DOMAINE DE BELLENE

Active
  • SIREN489 239 244
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL489 239 244 00028
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR74489239244
  • DATE DE CREATION28 mars 2006
  • CODE NAF ou APE0121Z - Culture de la vigne
  • FORME JURIDIQUESociété par actions simplifiée
  • DIRIGEANTSGROUPE BELLENE

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    09/09/2023
  • Procédure collective
    Aucune
  • Solvabilité
    Voir l'analyse
  • Publication des comptes Année 2023
    Partielle
  • Taille de l'entreprise Année 2023
    Petite
  • Effectif Année 2023
    Non précisé
  • Score Extra-financier Année 2023
    A
  • Score Carbone
    Non déposé

Présentation

DOMAINE DE BELLENE est une Société par actions simplifiée qui est active depuis le 28/03/2006 (19 ans).

Établie à BEAUNE - 21200, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Culture de la vigne.

GROUPE BELLENE est dirigeant de l'entreprise.

Légal

  • Numéro SIREN489239244
  • Numéro SIRET du siège48923924400028
  • Numéro TVA intracommunautaireFR74489239244
  • Numéro RCSDijon B 489239244
  • Activité (Code NAF ou APE)Culture de la vigne (0121Z)
  • Activité principale déclaréeCulture de la vigne
  • Capital social 1110000,00 €
  • Statut RCSInscriteDepuis le 28 mars 2006
  • Statut INSEEInscriteDepuis le 15 mars 2006
  • Statut RNEInscriteDepuis le 28 mars 2006
    Observations RNE

    • 01 janvier 2009

      • En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Beaune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dijon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dijon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
      • En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Beaune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dijon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dijon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

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Entreprises liées

Dirigeants

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

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Établissements

Historique de DOMAINE DE BELLENE

9 événements depuis 2006

...
Historique

9 événements ont marqué le parcours de DOMAINE DE BELLENE depuis 2006

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise DOMAINE DE BELLENE au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise DOMAINE DE BELLENE, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, les 5 anciens dirigeants, la liste des 10 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de DOMAINE DE BELLENE
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)		 7,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de DOMAINE DE BELLENE

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de DOMAINE DE BELLENE
(Notation financière, risque de défaillance, ...)		 5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Document

Document

Document

Afficher les 15 actes
Document

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Changement(s) de gérant(s)

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Transfert du siège ancien : Hameau de Longvay 21250 VILLY LE MOUTIER - Changement de dénomination en celle de domaine de Bellene - Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Transfert du siège ancien : Hameau de Longvay 21250 VILLY LE MOUTIER - Changement de dénomination en celle de domaine de Bellene - Augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Transfert du siège ancien : Hameau de Longvay 21250 VILLY LE MOUTIER - Changement de dénomination en celle de domaine de Bellene - Augmentation du capital social

Document

Augmentation de Capital - Changement de dénomination sociale - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Document

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Document

Formation de Société - Acte SSP - Nomination/démission des organes de gestion

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification de la Forme juridique

TRANSFORMATION DOMAINE DE BELLENE Sociéte civile dexploitation au capital de 1 110 000 euros Siège social : 41 Rue du Faubourg Saint-Nicolas 21200 BEAUNE 489 239 244 RCS DIJON Par décisions du 31/08/2023, lassemblée générale extraordinaire a décidé la transformation de la Société en société par actions simplifiée à compter du même jour, Sans création dun être moral nouveau et adopté le texte des statuts qui régiront désormais la Société. La dénomination de la Société, son objet, son siège, sa d...

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Président : GROUPE BELLENE

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital, l'administration

Gérant, Associé : GROUPE BELLENE (SAS)

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Gérant : GROUPE BELLENE (SAS)

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital, l'administration

Gérant associé : POTEL Anna-Marie né(e) GUITON Associé : POTEL Nicolas, François, Gerard

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination, le capital et transfert de l'établissement principal, transfert du siège social
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, la dénomination, le capital

Gérant associé : POTEL Anna-Marie né(e) GUITON. Associé : POTEL Nicolas François Gerard.

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Chiffres clés de DOMAINE DE BELLENE

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -
Voir le rapport de solvabilité

Statistiques

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
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  • Compléter son score extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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