FRANCE BOISSONS

Active

SIREN642 028 609
SIRET DU SIEGE SOCIAL642 028 609 01011
TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR04642028609

DATE DE CREATION06 mai 1963
CODE NAF ou APE6202A - Conseil en systèmes et logiciels informatiques
FORME JURIDIQUESASU Société par actions simplifiée à associé unique
DIRIGEANTSLaurent THEODORE + 2 autres dirigeants

ADRESSE2 RUE DES MARTINETS, 92500 RUEIL-MALMAISON France
SOURCES D'INFORMATION
RCSInseeRNE

Récapitulatif

Dernière modification le
18/11/2023
Procédure collective
Aucune
Solvabilité
Voir l'analyse
Publication des comptes Année 2023
Oui
Taille de l'entreprise Année 2023
Grande
Effectif Année 2023
Non précisé
Score Extra-financier Année 2023
E
Score Carbone Année 2021
15170.00 tCO2

Présentation

FRANCE BOISSONS est une SASU Société par actions simplifiée à associé unique qui est active depuis le 06/05/1963 (61 ans).

Établie à RUEIL-MALMAISON - 92500, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Conseil en systèmes et logiciels informatiques.

Laurent THEODORE , DELOITTE & ASSOCIES et BEAS sont dirigeants de l'entreprise.

Légal

Numéro SIREN642028609
Numéro SIRET du siège64202860901011
Numéro TVA intracommunautaireFR04642028609
Numéro RCSNanterre B 642028609

Date de création06 mai 1963
Forme juridiqueSASU Société par actions simplifiée à associé unique
Noms commerciauxFRANCE BOISSONS
Adresse postale2 RUE DES MARTINETS, 92500 RUEIL-MALMAISON France
Téléphone
Afficher le numéro

Activité (Code NAF ou APE)Conseil en systèmes et logiciels informatiques (6202A)
Activité principale déclaréeCommerce de tous liquides alimentaires bières eaux gazeuses et minérales - activité de transport public de marchandises location de véhicules industriels et autres et toutes opérations S'y Ratachant - achat et vente de tous véhicules et engins de manutention relevant de l'activité d'entrepositaires et toutes opérations S'y rattachant
Convention collective déduiteBureaux d'études techniques SYNTEC (1486)

Capital social 47852000,00 €
Chiffre d'affaires 202377030000,00 €
Statut RCSInscriteDepuis le 06 mai 1963
Statut INSEEInscriteDepuis le 01 janvier 1964
Statut RNEInscriteDepuis le 15 octobre 1990
Observations RNE
31 janvier 2024
Opération de fusion à compter du 22/12/2023. Société(s) ayant participé à l'opération : LOGIBO, SAS à associé unique, 2 rue des Martinets 92500 RUEIL-MALMAISON (RCS NANTERRE 327 962 775)
Opération de fusion à compter du 22/12/2023. Société(s) ayant participé à l'opération : FRANCE BOISSONS TRADING, SAS à associé unique, 2 rue des Martinets 92500 RUEIL-MALMAISON (RCS NANTERRE 323 961 854)
30 décembre 2010
Fusion-absorption de ses filiales 100% : FRANCE BOISSONS PLEYBER SARL, 19 rue des Deux Gares 92500 Rueil Malmaison (rcs Nanterre 375980 273) ; LE CLOS DU GRAND CHEMIN SCI , La Barricade 22170 Plerneuf (rcs St-Brieuc 387 583 487), SCI KENYAH AVENIR Zone Commerciale du Kenyah 56400 Plougoumelen (rcs Lorient 343 888 061) - a compter du :02/12/2010
29 mai 2001
Fusion absorption de la société robert et fils S.a. (303 213 375 Rcs Bobigny) à compter du 29 décembre 2000 -
26 août 1999
Fusion-absorption de la société financière d'auvergne - Sofia - zone industrielle rue Nicolas Rambourg Yzeure 03400 - 341178952 Rcs moulins - à compter du 31-12-1998
31 janvier 1997
Fusion absorption de la société Fischer distribution sa (Rcs Strasbourg b 785 439 381) le 31 décembre 1996 -
15 octobre 1990
La société ne conserve aucune activité à son ancien siège

Trouver des prospects, des clients B2B

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Cartographie de FRANCE BOISSONS

Réseau de l'entreprise

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Depuis le 03-10-2023
UNIZINC
- SIREN979925724
Membre
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Entreprises liées

Dirigeants

Actuels
- Depuis le 29 septembre 2022
  Laurent THEODORE
  Président
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- Depuis le 18 juin 2015
  DELOITTE & ASSOCIES
  Commissaire aux comptes titulaire
  Voir la fiche
- Depuis le 18 juin 2015
  BEAS
  Commissaire aux comptes suppléant
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Anciens
- Du 08 octobre 2014 au 29 septembre 2022
  Loïc LATOUR
  Ancien Président
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- Du 18 juin 2015 au 18 juin 2016
  KPMG S.A
  Ancien Commissaire aux comptes titulaire
- Du 18 juin 2015 au 18 juin 2016
  SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES
  Ancien Commissaire aux comptes suppléant
- Du 29 mai 2010 au 08 octobre 2014
  Marc ROUBAUD
  Ancien Président
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- Du 26 avril 2010 au 29 mai 2010
  Frans EUSMAN
  Ancien Président
  Voir la fiche
- Du 15 février 2005 au 26 avril 2010
  Jose PIRES GOMES
  Ancien Président
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- Du 20 avril 2004 au 15 février 2005
  Roger SANTA
  Ancien Président
  Voir la fiche

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Établissements

Historique de FRANCE BOISSONS

9 événements depuis 2004

lundi 03 octobre 2023
- FRANCE BOISSONS assume maintenant le rôle de membre de UNIZINC.

mercredi 29 septembre 2022
- Laurent THEODORE succède à Loic Latour en tant que président.

mardi 08 octobre 2014
- Loic Latour succède à Marc ROUBAUD en tant que président.

...

Historique

9 événements ont marqué le parcours de FRANCE BOISSONS depuis 2004

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise FRANCE BOISSONS au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise FRANCE BOISSONS, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 3 dirigeants actuels, les 9 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise FRANCE BOISSONS, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 23 derniers évènements, l'analyse financière de 2023, et des informations supplémentaires sur les 30 derniers établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
	24/042025	Rapport Complet Officiel & Solvabilité de FRANCE BOISSONS (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)	12,90€	Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de FRANCE BOISSONS

Étude de Solvabilité
	24/042025	Étude de solvabilité de FRANCE BOISSONS (Notation financière, risque de défaillance, ...)	5,90€	Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
	27/092022		Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour Modification(s) statutaire(s) - Changement de président

