25/04/2025Date de dernière modification des données de l'entreprise
Procédure collective
Liquidation judiciaireProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
Solvabilité
Voir l'analyseCapacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
Publication des comptes Année 2023
ConfidentielleSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
Taille de l'entreprise Année 2023
Micro Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
Effectif Année 2023
Non préciséLe nombre d'employés que la société a chez elle.
Score Extra-financier
Non calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Score Carbone
Non déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Présentation
CHALLENGE THE ROOM est une Société à responsabilité limitée qui est active depuis le 10/09/2014 (10 ans).
Établie à GRENOBLE - 38000, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Autres activités récréatives et de loisirs.
Activité (Code NAF ou APE)Autres activités récréatives et de loisirs (9329Z) Autres activités récréatives et de loisirs (9329Z)
Activité principale déclaréeConception, création, acquisition, exploitation, gestion, développement de toute marque, enseigne et autres signes distinctifs, concession du droit d'utilisation de tout ou partie des droits lui appartenant dans le cadre de contrats de franchise, ou tout autre contrat, gestion et développement de réseaux de distribution en franchise. Conception, création, acquisition, exploitation, gestion, développement de toute marque, enseigne et autres signes distinctifs, concession du droit d'utilisation de tout ou partie des droits lui appartenant dans le cadre de contrats de franchise, ou tout autre contrat, gestion et développement de réseaux de distribution en franchise.
Capital social 25000,00 €25000,00
Chiffre d'affaires 2017312800,00 €312800,00
Statut RCSInscriteDepuis le 10 septembre 2014
Statut INSEEInscriteDepuis le 01 septembre 2014
Statut RNEInscriteDepuis le 10 septembre 2014
Observations RNE
23 septembre 2022
Ordonnance du Président du Tribunal de Commerce de Grenoble en date du 23/09/2022 prononçant la clôture de la procédure de redressement judiciaire
06 avril 2021
Par jugement en date du 06/04/2021, Tribunal de Commerce de Grenoble a prononcé l'adoption du plan de redressement de l'entreprise par voie de continuation de son activité et apurement de son passif. Commissaire à l'exécution du plan : Maître ROUMEZI Christophe 9 bis rue de New York 38000 Grenoble, nommé pour toute la durée de remboursement du passif.
06 octobre 2020
Jugement du Tribunal de Commerce de Grenoble en date du 06/10/2020 prolongeant la période d'observation jusqu'au 06/04/2021, période pendant laquelle l'entreprise est autorisée à poursuivre son activité.
24 décembre 2019
Jugement du Tribunal de Commerce de Grenoble en date du 24/12/2019 prolongeant la période d'observation jusqu'au 07/07/2020, période pendant laquelle l'entreprise est autorisée à poursuivre son activité.
09 juillet 2019
Jugement du Tribunal de Commerce de Grenoble en date du 09/07/2019 ouvrant la procédure de redressement judiciaire. Mandataire judiciaire : Maître ROUMEZI Christophe 9 bis rue de New York 38000 Grenoble. Date de cessation des paiements : 27/05/2019
Greffe de GrenobleTribunal de commerce Greffe de Grenoble - Tribunal de commerce
Numéro de dossier2014B01566 2014B01566
Code greffe3801 3801
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 2135 entreprises du secteur "Autres activités récréatives et de loisirs" dans l'Isère (38)
Cartographie de CHALLENGE THE ROOM
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Explorer la cartographie interactive de l'entreprise CHALLENGE THE ROOM et découvrez les connexions qu'elle entretient avec d'autres entreprises et dirigeants influents.
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Vincent BAY assume maintenant la fonction de gérant.
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise CHALLENGE THE ROOM au format Acrobat PDF imprimable : Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise CHALLENGE THE ROOM, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, les 2 jugements, le siège social, le dirigeant actuel, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise CHALLENGE THE ROOM, les 2 derniers bilans simples comparés, la liste des 24 derniers évènements, l'analyse financière de 2017, et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de CHALLENGE THE ROOM (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
12,90€
Ajouté
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de CHALLENGE THE ROOM
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de CHALLENGE THE ROOM (Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé
Cession de parts Modification des statuts
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé
Cession de parts Modification des statuts
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Continuation de la société malgré les pertes
Ordonnance du président
Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Reconstitution des capitaux propres
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Modification des activités ou/ et de l'objet social
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Cession de parts
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social
Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Continuation de la société malgré les pertes
Acte sous seing privé - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Cession de parts
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Attestation de dépôt des fonds
Décision sur la modification du capital social - "Décision sur la modification du capital social"
Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Décision sur la modification du capital social Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société
Document
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce JAL - Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE GRENOBLE Le tribunal de commerce de Grenoble a rendu, les jugements suivants : Ouverture de liquidation judiciaire Jugement(s) du 15/04/2025 2021864690 CHALLENGE THE ROOM (25RJ248) 804 448 991 RCS Grenoble 7 rue Très Cloîtres 38000 Grenoble Conception, Creation, acquisition, exploitation, gestion, développement de toute marque, enseigne et autres signes distinctifs, concession du droit dutilisation de tout ou partie des droits lui appartenant dans le cadre de cont...
