01/04/2025Date de dernière modification des données de l'entreprise
Procédure collective
AucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
Publication des comptes
NonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
Taille de l'entreprise Année 2022
Intermédiaire Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
Effectif Année 2022
2000 à 4999 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
Score Extra-financier
Non calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Score Carbone Année 2019
54744.00 tCO2 Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Présentation
DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES est une Collectivité territoriale département qui est active depuis le 30/09/1982 (42 ans).
Établie à NICE - 06200, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Administration publique générale.
Retrouvez la liste des 192 entreprises du secteur "Administration publique générale" dans les Alpes Maritimes (06)
Cartographie de DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES
Réseau de l'entreprise
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Explorer la cartographie interactive de l'entreprise DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES et découvrez les connexions qu'elle entretient avec d'autres entreprises et dirigeants influents.
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES au format Acrobat PDF imprimable : Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, la liste des 17 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 30 derniers établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
7,90€
Ajouté
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES (Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Dénomination : DEPARTEMENT DES AM. Siren : 220600019. COMMUNES DE GRASSE ET DE MOUANS-SARTOUX Projet de creation dune liaison entre la RD 6185 et le giratoire La Paoute Autorité expropriante : le Conseil départemental des Alpes-Maritimes AVIS DAFFICHAGE De larrêté portant prorogation des effets de la déclaration dutilité publique prononcée par arrêté préfectoral du 12 décembre 2019 et emportant la mise en compatibilité des plans locaux durbanisme des communes de Grasse et de Mouans-Sartoux Par a...
Direction Départementale des Territoires et de la Mer Service eau agriculture forêts et espaces naturels Réf. : DDTM-SEAFEN-AP_n°2024-322 Nice, le 6 aout 2024 Extrait de lArrêté prefectoral prononçant lexercice gratuit du droit de pêche associé aux déclarations dintérêt général dans le département des Alpes-Maritimes ARRÊTE Article 1er. : Objet Le droit de pêche des propriétaires riverains est exercé gratuitement, Par la fédération départementale des associations agréées de pêche et de protect...
Annonce JAL - Avis administratif
Dénomination : DDTM 06. Siren : 110002011. AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Constatation des limites du domaine public maritime au droit du secteur des cabanons (cadastre BC 279 à 293, BC 347 à 354, BC 400 et 401, BE 184) et du secteur du talus SNCF (cadastré AY107, AY 113 et 114) sis sur le littoral de la commune dÈze du 9 juillet 2024 à 9 heures au 9 août 2024 à 17 heures Conformément aux dispositions de larticle R. 2111-8 du code général de la propriété des per sonnes pub...
AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Constatation des limites du domaine public maritime au droit du secteur des cabanons (cadastré BC 279 à 293, BC 347 à 354, BC 400 et 401, BE 184) et du secteur du talus SNCF (cadastré AY 107, AY 113 et 114) sis sur le littoral de la commune dÈze Du 9 JUILLET 2024 à 9 H 00 au 9 AOÛT 2024 à 17 H 00 Conformément aux dispositions de larticle R. 2111-8 du code genéral de la propriété des personnes publiques, le dossier de constatation fait lobje...
Annonce JAL - Avis administratif
Dénomination : DEPARTEMENT DES AM. Siren : 220600019. AVIS Plan de prevention du bruit dans lenvironnement des infrastructures routières du département des Alpes-Maritimes 4e échéance 2024-2029 Consultation publique organisée par le département des Alpes-Maritimes du 24 juin au 9 septembre 2024 inclus La consultation a pour objectif de recueillir les observations du public sur le projet de plan de prévention du bruit dans lenvironnement portant sur les routes départementales qui supportent un tr...
Annonce JAL - Avis administratif
Dénomination : SERVITURE PASSAGE AMENAGEMENT DFCI. AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC. Projet detablissement dune servitude de passage et daménagement destinée à assurer la pérennité de pistes de DFCI sur la commune de Théoule sur Mer. 2em Avis denquête publique. Le Préfet des Alpes-Maritimes informe les propriétaires et ayants droit concernés dun projet détablissement dune servitude de passage et daménagement destinée à assurer la pérennité des pistes de DFCI du Soleil dOr, des Mineurs, Des Saoume...
