31/12/2024Date de dernière modification des données de l'entreprise
Procédure collective
AucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
Publication des comptes
NonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
Taille de l'entreprise Année 2022
Grande Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
Effectif Année 2022
20 à 49 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
Score Extra-financier
Non calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Score Carbone
Non déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Présentation
CAISSE DE CREDIT MUTUEL BELFORT SUD est une Société coopérative exploitée sous forme de SARL qui est active depuis le 27/12/1996 (28 ans).
Établie à BAVILLIERS - 90800, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Autres intermédiations monétaires.
Greffe de BelfortTribunal de commerce Greffe de Belfort - Tribunal de commerce
Numéro de dossier2024B00747 2024B00747
Code greffe9001 9001
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 11 entreprises du secteur "Autres intermédiations monétaires" dans le Territoire-de-Belfort (90)
Cartographie de CAISSE DE CREDIT MUTUEL BELFORT SUD
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Explorer la cartographie interactive de l'entreprise CAISSE DE CREDIT MUTUEL BELFORT SUD et découvrez les connexions qu'elle entretient avec d'autres entreprises et dirigeants influents.
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
28 événements ont marqué le parcours de CAISSE DE CREDIT MUTUEL BELFORT SUD depuis 2004
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise CAISSE DE CREDIT MUTUEL BELFORT SUD au format Acrobat PDF imprimable : Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise CAISSE DE CREDIT MUTUEL BELFORT SUD, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 10 dirigeants actuels, les 14 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise CAISSE DE CREDIT MUTUEL BELFORT SUD, la liste des 20 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 10 établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de CAISSE DE CREDIT MUTUEL BELFORT SUD (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
9,90€
Ajouté
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de CAISSE DE CREDIT MUTUEL BELFORT SUD
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de CAISSE DE CREDIT MUTUEL BELFORT SUD (Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés
Document faisant reference a : Copie des statuts mis à jour
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés
Document faisant reference a : Copie des statuts mis à jour
Document faisant reference a : Copie des statuts mis à jour
Document faisant reference a : Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
Document faisant reference a : Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
Document faisant reference a : Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
Document faisant reference a : Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
Document faisant reference a : PV AG de désignation des administrateurs
Document faisant reference a : Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
Document faisant reference a : Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
Procès verbal de réunion commune au conseil d'administration et au conseil de surveillance - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement de vice-président du conseil de surveillance - Changement(s) d'administrateur(s)
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s) - Modification(s) relative(s) au conseil de surveillance - Modifications relatives au conseil d'administration
Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
Changement(s) d'administrateur(s) - Déclaration de modification du conseil d'administration
Document
Document
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Document
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Fin de mandat d'administrateur
Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s)
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s)
Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s) - Modification de l'article 9 C des Statuts
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s) - Modification de l'article 9 C des Statuts
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Modifications relatives au conseil d'administration - Modification des statuts - Mandat M. MASSON - Mandat M. MIGEON
Procès-verbal du conseil d'administration
Transfert du siège .
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Modifications relatives au conseil d'administration - Modification de l'article 2 D C des statuts
Procès-verbal d'assemblée - Divers
DEMISSION ET ELECTION CONSEILLERS
Procès-verbal du conseil de surveillance - Divers
CHANGEMENT PRESIDENT C.S.
Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Conversion du capital en euros
Acte sous seing privé
Constitution
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce JAL - Convocation aux assemblées
2025/02/020 CONVOCATION CAISSE DE CREDIT MUTUEL BELFORT SUD Les sociétaires sont informés que les assemblees générales de la Caisse de Crédit Mutuel ci-dessus sont convoquées par le conseil dadministration : 1) En Assemblée Générale Extraordinaire le MARDI 04 MARS 2025 à 18h00 au siège de la caisse avec lordre du jour suivant : 01 Bienvenue, ouverture de lassemblée générale, Constitution du bureau. 02 Adoption des statuts types révisés. 03 Pouvoirs pour les formalités. 04 Clôture de lAssemblée ...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président du conseil d'administration : CHASSEPORT Xavier, Sébastien ; Vice-président du conseil d'administration, Administrateur : COURTOT Isabelle ; Administrateur : RASATAVOHARY Gabriel Zo-Hasina ; Administrateur : CHANE Catherine ; Administrateur : BONACINA Serge ; Président du conseil de surveillance : THOUVEREZ Gérard ; Administrateur : JOLY Brigitte ; Administrateur : MAJERUS Daniel ; Vice-président du conseil de surveillance, Conseiller : PORTIER Pascal ; Conseiller : DURGUN Aynur ; Cons...
