C & A FRANCE

26 février 2024

• Radiation du RCS Metz le 26/02/2024 avec effet au 08/11/2021

01 juillet 2022

• Radiation du RCS Nevers le 01/07/2022 avec effet au 08/11/2021

22 juin 2022

• Radiation du RCS Epinal le 22/06/2022 avec effet au 08/11/2021

03 mars 2022

• Transfert du siège social à compter du 01/07/2021 : Ancienne adresse : 122 rue de Rivoli 75001 Paris Nouvelle adresse : 8-14 avenue de l'Arche - ZAC DANTON 92400 Courbevoie

10 février 2022

• Cette entreprise précédemment inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux a été rattachée depuis le 01 janvier 2022 au Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne par le décret n° 2021-1517 du 23 novembre 2021.

07 octobre 2021

• suite à la notification du greffier de Nanterre, régularisation de l'adresse du siège social il fallait lire 8/14 av de l'Arche - ZAC Danton - 92400 Courbevoie et non pas 122 rue de Rivoli - 75001 Paris en effet, un transfert était en cours dans le ressort du 92

23 septembre 2021

• Transfert du siège social à compter du 01/07/2021 : Ancienne adresse : 122 rue de Rivoli 75001 Paris 01 Nouvelle adresse : 8-14 avenue de l'Arche 92400 Courbevoie

09 septembre 2021

• RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL OU LA SOCIETE EST IMMATRICULEE A TITRE SECONDAIRE, A COMPTER DU 31-12-2020
• Radiation du RCS Périgueux le 09/09/2021 avec effet au 31/12/2020

09 mars 2021

• RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, A COMPTER DU 31-08-2020

21 janvier 2021

• Radiation du RCS FREJUS le 21/01/2021 avec effet au 29/02/2020

18 janvier 2021

• Radiation du RCS Bayonne le 18/01/2021 avec effet au 29/04/2020

15 janvier 2020

• Radiation du RCS le 15/01/2020 avec effet au 31/12/2019

28 mars 2019

• Radiation du RCS le 28/03/2019 avec effet au 31/10/2018
• Radiation du RCS le 28/03/2019 avec effet au 30/10/2018 Cessation de toute activité commerciale dans le ressort du greffe du tribunal de commerce de Quimper.

11 janvier 2019

• Modification d'office dans le libellé d'une ou plusieurs adresses déclarées résultant d'une décision de l'autorité administrative compétente (art. R123-126 alinéa 2 du code de commerce) concernant : Etablissement principal - Ancienne adresse: Ctre Cial Régional d'Evry 2 91000 EVRY, Nouvelle adresse: Ctre Cial Régional d'Evry 2 91000 EVRY COURCOURONNES.
• Modification d'office dans le libellé d'une ou plusieurs adresses déclarées résultant d'une décision de l'autorité administrative compétente (art. R123-126 alinéa 2 du code de commerce) concernant : Etablissement complémentaire - Ancienne adresse: 44/50 AVE DUTARTRE CTR CIAL LE CHESNAY PARLY II 78150 LE CHESNAY, Nouvelle adresse: 44/50 AVE DUTARTRE CTR CIAL LE CHESNAY PARLY II LE CHESNAY 78150 LE CHESNAY ROCQUENCOURT.

25 septembre 2018

• Radiation du RCS le 25/09/2018 avec effet au 31/07/2017

28 mai 2018

• Radiation du RCS le 28/05/2018 avec effet au 27/07/2017 Radiation d'une inscription secondaire - N'est plus immatriculée dans notre ressort - Fonds supprimé

24 août 2015

• Ouverture de l'établissement complémentaire situé rue de l'Abbaye 76210 Gruchet-le-Valasse à compter du 01/09/2015

12 janvier 2015

• PRECISION SUR LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL dernier jour du mois de février
• PRECISION SUR LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL dernier jour du mois de février

