23/04/2025Date de dernière modification des données de l'entreprise
Procédure collective
AucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
Publication des comptes
NonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
Taille de l'entreprise Année 2022
Grande Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
Effectif Année 2022
20 à 49 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
Score Extra-financier
Non calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Score Carbone Année 2019
365.84 tCO2 Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Présentation
SMACL ASSURANCES est une Société d'assurance mutuelle qui est active depuis le 08/12/2000 (24 ans).
Établie à NIORT - 79000, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Autres assurances.
Greffe de NiortTribunal de commerce Greffe de Niort - Tribunal de commerce
Numéro de dossier2016D00239 2016D00239
Code greffe7901 7901
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 36 entreprises du secteur "Autres assurances" dans les Deux-Sèvres (79)
Cartographie de SMACL ASSURANCES
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Explorer la cartographie interactive de l'entreprise SMACL ASSURANCES et découvrez les connexions qu'elle entretient avec d'autres entreprises et dirigeants influents.
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
COMMUNE DE SAVIGNY LEVESCAULT, VILLE DE RENNES, Robert BERAT, COMMUNE DE TRIGNAC, COMMUNE DE SAINT NAZAIRE, FEDERATIONS DES ECOMUSEES ET DES MUSEES DE STE, Pierre METAIS, CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE, COMMUNE D'EYGUIERES, SYNDICAT GENERAL DES SMI DE FRANCE, Joseph FORTER, CENTRE D'ETUDES ET DE PROMOTION CEDEP, UNION NATIONALE DES FEDERATIONS DES ORGANISMES DE HLM, ASSOCIATION AU SERVICE DE L'ENFANCE INADAPTEE, Camille DURAND et COMMUNE DE PRIN DEYRANCON renoncent à leurs rôle d'administrateur.
Guy BREE démissionne de la fonction de vice-président.
Robert BERAT, VILLE DE RENNES, COMMUNE DE SAVIGNY LEVESCAULT, FEDERATIONS DES ECOMUSEES ET DES MUSEES DE STE, COMMUNE DE TRIGNAC, Pierre METAIS, COMMUNE DE SAINT NAZAIRE, CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE, COMMUNE D'EYGUIERES, SYNDICAT GENERAL DES SMI DE FRANCE, Joseph FORTER, CENTRE D'ETUDES ET DE PROMOTION CEDEP, UNION NATIONALE DES FEDERATIONS DES ORGANISMES DE HLM, ASSOCIATION AU SERVICE DE L'ENFANCE INADAPTEE, Camille DURAND et COMMUNE DE PRIN DEYRANCON assument maintenant la fonction d'administrateur.
...
Historique
49 événements ont marqué le parcours de SMACL ASSURANCES depuis 2005
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SMACL ASSURANCES au format Acrobat PDF imprimable : Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SMACL ASSURANCES, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 6 dirigeants actuels, les 33 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SMACL ASSURANCES, la liste des 52 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 30 derniers établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SMACL ASSURANCES (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
9,90€
Ajouté
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de SMACL ASSURANCES
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de SMACL ASSURANCES (Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés
Statut mis a jour
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour
Changement de représentant permanent - Nomination de vice-président - Changement(s) d'administrateur(s) - Modification(s) statutaire(s) - Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) - Changement de président du conseil d'administration - Election du bureau
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour
Changement de représentant permanent - Changement(s) d'administrateur(s) - Modification(s) statutaire(s) - Nomination de vice-président - Changement de président du conseil d'administration - Election du bureau - Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour
Changement de représentant permanent - Changement(s) d'administrateur(s) - Modification(s) statutaire(s) - Nomination de vice-président - Changement de président du conseil d'administration - Election du bureau - Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour
Changement de représentant permanent - Changement(s) d'administrateur(s) - Modification(s) statutaire(s) - Nomination de vice-président - Changement de président du conseil d'administration - Election du bureau - Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour
Changement de représentant permanent - Changement(s) d'administrateur(s) - Modification(s) statutaire(s) - Nomination de vice-président - Changement de président du conseil d'administration - Election du bureau - Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Nomination(s) de membre(s) - Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) - Changement de directeur général
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Nomination(s) de membre(s) - Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) - Changement de directeur général
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s)
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration
Changement(s) de membre(s) - Changement de vice-président - Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Changement de directeur général
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) - Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s)