Annonce JAL - Convocation aux assemblées
2024/02/134 CONVOCATION CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL BELFORT SUD Les sociétaires sont informés que lassemblee générale de la Caisse de Crédit Mutuel ci-dessus est convoquée par le Conseil dAdministration. LAssemblée se tiendra le JEUDI 21 MARS 2024 et à 18 h 30 heures à ladresse suivante : Salle Jean Moulin Place Jean Moulin 90800 BAVILLIERS Avec lordre du jour suivant : 01 Bienvenue, ouverture de lassemblée, Constitution du bureau 02 Compte-rendu dactivité 03 Présentation du bilan et du compte de r...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président du conseil d'administration : BONACINA Serge ; Vice-président du conseil d'administration : CHASSEPORT Xavier, Sébastien ; Administrateur : FIMBEL Jean-Pierre ; Administrateur : LAVOCAT Patricia, Jeanne, Adèle ; Administrateur : RASATAVOHARY Gabriel Zo-Hasina ; Administrateur : COURTOT Isabelle ; Administrateur : CHANE Catherine ; Président du conseil de surveillance : THOUVEREZ Gérard ; Vice-président du conseil de surveillance, Conseiller : PORTIER Pascal ; Conseiller : DURGUN Aynur ...
Annonce JAL - Convocation aux assemblées
2023/02/061 CONVOCATION CAISSE DE CRÉDIT BELFORT SUD Les sociétaires sont informés que les assemblees générales de la Caisse de Crédit Mutuel ci-dessus sont convoquées par le conseil dadministration : 1) En Assemblée Générale Extraordinaire le MERCREDI 08 MARS 2023 à 17: 00 au siège de la caisse avec lordre du jour suivant : 01 Bienvenue, ouverture de lassemblée générale, Constitution du bureau. 02 Adoption des statuts types révisés. 03 Pouvoirs pour les formalités. 04 Clôture de lAssemblée Gén...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président du conseil d'administration : BONACINA Serge ; Vice-président du conseil d'administration : CHASSEPORT Xavier, Sébastien ; Administrateur : FIMBEL Jean-Pierre ; Président du conseil de surveillance : CHAUVEAU Pierre-Yves ; Administrateur : LAVOCAT Patricia, Jeanne, Adèle ; Administrateur : RASATAVOHARY Gabriel Zo-Hasina ; Administrateur : COURTOT Isabelle ; Vice-président du conseil de surveillance : THOUVEREZ Gérard ; Conseiller : PORTIER Pascal ; Conseiller : DURGUN Aynur ; Conseille...
Annonce JAL - Convocation aux assemblées
2021/01/110 CONVOCATION CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE BELFORT SUD Les sociétaires sont informés que les Assemblees Générales de la Caisse de Crédit Mutuel ci-dessus sont convoquées par le Conseil dAdministration au siège de la caisse et se tiendront à huis clos conformément aux dispositions légales et réglementaires en vigueur. Si vous désirez suivre ces Assemblées Générales, nous vous proposons une retransmission audio et vidéo de la séance depuis votre espace de banque à distance. Les modalités d...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président du conseil d'administration : BONACINA Serge ; Vice-président du conseil d'administration : CHASSEPORT Xavier, Sébastien ; Administrateur : COURTOT Catherine ; Administrateur : FIMBEL Jean-Pierre ; Président du conseil de surveillance : CHAUVEAU Pierre-Yves ; Administrateur : LAVOCAT Patricia, Jeanne, Adèle ; Administrateur : GALLINO Ennio ; Vice-président du conseil de surveillance : VALOT Marie-Christine ; Conseiller : THOUVEREZ Gérard ; Conseiller : PORTIER Pascal
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président du conseil d'administration : BONACINA Serge ; Vice-président du conseil d'administration : THIEBAUT-GEORGES Bernard ; Vice-président du conseil d'administration : CHASSEPORT Xavier, Sébastien ; Administrateur : COURTOT Catherine ; Administrateur : FIMBEL Jean-Pierre ; Président du conseil de surveillance : CHAUVEAU Pierre-Yves ; Administrateur : GALLINO Ennio ; Vice-président du conseil de surveillance : VALOT Marie-Christine ; Conseiller : LALLOZ Gérard ; Conseiller : THOUVEREZ Gérar...
Annonce JAL - Convocation aux assemblées
CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL BELFORT-SUD CONVOCATION ASSEMBLÉE GÉNÉRALE Les sociétaires sont convies à lassemblée générale ordinaire de la caisse ci-dessus qui est convoquée par le conseil dadministration à la date suivante : le 20 mars 2020 à 18 h 30, Parc des Expositions lAtraxion, ZAC des Prés, 90400 Andelnans. Ordre du jour de la réunion : 1. Bienvenue, ouverture de lassemblée, constitution du bureau. 2. Compte rendu dactivité. 3. Présentation du bilan et du compte de résultat. 4. Rapport du con...
