ATOS SE

Active Plan de sauvegarde

SIREN323 623 603
SIRET DU SIEGE SOCIAL323 623 603 00442
TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR52323623603

DATE DE CREATION02 mars 1982
CODE NAF ou APE7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright
FORME JURIDIQUESociété européenne
DIRIGEANTSPhilippe SALLE + 11 autres dirigeants

ADRESSE80 QUAI VOLTAIRE RIVER OUEST, 95870 BEZONS France
SOURCES D'INFORMATION
RCSInseeRNE

Récapitulatif

Dernière modification le
18/04/2025
Procédure collective
Plan de sauvegarde
Solvabilité
Voir l'analyse
Publication des comptes Année 2023
Oui
Taille de l'entreprise Année 2023
Grande
Effectif Année 2023
Non précisé
Score Extra-financier Année 2022
E
Score Carbone
Non déposé

Présentation

ATOS SE est une Société européenne qui est active depuis le 02/03/1982 (43 ans).

Établie à BEZONS - 95870, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright.

Philippe SALLE , Hildegard MULLER et Joanna DZIUBAK sont dirigeants de l'entreprise.

Légal

Numéro SIREN323623603
Numéro SIRET du siège32362360300442
Numéro TVA intracommunautaireFR52323623603
Numéro RCSPontoise B 323623603

Date de création02 mars 1982
Forme juridiqueSociété européenne
Noms commerciauxATOS SE
Adresse postale80 QUAI VOLTAIRE RIVER OUEST, 95870 BEZONS France
Téléphone
Afficher le numéro

Activité (Code NAF ou APE)Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright (7740Z)
Activité principale déclaréeTraitement de l'information, conseil, assistance.
Convention collective déduiteCommerce détail et gros à prédominance alimentaire (2216)

Capital social 17903597,96 €
Chiffre d'affaires 2023117960000,00 €
Statut RCSInscriteDepuis le 02 mars 1982
Statut INSEEInscriteDepuis le 01 janvier 1982
Statut RNEInscriteDepuis le 05 octobre 2010
Observations RNE
31 octobre 2024
Plan de sauvegarde accélérée, durée : 96 mois, commissaire à l'exécution du plan Ajrs mission conduite par Me Thibaut Martinat 3 ave de Madrid 92200 NEUILLY SUR SEINE, Jugement Tribunal de Commerce de NANTERRE en date du 24/10/2024.
25 septembre 2024
Jugement du Tribunal de Commerce de NANTERRE en date du 17/09/2024 : prorogation du délai de la procédure de sauvegarde accélérée pour une période de 2 mois
29 août 2024
Le Tribunal de Commerce de Nanterre a prononcé en date du 23/07/2024 l'ouverture d'une procédure de sauvegarde accélérée sous le numéro de procédure 2024J872, Administrateur judiciaire SELARL FHB Mission conduite par Me Hélène BOURBOULOUX 176, avenue Charles de Gaulle 92200 Neuilly-sur-Seine et la SELARL AJRS Mission conduite par Me Thibaut MARTINAT 3, avenue de Madrid 92200 Neuilly sur Seine, avec les pouvoirs : surveillance. Mandataire judiciaire SELARL C. Basse Mission conduite par Me Christophe Basse 171, avenue Charles de Gaulle 92200 Neuilly sur Seine et Alliance Mission conduite par Me GURVAN Ollu 29 boulevard du Sud Est 92000 Nanterre..Les déclarations de créances sont à déposer au Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
07 juin 2013
- Société déjà constituée sous la forme juridique de "SA" et s'est transformée en Société Européenne par inscription au RCS le 08/01/2013
05 octobre 2010
La société ne conserve aucune activité à son ancien siège Transfert du siège et de l'établissement principal depuis le Greffe de Nanterre -depuis 22 avril 1997 au 31 août 2010- vers le Greffe de Pontoise, à compter du 1er septembre 2010. La société ne conserve aucune activité à son ancien siège.
28 août 2000
Fusion absorption de la société financière corrélation (Rcs Nanterre b 348880378) en date du 30/06/2000
02 septembre 1997
Fusion absorption des sociétés : Sligos (Rcs Nanterre b 709 809 578) et Marben (Rcs Paris b 300 558 640) à compter du 30 juin 1997 -
31 août 1995
Société ayant participé à la fusion : - société c t l, Rcs Paris b950 039 644 -
10 mars 1994
Société ayant participé à la fusion : Axima sa - Rcs b320401706 - télématique n1 - Rcs B338508799--

