LES FALAISES

Active
  • SIREN523 325 272
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL523 325 272 00012
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR79523325272
  • DATE DE CREATION25 juin 2010
  • CODE NAF ou APE5510Z - Hôtels et hébergement similaire
  • FORME JURIDIQUESASU Société par actions simplifiée à associé unique
  • DIRIGEANTSJosué HOREMANS

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    14/11/2024
  • Procédure collective
    Aucune
  • Solvabilité
    Voir l'analyse
  • Publication des comptes Année 2023
    Confidentielle
  • Taille de l'entreprise Année 2023
    Micro
  • Effectif Année 2023
    Non précisé
  • Score Extra-financier Année 2023
    B
  • Score Carbone
    Non déposé

Présentation

LES FALAISES est une SASU Société par actions simplifiée à associé unique qui est active depuis le 25/06/2010 (14 ans).

Établie à BOUZIES - 46330, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Hôtels et hébergement similaire.

Josué HOREMANS est dirigeant de l'entreprise.

Trouver des prospects, des clients B2B

Retrouvez la liste des 300 entreprises du secteur "Hôtels et hébergement similaire" dans le Lot (46)

Cartographie de LES FALAISES

Réseau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Dirigeants

  • Actuel
  • Anciens
    • Du 17 novembre 2016 au 14 novembre 2024

      CABINET ANCETTE ET ASSOCIES

      Ancien Commissaire aux comptes titulaire

    • Du 20 novembre 2015 au 27 février 2018

      Jérôme PLOQUIN

      Ancien Commissaire aux comptes suppléant

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Établissements

Historique de LES FALAISES

3 événements depuis 2010

  • vendredi 03 juillet 2010

    • SEML accède au poste de président.

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise LES FALAISES au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise LES FALAISES, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, les 5 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise LES FALAISES, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 28 derniers évènements, l'analyse financière de 2020, et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de LES FALAISES
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
12,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de LES FALAISES

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de LES FALAISES
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Changement de président - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Document faisant reference a : Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Extrait de décision(s) de l'associé unique

Départ d'un commissaire aux comptes

Décision(s) de l'associé unique

Changement de président

Afficher les 3 actes
Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Changement de président - Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Extrait de décision(s) de l'associé unique

Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Extrait de décision(s) de l'associé unique

Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Acte sous seing privé

Constitution

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

LES FALAISES Sociéte par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 1 000 euros Siège social : Le Bourg 46330 BOUZIES 523 325 272 RCS CAHORS Aux termes dune décision de lAssocié Unique en date du 9 octobre 2023, il résulte que : le mandat de la société CABINET ANCETTE ET ASSOCIES, Commissaire aux Comptes titulaire, est arrivé à expiration et quil nest pas désigné de Commissaire aux Comptes.POUR AVIS Le Président

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : HOREMANS Josué Christian Marie

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2023)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2022)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2021)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2020)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2019)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2018)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2017)
Annonce JAL - Modification du Plan de continuation / plan de redressement

341773 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS Par jugement du 31 décembre 2020 le Tribunal de Commerce de CAHORS (46000) a prononce : la modification du plan de sauvegarde LES FALAISES (SAS) . LE BOURG 46330 BOUZIÈS

Annonce JAL - Modification du Plan de continuation / plan de redressement

7256916501 TC TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS Par jugement du 31 décembre 2020, le Tribunal de commerce de Cahors (46000) a prononcé la modification du plan de redressement LES FALAISES SAS, Le Bourg, 46330 Bouzies.

Annonce BODACC - Jugement modifiant le plan de redressement

Jugement modifiant le plan de redressement.

Annonce BODACC - Jugement modifiant le plan de redressement

Jugement modifiant le plan de redressement.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2015)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2014)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2016)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2013)
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : HOREMANS Josué, Christian, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ANCETTE ET ASSOCIES (SARL)

Annonce BODACC - Jugement de plan de redressement

Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 9 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Marc Leray 111, boulevard Gambetta - 46000 Cahors .

Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , désignant mandataire judiciaire Maître Marc Leray 111, boulevard Gambetta - 46000 Cahors . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/10/2012)
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : HOREMANS Josué, Christian, Marie Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ANCETTE ET ASSOCIES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : PLOQUIN Jérôme

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : BRECHARD Pierre, Georges Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ANCETTE ET ASSOCIES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : PLOQUIN Jérôme

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2011)
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité
Annonce BODACC - Mise en activité d'une société suite à achat

Mise en activité de la société

Annonce BODACC - Cette société n'exerce aucune activité

Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ANCETTE ET ASSOCIES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : PLOQUIN Jérôme

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Societe.com vous propose les comptes de la société LES FALAISES en 2 formats distincts :
- les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.

Document comptable Officiel numérisé
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.

Document comptable simple
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète

9 Bilans gratuits

Chiffres clés de LES FALAISES

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -

Compte de résultat LES FALAISES

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise LES FALAISES sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-10-2020. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2020 de l'entreprise LES FALAISES, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-10-2020
Durée12 mois
DeviseEU
Chiffre d'affaires 448100
dont export0
Production *455300
Valeur ajoutée (VA)189100
Charges de personnel+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)45900
Résultat d'exploitation 34500
RCAI34500
Impôts, participation salariale+ de détails
Résultat net 35100
Effectif moyen6

Bilan Actif LES FALAISES

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société LES FALAISES.

