16/03/2024Date de dernière modification des données de l'entreprise
Procédure collective
AucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
Publication des comptes
NonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
Taille de l'entreprise Année 2022
Grande Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
Effectif Année 2022
1000 à 1999 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
Score Extra-financier
Non calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Score Carbone Année 2022
22026.07 tCO2 Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Présentation
NOVANDIE est une Société en nom collectif qui est active depuis le 30/03/1988 (37 ans).
Transfert du siège social du 19 rue de la République (76150) Maromme (Rcs Rouen) à route de Oinville (28700) Auneau-Bleury-Saint-Symphorien (Rcs Chartres 2006B428) à compter du 01/01/2020
NC
Observations concernant l'établissement situé 35560 Marcillé-Raoul : Observation depuis le 05/12/1990 : - ACQUIS AU MONTANT GLOBAL EVALUE A 11 900 000 F DE LA SOCIETE PREVAL, RCS RENNES B 552 085 177 PUBLICITE : PARIS NORMANDIE DU 07.03.1988.
NC
PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 01/04/1988.
NC
LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 7 100 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 1 082 388.02 EUR
Greffe de ChartresTribunal de commerce Greffe de Chartres - Tribunal de commerce
Numéro de dossier2006B00428 2006B00428
Code greffe2801 2801
Cartographie de NOVANDIE
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Explorer la cartographie interactive de l'entreprise NOVANDIE et découvrez les connexions qu'elle entretient avec d'autres entreprises et dirigeants influents.
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
27 événements ont marqué le parcours de NOVANDIE depuis 2005
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise NOVANDIE au format Acrobat PDF imprimable : Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise NOVANDIE, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 6 dirigeants actuels, les 7 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise NOVANDIE, la liste des 15 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 10 établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de NOVANDIE (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
9,90€
Ajouté
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de NOVANDIE
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de NOVANDIE (Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés
Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s)
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés
Document
Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s) - Nomination de co-gérant
Extrait de décision(s) des associés - Statuts mis à jour
Modification de l'article 14 des statuts
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Non renouvellement du mandat de co-gérant
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Non renouvellement du mandat de co-gérant
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Non renouvellement du mandat de co-gérant
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement(s) de gérant(s)
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement(s) de gérant(s)
Procès-verbal d'assemblée
Changement(s) de gérant(s)
Procès-verbal d'assemblée
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
Extrait de procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Transformation en société en nom collectif - Nomination(s) de gérant(s)
Extrait de procès-verbal d'assemblée - Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Nomination d'un nouveau membre du conseil de surveillance - Changement de président du conseil de surveillance
Divers
EXTRAIT DU P.V. DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 03/12/02 - EXTRAIT DU P.V. DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 06/01/03 - CHANGEMENT DE DIRIGEANT
Divers - Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil de surveillance - Statuts mis à jour
RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES ET RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION EN DATE DU 22/02/02 Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - RAPPORT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - DEPART DES ADMINISTRATEURS ET DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION, NOMINATION DU PRESIDENT, DES MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE, DU Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE ET DES DIRIGEANTS, CONFIRMATION DE MANDAT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ADOPTION ARTICLE PAR ARTICLE DU NOUVEAU TEXTE DES STATUTS Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Procès-verbal d'assemblée
DEPART DU CO-COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers
Changement de dénomination en celle de NOVANDIE - CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS - MODIFICATION DES ARTICLES 3 ET 7 DES STATUTS - Augmentation du capital social
Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration
Procès-verbal du conseil d'administration - Divers
CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL
Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers
Modifications relatives au conseil d'administration - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - MODIFICATION DE L'ARTICLE 17 DES STATUTS
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Rapport du commissaire aux comptes - Divers
Réduction du capital social - Augmentation du capital social - MODIFICATION DES ARTICLES 6 ET 7 DES STATUTS
Procès-verbal d'assemblée
Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration
Modification de la composition du conseil d'administration Modification de(s) commissaire(s) aux comptes
Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Liste des sièges sociaux antérieurs - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour - Divers
Transfert du siège MAROMME, 19 RUE DE LA REPUBLIQUE - MODIFICATION STATUTAIRE (ART 4) Transfert du siège MAROMME, 19 RUE DE LA REPUBLIQUE
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Direction de la coordination interministérielle et de lappui territorial Bureau de lenvironnement et de lutilite publique DEUXIÈME AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Il est rappelé aux habitants de Marcillé Raoul, Bazouges-la-Pérouse, Combourg, Noyal-sous-Bazouges, Rimou, Saint Léger-des-Prés, Saint-Rémy-du-Plain et Sens-de-Bretagne, quune enquête publique est ouverte du 16 janvier 2025 (9 h 00) au 14 février 2025 (12 h 00) sur la demande dautorisation environnementale présentée par la société Novandie en ...