Annonce JAL - Convocation aux assemblées
CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL DE BELFORT-SUD Sociéte coopérative à responsabilité statutairement limitée à capital variable Siège social : 47, Grande Rue François-Mitterrand 90800 Bavilliers RCS de 778705087 MODIFICATION DE LA PRÉCÉDENTE CONVOCATION Mesdames, Messieurs les Sociétaires sont informés quen raison des mesures de confinement liées à la propagation du virus COVID-19, lassemblée générale ordinaire, initialement convoquée pour le 20 mars 2020, est reportée au 28 mai 2020 à 17 h 30. Lordre du...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président du conseil d'administration : BONACINA Serge ; Administrateur : COURTOT Catherine ; Administrateur : FIMBEL Jean-Pierre ; Vice-président du conseil d'administration : THIEBAUT-GEORGES Bernard ; Administrateur : CHASSEPORT Xavier, Sébastien ; Administrateur : GALLINO Ennio ; Président du conseil de surveillance : CHAUVEAU Pierre-Yves ; Vice-président du conseil de surveillance : VALOT Marie-Christine ; Conseiller : LALLOZ Gérard ; Conseiller : THOUVEREZ Gérard ; Conseiller : PORTIER Pas...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président du conseil d'administration : BONACINA Serge ; Vice-président du conseil d'administration : THIEBAUT-GEORGES Bernard ; Administrateur : GALLINO Ennio ; Administrateur : COURTOT Catherine né(e) BOUCHER ; Administrateur : FIMBEL Jean-Pierre ; Administrateur : CHASSEPORT Xavier, Sébastien ; Président du conseil de surveillance : CHAUVEAU Pierre-Yves ; Vice-président du conseil de surveillance : VALOT Marie-Christine né(e) MAURANT ; Conseiller : LALLOZ Gérard ; Conseiller : BOGNER Claude ;...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président du conseil d'administration : BONACINA Serge ; Vice-président du conseil d'administration : THIEBAUT-GEORGES Bernard ; Administrateur : GALLINO Ennio ; Administrateur : MATHEAUD Guy ; Administrateur : COURTOT Catherine né(e) BOUCHER ; Administrateur : FIMBEL Jean-Pierre ; Président du conseil de surveillance : CHAUVEAU Pierre-Yves ; Vice-président du conseil de surveillance : VALOT Marie-Christine né(e) MAURANT ; Conseiller : LALLOZ Gérard ; Conseiller : BOGNER Claude ; Conseiller : AR...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président du conseil d'administration : BONACINA Serge ; Vice-président du conseil d'administration : THIEBAUT-GEORGES Bernard ; Administrateur : GALLINO Ennio ; Administrateur : MATHEAUD Guy ; Administrateur : COURTOT Catherine né(e) BOUCHER ; Administrateur : FIMBEL Jean-Pierre ; Président du conseil de surveillance : CHAUVEAU Pierre-Yves ; Vice-président du conseil de surveillance : VALOT Marie-Christine né(e) MAURANT ; Conseiller : BOHLER Rodolphe ; Conseiller : LALLOZ Gérard ; Conseiller : ...
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président du conseil d'administration : BONACINA Serge ; Vice-président du conseil d'administration : THIEBAUT-GEORGES Bernard ; Administrateur : GALLINO Ennio ; Administrateur : MATHEAUD Guy ; Administrateur : COURTOT Catherine né(e) BOUCHER ; Administrateur : FIMBEL Jean-Pierre ; Président du conseil de surveillance : CHAUVEAU Pierre-Yves ; Vice-président du conseil de surveillance : VALOT Marie-Christine né(e) MAURANT ; Conseiller : BOHLER Rodolphe ; Conseiller : LALLOZ Gérard
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président du Conseil d'Administration : FIMBEL Jean, Pierre Administrateur : GALLINO Ennio Administrateur : MATHEAUD Guy Administrateur : COURTOT Catherine né(e) BOUCHER Administrateur : CHAUVEAU Pierre-Yves Président du Conseil de Surveillance : BOHLER Rodolphe Vice-Président du Conseil de Surveillance : LALLOZ Gerard
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président du Conseil d'Administration : FIMBEL Jean, Pierre Vice-président du conseil d'administration : BONACINA Serge Administrateur : GALLINO Ennio Administrateur : MATHEAUD Guy Président du Conseil de Surveillance : BOHLER Rodolphe Vice-Président du Conseil de Surveillance : LALLOZ Gerard Administrateur : COURTOT Catherine né(e) BOUCHER
Annonce BODACC - Transfert du siège social
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président du Conseil d'Administration : THIEBAUT-GEORGES BernardVice-Président : FIMBEL Jean Pierre. Administrateur : BONACINA Serge. Administrateur : GALLINO Ennio. Administrateur : MATHEAUD Guy. Président du Conseil de Surveillance : BOHLER Rodolphe. Vice-Président du Conseil de Surveillance : LALLOZ Gerard. Administrateur : COURTOT Catherine né(e) BOUCHER.
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Chiffres clés de CAISSE DE CREDIT MUTUEL BELFORT SUD
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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