METROPOLE NICE COTE D AZUR

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. MÉTROPOLE NICE CÔTE DAZUR AVIS AU PUBLIC Declaration de projet Remontée mécanique « Riou-Sauma longue » Commune de Saint-Étienne-de-Tinée Clôture de la concertation publique le lundi 24 mars 2025 Par la délibération n° 8.5 du 30 novembre 2023, le conseil métropolitain de Nice Côte dAzur a prescrit lélaboration de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme métropolitain (PLUm) concernant la réalis...

Dénomination : CAHIER DES CHARGES DU LOTIS. La Roseraie . 2EME AVIS DENQUETE PUBLIQUE. RELATIVE A LA MISE EN CONCORDANCE DES DISPOSITIONS DU CAHIER DES CHARGES DU LOTISSEMENT «La Roseraie» AVEC LE PLAN LOCAL DURBANISME METROPOLITAIN DE LA METROPOLE NICE COTE DAZUR Par arrête municipal n° 2025/0144 en date du 5 février 2025, il a été prescrit louverture dune enquête publique portant sur la mise en concordance du cahier des charges du lotissement «La Roseraie» avec le PLU métropolitain de la métro...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. MÉTROPOLE NICE CÔTE-DAZUR AVIS DE MISE A DISPOSITION RELATIF A LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3 DU PLU METROPOLITAIN Par arrête métropolitain du 8 janvier 2025, il a été prescrit une mise à disposition portant sur le projet de Modification Simplifiée n°3 du PLUm du territoire de la Métropole Nice Côte-dAzur, Pour une durée de, 33 jours consécutifs, Du 3 mars 2025 à 8 h 00 au 4 avril 2025 inclus à 19 h 00. La mise à disposition sera réa...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. METROPOLE NICE COTE DAZUR AVIS DE CONCERTATION PREALABLE Lancement de lelaboration du nouveau Plan Climat Par délibération n°9.2 du 7 novembre 2024, le conseil métropolitain de la Métropole Nice Côte dAzur a approuvé le lancement de lélaboration du nouveau Plan Climat-Air-Energie Territorial ( PCAET), Qui couvre le territoire des 51 communes métropolitaines, ainsi que de la concertation préalable associée. Cette concertation, à linit...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. Metropole Nice Côte dAzur AVIS AU PUBLIC Déclaration de projet remontée mécanique « Riou-Sauma longue » commune de Saint-Etienne-de-Tinée Lancement de la concertation publique Par la délibération n° 8.5 du 30 novembre 2023, le conseil métropolitain de Nice Côte dAzur a prescrit lélaboration de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local dUr banisme métropolitain (PLUm) concernant la réalisation dune remontée...

Dénomination : Riou-Sauma longue. NICE COTE DAZUR METROPOLE. Avis au public. Declaration de projet Remontée mécanique « Riou-Sauma longue » commune de Saint-Etienne-de-Tinée LANCEMENT de la CONCERTATION PUBLIQUE . Par la délibération n° 8.5 du 30 novembre 2023, le Conseil métropolitain de Nice Côte dAzur a prescrit lélaboration de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme métropolitain (PLUm) concernant la réalisation dune remontée mécanique «Riou-Sauma lo...

Dénomination : LELABORATION DU NOUVEAU PLAN CLIMAT . METROPOLE NICE COTE DAZUR. AVIS DE CONCERTATION PREALABLE. LANCEMENT DE LELABORATION DU NOUVEAU PLAN CLIMAT. Par delibération n°9.2 du 7 novembre 2024, le conseil métropolitain de la Métropole Nice Côte dAzur a approuvé le lancement de lélaboration du nouveau Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET), Qui couvre le territoire des 51 communes métropolitaines, ainsi que de la concertation préalable associée. Cette concertation, à linitiative d...

Dénomination : Riou-Sauma longue. NICE COTE DAZUR METROPOLE. Avis au public. Declaration de projet Remontée mécanique « Riou-Sauma longue » commune de Saint-Etienne-de-Tinée LANCEMENT de la CONCERTATION PUBLIQUE . Par la délibération n° 8.5 du 30 novembre 2023, le Conseil métropolitain de Nice Côte dAzur a prescrit lélaboration de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme métropolitain (PLUm) concernant la réalisation dune remontée mécanique «Riou-Sauma lo...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. Nice Côte dAzur Metropole AVIS AU PUBLIC Déclaration de projet Remontée mécanique « Riou-Sauma longue » commune de Saint-Etienne-de-Tinée Lancement de la concertation publique Par la délibération n° 8.5 du 30 novembre 2023, le Conseil métropolitain de Nice Côte dAzur a prescrit lélaboration de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local dUr banisme métropolitain (PLUm) concernant la réalisation dune remontée...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. MÉTROPOLE NICE CÔTE-DAZUR AVIS DE MISE A DISPOSITION RELATIF A LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3 DU PLU METROPOLITAIN Par arrête métropolitain du 8 janvier 2025, il a été prescrit une mise à disposition portant sur le projet de Modification Simplifiée n°3 du PLUm du territoire de la Métropole Nice Côte-dAzur, Pour une durée de, 33 jours consécutifs, Du 3 mars 2025 à 8 h 00 au 4 avril 2025 inclus à 19 h 00. La mise à disposition sera réa...

Dénomination : ZAC Grand Arenas. Préfecture des Alpes-Maritimes Direction des élections et de la légalité Bureau des affaires foncières et de lurbanisme Pôle opérations foncières. Commune de NICE ZONE DAMÉNAGEMENT CONCERTÉ « GRAND ARÉNAS » Autorité expropriante : Létablissement public foncier Provence-Alpes-Côte Dazur. 1er AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE préalable à la DECLARATION DUTILITE PUBLIQUE et PARCELLAIRE conjointe. Le préfet des Alpes-Maritimes informe le public quen application de larrêté préfe...

Dénomination : CAHIER DES CHARGES DU LOTIS. La Roseraie . 1ER AVIS DENQUETE PUBLIQUE . RELATIVE A LA MISE EN CONCORDANCE DES DISPOSITIONS DU CAHIER DES CHARGES DU LOTISSEMENT «La Roseraie» AVEC LE PLAN LOCAL DURBANISME METROPOLITAIN DE LA METROPOLE NICE COTE DAZUR Par arrête municipal n° 2025/0144 en date du 5 février 2025, il a été prescrit louverture dune enquête publique portant sur la mise en concordance du cahier des charges du lotissement «La Roseraie» avec le PLU métropolitain de la métro...

PREFECTURE DES ALPES-MARITIMES COMMUNES DE DRAP, NICE, LA TRINITE AVIS PRESCRIPTION DE LA REVISION DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS DINONDATION DU BASSIN DES PAILLONS SECTEUR AVAL La révision du plan de prévention des risques naturels (PPRN) prévisibles dinondation du bassin des Paillons secteur-aval fait lobjet dune nouvelle prescription par arrête préfectoral du 14 janvier 2025, sur le territoire des communes de Drap, Nice et La Trinité. Larrêté préfectoral du 25 mars 2020 portant ...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. MÉTROPOLE NICE CÔTE-DAZUR AVIS AU PUBLIC Delibération du Conseil métropolitain du 28 novembre 2024 8.2 Modification simplifiée n° 3 du Plan Local dUrbanisme Métropolitain Bilan de la concertation Par délibération n°8.2 du 28 novembre 2024, le Conseil métropolitain a constaté que les moda lités de la concertation fixées par la délibération n°8.1 du Conseil métropolitain du 10 juillet 2024 ont été respectées. Il a également arrêté le bi...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. AVIS DENQUÊTE DE CLASSEMENT Le PRESIDENT DE LA METROPOLE NICE COTE-DAZUR informe le public quil sera procedé, en exécution de larrêté métropolitain en date du 18 novembre 2024, à une enquête publique sur le classement de lavenue du Bois, à Nice, Dans le réseau des voies métropolitaines. Les pièces du dossier ainsi que le registre denquête seront déposés : Territoire Hauts de Nice 14, avenue du Monastère 06364 Nice CEDEX 4 Afin que ch...

AVIS PUBLIC AVIS DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DU PROJET DE QUATRIEME PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS LENVIRONNEMENT (PPBE-4) DE LA METROPOLE NICE COTE DAZUR En application de la Directive Européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 et sa transposition en droit français, la Métropole Nice Côte dAzur annonce que son projet de quatrième Plan de Prevention du Bruit dans lEnvironnement PPBE-4 est mis à disposition du public à ladresse suivante, Où un registre sera ouvert afin de rassembler les avis :...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. AVIS DENQUÊTE DE CLASSEMENT Le president de la Métropole Nice Côte dAzur informe le public quil sera procédé, en exécution de larrêté métropolitain en date du 18 octobre 2024, à une enquête publique sur le classement dans le réseau des voies métropolitaines des rues Pauline et Piétri, à Nice. Les pièces du dossier ainsi que le registre denquête seront déposées : Territoire Cur de Nice, 21, Rue dAngleterre, 06000 Nice afin que chacun ...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE DAZUR / M. SALSEDO. Resiliation bail commercial. Suivant acte reçu par Maitre Olivier LESCANE, notaire à NICE (06000), Le 12 septembre 2024, il a été constaté la résiliation du bail commercial consenti par La METROPOLE NICE COTE DAZUR, Établissement public de coopération intercommunale, personne morale de droit public située dans le département des Alpes-Maritimes, dont ladresse est à NICE (06000), 5 rue de lHôtel de Ville, identifiée au SIREN sous le numéro 2...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. MÉTROPOLE NICE CÔTE DAZUR AVIS AU PUBLIC Modification simplifiee n°3 Plan local durbanisme métropolitain Clôture de la concertation publique Le vendredi 13 septembre 2024 Par arrêté du 14 février 2024 modifié par larrêté du 10 juin 2024, la Métropole Nice Côte dAzur a prescrit lélaboration de la Modification Simplifiée n°3 du Plan Local dUrbanisme métropoli tain(PLUm). Conformément à la délibération n°8.1 du Conseil métropolitain du 2...

METROPOLE NICE CÔTE DAZUR Avis au public MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3 PLAN LOCAL DURBANISME METROPOLITAIN CLÔTURE de la CONCERTATION PUBLIQUE Le vendredi 13 septembre 2024 Par arrêté du 14 février 2024 modifié par larrête du 10 juin 2024, la Métropole Nice Côte dAzur a prescrit lélaboration de la Modification Simplifiée n°3 du Plan Local dUrbanisme métropolitain (PLUm). Conformément à la délibération n°8.1 du Conseil métropolitain du 23 juillet 2020, Complétée par la délibération n°8.1 du 10 ju...

AVIS AU PUBLIC Délibérations conseil métropolitain du 10 juillet 2024 67.1 Commune de Cagnes-sur-Mer Approbation du dossier de realisation modifié de la ZAC de la Villette 67.2 Commune de Cagnes-sur-Mer Approbation du programme des équipements publics de la ZAC de la Villette Par délibérations n° 67.1 et 67.2 du 10 juillet 2024, le conseil métropolitain a décidé: dapprouver le dossier de réalisation modifié de la ZAC de la Villette dapprouver le programme des équipements publics modificatif de ...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. PRÉFECTURE DES ALPES-MARITIMES Direction des elections et de la légalité Bureau des affaires foncières et de lurbanisme Pôle opérations foncières Commune de Saint-Martin-Vésubie AVIS daffichage de déclaration dutilité publique emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme métropolitain Mise en uvre du schéma daménagement de la Madone et du Boréon Autorité expropriante : la Métropole Nice Côte-dAzur Par arrêté préfectoral du...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. PRÉFECTURE DES ALPES-MARITIMES Direction des elections et de la légalité Bureau des affaires foncières et de lurbanisme Pôle opérations foncières Commune de Roquebillière AVIS daffichage de déclaration dutilité publique emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme métropolitain Mise en uvre du schéma daménagement de la Vésubie Autorité expropriante : la Métropole Nice Côte-dAzur Par arrêté préfectoral du 14 août 2024 ont é...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. Metropole Nice Côte dAzur AVIS AU PUBLIC Délibérations conseil métropolitain du 10 juillet 2024 8.1 Fixation des modalités de concertation publique sappliquant à toutes les procédures de modification simplifiée du plan local durbanisme métropolitain. Par délibération n° 8.1 du 10 juillet 2024, le conseil métropolitain a approuvé les modalités de concertation sappliquant à toutes les procédures de modification simplifiée du plan local ...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. Metropole Nice Côte-dAzur AVIS AU PUBLIC Modification simplifiée n°3 Plan local durbanisme métropolitain Lancement de la concertation publique préalable Par arrêté du 14 février 2024 modifié par larrêté du 10 juin 2024, la métropole Nice Côte-dAzur a prescrit lélaboration de la modification simplifiée n°3 du plan local durbanisme métropolitain (PLUm). Une concertation publique, Visant à associer les habitants, les associations locale...

AVIS AU PUBLIC MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3 PLAN LOCAL DURBANISME METROPOLITAIN LANCEMENT DE LA CONCERTATION PUBLIQUE PREALABLE Par arrêté du 14 février 2024 modifié par larrête du 10 juin 2024, la Métropole Nice Côte dAzur a prescrit lélaboration de la Modification Simplifiée n°3 du Plan Local dUrbanisme métropolitain (PLUm). Une concertation publique, Visant à associer les habitants, les associations locales et les autres personnes concernées, est mise en uvre à compter du 12 août 2024. Confo...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. AVIS DE CONCERTATION PUBLIQUE Realisation de la promenade Lambert May à Cagnes-sur-Mer La Métropole Nice Côte dAzur et la commune de Cagnes-sur-Mer souhaitent créer une liaison entre lavenue des Alpes et lavenue de Grasse. Conçue comme une voie paysagère, elle sinscrit dans le cadre dun schéma circulatoire visant à améliorer les flux en entrée-sortie de lautoroute A8 en accompagnant les effets induits par le pôle déchanges multimodal ...

Préfecture des Alpes-Maritimes Commune de Saint-Laurent-du-Var AVIS Prescription de lelaboration du plan de prévention des risques naturels sismiques Lélaboration du plan de prévention des risques (PPR) naturels prévisibles sismiques a été pres crite par arrêté préfectoral du 23 mai 2024, sur le territoire de la commune de Saint-Laurent-du-Var. La direction départementale des territoires et de la mer est chargée dinstruire et délaborer le plan. Larrêté est consultable en mairie de Saint-Laurent-...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. AVIS DE CONCERTATION PUBLIQUE Realisation de la Promenade Lambert May à Cagnes-sur-Mer La Métropole Nice Côte dAzur et la commune de Cagnes-sur-Mer souhaitent créer une liaison entre lavenue des Alpes et lavenue de Grasse. Conçue comme une voie paysagère, elle sinscrit dans le cadre dun schéma circulatoire visant à améliorer les flux en entrée-sortie de lautoroute A8 en accompagnant les effets induits par le pôle déchanges multimodal ...

