24/10/2024Date de dernière modification des données de l'entreprise
Procédure collective
AucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
Publication des comptes
NonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
Taille de l'entreprise Année 2022
Grande Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
Effectif Année 2022
10 000 salariés et plusLe nombre d'employés que la société a chez elle.
Score Extra-financier
Non calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Score Carbone Année 2019
890162.00 tCO2 Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Présentation
REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS est un Etablissement public local à caractère industriel ou commercial qui est active depuis le 27/06/1958 (66 ans).
Établie à PARIS - 75012, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Transports urbains et suburbains de voyageurs.
Activité (Code NAF ou APE)Transports urbains et suburbains de voyageurs (4931Z) Transports urbains et suburbains de voyageurs (4931Z)
Activité principale déclaréeExploitation de réseaux et de lignes de transport en commun de voyageurs en région Ile de France Exploitation de réseaux et de lignes de transport en commun de voyageurs en région Ile de France
Statut RCSInscriteDepuis le 27 juin 1958
Statut INSEEInscriteDepuis le 01 janvier 1900
Statut RNEInscriteDepuis le 27 juin 1958
Observations RNE
07 novembre 2019
Modification d'office dans le libellé d'une ou plusieurs adresses déclarées résultant d'une décision de l'autorité administrative compétente (art. R123-126 alinéa 2 du code de commerce) concernant : Etablissement complémentaire - Ancienne adresse: 117 AVE de Michelet 93400 ST OUEN, Nouvelle adresse: 117 AVE de Michelet 93400 ST OUEN SUR SEINE. Etablissement complémentaire - Ancienne adresse: 59 AVE Michelet 93400 ST OUEN, Nouvelle adresse: 59 AVE Michelet 93400 ST OUEN SUR SEINE.
01 janvier 2009
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Bagnères de Bigorre ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Tarbes. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Tarbes décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Greffe de ParisTribunal de commerce Greffe de Paris - Tribunal de commerce
Numéro de dossier1958B06348 1958B06348
Code greffe7501 7501
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Cartographie de REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Réseau de l'entreprise
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Explorer la cartographie interactive de l'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS et découvrez les connexions qu'elle entretient avec d'autres entreprises et dirigeants influents.
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
53 événements ont marqué le parcours de REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS depuis 2003
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS au format Acrobat PDF imprimable : Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 28 dirigeants actuels, les 96 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, la liste des 97 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 30 derniers établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
9,90€
Ajouté
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté
Documents Officiels numérisés
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Changement(s) d'administrateur(s) représentant les salariés
Procès-verbal du conseil d'administration
Changement(s) d'administrateur(s)
Acte
Délégation de pouvoir au profit de Mme Monique ANTONINO
Procès-verbal du conseil d'administration
Changement(s) d'administrateur(s)
Extrait de procès-verbal
Changement(s) d'administrateur(s)
Acte
Document
Procès-verbal du conseil d'administration
Changement(s) d'administrateur(s)
Procès-verbal du conseil d'administration
Changement(s) d'administrateur(s)
Procès-verbal du conseil d'administration
Changement(s) d'administrateur(s)
Procès-verbal du conseil d'administration
Changement(s) d'administrateur(s)
Procès-verbal du conseil d'administration
Changement(s) d'administrateur(s)
Procès-verbal du conseil d'administration
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Procès-verbal du conseil d'administration
Changement(s) d'administrateur(s)
Procès-verbal du conseil d'administration
Divers
Document
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
1 rue Frédéric Bastiat 75008 Paris www.publilegal.fr Tel : 01.42.96.09.43 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalité Fraternité PRÉFET DU VAL-DOISE AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC PROJET DE PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT DANS LENVIRONNEMENT (PPBE) DES GRANDES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORTS TERRESTRES RELEVANT DE LA COMPÉTENCE DE LÉTAT POUR LE VAL-DOISE Un projet de plan de prévention du bruit dans lenvironnement (PPBE) concernant les infrastructures de transports routiers et ferroviaires de lÉtat sur le te...
Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DES YVELINES AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC PROJET DE PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT DANS LENVIRONNEMENT (PPBE) DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORTS TERRESTRES RELEVANT DE LÉTAT DANS LES YVELINES La directive européenne 2002/49/CE sur levaluation et la gestion du bruit dans lenvironnement et sa transposition en droit français dans le code de lenvironnement impose à lÉtat lélaboration dun plan de prévention du bruit dans lenvironnement (PPBE) pour ses infrastruc...
Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC PROJET DE PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT DANS LENVIRONNEMENT (PPBE) DES GRANDES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORTS TERRESTRES RELEVANT DE LA COMPÉTENCE DE LÉTAT POUR LA SEINE-ET-MARNE Un projet de plan de prevention du bruit dans lenvironnement (PPBE) concernant les infrastructures de transports routiers et ferroviaires de lÉtat sur le territoire de Seine-et-Marne (77) a été établi au titre de léchéance 4 de la Directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à lév...
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalite Fraternité PRÉFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS RAPPEL AVIS DINFORMATION PRÉALABLE À LOUVERTURE DE LA PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Une participation du public par voie électronique est organisée pendant 30 jours consécutifs, du 2 mai 2024 au 31 mai 2024 inclus, Concernant le projet de conversion au gaz naturel (GNV) porté par la régie autonome des transports parisiens (RATP) pour le dépôt de bus Lénine sis 39-41 avenue Lénine à Saint Denis (93...
Annonce JAL - Avis administratif
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalite Fraternité PRÉFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS RAPPEL AVIS DINFORMATION PRÉALABLE À LOUVERTURE DE LA PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Une participation du public par voie électronique est organisée pendant 30 jours consécutifs, du 2 mai 2024 au 31 mai 2024 inclus, Concernant le projet de conversion au gaz naturel (GNV) porté par la régie autonome des transports parisiens (RATP) pour le dépôt de bus Lénine sis 39-41 avenue Lénine à Saint-Denis (93...
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalite Fraternité PRÉFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS AVIS DINFORMATION PRÉALABLE À LOUVERTURE DE LA PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Une participation du public par voie électronique est organisée pendant 30 jours consécutifs, du 2 mai 2024 au 31 mai 2024 inclus, Concernant le projet de conversion au gaz naturel (GNV) porté par la régie autonome des transports parisiens (RATP) pour le dépôt de bus Lénine sis 39-41 avenue Lénine à Saint Denis (93200). E...
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalite Fraternité PRÉFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS AVIS DINFORMATION PRÉALABLE À LOUVERTURE DE LA PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Une participation du public par voie électronique est organisée pendant 30 jours consécutifs, du 2 mai 2024 au 31 mai 2024 inclus, Concernant le projet de conversion au gaz naturel (GNV) porté par la régie autonome des transports parisiens (RATP) pour le dépôt de bus Lénine sis 39-41 avenue Lénine à Saint-Denis (93200). E...
Annonce JAL - Voirie
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par decision n° MOP-MOA T 2024D-0005 du 6 février 2024 de Monsieur le Directeur de la Maîtrise dOuvrage des Projets de la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), une enquête publique préalable à la déclaration de projet relative au projet de création de voies de garage en gare de Saint-Rémy-lès-Chevreuse et dun poste de redressement électrique à proximité de la gare de Courcelle-sur-Yvette sera ouverte du mercredi 28 février 2024 à 8h30 au vendredi 29 mars 2024 à 1...
Annonce JAL - Voirie
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par decision n° MOP-MOA T 2024D-0005 du 6 février 2024 de Monsieur le Directeur de la Maîtrise dOuvrage des Projets de la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), une enquête publique préalable à la déclaration de projet relative au projet de création de voies de garage en gare de Saint-Rémy-lès-Chevreuse et dun poste de redressement électrique à proximité de la gare de Courcelle-sur-Yvette sera ouverte du mercredi 28 février 2024 à 8h30 au vendredi 29 mars 2024 à 1...
Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DENQUETE PUBLIQUE Par decision n° MOP-MOA T 2024D-0005 du 6 février 2024 de Monsieur le Directeur de la Maîtrise dOuvrage des Projets de la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), une enquête publique préalable à la déclaration de projet relative au projet de création de voies de garage en gare de Saint-Rémy-lès-Chevreuse et dun poste de redressement électrique à proximité de la gare de Courcelle-sur-Yvette sera ouverte du mercredi 28 février 2024 à 8h30 au vendredi 29 mars 2024 à 1...
Annonce JAL - Voirie
RATP Par décision n° MOP-MOA T 2024D-0005 du 6 fevrier 2024 de Monsieur le Directeur de la Maîtrise dOuvrage des Projets de la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), une enquête publique préalable à la déclaration de projet relative au projet de création de voies de garage en gare de Saint-Rémy-lès-Chevreuse et dun poste de redressement électrique à proximité de la gare de Courcelle-sur-Yvette sera ouverte du mercredi 28 février 2024 à 8h30 au vendredi 29 mars 2024 à 17h, Soit durant 3...
Annonce JAL - Voirie
RATP Par décision n° MOP-MOA T 2024D-0005 du 6 fevrier 2024 de Monsieur le Directeur de la Maîtrise dOuvrage des Projets de la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), une enquête publique préalable à la déclaration de projet relative au projet de création de voies de garage en gare de Saint-Rémy-lès-Chevreuse et dun poste de redressement électrique à proximité de la gare de Courcelle-sur-Yvette sera ouverte du mercredi 28 février 2024 à 8h30 au vendredi 29 mars 2024 à 17h, Soit durant 3...
Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DENQUETE PUBLIQUE Par decision n° MOP-MOA T 2024D-0005 du 6 février 2024 de Monsieur le Directeur de la Maîtrise dOuvrage des Projets de la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), une enquête publique préalable à la déclaration de projet relative au projet de création de voies de garage en gare de Saint-Rémy-lès-Chevreuse et dun poste de redressement électrique à proximité de la gare de Courcelle-sur-Yvette sera ouverte du mercredi 28 février 2024 à 8h30 au vendredi 29 mars 2024 à 1...
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalite Fraternité PRÉFET DU VAL-DOISE Direction départementale des territoires AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Création dun centre de maintenance et de remisage de bus au GNV par la RATP ZAC de Tissonvilliers III à VILLIERS-LE-BEL (95400) Par arrêté préfectoral n°2024-17589 du 11 janvier 2024 et en application de larticle L123-19 du code de lenvironnement, le préfet du Val-dOise organise une participation du public par voie électronique (PPVE) ...
Annonce JAL - Avis administratif
1 rue Frédéric Bastiat 75008 Paris www.publilegal.fr Tel : 01.42.96.09.43 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalité Fraternité PRÉFET DU VAL-DOISE Direction départementale des territoires AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Création dun centre de maintenance et de remisage de bus au GNV par la RATP ZAC de Tissonvilliers III à VILLIERS-LE-BEL (95400) Par arrêté préfectoral n°2024-17589 du 11 janvier 2024 et en application de larticle L123-19 du code de lenvironnement, le préfet du Va...
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
RÉPUBLIQUE FRANCAISE Liberté Égalite Fraternité PRÉFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS RAPPEL AVIS DINFORMATION PRÉALABLE À LOUVERTURE DE LA PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Une participation du public par voie électronique est organisée pendant 30 jours consécutifs, du 4 janvier 2024 au 2 février 2024 inclus, Concernant le projet de conversion au gaz naturel (GNV) porté par la régie autonome des transports parisiens (RATP) pour le dépôt de bus de Flandres sis 168 avenue de Jean-Jaurès...
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
RÉPUBLIQUE FRANCAISE Liberté Égalite Fraternité PRÉFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS RAPPEL AVIS DINFORMATION PRÉALABLE À LOUVERTURE DE LA PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Une participation du public par voie électronique est organisée pendant 30 jours consécutifs, du 4 janvier 2024 au 2 février 2024 inclus, Concernant le projet de conversion au gaz naturel (GNV) porté par la régie autonome des transports parisiens (RATP) pour le dépôt de bus de Flandres sis 168 avenue de Jean-Jaurès...