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
Document
Modification du Conseil d'Administration - P.V. du Conseil d'Administration
Document
Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour
Changement de mode d'administration - Nomination des membres du Conseil d'administration - Nomination de président du conseil d'administration - Nomination de vice-président - Démission(s) de membre(s) du directoire - Nomination de directeur général - Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
Document
Changement de Président (PDG, PCA) - Acte SSP - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour - Acte modificatif
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée constitutive - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Renouvellement(s) de mandat(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Nomination(s) de membre(s) du conseil d'orientation et de surveillance - Nomination de président du conseil de surveillance - Nomination de vice-président du conseil de surveillance - Démission(s) de membre(s) du directoire - de la commune VILLERS LES NANCY - du CENTRE NATIONAL LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - du SYNDICAT INFORMATIQUE DE CHARENTE MARITIME
Document
Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif
Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
de la ville de LUDON MEDOC
Document
Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Acte modificatif
Document
Document
Acte SSP - Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif
Acte sous seing privé - Procès-verbal du conseil de surveillance
de NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement de commissaire aux comptes suppléant
Document
Document
Document
Document
P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance - Lettre de nomination
de l'Association SKI BRIVISTE - Changement de représentant permanent
Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Nomination de directeur général
Procès-verbal du conseil de surveillance
Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Changement de vice-président
Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour
Modification des articles 7.1, 7.2, 9, 24.1, 25.3 et 34
Procès-verbal du conseil de surveillance
Nomination(s) de membre(s) du directoire
Procès-verbal du conseil de surveillance - Attestation
Changement de représentant permanent - Changement du représentant permanent pour le Syndicat National des Directeurs Généraux des Collectivités Territoriales
Procès-verbal du conseil de surveillance - Procès-verbal d'assemblée
Changement de représentant permanent - Courrier du Directeur Général des Services pour la nomination de Mr GALARD en répresentant permanent de la ville de Rennes (membre du conseil de surveillance)
Procès-verbal du conseil de surveillance - Procès-verbal d'assemblée
Changement de représentant permanent - Courrier du Directeur Général des Services pour la nomination de Mr GALARD en répresentant permanent de la ville de Rennes (membre du conseil de surveillance)
Procès-verbal du conseil de surveillance - Attestation
Changement de représentant permanent - Changement du représentant permanent pour le Syndicat National des Directeurs Généraux des Collectivités Territoriales
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
Procès-verbal du conseil de surveillance
Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s)
Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s)
Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal du conseil de surveillance - Lettre de nomination
Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Nomination de président du conseil de surveillance - Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - SYNDICAT DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - REPRESENTANT VILLE DE LA ROCHELLE - NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE - SKI CLUB BRIVISTE - SERVICE DEPARTEMANTAL D INCENDIE ET DE SECOURS DE LA DORDOGNE - URIOPSS - SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX
Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal du conseil de surveillance - Lettre de nomination
Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Nomination de président du conseil de surveillance - Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - SYNDICAT DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - REPRESENTANT VILLE DE LA ROCHELLE - NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE - SKI CLUB BRIVISTE - SERVICE DEPARTEMANTAL D INCENDIE ET DE SECOURS DE LA DORDOGNE - URIOPSS - SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX
Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal du conseil de surveillance - Lettre de nomination
Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Nomination de président du conseil de surveillance - Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - SYNDICAT DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - REPRESENTANT VILLE DE LA ROCHELLE - NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE - SKI CLUB BRIVISTE - SERVICE DEPARTEMANTAL D INCENDIE ET DE SECOURS DE LA DORDOGNE - URIOPSS - SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX
Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal du conseil de surveillance - Lettre de nomination
Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Nomination de président du conseil de surveillance - Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - SYNDICAT DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - REPRESENTANT VILLE DE LA ROCHELLE - NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE - SKI CLUB BRIVISTE - SERVICE DEPARTEMANTAL D INCENDIE ET DE SECOURS DE LA DORDOGNE - URIOPSS - SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX
Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal du conseil de surveillance - Lettre de nomination
Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Nomination de président du conseil de surveillance - Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - SYNDICAT DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - REPRESENTANT VILLE DE LA ROCHELLE - NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE - SKI CLUB BRIVISTE - SERVICE DEPARTEMANTAL D INCENDIE ET DE SECOURS DE LA DORDOGNE - URIOPSS - SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX
Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal du conseil de surveillance - Lettre de nomination
Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Nomination de président du conseil de surveillance - Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - SYNDICAT DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - REPRESENTANT VILLE DE LA ROCHELLE - NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE - SKI CLUB BRIVISTE - SERVICE DEPARTEMANTAL D INCENDIE ET DE SECOURS DE LA DORDOGNE - URIOPSS - SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX
Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal du conseil de surveillance - Lettre de nomination
Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Nomination de président du conseil de surveillance - Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - SYNDICAT DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - REPRESENTANT VILLE DE LA ROCHELLE - NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE - SKI CLUB BRIVISTE - SERVICE DEPARTEMANTAL D INCENDIE ET DE SECOURS DE LA DORDOGNE - URIOPSS - SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX
Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal du conseil de surveillance - Lettre de nomination
Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Nomination de président du conseil de surveillance - Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - SYNDICAT DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - REPRESENTANT VILLE DE LA ROCHELLE - NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE - SKI CLUB BRIVISTE - SERVICE DEPARTEMANTAL D INCENDIE ET DE SECOURS DE LA DORDOGNE - URIOPSS - SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX
Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal du conseil de surveillance - Lettre de nomination
Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance - Nomination de président du conseil de surveillance - Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance - SYNDICAT DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - REPRESENTANT VILLE DE LA ROCHELLE - NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE - SKI CLUB BRIVISTE - SERVICE DEPARTEMANTAL D INCENDIE ET DE SECOURS DE LA DORDOGNE - URIOPSS - SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX
Procès-verbal du conseil de surveillance
- Démission de membres du conseil de surveillance à compter du 24/01/2007 et du 31/10/2007
Procès-verbal du conseil de surveillance
- Changement de représentant permanent de la la VILLE DE RENNES
Procès-verbal du conseil de surveillance
- Cessation de mandat de deux membres du directoire
Procès-verbal du conseil de surveillance
- Changement de membre du directoire
Procès-verbal du conseil de surveillance
- Changement de membre du directoire à compter du 22/05/2009
Procès-verbal du conseil de surveillance
- Cooptation de membre conseil de surveillance - Démission de représentant permanent - Nomination de président conseil de surveillance - - Démission de membre et président du conseil de surveillance
Procès-verbal du conseil de surveillance
- Cooptation de membre conseil de surveillance - Démission de représentant permanent - Nomination de président conseil de surveillance - - Démission de membre et président du conseil de surveillance
Document
Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
Document
Document
Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
Document
Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
Document
Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
Document
Document
Document
Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
Document
Changement de Commissaire aux Comptes - Acte modificatif
Document
Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
Document
Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif
Document
Formation de Société - P.V. d'Assemblée - Statuts
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : BALOGE Jérôme ; Directeur général : GADEAU Corine, Véronique ; Directeur général délégué : BOYER Jean, Bruno, Guy, Georges ; Membre du conseil d'administration : BLAQUIERES-BLANQUET Elodie ; Membre du conseil d'administration : COFACPOITEVIN Benoît ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE FERCE SUR SARTHEDHUMEAUX Dominique, Jean, Pierre ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE JUVIGNYDUMAIRE Patrick, Oc...
Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes
Dénomination : SMACL ASSURANCES. designation commissaire aux comptes titulaire smacl assurances société d assurance mutuelle à cotisations fixes entreprise à conseil d administration régie par le code des assurances siège social 141 avenue salvador allende 79031 niort cedex 9 siren 301 309 605 rcs niort par délibérations en date du 14 juin 2024 l assemblée générale de smacl assurances a pris acte de la cessation du mandat du cabinet mazars société anonyme dont le siège social est situé 61 rue he...
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
Dénomination : SMACL ASSURANCES. modification dirigeant smacl assurances societé d assurance mutuelle à cotisations fixes entreprise à conseil d administration régie par le code des assurances siège social 141 avenue salvador allende 79031 niort cedex 9 siren 301 309 605 rcs niort par délibérations en date du 13 juin 2024 le conseil d administration de smacl assurances a pris acte de la cessation du mandat de monsieur paul le maout en qualité de directeur général à effet du 1er juillet 2024 nomm...
Dénomination : SMACL ASSURANCES. avis de reunion smacl assurances societé d assurance mutuelle à cotisations fixes entreprise régie par le code des assurances siège social 141 avenue salvador allende 79 031 niort cedex 9 301 309 605 rcs niort les personnes ayant qualité pour participer à l assemblée générale de smacl assurances sont convoquées en assemblée générale ordinaire le vendredi 14 juin 2024 à 10h30 dans l auditorium moulin du roc 9 boulevard main 79000 niort à effet de délibérer sur l o...
Annonce JAL - Convocation aux assemblées
Dénomination : SMACL ASSURANCES. avis de reunion smacl assurances societé d assurance mutuelle à cotisations fixes entreprise régie par le code des assurances siège social 141 avenue salvador allende 79 031 niort cedex 9 301 309 605 rcs niort les personnes ayant qualité pour participer à l assemblée générale de smacl assurances sont convoquées en assemblée générale mixte le mardi 12 décembre 16 juin 2023 à 11h30 dans l auditorium dans les locaux d athènes services 8 rue d athènes 75009 paris à e...
Annonce JAL - Convocation aux assemblées
SMACL ASSURANCES Sociéte dassurance mutuelle à cotisations fixes Entreprise régie par le Code des Assurances Siège social : 141, avenue Salvador Allende 79 031 NIORT CEDEX 9 301 309 605 RCS NIORT AVIS DE REUNION Les personnes ayant qualité pour participer à lAssemblée Générale de SMACL Assurances sont convoquées en Assemblée Générale mixte, Le Vendredi 16 juin 2023 à 10h45, dans lAuditorium, au Phare de la Méditerranée 23-13 Rue du Fort 34 250 PALAVAS-LES-FLOTS à effet de délibérer sur lordre d...
Annonce JAL - Convocation aux assemblées
SMACL ASSURANCES Sociéte dassurance mutuelle à cotisations fixes Entreprise régie par le Code des Assurances Siège social : 141, avenue Salvador Allende 79 031 NIORT CEDEX 9 301 309 605 RCS NIORT AVIS DE REUNION Les personnes ayant qualité pour participer à lAssemblée Générale de SMACL Assurances sont convoquées en Assemblée Générale mixte, Le Vendredi 16 juin 2023 à 10h45, dans lAuditorium, au Phare de la Méditerranée 23-13 Rue du Fort 34 250 PALAVAS-LES-FLOTS à effet de délibérer sur lordre d...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : de BOISSIEU Jean-Luc ; Directeur général : LE MAOUT Paul, Christian ; Vice-président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : AUROUX Jean ; Vice-président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : GREARD Jean-Paul ; Administrateur : BACQUET Nathalie ; Administrateur : COILBAULT Pierre ; Administrateur : WERNER François ; Membre du conseil d'administration : BLAQUIERES-BLAN...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : de BOISSIEU Jean-Luc ; Directeur général : LE MAOUT Paul, Christian ; Directeur général délégué : BOYER Jean, Bruno, Guy, Georges ; Vice-président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : AUROUX Jean ; Vice-président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : GREARD Jean-Paul ; Administrateur : BACQUET Nathalie ; Administrateur : COILBAULT Pierre ; Administrateur : WERNER F...