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
	16/112023	Document
	16/112023	Document
	27/092022	Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour Modification(s) statutaire(s) - Changement de président
Afficher les 114 actes
	23/122016	Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour - Décision(s) du président - Décision(s) de l'associé unique Réduction du capital social - Augmentation du capital social
	18/102016	Décision(s) de l'associé unique Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
	16/062016	Décision(s) de l'associé unique Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
	24/112015	Décision(s) de l'actionnaire unique Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
	16/062015	Décision(s) de l'associé unique Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
	06/102014	Décision(s) de l'associé unique Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
	08/092011	Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour Transfert du siège social
	08/092011	Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour Transfert du siège social
	30/122010	Décision(s) de l'associé unique - Déclaration de conformité - Traité - Statuts mis à jour APPROBATION DE LA FUSION DE LA SOCIETE FRANCE BOISSONS PLEYBER ET STE LE CLOS DU GRAND CHEMIN ET SCI KENHYAH AVENIR - Fusion absorption
	30/122010	Décision(s) de l'associé unique - Déclaration de conformité - Traité - Statuts mis à jour APPROBATION DE LA FUSION DE LA SOCIETE FRANCE BOISSONS PLEYBER ET STE LE CLOS DU GRAND CHEMIN ET SCI KENHYAH AVENIR - Fusion absorption
	30/122010	Décision(s) de l'associé unique - Déclaration de conformité - Traité - Statuts mis à jour APPROBATION DE LA FUSION DE LA SOCIETE FRANCE BOISSONS PLEYBER ET STE LE CLOS DU GRAND CHEMIN ET SCI KENHYAH AVENIR - Fusion absorption
	30/122010	Décision(s) de l'associé unique - Déclaration de conformité - Traité - Statuts mis à jour APPROBATION DE LA FUSION DE LA SOCIETE FRANCE BOISSONS PLEYBER ET STE LE CLOS DU GRAND CHEMIN ET SCI KENHYAH AVENIR - Fusion absorption
	30/122010	Décision(s) de l'associé unique - Déclaration de conformité - Traité - Statuts mis à jour APPROBATION DE LA FUSION DE LA SOCIETE FRANCE BOISSONS PLEYBER ET STE LE CLOS DU GRAND CHEMIN ET SCI KENHYAH AVENIR - Fusion absorption
	30/122010	Décision(s) de l'associé unique - Déclaration de conformité - Traité - Statuts mis à jour APPROBATION DE LA FUSION DE LA SOCIETE FRANCE BOISSONS PLEYBER ET STE LE CLOS DU GRAND CHEMIN ET SCI KENHYAH AVENIR - Fusion absorption
	02/112010	Traité AVEC LA SOCIETE FRANCE BOISSONS PLEYBER
	29/102010	Traité AVEC LES SCI CLOS DU GRAND CHEMIN ET SCI KENYAH AVENIR
	13/102010	Traité AVEC LA SOCIETE SCI BGFM
	18/052010	Décision(s) de l'associé unique Changement de président
	22/042010	Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Changement de président
	20/042010	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour Nomination de directeur général
	20/042010	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour Nomination de directeur général
	10/072009	Ordonnance 09 O 1347
	13/032007	Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour Modification(s) statutaire(s)
	21/112005	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité Apport partiel d'actif
	06/102005	Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Changement de commissaire aux comptes suppléant
	30/092005	Traité A LA SOCIETE FRANCE BOISSONS NAYROLLES -
	05/082005	Ordonnance du président 05O1339
	21/012005	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour SAS - Nomination de président
	07/102003	Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire changement de denomination d un adm - Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
	18/122002	Lettre Changement de représentant permanent
	30/072002	Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour (LOI NRE)
	16/052002	Procès-verbal du conseil d'administration Changement de représentant permanent
	09/082001	Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour Conversion du capital en euros - Divers - Augmentation du capital social
	29/052001	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion - Divers
	19/122000	Rapport du commissaire aux apports FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE ROBERT ET FILS
	29/112000	Convention 2 EX ET LA SOCIETE ROBERT ET FILS SA
	04/102000	Ordonnance 00O1919
	12/012000	Procès-verbal du conseil d'administration - Rapport du commissaire aux comptes - Statuts mis à jour - - SUR LES REDUCTIONS DE CAPITAL - Divers
	03/121999	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour Réduction du capital social - Divers
	07/101999	Procès-verbal du conseil d'administration Démission(s) d'administrateur(s)
	20/091999	Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant - Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire - Ratification de nomination d'administrateur(s)
	26/081999	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Traité - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour Fusion absorption - Divers
	08/021999	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - CONVENTION D'APPORT - Divers
	19/011999	Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité Divers - -
	15/011999	Procès-verbal du conseil d'administration Changement(s) d'administrateur(s)
	28/121998	Rapport du commissaire aux apports - FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE FINANCIERE D'AUVERGNE -
	14/121998	Rapport du commissaire aux apports PAR LA SOCIETE GENERALE DE BRASSERIE
	27/111998	Convention 2 EX ET LA SOCIETE SOFIA
	23/111998	Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration Changement(s) d'administrateur(s) - Renouvellement de mandat de président directeur général
	21/101998	Ordonnance 98O2001
	21/091998	Rapport du commissaire aux apports - APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE ENTREPOTS DEPARIS-RIMBERT -
	21/091998	Rapport du commissaire aux apports - APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE ETABLISSEMENTS NAYROLLES E T FILS -
	21/091998	Rapport du commissaire aux apports - APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE UZEGE BOISSONS -
	21/091998	Rapport du commissaire aux apports - APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE ETABLISSEMENTS G ARCHAMBA ULT SA -
	21/091998	Rapport du commissaire aux apports - APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE LECOMPTE DISTRIBUTION SARL -
	21/091998	Rapport du commissaire aux apports - APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE FINANCIERE PEREYRE-GESTION ET PARTICIPATION SA -
	21/091998	Rapport du commissaire aux apports - APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE ROMANCHE BOISSONS -
	21/091998	Rapport du commissaire aux apports - APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE ETABLISSEMENTS VILLEMER SNC -
	28/071998	Ordonnance 98O1452
	30/061998	Traité ABSORPTION DE LA SOCIETE ROMANCHE BOISSONS -
	30/061998	Traité ABSORPTION DE LA SOCIETE ETABLISSEMENTS NAYROLLES ET FILS -
	30/061998	Traité ABSORPTION DE LA SOCIETE LECOMPTE DISTRIBUTION -
	30/061998	Traité ABSORPTION DE LA SOCIETE FINANCIERE PEREYRE-GESTION ET PARTIC IPATION - F P G P -
	30/061998	Traité ABSORPTION DE LA SOCIETE ETABLISSEMENTS G ARCHAMBAULT -
	30/061998	Traité ABSORPTION DE LA SOCIETE UZEGE BOISSONS -
	30/061998	Traité ABSORPTION DE LA SOCIETE ENTREPOTS DEPARIS-RIMBERT -
	30/061998	Traité ABSORPTION DE LA SOCIETE ETABLISSEMENTS VILLEMER -
	19/061998	Ordonnance 98O1006
	09/011998	Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Ratification de nomination d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)
	23/091997	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal du conseil d'administration - Déclaration de conformité APPROBATION DE LA FUSION-ABSORPTION DES SOCIETES : ETABLISSEMENT AUBERT, LA SOCIETE MENTONNAISE DE BRASSERIE , LA SOCIETE RENE LINGRY, LA SOCIETE BOISSONS BOCAGES SERVICES - Divers
	22/071997	Rapport du commissaire aux apports - APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE ETABLISSEMENTS RENE LINGR Y -
	22/071997	Rapport du commissaire aux apports - APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE BOISSONS BOCAGE SERVICES -
	22/071997	Rapport du commissaire aux apports - APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE MENTONNAISE DE BRASSERIE -
	22/071997	Rapport du commissaire aux apports - APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE ETABLISSEMENTS AUBERT -
	30/061997	Acte AVEC LA SOCIETE MENTONNAISE DE BRASSERIE
	27/061997	Acte AVEC LA SOCIETE ETABLISSEMENTS RENE LINGRY
	27/061997	Acte AVEC LA SOCIETE ETABLISSEMENTS AUBERT
	27/061997	Acte AVEC LA SOCIETE BOISSONS BOCAGE SERVICES
	23/061997	Procès-verbal du conseil d'administration Nomination de président du conseil d'administration
	05/051997	Ordonnance 97O706
	05/051997	Ordonnance 97O705
	05/051997	Ordonnance 97O704
	05/051997	Ordonnance 97O702
	05/051997	Ordonnance 97O703
	04/021997	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion - Divers - - ET DECLARATION DE REGULARITE ET DE CONFORMITE DU 30-12-1996
	31/011997	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour - PROJET DE FUSION - RAPPORTS DU COMMISSAIRE A LA FUSION - - Divers - Modification(s) statutaire(s)
	20/121996	Acte modificatif RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION - (APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE FISCHER DISTRIBUTION)
	17/121996	Acte modificatif - (FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE MARC ARCHIPPE MANAGEMENT)
	17/121996	Acte modificatif - (FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE ETABLISSEMENTS LEPINE S.A .)
	17/121996	Document
	17/121996	Acte modificatif - (FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE CAVES DU CHATELET S.A.)
	29/111996	Acte modificatif DE LA SOCIETE FISCHER DISTRIBUTION - (2 EXEMPLAIRES)
	22/111996	Acte modificatif AVEC LA SOCIETE ETABLISSEMENTS LEPINE SA - (2 EXEMPLAIRES)
	22/111996	Acte modificatif AVEC LA SOCIETE MARC ARCHIPPE MANAGEMENT - (2 EXEMPLAIRES)
	22/111996	Acte modificatif AVEC LA SOCIETE NICOISE DE DISTRIBUTION DES BIERES D'ALSACE - SONIBIERES - (2 EXEMPLAIRES)
	22/111996	Acte modificatif AVEC LA SOCIETE CAVES DU CHATELET - (2 EXEMPLAIRES)
	06/111996	Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle ET A LA FUSION 2098
	31/101996	Acte modificatif 1938
	31/101996	Acte modificatif 1941
	31/101996	Acte modificatif 1940
	31/101996	Acte modificatif 1939
	14/021996	Acte modificatif TRAITE DE FUSION - Modification(s) statutaire(s)
	14/021996	Acte modificatif TRAITE DE FUSION AVEC SEGO - Modification(s) statutaire(s)
	21/121995	Acte modificatif PAR ALENCON BOISSONS DISTRIBUTION
	21/121995	Acte modificatif PAR LA STE SEGO
	22/111995	Document
	21/111995	Acte modificatif 2 EX ET LA SOCIETE ALENCON BOISSONS DISTRIBUTION
	17/111995	Acte modificatif 1976
	03/111995	Acte modificatif Cession de parts
	15/091995	Acte modificatif Divers - Nomination de représentant permanent
	05/091995	Acte modificatif Divers - CEETIFICAT DU DEPOSITAIRE - Modification(s) statutaire(s)
	06/091994	Acte modificatif Divers
	26/021993	Acte modificatif FUSION - Modification(s) statutaire(s)
	21/121992	Acte modificatif PAR LES SOCIETES F.RENAULT ET MERLET ET FILS SA
	21/121992	Acte modificatif PAR LA SOCIETE PELICAN SUD SA