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
RÉPUBLIQUE FRANCAISE Liberté Égalite Fraternité PRÉFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS AVIS DINFORMATION PRÉALABLE À LOUVERTURE DE LA PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Une participation du public par voie électronique est organisée pendant 30 jours consécutifs, du 4 janvier 2024 au 2 février 2024 inclus, Concernant le projet de conversion au gaz naturel (GNV) porté par la régie autonome des transports parisiens (RATP) pour le dépôt de bus de Flandres sis 168 avenue de Jean-Jaurès à Pant...
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
1 rue Frédéric Bastiat 75008 Paris www.publilegal.fr Tel : 01.42.96.09.43 RÉPUBLIQUE FRANCAISE Liberté Égalité Fraternité PRÉFECTURE DE LA SEINE-SAINT-DENIS AVIS DINFORMATION PRÉALABLE À LOUVERTURE DE LA PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Une participation du public par voie électronique est organisée pendant 30 jours consécutifs, du 4 janvier 2024 au 2 février 2024 inclus, Concernant le projet de conversion au gaz naturel (GNV) porté par la régie autonome des transports parisiens (R...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE Par arrete 75-2023-10-23-00004 du 23 octobre 2023 de Monsieur le prefet de la region dIle-de-France, prefet de Paris, Une enquete publique unique prealable a la declaration de projet de desaturation de la gare Cite Universitaire du RER B dans le 14e arrondissement de Paris necessitant une mise en compatibilite du plan local durbanisme (PLU) de Paris, sera ouverte du lundi 20 novembre 2023 a 8h30 au mardi 19 decembre 2023 a 17h, soit durant 30 jours consecutifs, a la prefe...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête n°75-2023-10-23-00004 du 23 octobre 2023 de Monsieur le préfet de la région dÎle-de-France, préfet de Paris, Une enquête publique unique préalable à la déclaration de projet de désaturation de la gare Cité Universitaire du RER B dans le 14e arrondissement de Paris nécessitant une mise en compatibilité du plan local durbanisme (PLU) de Paris, sera ouverte du lundi 20 novembre 2023 à 8h30 au mardi 19 décembre 2023 à 17h, soit durant 30 jours consécutifs, à la pré...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête n°75-2023-10-23-00004 du 23 octobre 2023 de Monsieur le préfet de la région dÎle-de-France, préfet de Paris, Une enquête publique unique préalable à la déclaration de projet de désaturation de la gare Cité Universitaire du RER B dans le 14e arrondissement de Paris nécessitant une mise en compatibilité du plan local durbanisme (PLU) de Paris, sera ouverte du lundi 20 novembre 2023 à 8h30 au mardi 19 décembre 2023 à 17h, soit durant 30 jours consécutifs, à la pré...
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalite Fraternité PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE LAPPUI TERRITORIAL Bureau de lEnvironnement, des Installations Classées et des Enquêtes Publiques Application du code de lenvironnement, Livre V, parties législative et réglementaire AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC Le public est informé quen application de larrêté préfectoral DCPPAT n° 2023-96 du 13 juillet 2023, il sera procédé à une consultation du public, d...
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalite Fraternité PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE LAPPUI TERRITORIAL Bureau de lEnvironnement, des Installations Classées et des Enquêtes Publiques Application du code de lenvironnement, Livre V, parties législative et réglementaire AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC Le public est informé quen application de larrêté préfectoral DCPPAT n° 2023-96 du 13 juillet 2023, il sera procédé à une consultation du public, d...
