COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE BLOIS AGGLOPOLYS

Suppression de la Zone d Aménagement Concerte (ZAC) « Les Guignières » {Blois) La délibération du Conseil communautaire n A-D2024-244 du 8 octobre 2024 relative à la suppression de la Zone dAménagement Concerté (ZAC) « Les Guignières » à Blois est affichée pendant un mois, à compter du 27 novembre 2024, au siège de la Communauté dagglomération de Blois Agglopolys, 1 rue Honoré de Balzac à Blois et à la mairie de Blois, 9 place Saint-Louis, Conformément aux articles R. 311-12 et R. 311-5 du Code...

PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL HABITAT ET DEPLACEMENTS (PLUi-HD) Par déliberation en date du 8 octobre 2024, le Conseil Communautaire de la Communauté dAgglomération de Blois Agglopolys a approuvé la modification simplifiée n°1 duPLUi-HD. La délibération est affichée par lensemble des communes membres et par Agglopolys sur les panneaux prévus à cet effet ou via une plateforme dématérialisée. Le dossier à disposition du public sera mis à jour, Dans les Mairies des communes membres, à la Com...

Communauté dagglomeration de Blois Agglopolys Suppression des Zones dAménagement Concerté (ZAC) « Le Bout des Hayes » et « Le Bout des Hayes Ouest » (Blois-Villebarou) La délibération du Conseil communautaire n° A-D2024-078 du 26 mars 2024 relative à la suppression des Zones dAménagement Concerté (ZAC) « Le Bout des Hayes » à Blois et « Le Bout des Hayes Ouest » à Blois et Villebarou est affichée pendant un mois, à compter du 6 mai 2024, au siège de la Communauté dagglomération de Blois Agglopol...

Avis de mise à disposition du dossier de modification simplifiee n°1 du Plan Local dUrbanisme intercommunal Habitat et Déplacement dAGGLOPOLYS (PLUi-HD) Par délibération du 26 mars 2024, ont été définies les modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°1 du PLUi-HD dAGGLOPOLYS. Cette procédure doit permettre de corriger des erreurs et dapporter des précisions ou des corrections mineures au document suite à sa première année de mise en oeuvre. Le dossier sera ...

Communauté dagglomeration de Blois-Agglopolys Suppression de la Zone dAménagement Concerté(ZAC)des Sablons à Vineuil La délibération du Conseil communautaire n° A-D2023-280du 30 novembre 2023 relative à la suppression de la Zone dAménagement Concerté (ZAC) des Sablons à Vineuil est affichée pendant un mois, à compter du 20 décembre 2023, au siège de la Communauté dagglomération de Blois Agglopolys, 1 rue Honoré de Balzac à Blois, Et à la mairie de Vineuil, rue de la République, conformément aux...

Communauté dagglomeration de Blois-Agglopolys Suppression de la Zone dAménagementConcerté(ZAC)de lArdoise à Cour-Cheverny La délibération du Conseil communautaire n° A-D2023-130 du 22 mai 2023 relative à la suppression de la Zone dAménagement Concerté (ZAC) de lArdoise à Cour Cheverny est affichée pendant un mois, à compter du 8 août 2023, au siège de la Communauté dagglomération de Blois Agglopolys, 1 rue Honoré de Balzac à Blois, Et à la mairie de Cour-Cheverny, 1 place de la République, conf...

INSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU), REDÉFINITION DU PÉRIMÈTRE DU DPU NOTAMMENT COMME SUITE A LAPPROBATION DU PLUi-HD, ET DÉLÉGATION DE LEXERCICE DU DPU AUX COMMUNES ET CONCESSIONNAIRES DOPÉRATIONS DAMÉNAGEMENTS, AINSI QUE DU DROIT DE PRIORITÉ, EXCEPTÉ SUR LES ZONES DACTIVITÉS ÉCONOMIQUES. Par delibération du 29/11/2022, le Conseil Communautaire a décidé, dinstituer le droit de préemption urbain sur lintégralité des zones U et AU telles que délimitées par le Plan Local dUrbanisme Int...

APPROBATION DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL HABITAT ET DEPLACEMENTS Par delibération en date du 29 novembre 2022, le Conseil Communautaire de la Communauté dAgglomération de Blois Agglopolys a approuvé le Plan Local dUrbanisme Intercommunal valant Programme Local de lHabitat et Plan de Déplacements Urbains, Emportant abrogation des cartes communales de Averdon, Champigny-en Beauce, Coulanges, Françay, Monthou-sur-Bièvre, Santenay, Seillac, Valaire et Villefrancoeur. Le dossier est tenu à...

INSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU), REDÉFINITION DU PÉRIMÈTRE DU DPU NOTAMMENT COMME SUITE A LAPPROBATION DU PLUi-HD, ET DÉLÉGATION DE LEXERCICE DU DPU AUX COMMUNES ET CONCESSIONNAIRES DOPÉRATIONS DAMÉNAGEMENTS, AINSI QUE DU DROIT DE PRIORITÉ, EXCEPTÉ SUR LES ZONES DACTIVITÉS ÉCONOMIQUES. Par delibération du 29/11/2022, le Conseil Communautaire a décidé, dinstituer le droit de préemption urbain sur lintégralité des zones U et AU telles que délimitées par le Plan Local dUrbanisme In...

Direction départementale des territoires Revision du plan de prévention des risques dinondation de la Loire sur les communes de Candé-sur-Beuvron, Chaumontsur Loire, Monteaux, Rilly-sur-Loire, Valloire-sur-Cisse et Veuzain-sur-Loire Par arrêté préfectoral en date du 17 octobre 2022, la révision du plan de prévention des risques dinondation (PPRi) de la Loire dit aval a été prescrite sur les communes de Candé-sur-Beuvron, Chaumont-sur-Loire, Monteaux, Rilly-sur-Loire, Valloiresur Cisse et Veuzai...

Commune de SAINT-DENIS-SUR-LOIRE Prescription dune déclaration de projet emportant mise en compatibilite du PLU de la commune de SAINT-DENIS-SUR-LOIRE Le public est informé que, par délibération du 6 février 2020, Le conseil communautaire de la Communauté dAgglomération de Blois Agglopolys a prescrit le lancement dune déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme de la commune de SAINT-DENIS-SUR-LOIRE. Cette procédure a pour objet de faire évoluer la réglementat...

Commune de LA CHAUSSEE SAINT-VICTOR APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°14 DU PLU DE LA COMMUNE DE LA CHAUSSEE SAINT-VICTOR Par déliberation en date du 6 février 2020, le Conseil Communautaire de la Communauté dAgglomération de Blois Agglopolys a approuvé la modification simplifiée n°14 du Plan Local dUrbanisme de la commune de LA CHAUSSEE SAINT-VICTOR. Conformément aux dispositions des articles R.153-20 à R.153-22 du code de lurbanisme, Le dossier de modification simplifiée du Plan Loc...

Commune de CHAUMONT-SUR-LOIRE APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLU DE LA COMMUNE DE CHAUMONT-SUR-LOIRE Par déliberation en date du 6 février 2020, le Conseil Communautaire de la Communauté dAgglomération de Blois Agglopolys a approuvé la modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme de la commune de CHAUMONT-SUR-LOIRE. Conformément aux dispositions des articles R.153-20 à R.153-22 du code de lurbanisme, Le dossier de modification simplifiée du Plan Local dUrbanisme est te...

AGGLOPOLYS Commune de MENARS APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE MENARS Par delibération en date du 12 octobre 2020, le Conseil Communautaire de la Communauté dAgglomération de Blois Agglopolys a approuvé la modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme de la commune de MENARS. Conformément aux dispositions des articles R. 153-20 à R. 153-22 du code de lurbanisme, Le dossier de modification simplifiée du Plan Local dUrbanisme est tenu à...

1841036 AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME de COUR-CHEVERNY Par arrêté n° AAR2020AS0067T, le Président de la Communaute dagglomération de Blois-Agglopolys, A prescrit et défini les modalités de lenquête publique qui se déroulera à la Mairie de COUR-CHEVERNY, 1, Place de la République 41700 COUR-CHEVERNY du jeudi 12 novembre 9h00 au samedi 12 décembre 2020 12h00 A cet effet, le Président du Tribunal Administratif dOrléans, par dé...

AGGLOPOLYS COMMUNE DE CORMERAY APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE CORMERAY Par delibération en date du 12 octobre 2020, le conseil communautaire de la Communauté dagglomération de Blois - Agglopolys a approuvé la modification simplifiée n°2 du Plan Local dUrbanisme de la commune de CORMERAY. Conformément aux dispositions des articles R.153-20 à R.153-22 du code de lurbanisme, Le dossier de modification simplifiée du Plan Local dUrbanisme est ...