Annonce BODACC - Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée sur résolution du plan, date de cessation des paiements le 31 janvier 2025, désignant liquidateur Maître Roumezi Christophe 9 bis rue de New York 38000 Grenoble. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Annonce JAL - Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres
CHALLENGE THE ROOM Sociéte à responsabilité limitée Au capital de 25.000 euros Siège social : 7, rue Très Cloîtres 38000 Grenoble 804 448 991 RCS Grenoble Par AGM du 30/11/2020, Les Associés statuant dans le cadre de larticle L. 223-42 du Code de commerce, ont décidé de ne pas dissoudre la Société. Le dépôt légal sera effectué au greffe du Tribunal de commerce de Grenoble. Pour avis, le Représentant légal. (V6358273)
Annonce JAL - Plan de continuation / plan de redressement
GREFFE DU TRIBUNAL DU COMMERCE DE GRENOBLE Le tribunal de commerce de Grenoble a rendu en date du 06-04-2021, les jugements suivants : Adoption du plan de redressement 2021860238 CHALLENGE THE ROOM (19RJ320) 804 448 991 RCS Grenoble 7 rue Très Cloîtres, 38000 Grenoble Conception, Creation, acquisition, exploitation, gestion, développement de toute marque, enseigne et autres signes distinctifs, concession du droit dutilisation de tout ou partie des droits lui appartenant dans le cadre de contrat...
Annonce JAL - Plan de continuation / plan de redressement
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble JUGEMENT(S) DE PLAN DE REDRESSEMENT (Jugement(s) du 06/04/2021) CHALLENGE THE ROOM, 7 rue Très Cloîtres, 38000 Grenoble, RCS GRENOBLE 804448991. Conception, Creation, acquisition, exploitation, gestion, développement de toute marque, enseigne et autres signes distinctifs, concession du droit dutilisation de tout ou partie des droits lui appartenant dans le cadre de contrats de franchise, ou tout autre contrat, gestion et développement de réseaux de dis...
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Annonce BODACC - Jugement de plan de redressement
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Roumezi Christophe 9 bis rue de New York 38000 Grenoble
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Annonce JAL - Dépôt des créances salariales
AVIS DE DÉPÔT DÉTAT DE CRÉANCES SALARIALES Etude ROUMEZI Mandataire judiciaire 9 bis, rue de New York 38000 Grenoble Conformement à larticle L 625-1 du Code de Commerce et à larticle 120 du décret du 28 décembre 2005, Lensemble des relevés de créances salariales résultant dun contrat de travail a été déposé au Greffe pour les affaires suivantes : - 1391144L/N Redressement Judiciaire du 09/07/2019 SARL CHALLENGE THE ROOM 7 rue Très Cloîtres, 38000 Grenoble - La date de la présente publicité fait...
Annonce JAL - Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres
CHALLENGE THE ROOM Sociéte à responsabilité limitée Au capital de 25.000 euros Siège social : 7, rue Très Cloîtres 38000 Grenoble 804 448 991 RCS Grenoble Par AGM du 30/06/2020, Les Associés statuant dans le cadre de larticle L. 223-42 du Code de commerce, ont décidé de ne pas dissoudre la Société. Le dépôt légal sera effectué au greffe du Tribunal de commerce de Grenoble. Pour avis, le Représentant légal. (V6313884
Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 27 mai 2019, désignant mandataire judiciaire Maître Roumezi Christophe 9 bis rue de New York 38000 Grenoble. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à ladresse https://www.creditors-services.com.
Annonce BODACC - Modification de l'activité.
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
MOINDROT Daniel Alexandre nom d'usage : MOINDROT n'est plus gérant
Annonce BODACC - Modification du capital.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
Annonce BODACC - Modification du capital.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de l'administration.
MOINDROT Daniel Alexandre nom d'usage : MOINDROT devient gérant.
Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)
Societe.com vous propose les comptes de la société CHALLENGE THE ROOM en 2 formats distincts : - les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.
Document comptable Officiel numérisé
Comptes annuels complets : Simplifiés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)
Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise CHALLENGE THE ROOM sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2017. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2017 de l'entreprise CHALLENGE THE ROOM, qui peut être un bénéfice ou une perte.
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société CHALLENGE THE ROOM.
Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise CHALLENGE THE ROOM doit en date 31-12-2017. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
Les ratios financiers de la société CHALLENGE THE ROOM
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
Equilibre bilan
2017
2015
0
Capitalisation
-40,23 %
21,57 %
N/C
Endettement
-60,99 %
61,02 %
N/C
Fonds de roulement
-110800 EU
-24967 EU
N/C
Performance
Evolution de l'activité
162,66 %
N/C
N/C
Taux de VA
53,58 %
60,37 %
N/C
Rentabilité d'exploitation
-25,86 %
8,59 %
N/C
Rentabilité nette finale
-27,85 %
2,26 %
N/C
Capacité d'autofinancement
-23,63 %
8,30 %
N/C
Rentabilité financière
143,97 %
16,13 %
N/C
Coûts de production
Coûts du travail
78,10 %
51,27 %
N/C
Poids de la dette
Capacité de remboursement
N/C
1,03 ans
N/C
Coût de la dette
N/C
2,60 %
N/C
Taux d'intérêt moyen apparent
1,51 %
2,62 %
N/C
Gestion BFR
Poids du BFR global
-87,63 jours
-118,77 jours
N/C
Poids des stocks
0,00 jour
0,00 jour
N/C
Délai clients
114,94 jours
86,36 jours
N/C
Délai Fournisseurs
9,04 jours
10,80 jours
N/C
Liquidité
Liquidité immédiate
1,44 jours
97,25 jours
N/C
Pour aller plus loin :
Découvrez toutes les autres sociétés des dirigeants de CHALLENGE THE ROOM et tous les dirigeants liés. Cartographie des dirigeants
Analyse financière
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise. La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Plan de continuation / plan de redressementAnnonce JAL d'un événement du 21/09/2021
Extrait de jugement
09/04/2021
Jugement de plan de redressementAnnonce BODACC d'un événement du 09/04/2021
Clôturée
Jugement d'ouverture
12/07/2019
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireAnnonce BODACC d'un événement du 12/07/2019
Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.
CA médian en