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Fornaro, Céline
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur représentant l'Etat partant : Grosse, Alexandre ; nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Calais, Elise ; modification de l'Administrateur personnalité qualifiée De Romanet De Beaune, Augustin Pascal Pierre Louis
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalite Fraternité PRÉFÈTE DU VAL DE MARNE Direction de la coordination des politiques publiques et de lappui territorial Bureau de lenvironnement et des procédures dutilité publique 21-29 avenue du général de gaulle 94 038 créteil cedex 01 49 56 60 00 RAPPEL AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Installations classées pour la protection de lenvironnement (ICPE) Par arrêté préfectoral N°2023/02022 du 02 juin 2023, a été prescrite louverture dune enquête publique sur le la demande d...
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
1 rue Frédéric Bastiat 75008 Paris www.publilegal.fr Tel : 01.42.96.96.58 REPUBLIQUE FRANCAISE Liberte Egalite Fraternite PREFETE DU VAL DE MARNE Direction de la coordination des politiques publiques et de lfappui territorial Bureau de lfenvironnement et des procedures dfutilite publique 21-29 avenue du general de gaulle 94 038 creteil cedex 01 49 56 60 00 RAPPEL AVIS DENQUETE PUBLIQUE Installations classees pour la protection de lenvironnement (ICPE) Par arrete prefectoral N2023/02022 du 02...
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalite Fraternité PRÉFÈTE DU VAL DE MARNE Direction de la coordination des politiques publiques et de lappui territorial Bureau de lenvironnement et des procédures dutilité publique 21-29 avenue du général de gaulle 94 038 créteil cedex 01 49 56 60 00 AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Installations classées pour la protection de lenvironnement (ICPE) Par arrêté préfectoral N°2023/02022 du 02 juin 2023, a été prescrite louverture dune enquête publique sur le la demande dautoris...
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalite Fraternité PRÉFÈTE DU VAL DE MARNE Direction de la coordination des politiques publiques et de lappui territorial Bureau de lenvironnement et des procédures dutilité publique 21-29 avenue du général de gaulle 94 038 créteil cedex 01 49 56 60 00 AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Installations classées pour la protection de lenvironnement (ICPE) Par arrêté préfectoral N°2023/02022 du 02 juin 2023, a été prescrite louverture dune enquête publique sur le la demande dautoris...
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Président directeur général partant : Guillouard, Catherine ; nomination du Président directeur général : Castex, Jean
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur représentant les salariés partant : Richaud, Philippe
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur représentant l'Etat partant : Lepage, Claude Solenne Annie
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Vidal, nom d'usage : Gay, Emmanuelle
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur partant : Lepetit, Annick
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Guillaume, Marc
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Grosse, Alexandre ; nomination de l'Administrateur représentant des communes et de leurs groupements : Babai, nom d'usage : Akkari, Maya (Méya)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
nomination de l'Administrateur représentant des communes et de leurs groupements : Desbois, Nadia
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
nomination de l'Administrateur représentant du personnel : Wallop, Luc
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
nomination de l'Administrateur représentant du personnel : Renaud, Fabien
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
nomination de l'Administrateur représentant du personnel : Dadou, Valérie
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur représentant les salariés partant : Jeunet-Mancy, Claire Michèle Danièle
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur représentant l'Etat partant : Peylet, Roland ; Administrateur représentant l'Etat partant : Carenco, Jean-François Claude
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
nomination de l'Administrateur représentant des communes et de leurs groupements : Babai, nom d'usage : Akkari, Maya (Méya)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'activité de l'établissement principal, l'adresse de l'établissement et la date de début d'activité
Annonce BODACC - modification survenue sur l'activité de l'établissement principal et l'adresse de l'établissement
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE AU TITRE DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE LENVIRONNEMENT (ICPE) COMMUNE DE THIAIS ADAPTATION DUN CENTRE BUS RATP AU GAZ NATUREL (GNV) DEMANDE DAUTORISATION ENVIRONNEMENTALE Par arrête préfectoral n°2020/1634 du 9 juin 2020, a été prescrite louverture dune enquête publique dans le cadre dune demande dautorisation environnementale déposée par la RATP, Aux fins de convertir un parc de bus gasoil au gaz naturel de véhicules (GNV) et nécessitant le réaménagemen...