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
	04/082024	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
	21/112023	Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement) AVIS DE PROJET DE FUSION FRANCE BOISSONS Société par actions simplifiée Au capital de : 47 852 000,00 EUR Siège social 2 Rue des Martinets 92500 Rueil-Malmaison N° RCS 642 028 609 RCS Nanterre, est société absorbante FRANCE BOISSONS TRADING Société par actions simplifiée Au capital de : 4 800,00 EUR Siège social 2 Rue des Martinets 92500 Rueil-Malmaison N° RCS 323 961 854 RCS Nanterre, est société absorbée Evaluation de lactif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue ...
	21/112023	Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement) AVIS DE PROJET DE FUSION FRANCE BOISSONS Société par actions simplifiée Au capital de : 47 852 000,00 EUR Siège social 2 Rue des Martinets 92500 Rueil-Malmaison N° RCS 642 028 609 RCS Nanterre, est société absorbante LOGIBO Société par actions simplifiée Au capital de : 15 000,00 EUR Siège social 2 Rue des Martinets 92500 Rueil-Malmaison N° RCS 327 962 775 RCS Nanterre, est société absorbée Evaluation de lactif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 184.58...
Afficher les 19 annonces légales
	29/092022	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président : THEODORE Laurent, Clément ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
	24/092022	Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants FRANCE BOISSONS S.A.S. à associé unique au capital de 47.852.000 Siège social : 2, rue des Martinets 92500 Rueil-Malmaison 642.028.609 RCS NANTERRE. Suivant décisions en date du 19/9/2022, Lassocie unique a décidé de nommer en qualité de nouveau Président, en remplacement de M. Loïc LATOUR démissionnaire, M. Laurent THEODORE, domicilié 68, rue Gay Lussac 75005 Paris. Pour avis.
	10/122021	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
	11/092018	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
	07/122017	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
	21/042017	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
	28/122016	Annonce BODACC - Modification du capital..
	21/062016	Annonce BODACC - Modification de représentant.. Président : LATOUR Loïc en fonction le 27 Décembre 2013 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 16 Juin 2015 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 16 Juin 2015
	27/102015	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
	24/062015	Annonce BODACC - Modification de représentant. Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A modification le 19 Janvier 2006 Commissaire aux comptes suppléant : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES en fonction le 06 Octobre 2005 Président : LATOUR Loïc en fonction le 27 Décembre 2013 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 16 Juin 2015 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 16 Juin 2015
	20/102014	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
	07/012014	Annonce BODACC - Modification de représentant. Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A modification le 19 Janvier 2006 Commissaire aux comptes suppléant : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES en fonction le 06 Octobre 2005 Président : LATOUR Loïc en fonction le 27 Décembre 2013
	21/102013	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
	02/042013	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
	10/042012	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
	16/092011	Annonce BODACC - Modification de l'adresse du siège.
	01/062010	Annonce BODACC - Modification de représentant. Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A modification le 19 Janvier 2006 Commissaire aux comptes suppléant : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES en fonction le 06 Octobre 2005 Président : ROUBAUD Marc en fonction le 18 Mai 2010
	04/052010	Annonce BODACC - Modification de représentant. Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A modification le 19 Janvier 2006 Commissaire aux comptes suppléant : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES en fonction le 06 Octobre 2005 Président : EUSMAN Frans modification le 22 Avril 2010
	30/042010	Annonce BODACC - Modification de représentant. Président : PIRES GOMES Jose en fonction le 21 Janvier 2005 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A modification le 19 Janvier 2006 Commissaire aux comptes suppléant : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES en fonction le 06 Octobre 2005 Directeur général : EUSMAN Frans en fonction le 20 Avril 2010
	07/112008	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Societe.com vous propose les comptes de la société FRANCE BOISSONS en 2 formats distincts :
- les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.

Document comptable Officiel numérisé
	31/122023	Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
	31/122020	Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
	31/122017	Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Afficher les 1 comptes PDF
	31/122016	Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
	31/122015	Comptes annuels complets : Consolidés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.

Document comptable simple
	31/122023	Comptes annuels - version complète
	31/122020	Comptes annuels - version complète
	31/122017	Comptes annuels - version complète
Afficher les 1 comptes XLS
	31/122016	Comptes annuels - version complète
	31/122015	Comptes annuels - version complète

14 Bilans gratuits

Chiffres clés de FRANCE BOISSONS

Date de publication de l'exercice	2024	31-12-2023	ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)		298960000 EU	- - -
dont Trésorerie		Voir le détail du bilan
dont Capitaux propres	Comptes non disponibles	64510000 EU	- - -
dont Dettes		Voir le détail du bilan
Chiffre d'affaires	Publier bilanPublier votre dernier bilan	77030000 EU	- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)		-5692000 EU	- - -
Effectifs moyens		Non precise	- - -

Voir le rapport de solvabilité

Compte de résultat FRANCE BOISSONS

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise FRANCE BOISSONS sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2023. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2023 de l'entreprise FRANCE BOISSONS, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date	31-12-2023
Durée	12 mois
Devise	EU
Chiffre d'affaires	77030000
dont export	0
Production *	77030000
Valeur ajoutée (VA)	6645000
Charges de personnel	+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)	-4955000
Résultat d'exploitation	-11927
RCAI	-4920000
Impôts, participation salariale	+ de détails
Résultat net	-5692000
Effectif moyen	Non precise

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Bilan Actif FRANCE BOISSONS

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société FRANCE BOISSONS.