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Retrouvez la liste des 59 entreprises du secteur "Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright" dans le Val-d'Oise (95)

Cartographie d'ATOS SE

Réseau de l'entreprise

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Depuis le 02-07-2020
ATOS PARTICIPATION 2
- SIREN552149502
Administrateur
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Entreprises liées

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Établissements

Historique d'ATOS SE

73 événements depuis 2003

jeudi 18 avril 2025
- Philippe SALLE devient le nouveau directeur général.
- Hildegard MULLER et Joanna Dziubak succèdent à Astrid STANGE, Alain CROZIER, Philippe SALLE, Monika MAURER, Mandy METTEN, Jean-Pierre MUSTIER et Katrina HOPKINS en tant qu'administrateur.
lundi 18 février 2025
- Jean-Pierre MUSTIER accède au poste d'administrateur.
mercredi 06 février 2025
- Cristina SUAREZ ANTONA succède à Paul SALEH en tant qu'administrateur.

...

Historique

73 événements ont marqué le parcours d'ATOS SE depuis 2003

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise ATOS SE au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise ATOS SE, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, les 4 jugements, le siège social, les 12 dirigeants actuels, les 58 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise ATOS SE, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 191 derniers évènements, l'analyse financière de 2023, et des informations supplémentaires sur les 30 derniers établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
	27/042025	Rapport Complet Officiel & Solvabilité de ATOS SE (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)	12,90€	Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de ATOS SE