28 mars 2014

• Fermeture d'un établissement secondaire sis 35 Boulevard Saint Assiscle el Centre Del Mondo 66000 PERPIGNAN à compter du 27/03/2014

03 décembre 2012

• Erreur sur l'adresse lors de la déclaration faite au CFE

10 novembre 2010

• Fusion - L236-1 à compter du 01/07/2010 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : MARCA FRANCE, Société en nom collectif (SNC), 122 rue de Rivoli 75001 Paris 01 (RCS PARIS (7501) 401 673 785)

09 septembre 2010

• FUSION AVEC EFFET AU 01/07/2010
• FUSION AVEC EFFET AU 01/07/2010

03 septembre 2010

• SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION MARCA FRANCE FORME JURIDIQUE Société en nom collectif SIEGE SOCIAL 122 rue de Rivoli 75001 Paris RCS 401 673 785 R.C.S. Paris
• SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION MARCA FRANCE FORME JURIDIQUE Société en nom collectif SIEGE SOCIAL 122 rue de Rivoli 75001 Paris RCS 401 673 785 R.C.S. Paris

02 septembre 2010

• Immatriculation principale dans le ressort du Gtc de Paris sous la réf 1966 B 05127.

16 août 2010

• : Fusion/absorption de la société MARCA FRANCE, SNC, 122 rue de Rivoli - 75001 PARIS, RCS PARIS 401.673.785.

12 août 2010

• Historique : *** Immatriculation suite à fusion / absorption entre C&A et MARCA FRANCE en date du 30 .06.2010

06 août 2010

• Suite à fusion absorption, la société marca france est absorbée par la société c&a France à compter du 01/07/2010.

01 juillet 2010

• Observations concernant l'établissement situé Zone Industrielle des Ayvelles 08000 Villers-Semeuse : Fusion absorption entre C & A FRANCE et SNC MARCA FRANCE en date du 30/06/2010
• Observations concernant l'établissement situé aven ue Descartes Centre commercial 60000 Beauvais : Cr éation suite à fusion-absorption de la Sté MARCA F RANCE (RCS PARIS 401.673.785)

01 janvier 2009

• En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Béthune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Arras. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Arras décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
• : Le Tribunal de Commerce de Calais a été rattaché au Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.
• Greffe précédent : 6203 (CALAIS).

28 mars 2007

• Par suite d'une modification de compétence (Décret n 88-38 du 13/01/1988), cette entreprise immatriculée au Greffe du Tribunal de Commerce de LILLE était précédemment immatriculée au Greffe du Tribunal de ROUBAIX TOURCOING
• Par suite d'une modification de compétence (Décret n 88-38 du 13/01/1988), cette entreprise immatriculée au Greffe du Tribunal de Commerce de LILLE était précédemment immatriculée au Greffe du Tribunal de ROUBAIX TOURCOING

27 février 2007

• Observations concernant l'établissement situé Cent re Commercial Régional Villeneuve 2 59650 Villeneu ve-d'Ascq : Par suite d'une modification de compét ence, (Décret N° 88-38 du 13/01/1988) cet établiss ement immatriculé au Greffe du Tribunal de Commerc e de LILLE était précédemment immatriculé au Greff e du Tribunal de Commerce de ROUBAIX TOURCOING.

22 avril 2002

• Historique des observations depuis le 22/04/2002 : immatriculation principale effectuée au greffe du tribunal de commerce de PARIS (66B5127)

01 janvier 2002

• CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFIER DU TRIBUNAL DE COMMERCE EN APPLICATION DU DECRET N°2001-474 DU 30 MAI 2001
• CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFIER DU TRIBUNAL DE COMMERCE EN APPLICATION DU DECRET N°2001-474 DU 30 MAI 2001

28 janvier 2000

• TRANSFERT DU SIEGE ANCIEN : 41 AVENUE GAMBETTA 92401 COURBEVOIE NOUVEAU : 122 RUE DE RIVOLI 75001 PARIS RCS PARIS 66 B 5127 Date d'effet : 13/12/1999