Date de clôture	31-12-2023
Durée de l'exercice	12 mois
Devise	EU
Actif immobilisé net	175100000
immobilisations incorporelles	13043000
immobilisations corporelles	25556000
immobilisations financières	136500000
(amortissements et provisions)	+ de détails
Actif circulant net	123830000
stocks et en-cours	0
créances	111400000
disponibilités : trésorerie	12428000
(Provisions)	+ de détails
Total actif	298960000

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Bilan Passif FRANCE BOISSONS

Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise FRANCE BOISSONS doit en date 31-12-2023. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture	31-12-2023
Durée de l'exercice	12 mois
Devise	EU
Capitaux propres	64510000
écarts, réserves et autres fonds propres.	+ de détails
Provisions	1704900
Dettes	232640000
dettes financières et emprunts	214590000
dettes fournisseurs	9078000
dettes fiscales et sociales	4849000
autres dettes ( comptes courants, ...)	4123000
Compte de régularisation passif	100000
Total passif	298960000

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Ratios financiers

Les ratios financiers de la société FRANCE BOISSONS

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan	2023	2020	2017
Capitalisation	21,58 %	40,39 %	29,10 %
Endettement	332,65 %	135,05 %	201,70 %
Fonds de roulement	105710000 EU	106220000 EU	63210000 EU
Performance
Evolution de l'activité	255,32 %	154,24 %	98,37 %
Taux de VA	8,63 %	17,73 %	-8,48 %
Rentabilité d'exploitation	-6,43 %	-15,99 %	-61,77 %
Rentabilité nette finale	-7,39 %	-17,58 %	-134,14 %
Capacité d'autofinancement	0,67 %	19,96 %	32,72 %
Rentabilité financière	-8,82 %	-4,55 %	-44,54 %
Coûts de production
Coûts du travail	14,06 %	30,38 %	47,86 %
Poids de la dette
Capacité de remboursement	413,87 ans	26,16 ans	18,56 ans
Coût de la dette	N/C	N/C	N/C
Taux d'intérêt moyen apparent	5,06 %	0,66 %	1,17 %
Gestion BFR
Poids du BFR global	442,00 jours	1201,60 jours	995,30 jours
Poids des stocks	0,00 jour	0,00 jour	0,00 jour
Délai clients	527,86 jours	1350,21 jours	1408,80 jours
Délai Fournisseurs	43,02 jours	71,99 jours	333,07 jours
Liquidité
Liquidité immédiate	58,89 jours	86,99 jours	184,24 jours

Pour aller plus loin :

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Cartographie des dirigeants

Analyse financière

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

15% ≤ Ratio Elevé

5% ≤ Ratio < 15% Moyen

Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

150% ≥ Ratio Faible

250% ≥ Ratio > 150% Moyen

Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

5 ans ≥ Ratio Elevé

10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen

Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

35% ≥ Ratio Faible

70% ≥ Ratio > 35% Moyen

Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

105% ≤ Ratio Bonne

95% ≤ Ratio < 105% Moyenne

Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

5% ≤ Ratio Bonne

0% ≤ Ratio < 5% Moyenne

Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

1% ≤ Ratio Bonne

0% ≤ Ratio < 1% Moyenne

Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

5% ≤ Ratio Bonne

0% ≤ Ratio < 5% Moyenne

Ratio < 0% Mauvaise

Voir les 6 autres ratios

Statistiques

Chiffre d'affaires (CA) : 30167900 €

Classement (CA) sur son secteur d'activité

CA médian en France : 188300 €

249 ème

VS.2017

* Sur 9233 sociétés de Programmation, conseil et autres activités informatiques

CA médian en Ile-de-France : 199700 €

191 ème

VS.2017

* Sur 4598 sociétés de Programmation, conseil et autres activités informatiques

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

CA médian en France : 204100 €

11831 ème

* Sur un total de 470610 sociétés

CA médian en Ile-de-France : 193100 €

4380 ème

* Sur un total de 143447 sociétés

Résultat d'exploitation (REX) : 226500 €

Classement (REX) sur son secteur d'activité

REX médian en France : 11900 €

1211 ème

VS.2017

* Sur 9233 sociétés de Programmation, conseil et autres activités informatiques

REX médian en Ile-de-France : 15700 €

706 ème

VS.2017

* Sur 4598 sociétés de Programmation, conseil et autres activités informatiques

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

REX médian en France : 4900 €

50550 ème

* Sur un total de 470610 sociétés

REX médian en Ile-de-France : 3600 €

16016 ème

* Sur un total de 143447 sociétés

Capital social : 47852000 €

Secteur d'activité : Programmation, conseil et autres activités informatiques (en France)

Inférieur à 1 € : 79478 sociétés

Inférieur à 1 €

46,38%

79478 sociétés

Entre 1€ et 5K€ : 59412 sociétés

Entre 1€ et 5K€

34,67%

59412 sociétés

Entre 5K€ et 150K€ : 28497 sociétés

Entre 5K€ et 150K€

16,63%

28497 sociétés

FRANCE BOISSONS, avec un capital social de 47852000 €

FRANCE BOISSONS et 3961sociétés

Supérieur à 150K€ : FRANCE BOISSONS et 3961 sociétés

Supérieur à 150K€

2,31%

FRANCE BOISSONS et 3961 sociétés

Ancienneté entreprise : 61 ans

Secteur d'activité : Programmation, conseil et autres activités informatiques (en France)

Inférieur à 1 an : 14121 sociétés

Inférieur à 1 an

8,24%

14121 sociétés

Entre 1 et 5 ans : 70989 sociétés

Entre 1 et 5 ans

41,43%

70989 sociétés

Entre 5 et 15 ans : 59854 sociétés

Entre 5 et 15 ans

34,93%

59854 sociétés

FRANCE BOISSONS, avec une ancienneté de 61 ans

FRANCE BOISSONS et 26384sociétés

Supérieur à 15 ans : FRANCE BOISSONS et 26384 sociétés

Supérieur à 15 ans

15,40%

FRANCE BOISSONS et 26384 sociétés

Parité / Effectif

Parité des dirigeants chez FRANCE BOISSONS

100%

1 Homme

0 Femme

Total dirigeants : 1

Effectif : 91

Parité HommeFemme

Secteur d'activité : Programmation, conseil et autres activités informatiques

87.6%12.4%

France

Vs.

87.1%12.9%

Ile-de-France

Secteur d'activité : tous secteurs confondus

68.6%31.4%

France

Vs.

70.9%29.1%

Ile-de-France

* Valeurs de la médiane des entreprises

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Score territorial
Score social
Score fiscal
Compléter son score extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2021

_tCO2e

Scope 1
Emissions directes de gaz à effet de serre.
_tCO2e
Scope 2
Emissions indirectes et liées à l'énergie.
_tCO2e
Scope 3
Toutes les émissions indirectes.
_tCO2e

Marques déposées

Marques déposées par l'entreprise FRANCE BOISSONS

LOLA

Date de dépôts: 19 avril 2023

Date d'expiration: 19 avril 2033Expire dans 7 annee(s), 11 mois et 27 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 071132

JOURNEE DES TERRASSES

Date de dépôts: 20 mai 2022

Date d'expiration: 20 mai 2032Expire dans 7 annee(s), 0 mois et 27 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 354143

LE PINOT DE JO H.