Étude de Solvabilité
	27/042025	Étude de solvabilité de ATOS SE (Notation financière, risque de défaillance, ...)	5,90€	Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
	07/022025	Statut mis a jour
	15/062016	Décision(s) - Statuts constitutifs Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
	07/022025	Document faisant reference a : Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
	07/022025	Document faisant reference a : PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
	07/022025	Statut mis a jour
Afficher les 275 actes
	16/042025	Document faisant reference a : PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
	16/042025	Document faisant reference a : PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
	16/042025	Document faisant reference a : PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
	16/042025	Document faisant reference a : PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
	16/042025	Statut mis a jour
	22/102024	Document
	21/082024	Document
	08/082024	Document
	31/072024	Document
	31/072024	Document
	23/072024	Document
	28/062024	Document
	03/062024	Document
	22/052024	Document
	29/032024	Document
	29/122023	Document
	29/122023	Document
	23/112023	Document
	24/102023	Document
	14/092023	Document
	14/092023	Document
	28/072023	Document
	28/072023	Document
	26/072023	Document
	06/072023	Document
	07/122022	Décision(s) - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
	26/102022	Extrait de procès-verbal du conseil d'administration Changement(s) d'administrateur(s)
	07/092022	Extrait de procès-verbal Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) - Nomination de directeur général
	02/092022	Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte Nomination(s) d'administrateur(s)
	01/092022	Décision(s) - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
	01/092022	Décision(s) - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
	01/092022	Décision(s) - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
	08/082022	Acte Document
	19/072022	Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte Délégation de compétence au Conseil d'administration
	06/052022	Statuts mis à jour - Décision(s) Augmentation du capital social
	18/032022	Extrait de procès-verbal du conseil d'administration Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
	26/012022	Décision(s) - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) - Changement de directeur général
	16/092021	Procès-verbal d'assemblée générale Autorisation à donner au Conseil d'administration à l'effet de procéder à l'attribution gratuite d'actions
	25/062021	Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour Divers - Autorisation à donner au Conseil d'administration à l'effet de réduire le capital social - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Renouvellement de mandat
	25/062021	Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour Divers - Autorisation à donner au Conseil d'administration à l'effet de réduire le capital social - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Renouvellement de mandat
	21/052021	Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Nomination(s) d'administrateur(s)
	22/092020	Statuts mis à jour - Décision(s) Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social
	22/092020	Statuts mis à jour - Décision(s) Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social
	28/082020	Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte Fin mandat de commissaire aux comptes suppléant
	13/082020	Extrait de procès-verbal du conseil d'administration Démission(s) d'administrateur(s)
	03/082020	Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour Modification(s) statutaire(s) - Réduction du capital social
	03/082020	Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour Modification(s) statutaire(s) - Réduction du capital social
	03/082020	Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour Réduction du capital social - Modification(s) statutaire(s)
	17/062020	Extrait de procès-verbal du conseil d'administration Changement(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)
	17/062020	Extrait de procès-verbal du conseil d'administration Nomination(s) d'administrateur(s) - Changement(s) d'administrateur(s)
	28/012020	Document
	26/122019	Extrait de procès-verbal du conseil d'administration Changement de président du conseil d'administration et directeur général
	16/122019	Document
	05/122019	Extrait de procès-verbal d'assemblée Divers
	03/102019	Statuts mis à jour - Décision(s) du président Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
	03/102019	Statuts mis à jour - Décision(s) du président Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social
	08/072019	Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte Démission(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s) - Changement(s) d'administrateur(s)
	05/062019	Décision(s) - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
	04/062019	Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour autorisation donnée au conseil d'administration à l'effet de reduire le capital social - Modification(s) statutaire(s) - autorisation donnée au conseil d'administration à l'effet d'augmenter le capital social
	04/062019	Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour Modification(s) statutaire(s) - autorisation donnée au conseil d'administration à l'effet d'augmenter le capital social - autorisation donnée au conseil d'administration à l'effet de reduire le capital social
	04/062019	Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour autorisation donnée au conseil d'administration à l'effet d'augmenter le capital social - autorisation donnée au conseil d'administration à l'effet de reduire le capital social - Modification(s) statutaire(s)
	03/062019	Extrait de procès-verbal du conseil d'administration Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
	02/052019	Décision(s) du président - Statuts mis à jour Augmentation du capital social
	22/022019	Décision(s) du président - Statuts mis à jour Augmentation du capital social
	24/082018	Décision(s) du président - Statuts mis à jour Augmentation du capital social
	02/082018	Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte autorisation donnée au conseil d'administration à l'effet de procéder à l'attribution gratuite d'actions aux salariés et aux mandataires sociaux de la sté et/ou des stés qui lui sont liées
	06/072018	Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour Démission de commissaire aux comptes suppléant
	20/062018	Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour Modification(s) statutaire(s) - Autorisation donnée au C.A. à l'effet de réduire le capital social par annulation d'actions
	20/062018	Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour Modification(s) statutaire(s) - Autorisation donnée au C.A. à l'effet de réduire le capital social par annulation d'actions
	20/062018	Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour Modification(s) statutaire(s) - Autorisation donnée au C.A. à l'effet de réduire le capital social par annulation d'actions
	19/052018	Décision(s) - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
	09/042018	Extrait de procès-verbal du conseil d'administration Nomination(s) d'administrateur(s)
	17/032018	Décision(s) du président - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
	07/112017	Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour Augmentation du capital social
	08/092017	Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Autorisation donnée au Conseil d'administration sur attribution d'actions
	14/082017	Décision(s) du président - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
	22/062017	Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte Modification(s) statutaire(s) - Divers
	22/062017	Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour Modification(s) statutaire(s) - Divers
	22/062017	Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour Divers - Modification(s) statutaire(s)
	17/052017	Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour Augmentation du capital social
	09/052017	Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour Modification(s) statutaire(s)
	26/042017	Décision(s) du président - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