Dénomination : DDTM 06 SERVICE DEPLACEMENTS RISQUES SECURITE. Siren : 110002011. Prefecture des Alpes-Maritimes Communes de Saint-Martin-Vésubie AVIS ADMINISTRATIF Préscription de la modification n° 1 du Plan de Prévention des Risques naturels (PPR) prévisibles de crues torrentielles sur la commune Saint-Martin-Vésubie La modification n° 1 du Plan de Prévention des Risques (PPR) naturels prévisibles de crues torrentielles (secteur aval du vallon du Touron) sur la commune de Saint-Martin-Vésubie ...

Dénomination : REGIE EAU D AZUR. Siren : 802630608. Direction departementale des Territoires et de la Mer Service maritime Métropole Nice Côte dAzur Régie Eau dAzur AVIS Conformément au Code général de la propriété des personnes publiques (articles R.2124-1 à R.2124-12) relatif aux concessions dutilisation du domaine public maritime en dehors des ports, le préfet des Alpes-Maritimes a été sollicité par la Régie Eau dAzur (REA) pour le compte de la métropole Nice Côte dAzur, En vue de loctroi du...

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER SERVICE MARITIME MÉTROPOLE NICE CÔTE DAZUR RÉGIE EAU DAZUR AVIS Conformément au Code général de la proprieté des personnes publiques (articles R.2124-1 à R.2124-12) relatif aux concessions dutilisation du domaine public maritime en dehors des ports, le préfet des Alpes-Maritimes a été sollicité par la Régie Eau dAzur (REA) pour le compte de la métropole Nice Côte dAzur, En vue de loctroi dune concession dutilisation du Domaine Public Mariti...

Métropole Nice côte dazur AVIS DE PROLONGATION DENQUETE PUBLIQUE RELATIVE AU PROJET DE REVISION GENERALE DU PLU DE LA COMMUNE DE DRAP Par arrêté métropolitain, le president de la Métropole Nice Côte dAzur a ordonné que soit procédé à une prolongation de lenquête publique du dossier portant sur le projet de révision générale du PLU de la commune de Drap initialement prévue du 22 avril au 22 mai 2024, Pour une durée de 9 jours, du 23 mai 2024 au 31 mai 2024 inclus 17 heures. A cet effet, par déc...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. Metropole Nice Côte dAzur AVIS DE PROLONGATION DENQUETE PUBLIQUE Relative au projet de révision générale du PLU de la commune de Drap Par arrêté métropolitain, le président de la Métropole Nice Côte dAzur a ordonné que soit procédé à une prolongation de lenquête publique du dossier portant sur le projet de révision générale du PLU de la commune de Drap initialement prévue du 22 avril au 22 mai 2024, Pour une durée de 9 jours, du 23 m...

Métropole Nice côte dazur AVIS DE PROLONGATION DENQUETE PUBLIQUE RELATIVE AU PROJET DE REVISION GENERALE DU PLU DE LA COMMUNE DE DRAP Par arrêté métropolitain, le president de la Métropole Nice Côte dAzur a ordonné que soit procédé à une prolongation de lenquête publique du dossier portant sur le projet de révision générale du PLU de la commune de Drap initialement prévue du 22 avril au 22 mai 2024, Pour une durée de 9 jours, du 23 mai 2024 au 31 mai 2024 inclus 17 heures. A cet effet, par déc...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. Metropole Nice Côte dAzur AVIS DE PROLONGATION DENQUETE PUBLIQUE Relative au projet de révision générale du PLU de la commune de Drap Par arrêté métropolitain, le président de la Métropole Nice Côte dAzur a ordonné que soit procédé à une prolongation de lenquête publique du dossier portant sur le projet de révision générale du PLU de la commune de Drap initialement prévue du 22 avril au 22 mai 2024, Pour une durée de 9 jours, du 23 m...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. METROPOLE NICE COTE DAZUR AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIVE AU PROJET DE REVISION GENERALE DU PLU DE LA COMMUNE DE DRAP Par arrête métropolitain, le président de la Métropole Nice Côte dAzur a ordonné que soit procédé à une enquête publique du dossier portant sur le projet de révision générale du PLU de la commune de Drap, Pour une durée de 31 jours, du 22 avril 2024 au 22 mai 2024 inclus. A cet effet, par décision de madame la Préside...

Dénomination : TEMPETE ALEX AMENAGEMENT ROQUEBILLIERE. Prefecture des Alpes-Maritimes Direction des élections et de la légalité Bureau des affaires foncières et de lurbanisme Pôle opérations foncières. Commune de ROQUEBILLIERE Projet de mise en uvre du schéma daménagement de la Vésubie Autorité expropriante : la MÉTROPOLE NICE CÔTE DAZUR. 2nd AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE. Le préfet des Alpes-Maritimes informe le public quen application de larrêté préfectoral du 7 mars 2024, des dispositions du code de...

Dénomination : TEMPETE ALEX AMENAGEMENT ST MARTIN VESUBIE. Prefecture des Alpes-Maritimes Direction des élections et de la légalité Bureau des affaires foncières et de lurbanisme Pôle opérations foncières. 2nd AVIS DENQUETE PUBLIQUE. Commune de SAINT-MARTIN-VESUBIE Projet de mise en uvre du schéma daménagement du Boréon et de la Madone Autorité expropriante : la METROPOLE NICE CÔTE DAZUR. Le préfet des Alpes-Maritimes informe le public quen application de larrêté préfectoral du 7 mars 2024, des ...

Dénomination : ESPACES AGRICOLES PERIURBAINS. CONSEIL DEPARTEMENTAL DES ALPES-MARITIMES. 2e AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE. PROJET DE PERIMETRE DE PROTECTION ET DE MISE EN VALEUR DES ESPACES AGRICOLES ET NATURELS PERIURBAINS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE CAGNES-SUR-MER Par arrêté du 26/03/2024, le Président du Département a décidé de soumettre le projet de périmètre de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains du Val de Cagne à Cagnes-sur-Mer. Cette enquête publi...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. Commune de Roquebilliere Prefecture des Alpes-Maritimes Direction des élections et de la légalité Bureau des affaires foncières et de lurbanisme Pôle opérations foncières 2EME AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Projet de mise en uvre du schéma daménagement de la Vésubie Autorité expropriante : la métropole Nice-Côte-dAzur Le préfet des Alpes-Maritimes informe le public quen application de larrêté préfectoral du 7 mars 2024, des dispositions du co...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. Commune de Saint-Martin-Vesubie Préfecture des Alpes-Maritimes Direction des élections et de la légalité Bureau des affaires foncières et de lurbanisme Pôle opérations foncières 2EME AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Projet de mise en uvre du schéma daménagement du Boréon et de la Madone Autorité expropriante : la Métropole Nice-Côte dAzur Le préfet des Alpes-Maritimes informe le public quen application de larrêté préfectoral du 7 mars 2024, des...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. METROPOLE NICE COTE DAZUR AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIVE AU PROJET DE REVISION GENERALE DU PLU DE LA COMMUNE DE DRAP Par arrête métropolitain, le président de la Métropole Nice Côte dAzur a ordonné que soit procédé à une enquête publique du dossier portant sur le projet de révision générale du PLU de la commune de Drap, Pour une durée de 31 jours, du 22 avril 2024 au 22 mai 2024 inclus. A cet effet, par décision de madame la Préside...

AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIVE AU PROJET DE REVISION GENERALE DU PLU DE LA COMMUNE DE DRAP Par arrêté métropolitain, le président de la Metropole Nice Côte dAzur a ordonné que soit procédé à une enquête publique du dossier portant sur le projet de révision générale du PLU de la commune de Drap, Pour une durée de 31 jours, du 22 avril 2024 au 22 mai 2024 inclus. A cet effet, par décision de madame la Présidente du Tribunal Administratif, monsieur Gérard RENAUD a été désigné en qualité de commi...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. Metropole Nice Côte dAzur AVIS AU PUBLIC Délibération du Conseil Métropolitain du 11 mars 2024 22.1 Plan Local dUrbanisme Métropolitain Abrogation de la délibération n° 22.6 du 27 juin 2022 prescrivant la déclaration de projet Campus Vatel Europe Méditerranée Saint-Laurent du-Var. Par délibération n°22.1 du 11 mars 2024, le Conseil métropolitain a abrogé la délibération n° 22.6 du Conseil métropolitain du 27 juin 2022 prescrivant la d...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. Commune de Roquebilliere Prefecture des Alpes-Maritimes Direction des élections et de la légalité Bureau des affaires foncières et de lurbanisme Pôle opérations foncières 1ER AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Projet de mise en uvre du schéma daménagement de la Vésubie Autorité expropriante : la métropole Nice-Côte-dAzur Le préfet des Alpes-Maritimes informe le public quen application de larrêté préfectoral du 7 mars 2024, des dispositions du cod...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. Commune de Saint-Martin-Vesubie Préfecture des Alpes-Maritimes Direction des élections et de la légalité Bureau des affaires foncières et de lurbanisme Pôle opérations foncières 1ER AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Projet de mise en uvre du schéma daménagement du Boréon et de la Madone Autorité expropriante : la Métropole Nice-Côte dAzur Le préfet des Alpes-Maritimes informe le public quen application de larrêté préfectoral du 7 mars 2024, des ...

Dénomination : TEMPETE ALEX AMENAGEMENT ROQUEBILLIERE. Prefecture des Alpes-Maritimes Direction des élections et de la légalité Bureau des affaires foncières et de lurbanisme Pôle opérations foncières. Commune de ROQUEBILLIERE Projet de mise en uvre du schéma daménagement de la Vésubie Autorité expropriante : la MÉTROPOLE NICE CÔTE DAZUR. 1er AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE. Le préfet des Alpes-Maritimes informe le public quen application de larrêté préfectoral du 7 mars 2024, des dispositions du code de...

Dénomination : TEMPETE ALEX AMENAGEMENT ST MARTIN VESUBIE. Prefecture des Alpes-Maritimes Direction des élections et de la légalité Bureau des affaires foncières et de lurbanisme Pôle opérations foncières. 1er AVIS DENQUETE PUBLIQUE. Commune de SAINT-MARTIN-VESUBIE Projet de mise en uvre du schéma daménagement du Boréon et de la Madone Autorité expropriante : la METROPOLE NICE CÔTE DAZUR. Le préfet des Alpes-Maritimes informe le public quen application de larrêté préfectoral du 7 mars 2024, des ...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. AVIS DENQUÊTE DE CLASSEMENT Le president de la métropole Nice Côte dAzur informe le public quil sera procédé, en exécution de larrêté métropolitain en date du 3 janvier 2024, à une enquête publique sur le classement dans le réseau des voies métropolitaines de limpasse Guidotti et de son prolongement vers la rue Joseph Arnaldi, à Nice. Les pièces du dossier ainsi que le registre denquête seront déposées : Mairie de Pasteur Bon Voyage 1...

SECOND AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA MISE EN CONCORDANCE DES DISPOSITIONS DU CAHIER DES CHARGES DU LOTISSEMENT « FERAUD » AVEC LE PLAN LOCAL DURBANISME METROPOLITAIN DE LA METROPOLE NICE COTE DAZUR Par arrêté municipal n° 2024/0084 en date du 19 Janvier 2024, il a été prescrit louverture dune enquête publique portant sur la mise en concordance du cahier des charges du lotissement « FERAUD » avec le PLU de la metropole Nice Côte dAzur, Pour une durée de 30 jours consécutifs : Du Jeudi 15...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. Metropole Nice Côte DAzur AVIS AU PUBLIC CLOTURE DE LA CONCERTATION PUBLIQUE Déclaration de projet Campus Vatel Europe Méditerranée Commune de Saint-Laurent-du-Var LE LUNDI 12 FEVRIER 2024 Par la délibération n° 22.6 du 27 juin 2022, le conseil métropolitain de la Métropole Nice Côte-dAzur a prescrit lélaboration de la Déclaration de Projet emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme métropoli tain (PLUm) concernant le Ca...

NICE CÔTE DAZUR MÉTROPOL Avis au public Déclaration de projet Campus Vatel Europe Méditerranée Commune de Saint-Laurent-du-Var CLÔTURE DE LA CONCERTATION PUBLIQUE LE LUNDI 12 FEVRIER 2024 Par la delibération n° 22.6 du 27 juin 2022, le conseil métropolitain de la Métropole Nice Côte dAzur a prescrit lélaboration de la Déclaration de Projet emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme métropolitain (PLUm) concernant le Campus VATEL EUROPE MEDITERRANEE situé sur la commune de Saint-La...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. Metropole Nice Côte DAzur AVIS AU PUBLIC CLOTURE DE LA CONCERTATION PUBLIQUE Déclaration de projet Campus Vatel Europe Méditerranée Commune de Saint-Laurent-du-Var LE LUNDI 12 FEVRIER 2024 Par la délibération n° 22.6 du 27 juin 2022, le conseil métropolitain de la Métropole Nice Côte dAzur a prescrit lélaboration de la Déclaration de Projet emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme métropolitain (PLUm) concernant le Cam...

PREMIER AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA MISE EN CONCORDANCE DES DISPOSITIONS DU CAHIER DES CHARGES DU LOTISSEMENT « FERAUD » AVEC LE PLAN LOCAL DURBANISME METROPOLITAIN DE LA METROPOLE NICE COTE DAZUR Par arrêté municipal n° 2024/0084 en date du 19 Janvier 2024, il a été prescrit louverture dune enquête publique portant sur la mise en concordance du cahier des charges du lotissement « FERAUD » avec le PLU de la metropole Nice Côte dAzur, Pour une durée de 30 jours consécutifs : Du Jeudi 1...

Dénomination : DEMANDE DE PERMIS EXPL. GITE GEOTHERMIQUE. Direction Departementale de la Protection des Populations service environnement. AVIS DE MISE EN CONCURRENCE. Demande de permis dexploitation dun gîte géothermique et demande dautorisation douverture de travaux miniers déposées par la Métropole Nice Côte dAzur sur la commune de Nice dans les Alpes-Maritimes. Par courrier en date du 28 juin 2023, la Métropole Nice Côte dAzur dont le siège social est situé : 5 rue de lHôtel de Ville 06364 N...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. Metropole Nice Côte dAzur AVIS AU PUBLIC Délibérations du Conseil Métropolitain du 30 novembre 2023 8.1 Plan Local dUrbanisme Métropolitain Modification Simplifiée n°2 Approbation Par délibération n°8.1 du 30 novembre 2023, le Conseil métropolitain a approuvé la procédure de Modification Simplifiée n°2 du Plan Local dUrbanisme métropolitain. La délibération fait lobjet dun affichage durant un mois depuis le 19 décembre 2023 au siège d...