Date de dépôts: 23 octobre 2020

Date d'expiration: 23 octobre 2030Expire dans 5 annee(s), 6 mois et 1 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 33

j' mon bistrot

Date de dépôts: 08 avril 2020

Date d'expiration: 08 avril 2030Expire dans 4 annee(s), 11 mois et 15 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 3536

CJVT

Date de dépôts: 08 octobre 2019

Date d'expiration: 08 octobre 2029Expire dans 4 annee(s), 5 mois et 16 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 33

ATLANTIS

Date de dépôts: 03 septembre 2019

Date d'expiration: 03 septembre 2029Expire dans 4 annee(s), 4 mois et 12 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 33

Entre Lacs & Volcans

Date de dépôts: 09 août 2019

Date d'expiration: 09 août 2029Expire dans 4 annee(s), 3 mois et 17 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 33

LE DERNIER SOUFRE AJOUTE

Date de dépôts: 18 mars 2019

Date d'expiration: 18 mars 2029Expire dans 3 annee(s), 10 mois et 25 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 33

UN GRAIN DANS MES SABOTS

Date de dépôts: 18 mars 2019

Date d'expiration: 18 mars 2029Expire dans 3 annee(s), 10 mois et 25 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 33

Zodiak

Date de dépôts: 06 mars 2019

Date d'expiration: 06 mars 2029Expire dans 3 annee(s), 10 mois et 13 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 33

SOLEAL

Date de dépôts: 11 décembre 2018

Date d'expiration: 11 décembre 2028Expire dans 3 annee(s), 7 mois et 20 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 33

CIGOGNES & MIRABELLES

Date de dépôts: 23 novembre 2018

Date d'expiration: 23 novembre 2028Expire dans 3 annee(s), 7 mois et 2 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 33

ZODIAK IGP OC BIODYNAMIE

Date de dépôts: 30 octobre 2018

Demande totalement rejetée - Marque non en vigueur

Classes : 33

ME GUSTA LA BIO'DEGA

Date de dépôts: 26 octobre 2018

Date d'expiration: 26 octobre 2028Expire dans 3 annee(s), 6 mois et 5 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 33

VINZOU

Date de dépôts: 22 octobre 2018

Date d'expiration: 22 octobre 2028Expire dans 3 annee(s), 6 mois et 1 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 33

VRAISIN

Date de dépôts: 29 juin 2018

Date d'expiration: 29 juin 2028Expire dans 3 annee(s), 2 mois et 8 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 33

PIED VERT

Date de dépôts: 17 mai 2018

Date d'expiration: 17 mai 2028Expire dans 3 annee(s), 0 mois et 24 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 33

L'Evincé

Date de dépôts: 15 mai 2018

Date d'expiration: 15 mai 2028Expire dans 3 annee(s), 0 mois et 22 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 33

Les DéZinc'gués

Date de dépôts: 16 mars 2018

Date d'expiration: 16 mars 2028Expire dans 2 annee(s), 10 mois et 23 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 3335

FANTAISIE DE BULLES

Date de dépôts: 09 mars 2018

Date d'expiration: 09 mars 2028Expire dans 2 annee(s), 10 mois et 16 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 32

LA GRAPPE BLEUE

Date de dépôts: 06 décembre 2017

Date d'expiration: 06 décembre 2027Expire dans 2 annee(s), 7 mois et 14 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 163541

CHARLES PAPILLON

Date de dépôts: 20 octobre 2017

Date d'expiration: 20 octobre 2027Expire dans 2 annee(s), 5 mois et 28 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 32

LABEL PLANETE

Date de dépôts: 11 octobre 2017

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 3335

LABEL PLANETE

Date de dépôts: 11 octobre 2017

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 3335

VINSANS

Date de dépôts: 06 octobre 2017

Date d'expiration: 06 octobre 2027Expire dans 2 annee(s), 5 mois et 14 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 33

CAFFE STEZZO

Date de dépôts: 28 juillet 2017

Date d'expiration: 28 juillet 2027Expire dans 2 annee(s), 3 mois et 5 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 30

CAFFE BALZO

Date de dépôts: 28 juillet 2017

Date d'expiration: 28 juillet 2027Expire dans 2 annee(s), 3 mois et 5 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 30

CAFFE SCALO

Date de dépôts: 28 juillet 2017

Date d'expiration: 28 juillet 2027Expire dans 2 annee(s), 3 mois et 5 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 30

CHARLES PAPILLON

Date de dépôts: 19 juillet 2017

Date d'expiration: 19 juillet 2027Expire dans 2 annee(s), 2 mois et 27 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 32

CAFFE ROMANZO

Date de dépôts: 12 juillet 2017

Date d'expiration: 12 juillet 2027Expire dans 2 annee(s), 2 mois et 20 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 30

FRUITS ET MERVEILLES

Date de dépôts: 11 juillet 2017

Date d'expiration: 11 juillet 2027Expire dans 2 annee(s), 2 mois et 19 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 32

JEUX DE FRUITS

Date de dépôts: 07 juillet 2017

Date d'expiration: 07 juillet 2027Expire dans 2 annee(s), 2 mois et 15 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 32

BIOJOLAIS

Date de dépôts: 29 mai 2017

Demande totalement rejetée - Marque non en vigueur

Classes : 33

SELECTION GRANDS VINS & PRESTIGE

Date de dépôts: 09 mai 2017

Date d'expiration: 09 mai 2027Expire dans 2 annee(s), 0 mois et 15 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 3335

VINGAN

Date de dépôts: 04 avril 2017

Date d'expiration: 04 avril 2027Expire dans 1 annee(s), 11 mois et 11 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 33

TERRITOIRES

Date de dépôts: 16 décembre 2016

Date d'expiration: 16 décembre 2026Expire dans 1 annee(s), 7 mois et 24 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 35414243

SERVICE EN TETE CERTIFICATION

Date de dépôts: 16 décembre 2016

Date d'expiration: 16 décembre 2026Expire dans 1 annee(s), 7 mois et 24 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 35414243

SERVICE EN TETE ACADEMIE

Date de dépôts: 16 décembre 2016

Date d'expiration: 16 décembre 2026Expire dans 1 annee(s), 7 mois et 24 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 35414243

SERVICE EN TETE

Date de dépôts: 16 décembre 2016

Date d'expiration: 16 décembre 2026Expire dans 1 annee(s), 7 mois et 24 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 3539414243

SERVICE EN TETE

Date de dépôts: 16 décembre 2016

Date d'expiration: 16 décembre 2026Expire dans 1 annee(s), 7 mois et 24 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 3539414243

RALLYE

Date de dépôts: 16 décembre 2016

Date d'expiration: 16 décembre 2026Expire dans 1 annee(s), 7 mois et 24 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 3539414243

TAMASSA

Date de dépôts: 17 novembre 2016

Date d'expiration: 17 novembre 2026Expire dans 1 annee(s), 6 mois et 26 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 33

ANTHEMIS

Date de dépôts: 03 octobre 2016

Date d'expiration: 03 octobre 2026Expire dans 1 annee(s), 5 mois et 11 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 33

AMARYLLIS

Date de dépôts: 03 octobre 2016

Date d'expiration: 03 octobre 2026Expire dans 1 annee(s), 5 mois et 11 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 33

CASSIOPE

Date de dépôts: 03 octobre 2016

Date d'expiration: 03 octobre 2026Expire dans 1 annee(s), 5 mois et 11 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 33

A L'OMBRE DE L'OLIVIER

Date de dépôts: 03 octobre 2016

Date d'expiration: 03 octobre 2026Expire dans 1 annee(s), 5 mois et 11 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 33

XVIII SAINT-LUC

Date de dépôts: 11 août 2016

Date d'expiration: 11 août 2026Expire dans 1 annee(s), 3 mois et 19 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 33

L'AÏGAL

Date de dépôts: 18 juillet 2016

Date d'expiration: 18 juillet 2026Expire dans 1 annee(s), 2 mois et 26 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 33

COCO RIT CO

Date de dépôts: 25 mai 2016

Date d'expiration: 25 mai 2026Expire dans 1 annee(s), 0 mois et 31 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 33

TERRES DE BEAUJOLAIS

Date de dépôts: 08 avril 2016

Date d'expiration: 08 avril 2026Expire dans 11 mois et 15 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 3335

GARDOGNE

Date de dépôts: 11 mars 2016

Date d'expiration: 11 mars 2026Expire dans 10 mois et 17 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 33

FRANCE BOISSONS

Date de dépôts: 18 janvier 2016

Date d'expiration: 18 janvier 2026Expire dans 8 mois et 26 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 3539

F3

Date de dépôts: 22 décembre 2015

Date d'expiration: 22 décembre 2025Expire dans 7 mois et 30 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 162930323339