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
7388418801 AA Direction de la coordination interministérielle et de lappui territorial Bureau de lenvironnement et de lutilité publique DEUXIÈME AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Il est rappele aux habitants de Marcillé Raoul, Bazouges-la-Pérouse, Combourg, Noyal-sous-Bazouges, Rimou, Saint-Léger-des-Prés, Saint Rémy-du-Plain et Sens-de-Bretagne, quune enquête publique est ouverte du 16 janvier 2025 (9 h 00) au 14 février 2025 (12 h 00) sur la demande dautorisation environnementale présentée par la sociét...
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
7388418201 AA Direction de la coordination interministérielle et de lappui territorial Bureau de lenvironnement et de lutilité publique PREMIER AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête, le préfet informe les habitants de Marcillé-Raoul, Bazouges-la Pérouse, Combourg, Noyal-sous-Bazouges, Rimou, Saint-Léger-des-Prés, Saint-Rémy-du-Plain et Sens-de-Bretagne, quune enquête publique est ouverte du 16 janvier 2025 (9 h 00) au 14 février 2025 (12 h 00) sur la demande dautorisation environnementale présentée...
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
Direction de la coordination interministérielle et de lappui territorial Bureau de lenvironnement et de lutilite publique PREMIER AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté, le préfet informe les habitants de Marcillé-Raoul, Bazouges-la-Pérouse, Combourg, Noyal-sous-Bazouges, Rimou, Saint-Léger-des-Prés, Saint-Rémydu Plain et Sens-de-Bretagne, quune enquête publique est ouverte du 16 janvier 2025 (9 h 00) au 14 février 2025 (12 h 00) sur la demande dautorisation environnementale présentée par la société...
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
7211205001 VS NOVANDIE SNC au capital de 30 468 750 euros Siège social : 19, rue de la République 76150 MAROMME 314 603 051 R.C.S. Rouen GÉRANCE La decision unanime des associés du 16 septembre 2019 a nommé en qualité de gérant M. RUDAUX Olivier, Demeurant 68-70, rue de Bourgneuf, 28000 Chartres, à compter du 1er octobre 2019. Modification au RCS de Rouen.
Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social
NOVANDIE SNC au capital de 30468750 Siège social : 19 rue de la Republique 76150 MAROMME 314 603 051 RCS de ROUEN Par décision unanime en date du 02/12/2019, les associés ont décidé de transférer le siège social de la société Route de Oinville, 28700 AUNEAU, à compter du 01/01/2020 Gérants : ANDROS ET CIE, SAS au capital de 20140760 euros, ayant son siège social Zone Industrielle, 46130 BIARS-SUR-CÈRE, 395 287 519 RCS de CAHORS et M. RUDAUX Olivier, demeurant 68-70 rue de Bourgneuf, 28000 CHAR...
Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social
7216680001 VS NOVANDIE SNC au capital de 30 468 750 euros Siège social : 19, rue de la République 76150 MAROMME 314 603 051 RCS de Rouen TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL Par decision unanime en date du 2 décembre 2019, Les associés ont décidé de transférer le siège social de la société route de Oinville, 28700 Auneau-Bleury Saint-Symphorien, à compter du 1er janvier 2020. Gérants : ANDROS ET CIE, SAS au capital de 20 140 760 euros, ayant son siège social Zone Industrielle, 46130 Biars-sur-Cère, 395 28...
Annonce BODACC - Nouveau siège.