Dénomination : EXP.-MNCA-ST-BLAISE-164 LA SAOGA. Prefecture des Alpes-Maritimes Direction des élections et de la légalité Bureau des affaires foncières et de lurbanisme Pôle opérations foncières. Commune de SAINT-BLAISE Projet de CRÉATION DUNE VOIE NOUVELLE ENTRE LA ZAC DE LA SAOGA ET LE HAMEAU DE LA CROIX DE FER ROUTE DU COL DE LOLIVIER Autorité expropriante : a METROPOLE NICE CÔTE DAZUR. 2 èm AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE préalable à la DECLARATION DUTILITE PUBLIQUE et PARCELLAIRE conjointe. Le préfe...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. Commune de SAINT-BLAISE Projet de CRÉATION DUNE VOIE NOUVELLE ENTRE LA ZAC DE LA SAOGA ET LE HAMEAU DE LA CROIX DE FER ROUTE DU COL DE LOLIVIER Autorite expropriante : la METROPOLE NICE CÔTE DAZUR 2E AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE À LA DECLARATION DUTILITE PUBLIQUE ET PARCELLAIRE CONJOINTE Le préfet des Alpes-Maritimes informe le public quen application de larrêté préfectoral du 3 août 2023 et des dispositions du code de lenvironnem...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. Communes de Nice, Saint-Laurent-du-Var et Cagnes-sur-Mer PROJET DE CRÉATION DE LA LIGNE 4 DU TRAMWAY SOUMIS À ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE AUTORITÉ EXPROPRIANTE : LA MÉTROPOLE NICE CÔTE DAZUR Avis daffichage de declaration dutilité publique emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme métropolitain Par arrêté préfectoral du 26 octobre 2023 ont été déclarés dutilité publique, Au bénéfice de la Métropole Nice Côte dAzur, les...

Dénomination : MAIRIE DE NICE. Siren : 210600888. Ville de Nice Commune de Nice AVIS AU PUBLIC Enquête publique relative a la mise en concordance du cahier des charges du lotissement « SAMAMA » avec le Plan Local dUrbanisme Metropolitain Par arrêté municipal en date du 28 septembre 2023, le maire de la ville de Nice a ordonné que soit procédé à une enquête publique relative à la mise en concordance du cahier des charges du lotissement « SAMAMA » avec la Plan Local dUrbanisme Métropolitain boulev...

Dénomination : MAIRIE DE CAGNES SUR MER. Siren : 210600276. AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA MISE EN CONCORDANCE DES DISPOSITIONS DU CAHIER DES CHARGES DU LOTISSEMENT «Centre-Ville» ou « du Centre » AVEC LE PLAN LOCAL DURBANISME METROPOLITAIN DE LA METROPOLE NICE COTE DAZUR Par arrête municipal n° 2023/1149 en date du 11 septembre 2023, il a été prescrit louverture dune enquête publique portant sur la mise en concordance du cahier des charges du lotissement « Centre Ville» ou « du Centre » a...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. Nice Côte dAzur Metropole RÉUNION DE RESTITUTION Révision générale n°1 du Plan Local dUrbanisme Métropolitain Première étape de la concertation publique portant sur le diagnostic et le projet daménagement et de développement durable du PLUm Par la délibération n° 8.2 du 21 octobre 2021, le conseil métropolitain de la Métropole Nice Côte dAzur a prescrit la révision générale du Plan Local dUrbanisme métropolitain (PLUm) qui couvre le t...

AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA MISE EN CONCORDANCE DES DISPOSITIONS DU CAHIER DES CHARGES DU LOTISSEMENT « Centre-Ville» ou « du Centre » AVEC LE PLAN LOCAL DURBANISME METROPOLITAIN DE LA METROPOLE NICE COTE DAZUR Par arrêté municipal n° 2023/1149 en date du 11 septembre 2023, il a été prescrit louverture dune enquête publique portant sur la mise en concordance du cahier des charges du lotissement « Centre-Ville» ou « du Centre » avec le PLU metropolitain de la métropole Nice Côte dAzur, ...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. METROPOLE NICE CÔTE DAZUR AVIS AU PUBLIC Delibération Conseil métropolitain du 25 septembre 2023 10.1 Centrale photovoltaïque à Levens Adoption de la déclaration de projet emportant appro bation des nouvelles dispositions du PLUm Par délibération n° 10.1 du 25 septembre 2023, le Conseil métropolitain a déclaré dintérêt général, Le projet de création de la centrale photovoltaïque sur la commune de Levens et a adopté la déclaration de ...

Dénomination : EXP.-MNCA-ST-BLAISE-164 LA SAOGA. Prefecture des Alpes-Maritimes Direction des élections et de la légalité Bureau des affaires foncières et de lurbanisme Pôle opérations foncières. Commune de SAINT-BLAISE Projet de CRÉATION DUNE VOIE NOUVELLE ENTRE LA ZAC DE LA SAOGA ET LE HAMEAU DE LA CROIX DE FER ROUTE DU COL DE LOLIVIER Autorité expropriante : a METROPOLE NICE CÔTE DAZUR. 1 er AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE préalable à la DECLARATION DUTILITE PUBLIQUE et PARCELLAIRE conjointe. Le préfe...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. Commune de SAINT-BLAISE Projet de CRÉATION DUNE VOIE NOUVELLE ENTRE LA ZAC DE LA SAOGA ET LE HAMEAU DE LA CROIX DE FER ROUTE DU COL DE LOLIVIER Autorite expropriante : la METROPOLE NICE CÔTE DAZUR 1ER AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE À LA DECLARATION DUTILITE PUBLIQUE ET PARCELLAIRE CONJOINTE Le préfet des Alpes-Maritimes informe le public quen application de larrêté préfectoral du 3 août 2023 et des dispositions du code de lenvironne...

Dénomination : MAIRIE DE CAGNES SUR MER. Siren : 210600276. AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA MISE EN CONCORDANCE DES DISPOSITIONS DU CAHIER DES CHARGES DU LOTISSEMENT «Centre-Ville» ou «du Centre» AVEC LE PLAN LOCAL DURBANISME METROPOLITAIN DE LA METROPOLE NICE COTE DAZUR Par arrête municipal n° 2023/1149 en date du 11 septembre 2023, il a été prescrit louverture dune enquête publique portant sur la mise en concordance du cahier des charges du lotissement « Centre Ville» ou « du Centre » ave...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. Metropole Nice Côte dAzur AVIS DE MISE A DISPOSITION Relative a la modification simplifiee n°2 du PLU metropolitain Metropole Nice Côte dAzur Par arrêté métropolitain du 28 juin 2023 il a été prescrit une mise à disposition portant sur le projet de Modification simplifiée n°2 du territoire de la Métropole Nice Côte dAzur, pour une durée de 31 jours consécutifs, Du 4 septembre 2023 à 8h00 au 4 octobre 2023 inclus à 19h00. La mise à di...

AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA MISE EN CONCORDANCE DES DISPOSITIONS DU CAHIER DES CHARGES DU LOTISSEMENT « Centre-Ville» ou « du Centre » AVEC LE PLAN LOCAL DURBANISME METROPOLITAIN DE LA METROPOLE NICE COTE DAZUR Par arrêté municipal n° 2023/1149 en date du 11 septembre 2023, il a été prescrit louverture dune enquête publique portant sur la mise en concordance du cahier des charges du lotissement « Centre-Ville» ou « du Centre » avec le PLU metropolitain de la métropole Nice Côte dAzur, ...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. Nice-Côte-dAzur Metropole RÉVISION GÉNÉRALE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME METROPOLITAIN Première étape de la concertation publique portant sur le diagnostic et le projet daménagement et de développement durables du PLUm Réunion de restitution Par la délibération n° 8.2 du 21 octobre 2021, le Conseil métropolitain de la Métropole Nice Côte dAzur a prescrit la Révision Générale du Plan Local dUrbanisme métropolitain (PLUm) qui couvre le ...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. NICE COTE DAZUR METROPOLE RÉVISION GÉNÉRALE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME METROPOLITAIN PREMIÈRE ÉTAPE DE LA CONCERTATION PUBLIQUE PORTANT SUR LE DIAGNOSTIC ET LE PROJET DAMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES DU PLUM REUNION DE RESTITUTION Par la delibération n° 8.2 du 21 octobre 2021, le Conseil métropolitain de la Métropole Nice Côte dAzur a prescrit la Révision Générale du Plan Local dUrbanisme métropolitain (PLUm) qui couvre le ...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. Metropole Nice Côte dAzur AVIS DE MISE A DISPOSITION Relative a la modification simplifiee n°2 du PLU metropolitain Metropole Nice Côte dAzur Par arrêté métropolitain du 28 juin 2023 il a été prescrit une mise à disposition portant sur le projet de Modification simplifiée n°2 du territoire de la Métropole Nice Côte dAzur, pour une durée de 31 jours consécutifs, Du 4 septembre 2023 à 8h00 au 4 octobre 2023 inclus à 19h00. La mise à di...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. AVIS DE CONCERTATION PUBLIQUE Realisation dune trémie, sur la RM6007, Territoire de la commune de Cap dAil La Métropole Nice Côte dAzur souhaite réaliser une trémie sur la RM6007 sur le territoire de la commune de Cap dAil au droit du carrefour avec le boulevard du Général de Gaulle, afin de fluidifier le trafic de lactuel carrefour à feux qui présente une saturation aux heures de pointe, saturation induisant : un phénomène de conges...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. Nice Côte dAzur Metropole AVIS AU PUBLIC Declaration de projet Extension de la carrière Commune de Tourrette-Levens Lancement de la concertation publique Par la délibération n° 8.4 du 14 décembre 2022, le conseil métropolitain de la Métropole Nice Côte dAzur a prescrit lélaboration de la Déclaration de Projet emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme métropolitain (PLUm) concernant lextension de la carrière située sur l...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. Metropole Nice Côte dAzur AVIS DE MISE A DISPOSITION Relative a la modification simplifiee n°2 du PLU metropolitain Metropole Nice Côte dAzur Par arrêté métropolitain du 28 juin 2023 il a été prescrit une mise à disposition portant sur le projet de Modification simplifiée n°2 du territoire de la Métropole Nice Côte dAzur, pour une durée de 31 jours consécutifs, Du 4 septembre 2023 à 8h00 au 4 octobre 2023 inclus à 19h00. La mise à di...

Métropole Nice côte dazur AVIS DE MISE A DISPOSITION RELATIVE A LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLU METROPOLITAIN METROPOLE NICE COTE DAZUR Par arrêté métropolitain du 28 juin 2023 il a eté prescrit une mise à disposition portant sur le projet de Modification simplifiée n°2 du territoire de la Métropole Nice Côte dAzur, pour une durée de 31 jours consécutifs, Du 04 septembre 2023 à 8h00 au 04 octobre 2023 inclus à 19h00. La mise à disposition sera réalisée à la fois sur supports physiques co...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. AVIS DENQUÊTE DE DECLASSEMENT Le PRESIDENT DE LA METROPOLE NICE COTE DAZUR informe le public quil sera procedé, en exécution de larrêté métropolitain en date du 16 août 2023, à une enquête publique sur la désaffectation et le déclassement du domaine public métropolitain de la rue du 22ème B.C.A., à NICE, En vue de sa vente à lUniversité Nice Côte dAzur. Les pièces du dossier ainsi que le registre denquête seront déposées : Mairie Ann...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. Nice Côte dAzur Metropole AVIS AU PUBLIC Declaration de projet Extension de la carrière Commune de Tourrette-Levens lancement de la concertation publique Par la délibération n° 8.4 du 14 décembre 2022, le conseil métropolitain de la Métropole Nice Côte dAzur a prescrit lélaboration de la Déclaration de Projet emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme métropolitain (PLUm) concernant lextension de la carrière située sur l...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. AVIS DE CONCERTATION PUBLIQUE Realisation dune trémie, sur la RM6007, Territoire de la commune de Cap-dAil La Métropole Nice Côte dAzur souhaite réaliser une trémie sur la RM6007 sur le territoire de la commune de Cap-dAil au droit du carrefour avec le boulevard du Général-de-Gaulle, afin de fluidifier le trafic de lactuel carrefour à feux qui présente une saturation aux heures de pointe, saturation induisant : un phénomène de conges...

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Attribution de la concession des plages naturelles de Saint-Laurent-du-Var Au profit de La Métropole Nice Côte dAzur En exécution de larrêté prefectoral du 21 juillet 2023, une enquête publique, Relative à lattribution de la concession des plages naturelles de Saint-Laurent-du-Var au profit de la Métropole Nice Côte dAzur aura lieu : 17 août 2023 au 15 septembre 2023 inclus à la Mairie de Saint-Laurent-du-Var Hôtel de Ville 222, Esplanade du Levant 06700 Saint-Laurent-du...

Métropole Nice côte dazur AVIS DE MISE A DISPOSITION RELATIVE A LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLU METROPOLITAIN METROPOLE NICE COTE DAZUR Par arrêté métropolitain du 28 juin 2023 il a eté prescrit une mise à disposition portant sur le projet de Modification simplifiée n°2 du territoire de la Métropole Nice Côte dAzur, pour une durée de 31 jours consécutifs, Du 04 septembre 2023 à 8h00 au 04 octobre 2023 inclus à 19h00. La mise à disposition sera réalisée à la fois sur supports physiques co...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. PRÉFET DES ALPES-MARITIMES AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Attribution de la concession des plages naturelles de SaintLaurent-du-Var Au profit de La Metropole Nice Côte dAzur En exécution de larrêté préfectoral du 21 juillet 2023, une enquête publique, Relative à lattri bution de la concession des plages naturelles de Saint-Laurent-du-Var au profit de la Métropole Nice Côte dAzur aura lieu : 17 août 2023 au 15 septembre 2023 inclus à la Mairi...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. Metropole Nice côte dazur AVIS DE MISE A DISPOSITION Relative a la modification simplifiee n°2 du PLU metropolitain Metropole Nice Cote dAzur Par arrêté métropolitain du 28 juin 2023 il a été prescrit une mise à disposition portant sur le projet de Modification simplifiée n°2 du territoire de la Métropole Nice Côte dAzur, pour une durée de 31 jours consécutifs, Du 04 septembre 2023 à 8h00 au 04 octobre 2023 inclus à 19h00. La mise à ...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. PRÉFET DES ALPES-MARITIMES AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Attribution de la concession des plages naturelles de SaintLaurent-du-Var Au profit de La Metropole Nice-Côte dAzur En exécution de larrêté préfectoral du 21 juillet 2023, une enquête publique, Relative à lattri bution de la concession des plages naturelles de Saint-Laurent-du-Var au profit de la Métropole Nice Côte dAzur aura lieu : 17 août 2023 au 15 septembre 2023 inclus à la Mairi...

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Attribution de la concession des plages naturelles de Saint-Laurent-du-Var Au profit de La Métropole Nice Côte dAzur En exécution de larrêté prefectoral du 21 juillet 2023, une enquête publique, Relative à lattribution de la concession des plages naturelles de Saint-Laurent-du-Var au profit de la Métropole Nice Côte dAzur aura lieu : 17 août 2023 au 15 septembre 2023 inclus à la Mairie de Saint-Laurent-du-Var Hôtel de Ville 222, Esplanade du Levant 06700 Saint-Laurent-du...