20 décembre 1999

• (Divers) TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL : ANCIENNEMENT : 41 AVE GAMBETTA 92400 COURBEVOIE ACTUELLEMENT : 122 RUE DE RIVOLI 75001 PARIS Date d'effet : 13/12/1999
• Notification intergreffe MO Siège social transfère de : 41 avenue Gambetta - 92400 Courbevoie (Rcs nanterre) à : 122 rue de Rivoli - 75001 Paris (Rcs Paris) à compter du 13/12/99
• SUIVANT NOTIFICATION DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS EN DATE DU 13.12.99 : ANCIENNE ADRESSE : 92400 COURBEVOIE, 41 AV GAMBETTA NOUVELLE ADRESSE : 75001 PARIS, 122 R DE RIVOLI

20 août 1990

• CHANGEMENT DE DENOMINATION NOUVELLE : C ET A FRANCE SIGLE : C ET A FRANCE A COMPTER DU 20/03/90

29 juin 1990

• NOUVELLE DENOMINATION DE LA STE : C & A FRANCE (ANCIENNEMENT BRENNINKMEIJER ET CIE)

10 octobre 1989

• Historique des observations RCS : -IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUEE AU RCS DE PARIS. -Nom Commercial : C & A FRANCE

01 avril 1986

• Création

23 janvier 1986

• Historique : - IMMATRICULATION PRINCIPAL AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS. - ANCIENNE DENO MINATION : BRENNINKMEIJER ET COMPAGNIE - ANCIEN SI EGE SOCIAL : 41 AVENUE GAMBETTA 92400 COURBEVOIE ( GTC DE NANTERRE).

02 avril 1980

• Historique des observations depuis le 02/04/1980 : NOTIFICATION GREFFE T.C. NANTERRE EN DATE DU 20.3. 1990 CHANGEMENT DENOMINATION : ANCIENNE : BRENNINKMELJER & CIE NOUVELLE : C & A -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-= NOTIFICATION DU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS TRANSFERT DU SIEGE ANCIEN SIEGE : COURBEVOIE 92400 - 41 AVENUE GAMBETTA

10 mai 1979

• Historique des observations depuis le 10/05/1979 : - IMMATRICULATION A TITRE PRINCIPAL AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

NC

• Observations concernant l'établissement situé 20 rue d'Isly Lot 14, Centre Cial les 3 Soleils 35000 Rennes : Observation depuis le 10/05/1979 : - ACQUIS AU PRIX STIPULE DE 950 000,00 FRANCS DE LA SA VETEMENTS CHEMIN, RCS RENNES B 315 359 968.

NC

• - Date de début d'activité : 01/09/1978.

NC

• - Date de début d'activité : 05/09/1979.

NC

• mention du 10/08/2016 : en application de l'article R.123-96 du Code de Commerce, l'activité : ouvrages en métaux précieux est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute par l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R.123-100 du Code de Commerce.

NC

• DECLARATION MODIFICATIVE du 27 Novembre 1998 Suppression de l'établissement secondaire sis LE VIVARAIS 39 bis Bd Vivier Merle 69003 LYON C & A (Bureaux) à compter du 01/11/98 - Délocalisation bureaux au siège.

NC

• - codes statistiques attribués par l'insee SIRET = 662 051 275 01043 APE = 4751Z

NC

• (Ancienne dénomination sociale : BRENNINKMEIJER ET COMPAGNIE)

NC

• RCS PARIS 66 B 5127 LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 200 000 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 30 489 803.45 EUR

NC

• - Date de début d'activité dans le ressort : 01/07/2010.

NC

• PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 01/07/2010.

NC

• Société ayant participé à la fusion par voie d'absorption entre la Société C & A FRANCE et la SNC MARCA FRANCE en date du 30 juin 2010

NC

• Immatriculation principale au TC de Nanterre sous le 80 B 8886

NC

• Numéro de gestion au Rcs Paris 66 B 5127