS (PRFB) SOUMIS À ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE En application de larticle L.123-19 du Code de lenvironnement, une participation du public par voie electronique est organisée afin de recueillir les observations et propositions du public sur le projet de PRFB Nouvelle Aquitaine. Elle aura lieu par voie électronique : du lundi 16 décembre 2019 au jeudi 16 janvier 2020 inclus. Les informations sont dis...

AVIS DE LANCEMENT DUNE PROCÉDURE DE PARTICIPATION DU PUBLIC PROGRAMME RÉGIONAL DE LA FORÊT ET DU BOIS (PRFB) SOUMIS À ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE En application de larticle L.123-19 du Code de lenvironnement, une participation du public par voie electronique est organisée afin de recueillir les observations et propositions du public sur le projet de PRFB Nouvelle Aquitaine. Elle aura lieu par voie électronique : du lundi 16 décembre 2019 au jeudi 16 janvier 2020 inclus. Les informations sont dis...

REGION NOUVELLE AQUITAINE PORT DE BAYONNE INFORMATION AU PUBLIC La Chambre de commerce et dindustrie de Bayonne Pays Basque, service dexploitation du port de Bayonne, Vous informe de la parution des nouveaux droits de port et redevances doutillage n°41 appli· cables sur le port de Bayonne à la date du 1 janvier 2020. Ces tarifs peuvent être consultés sur les sites suivants : bureau dexploitation du port, 850, route de la Barre, 40220 Tarnos ; capitainerie du port, 128, avenue de lAdour, 64600 A...

REGION Nouvelle Aquitaine PORT DE BAYONNE INFORMATION AU PUBLIC La Chambre de commerce et dindustrie de Bayonne Pays Basque, service dexploitation du port de Bayonne, Vous informe de la parution des nouveaux droits de port et redevances doutillage n°41 applicables sur le port de Bayonne à la date du 1erjanvier 2020. Ces tarifs peuvent être consultés sur les sites suivants : bureau dexploitation du port, 850, route de la Barre, 40220 Tarnos ; capitainerie du port, 128, avenue de lAdour, 64600 An...

Région Nouvelle-Aquitaine AVIS Adoption du SRADDET de Nouvelle-Aquitaine Le Schema régional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) de Nouvelle-Aquitaine a été adopté le 16 décembre 2019 par le Conseil régional. Cette étape clôt la large concertation organisée entre lété 2017 et lautomne 2019. Le SRADDET est maintenant soumis à la préfète de région pour approbation. Une fois approuvé, Il entrera en application. Vous pouvez consulter les documents constitutif...

Région Nouvelle-Aquitaine AVIS Adoption du SRADDET de Nouvelle-Aquitaine Le Schema régional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) de Nouvelle-Aquitaine a été adopté le 16 décembre 2019 par le Conseil régional. Cette étape clôt la large concertation organisée entre lété 2017 et lautomne 2019. Le SRADDET est maintenant soumis à la préfète de région pour approbation. Une fois approuvé, Il entrera en application. Vous pouvez consulter les documents constitutif...

Région Nouvelle-Aquitaine AVIS Adoption du SRADDET de Nouvelle-Aquitaine Le Schema régional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) de Nouvelle-Aquitaine a été adopté le 16 décembre 2019 par le Conseil régional. Cette étape clôt la large concertation organisée entre lété 2017 et lautomne 2019. Le SRADDET est maintenant soumis à la préfète de région pour approbation. Une fois approuvé, Il entrera en application. Vous pouvez consulter les documents constitutif...

ADOPTION DU SRADDET DE NOUVELLE-AQUITAINE Le schema régional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) de Nouvelle-Aquitaine a été adopté le 16 décembre 2019 par le conseil régional. Cette étape clôt la large concertation organisée entre lété 2017 et lautomne 2019. Le SRADDET est maintenant soumis à la préfète de région pour approbation. Une fois approuvé, Il entrera en application. Vous pouvez consulter les documents constitutifs du schéma ainsi que la déclar...

ADOPTION DU SRADDET DE NOUVELLE-AQUITAINE Le schema régional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) de Nouvelle-Aquitaine a été adopté le 16 décembre 2019 par le conseil régional. Cette étape clôt la large concertation organisée entre lété 2017 et lautomne 2019. Le SRADDET est maintenant soumis à la préfète de région pour approbation. Une fois approuvé, Il entrera en application. Vous pouvez consulter les documents constitutifs du schéma ainsi que la déclar...

Région Nouvelle-Aquitaine AVIS Adoption du SRADDET de Nouvelle-Aquitaine Le Schema régional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) de Nouvelle-Aquitaine a été adopté le 16 décembre 2019 par le Conseil régional. Cette étape clôt la large concertation organisée entre lété 2017 et lautomne 2019. Le SRADDET est maintenant soumis à la préfète de région pour approbation. Une fois approuvé, Il entrera en application. Vous pouvez consulter les documents constitutif...