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Attribution de la concession des plages naturelles de Villefranche-sur-Mer Au profit de La Métropole Nice Côte dAzur En exécution de larrêté prefectoral du 1er juin 2023, une enquête publique, Relative à lattribution de la concession des plages naturelles de Villefranche-sur-Mer au profit de la Métropole Nice Côte dAzur aura lieu : 30 juin 2023 au 31 juillet 2023 inclus à la Mairie de Villefranche-sur-Mer la citadelle 06230 VILLEFRANCHE-SUR-MER Tél : 04 93 76 33 33 En co...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Attribution de la concession des plages naturelles de Ville franche-sur-Mer au profit de La Metropole Nice Côte dAzur En exécution de larrêté préfectoral du 1er juin 2023, une enquête publique, Relative à lattribution de la concession des plages naturelles de Villefranche-sur-Mer au profit de la Métropole Nice Côte dAzur aura lieu: 30 juin 2023 au 31 juillet 2023 inclus à : la Mairie de Villefranche-sur-Mer La ...

NICE COTE DAZUR METROPOLE AVIS DENQUETE PUBLIQUE Nouveau Projet de Renouvellement Urbain des Moulins à Nice ENQUETE PUBLIQUE PREALABLE A LA DECLARATION DE PROJET portant sur des projets ayant une incidence sur lenvironnement pour le nouveau projet de renouvellement urbain du quartier des Moulins Par arrêté métropolitain du 31 mai 2023 il a éte prescrit louverture dune enquête publique portant sur le nouveau projet de renouvellement urbain du quartier des Moulins, pour une durée de 30 jours cons...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. Nice côte dazur Metropole 5E AVIS AU PUBLIC Révision Générale n°1 du PLAN LOCAL DURBANISME métropolitain Première étape de la CONCERTATION PUBLIQUE Portant sur le Diagnostic et le Projet dAménagement et de Développement Durables du PLUm Par la délibération n° 8.2 du 21 octobre 2021, le conseil métropolitain de la Métropole Nice Côte dAzur a prescrit la Révision Générale du Plan Local dUrbanisme métropolitain (PLUm) qui couvre le terri...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. METROPOLE NICE COTE DAZUR AVIS DENQUETE PUBLIQUE Nouveau Projet de Renouvellement Urbain des Moulins à Nice ENQUETE PUBLIQUE PREALABLE A LA DECLARATION DE PROJET portant sur des projets ayant une incidence sur lenvironnement pour le nouveau projet de renouvellement urbain du quartier des Moulins Par arrête métropolitain du 31 mai 2023 il a été prescrit louverture dune enquête publique portant sur le nouveau projet de renouvellement ur...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. METROPOLE NICE COTE DAZUR COMMUNE DE NICE AVIS AU PUBLIC ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME METROPOLITAIN DE LA RECONVERSION DU SITE ENEDIS AVENUE DE BRANCOLAR SUR LA COMMUNE DE NICE Par arrête métropolitain en date du 11 mai 2023, le président de la Métropole Nice Côte dAzur a ordonné que soit procédé à une enquête publique du dossier portant sur lintérêt géné...

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Attribution de la concession des plages naturelles de Villefranche-sur-Mer Au profit de La Métropole Nice Côte dAzur En exécution de larrêté prefectoral du 1er juin 2023, une enquête publique, Relative à lattribution de la concession des plages naturelles de Villefranche-sur-Mer au profit de la Métropole Nice Côte dAzur aura lieu : 30 juin 2023 au 31 juillet 2023 inclus à la Mairie de Villefranche-sur-Mer la citadelle 06230 VILLEFRANCHE-SUR-MER Tél : 04 93 76 33 33 En co...

AVIS AU PUBLIC METROPOLE NICE COTE DAZUR COMMUNE DE NICE ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME METROPOLITAIN DE LA RECONVERSION DU SITE ENEDIS AVENUE DE BRANCOLAR SUR LA COMMUNE DE NICE Par arrêté métropolitain en date du 11 mai 2023, le président de la Metropole Nice Côte dAzur a ordonné que soit procédé à une enquête publique du dossier portant sur lintérêt général de lopération et sur la mise en compatibilité du plan loc...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. Nice côte dazur Metropole 4E AVIS AU PUBLIC Révision Générale n°1 du PLAN LOCAL DURBANISME métropolitain Première étape de la CONCERTATION PUBLIQUE Portant sur le Diagnostic et le Projet dAménagement et de Développement Durables du PLUm Par la délibération n° 8.2 du 21 octobre 2021, le conseil métropolitain de la Métropole Nice Côte dAzur a prescrit la Révision Générale du Plan Local dUrbanisme métropolitain (PLUm) qui couvre le terri...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Attribution de la concession des plages naturelles de Villefranche-sur-Mer. Au profit de La Metropole Nice Côte dAzur En exécution de larrêté préfectoral du 1er juin 2023, une enquête publique, Relative à lattri butionde la concession des plages naturelles de Villefranche-sur-Mer au profit de la Métropole Nice-Côte dAzur aura lieu : 30 juin 2023 au 31 juillet 2023 inclus à la Mairie de Villefranche-sur-Mer la c...

NICE COTE DAZUR METROPOLE 3ème Avis au public Révision Génerale n°1 du PLAN LOCAL DURBANISME METROPOLITAIN Première étape de la CONCERTATION PUBLIQUE Portant sur le Diagnostic et le Projet dAménagement et de Développement Durables du PLUm Par la délibération n° 8.2 du 21 octobre 2021, le conseil métropolitain de la Métropole Nice Côte dAzur a prescrit la Révision Générale du Plan Local dUrbanisme métropolitain (PLUm) qui couvre le territoire des 49 communes métropolitaines concernées. La procéd...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. Nice côte dazur Metropole 3E AVIS AU PUBLIC Révision Générale n°1 du PLAN LOCAL DURBANISME métropolitain Première étape de la CONCERTATION PUBLIQUE Portant sur le Diagnostic et le Projet dAménagement et de Développement Durables du PLUm Par la délibération n° 8.2 du 21 octobre 2021, le conseil métropolitain de la Métropole Nice Côte dAzur a prescrit la Révision Générale du Plan Local dUrbanisme métropolitain (PLUm) qui couvre le terri...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. Nice côte dazur Metropole 3E AVIS AU PUBLIC Révision Générale n°1 du PLAN LOCAL DURBANISME métropolitain Première étape de la CONCERTATION PUBLIQUE Portant sur le Diagnostic et le Projet dAménagement et de Développement Durables du PLUm Par la délibération n° 8.2 du 21 octobre 2021, le conseil métropolitain de la Métropole Nice Côte dAzur a prescrit la Révision Générale du Plan Local dUrbanisme métropolitain (PLUm) qui couvre le terri...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. METROPOLE NICE COTE DAZUR AVIS DENQUETE PUBLIQUE Nouveau Projet de Renouvellement Urbain des Moulins à Nice ENQUETE PUBLIQUE PREALABLE A LA DECLARATION DE PROJET portant sur des projets ayant une incidence sur lenvironnement pour le nouveau projet de renouvellement urbain du quartier des Moulins Par arrête métropolitain du 31 mai 2023 il a été prescrit louverture dune enquête publique portant sur le nouveau projet de renouvellement ur...

METROPOLE NICE COTE DAZUR AVIS DENQUETE PUBLIQUE Nouveau Projet de Renouvellement Urbain des Moulins à Nice ENQUETE PUBLIQUE PREALABLE A LA DECLARATION DE PROJET portant sur des projets ayant une incidence sur lenvironnement pour le nouveau projet de renouvellement urbain du quartier des Moulins Par arrêté métropolitain du 31 mai 2023 il a éte prescrit louverture dune enquête publique portant sur le nouveau projet de renouvellement urbain du quartier des Moulins, pour une durée de 30 jours cons...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. METROPOLE NICE COTE DAZUR COMMUNE DE NICE AVIS AU PUBLIC ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME METROPOLITAIN DE LA RECONVERSION DU SITE ENEDIS AVENUE DE BRANCOLAR SUR LA COMMUNE DE NICE Par arrête métropolitain en date du 11 mai 2023, le président de la Métropole Nice Côte dAzur a ordonné que soit procédé à une enquête publique du dossier portant sur lintérêt géné...

AVIS AU PUBLIC METROPOLE NICE COTE DAZUR COMMUNE DE NICE ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME METROPOLITAIN DE LA RECONVERSION DU SITE ENEDIS AVENUE DE BRANCOLAR SUR LA COMMUNE DE NICE Par arrêté métropolitain en date du 11 mai 2023, le président de la Metropole Nice Côte dAzur a ordonné que soit procédé à une enquête publique du dossier portant sur lintérêt général de lopération et sur la mise en compatibilité du plan loc...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. AVIS DENQUÊTE DE CLASSEMENT Le PRESIDENT DE LA METROPOLE NICE COTE DAZUR informe le public quil sera procedé, en exécution de larrêté métropolitain en date du 27 avril 2023,à une enquête publique sur le classement dans le réseau des voies métropolitaines de lavenue Honoré Brun, à SAINT-LAURENT-DU-VAR. Les pièces du dossier ainsi que le registre denquête seront déposées : Mairie de Saint-Laurent du-Var 222, Esplanade du Levant 06700 S...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. Nice côte dazur Metropole 2E AVIS AU PUBLIC Révision Générale n°1 du PLAN LOCAL DURBANISME métropolitain Première étape de la CONCERTATION PUBLIQUE Portant sur le Diagnostic et le Projet dAménagement et de Développement Durables du PLUm Par la délibération n° 8.2 du 21 octobre 2021, le conseil métropolitain de la Métropole Nice Côte dAzur a prescrit la Révision Générale du Plan Local dUrbanisme métropolitain (PLUm) qui couvre le terri...

Nice côte dazur Métropole 2ème Avis au public Révision Genérale n°1 du PLAN LOCAL DURBANISME métropolitain Première étape de la CONCERTATION PUBLIQUE Portant sur le Diagnostic et le Projet dAménagement et de Développement Durables du PLUm Par la délibération n° 8.2 du 21 octobre 2021, le conseil métropolitain de la Métropole Nice Côte dAzur a prescrit la Révision Générale du Plan Local dUrbanisme métropolitain (PLUm) qui couvre le territoire des 49 communes métropolitaines concernées. La procéd...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. Metropole Nice Côte dAzur AVIS AU PUBLIC Delibérations Conseil métropolitain du 27 mars 2023 8.1 Déclaration de projet Villa Eiffel à Beaulieu-sur-Mer Adoption de la déclaration de projet emportant approbation des nouvelles dispositions du PLUm Par délibération n° 8.1 du 27 mars 2023, le Conseil métropolitain a déclaré dintérêt général, Le projet de laVilla Eiffel sur la commune de Beaulieu-sur-Mer et a adopté la déclaration de proje...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. Nice côte dazur Metropole 1ER AVIS AU PUBLIC Révision Générale n°1 du PLAN LOCAL DURBANISME métropolitain Première étape de la CONCERTATION PUBLIQUE Portant sur le Diagnostic et le Projet dAménagement et de Développement Durables du PLUm Par la délibération n° 8.2 du 21 octobre 2021, le conseil métropolitain de la Métropole Nice Côte dAzur a prescrit la Révision Générale du Plan Local dUrbanisme métropolitain (PLUm) qui couvre le terr...

AVIS AU PUBLIC METROPOLE NICE COTE DAZUR COMMUNE DE LEVENS ENQUETE PUBLIQUE COMPLEMENTAIRE RELATIVE A LA DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME METROPOLITAIN DE LA CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE SUR LA COMMUNE DE LEVENS à titre de régularisation dune défaillance informatique rencontrée lors de la premiere enquête publique de ladite déclaration de projet Par arrêté métropolitain, le président de la Métropole Nice Côte dAzur a ordonné que soit procédé à une enquêt...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. METROPOLE NICE COTE DAZUR COMMUNE DE LEVENS AVIS AU PUBLIC ENQUETE PUBLIQUE COMPLEMENTAIRE RELATIVE A LA DECLARATION DE PROJET EMPOR TANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME METROPOLITAIN DE LA CEN TRALE PHOTOVOLTAIQUE SUR LA COMMUNE DE LEVENS à titre de regularisation dune défail lance informatique rencontrée lors de la première enquête publique de ladite déclaration de projet Par arrêté métropolitain, le président de la M...

Nice côte dazur Métropole 1er Avis au public Révision Génerale n°1 du PLAN LOCAL DURBANISME métropolitain Première étape de la CONCERTATION PUBLIQUE Portant sur le Diagnostic et le Projet dAménagement et de Développement Durables du PLUm Par la délibération n° 8.2 du 21 octobre 2021, le conseil métropolitain de la Métropole Nice Côte dAzur a prescrit la Révision Générale du Plan Local dUrbanisme métropolitain (PLUm) qui couvre le territoire des 49 communes métropolitaines concernées. La procédu...

AVIS AU PUBLIC Délibération conseil métropolitain du 9 mars 2023 22.1 Modification du Droit de Preemption Urbain métropolitain (DPUm) sur la commune de Venanson Par délibération n° 22.1 du 9 mars 2023, le conseil métropolitain a décidé dinstituer sur la commune de Venanson un Droit de Préemption urbain renforcé, Selon les dispositions de larticle L.211-4 du code de lurbanisme, sur les emprises identifiées dans le plan annexé à la délibération. La délibération et les plans annexés sont joints a...

AVIS AU PUBLIC METROPOLE NICE COTE DAZUR COMMUNE DE LEVENS ENQUETE PUBLIQUE COMPLEMENTAIRE RELATIVE A LA DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME METROPOLITAIN DE LA CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE SUR LA COMMUNE DE LEVENS à titre de régularisation dune défaillance informatique rencontrée lors de la premiere enquête publique de ladite déclaration de projet Par arrêté métropolitain, le président de la Métropole Nice Côte dAzur a ordonné que soit procédé à une enquêt...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. METROPOLE NICE COTE DAZUR COMMUNE DE LEVENS AVIS AU PUBLIC ENQUETE PUBLIQUE COMPLEMENTAIRE RELATIVE A LA DECLARATION DE PROJET EMPOR TANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME METROPOLITAIN DE LA CEN TRALE PHOTOVOLTAIQUE SUR LA COMMUNE DE LEVENS à titre de regularisation dune défail lance informatique rencontrée lors de la première enquête publique de ladite déclaration de projet Par arrêté métropolitain, le président de la M...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. Metropole Nice Côte dAzur AVIS AU PUBLIC Délibération conseil métropolitain du 9 mars 202322.1 Modification du Droit de Préemption Urbain métropolitain (DPUm) sur la commune de Venanson Par délibération n° 22.1 du 9 mars 2023, le conseil métropolitain a décidé dinstituer sur la commune de Venanson un Droit de Préemption urbain renforcé, Selon les dispositions de larticle L.211-4 du code de lurbanisme, sur les emprises identifiées dan...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE DE DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC METROPOLITAIN Le PRESIDENT DE LA METROPOLE NICE CÔTE DAZUR informe le public quil sera procedé, en exécution de larrêté métropolitain en date du 16 mars 2023, à une enquête publique préalable au déclassement du domaine public métropolitain dune emprise denviron 767 m2, Sise à Saint Martin-Vésubie, lieudit LeTouron, longeant la route métropolitaine RM2565, et provenant du do mai...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. Metropole Nice Côte dAzur AVIS AU PUBLIC Delibérations Conseil métropolitain du 14 décembre 2022 8.6 Plan Local dUrbanisme métropolitain Déclaration de projet Pôle Santé Approbation. Par délibération n° 8.6 du 14 décembre 2022, le Conseil métropolitain a déclaré dintérêt général le projet dimplantation dun pôle santé sur la commune de Nice et adopté la déclaration de projet emportant approbation des nouvelles dispositions du Plan Loca...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. CONCERTATION PUBLIQUE Renforcement de laccessibilite en rive droite du Var La route métropolitaine 6202 bis permet de relier la rive gauche du Var, depuis Nice, Jusquau rond-point de la Manda en rive droite. Elle assure un rôle de transit et permet une desserte de la rive droite orientée vers les zones dactivités de Carros / Le Broc. Les phénomènes de congestion importantes de la circulation automobile en heure de pointe sur les sect...