F3

Date de dépôts: 22 décembre 2015

Date d'expiration: 22 décembre 2025Expire dans 7 mois et 30 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 162930323339

F3

Date de dépôts: 22 décembre 2015

Date d'expiration: 22 décembre 2025Expire dans 7 mois et 30 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 33

F3

Date de dépôts: 22 décembre 2015

Date d'expiration: 22 décembre 2025Expire dans 7 mois et 30 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 33

F3

Date de dépôts: 22 décembre 2015

Date d'expiration: 22 décembre 2025Expire dans 7 mois et 30 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 33

F3

Date de dépôts: 22 décembre 2015

Date d'expiration: 22 décembre 2025Expire dans 7 mois et 30 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 33

COMPTOIRS ET TERRITOIRES

Date de dépôts: 30 novembre 2015

Date d'expiration: 30 novembre 2025Expire dans 7 mois et 8 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 1632333541

LES ZINC'ONTOURNABLES

Date de dépôts: 05 octobre 2015

Date d'expiration: 05 octobre 2025Expire dans 5 mois et 13 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 33

SELECTION VIGNES & TERROIRS LES LOCALES

Date de dépôts: 22 septembre 2015

Date d'expiration: 22 septembre 2025Expire dans 4 mois et 31 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 33

SELECTION VIGNES & TERROIRS LES LOCALES

Date de dépôts: 22 septembre 2015

Date d'expiration: 22 septembre 2025Expire dans 4 mois et 31 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 33

GAM&MOI

Date de dépôts: 10 juin 2015

Date d'expiration: 10 juin 2025Expire dans 1 mois et 16 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 33

VAUCLANNE

Date de dépôts: 09 juin 2015

Date d'expiration: 09 juin 2025Expire dans 1 mois et 15 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 33

CALUNAS

Date de dépôts: 09 juin 2015

Date d'expiration: 09 juin 2025Expire dans 1 mois et 15 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 33

PYRAS

Date de dépôts: 09 juin 2015

Demande totalement rejetée - Marque non en vigueur

Classes : 33

CEPAGES ENTRE LACS ET SOMMETS

Date de dépôts: 09 juin 2015

Date d'expiration: 09 juin 2025Expire dans 1 mois et 15 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 33

CAMAURO

Date de dépôts: 09 juin 2015

Date d'expiration: 09 juin 2025Expire dans 1 mois et 15 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 33

TERRES DE BEAUJOLAIS

Date de dépôts: 09 juin 2015

Date d'expiration: 09 juin 2025Expire dans 1 mois et 15 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 35

ROUGE GORGE

Date de dépôts: 09 juin 2015

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque non en vigueur

Classes : 33

LE BON COTEAU DE LA VIGNE

Date de dépôts: 22 avril 2015

Date d'expiration: 22 avril 2025Date d'expiration dépassée

Marque enregistrée - Marque non en vigueur

Classes : 33

LES AMADOUS

Date de dépôts: 07 avril 2015

Date d'expiration: 07 avril 2025Date d'expiration dépassée

Marque enregistrée - Marque non en vigueur

Classes : 33

LES RESTANQUES DU MOULIN

Date de dépôts: 07 avril 2015

Date d'expiration: 07 avril 2025Date d'expiration dépassée

Marque enregistrée - Marque non en vigueur

Classes : 33

AVEC DE SI BONS RAISINS

Date de dépôts: 27 mars 2015

Date d'expiration: 27 mars 2025Date d'expiration dépassée

Marque enregistrée - Marque non en vigueur

Classes : 33

AU BOUT DE LA VIGNE

Date de dépôts: 24 mars 2015

Date d'expiration: 24 mars 2025Date d'expiration dépassée

Marque enregistrée - Marque non en vigueur

Classes : 33

CROIX DE POMERUS

Date de dépôts: 07 octobre 2014

Date d'expiration: 07 octobre 2034Expire dans 9 annee(s), 5 mois et 15 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 33

ACTI'VERRE

Date de dépôts: 24 septembre 2014

Date d'expiration: 24 septembre 2034Expire dans 9 annee(s), 5 mois et 2 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 3940

SÉLECTION VIGNES & TERROIRS

Date de dépôts: 04 juillet 2014

Date d'expiration: 04 juillet 2034Expire dans 9 annee(s), 2 mois et 12 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 33

MELLO FRUITS

Date de dépôts: 03 juillet 2014

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 32

MELLO SODA

Date de dépôts: 03 juillet 2014

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 32

MELLO LIMONADE

Date de dépôts: 03 juillet 2014

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 32

MELLO

Date de dépôts: 02 juillet 2014

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 29303233

SERVICE EN TETE

Date de dépôts: 05 mai 2014

Date d'expiration: 05 mai 2034Expire dans 9 annee(s), 0 mois et 11 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 163032333543

AREDIUS

Date de dépôts: 13 mars 2014

Date d'expiration: 13 mars 2034Expire dans 8 annee(s), 10 mois et 19 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 33

BARBELAS

Date de dépôts: 13 mars 2014

Date d'expiration: 13 mars 2034Expire dans 8 annee(s), 10 mois et 19 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 33

MONT SAINT-PUY

Date de dépôts: 07 février 2014

Date d'expiration: 07 février 2034Expire dans 8 annee(s), 9 mois et 16 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 33

ANDRE DUCAL

Date de dépôts: 07 février 2014

Date d'expiration: 07 février 2034Expire dans 8 annee(s), 9 mois et 16 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 33

LA CHAPELLE DE SAINT-EMILION

Date de dépôts: 07 janvier 2014

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque non en vigueur

Classes : 33

LUCIUS

Date de dépôts: 07 janvier 2014

Date d'expiration: 07 janvier 2034Expire dans 8 annee(s), 8 mois et 15 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 33

SEIGNEURIE DU MEDOC

Date de dépôts: 07 janvier 2014

Date d'expiration: 07 janvier 2034Expire dans 8 annee(s), 8 mois et 15 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 33

GRABAS

Date de dépôts: 07 janvier 2014

Date d'expiration: 07 janvier 2034Expire dans 8 annee(s), 8 mois et 15 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 33

1.2.3 FRUITS

Date de dépôts: 25 octobre 2013

Date d'expiration: 25 octobre 2033Expire dans 8 annee(s), 6 mois et 3 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 32

1.2.3

Date de dépôts: 25 octobre 2013

Date d'expiration: 25 octobre 2033Expire dans 8 annee(s), 6 mois et 3 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 293032

SOLEIA

Date de dépôts: 25 octobre 2013

Date d'expiration: 25 octobre 2033Expire dans 8 annee(s), 6 mois et 3 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 293032

BANDE DE PRIMEURS

Date de dépôts: 11 juillet 2012

Date d'expiration: 11 juillet 2032Expire dans 7 annee(s), 2 mois et 20 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 323335

TOO BIG FOR YOU ONLY

Date de dépôts: 29 février 2012

Date d'expiration: 01 mars 2022Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 30323343

TOO BIG FOR YOU ONLY

Date de dépôts: 06 février 2012

Date d'expiration: 06 février 2022Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 30323343

GLASKA

Date de dépôts: 25 novembre 2010

Date d'expiration: 25 novembre 2030Expire dans 5 annee(s), 7 mois et 3 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 3233

PAR ICI LES KIDS

Date de dépôts: 25 janvier 2010

Date d'expiration: 25 janvier 2020Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 1628303235

PLUS D'UN TOUR DANS MON SAC

Date de dépôts: 18 janvier 2010

Date d'expiration: 18 janvier 2020Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 163235

CONNECTING NIGHT

Date de dépôts: 18 janvier 2010

Date d'expiration: 18 janvier 2020Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 16323335

OH LES GOURMANDS

Date de dépôts: 18 janvier 2010

Date d'expiration: 18 janvier 2020Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 16303235

SHAKE SHAKE SHAKE

Date de dépôts: 18 janvier 2010

Date d'expiration: 18 janvier 2020Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 16323335