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME de COUR-CHEVERNY Par arrête n° AAR2020AS0067T, le Président de la Communauté dagglomération de Blois-Agglopolys, A prescrit et défini les modalités de lenquête publique qui se déroulera à la Mairie de COUR-CHEVERNY, 1, Place de la République - 41700 COUR-CHEVERNY du jeudi 12 novembre 9h00 au samedi 12 décembre 2020 12h00 A cet effet, le Président du Tribunal Administratif dOrléans, par décision...

AVIS DE REPORT DE LENQUETE PUBLIQUE relative à la declaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du PLU de Cour-Cheverny Le public est informé que compte-tenu du contexte détat durgence sanitaire (déclaré par décret n° 2020-1257 du 14 octobre 2020) lié à lépidémie de Covid-19 et des mesures nécessaires de restriction des déplacements en résultant (décret modifié n° 2020-1310 du 29 octobre 2020), le Président de la Communauté dagglomération de Blois Agglopolys a par arrêté n° : AAR2020...

1841019 AVIS DE REPORT DE LENQUETE PUBLIQUE relative à la déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du PLU de Cour-Cheverny Le public est informe que compte-tenu du contexte détat durgence sanitaire (déclaré par décret n° 2020-1257 du 14 octobre 2020) lié à lépidémie de Covid-19 et des mesures nécessaires de restriction des déplacements en résultant (décret modifié n° 2020-1310 du 29 octobre 2020), le Président de la Communauté dagglomération de Blois Agglopolys a par arrêté n° :...

1841065 AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté inter-préfectoral du 13 novembre 2020, une enquête publique de 33 jours consecutifs, Du jeudi 10 décembre 2020 à 9h00 au lundi 11 janvier 2021 à 17h00 (clôture de lenquête), est ouverte à la demande du Président de la Communauté dAgglomération de Blois Agglopolys, au titre de la procédure loi sur leau, préalable à lautorisation environnementale unique pour le plan dépandage des boues issues de la station dépuration de Blois, sur le territoire des commun...

AVID DENQUETE PUBLIQUE Par arrête interpréfectoral du 13 novembre 2020, une enquête publique de 33 jours consécutifs, Du jeudi 10 décembre 2020 à 9h00 au lundi 11 janvier 2021 à 17h00 (clôture de lenquête),est ouverte à la demande du Président de la Communauté dAgglomération de Blois Agglopolys, au titre de la procédure loi sur leau, préalable à lautorisation environnementale unique pour le plan dépandage des boues issues de la station dépuration de Blois, sur le territoire des communes suivant...

AVIS DENQUETE PUBLIQUE Par arrête interpréfectoral du 13 novembre 2020, une enquête publique de 33 jours consécutifs, Du jeudi 10 décembre 2020 à 9h00 au lundi 11 janvier 2021 à 17h00 (clôture de lenquête),est ouverte à la demande du Président de la Communauté dAgglomération de Blois Agglopolys, au titre de la procédure loi sur leau, préalable à lautorisation environnementale unique pour le plan dépandage des boues issues de la station dépuration de Blois, sur le territoire des communes suivant...

AVIS DENQUETE PUBLIQUE Par arrête interpréfectoral du 13 novembre 2020, une enquête publique de 33 jours consécutifs, Du jeudi 10 décembre 2020 à 9h00 au lundi 11 janvier 2021 à 17h00 (clôture de lenquête),est ouverte à la demande du Président de la Communauté dAgglomération de Blois Agglopolys, au titre de la procédure loi sur leau, préalable à lautorisation environnementale unique pour le plan dépandage des boues issues de la station dépuration de Blois, sur le territoire des communes suivant...

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME DE COUR-CHEVERNY Par arrête n° AAR2020AS0073P en date du 4 décembre 2020, le Président de la Communauté dagglomération de Blois-Agglopolys, A prescrit et défini les modalités de lenquête publique qui se déroulera à la Mairie de COUR-CHEVERNY, 1, Place de la République - 41700 COUR-CHEVERNY du lundi 4 janvier 2021, 9h00 au jeudi 4 février 2021, 18h00 A cet effet, le Président du Tribunal Adminis...