AVIS AU PUBLIC METROPOLE NICE COTE DAZUR COMMUNE DE LEVENS ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME METROPOLITAIN DE LA CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE SUR LA COMMUNE DE LEVENS Par arrêté métropolitain, le président de la Metropole Nice Côte dAzur a ordonné que soit procédé à une enquête publique du dossier portant sur lintérêt général de lopération et sur la mise en compatibilité du plan local durbanisme métropolitain sur la commune ...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. AVIS AU PUBLIC METROPOLE NICE COTE DAZUR COMMUNE DE LEVENS ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME METROPOLITAIN DE LA CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE SUR LA COMMUNE DE LEVENS Par arrête métropolitain, le président de la Métropole Nice Côte dAzur a ordonné que soit pro cédé à une enquête publique du dossier portant sur lintérêt général de lopération et sur la mise en compat...

Dénomination : LA PROLONGATION DE LENQUETE PUBLIQUE LOT SAINT VERAN. AVIS DENQUETE PUBLIQUE. RELATIVE A LA PROLONGATION DE LENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA MISE EN CONCORDANCE DES DISPOSITIONS DU CAHIER DES CHARGES DU LOTISSEMENT «SAINT VERAN LES BAINS » AVEC LE PLAN LOCAL DURBANISME METROPOLITAIN DE LA METROPOLE NICE COTE DAZUR Par arrête municipal n°2023/0082 en date du 13 février 2023, il a été prescrit la prolongation de lenquête publique portant sur la mise en concordance du cahier des charg...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. Metropole Nice Côte dAzur AVIS AU PUBLIC Delibérations Conseil métropolitain du 14 décembre 2022 8.2 Plan Local dUrbanisme métropolitain Déclaration de projet Collège de Levens Adoption de la déclaration de projet emportant approbation des nouvelles dispositions du PLUm Par délibération n° 8.2 du 14 décembre 2022, le Conseil métropolitain a déclaré dintérêt général le projet de création dun collège sur la commune de Levens et a adopté...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. AVIS AU PUBLIC METROPOLE NICE COTE DAZUR COMMUNE DE LEVENS ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME METROPOLITAIN DE LA CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE SUR LA COMMUNE DE LEVENS Par arrête métropolitain, le président de la Métropole Nice Côte dAzur a ordonné que soit pro cédé à une enquête publique du dossier portant sur lintérêt général de lopération et sur la mise en compat...

AVIS AU PUBLIC METROPOLE NICE COTE DAZUR COMMUNE DE LEVENS ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME METROPOLITAIN DE LA CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE SUR LA COMMUNE DE LEVENS Par arrêté métropolitain, le président de la Metropole Nice Côte dAzur a ordonné que soit procédé à une enquête publique du dossier portant sur lintérêt général de lopération et sur la mise en compatibilité du plan local durbanisme métropolitain sur la commune ...

SECOND AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA MISE EN CONCORDANCE DES DISPOSITIONS DU CAHIER DES CHARGES DU LOTISSEMENT «SAINT VERAN LES BAINS » AVEC LE PLAN LOCAL DURBANISME METROPOLITAIN DE LA METROPOLE NICE COTE DAZUR Par arrêté municipal en date du 17 novembre 2022, il a été prescrit louverture dune enquête publique portant sur la mise en concordance du cahier des charges du lotissement « Saint Veran-Les Bains » avec le PLU metropolitain de la métropole Nice Côte dAzur, Pour une durée de 34 ...

Dénomination : MAIRIE DE CAGNES SUR MER. Siren : 210600276. SECOND AVIS DENQUETE PUBLIQUE relative a la mise en concordance des dispositionsdu cahier des charges du lotissement «Saint Veran Les Bains » avec le plan local durbanisme metropolitain de la metropole Nice Cote dAzur Par arrête municipal en date du 17 novembre 2022, il a été prescrit louverture dune enquête publique portant sur la mise en concordance du cahier des charges du lotissement « Saint Veran-Les Bains » avec le PLU métropolita...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. AVIS DE DÉLAISSEMENT La proprieté située à SAINT-LAURENT-DU-VAR, 28 Allée Jean Ledieu, cadastrée section AO n° 225, Fait lobjet dun droit de délaissement par son propriétaire au profit de la Métropole Nice Côte dAzur, en application des dispositions de larticle L. 152-2 du code de lurbanisme. Toute personne titulaire dun droit sur le bien, susvisé est priée de se faire connaître à la Métro pole Nice Côte dAzur (Direction de la Straté...

AVIS AU PUBLIC METROPOLE NICE COTE DAZUR COMMUNE DE BEAULIEU-SUR-MER ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME METROPOLITAIN DE LA VILLA EIFFEL SUR LA COMMUNE DE BEAULIEU-SUR-MER Par arrêté métropolitain, le président de la Metropole Nice Côte dAzur a ordonné que soit procédé à une enquête publique du dossier portant sur lintérêt général de lopération et sur la mise en compatibilité du plan local durbanisme métropolitain sur la...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. METROPOLE NICE COTE DAZUR COMMUNE DE BEAULIEU-SUR-MER AVIS AU PUBLIC ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA DECLARATION DE PRO JET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME METROPOLITAIN DE LA VILLA EIFFEL SUR LA COMMUNE DE BEAULIEU-SUR-MER Par arrête métropolitain, le président de la Métropole Nice-Côte-dAzur a ordonné que soit pro cédé à une enquête publique du dossier portant sur lintérêt général de lopération et sur la mise...

Dénomination : MAIRIE DE CAGNES SUR MER. Siren : 210600276. PREMIER AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA MISE EN CONCORDANCE DES DISPOSITIONS DU CAHIER DES CHARGES DU LOTISSEMENT « SAINT-VERAN-LES-BAINS » AVEC LE PLAN LOCAL DURBANISME METROPOLITAIN DE LA METROPOLE NICE COTE DAZUR Par arrête municipal en date du 17 novembre 2022, il a été prescrit louverture dune enquête publique portant sur la mise en concordance du cahier des charges du lotissement « Saint Véran-Les-Bains » avec le PLU métropol...

PREMIER AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA MISE EN CONCORDANCE DES DISPOSITIONS DU CAHIER DES CHARGES DU LOTISSEMENT «SAINT VERAN LES BAINS » AVEC LE PLAN LOCAL DURBANISME METROPOLITAIN DE LA METROPOLE NICE COTE DAZUR Par arrêté municipal en date du 17 novembre 2022, il a été prescrit louverture dune enquête publique portant sur la mise en concordance du cahier des charges du lotissement « Saint Veran-Les Bains » avec le PLU metropolitain de la métropole Nice Côte dAzur, Pour une durée de 34...

NICE COTE DAZUR METROPOLE Avis au public Déclaration de projet Reconversion site ENEDIS avenue Brancolar Commune de nice CLOTURE de la CONCERTATION PUBLIQUE Le vendredi 18 novembre 2022 Par la délibération n° 8.2 du 16 decembre 2021, le conseil métropolitain de la Métropole Nice Côte dAzur a prescrit lélaboration de la Déclaration de Projet emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme métropolitain (PLUm) concernant le projet de reconversion du site ENEDIS Avenue de Brancolar sur la...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. Nice Côte-dAzur Metropole AVIS AU PUBLIC Déclaration de projet Reconversion site ENEDIS avenue Brancolar Commune de Nice Cloture de la concertation publique le vendredi 18 novembre 2022 Par la délibération n° 8.2 du 16 décembre 2021, le conseil métropolitain de la Métropole NiceCôte dAzur a prescrit lélaboration de la Déclaration de Projet emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme métropolitain (PLUm) concernant le proj...

AVIS AU PUBLIC METROPOLE NICE COTE DAZUR COMMUNE DE BEAULIEU-SUR-MER ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME METROPOLITAIN DE LA VILLA EIFFEL SUR LA COMMUNE DE BEAULIEU-SUR-MER Par arrêté métropolitain, le président de la Metropole Nice Côte dAzur a ordonné que soit procédé à une enquête publique du dossier portant sur lintérêt général de lopération et sur la mise en compatibilité du plan local durbanisme métropolitain sur la...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. METROPOLE NICE COTE DAZUR COMMUNE DE BEAULIEU-SUR-MER AVIS AU PUBLIC ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA DECLARATION DE PRO JET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME METROPOLITAIN DE LA VILLA EIFFEL SUR LA COMMUNE DE BEAULIEU-SUR-MER Par arrête métropolitain, le président de la Métropole Nice-Côte-dAzur a ordonné que soit pro cédé à une enquête publique du dossier portant sur lintérêt général de lopération et sur la mise...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. Metropole Nice Côte dAzur AVIS AU PUBLIC Delibération conseil métropolitain du 6 octobre 2022 22.1 Plan Local dUrbanisme métropolitain Approbation de la Modification de Droit Com mun n° 1 Par délibération n° 22.1 du 6 octobre 2022, le Conseil métropolitain a approuvé la Modification de Droit Commun n° 1 du Plan Local dUrbanisme métropolitain tel quannexé à la délibération. En application des articles R.153-20 et R.153-21 du code de lu...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. AVIS DE CONCERTATION DU PUBLI Mise en securité du tunnel de Cap Estel, sur la commune dEze La Métropole Nice Côte dAzur souhaite mettre en sécurité le tunnel de Cap Estel, Sur la commune dEze, afin de respecter la règlementation européenne mise en place pour la sécurisation des tunnels routiers suite à lincendie du tunnel du Mont-Blanc en 1999, qui exige la création dissues de secours et de galerie dévacuation, lamélioration des syst...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. Metropole Nice Côte dAzur AVIS AU PUBLIC Délibérations Conseil métropolitain du 6 octobre 2022 10.4 Déclaration de projet centrale photovoltaïque à Levens Bilan de la concertation publique Par délibération n° 10.4 du 6 octobre 2022, le Conseil métropolitain a constaté que les modalités de la concertation fixées par la délibération n° 8.1 du 31 mai 2021 ont été respectées. Il a également arrêté le bilan de la concertation publique. En ...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. Commune de Saint-Laurent-du-Var AVIS DE CONCERTATION DU PUBLIC Lavenue de Gaulle se reinvente La ville de Saint Laurent du Var et la Métropole Nice Côte dAzur souhaitent requalifier lavenue du Général de Gaulle, le tronçon du boulevard Ossola dans son prolongement direct et le passage Moatti. Conformément à la délibération n°22.24 du 27 juin 2022, Une concertation publique visant à associer les habitants, les associations locales et ...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. Commune de Saint-Laurent-du-Var AVIS DE CONCERTATION DU PUBLIC Lavenue de Gaulle se reinvente La ville de Saint Laurent du Var et la Métropole Nice Côte dAzur souhaitent requalifier lave nue du Général de Gaulle, le tronçon du boulevard Ossola dans son prolongement direct et le passage Moatti. Conformément à la délibération n°22.24 du 27 juin 2022, Une concertation publique visant à asso cier les habitants, les associations locales e...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. ENQUETE PUBLIQUE Pour des servitudes dappui-accrochage pour les supports de lignes aeriennes de contact Le PRESIDENT DE LA METROPOLE NICE COTE DAZUR informe le public quil sera procedé, en exécution de larrêté métropolitain en date du 12 septembre 2022, à une enquête publique en vue détablir des servitudes dappui-accrochage pour les supports de lignes aériennes de contact, à Nice, Dans le cadre de la ligne 1 du tramway. Les pièces du...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. Metropole Nice Côte dAzur AVIS AU PUBLIC Declaration de projet Campus Vatel Europe Méditerranée Commune de Saint-Laurent-du-Var Lancement de la concertation publique Par la délibération n° 22.6 du 27 juin 2022, le conseil métropolitain de la Métropole Nice Côte dAzur a prescrit lélaboration de la Déclaration de Projet emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme métropolitain (PLUm) concernant le Campus VATEL EUROPE MEDITE...

Dénomination : METROPOLE NICE COTE D AZUR. Siren : 200030195. AVIS DENQUÊTE DE CLASSEMENT Le PRESIDENT DE LA METROPOLE NICE COTE DAZUR informe le public quil sera procedé, en exécution de larrêté métropolitain en date du 6 septembre 2022, à une enquête publique sur le classement de la route de la Cima, à ASPREMONT, Dans le réseau des voies métropolitaines. Les pièces du dossier ainsi que le registre denquête seront déposés : Mairie dAspremont 21 avenue Caravadossi, 06790 Aspremont Afin que chac...

NICE CÔTE DAZUR MéTROPOLE Avis au public Declaration de projet Campus Vatel Europe Méditerranée Commune de Saint-Laurent-du-Var LANCEMENT DE LA CONCERTATION PUBLIQUE Par la délibération n° 22.6 du 27 juin 2022, le conseil métropolitain de la Métropole Nice Côte dAzur a prescrit lélaboration de la Déclaration de Projet emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme métropolitain (PLUm) concernant le Campus VATEL EUROPE MEDITERRANEE situé sur la commune de Saint-Laurent-du-Var. Une conce...

AVIS La concertation publique relative à lamenagement de la place Ile de Beauté et de la rue Cassini se déroulera du 21 septembre au 11 octobre 2020 inclus. Une exposition se tiendra à la maison des associations Garibaldi, au 12 ter place Garibaldi, 06300 Nice, Dans le respect des règles sanitaires, et aux horaires suivantes : du lundi au vendredi 9h-19h. Un registre papier et une adresse électronique seront mis à disposition du public pour recueillir les observations. Les informations relative...

AVIS PRÉFECTURE DES ALPES-MARITIMES DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER COMMUNE DE SAINT-LAURENT-DU-VAR PRESCRIPTION DE LÉLABORATION DU PLAN DE PRÉVENTION , , DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES DE SEISMES Lelaboration du plan de prévention des risques (PPR) naturels prévisibles de séismes a été prescrite par arrêté préfectoral du 8 septembre 2020, Sur le territoire de la commune de Saint-Laurent-du-Var. La direction départementale des territoires et de la mer est chargée dinstru...