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : BALOGE Jérôme ; Directeur général : LE MAOUT Paul, Christian ; Directeur général délégué : BOYER Jean, Bruno, Guy, Georges ; Membre du conseil d'administration : BLAQUIERES-BLANQUET Elodie ; Membre du conseil d'administration : COFACPOITEVIN Benoît ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE FERCE SUR SARTHEDHUMEAUX Dominique, Jean, Pierre ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE JUVIGNYDUMAIRE Patrick, Oc...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : de BOISSIEU Jean-Luc ; Directeur général : COSTARD Frédéric ; Directeur général délégué : THOMAS Véronique ; Vice-président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : AUROUX Jean ; Vice-président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : GREARD Jean-Paul ; Membre du conseil d'administration : BLAQUIERES-BLANQUET Elodie ; Membre du conseil d'administration : SYNDICAT MIXTE PO...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : de BOISSIEU Jean-Luc ; Directeur général : LE MAOUT Paul, Christian ; Vice-président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : AUROUX Jean ; Vice-président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : GREARD Jean-Paul ; Membre du conseil d'administration : BLAQUIERES-BLANQUET Elodie ; Membre du conseil d'administration : SYNDICAT MIXTE POUR L'INFORMATISATION DES COLLECTIVITES ...
Annonce JAL - Convocation aux assemblées
AVIS DE REUNION SMACL ASSURANCES Societé dassurance mutuelle à cotisations fixes Entreprise régie par le Code des Assurances Siège social : 141, avenue Salvador Allende 79 031 NIORT CEDEX 9 301 309 605 RCS NIORT AVERTISSEMENT : COVID-19 Dans le contexte dépidémie de Covid-19 et de létat durgence sanitaire, Le Conseil dadministration a, conformément aux dispositions de lOrdonnance n° 2019-321 du 25 mars 2020 et du décret n° 2021-255 du 9 mars 2021, décidé de tenir lAssemblée Générale Ordinaire à...
Annonce JAL - Convocation aux assemblées
AVIS DE REUNION SMACL ASSURANCES Societé dassurance mutuelle à cotisations fixes Entreprise régie par le Code des Assurances Siège social : 141, avenue Salvador Allende 79 031 NIORT CEDEX 9 301 309 605 RCS NIORT Les personnes ayant qualité pour participer à lAssemblée Générale de SMACL Assurances sont convoquées en Assemblée Générale Mixte, Le Vendredi 24 septembre 2021 à 10h00, dans les locaux dAthènes Services au 8 rue dAthènes 75009 PARIS. Dans le contexte dépidémie de Covid-19 et de létat d...
Annonce JAL - Convocation aux assemblées
AVIS DE REUNION SMACL ASSURANCES Societé dassurance mutuelle à cotisations fixes Entreprise régie par le Code des Assurances Siège social : 141, avenue Salvador Allende 79 031 NIORT CEDEX 9 301 309 605 RCS NIORT AVERTISSEMENT : COVID-19 Dans le contexte dépidémie de Covid-19 et de létat durgence sanitaire, Le Conseil dadministration a, conformément aux dispositions de lOrdonnance n° 2019-321 du 25 mars 2020, décidé de tenir lAssemblée Générale Ordinaire à huis clos, cest-à-dire hors la présence...
Annonce BODACC - Modification de représentant.
Directeur général délégué : THOMAS Véronique modification le 10 Novembre 2015 ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 07 Juillet 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 28 Juillet 2017 ; Commissaire aux comptes tit...
Annonce BODACC - Modification de représentant.
Directeur général délégué : THOMAS Véronique modification le 10 Novembre 2015 ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administration : UNION NATIONALE DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabie...
Annonce BODACC - Modification de représentant. Suppression du sigle..
Directeur général : OTTAVIOLI Christian modification le 07 Juillet 2015 ; Directeur général délégué : THOMAS Véronique modification le 10 Novembre 2015 ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administra...