Date de clôture31-10-2020
Durée de l'exercice12 mois
DeviseEU
Actif immobilisé net 47200
immobilisations incorporelles15000
immobilisations corporelles29973
immobilisations financières2180
(amortissements et provisions)+ de détails
Actif circulant net 174900
stocks et en-cours3654
créances74000
disponibilités : trésorerie97300
(Provisions)+ de détails
Total actif 222100

Bilan Passif LES FALAISES

Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise LES FALAISES doit en date 31-10-2020. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-10-2020
Durée de l'exercice12 mois
DeviseEU
Capitaux propres -360800
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails
Provisions 0
Dettes 582900
dettes financières et emprunts6890
dettes fournisseurs187000
dettes fiscales et sociales67700
autres dettes ( comptes courants, ...)321300
Compte de régularisation passif0
Total passif 222100

Ratios financiers

Les ratios financiers de la société LES FALAISES

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan202020182017
Capitalisation-162,45 %-248,37 %-212,05 %
Endettement-1,91 %-1,86 %-2,03 %
Fonds de roulement-401100 EU-438900 EU-423100 EU
Performance
Evolution de l'activité91,52 %88,34 %114,10 %
Taux de VA42,20 %29,11 %34,92 %
Rentabilité d'exploitation10,24 %-5,64 %-10,81 %
Rentabilité nette finale7,83 %-6,27 %-10,93 %
Capacité d'autofinancement10,38 %-6,45 %-10,36 %
Rentabilité financière-9,73 %8,21 %17,66 %
Coûts de production
Coûts du travail34,08 %32,01 %42,91 %
Poids de la dette
Capacité de remboursement0,15 anN/CN/C
Coût de la dette0,00 %N/CN/C
Taux d'intérêt moyen apparent0,00 %0,00 %0,00 %
Gestion BFR
Poids du BFR global-407,00 jours-346,81 jours-297,56 jours
Poids des stocks2,98 jours2,38 jours2,00 jours
Délai clients60,44 jours36,46 jours27,86 jours
Délai Fournisseurs152,74 jours85,36 jours62,17 jours
Liquidité
Liquidité immédiate79,47 jours19,63 jours18,88 jours

Pour aller plus loin :

Analyse financière

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé


5% ≤ Ratio < 15% Moyen


Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible


250% ≥ Ratio > 150% Moyen


Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé


10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible


70% ≥ Ratio > 35% Moyen


Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

 Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne


95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

 Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Statistiques

Chiffre d'affaires (CA) : 448100

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 322100

 
VS.2018

* Sur 8466 sociétés de Hébergement

CA médian en Occitanie : 183600

 
VS.2018

* Sur 888 sociétés de Hébergement

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 204100

178598 ème

* Sur un total de 470610 sociétés

CA médian en Occitanie : 170200

14508 ème

* Sur un total de 42329 sociétés

Résultat d'exploitation (REX) : 34500

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : -11900

 
VS.2018

* Sur 8466 sociétés de Hébergement

REX médian en Occitanie : -3900

 
VS.2018

* Sur 888 sociétés de Hébergement

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 4900

138526 ème

* Sur un total de 470610 sociétés

REX médian en Occitanie : 5300

11910 ème

* Sur un total de 42329 sociétés

Capital social : 1000

Secteur d'activité : Hébergement (en France)

Inférieur à 1 €27925 sociétés

Inférieur à 1 €

36,21%
36,21%

27925 sociétés

LES FALAISES, avec un capital social de 1000

LES FALAISES et 17786sociétés

Entre 1€ et 5K€LES FALAISES et 17786 sociétés

Entre 1€ et 5K€

23,06%
23,06%

LES FALAISES et 17786 sociétés

Entre 5K€ et 150K€24725 sociétés

Entre 5K€ et 150K€

32,06%
32,06%

24725 sociétés

Supérieur à 150K€6687 sociétés

Supérieur à 150K€

8,67%
8,67%

6687 sociétés

Ancienneté entreprise : 14 ans

Secteur d'activité : Hébergement (en France)

Inférieur à 1 an3337 sociétés

Inférieur à 1 an

4,33%
4,33%

3337 sociétés

Entre 1 et 5 ans24174 sociétés

Entre 1 et 5 ans

31,34%
31,34%

24174 sociétés

LES FALAISES, avec une ancienneté de 14 ans

LES FALAISES et 22388sociétés

Entre 5 et 15 ansLES FALAISES et 22388 sociétés

Entre 5 et 15 ans

29,03%
29,03%

LES FALAISES et 22388 sociétés

Supérieur à 15 ans27224 sociétés

Supérieur à 15 ans

35,30%
35,30%

27224 sociétés

Parité / Effectif

Parité des dirigeants chez LES FALAISES

100%
1 Homme
0%
0 Femme
Total dirigeants : 1
Effectif : 6

Parité HommeFemme

Secteur d'activité : Hébergement

63.1%36.9%

France

Vs.
61.2%38.8%

Occitanie

Secteur d'activité : tous secteurs confondus

68.6%31.4%

France

Vs.
67.6%32.4%

Occitanie

* Valeurs de la médiane des entreprises

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Marques déposées

Marque déposée par l'entreprise LES FALAISES

LES CROISIÈRES DE BOUZIES

Date de dépôts:

Demande totalement rejetée - Marque non en vigueur

Classes : 39

FMARK0000000004204810

Procédures collectives

2 procédures terminées

  • Clôturées
      • Jugement d'ouverture

        26/11/2015

        Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireAnnonce BODACC d'un événement du 26/11/2015
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.
      • Extrait de jugement

        20/11/2016

        Jugement de plan de redressementAnnonce BODACC d'un événement du 20/11/2016
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.

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