Avis douverture denquête prealable à la déclaration dutilité publique et parcellaire conjointe 1er avis denquête publique Commune de Nice Enquête publique relative au projet de mise en sécurité du tunnel Malraux Autorité expropriante : la Métropole Nice Côte dAzur (MNCA) Le préfet des Alpes-Maritimes Chevalier de la Légion dHonneur Officier de lOrdre National du Mérite Le préfet des Alpes-Maritimes informe le public quil sera procédé sur le territoire de la commune de Nice, selon larrêté préfect...

Avis douverture denquête prealable à la déclaration dutilité publique et parcellaire conjointe 2ème avis denquête publique Commune de Nice Enquête publique relative au projet de mise en sécurité du tunnel Malraux Autorité expropriante : la Métropole Nice Côte dAzur (MNCA) Le préfet des Alpes-Maritimes Chevalier de la Légion dHonneur Officier de lOrdre National du Mérite Le préfet des Alpes-Maritimes informe le public quil sera procédé sur le territoire de la commune de Nice, selon larrêté préfec...

Métropole Nice Côte dAzur AVIS AU PUBLIC Delibération du conseil métropolitain du 27 novembre 2020 8.2-Plan Local dUrbanisme métropolitain Prescription de la modification n°1 du Plan Local dUrbanisme métropolitain Par délibération n° 8.2 du 27 novembre 2020, le conseil métropolitain a prescrit la procédure de modification de droit commun n° 1 du PLU métropolitain. En application des articles R.153-20 et R. 153-21 du code de lurbanisme, Cette délibération est affichée pendant un mois à compter d...

Métropole Nice Côte dAzur AVIS AU PUBLIC Delibération du conseil métropolitain du 27 novembre 2020 8.1 Inscription de « Nice, Capitale du tourisme de Riviera » au patrimoine mondial de lUNESCO-Création dune Aire de Mise en Valeur de lArchitecture et du Patrimoine Bilan de la concertation et arrêt du projet Par délibération n° 8.1 du 27 novembre 2020, Le conseil métropolitain a tiré le bilan de la concertation et arrêté le projet de création dune Aire de Mise en Valeur de lArchitecture et du Pat...

PRÉFECTURE DES ALPES-MARITIMES DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER COMMUNE DE NICE AVIS Approbation du plan de prévention des risques naturels previsibles dinondations de la basse vallée du var modificatif n°2 Le plan de prévention des risques naturels prévisibles dinondations de la basse vallée du Var modificatif n°2 (secteur vallon de Bellet) de la commune de Nice a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 2 décembre 2020. Les documents sont tenus à la disposition du pu...

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE DE DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC MÉTROPOLITAIN DE LAVENUE DE LA GARE ET DE SON CARREFOUR, EN VUE DE LA CRÉATION DU POLE DÉCHANGES MULTIMODAL A CAGNES-SUR-MER Le president de la Métropole Nice Côte dAzur informe le public quil sera procédé, En exécution de larrêté métropolitain en date du 20 janvier 2021, à une enquête publique préalable au déclassement du domaine public métropolitain non cadastré dune emprise dune superficie maximale de 3100 m2 dépendant de lavenue de la...

PREFET DES ALPES-MARITIMES DIRECTION DÉPARTEMENTALES DES TERRITOIRES ET DE LA MER AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Attribution de la concession dutilisation du Domaine Public Maritime en dehors des ports destinée à la menagement, lutilisation et a lentretien de la base nautique de Carras Au profit de la Métropole Nice Côte dAzur En execution de larrêté prefectoral du 22 janvier 2021, Une enquête publique, relative à lattribution de la concession dutilisation du Domaine Public Maritime au profit de la com...

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Attribution de la concession dutilisation du Domaine Public Maritime en dehors des ports destinée à laménagement, lutilisation et à lentretien de la base nautique de Carras Au profit de la Métropole Nice Côte dAzur En execution de larrêté préfectoral du 29 janvier 2021, Une enquête publique, relative à lattribution de la concession dutilisation du Domaine Public Maritime au profit de la commune de Nice aura lieu : du lundi 01 mars 2021 au mardi 30 mars 2021 inclus à ladr...

METROPOLE NICE COTE DAZUR COMMUNE DE NICE AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIF AU PROJET DE CREATION DUNE AIRE DE MISE EN VALEUR DE ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE SUR LE SITE DE LA PROMENADE DES ANGLAIS ET DES QUARTIERS SITUES AU NORD Par arrêté du 11 fevrier 2021, M. le Président de la Métropole Nice Côte dAzur a ordonné louverture dune enquête publique relative au projet de création dune Aire de mise en Valeur de Architecture et du Patrimoine (AVAP) sur le site de la Promenade des Anglais et des quar...

AVIS AU PUBLIC METROPOLE NICE COTE DAZUR PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 RELATIF AU PLAN LOCAL DURBANISME METROPOLITAIN Par arrête métropolitain du 3 février 2021, il a été prescrit la mise à disposition au public du dossier relatif à la modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme Métropolitain de la Métropole Nice Côte dAzur, Pour une durée de 32 jours consécutifs, du lundi 15 Mars au jeudi 15 Avril 2021 inclus. Cette modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme Métropol...

METROPOLE NICE COTE DAZUR COMMUNE DE NICE AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIF AU PROJET DE CREATION DUNE AIRE DE MISE EN VALEUR DE LARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE SUR LE SITE DE LA PROMENADE DES ANGLAIS ET DES QUARTIERS SITUES AU NORD Par arrêté du 11 février 2021, M. le Président de la Metropole Nice Côte dAzur a ordonné louverture dune enquête publique relative au projet de création dune Aire de mise en Valeur de lArchitecture et du Patrimoine (AVAP) sur le site de la Promenade des Anglais et des q...

PRÉFET DES ALPES-MARTIMES DIRECTION DÉPARTEMENTALES DES TERRITOIRES ET DE LA MER AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Attribution de la concession dutilisation du Domaine Public Maritime en dehors des ports destinée à lamenagement, lutilisation et à lentretien de la base nautique de Carras Au profit de la Métropole Nice Côte dAzur En exécution de larrêté préfectoral du 29 janvier 2021, Une enquête publique, relative à lattribution de la concession dutilisation du Domaine Public Maritime au profit de la commu...

AVIS A PUBLIER RELATIF AUX OPERATIONS DE SOURCING Art R.2111-1 du Code de la Commande Publique PROJET DE CONCEPTION, REALISATION ET EXPLOITATION DUN PARC DES EXPOSITIONS ET DES CONGRES La Ville de Nice et la Metropole Nice Côte dAzur (ci-après collectivement et indifféremment désignées comme « la Collectivité ») ont pour projet de réaliser un nouveau parc des expositions et des congrès (le « PEC ») sur le territoire communal. Le PEC remplacera notamment lactuel palais Acropolis, Dont la démolit...

AVIS AU PUBLIC METROPOLE NICE COTE DAZUR PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 RELATIF AU PLAN LOCAL DURBANISME METROPOLITAIN Par arrête métropolitain du 3 février 2021, il a été prescrit la mise à disposition au public du dossier relatif à la modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme Métropolitain de la Métropole Nice Côte dAzur, Pour une durée de 32 jours consécutifs, du lundi 15 Mars au jeudi 15 Avril 2021 inclus. Cette modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme Métropol...

METROPOLE NICE CÔTE DAZUR AVIS AU PUBLIC DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 10 FÉVRIER 2021 8.1 Plan dUrbanisme métropolitain PLUm Declaration de projet Saint-André-de la-Roche Resistex : Par délibération n8.1 du 10 février 2021, le conseil métropolitain a décidé de prescrire la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU métropolitain sur la commune de Saint-André-de-la-Roche. En application des articles R.153-20 et R.153-21 du code de lurbanisme, Cette délibération est ...

METROPOLE NICE COTE DAZUR COMMUNE DE NICE AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIF AU PROJET DE CREATION DUNE AIRE DE MISE EN VALEUR DE ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE SUR LE SITE DE LA PROMENADE DES ANGLAIS ET DES QUARTIERS SITUES AU NORD Par arrêté du 11 fevrier 2021, M. le Président de la Métropole Nice Côte dAzur a ordonné louverture dune enquête publique relative au projet de création dune Aire de mise en Valeur de lArchitecture et du Patrimoine (AVAP) sur le site de la Promenade des Anglais et des qua...

AVIS DENQUETE PUBLIQUE MODIFICATIF RELATIF AU PROJET DE CREATION DUNE AIRE DE MISE EN VALEUR DE LARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE SUR LE SITE DE LA PROMENADE DES ANGLAIS ET DES QUARTIERS SITUES AU NORD Par arrête métropolitain du 11 février 2021, M. le Président de la Métropole Nice Côte dAzur a prescrit louverture dune enquête publique relative au projet de création dune Aire de mise en Valeur de lArchitecture et du Patrimoine (AVAP) sur le site de la Promenade des Anglais et des quartiers situés ...

NICE CÔTE DAZUR MÉTROPOLE AVIS REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE MÉTROPOLITAIN CONCERTATION PUBLIQUE EXPOSITION PUBLIQUE Par déliberation n° 23.1 du 22 mars 2019, le conseil métropolitain de Nice Côte dAzura prescrit lélaboration du Règlement Local de Publicité métropolitain (RLPm) qui couvrira le territoire des 49 communes membres de la Métropole. Compte tenu de létat durgence sanitaire, Par délibération n° 8.5 du 10 février 2021, le conseil métropolitain de Nice Côte dAzura modifié les modalités d...

AVIS AU PUBLIC METROPOLE NICE COTE DAZUR PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 RELATIF AU PLAN LOCAL DURBANISME METROPOLITAIN Par arrête métropolitain du 3 février 2021, il a été prescrit la mise à disposition au Kuplie du dossie relatr à la modification simplifiée n1 du Plan Local dUbanisme métropolitain de la Métropole Nice Côte dAzur, Pour une durée de 32 jours consécutifs. du lundi 15 Mars au jeudi 15 Avril 2021 inclus. Cette modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme Métropolitai...

MÉTROPOLE NICE COTE DAZUR COMMUNE DE NICE AVIS DENQUETE PUBLIQUE MODIFICATIF RELATIF AU PROJET DE CREATION DUNE AIRE DE MISE EN VALEUR DE ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE SUR LE SITE DE LA PROMENADE DES ANGLAIS ET DES QUARTIERS SITUES AU NORD Par arrêté metropolitain du 11 février 2021, M. le Président de la Métropole Nice Côte dAzur a prescrit louverture dune enquête publique relative au projet de création dune Aire de mise en Valeur de Architecture et du Patrimoine (AVAPj sur le site de la Promen...

METROPOLE NICE COTE DAZUR COMMUNE DE NICE AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIF AU PROJET DE CREATION DUNE AIRE DE MISE EN VALEUR DE ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE SUR LE SITE DE LA PROMENADE DES ANGLAIS ET DES QUARTIERS SITUES AU NORD Par arrêté du 11 fevrier 2021. M. le Président de la Métropole Nice Côte dAzur a ordonné louverture dune enquête publique relative au projet de création dune Aire de mise en Valeur de lArchitecture et du Patrimoine IAVAP; sur le site de la Promenade des Anglais et des qua...

METROPOLE NICE COTE DAZUR COMMUNE DE NICE AVIS DENQUETE PUBLIQUE MODIFICATIF RELATIF AU PROJET DE CREATION DUNE AIRE DE MISE EN VALEUR DE LARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE SUR LE SITE DE LA PROMENADE DES ANGLAIS ET DES QUARTIERS SITUES AU NORD Par arrêté métropolitain du 11 février 2021, M. le President de la Métropole Nice Côte dAzur a prescrit louverture dune enquête publique relative au projet de création dune Aire de mise en Valeur de lArchitecture et du Patrimoine (AVAP) sur le site de la Pro...

METROPOLE NICE COTE DAZUR COMMUNE DE NICE AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIF AU PROJET DE CREATION DUNE AIRE DE MISE EN VALEUR DE LARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE SUR LE SITE DE LA PROMENADE DES ANGLAIS ET DES QUARTIERS SITUES AU NORD Par arrêté du 11 fevrier 2021, M. le Président de la Métropole Nice Côte dAzur a ordonné louverture dune enquête publique relative au projet de création dune Aire de mise en Valeur de lArchitecture et du Patrimoine (AVAP) sur le site de la Promenade des Anglais et des qu...

METROPOLE NICE COTE DAZUR COMMUNE DE NICE AVIS AU PUBLIC COMPLEMENTAIRE ENQUETE PUBLIQUE RELATIF AU PROJET DE CREATION DUNE AIRE DE MISE EN VALEUR DE LARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE SUR LE SITE DE LA PROMENADE DES ANGLAIS ET DES QUARTIERS SITUES AU NORD Par arrêté métropolitain du 11 février 2021, M. le President de la Métropole Nice Côte dAzur a prescrit louverture dune enquête publique relative au projet de création dune Aire de mise en Valeur de lArchitecture et du Patrimoine (AVAP) sur le si...

NICE CÔTE DAZUR MÉTROPOLE AVIS REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE MÉTROPOLITAIN CONCERTATION PUBLIQUE EXPOSITION PUBLIQUE Par déliberation n° 23.1 du 22 mars 2019, le conseil métropolitain de Nice Côte dAzur a prescrit lélaboration du Règlement Local de Publicité métropolitain (RLPm) qui couvrira le territoire des 49 communes membres de la Métropole. Compte tenu de létat durgence sanitaire, Par délibération n° 8.5 du 10 février 2021, le conseil métropolitain de Nice Côte dAzur a modifié les modalités...

AVIS AU PUBLIC COMPLEMENTAIRE Metropole Nice Cote dAzur Projet de modification simplifiée n°1 relatif au plan local durbanisme métropolitain Iplum) Les modalités dapplication du confinement annoncé par le gouvernement le 18 mars 2021 permettent la poursuite de la mise à disposition au public du dossier de Modification Simplifiée n°1 du PLUm en cours dans les conditions prévues initialement et dans le respect des gestes barrières. Les personnes souhaitant se rendre sur les lieux de mise à disposi...

METROPOLE NICE COTE DAZUR COMMUNE DE NICE AVIS AU PUBLIC COMPLEMENTAIRE ENQUETE PUBLIQUE Relatif au projet de création dune aire de mise en valeur de larchitecture et du patrimoine sur le site de la promenade des Anglais et des quartiers situes au nord Par arrêté métropolitain du 11 février 2021, M. le Président de la Métropole Nice Côte dAzur a prescrit louverture dune enquête publique relative au projet de création dune Aire de mise en Valeur de I Architecture et du Patrimoine (AVAP) sur le si...

AVIS AU PUBLIC METROPOLE NICE COTE Dll..ZUR PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 RELATIF AU PLAN LOCAL DURBANISME METROPOLITAIN Par arrête métropolitain du 3 février 2021, il a été prescrit la mise à disposition au public du dossier relatif à la modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme Métropolitain de la Métropole Nice Côte dAzur, Pour une durée de 32 jours consécutifs, du lundi 15 Mars au jeudi 15 Avril 2021 inclus. Cette modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme Métro...