Annonce BODACC - Modification de représentant..
Directeur général : OTTAVIOLI Christian modification le 07 Juillet 2015 ; Directeur général délégué : THOMAS Véronique modification le 10 Novembre 2015 ; Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 16 Février 2017 ; Membre du conseil d'administration : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 07 Juillet 2015 ; Membre du conseil d'administra...
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
Annonce BODACC - Modification de représentant..
Directeur général : OTTAVIOLI Christian modification le 07 Juillet 2015 Directeur général délégué : THOMAS Véronique modification le 10 Novembre 2015 Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : U...
Annonce BODACC - Modification de représentant.
Directeur général : OTTAVIOLI Christian modification le 07 Juillet 2015 Directeur général délégué : THOMAS Véronique modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : UN...
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
Annonce BODACC - Modification de représentant.
Président du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire Directeur général : THOMAS Véronique modification le 23 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 08 Octobre 2014 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC modification le 05 Septembre 2014 Membre du conseil de surveillance : SYN...
Annonce BODACC - Modification de représentant.
Président du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire Directeur général : THOMAS Véronique modification le 23 Août 2013 Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE représenté par BATARD Maxime Louis Marie Georges modification le 29 Août 2013...
Annonce BODACC - Modification de représentant.
Président du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire Directeur général : THOMAS Véronique modification le 23 Août 2013 Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE représenté par BATARD Maxime Louis Marie Georges modification le 29 Août 2013...
Annonce BODACC - Modification de représentant.
Président du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire Directeur général : THOMAS Véronique modification le 23 Août 2013 Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE représenté par BATARD Maxime Louis Marie Georges modification le 29 Août 2013...
Annonce BODACC - Modification de représentant.
Président du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire Directeur général : THOMAS Véronique modification le 23 Août 2013 Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE représenté par BATARD Maxime Louis Marie Georges modification le 29 Août 2013...
Annonce BODACC - Modification de représentant.
Président du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire : THOMAS Véronique Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : GABORIT Franck Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du ...
Annonce BODACC - Modification de représentant.
Président du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire : THOMAS Véronique Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES représenté par GA...
Annonce BODACC - Modification de représentant.
Président du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire Directeur général : THOMAS Véronique modification le 23 Août 2013 Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de s...
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
Annonce BODACC - Modification de représentant.
Président du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire : THOMAS Véronique Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice président du conseil de surveillance : GABORIT Franck Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du ...
Annonce BODACC - Modification de représentant.
Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire : THOMAS Véronique Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice président du conseil de surveillance : GABORIT Franck Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES représenté par ANDRE F...
Annonce BODACC - Modification de représentant.
Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire : THOMAS Véronique Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice président du conseil de surveillance : GABORIT Franck Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES représenté par ANDRE F...
Annonce BODACC - Modification membre du conseil surveillance
Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire : THOMAS Véronique Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : GABORIT Franck Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES, représenté par M ANDR...
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
Annonce BODACC - Changement dans le conseil d'administration
Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire : THOMAS Véronique Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : JOUANNIC Michel Vice-président du conseil de surveillance : GABORIT Franck Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du cons...
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
Annonce BODACC - Changement de membres du directoire
Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jan Louis Marie Membre du directoire : THOMAS Véronique Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : BREE Guy
Annonce BODACC - Changement de membres du conseil de surveillance
Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jan Louis Marie Membre du directoire : THOMAS Véronique Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : BREE Guy Membre du conseil de surveillance : FEDERATIONS DES ECOMUSEES ET DES MUSEES Membre du co...
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
Annonce BODACC - Changement de membres du directoire
Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jan Louis Marie Membre du directoire : VIDEAU Nicolas Membre du directoire : THOMAS Véronique Membre du directoire : DE MORNAC Ludovic Pierre Jean Eric Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : B...
Annonce BODACC - Changement de membres du directoire
Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jan Louis Marie Membre du directoire : VIDEAU Nicolas Membre du directoire : THOMAS Véronique Membre du directoire : DE MORNAC Ludovic Pierre Jean Eric Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : B...