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE AU TITRE DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE LENVIRONNEMENT (ICPE) COMMUNE DE THIAIS ADAPTATION DUN CENTRE BUS RATP AU GAZ NATUREL (GNV) DEMANDE DAUTORISATION ENVIRONNEMENTALE Par arrête préfectoral n°2020/1634 du 9 juin 2020, a été prescrite louverture dune enquête publique dans le cadre dune demande dautorisation environnementale déposée par la RATP, Aux fins de convertir un parc de bus gasoil au gaz naturel de véhicules (GNV) et nécessitant le réaménagemen...
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE AU TITRE DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE LENVIRONNEMENT (ICPE) COMMUNE DE THIAIS ADAPTATION DUN CENTRE BUS RATP AU GAZ NATUREL (GNV) DEMANDE DAUTORISATION ENVIRONNEMENTALE Par arrête préfectoral n°2020/1634 du 9 juin 2020, a été prescrite louverture dune enquête publique dans le cadre dune demande dautorisation environnementale déposée par la RATP, Aux fins de convertir un parc de bus gasoil au gaz naturel de véhicules (GNV) et nécessitant le réaménagemen...
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE AU TITRE DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE LENVIRONNEMENT (ICPE) COMMUNE DE THIAIS ADAPTATION DUN CENTRE BUS RATP AU GAZ NATUREL (GNV) DEMANDE DAUTORISATION ENVIRONNEMENTALE Par arrête préfectoral n°2020/1634 du 9 juin 2020, a été prescrite louverture dune enquête publique dans le cadre dune demande dautorisation environnementale déposée par la RATP, Aux fins de convertir un parc de bus gasoil au gaz naturel de véhicules (GNV) et nécessitant le réaménagemen...
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE AU TITRE DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE LENVIRONNEMENT (ICPE) COMMUNE DE THIAIS ADAPTATION DUN CENTRE BUS RATP AU GAZ NATUREL (GNV) DEMANDE DAUTORISATION ENVIRONNEMENTALE Par arrête préfectoral n°2020/1634 du 9 juin 2020, a été prescrite louverture dune enquête publique dans le cadre dune demande dautorisation environnementale déposée par la RATP, Aux fins de convertir un parc de bus gasoil au gaz naturel de véhicules (GNV) et nécessitant le réaménagemen...
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE AU TITRE DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE LENVIRONNEMENT (ICPE) COMMUNE DE THIAIS ADAPTATION DUN CENTRE BUS RATP AU GAZ NATUREL (GNV) DEMANDE DAUTORISATION ENVIRONNEMENTALE Par arrête préfectoral n°2020/1634 du 9 juin 2020, a été prescrite louverture dune enquête publique dans le cadre dune demande dautorisation environnementale déposée par la RATP, Aux fins de convertir un parc de bus gasoil au gaz naturel de véhicules (GNV) et nécessitant le réaménagemen...
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1 rue Frédéric Bastiat 75008 Paris www.enquetes-publiques.fr Tel : 01.42.96.96.58 RAPPEL AVIS DENQUETE PUBLIQUE AU TITRE DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE LENVIRONNEMENT (ICPE) COMMUNE DE THIAIS ADAPTATION DUN CENTRE BUS RATP AU GAZ NATUREL (GNV) DEMANDE DAUTORISATION ENVIRONNEMENTALE Par arrêté préfectoral n°2020/1634 du 9 juin 2020, a été prescrite louverture dune enquête publique dans le cadre dune demande dautorisation environnementale déposée par la RATP, Aux fins de convert...
