COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY-EN-VELAY

Active
  • SIREN200 073 419
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL200 073 419 00018
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR80200073419
  • DATE DE CREATION01 janvier 2017
  • CODE NAF ou APE8411Z - Administration publique générale
  • FORME JURIDIQUECommunauté d'agglomérations
  • DIRIGEANTS 

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    01/04/2025
  • Procédure collective
    Aucune
  • Publication des comptes
    Non
  • Taille de l'entreprise Année 2022
    Intermédiaire
  • Effectif Année 2022
    500 à 999 salariés
  • Score Extra-financier
    Non calculé
  • Score Carbone Année 2019
    6708.00 tCO2

Présentation

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY-EN-VELAY est une Communauté d'agglomérations qui est active depuis le 01/01/2017 (8 ans).

Établie à LE PUY-EN-VELAY - 43000, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Administration publique générale.

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Retrouvez la liste des 393 entreprises du secteur "Administration publique générale" en Haute Loire (43)

Cartographie de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY-EN-VELAY

Réseau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

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Entreprises liées

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Établissements

Établissements

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY-EN-VELAY au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY-EN-VELAY, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, la liste des 24 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 20 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY-EN-VELAY
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
7,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY-EN-VELAY

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY-EN-VELAY
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)

COMMUNE DE VALS-PRES-LE-PUY AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE projet daménagement du GR 65 sur le chemin dit « des Crêtes » et sa requalification sur le territoire de la commune de Vals-pres-le-Puy Conformément aux dispositions de larrêté préfectoral nº BCTE 2024/92 du 29 juillet 2024, il sera procédé à une enquête publique conjointe préalable à : la déclaration dutilité publique du projet daménagement du GR 65 sur le chemin dit « des Crêtes » et sa requalification sur le territoire de la commune de Vals-p...

Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)

COMMUNE DE VALS-PRES-LE-PUY AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE projet daménagement du GR 65 sur le chemin dit « des Crêtes » et sa requalification sur le territoire de la commune de Vals-pres-le-Puy Conformément aux dispositions de larrêté préfectoral nº BCTE 2024/92 du 29 juillet 2024, il sera procédé à une enquête publique conjointe préalable à : la déclaration dutilité publique du projet daménagement du GR 65 sur le chemin dit « des Crêtes » et sa requalification sur le territoire de la commune de Vals-p...

Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)

COMMUNE DE VALS-PRES-LE-PUY Avis denquête publique Projet daménagement du GR 65 sur le chemin dit « des Crêtes » et sa requalification sur le territoire de la commune de Vals-près-le-Puy Conformément aux dispositions de larrête préfectoral n°BCTE 2024/92 du 29 juillet 2024, il sera procédé à une enquête publique conjointe préalable à : la déclaration dutilité publique du projet daménagement du GR 65 sur le chemin dit « des Crêtes » et sa requalification sur le territoire de la commune de Vals-p...

Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau

Commune de BRIVES-CHARENSAC AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE projet dimplantation dune microcentrale hydroélectrique sur le seuil de la Minoterie Conformément aux dispositions de larrêté prefectoral n°BCTE 2024/49 du 30 avril 2024, il sera procédé à une enquête publique sur le territoire de la commune de Brives-Charensac portant sur la demande dautorisation environnementale autitre de la loi sur leau pour le projet dimplantation dune microcentrale hydroélectrique sur le seuil de la Minoterie à Brives-Cha...

Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau

Commune de BRIVES-CHARENSAC AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE projet dimplantation dune microcentrale hydroélectrique sur le seuil de la Minoterie Conformement aux dispositions de larrêté préfectoral nº BCTE 2024/49 du 30 avril 2024, il sera procédé à une enquête publique sur le territoire de la commune de Brives-Charensac portant sur la demande dautorisation environnementale au titre de la loi sur leau pour le projet dimplantation dune microcentrale hydroélectrique sur le seuil de la Minoterie à Brives-Ch...

Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau

Commune de BRIVES-CHARENSAC AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE projet dimplantation dune microcentrale hydroélectrique sur le seuil de la Minoterie Conformément aux dispositions de larrêté prefectoral n°BCTE 2024/49 du 30 avril 2024, il sera procédé à une enquête publique sur le territoire de la commune de Brives-Charensac portant sur la demande dautorisation environnementale autitre de la loi sur leau pour le projet dimplantation dune microcentrale hydroélectrique sur le seuil de la Minoterie à Brives-Cha...

Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau

Commune de BRIVES-CHARENSAC AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE projet dimplantation dune microcentrale hydroélectrique sur le seuil de la Minoterie Conformement aux dispositions de larrêté préfectoral nº BCTE 2024/49 du 30 avril 2024, il sera procédé à une enquête publique sur le territoire de la commune de Brives-Charensac portant sur la demande dautorisation environnementale au titre de la loi sur leau pour le projet dimplantation dune microcentrale hydroélectrique sur le seuil de la Minoterie à Brives-Ch...

Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau

Commune de BRIVES-CHARENSA CAVIS DENQUÊTE PUBLIQUE projet dimplantation dune microcentrale hydroélectrique sur le seuil de la Minoterie Conformément aux dispositions de larrêté prefectoral n°BCTE 2024/49 du 30 avril 2024, il sera procédé à une enquête publique sur le territoire de la commune de Brives-Charensac portant sur la demande dautorisation environnementale autitre de la loi sur leau pour le projet dimplantation dune microcentrale hydroélectrique sur le seuil de la Minoterie à Brives-Cha...

Annonce JAL - Avis administratif
Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques

AVIS PLAN DE PRÉVENTION DU RISQUE MOUVEMENT DE TERRAIN sur les communes dAIGUILHE, BRIVES-CHARENSAC , CEYSSAC, CHADRAC, COUBON, ESPALY-SAINT-MARCEL, LE MONTEIL, LE PUY-EN-VELAY, POLIGNAC et VALS-PRÈS-LE-PUY Par arrêté n°DDT-2023-042 en date du 25 septembre 2023, le préfet de la Haute-Loire a approuvé le plan de prevention du risque mouvement de terrain (PPRMT) sur les communes dAiguilhe, Brives-Charensac, Ceyssac, Chadrac, Coubon, Espaly-Saint-Marcel, Le Monteil, Le Puy-en-Velay, Polignac et V...

Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Communes de Chadrac et du Monteil Conformement aux dispositions de larrêté préfectoral nº BCTE 2020/121 du 11 septembre 2020, le dossier de demande dautorisation environnementale pour la mise aux normes et à ladaptation de la station de traitement des eaux usées de la communauté dagglomération du Puy-en-Velay située sur la commune de Chadrac sera soumis pendant 33 jours à enquête publique, Soit du 26 octobre 2020 à 9 heures au 27 novembre 2020 à 17h00. Le public pourra de...

Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE COMMUNES DE CHADRAC ET DU MONTEIL Conformement aux dispositions de larrêté préfectoral nº BCTE 2020/121 du 11 septembre 2020, le dossier de demande dautorisation environnementale pour la mise aux normes et à ladaptation de la station de traitement des eaux usées de la communauté dagglomération du Puyen Velay située sur la commune de Chadrac sera soumis pendant 33 jours à enquête publique, Soit du 26 octobre 2020 à 9 heures au 27 novembre 2020 à 17 heures. Le public pourra...

Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau

N° dannonce: LPR-221541800 ENQUETE STATION TRAITEMENT EAUX USEES CHADRAC MONTEIL AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Communes de Chadrac et du Monteil Conformément aux dispositions de larrêté préfectoral n° BCTE 2020/121 du 11 septembre 2020, le dossier de demande dautorisa tion environnementale pour la mise aux normes et à ladaptation de la station de traitement des eaux usees de la communauté dagglo mération du Puy-en-Velay située sur la commune de Chadrac sera soumis pendant 33 jours à enquête publique, ...

Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Communes de Chadrac et du Monteil Conformement aux dispositions de larrêté préfectoral nº BCTE 2020/121 du 11 septembre 2020, le dossier de demande dautorisation environnementale pour la mise aux normes et à ladaptation de la station de traitement des eaux usées de la communauté dagglomération du Puy-en-Velay située sur la commune de Chadrac sera soumis pendant 33 jours à enquête publique, Soit du 26 octobre 2020 à 9 heures au 27 novembre 2020 à 17h00. Le public pourra de...

Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE COMMUNES DE CHADRAC ET DU MONTEIL Conformement aux dispositions de larrêté préfectoral nº BCTE 2020/121 du 11 septembre 2020, le dossier de demande dautorisation environnementale pour la mise aux normes et à ladaptation de la station de traitement des eaux usées de la communauté dagglomération du Puy en Velay située sur la commune de Chadrac sera soumis pendant 33 jours à enquête publique, Soit du 26 octobre 2020 à 9 heures au 27 novembre 2020 à 17 heures. Le public pourr...

Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Commune de Saint-Christophe-sur-Dolaison Mairie, le bourg, 43370 Saint-Christophe-sur-Dolaison Tél. 04.71.03.10.78, Fax 04.71.03.17.29 E-mail : mairie.saint-christophe.sur.dol@wanadoo.fr Ref. word/PLU/Révision PLU/Annonce légale DPU CAPEV RÉVISION DU PLU MAINTIEN DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN Par délibération du 25 janvier 2021, le conseil municipal de Saint-Christophe sur-Dolaison a décidé de maintenir le transfert du Droit de Préemption Urbain au profit de la Communauté dAgglomération du Puy-...

Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)

COMMUNE DE SAINT CHRISTOPHE SUR DOLAISON Maintien du Droit de Préemption Urbain Par delibération du 25 janvier 2021, le conseil municipal de SAINT CHRISTOPHE SUR DOLAISON a décidé de maintenir le transfert du Droit de Préemption Urbain au profit de la Communauté dAgglomération du PUY EN VELAY sur lensemble des parcelles classées dans une zone à vocation dactivités économiques au PLU révisé, à savoir les zones Ue et 1AUe La délibération est consultable en mairie. 242117900

Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)

PREFECTURE DE LA HAUTE-LOIRE Communes de Monistrol-dAllier et de Saugues AVIS DENQUETE PUBLIQUE Conformément aux dispositions de larrête préfectoral nº BCTE 2019/176 du 18 décembre 2019 portant ouverture dune enquête publique unique, au bénéfice de la communauté dagglomération du Puy-en-Velay, Le dossier relatif à lutilisation de captages implantés sur la commune de Monistrol-dAllier et de Saugues et préalable à la déclaration dutilité publique des travaux de dérivation de leau des captages la ...

Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)

PRÉFET DE LA HAUTE-LOIRE COMMUNES DE MONISTROL-DALLIER ET DE SAUGUES AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Conformément aux dispositions de larrête préfectoral nº BCTE 2019/176 du 18 décembre 2019 portant ouverture dune enquête publique unique au bénéfice de la communauté dagglomération du Puy-en-Velay, le dossier relatif à lutilisation de captages implantés sur la commune de Monistrol dAllier et de Saugues, Et préalable à la déclaration dutilité publique des travaux de dérivation de leau des captages « La Mo...

Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)

PREFECTURE DE LA HAUTE-LOIRE AVIS DENQUETE PUBLIQUE Communes de Monistrol-dAllier et de Saugues Conformément aux dispositions de larrête préfectoral nº BCTE 2019/176 du 18 décembre 2019 portant ouverture dune enquête publique unique, au bénéfice de la communauté dagglomération du Puy-en-Velay, Le dossier relatif à lutilisation de captages implantés sur la commune de MonistroldAllier et de Saugues et préalable à la Déclaration dUtilité Publique des travaux de dérivation de leau des captages la M...

Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)

PRÉFET DE LA HAUTE-LOIRE COMMUNES DE MONISTROL-DALLIER ET DE SAUGUES AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Conformément aux dispositions de larrête préfectoral nº BCTE 2019/176 du 18 décembre 2019 portant ouverture dune enquête publique unique au bénéfice de la communauté dagglomération du Puy-en-Velay, le dossier relatif à lutilisation de captages implantés sur la commune de Monistrol dAllier et de Saugues, Et préalable à la déclaration dutilité publique des travaux de dérivation de leau des captages « La Mo...

Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)

PRÉFECTURE DE LA HAUTE-LOIRE ARS Auvergne-Rhône-Alpes Délegation départementale de la Haute-Loire Unité santé environnement Par arrêté nº ARS/DD43/2020/13 du 24 juillet 2020, sont déclarés dutilité publique pour lutilisation en vue de la consommation humaine au bénéfice de la communauté dagglomération du Puy-en-Velay : le prélèvement, La dérivation des eaux souterraines et le recaptage du « Montaure », situé sur la commune de Monistrol-dAllier. Par arrêté nº ARS/DD43/2020/14 du 24 juillet 2020,...

Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)

PRÉFECTURE DE LA HAUTE-LOIRE ARS Auvergne-Rhône-Alpes Délegation départementale de la Haute-Loire Unité santé environnement Par arrêté nº ARS/DD43/2020/13 du 24 juillet 2020, sont déclarés dutilité publique pour lutilisation en vue de la consommation humaine au bénéfice de la communauté dagglomération du Puy-en-Velay : le prélèvement, La dérivation des eaux souterraines et le recaptage du « Montaure », situé sur la commune de Monistrol-dAllier. Par arrêté nº ARS/DD43/2020/14 du 24 juillet 2020,...

Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)

PRÉFECTURE DE LA HAUTE-LOIRE ARS Auvergne-Rhône-Alpes Délegation départementale de la Haute-Loire Unité santé environnement Par arrêté nº ARS/DD43/2020/13 du 24 juillet 2020, sont déclarés dutilité publique pour lutilisation en vue de la consommation humaine au bénéfice de la communauté dagglomération du Puy-en-Velay : le prélèvement, La dérivation des eaux souterraines et le recaptage du « Montaure », situé sur la commune de Monistrol-dAllier. Par arrêté nº ARS/DD43/2020/14 du 24 juillet 2020,...

0 Bilan gratuit

Chiffres clés de COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY-EN-VELAY

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -

Statistiques

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2019

tCO2e

  • Scope 1

    Emissions directes de gaz à effet de serre.

    tCO2e
  • Scope 2

    Emissions indirectes et liées à l'énergie.

    tCO2e
  • Scope 3

    Toutes les émissions indirectes.

    tCO2e

Marques déposées

Marques déposées par l'entreprise COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY-EN-VELAY

COMPOSTELLA Hôtel-Dieu Immersive expérience Le Puy en Velay

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 9 mois et 4 jour(s)

Demande publiée - Marque non en vigueur

Classes : 354143

FMARK0000000005116035

Hôtel des Lumières

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 6 mois et 13 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 3541

FMARK0000000004698389

Hôtel des Lumières- Ensemble cathédrale Hôtel-Dieu - Le Puy-en-Velay

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 6 mois et 13 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 3541

FMARK0000000004698405

Hôtel des Lumières- Centre d'Art Numérique

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 6 mois et 13 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 3541

FMARK0000000004698412

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