AVIS DENQUETE PUBLIQUE Par arrête interpréfectoral du 13 novembre 2020, une enquête publique de 33 jours consécutifs, Du jeudi 10 décembre 2020 à 9h00 au lundi 11 janvier 2021 à 17h00 (clôture de lenquête),est ouverte à la demande du Président de la Communauté dAgglomération de Blois Agglopolys, au titre de la procédure loi sur leau, préalable à lautorisation environnementale unique pour le plan dépandage des boues issues de la station dépuration de Blois, sur le territoire des communes suivant...

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME DE SAINT-DENIS-SUR-LOIRE Par arrête n° AAR2020AS0072P en date du 27 novembre 2020, le Président de la Communauté dagglomération de Blois-Agglopolys, A prescrit et défini les modalités de lenquête publique qui se déroulera à la Mairie de SAINT-DENIS-SUR-LOIRE, 19 rue de la Loire 41000 SAINT-DENIS-SUR-LOIRE . du lundi 4 janvier 2021 9h00 au vendredi 5 février 2021 18h00 A cet effet, le Président ...

AVIS DENQUETE PUBLIQUE Par arrête interpréfectoral du 13 novembre 2020, une enquête publique de 33 jours consécutifs, Du jeudi 10 décembre 2020 à 9h00 au lundi 11 janvier 2021 à 17h00 (clôture de lenquête),est ouverte à la demande du Président de la Communauté dAgglomération de Blois Agglopolys, au titre de la procédure loi sur leau, préalable à lautorisation environnementale unique pour le plan dépandage des boues issues de la station dépuration de Blois, sur le territoire des communes suivant...

1841007 AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté inter-préfectoral du 13 novembre 2020, une enquête publique de 33 jours consecutifs, Du jeudi 10 décembre 2020 à 9h00 au lundi 11 janvier 2021 à 17h00 (clôture de lenquête), est ouverte à la demande du Président de la Communauté dAgglomération de Blois Agglopolys, au titre de la procédure loi sur leau, préalable à lautorisation environnementale unique pour le plan dépandage des boues issues de la station dépuration de Blois, sur le territoire des commun...

1841010 AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME DE SAINT-DENIS-SUR-LOIRE Par arrêté n° AAR2020AS0072P en date du 27 novembre 2020, le Président de la Communaute dagglomération de Blois-Agglopolys, A prescrit et défini les modalités de lenquête publique qui se déroulera à la Mairie de SAINT-DENIS-SUR-LOIRE, 19 rue de la Loire 41000 SAINT-DENIS-SUR-LOIRE . du lundi 4 janvier 2021 9h00 au vendredi 5 février 2021 18h00 A cet effet, le Pr...

1841013 AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME DE COUR-CHEVERNY Par arrêté n° AAR2020AS0073P en date du 4 décembre 2020, le President de la Communauté dagglomération de Blois-Agglopolys, A prescrit et défini les modalités de lenquête publique qui se déroulera à la Mairie de COUR-CHEVERNY, 1, Place de la République 41 700 COUR-CHEVERNY du lundi 4 janvier 2021, 9h00 au jeudi 4 février 2021, 18h00 A cet effet, le Président du Tribunal ...

AVIS DENQUETE PUBLIQUE Par arrête interpréfectoral du 13 novembre 2020, une enquête publique de 33 jours consécutifs, Du jeudi 10 décembre 2020 à 9h00 au lundi 11 janvier 2021 à 17h00 (clôture de lenquête),est ouverte à la demande du Président de la Communauté dAgglomération de Blois Agglopolys, au titre de la procédure loi sur leau, préalable à lautorisation environnementale unique pour le plan dépandage des boues issues de la station dépuration de Blois, sur le territoire des communes suivant...

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME DE SAINT-DENIS-SUR-LOIRE Par arrête n° AAR2020AS0072P en date du 27 novembre 2020, le Président de la Communauté dagglomération de Blois-Agglopolys, A prescrit et défini les modalités de lenquête publique qui se déroulera à la Mairie de SAINT-DENIS-SUR-LOIRE, 19 rue de la Loire 41000 SAINT-DENIS-SUR-LOIRE . du lundi 4 janvier 2021 9h00 au vendredi 5 février 2021 18h00 A cet effet, le Président ...