METROPOLE NICE COTE DAZUR COMMUNE DE NICE AVIS DENQUETE PUBLIQUE MODIFICATIF RELATIF AU PROJET DE CREATION DUNE AIRE DE MISE EN VALEUR DE LARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE SUR LE SITE DE LA PROMENADE DES ANGLAIS ET DES QUARTIERS SITUES AU NORD Par arrêté métropolitain du 11 février 2021, M. le President de la Métropole Nice Côte dAzur a prescrit louverture dune enquête publique relative au projet de création dune Aire de mise en Valeur de lArchitecture et du Patrimoine (AVAP) sur le site de la Pro...

METROPOLE NICE COTE DAZUR COMMUNE DE NICE AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIF AU PROJET DE CREATION DUNE AIRE DE MISE EN VALEUR DE LARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE SUR LE SITE DE LA PROMENADE DES ANGLAIS ET DES QUARTIERS SITUES AU NORD Par arrêté du 11 fevrier 2021, M. le Président de la Métropole Nice Côte dAzur a ordonné louverture dune enquête publique relative au projet de création dune Aire de mise en Valeur de lArchitecture et du Patrimoine (AVAP) sur le site de la Promenade des Anglais et des qu...

METROPOLE NICE COTE DAZUR AVIS AU PUBLIC COMPLEMENTAIRE PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 RELATIF AU PLAN LOCAL DURBANISME METROPOLITAIN (PLUm) La Mairie de Tournefort est exceptionnellement fermée jusquau 26 avril Pour rappel, la mise à disposition au public du dossier relatif à la Modification Simplifiee n°1 du Plan Local dUrbanisme métropolitain, Est prévue pour une durée de 32 jours consécutifs, du lundi 15 mars au jeudi 15 avril 2021 inclus. Durant toute la durée de la mise à dispositi...

MÉTROPOLE NICE COTE DAZUR COMMUNE DE NICE AVIS DENQUETE PUBLIQUE MODIFICATIF RELATIF AU PROJET DE CREATION DUNE AIRE DE MISE EN VALEUR DE ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE SUR LE SITE DE LA PROMENADE DES ANGLAIS ET DES QUARTIERS SITUES AU NORD Par arrêté metropolitain du 11 février 2021, M. le Président de la Métropole Nice Côte dAzur a prescrit louverture dune enquête publique relative au projet de création dune Aire de mise en Valeur de Architecture et du Patrimoine (AVAP) sur le site de la Promen...

METROPOLE NICE COTE DAZUR COMMUNE DE NICE AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIF AU PROJET DE CREATION DUNE AIRE DE MISE EN VALEUR DE ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE SUR LE SITE DE LA PROMENADE DES ANGLAIS ET DES QUARTIERS SITUES AU NORD Par arrêté du 11 fevrier 2021, M. le Président de la Métropole Nice Côte dAzur a ordonné louverture dune enquête publique relative au projet de création dune Aire de mise en Valeur de Architecture et du Patrimoine (AVAP) sur le site de la Promenade des Anglais et des quar...

NICE CÔTE DAZUR MÉTROPOLE AVIS REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE MÉTROPOLITAIN CONCERTATION PUBLIQUE EXPOSITION PUBLIQUE Par déliberation n° 23.1 du 22 mars 2019, le conseil métropolitain de Nice Côte dAzur a prescrit lélaboration du Règlement Local de Publicité métropolitain (RLPm) qui couvrira le territoire des 49 communes membres de la Métropole. Compte tenu de létat durgence sanitaire, Par délibération n° 8.5 du 10 février 2021, le conseil métropolitain de Nice Côte dAzur a modifié les modalités...

NICE CÔTE DAZUR MÉTROPOLE AVIS REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE MÉTROPOLITAIN CONCERTATION PUBLIQUE EXPOSITION PUBLIQUE Par déliberation n° 23.1 du 22 mars 2019, le conseil métropolitain de Nice Côte dAzur a prescrit lélaboration du Règlement Local de Publicité métropolitain (RLPm) qui couvrira le territoire des 49 communes membres de la Métropole. Compte tenu de létat durgence sanitaire, Par délibération n° 8.5 du 10 février 2021, le conseil métropolitain de Nice Côte dazur a modifié les modalités...

Métropole Nice Côte dAzur AVIS AU PUBLIC Delibération du conseil métropolitain du 9 avril 2021 8.3 Plan dUrbanisme métropolitain PLUm Déclaration de projet Villa Eiffel Beaulieu-sur-Mer Par délibération n° 8.3 du 9 avril 2021, le conseil métropolitain a abrogé la délibération 8.2 du conseil métropolitain du 10 février 2021 et a prescrit la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU métropolitain sur la commune de Beaulieu-sur-Mer, Afin de se mettre en conformité avec les nouve...

Metropole nice cote dazur AVIS La concertation publique relative à laménagement de la Promenade du Paillon phase II se deroulera du 3 juin au 31 juillet 2021 inclus. Une exposition se tiendra à la bibliothèque Louis Nucéra-2 placeYves Klein -du mardi au samedi de 13h à 18h, dans le respect des règles sanitaires. Un registre papier et une adresse électronique seront mis à disposition du public pour recueillir les observations. Une réunion publique sera organisée par visioconférence le lundi 7 jui...

METROPOLE NICE COTE D AZUR AVIS La concertation publique relative à laménagement de la Promenade du Paillon phase II se deroulera du 3 juin au 31 juillet 2021 inclus. Une exposition se tiendra à la bibliothèque Louis Nucéra-2 placeYves Klein-du mardi au samedi de 13h à 18h, dans le respect des règles sanitaires. Un registre papier et une adresse électronique seront mis à disposition du public pour recueillir les observations. Une réunion publique sera organisée par visioconférence le lundi 7 jui...

Metropole nice cote dazur COMMUNE DE LEVENS AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIVE AU PROJET DE CONTINUITE PIETONNE LE LONG DE LA ROUTE METROPOLITAINE 19 AU CENTRE DU VILLAGE COMMUNE DE LEVENS Par arrêté metropolitain du 7 Juin 2021, il a été prescrit louverture dune enquête publique portant sur leprojet de continuité piétonne le long de la route métropolitaine 19 au centre du village de la commune de Levens, Pour une durée trente-trois jours consécutifs, du lundi 28 juin au vendredi 30 juillet 2021 i...

COMMUNE DE LEVENS AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIVE AU PROJET DE CONTINUITE PIETONNE LE LONG DE LA ROUTE METROPOLITAINE 19 AU CENTRE DU VILLAGE COMMUNE DE LEVENS Par arrêté metropolitain du 7 juin 2021, il a été prescrit louverture dune enquête publique portant sur le projet de continuité piétonne le long de la route métropolitaine 19 au centre du village de la commune de Levens, Pour une durée trente-trois jours consécutifs, du lundi 28 juin au vendredi 30 juillet 2021 inclus. Madame Patricia SC...

COMMUNE DE LEVENS AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIVE AU PROJET DE CONTINUITE PIETONNE LE LONG DE LA ROUTE METROPOLITAINE 19 AU CENTRE DU VILLAGE COMMUNE DE LEVENS Par arrêté metropolitain du 7 juin 2021, il a été prescrit louverture dune enquête publique portant sur le projet de continuité piétonne le long de la route métropolitaine 19 au centre du village de la commune de Levens, Pour une durée trente-trois jours consécutifs, du lundi 28 juin au vendredi 30 juillet 2021 inclus. Madame Patricia SC...

Métropole Nice Côte dAzur AVIS AU PUBLIC Delibérations du conseil métropolitain du 31 mai 2021 8.1 Plan Local dUrbanisme métropolitain PLUm Déclaration de projet de centrale photovoltaïque à Levons. Par délibération n° 8.1 du 31 mai 2021, le conseil métropolitain a prescrit la déclaration de projet de centrale photovoltaïque emportant mise en compatibilité du PLU métropolitain sur la commune de Levons. En application des articles R.153-20 et R.153-21 du code de lurbanisme, Cette délibération fa...

PRÉFECTURE DES ALPES-MARITIMES COMMUNE DE BONSON AVIS PRESCRIPTION DE LÉLABORATION DU PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS DINCENDIES DE FORET élaboration dun plan de prevention des risques (PPR) naturels prévisibles dincendies de forêt sur le territoire de la commune de Bonson a été prescrite par arrêté préfectoral du 16 juin 2021. La direction départementale des territoires et de la mer est chargée dinstruire et délaborer le plan. arrêté est consultable en mairie de Bonson, au siège de la M...

PRÉFECTURE DES ALPES-MARITIMES COMMUNE DE LE BROC AVIS PRESCRIPTION DE LÉLABORATION DU PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS DINCENDIES DE FORET Lélaboration dun plan de prevention des risques (PPR) naturels prévisibles dincendies de forêt sur le territoire de la commune de Le Broc a été prescrite par arrêté préfectoral du 16 juin 2021. La direction départementale des territoires et de la mer est chargée dinstruire et délaborer le plan. Larrêté est consultable en mairie de Le Broc, au siège de...

PRÉFECTURE DES ALPES-MARITIMES COMMUNE DE GILETTE AVIS PRESCRIPTION DE LÉLABORATION DU PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS DINCENDIES DE FORET Lélaboration dun plan de prevention des risques (PPR) naturels prévisibles dincendies de forêt sur le territoire de la commune de Gilette a été prescrite par arrêté préfectoral du 16 juin 2021. La direction départementale des territoires et de la mer est chargée dinstruire et délaborer le plan. Larrêté est consultable en mairie de Gilette, au siège de...

METROPOLE NICE CÔTE DAZUR AVIS AU PUBLIC Déliberation du conseil métropolitain du 30 juin 2021 1. Aire de Mise en Valeur de lArchitecture et du Patrimoine-AVAP-Approbation du projet. Par délibération n° 0.1 du 30 juin 2021, le conseil métropolitain a créé à Nice, LAire de mise en Valeur de lArchitecture et du Patrimoine sur la Promenade des Anglais et des quartiers situés au nord possédant un patrimoine architectural lié au tourisme hivernal et au début du tourisme estival, telle que présenté d...

NICE COTE DAZUR METROPOLE REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE MÉTROPOLITAIN CONCERTATION PUBLIQUE AVIS Poursuite de la concertation publique Par déliberation n 23.1 du 22 mars 2019, le conseil métropolitain de Nice Côte dAzur a prescrit lélaboration du Règlement Local de Publicité métropolitain (RLPm) qui couvrira le territoire des 49 communes membres de la Métropole. La concertation publique, Visant à associer les habitants, les associations locales et les autres personnes concernées, déjà en cours, ...

NICE CÔTE DAZUR MÉTROPOLE AVIS AU PUBLIC Déclaration de projet Villa Eiffel-commune de Beaulieu-sur-Mer LANCEMENT de la CONCERTATION PUBLIQUE Par la delibération n° 8.3 du 9 avril 2021, le conseil métropolitain de la Métropole Nice Côte dAzur a prescrit lélaboration de la Déclaration de Projet emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme métropolitain (PLUm) concernant la Villa Eiffel située sur la commune de Beaulieu-sur-Mer. Une concertation publique, Visant à associer les habitan...

METROPOLE Avis au public Déclaration de projet Villa Eiffel commune de Beaulieu-sur-Mer LANCEMENT de la CONCERTATION PUBLIQUE Par la delibération n° 8.3 du 9 avril 2021, le conseil métropolitain de la Métropole Nice Côte dAzur a prescrit lélaboration de la Déclaration de Projet emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme métropolitain (PLUm) concernant la Villa Eiffel située sur la commune de Beaulieu-sur-Mer. Une concertation publique, Visant à associer les habitants, les associat...

METROPOLE Avis au public Déclaration de projet Villa Eiffel - commune de Beaulieu-sur-Mer LANCEMENT de la CONCERTATION PUBLIQUE Par la delibération n° 8.3 du 9 avril 2021, le conseil métropolitain de la Métropole Nice Côte dAzur a prescrit lélaboration de la Déclaration de Projet emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme métropolitain (PLUm) concernant la Villa Eiffel située sur la commune de Beaulieu-sur-Mer. Une concertation publique, Visant à associer les habitants, les associ...

NICE CÔTE DAZUR MÉTROPOLE AVIS AU PUBLIC Déclaration de projet Villa Eiffel commune de Beaulieu-sur-Mer LANCEMENT de la CONCERTATION PUBLIQUE Par la delibération n° 8.3 du 9 avril 2021, le conseil métropolitain de la Métropole Nice Côte dAzur a prescrit lélaboration de la Déclaration de Projet emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme métropolitain (PLUm) concernant laVilla Eiffel située sur la commune de Beaulieu-sur-Mer. Une concertation publique, Visant à associer les habitant...

METROPOLE NICE COTE DAZUR AVIS AU PUBLIC Déclaration de projet Centrale photovoltaïque commune de Levens Lancement de la concertation publique Par la delibération n° 8.1 du 31 mai 2021, le conseil métropolitain de Nice Côte dAzur a prescrit lélaboration de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme métropolitain (PLUm) concernant la centrale photovoltaïque au sol située sur la commune de Levens. Une concertation publique, Visant à associer les habitants, l...

NICE COTE DAZUR METROPOLE Avis au public Déclaration de projet Centrale photovoltaïque commune de Levens LANCEMENT de la CONCERTATION PUBLIQUE Par la delibération n° 8.1 du 31 mai 2021, le conseil métropolitain de Nice Côte dAzur a prescrit lélaboration de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme métropolitain (PLUm) concernant la centrale photovoltaïque au sol située sur la commune de Levens. Une concertation publique, Visant à associer les habitants, l...

METROPOLE NICE COTE DAZUR AVIS AU PUBLIC Déclaration de projet Centrale photo voltaïque commune de Levens Lancement de la concertation publique Par la delibération n° 8.1 du 31 mai 2021, le conseil métropolitain de Nice Côte dAzur a prescrit lélaboration de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme métropolitain (PLUm) concernant la centrale photo voltaïque au sol située sur la commune de Levens. Une concertation publique, Visant à associer les habitants,...

MÉTROPOLE NICE CÔTE DAZUR AVIS AU PUBLIC Nouveau Projet de Renouvellement Urbain des Liserons à Nice Concertation Préalable à la Mise en compatibilite du PLU Lancement de la concertation publique Par la délibération n°7.3 du 31 mai 2021, le conseil métropolitain de Nice Côte dAzur a lancé la procédure de concertation préalable à la mise en compatibilité du PLU, Afin de permettre la mise en oeuvre du projet de renouvellement urbain des Liserons. Une concertation publique, visant à associer les h...

193640 MÉTROPOLE NICE CÔTE DAZUR AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC SUR LE PROJET DE PLAN CLIMAT AIR-ÉNERGIE TERRITORIAL 2025 à la Loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte, la Metropole Nice Côte dAzur sest engagée dans lélaboration de son nouveau Plan Climat-Air-Énergie Territorial (PCAET) 2025 par délibération n° 0.4 du conseil métropolitain le 5 avril 2019. Ce projet territorial a pour objet de décliner à léchelle locale une stratégie de lutte ...