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Gérant, Associé : ANDROS ET CIE (SAS) ; Gérant : RUDAUX Olivier, Patrick, Marie ; Associé : GERVOSON Frédéric ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Gérant, Associé : ANDROS ET CIE (SAS) ; Associé : GERVOSON Frédéric ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Gérant non associé : MERLAND Michaël ; Gérant non associé : HAYS Jean-Yves ; Associé : ANDROS ET CIE (SAS) ; Associé : GERVOSON Frédéric ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Gérant non associé : MERLAND Michaël Associé : ANDROS ET CIE (SAS) Associé : GERVOSON Frédéric Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Gérant non associé : MERLAND Michaël Gérant non associé : RUDAUX Olivier, Patrick, Marie Associé : ANDROS ET CIE (SAS) Associé : GERVOSON Frédéric Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Gérant associé : GERVOSON Frédéric Gérant(e) : RUDAUX Olivier, Patrick, Marie Associé : ANDROS ET CIE (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Gérant associé : GERVOSON Frédéric Co-gérant non associé : CORBILLE Loïc Associé : ANDROS ET CIE (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
tCO2e
Scope 1
Emissions directes de gaz à effet de serre.
tCO2e
Scope 2
Emissions indirectes et liées à l'énergie.
tCO2e
Scope 3
Toutes les émissions indirectes.
tCO2e
Marques déposées
Marques déposées par l'entreprise NOVANDIE
Marque Figurative
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 6 mois et 25 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 2930
Mamie Nova Ma petite crèmerie
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 4 mois et 20 jour(s)
Demande publiée - Marque non en vigueur
Classes : 2930
Onctuoso
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 14 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 29
Fermier et Gourmand
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 4 mois et 9 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 29
VITANOVA
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 1 mois et 7 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 293032
VITANOVA
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 11 mois et 3 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 29
FLEUR DE YAOURT
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 8 mois et 8 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 29
GOURMAND
Date de dépôts:
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur
Classes : 2930
GOURMANDISE FLOTTANTE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 8 mois et 26 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 29
VARIATIONS CHOCOLAT
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 3 mois et 7 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 2930
DESSERTS ET SAVEURS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 3 mois et 7 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 29
GOLD COLLECTION
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 11 mois et 29 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 293032
MOUSSES ET SAVEURS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 11 mois et 29 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 29
PLAISIR D'ANTAN
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 8 mois et 16 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 29
NOVADIS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 4 mois et 5 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 00353942
Marque Figurative
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 mois et 22 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 29
Marque Figurative
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 mois et 4 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 002930
GESTE DU SOIR
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 002930
Marque Figurative
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 9 mois et 16 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 2930
NOVATELLA
Date de dépôts:
Demande totalement rejetée - Marque non en vigueur
Classes : 29
CHABADA
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 8 mois et 18 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 29
DELI COEUR
Date de dépôts:
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur
Classes : 29
MINI COEUR
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 6 mois et 14 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 29
MINI LUNCH
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 6 mois et 14 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 29
COEUR DE FRAICHEUR
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 6 mois et 14 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 29
Vous, vous avez besoin d'une bonne nuit
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 5 mois et 5 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 29
TARTINES GOURMANDES
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 4 mois et 21 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 29
CARAMELINO
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 3 mois et 18 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 29
GOURMANDISES LEGERES
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 29
NACRE DE YAOURT
Date de dépôts:
Demande totalement rejetée - Marque non en vigueur
Classes : 29
NACRE DE LAIT
Date de dépôts:
Demande totalement rejetée - Marque non en vigueur
Classes : 29
Marque Figurative
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 3 mois et 13 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 29
FRUTINEIGE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 29
ECUME DE FRUITS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 0 mois et 18 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 29
MOUSSE D'ÉTÉ
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 0 mois et 18 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 29
FRUISSON
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 0 mois et 18 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 29
NUAGE DE FRUITS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 0 mois et 18 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 29
YAOURTINE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 0 mois et 18 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 29
TRESOR DE YAOURT
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 0 mois et 18 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 29
ICI OU LA
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 29
PETITS ZECOLOS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 002930
PAUSE COMPLICE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 29
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GOUTTE DE YAOURT
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 10 mois et 19 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 29
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PTIT REGAL
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 10 mois et 19 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 29
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OSE LA PAUSE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 29
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ANY TIME
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 10 mois et 12 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 29
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BREAK TIME
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 10 mois et 12 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 29
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SWEET TIME
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 10 mois et 12 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 29
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Marque Figurative
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque renouvelée - Marque non en vigueur
Classes : 29
Marque Figurative
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 10 mois et 2 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 29
PETIT BREAK
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque renouvelée - Marque non en vigueur
Classes : 29
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CREME FRAICHE GOURMANDE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 29
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Marque Figurative
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 5 mois et 15 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 29
Marque Figurative
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 5 mois et 15 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 29
Marque Figurative
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 2 mois et 17 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 29
Marque Figurative
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 2 mois et 17 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 29
N NOVANDIE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 11 mois et 15 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 002930
Marque Figurative
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 9 mois et 7 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 29
AIR FORM
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 29
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Marque Figurative
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 5 mois et 18 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 0029
GET UP
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 4 mois et 14 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 29
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FORCE PLUS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 4 mois et 14 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 29