Région Nouvelle-Aquitaine AVIS Nouvelle-Aquitaine Aquitaine Adoption du SRADDET de Nouvelle-Aquitaine Le Schema régional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) de Nouvelle-Aquitaine a été adopté le 16 décembre 2019 par le Conseil régional. Cette étape clôt la large concertation organisée entre lété 2017 et lautomne 2019. Le SRADDET est maintenant soumis à la préfète de région pour approbation. Une fois approuvé, Il entrera en application. Vous pouvez consul...

Région Nouvelle-Aquitaine AVIS IICrON Nouvelle Aquitaine Adoption du SRADDET de Nouvelle-Aquitaine Le Schema régional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) de Nouvelle-Aquitaine a été adopté le 16 décembre 2019 par le Conseil régional. Cette étape clôt la large concertation organisée entre lété 2017 et lautomne 2019. Le SRADDET est maintenant soumis à la préfète de région pour approbation. Une fois approuvé, Il entrera en application. Vous pouvez consulter...

Région Nouvelle-Aquitaine AVIS Adoption du SRADDET de Nouvelle-Aquitaine Le Schema régional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) de Nouvelle-Aquitaine a été adopté le 16 décembre 2019 par le Conseil régional. Cette étape clôt la large concertation organisée entre lété 2017 et lautomne 2019. Le SRADDET est maintenant soumis à la préfète de région pour approbation. Une fois approuvé, Il entrera en application. Vous pouvez consulter les documents constitutif...

Région Nouvelle-Aquitaine AVIS Adoption du SRADDET de Nouvelle-Aquitaine Le Schema régional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) de Nouvelle-Aquitaine a été adopté le 16 décembre 2019 par le Conseil régional. Cette étape clôt la large concertation organisée entre lété 2017 et lautomne 2019. Le SRADDET est maintenant soumis à la préfète de région pour approbation. Une fois approuvé, Il entrera en application. Vous pouvez consulter les documents constitutif...

Région Nouvelle-Aquitaine AVIS Adoption du SRADDET de Nouvelle-Aquitaine Le Schema régional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) de Nouvelle-Aquitaine a été adopté le 16 décembre 2019 par le Conseil régional. Cette étape clôt la large concertation organisée entre lété 2017 et lautomne 2019. Le SRADDET est maintenant soumis à la préfète de région pour approbation. Une fois approuvé, Il entrera en application. Vous pouvez consulter les documents constitutif...

Région Nouvelle-Aquitaine AVIS Adoption du SRADDET de Nouvelle-Aquitaine Le Schema régional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) de Nouvelle-Aquitaine a été adopté le 16 décembre 2019 par le Conseil régional. Cette étape clôt la large concertation organisée entre lété 2017 et lautomne 2019. Le SRADDET est maintenant soumis à la préfète de région pour approbation. Une fois approuvé, Il entrera en application. Vous pouvez consulter les documents constitutif...

Région Nouvelle-Aquitaine AVIS Adoption du SRADDET de Nouvelle-Aquitaine Le Schema régional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) de Nouvelle-Aquitaine a été adopté le 16 décembre 2019 par le Conseil régional. Cette étape clôt la large concertation organisée entre lété 2017 et lautomne 2019. Le SRADDET est maintenant soumis à la préfète de région pour approbation. Une fois approuvé, Il entrera en application. Vous pouvez consulter les documents constitutif...

Région Nouvelle-Aquitaine AVIS Adoption du SRADDET de Nouvelle-Aquitaine Le Schema régional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) de Nouvelle-Aquitaine a été adopté le 16 décembre 2019 par le Conseil régional. Cette étape clôt la large concertation organisée entre lété 2017 et lautomne 2019. Le SRADDET est maintenant soumis à la préfète de région pour approbation. Une fois approuvé, Il entrera en application. Vous pouvez consulter les documents constitutif...

Région Nouvelle-Aquitaine Adoption du SRADDET de Nouvelle-Aquitaine Le Schema régional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) de Nouvelle-Aquitaine a été adopté le 16 décembre 2019 par le Conseil régional. Cette étape clôt la large concertation organisée entre lété 2017 et lautomne 2019. Le SRADDET est maintenant soumis à la Préfète de Région pour approbation. Une fois approuvé, Il entrera en application. Vous pouvez consulter les documents constitutifs du ...

Région Nouvelle-Aquitaine Adoption du SRADDET de Nouvelle-Aquitaine Le Schema régional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) de Nouvelle-Aquitaine a été adopté le 16 décembre 2019 par le Conseil régional. Cette étape clôt la large concertation organisée entre lété 2017 et lautomne 2019. Le SRADDET est maintenant soumis à la Préfète de Région pour approbation. Une fois approuvé, Il entrera en application. Vous pouvez consulter les documents constitutifs du ...