9410348 AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME DE COUR-CHEVERNY Par arrêté n° AAR2020AS0073P en date du 4 décembre 2020, le President de la Communauté dagglomération de Blois-Agglopolys, A prescrit et défini les modalités de lenquête publique qui se déroulera à la Mairie de COUR-CHEVERNY, 1, Place de la République - 41700 COUR-CHEVERNY du lundi 4 janvier 2021, 9h00 au jeudi 4 février 2021, 18h00 A cet effet, le Président du Tribunal...

9410717 AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME DE BLOIS Par arrêté n° AAR2020AS0077P en date du 18 décembre 2020, le President de la Communauté dagglomération de Blois-Agglopolys, A prescrit et défini les modalités de lenquête publique qui se déroulera à la Direction Urbanisme et Habitat Pôle Développement Territorial, 34 rue de la Villette - 41000 BLOIS. du lundi 25 janvier 2021 14h30 au vendredi 26 février 2021 17h00 A cet effet, ...

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME DE COUR-CHEVERNY Par arrête n° AAR2020AS0073P en date du 4 décembre 2020, le Président de la Communauté dagglomération de Blois-Agglopolys, A prescrit et défini les modalités de lenquête publique qui se déroulera à la Mairie de COUR-CHEVERNY, 1, Place de la République - 41700 COUR-CHEVERNY du lundi 4 janvier 2021, 9h00 au jeudi 4 février 2021, 18h00 A cet effet, le Président du Tribunal Adminis...

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME DE BLOIS Par arrête n° AAR2020AS0077P en date du 18 décembre 2020, le Président de la Communauté dagglomération de Blois-Agglopolys, A prescrit et défini les modalités de lenquête publique qui se déroulera à la Direction Urbanisme et Habitat Pôle Développement Territorial, 34 rue de la Villette - 41000 BLOIS. du lundi 25 janvier 2021 14h30 au vendredi 26 février 2021 17h00 A cet effet, le Prési...

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME DE BLOIS Par arrête n° AAR2020AS0077P en date du 18 décembre 2020, le Président de la Communauté dagglomération de Blois-Agglopolys, A prescrit et défini les modalités de lenquête publique qui se déroulera à la Direction Urbanisme et Habitat Pôle Développement Territorial, 34 rue de la Villette - 41000 BLOIS. du lundi 25 janvier 2021 14h30 au vendredi 26 février 2021 17h00 A cet effet, le Prési...

Commune de LA CHAUSSEE SAINT-VICTOR Avis de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°15 du Plan Local dUrbanisme de la commune de LA CHAUSSEE SAINT-VICTOR Le public est informe que par délibération n°A-D2020-270 du Conseil Communautaire de la Communauté dAgglomération de Blois - Agglopolys du 3 décembre 2020, a défini les modalités de mise à disposition du dossier de modification simplifiée n°15 de la commune de LA CHAUSSEE SAINT-VICTOR. Cette procédure porte : sur la...

9410432 AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME DE BLOIS Par arrêté n° AAR2020AS0077P en date du 18 décembre 2020, le President de la Communauté dagglomération de Blois-Agglopolys, A prescrit et défini les modalités de lenquête publique qui se déroulera à la Direction Urbanisme et Habitat Pôle Développement Territorial, 34 rue de la Villette 41000 BLOIS. du lundi 25 janvier 2021 14h30 au vendredi 26 février 2021 17h00 A cet effet, le...

Commune de LA CHAUSSEE SAINT-VICTOR Avis de report de la mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°15 du Plan Local dUrbanisme de la commune de LA CHAUSSEE SAINT-VICTOR Le public est informe que par arrêté n° AAR2021AS0005P du Président de la Communauté dAgglomération de Blois - Agglopolys du 18 février 2021, la mise à disposition du dossier de modification simplifiée n°15 de la commune de LA CHAUSSEE SAINT-VICTOR initialement prévue du jeudi 18 février 2021 au vendred...

AGGLOPOLYS Commune de COUR-CHEVERNY APPROBATION DE LA DÉCLARATION DE PROJET N°1 EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE COUR-CHEVERNY Par delibération en date du 25 mars 2021, le conseil communautaire de la Communauté dagglomération de Blois - Agglopolys a approuvé la déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme de la commune de COURCHEVERNY. Conformément aux dispositions des articles R.153-20 et R.153-21 du code de lurbanis...