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NOVANDIE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 0 mois et 15 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 002930
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MATIN +
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 10 mois et 13 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 29
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Marque Figurative
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 10 mois et 1 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 29
START'UP
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 9 mois et 29 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 29
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Generale ULTRA FRAIS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 1 mois et 20 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 29
SOLFÈGE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 7 mois et 7 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 29
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LES FRAISALES
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 5 mois et 12 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 002930
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LAIT VEGETAL
Date de dépôts:
Demande totalement rejetée - Marque non en vigueur
Classes : 00052932
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GRAND NORD ONCTUOSITE NORDIQUE
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Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 11 mois et 1 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 29
POLE NORD
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Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 8 mois et 21 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 29
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BEAU PRE
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Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 5 mois et 21 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 29
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SCANDI
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Demande publiée - Marque non en vigueur
Classes : 29
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Marque Figurative
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Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 32
LEGERETE
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Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 5 mois et 9 jour(s)
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Classes : 29
TRIO GOURMAND
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Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque non en vigueur
Classes : 29
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LIEGEOIS EN FRUITS
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Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 1 mois et 3 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 29
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FRUITS EN FETE
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Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 1 mois et 3 jour(s)
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CARTE GOURMANDE MAMIE NOVA
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Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 11 mois et 26 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 2930
MAESTRO
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SOLO
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STAR
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Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque non en vigueur
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POMY POM'
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Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 2 mois et 3 jour(s)
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POLE NORD
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Classes : 0029
Marque Figurative
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EXCLUSIF
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ADAGIO
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FASCINATION
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DULCINEE
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PETIT POUCET
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Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 9 mois et 18 jour(s)
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Classes : 2930
FRIGOLATORS
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BANDABAMBOS
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YAKIYAK
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MOUTCHACHOS
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FIRST SMILE
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FRUIT GANG
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Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 7 mois et 25 jour(s)
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ZIPZAPPER'S
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RECIDIVE
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DESSA
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FREDDIE
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ANDY
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HAMEAU DE LA REINE
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Classes : 002930
FLORIE
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PLEASURE CLUB
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GREENWICH
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GOLDEN AGE
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BROADWAY
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Marque Figurative
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Classes : 2930
SOMEWHERE
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Classes : 2930
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POT SHOT
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Classes : 2930
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BEAUTIFUL
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Classes : 293032
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FRUIT SECRET
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CACHE-CACHE
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BEL AGE
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BILOBA
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Classes : 00293032
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Marque Figurative
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Classes : 052930
DU BON PRE
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TOUT PETIT POUCET
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STRASS
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Classes : 29
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VAPORETTO
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Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 0 mois et 19 jour(s)
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Classes : 29
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FRULIJJI
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Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 0 mois et 19 jour(s)
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Classes : 29
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Marque Figurative
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Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 2 mois et 26 jour(s)
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Classes : 29
POUCET
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Classes : 29
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GUF
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Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 4 mois et 22 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 0029303132
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COUP'FRAICHE
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Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 7 mois et 28 jour(s)
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Classes : 29
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NOVA
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Classes : 00293031
- MAMIE NOVA -
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Classes : 00293031
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FORCE N...
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Classes : 002930
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MILLIAR
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Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 11 mois et 10 jour(s)
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Classes : 2930
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QUI VIVE
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TAILIA
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Classes : 2930
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TIERCE
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Classes : 29
TIERCÉ
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Classes : 29
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JUMBO
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Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 3 mois et 6 jour(s)
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Classes : 29
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LE PETIT POUCET
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Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 7 mois et 7 jour(s)