Annonce BODACC - Changement de membres du conseil de surveillance Changement de président du conseil de surveillance Changement de représentant permanent
Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jan Louis Marie Membre du directoire : VIDEAU Nicolas Membre du directoire : THOMAS Véronique Membre du directoire : DE MORNAC Ludovic Pierre Jean Eric Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : B...
Annonce BODACC - Nomination de membres du directoire
Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jan Louis Marie Membre du directoire : VIDEAU Nicolas Membre du directoire : THOMAS Véronique Membre du directoire : DE MORNAC Ludovic Pierre Jean Eric Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : B...
Annonce BODACC - Démission de membres du directoire
Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jan Louis Marie Membre du directoire : VIDEAU Nicolas Membre du directoire : THOMAS Véronique Membre du directoire : DE MORNAC Ludovic Pierre Jean Eric Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : B...
Annonce BODACC - Démission de membre du conseil de surveillance Changement de vice-pdt du conseil de surveillance Changement de président du directoire Nomination de membre du directoire
Président du directoire : OTTAVIOLI Christian. Membre du directoire : CHICHE Robert. Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian. Membre du directoire : VIDEAU Nicolas. Membre du directoire : CORDIER pierre. Membre du directoire : THOMAS Véronique. Président du conseil de surveillance : BELLEC Bernard. Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy. Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges. Membre du conseil de surveillance : BELLEC Bernard. Membre du conseil de surveill...
Annonce BODACC - Changement de membres du conseil de surveillance
Président du directoire : OTTAVIOLI Christian. Membre du directoire : CHICHE Robert. Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian. Membre du directoire : VIDEAU Nicolas. Membre du directoire : CORDIER pierre. Membre du directoire : THOMAS Véronique. Président du conseil de surveillance : BELLEC Bernard. Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy. Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges. Membre du conseil de surveillance : BELLEC Bernard. Membre du conseil de surveill...
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)
Annonce BODACC - changement de membres du directoire changement de membres du directoire
Président du directoire : CHICHE RobertMembre du directoire : CHICHE Robert. Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian. Membre du directoire : CORDIER pierre. Membre du directoire : THOMAS Véronique. Président du conseil de surveillance : BELLEC Bernard. Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy. Vice-président du conseil de surveillance : METAIS Pierre. Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges. Membre du conseil de surveillance : BELLEC Bernard. Membre du conseil...
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
tCO2e
Scope 1
Emissions directes de gaz à effet de serre.
tCO2e
Scope 2
Emissions indirectes et liées à l'énergie.
tCO2e
Scope 3
Toutes les émissions indirectes.
tCO2e
Marques déposées
Marques déposées par l'entreprise SMACL ASSURANCES
OBS'SMACL
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 7 mois et 29 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 09353638414245
COLL'OBS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 7 mois et 28 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 09353638414245
OBSERVATOIRE SMACL DES RISQUES DE LA VIE TERRITORIALE ET ASSOCIATIVE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 7 mois et 28 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 09353638414245
OBS'SMACL
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 7 mois et 28 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 09353638414245
SMACL ASSURANCES
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 2 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 091635364145
SMACL ASSURANCES GROUPE VYV
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 8 mois et 2 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 091635364145
OBSERVATOIRE DES RISQUES DE LA VIE TERRITORIALE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 0 mois et 15 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 09353638414245
UN DECIDEUR TERRITORIAL AVERTI EN VAUT DEUX
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 0 mois et 15 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 09353638414245
OBSERVATOIRE SMACL
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 0 mois et 15 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 09353638414245
OBSERVATOIRE DES RISQUES JURIDIQUES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 0 mois et 15 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 09353638414245
OBSERVATOIRE SMACL DES RISQUES DE LA VIE TERRITORIALE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 0 mois et 15 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 09353638414245
PRRISM
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 2 mois et 17 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 353641
Assurance des accidents de la vie
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 9 mois et 31 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 36
JURIS-ASSO
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 2 mois et 20 jour(s)