Commune de BLOIS APPROBATION DE LA DECLARATION DE PROJET N°1 EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE BLOIS Par déliberation en date du 27 mai 2021, le Conseil Communautaire de la Communauté dAgglomération de Blois Agglopolys a approuvé la déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme de la commune de BLOIS. Conformément aux dispositions des articles R.153-20 à R.153-22 du code de lurbanisme, Le dossier est tenu à disposition...

Commune de SAINT-DENIS-SUR-LOIRE APPROBATION DE LA DECLARATION DE PROJET N°1 EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE SAINT-DENIS-SUR-LOIRE Par déliberation en date du 27 mai 2021, le Conseil Communautaire de la Communauté dAgglomération de Blois Agglopolys a approuvé la déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme de la commune de SAINTDENIS SUR-LOIRE. Conformément aux dispositions des articles R.153-20 à R.153-22 du code de...

AGGLOPOLYS Commune de Cour-Cheverny APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE n°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE Cour-Cheverny Par delibération en date du 3 octobre 2019, le Conseil Communautaire de la Communauté dagglomération de Blois Agglopolys a approuvé la modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Cour-Cheverny, Conformément aux dispositions des articles R.153-20 à R. 153-22 du code de lurbanisme, le dossier de Plan LocaldUrbanisme est tenu à disposit...

Commune de Saint-Gervais-la-Forêt APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE n°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE Saint-Gervais-la-Forêt Par déliberation en date du 3 octobre 2019, le Conseil Communautaire de la Communauté dAgglomération de Blois Agglopolys a approuvé la modification simplifiée n°2 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Saint-Gervais-la-Forêt, Conformément aux dispositions des articles R.153-20 à R. 153-22 du code de lurbanisme, le dossier de Plan Local dUrbanisme es...

Commune de CHAUMONT-SUR-LOIRE Avis de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme de la commune de CHAUMONT-SUR-LOIRE Le public est informe que par délibération du 3 octobre 2019, le conseil communautaire de la Communauté dAgglomération de Blois Agglopolys a définit les modalités de mise à disposition du dossier de modification simplifiée n°1 de la commune de CHAUMONT-SUR-LOIRE. Cette procédure a pour objet de faire évoluer le plan local durban...

Commune de LA CHAUSSEE SAINT-VICTOR Avis de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°14 du Plan Local dUrbanisme de la commune de LA CHAUSSEE SAINT-VICTOR Le public est informe que par délibération du 3 octobre 2019, le conseil communautaire de la Communauté dAgglomération de Blois Agglopolys a définit les modalités de mise à disposition du dossier de modification simplifiée n°14 de la commune de LA CHAUSSEE SAINT-VICTOR. Cette procédure a pour objet de faire évoluer ...

AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC Projet de plan de prevention du bruit dans lenvironnement (PPBE) des infrastructures de transports terrestres relevant de la compétence dAgglopolys et de la Ville de Blois En application aux articles L.572-1 à L.572-11 et R.572-1 à R.572-11 du Code de lEnvironnement relatifs à lidentification des zones bruyantes liées à des réseaux de transports terrestres et aux plans de prévention du bruit dans lenvironnement, il est procédé à une consultation du public sur le pr...

Commune de CHAUMONT-SUR-LOIRE Prolongation de la mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme de la commune de CHAUMONT-SUR-LOIRE Le public est informe que par délibération du 5 décembre 2019, le conseil communautaire de la Communauté dAgglomération de Blois Agglopolys a prolongé la mise à disposition du dossier de modification simplifiée n°1 de la commune de CHAUMONT SUR-LOIRE jusquau 15 janvier, Du fait de la fermeture exceptionnelle de la Ma...

Commune de Cour-Cheverny Prescription dune déclaration de projet emportant mise en compatibilite du Plan Local dUrbanisme de la commune de Cour Cheverny Le public est informé que, par délibération du 5 mars 2020, Le conseil communautaire de la Communauté dagglomération de Blois Agglopolys a prescrit le lancement dune déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de COUR-CHEVERNY. Cette procédure a pour objet de faire évoluer la réglementation des zones Ua et Uh et a...

AGGLOPOLYS Communaute dAgglomération de Blois Commune de MENARS Avis de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme de la commune de MENARS Le public est informé que la décision du Président n°A-DP2020-074 du 16 juin 2020, modifiant la délibération n°A-D2020-060 du Conseil Communautaire de la Communauté dAgglomération de Blois Agglopolys du 5 mars 2020, A défini les modalités de mise à disposition du dossier de modification simplifiée n°1 de l...