Annonce JAL - Voirie
Dénomination : DEPARTEMENT DES AM. Siren : 220600019. AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC Projet detablissement dune servitude de passage et daménagement destinée à assurer la pérennité des pistes de DFCI sur la commune de Théoule-sur-Mer Le Préfet des Alpes-Maritimes informe les propriétaires et ayants droit concernés dun projet détablissement dune servitude de passage et daménagement destinée à assurer la pérennité des pistes de DFCI du Soleil dOr, des Mineurs, Des Saoumes, du Tunnel et de 2 réser...
Annonce JAL - Avis administratif
Dénomination : DEPARTEMENT DES AM. Siren : 220600019. AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC Projet detablissement dune servitude de passage et daménagement destinée à assurer la pérennité de pistes de DFCI sur la commune de Théoule-sur-Mer Le Préfet des Alpes-Maritimes informe les propriétaires et ayants droit concernés dun projet détablissement dune servitude de passage et daménagement destinée à assurer la pérennité des pistes de DFCI du Soleil dOr, des Mineurs, Des Saoumes, du Tunnel et de 2 réserv...
Annonce JAL - Avis administratif
Dénomination : DEPARTEMENT DES AM. Siren : 220600019. Conseil departemental des Alpes-Maritimes DELIBERATION DE SAISINE DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DAMENAGEMENT FONCIER (CDAF) DANS LE CADRE DE LA PROTECTION DES TERRES AGRICOLES DE LA PLAINE DU VAR Dans le cadre de sa politique fonciere et à la demande du Préfet, de la Métropole Nice-Côte -dAzur et de la chambre dagriculture, Le conseil départemental, par délibération du 12 février 2024 a chargé la Commission départementale daménagement fonc...
Annonce JAL - Enquête Publique
Dénomination : DEPARTEMENT DES AM. Siren : 220600019. Conseil departemental des Alpes-Maritimes AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Projet de perimetre de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels periurbains sur le territoire de la commune de Cagnes-sur-Mer Par arrête du 26/03/2024, le Président du Département a décidé de soumettre le projet de périmètre de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains du Val de Cagne à Cagnes-sur-Mer. Cette enquête pu...
Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
Dénomination : DEPARTEMENT DES AM. Siren : 220600019. Direction departementale des territoires et de la mer Service eau, agriculture, Forêt, espaces naturels AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Demande de travaux au titre de la procédure durgence à caractère civil. Reconstruction des berges de la Roya dans la traversée de la commune de Tende Le SMIAGE Maralpin a déposé auprès de la direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes le dossier de demande d...
Annonce JAL - Avis administratif
Dénomination : DEPARTEMENT DES AM. Siren : 220600019. Commune de Valbonne Sophia-Antipolis CONCERTATION PUBLIQUE Amenagement piste cyclable de la RD103 entre les giratoires des Fauvettes et des Bouillides En collaboration avec la commune de Valbonne Sophia-Antipolis, le conseil départemental des Alpes-Maritimes lance une concertation publique sur laménagement de la piste cyclable de la RD103 entre les giratoires des Fauvettes et des Bouillides. Cette procédure a pour objectif dassocier les habit...
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PREFET DES ALPES-MARITIMES AVIS DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DEMANDE DAUTORISATION DE DÉFRICHEMENT DEPOSEE PAR LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES EN VUE DE LA CREATION DUNE LIAISON ROUTIÈRE SUR LES COMMUNES DE GRASSE ETMOUANS-SARTOUX En application de larticle L123-19 du code de lenvironnement, un dossier de demande dautorisation de défrichement, Deposé par le Département des Alpes Maritimes, est mis à la disposition du public. Les éléments consultables sont les suivants : la demande dautori...