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Président directeur général partant : Borne, Elisabeth ; nomination du Président directeur général : Guillouard, Catherine ; Administrateur partant : Carrez, Gilles Charles
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nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Angles, Bruno ; Administrateur partant : Girre, Xavier René Louis
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : François, Sylvie ; Administrateur partant : Mahieux, Sophie
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur représentant les salariés partant : Ternois, Alain Lucien, nomination de l'Administrateur représentant les salariés : Jeunet-Mancy, Claire Michèle Danièle
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur partant : Marius, Claude Amélie, nomination de l'Administrateur représentant les salariés : De Wilde, nom d'usage : Ghikh, Laurence Hélène Blanche
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Président directeur général partant : Mongin, Pierre, nomination du Président directeur général : Borne, Elisabeth, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Carenco, Jean-François Claude
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
modification de l'Administrateur représentant l'Etat Charissoux, Denis Olivier, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Sueur, Catherine Monique, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Peylet, Roland, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Lepage, Claude Solenne Annie, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : Leblanc, Gilles, nomination de l'Administrateur représentant l'Etat : De Romanet De Beaune, Augustin Pascal Pierre Louis, Administrateu...
Annonce BODACC - Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Annonce BODACC - Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur partant : Machureau, Laurent Claude Irénée, nomination de l'Administrateur : Charissoux, Denis Olivier
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
nomination de l'Administrateur : Daubigny, Jean René Alfred, nomination de l'Administrateur : Emmerich, Mathias Benjamin, nomination de l'Administrateur : Rol-Tanguy, Francis Georges
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Administrateur partant : Leroi, Claude Mario Pierre
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Administrateur partant : Martinand, Claude
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
nomination de l'Administrateur : Lepage, Claude Solène Annie
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Administrateur partant : Lamotte, Henri Albert, nomination de l'Administrateur : Bergeal, Catherine Germaine
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
nomination de l'Administrateur : Kohler, Arnaud Alexis Michel
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Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
tCO2e
Scope 1
Emissions directes de gaz à effet de serre.
tCO2e
Scope 2
Emissions indirectes et liées à l'énergie.
tCO2e
Scope 3
Toutes les émissions indirectes.
tCO2e
Marques déposées
Marques déposées par l'entreprise REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
QUAI des RESSOURCES
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Classes : 09353839
grand prix poésie ratp
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Permis transports en commun
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Première Ligne / GROUPE RATP
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RATP SECURISE EXPERSTISES
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Classes : 4142
Marque Figurative
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RATP UNDERGROUND
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Les Mercredis du Rugby La RATP plaque les incivilités
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Ligne 42km
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TRAD.IV.IA Innovation by RATP GROUP
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MERCREDI DES ENFANTS
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Bonjour RATP
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Bonjour RATP
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BONJOUR
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B
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RATP Sûreté
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RATP Solutions Ville
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Solutions Ville by RATP GROUP
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Solutions Ville by RATP GROUP
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Orly Bus
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RoissyBus
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TRADIVIA
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Qualité de Villes
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QUALITE DE VILLES
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à demain
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à demain
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RATP LOGISTICS
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Classes : 353639
RATP LOGISTICS
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RATP HABITAT ACCESSION
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RATP Habitat Intermédiaire
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AMY
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RATP SEINE ORLY
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nous aimons nous participons
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LA VILLE A DE L'AVENIR
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Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 5 mois et 18 jour(s)
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RATP HABITAT
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Classes : 3536373942
RATP HABITAT
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Classes : 3536373942
UP.
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Classes : 0609121619373942
UP. LA NOUVELLE MOBILITE AERIENNE
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Classes : 0609121619373942
SAM système d'avertissement sur mobile
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ON DECODE NOS METIERS
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ON DECODE LA VILLE
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Classes : 16283941
Prochain arrêt - Respect
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Classes : 16283941
BENTO
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TOUS ATHLETES DE LA VILLE
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Classes : 3541
FONDATION GROUPE RATP Mettre vos projets en mouvement
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TOUS ATHLETES DE LA VILLE
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Classes : 3541
POINT CONNECT
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Classes : 060938
NEXT STOP PARIS
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Classes : 09383942
Marque Figurative
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Classes : 09383942
pack'n' GO!
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Classes : 163839
MAGO
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Classes : 09353638394142
RATP INSIGHT
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NEXT STOP
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Classes : 09383942
NEXT STOP PARIS
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Classes : 093842
EASY PARIS
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Classes : 09383942
#PHOTOGRATPHIE
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Classes : 16383941
GROUPE RATP
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