ADOPTION DU SRADDET DE NOUVELLE-AQUITAINE Le schema régional daménagement, de développement durable et dégalité des territoires (SRADDET) de Nouvelle-Aquitaine a été adopté le 16 décembre 2019 par le conseil régional. Cette étape clôt la large concertation organisée entre lété 2017 et lautomne 2019. Le SRADDET est maintenant soumis à la préfète de région pour approbation. Une fois approuvé, Il entrera en application. Vous pouvez consulter les documents constitutifs du schéma ainsi que la déclar...

Selarl GLADEL & ASSOCIÉS ASPAJ Sociéte dadministration judiciaire APPEL DOFFRES DE REPRISE EN REDRESSEMENT JUDICIAIRE (ARTICLE L.631-13 ET R.631-39 DU CODE DE COMMERCE) RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE Activité : fabrication de pièces en SMC par compression. Clientèle : 100 % privée. Moyens de production : 9 machines verticales + 1 machine horizontale. Bâtiment : bail commercial portant sur des locaux de 3.600 m2. Eléments chiffrés : CA HT annuel au 31 décembre 2018 : 2.081 K CA HT annuel au 31 décembr...

Selarl GLADEL & ASSOCIÉS ASPAJ Sociéte dadministration judiciaire APPEL DOFFRES DE REPRISE EN REDRESSEMENT JUDICIAIRE (ARTICLE L.631-13 ET R.631-39 DU CODE DE COMMERCE) RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE Activité : fabrication de pièces en SMC par compression. Clientèle : 100 % privée. Moyens de production : 9 machines verticales + 1 machine horizontale. Bâtiment : bail commercial portant sur des locaux de 3.600 m2. Eléments chiffrés : CA HT annuel au 31 décembre 2018 : 2.081 K CA HT annuel au 31 décembr...

Direction départementale des Territoires et de la mer Service des procedures environnementales AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Aquitanis Commune de Biganos Aménagement de la zone daménagement concerté multisite de recomposition du centre-ville de Biganos, quartier Facture Acquisition des emprises nécessaires à la réalisation du projet Par arrêté de la Préfète de la Région Nouvelle-Aquitaine, Préfète de la Gironde, a été prescrite une enquête publique en vue de délimiter les immeubles à acquérir pour per...

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine CONSULTATION PUBLIQUE Localise en Lot-et-Garonne sur la commune de Tombebuf au nord-ouest dAgen, le site du Moulin de la Ville présente une mosaïque dhabitats naturels et semi-naturels répartis selon un gradient hygrométrique : ruisseaux et ripisylves, Prairies humides, aulnaie-frênaie, lande à fruticée, prairies permanentes, pelouses mésophiles, chênaie mésophile. Situé en tond de vallon dans un contexte très agricole, il sintègre néanmoins au sein dun ma...

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine CONSULTATION PUBLIQUE Localise en Lot-et-Garonne sur la commune de Tombeboeuf au nord-ouest dAgen, le site du Moulin de la Ville présente une mosaïque dhabitats naturels et semi-naturels répartis selon un gradient hygrométrique : ruisseaux et ripisylves, Prairies humides, aulnaie-frênaie, lande à fruticée, prairies permanentes, pelouses mésophiles, chênaie mésophile. Situé en fond de vallon dans un contexte très agricole, il sintègre néanmoins au sein dun ...

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine Localise en Lot-et-Garonne sur la commune de Tombeboeuf au nord-ouest dAgen, le site du Moulin de la Ville présente une mosaïque dhabitats naturels et semi-naturels répartis selon un gradient hygrométrique : ruisseaux et ripisylves, Prairies humides, aulnaie-frênaie, lande à fruticée, prairies permanentes, pelouses mésophiles, chênaie mésophile. Situé en fond de vallon dans un contexte très agricole, il sintègre néanmoins au sein dun maillage écologique in...

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine CONSULTATION PUBLIQUE Localise en Lot-et-Garonne sur la commune de Tombeboeuf au nord-ouest dAgen, le site du Moulin de la Ville présente une mosaïque dhabitats naturels et semi-naturels répartis selon un gradient hygrométrique : ruisseaux et ripisylves, Prairies humides, aulnaie-frênaie, lande à fruticée, prairies permanentes, pelouses mésophiles, chênaie mésophile. Situé en fond de vallon dans un contexte très agricole, il sintègre néanmoins au sein dun ...

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine CONSULTATION PUBLIQUE Localise en Lot-et-Garonne sur la commune de Tombeboeuf au nord-ouest dAgen, le site du Moulin de la Ville présente une mosaïque dhabitats naturels et semi-naturels répartis selon un gradient hygrométrique: ruisseaux et ripisylves, Prairies humides, aulnaie-frênaie, lande à fruticée, prairies permanentes, pelouses mésophiies, chênaie mésophile. Situé en fond de vallon dans un contexte très agricole, il sintègre néanmoins au sein dun m...