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PREFET DES ALPES MARITIMES AVIS DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DEMANDE DAUTORISATION DE DEFRICHEMENT DEPOSEE PAR LE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES EN VUE DE LA CREATION DUNE LIAISON ROUTIERE SUR LES COMMUNES DE GRASSE ET MOUANS-SARTOUX En application de larticle L123-19 du code de lenvironnement, un dossier de demande dautorisation de défrichement, Deposé par le Département des Alpes-Maritimes, est mis à la disposition du public. Les éléments consultables sont les suivants : la demande daut...
AVIS En application des dispositions du Code de lEnvironnement, le Departement des Alpes-Maritimes a déclaré dintérêt général le projet de la création dune liaison routière entre la RD 6185 et le giratoire de la Paoute sur le territoire des communes de Grasse et Mouans-Sartoux. Il a pris en compte les recommandations du Commissaire Enquêteur par délibération de la Commission permanente en date du 18 octobre 2019. Cette délibération, Portant le numéro 7, est consultable sur le site internet de C...
Annonce JAL - Autorisation administrative
AVIS DE PUBLICATION DU PDPFCI 2019-2029 Le plan departemental de protection de la forêt contre les incendies pour le département des Alpes-Maritimes pour la période 2019-2029 (PDPFCI) a été approuvé le 11 mai 2020 par arrêté préfectoral n° DDTM SEAFEN 2020 040 Ce plan a pour objectifs la préservation des milieux forestiers et la diminution des surfaces brûlées et a fait lobjet dune large concertation et dune consultation du public. Larrêté, le plan et ses annexes sont consultables sur le site in...
Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
196217 PDPFCI AVIS Le plan départemental de protection de la forêt contre les incendies pour le département des Alpes-Maritimes pour la periode 2019-2029 (PDPFCI) a été approuvé le 11 mai 2020 par arrêté préfectoral n° DDTM SEAFEN 2020 040 Ce plan a pour objectifs la préservation des milieux forestiers par la diminution des surfaces brûlées et a fait lobjet dune large concertation et dune consultation du public. Larrêté, le plan et ses annexes sont consultables sur le site internet de la préfect...
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
2019
tCO2e
Scope 1
Emissions directes de gaz à effet de serre.
tCO2e
Scope 2
Emissions indirectes et liées à l'énergie.
tCO2e
Scope 3
Toutes les émissions indirectes.
tCO2e
Marques déposées
Marques déposées par l'entreprise DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES
DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 2 mois et 5 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 353841
06 Terre de Vélo
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 1 mois et 4 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 353841
Institut Mozart
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 5 mois et 4 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 353841
LES EXPLORATEURS DES PARCS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 5 mois et 8 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 353841
LES EXPLORATEURS DES PARCS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 5 mois et 8 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 353841
OUTDOOR FESIVAL 06 L'EXPERIENCE DES SPORTS DE NATURE CÔTE D'AZUR
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 4 mois et 7 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 353841
OUTDOOR FESTIVAL 06 DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 4 mois et 7 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 353841
DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES 06 Mon voisin 06 a du L'ENTRAIDE POUR LES SENIORS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 3 mois et 2 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 353841
ULTRA-TRAIL CÔTE D'AZUR MERCANTOUR DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES 06
Date de dépôts:
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur
Classes : 353841
GTM BACK TO NATURE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 7 mois et 22 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 35384143
le mag'
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 7 mois et 15 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 353841
SMART DEAL 06
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 11 mois et 10 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 353841
SMART DEAL
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 11 mois et 10 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 353841
GREEN DEAL
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Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 11 mois et 10 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 353841
GREEN DEAL 06
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 11 mois et 10 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 353841
e-zy06 PLUS SIMPLE ET PLUS RAPIDE
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Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 11 mois et 10 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 353841
e-zycar 06 L'auto en partage !
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Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 11 mois et 10 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 353841
e-zyburo 06 MON BUREAU ICI ET AILLEURS
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Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 11 mois et 10 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 353841
06 A TABLE ! PRODUCTION LOCALE DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
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Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 11 mois et 10 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 353841
Fiers de nos Agriculteurs DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES 06
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 11 mois et 10 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 353841
LYMPIA ESPACE CULTUREL DEPARTEMENTAL
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 11 mois et 10 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 353841
Danse avec les Séniors
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 1 mois et 1 jour(s)