Le Préfet des Alpes-Maritimes Direction Departementale de la Protection des Populations des Alpes-Maritimes Service Environnement 2ème Avis dEnquête Publique Enquête publique relative à la demande de permis dexploiter un gîte géothermique basse température de la nappe alluviale du Var pour assurer les besoins en géothermie de lécoquartier Nice Méridia, à lOuest de Nice et à la demande dautorisation de travaux miniers en vue de la réalisation de forages, déposées, En un seul dossier, par la Métr...

19003591 Préfecture des Alpes Maritimes 2eme avis denquete publique COMMUNE DE CAGNES-SUR-MER Projet daménagement des vallons des Combes et de Sainte Colombe Demandeur : La Metropole Nice Côte dAzur Le préfet des Alpes-Maritimes informe le public quil sera procédé sur le territoire de la commune de Cagnes-sur-Mer à une enquête publique préalable à lobtention de lautorisation environnementale requise au titre des dispositions des articles L214-1 et suivants, R214-1 et suivants, L181-1 et suivant...

LE PREFET DES ALPES-MARITIMES 2E AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DES ALPES MARITIMES Service Environnement Enquête publique relative à la demande de permis dexploiter un gîte géothermique basse temperature de la nappe alluviale du Var pour assurer les besoins en géothermie de léco-quartier Nice Méridia, à lOuest de Nice et à la demande dautorisation de travaux miniers en vue de la réalisation de forages, déposées, En un seul dossier, par la Métro...

AVIS DE DELAISSEMENT La proprieté située à Cagnes-sur-Mer, 19 chemin des Vallières, cadastrée section AL n° 282, Fait lobjet dun droit de délaissement par ses propriétaires au profit de la Métropole Nice Côte dAzur, en application des dispositions de larticle L. 152-2 du code de lurbanisme. Toute personne titulaire dun droit sur les biens susvisés est priée de se faire connaître à la Métropole Nice Côte dAzur (Direction du foncier 1 rue Desboutin 06364 Nice Cedex 4) dans un délai dun mois à com...

193738 PRÉFET DES ALPES-MARITIMES DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER SERVICE MARITIME AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE ATTRIBUTION DE LA CONCESSION DES PLAGES NATURELLES DE NICE AU PROFIT DE LA MÉTROPOLE NICE CÔTE DAZUR En exécution de larrêté prefectoral du 26 août 2019, une enquête publique, Relative à lattribution de la concession des plages naturelles de NICE au profit de la Métropole Nice Côte dAzur aura lieu : Du mardi 24 septembre 2019 au vendredi 25 octobre 2019 inclus à la Mai...

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER AVIS DENQUETE PUBLIQUE Attribution de la concession des plages naturelles de Nice Au profit de la Métropole Nice Côte dAzur En execution de larrêté préfectoral du 26 août 2019, une enquête publique, Relative à lattribution de la concession des plages naturelles de Nice au profit de la Métropole Nice Côte dAzur aura lieu : du mardi 24 septembre 2019 au vendredi 25 octobre 2019 inclus à la Maison de lenvironnement Salle de conférence 31, avenu...

193914 MÉTROPOLE NICE CÔTE DAZUR RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ MÉTROPOLITAIN CONCERTATION PUBLIQUE RÉUNION PUBLIQUE Par délibération n° du 22 mars 2019, le conseil metropolitain de Nice Côte dAzur a prescrit lélaboration du règlement local de publicité métropolitain (RLPm) qui couvrira le territoire des 49 communes membres de la Métropole. Une concertation publique, Visant à associer les habitants, les associations locales et les autres personnes concernées, est mise en oeuvre à compter de la pu...

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE DE DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC METROPOLITAIN Le PRESIDENT DE LA METROPOLE NICE-CÔTE DAZUR informe le public quil sera procedé, en exécution de larrêté métropolitain en date du 1er octobre 2019, à une enquête publique préalable au déclassement du domaine public métropolitain dune emprise dune superficie denviron 156 m2, Sise à Eze quartier Savaric, au 1137, Moyenne Corniche, dite route métropolitaine RM6007, et provenant du domaine non cadastré de la section AC et A2. L...

MÉTROPOLE NICE CÔTE DAZUR REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE MÉTROPOLITAIN CONCERTATION PUBLIQUE REUNION PUBLIQUE Par déliberation n° du 22 mars 2019, le conseil métropolitain de Nice Côte dAzur a prescrit lélaboration du Règlement Local de Publicité métropolitain (RLPm) qui couvrira le territoire des 49 communes membres de la Métropole. Une concertation publique, Visant à associer les habitants, les associations locales et les autres personnes concernées, est mise en oeuvre à compter de la publicati...

METROPOLE NICE CÔTE DAZUR AVIS AU PUBLIC Déliberation n°23.2 du conseil métropolitain du 20 septembre 2019 concernant le projet de délimitation et classement dune Zone Agricole Protégée sur la commune de Saint-Jeannet. Par délibération du 20 septembre 2019, le conseil métropolitain a confirmé lintérêt général de préserver les zones agricoles et naturelles comprises dans les 9 secteurs définis par la commune de Saint-Jeannet, Approuvé la délimitation et le classement du périmètre définitif de Zo...

194310 MÉTROPOLE NICE CÔTE DAZUR RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ MÉTROPOLITAIN CONCERTATION PUBLIQUE EXPOSITION PUBLIQUE Par délibération n° 23.1 du 22 mars 2019, le conseil metropolitain de NICE Côte dAzur a prescrit lélaboration du règlement local de publicité métropolitain (RLPm) qui couvrira le territoire des 49 communes membres de la métropole. Une exposition publique, Visant à associer les habitants, les associations locales et les autres personnes concernées, est mise en oeuvre à compter de...

NICE COTE DAZUR METROPOLE AVIS REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE MÉTROPOLITAIN CONCERTATION PUBLIQUE EXPOSITION PUBLIQUE Par déliberation n° 23.1 du 22 mars 2019, le conseil métropolitain de Nice Côte dAzur a prescrit lélaboration du Règlement Local de Publicité métropolitain (RLPm) qui couvrira le territoire des 49 communes membres de la Métropole. Une exposition publique/visant à associer les habitants, Les associations locales et les autres personnes concernées, est mise en oeuvre à compter de la...

METROPOLE NICE CÔTE DAZUR AVIS AU PUBLIC Déliberations du conseil métropolitain du 25 octobre 2019 approuvant le dossier de réalisation et le programme des équipements publics de la ZAC de la Villette Délibération 23.5 Commune de Cagnes-sur-Mer Approbation du dossier de réalisation de la ZAC de la Villette. Par délibération du 25 octobre 2019, le conseil métropolitain a approuvé le dossier de réalisation de la ZAC de la Villette. Délibération 23.6 Commune de Cagnes-sur-Mer, Approbation du progr...

METROPOLE NICE CÔTE DAZUR AVIS AU PUBLIC Déliberation du conseil métropolitain du 25 octobre 2019 23.1 Plan Local dUrbanisme métropolitain PLUm Approbation du projet de PLUm Par délibération n° 23.1 du 25 octobre 2019, le conseil métropolitain a approuvé le Plan Local dUrbanisme métropolitain tel quannexé à la délibération. En application des articles R.153-20 et R.153-21 du code de lurbanisme, Cette délibération est affichée pendant un mois à compter du 8 novembre 2019 au siège de la Métropole...

19007550 Avis au public Par arrêté préfectoral du 18 octobre 2019, le Prefet des Alpes-Maritimes a créé une Zone Agricole Protégée (ZAP) sur la commune de Saint-Jeannet. Suite à une erreur matérielle sur le plan n°5 et sur le plan général, Un arrêté préfectoral modificatif a été pris le 08 novembre 2019. La Zone Agricole Protégée sera annexée au plan local durbanisme de la commune de Saint-Jeannet et au plan local durbanisme métropolitain (PLUm) de la métropole Nice Côte dAzur rendu prochaineme...

METROPOLE NICE-COTE DAZUR DIRECTION DES PORTS DAZUR PUBLICITÉ POUR AGRÉMENT Identification de la collectivité : Metropole Nice-Côte dAzur. Identification de lautorité portuaire : Monsieur le Président de la Métropole Nice Côte dAzur. Adresse de lautorité portuaire ; 5, rue de lHôtel-de-Ville 06364 Nice Cedex 4 Objet de lagrément de lamanage : opérations damarrage et de désamarrage des navires en escale ou déhalage au port de Nice ; il comprend la surveillance des amarres. Lieu dexécution : Port ...

MÉTROPOLE NICE CÔTE DAZUR AVIS Par arrêté prefectoral du 18 octobre 2019, le Préfet des Alpes-Maritimes a créé une Zone Agricole Protégée (ZAP) sur la commune de Saint-Jeannet. Suite à une erreur matérielle sur le plan n°5 et sur le plan général, Un arrêté préfectoral modificatif a été pris le 08 novembre 2019. La Zone Agricole Protégée sera annexée au plan local durbanisme de la commune de Saint-Jeannet et au plan local durbanisme métropolitain (PLUm) de la métropole Nice Côte dAzur rendu proc...

MÉTROPOLE NICE CÔTE DAZUR AVIS Consultation PLUM Changement dadresse Service Planification Le dossier de Plan Local dUrbanisme Métropolitain (PLUm) approuve par délibération n° 23.1 du 25 octobre 2019 ainsi que le rapport et les conclusions de la commission denquête du PLUm sont consultables à ladresse suivante: 1 3, route de Grenoble Nice Immeuble Le Connexio 2e étage

Préfet des Alpes-Maritimes Direction Departementale de la Protection des Populations des Alpes-Maritimes Service Environnement METROPOLE NICE COTE DAZUR Extrait de larrêté préfectoral N° 16299 du 25 Mars 2020, dautorisation de travaux miniers au niveau du quartier Nice Méridia, Dans la commune de NICE Dans le cadre du permis dexploitation du gîte géothermique basse température de la nappe alluviale de la Basse Vallée du Var, La Métropole Nice Côte dAzur est autorisée à réaliser 12 forages dexpl...

Préfet des Alpes-Maritimes Direction Departementale de la Protection des Populations des Alpes-Maritimes Service Environnement METROPOLE NICE COTE DAZUR Extrait de larrêté préfectoral N° 16298 du 25 Mars 2020, octroyant un permis dexploitation de gîte géothermique basse température au niveau du quartier Nice Méridia, Dans la commune de NICE Par arrêté préfectoral N° 16298 du 25 Mars 2020, il est octroyé à la Métropole Nice Côte dAzur un permis dexploitation de gîte géothermique basse températur...

PRÉFET DES ALPES-MARITIMES MÉTROPOLE NICE COTE-DAZUR DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DES ALPES-MARITIMES SERVICE ENVIRONNEMENT AVIS Extrait de larrêté prefectoral n° 16298 du 25 mars 2020 octroyant un permis dexploitation de gîte géothermique basse température au niveau du quartier Nice Méridia, dans la commune de Nice Par arrêté préfectoral n° 16298 du 25 mars 2020, Il est octroyé à la Métropole Nice Côte-dAzur un permis dexploitation de gîte géothermique basse tempér...

PRÉFET DES ALPES-MARITIMES MÉTROPOLE NICE COTE-DAZUR DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DES ALPES-MARITIMES SERVICE ENVIRONNEMENT AVIS Extrait de larrêté prefectoral n° 16299 du 25 mars 2020 dautorisation de travaux miniers au niveau du quartier Nice Méridia dans la commune de Nice Dans le cadre du permis dexploitation du gîte géothermique basfce température de la nappe alluviale de la basse vallée du Var, la Métropole Nice Côte-dAzur est autorisée à réaliser 12 forages de...

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER SERVICE MARITIME COMMUNE DE NICE AVIS Conformément au code genéral de la propriété des personnes publiques (articles R.2124-1 à R.2124-12) relatif aux concessions dutilisation du domaine public maritime en dehors des ports, le préfet des Alpes-Maritimes a été sollicité par la Métropole Nice Côte dAzur en vue de loctroi dune concession dutilisation du domaine public maritime en dehors des ports pour la pratique dactivités culturelles et nautiq...

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER SERVICE MARITIME COMMUNE DE NICE AVIS Conformément au code général de la proprieté des personnes publiques (articles R.2124-1 à R.2124-12) relatif aux concessions dutilisation du domaine public maritime en dehors des ports, le préfet des Alpes-Maritimes a été sollicité par la Métropole Nice Côte dAzur en vue de loctroi dune concession dutilisation du Domaine Public Maritime en dehors des ports pour la pratique dactivités culturelles et nauti...

METROPOLE NICE COTE DAZUR AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE DE DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC MÉTROPOLITAIN Le Président de la metropole Nice-Côte dAzur informe le public quil sera procédé, en exécution de larrêté métropolitain en date du 15 juillet 2020, à une enquête publique préalable au déclassement du domaine public métropolitain dune emprise dune superficie totale de 1 064 m2 sise à Nice, Route de Turin et Pont Michel, à détacher des parcelles cadastrées section HZ n 100 et n° 102. Les pièces du dos...

196758 PRÉFET DES ALPES-MARITIMES DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER SERVICE MARITIME 1er AVIS ATTRIBUTION DE LA CONCESSION DES PLAGES NATURELLES DE LA COMMUNE DE CAGNES-SUR-MER AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Le préfet des Alpes-Maritimes En exécution de larrête préfectoral du 17 juillet 2020, une enquête publique, Relative à lattribution de la concession des plages naturelles de CAGNES-SUR MER, aura lieu du lundi 24 août 2020 au mercredi 23 septembre 2020 inclus à la maison des asso...

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Attribution de la concession des plages naturelles de la commune de Cagnes-sur-Mer le prefet des Alpes-Maritimes. En exécution de larrêté préfectoral du 17 juillet 2020, une enquête publique, Relative à lattribution de la concession des plages naturelles de Cagnes sur mer, aura lieu du lundi 24 août 2020 au mercredi 23 septembre 2020 inclus à la maison des associations, 7 avenue de lhôtel de ville, 06800 Cagnes-sur-Mer. En conséquence, pendant le délai ci-dessus, les pièc...

MÉTROPOLE NICE CÔTE DAZUR AVIS AU PUBLIC Déliberation du Bureau métropolitain du 23 juillet 2020 8.12 Inscription de« Nice Capitale du tourisme de Riviera» au Patrimoine mondial de lUNESCO Etude dune Aire de mise en Valeur de Architecture et du Patrimoine (AVAP) Désignation de la composition de la Commission Locale de lAVAP Par délibération du 23 juillet 2020, le bureau métropolitain a désigné les membres de la commission locale de lAVAP. Conformément aux dispositions de larticle D.642-1 du code...

METROPOLE NICE CÔTE DAZUR AVIS AU PUBLIC Déliberation du conseil métropolitain du 23 juillet 2020 8.1 Plan Local dUrbanisme métropolitain Définition des modalités de mise à disposition du publics appliquant à toutes les procédures de modification simplifiée. Par délibération du 23 juillet 2020, le conseil métropolitain a approuvé les modalités de mise à disposition du public des éléments de projets de modifications simplifiées du plan local durbanisme métropolitain. Il a également décidé que les...