ENTRE NOUS ÇA MATCH

Date de dépôts: 18 janvier 2010

Date d'expiration: 18 janvier 2020Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 163235

SOIF DE VICTOIRE

Date de dépôts: 18 janvier 2010

Date d'expiration: 18 janvier 2020Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 163235

FRANCE BOISSONS POUR VOUS

Date de dépôts: 17 février 2009

Date d'expiration: 17 février 2029Expire dans 3 annee(s), 9 mois et 27 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 1641

FRANCE BOISSONS SERVIR, ANIMER, REUSSIR

Date de dépôts: 11 février 2009

Date d'expiration: 11 février 2029Expire dans 3 annee(s), 9 mois et 21 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 162930323339

POINT FRAICHEUR FRANCE BOISSONS DISTRIBUTEUR DE SERVICES

Date de dépôts: 07 août 2008

Date d'expiration: 07 août 2028Expire dans 3 annee(s), 3 mois et 16 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 112132

LE DÉFILÉ DES PRIMEURS

Date de dépôts: 10 juin 2008

Date d'expiration: 10 juin 2028Expire dans 3 annee(s), 1 mois et 17 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 323335

LOUIS HILAIRE

Date de dépôts: 13 mars 2008

Date d'expiration: 13 mars 2028Expire dans 2 annee(s), 10 mois et 20 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 33

LITTORAL

Date de dépôts: 11 mai 2007

Date d'expiration: 11 mai 2027Expire dans 2 annee(s), 0 mois et 17 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 3233

Rosé By Night

Date de dépôts: 07 mars 2007

Date d'expiration: 07 mars 2017Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 33

Blanc By Night

Date de dépôts: 07 mars 2007

Date d'expiration: 07 mars 2017Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 33

CELLIER DES GONES BY NIGHT

Date de dépôts: 07 septembre 2006

Date d'expiration: 07 septembre 2026Expire dans 1 annee(s), 4 mois et 16 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 33

SERVICE EN TÊTE

Date de dépôts: 28 février 2006

Date d'expiration: 28 février 2026Expire dans 10 mois et 6 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 00051630323343

SERVICE EN TETE

Date de dépôts: 16 février 2006

Date d'expiration: 16 février 2026Expire dans 9 mois et 25 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 00051630323343

CLUB FRANCE BOISSONS

Date de dépôts: 17 janvier 2006

Date d'expiration: 17 janvier 2026Expire dans 8 mois et 25 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 000932333643

BIEN REÇU

Date de dépôts: 26 octobre 2005

Date d'expiration: 26 octobre 2015Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 001630323343

MOMENTS SYMPAS

Date de dépôts: 18 mars 2005

Date d'expiration: 18 mars 2015Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0016323343

LES EMALIERES

Date de dépôts: 15 mars 2005

Date d'expiration: 15 mars 2035Expire dans 9 annee(s), 10 mois et 21 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 33

MOMENTS SYMPAS

Date de dépôts: 11 mars 2005

Date d'expiration: 11 mars 2015Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0016323343

LES JAVEAUX

Date de dépôts: 03 mars 2005

Date d'expiration: 03 mars 2035Expire dans 9 annee(s), 10 mois et 9 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 33

ZONE DE TEUF

Date de dépôts: 21 septembre 2004

Date d'expiration: 21 septembre 2014Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00323343

LE CAFÉ, DES MOMENTS À PART

Date de dépôts: 31 mars 2004

Date d'expiration: 31 mars 2024Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00323343

QUE DU BONHEUR

Date de dépôts: 13 février 2004

Date d'expiration: 13 février 2014Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00323343

CHOCOLAT ESPRESSO

Date de dépôts: 12 janvier 2004

Date d'expiration: 12 janvier 2034Expire dans 8 annee(s), 8 mois et 20 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 30

FRIGOLETTO

Date de dépôts: 09 mai 2003

Date d'expiration: 09 mai 2023Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 003032

CAFE CORNER

Date de dépôts: 01 avril 2003

Date d'expiration: 01 avril 2023Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00293043

LE CAFÉ, C'EST LA VIE EN MIEUX

Date de dépôts: 21 mars 2003

Date d'expiration: 21 mars 2013Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00323343

Caffé EXPRESSO

Date de dépôts: 14 février 2003

Date d'expiration: 14 février 2033Expire dans 7 annee(s), 9 mois et 24 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 30

VALJOLI

Date de dépôts: 14 novembre 2002

Date d'expiration: 14 novembre 2032Expire dans 7 annee(s), 6 mois et 24 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 33

Le MOIS DE L'AMITIE

Date de dépôts: 05 août 2002

Date d'expiration: 05 août 2022Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 001632334143

JOSEPH HANSKELLER

Date de dépôts: 10 mai 2002

Date d'expiration: 10 mai 2032Expire dans 7 annee(s), 0 mois et 17 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 33

LES DIABOLIMOS

Date de dépôts: 03 mai 2002

Date d'expiration: 03 mai 2022Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 003233

COMPTOIR DES SUPPORTERS

Date de dépôts: 13 mars 2002

Date d'expiration: 13 mars 2012Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 001632334143

CANA DE CUBANA

Date de dépôts: 16 janvier 2002

Date d'expiration: 16 janvier 2012Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 25

POLSKA FABRIKA

Date de dépôts: 11 janvier 2002

Demande totalement rejetée - Marque non en vigueur

Classes : 25

GREAT SCOTTISH GREATEST

Date de dépôts: 11 janvier 2002

Date d'expiration: 11 janvier 2012Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 25

FRANCE BOISSONS SPIRIT

Date de dépôts: 21 décembre 2001

Date d'expiration: 21 décembre 2011Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00323342

SELECTION FRANCE BOISSONS

Date de dépôts: 21 décembre 2001

Date d'expiration: 21 décembre 2031Expire dans 6 annee(s), 7 mois et 29 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 00323343

FRANCE BOISSONS À VOTRE SERVICE

Date de dépôts: 05 décembre 2001

Date d'expiration: 05 décembre 2011Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00323342

UN BAR C'EST PLUS QU'UN BAR

Date de dépôts: 05 décembre 2001

Date d'expiration: 05 décembre 2031Expire dans 6 annee(s), 7 mois et 13 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 00162832334143

COMPTOIR DES SUPPORTERS

Date de dépôts: 04 décembre 2001

Date d'expiration: 04 décembre 2031Expire dans 6 annee(s), 7 mois et 12 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 00162832334143

COTEAUX & TRADITION

Date de dépôts: 13 novembre 2001

Date d'expiration: 13 novembre 2021Date d'expiration dépassée

Marque renouvelée - Marque non en vigueur

Classes : 33

LE CHAI DES VIGNES

Date de dépôts: 13 novembre 2001

Date d'expiration: 13 novembre 2031Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 22 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 33

LES CAVES DE LA VILARDIÈRE

Date de dépôts: 13 novembre 2001

Date d'expiration: 13 novembre 2031Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 22 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 33

COTEAUX ET TRADITION

Date de dépôts: 13 novembre 2001

Date d'expiration: 13 novembre 2031Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 22 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 33

LES VALADAS

Date de dépôts: 23 octobre 2001

Date d'expiration: 23 octobre 2031Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 1 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 33

LE JOUR DES AMIS

Date de dépôts: 31 mai 2001

Date d'expiration: 31 mai 2011Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 001632334142

Aucun visuel déposé pour cette marque

LES JOURNÉES DE L'AMITIÉ

Date de dépôts: 31 mai 2001

Date d'expiration: 31 mai 2031Expire dans 6 annee(s), 1 mois et 6 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 00162832334143

Aucun visuel déposé pour cette marque

LE MOIS DE L'AMITIÉ

Date de dépôts: 31 mai 2001

Date d'expiration: 31 mai 2031Expire dans 6 annee(s), 1 mois et 6 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 00162832334143

Aucun visuel déposé pour cette marque

LE JOUR DE L'AMITIÉ

Date de dépôts: 31 mai 2001

Date d'expiration: 31 mai 2031Expire dans 6 annee(s), 1 mois et 6 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 00162832334143

Aucun visuel déposé pour cette marque

LA CHAPELLE DE VENENGE

Date de dépôts: 27 mars 2001

Date d'expiration: 27 mars 2031Expire dans 5 annee(s), 11 mois et 3 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 33

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CAFESTIVALS

Date de dépôts: 08 décembre 2000

Date d'expiration: 08 décembre 2020Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0016323343

Aucun visuel déposé pour cette marque

CAFESTIVALE

Date de dépôts: 04 décembre 2000

Date d'expiration: 04 décembre 2010Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0016323342

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AROMES ET COULEURS

Date de dépôts: 30 mai 2000

Date d'expiration: 30 mai 2030Expire dans 5 annee(s), 1 mois et 5 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 33

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RETROUVONS-NOUS AU CAFÉ !

Date de dépôts: 08 mars 2000

Date d'expiration: 08 mars 2010Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00323342

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EN MAI, FAIS CE QU'IL TE PLAÎT

Date de dépôts: 10 novembre 1999

Date d'expiration: 10 novembre 2019Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0016323343

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HENRY LUBIN

Date de dépôts: 29 juillet 1999

Date d'expiration: 29 juillet 2029Expire dans 4 annee(s), 3 mois et 6 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 003233

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HENRY LUBIN

Date de dépôts: 27 juillet 1999

Date d'expiration: 27 juillet 2009Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 003233

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LEGENDE DE CELLIER DES GONES

Date de dépôts: 06 juillet 1999

Date d'expiration: 06 juillet 2029Expire dans 4 annee(s), 2 mois et 14 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 33

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LE MOIS DU PATRON

Date de dépôts: 28 juin 1999

Date d'expiration: 28 juin 2019Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0016323343

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HENRI LUBIN

Date de dépôts: 21 juin 1999

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 33

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PATRON SYMPA

Date de dépôts: 16 juin 1999

Date d'expiration: 16 juin 2019Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0016323343

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LES MAGERANS

Date de dépôts: 08 avril 1999

Date d'expiration: 08 avril 2029Expire dans 3 annee(s), 11 mois et 16 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 33

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SELECTION VIGNES ET TERROIRS

Date de dépôts: 08 avril 1999

Date d'expiration: 08 avril 2019Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 33

Sélection Vignes et Terroirs

Date de dépôts: 22 février 1999

Date d'expiration: 22 février 2019Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 33

SELECTION VIGNES ET TERROIRS

Date de dépôts: 17 février 1999

Date d'expiration: 17 février 2029Expire dans 3 annee(s), 9 mois et 27 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 33

Aucun visuel déposé pour cette marque

LES DONELIERES

Date de dépôts: 15 janvier 1999

Date d'expiration: 15 janvier 2029Expire dans 3 annee(s), 8 mois et 24 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 33

Aucun visuel déposé pour cette marque

ON SE RETROUVE AU CAFÉ !

Date de dépôts: 23 décembre 1998

Date d'expiration: 23 décembre 2028Expire dans 3 annee(s), 8 mois et 1 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 00323343

Aucun visuel déposé pour cette marque

LE CAFÉ, C'EST POUR LA VIE !

Date de dépôts: 23 décembre 1998

Date d'expiration: 23 décembre 2018Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00323342

Aucun visuel déposé pour cette marque

Marque Figurative

Date de dépôts: 04 novembre 1998

Date d'expiration: 04 novembre 2028Expire dans 3 annee(s), 6 mois et 14 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 33

CAVE EXPRESS

Date de dépôts: 02 juillet 1998

Date d'expiration: 02 juillet 2018Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 003233

CAFE SYMPA

Date de dépôts: 29 mai 1998

Date d'expiration: 29 mai 2018Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0016323343

LE BISTROT, PARTENAIRE OFFICIEL DE VOS MEILLEURS MOMENTS. RENDEZ-VOUS AU CAFÉ !

Date de dépôts: 01 avril 1998

Date d'expiration: 01 avril 2008Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00323342

FRANCE BOISSONS

Date de dépôts: 24 octobre 1997

Date d'expiration: 24 octobre 2027Expire dans 2 annee(s), 6 mois et 2 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 00293039

FRANCE BOISSONS

Date de dépôts: 08 octobre 1997

Date d'expiration: 08 octobre 2027Expire dans 2 annee(s), 5 mois et 16 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 00163233

SOIF DE PROMO

Date de dépôts: 18 avril 1997

Date d'expiration: 18 avril 2017Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00163233

Aucun visuel déposé pour cette marque

GARIGUIERES

Date de dépôts: 19 octobre 1994

Date d'expiration: 19 octobre 2034Expire dans 9 annee(s), 5 mois et 27 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 33

Aucun visuel déposé pour cette marque

FERRAND

Date de dépôts: 29 juillet 1994

Date d'expiration: 29 juillet 2034Expire dans 9 annee(s), 3 mois et 6 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 3233

Aucun visuel déposé pour cette marque

PEBOC

Date de dépôts: 29 octobre 1993

Date d'expiration: 29 octobre 2003Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0028323341

Aucun visuel déposé pour cette marque

LES VAROTTES

Date de dépôts: 29 octobre 1993

Date d'expiration: 29 octobre 2023Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 33

Aucun visuel déposé pour cette marque

CHOMETON

Date de dépôts: 15 juillet 1993

Date d'expiration: 15 juillet 2003Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 33

Aucun visuel déposé pour cette marque

LES MERCADIERES

Date de dépôts: 28 juin 1993

Date d'expiration: 28 juin 2033Expire dans 8 annee(s), 2 mois et 6 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 33

Aucun visuel déposé pour cette marque

CUVEE DES CALABERTS

Date de dépôts: 28 juin 1993

Date d'expiration: 28 juin 2033Expire dans 8 annee(s), 2 mois et 6 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 33

Aucun visuel déposé pour cette marque

LES VALENGENETS

Date de dépôts: 09 décembre 1992

Date d'expiration: 09 décembre 2032Expire dans 7 annee(s), 7 mois et 18 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 33

Aucun visuel déposé pour cette marque

LE MATHIS

Date de dépôts: 24 novembre 1992

Date d'expiration: 24 novembre 2002Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 33

CAVE DE FRUHBERG

Date de dépôts: 26 août 1992

Date d'expiration: 26 août 2032Expire dans 7 annee(s), 4 mois et 5 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 33

Aucun visuel déposé pour cette marque

LOUIS CONSTANT

Date de dépôts: 19 mars 1992

Date d'expiration: 19 mars 2032Expire dans 6 annee(s), 10 mois et 26 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 33

MAGERAN

Date de dépôts: 18 mai 1990

Date d'expiration: 18 mai 2030Expire dans 5 annee(s), 0 mois et 24 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 33

Aucun visuel déposé pour cette marque

MALBA

Date de dépôts: 21 octobre 1988

Date d'expiration: 21 octobre 2028Expire dans 3 annee(s), 5 mois et 30 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 32

Aucun visuel déposé pour cette marque

CUVEE DU VALADAS

Date de dépôts: 17 août 1988

Date d'expiration: 17 août 2028Expire dans 3 annee(s), 3 mois et 26 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 33

Aucun visuel déposé pour cette marque

MALBA EXOTICA

Date de dépôts: 17 mars 1987

Date d'expiration: 17 mars 2007Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 32

EXOTICA

Date de dépôts: 17 mars 1987

Date d'expiration: 17 mars 2007Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 32

Aucun visuel déposé pour cette marque

MALBA ROI DES SODAS

Date de dépôts: 29 avril 1986

Date d'expiration: 29 avril 2006Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 32

LIMONADE A FERRAND

Date de dépôts: 03 juillet 1985

Date d'expiration: 03 juillet 2025Expire dans 2 mois et 11 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 32

STAR PILL'S

Date de dépôts: 18 janvier 1983

Date d'expiration: 18 janvier 2003Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 32

Aucun visuel déposé pour cette marque

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