	24/022017	Décision(s) - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
	02/112016	Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour Augmentation du capital social
	08/092016	Décision(s) du président - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
	22/062016	Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte 13 ème résolution délégation de compétence à donner au conseil d'administration.....20 ème resolution autorisation donnée au conseil d aministration ....... - Réduction du capital social
	22/062016	Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte Réduction du capital social - 13 ème résolution délégation de compétence à donner au conseil d'administration.....20 ème resolution autorisation donnée au conseil d aministration .......
	15/062016	Décision(s) - Statuts constitutifs Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
	03/022016	Décision(s) du président - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
	26/112015	Décision(s) du président - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
	08/092015	Décision(s) du président - Statuts mis à jour Augmentation du capital social
	19/062015	Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour Autorisation donnée au conseil d'administration à l'effet de réduire le capital social par annulation d'actions auto-détenues - Modification(s) statutaire(s) - Modification de l'article 33, 25 et 28 - Délégation de compétence au conseil d'administration à l'effet d'augmenter le capital de la société avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit des salariés de la société et des sociétés qui lui sont liées
	19/062015	Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour Délégation de compétence au conseil d'administration à l'effet d'augmenter le capital de la société avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit des salariés de la société et des sociétés qui lui sont liées - Modification de l'article 33, 25 et 28 - Modification(s) statutaire(s) - Autorisation donnée au conseil d'administration à l'effet de réduire le capital social par annulation d'actions auto-détenues
	19/062015	Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour Autorisation donnée au conseil d'administration à l'effet de réduire le capital social par annulation d'actions auto-détenues - Délégation de compétence au conseil d'administration à l'effet d'augmenter le capital de la société avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit des salariés de la société et des sociétés qui lui sont liées - Modification de l'article 33, 25 et 28 - Modification(s) statutaire(s)
	05/062015	Extrait de procès-verbal du conseil d'administration Démission(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)
	05/062015	Extrait de procès-verbal du conseil d'administration Démission(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)
	05/052015	Décision(s) du président - Statuts mis à jour Augmentation du capital social
	18/022015	Décision(s) - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
	07/112014	Décision(s) du président - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
	09/102014	Décision(s) - Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal du conseil d'administration Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s) - Fin de mandat d'administrateur
	09/102014	Extrait de procès-verbal du conseil d'administration - Décision(s) - Statuts mis à jour Fin de mandat d'administrateur - Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
	09/092014	Ordonnance du président Mrs Thierry BELLOT & Dominique LEVEQUE
	27/082014	Décision(s) du président - Statuts mis à jour Augmentation du capital social
	27/062014	Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour Modification(s) statutaire(s)
	27/062014	Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour Modification(s) statutaire(s)
	27/062014	Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour Modification(s) statutaire(s)
	16/062014	Décision(s) du président - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
	12/022014	Décision(s) du président - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
	29/102013	Décision(s) du président - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
	12/092012	Décision(s) du président - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
	12/092012	Décision(s) du président - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
	30/072012	Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Nomination(s) d'administrateur(s)
	30/072012	Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Nomination(s) d'administrateur(s)
	30/072012	Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Nomination(s) d'administrateur(s)
	04/072012	Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte Autorisation donée au conseil d'administration à l'effet de réduire le capital social par annulation d'actions auto-détenues.
	29/052012	Décision(s) - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
	29/052012	Décision(s) - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
	29/052012	Décision(s) - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
	29/052012	Décision(s) - Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
	10/052012	Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation Transformation de Société Anonyme en Société Européenne.
	25/042012	Projet Transformation de SA en Société Européenne par le Président du Conseil d'administration
	19/042012	Ordonnance Mr Olivier PERONNET & Mr Dominique LEDOUBLE
	13/022012	Acte - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
	13/022012	Acte - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
	13/012012	Acte - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
	13/012012	Acte - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
	28/102011	Acte - Statuts mis à jour Augmentation du capital social
	28/102011	Acte - Statuts mis à jour Augmentation du capital social
	02/082011	Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Changement de la dénomination sociale - Nomination(s) de membre(s)
	02/082011	Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Changement de la dénomination sociale - Nomination(s) de membre(s)
	02/082011	Procès-verbal du conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Changement de la dénomination sociale - Nomination(s) de membre(s)
	29/062011	Extrait de procès-verbal -Rapport du conseil d'administration-Rapports spéciaux des commissaires aux comptes-Autorisation donnée au conseil d'administration à l'effet de réduire le capital social par annulation d'actions auto-détenues.
	17/062011	Rapport du commissaire aux apports Apport
	21/042011	Décision(s) du président - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
	21/042011	Décision(s) du président - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)
	23/022011	Procès-verbal - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour Augmentation du capital social
	23/022011	Procès-verbal - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour Augmentation du capital social
	23/022011	Procès-verbal - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour Augmentation du capital social
	15/022011	Ordonnance Mr Thierry BELLOT
	19/112010	Décision(s) du président - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Démission(s) d'administrateur(s)
	19/112010	Décision(s) du président - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Démission(s) d'administrateur(s)
	19/112010	Décision(s) du président - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Démission(s) d'administrateur(s)
	05/102010	Procès-verbal du conseil d'administration - Lettre - Statuts mis à jour Transfert du siège social d'un greffe extérieur - Divers - Modification(s) statutaire(s)
	05/102010	Procès-verbal du conseil d'administration - Lettre - Statuts mis à jour Transfert du siège social d'un greffe extérieur - Divers - Modification(s) statutaire(s)
	05/102010	Procès-verbal du conseil d'administration - Lettre - Statuts mis à jour Transfert du siège social d'un greffe extérieur - Divers - Modification(s) statutaire(s)
	02/082010	Document
	02/082010	Document Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif
	18/062010	Document P.V. d'Assemblée - Nomination/démission des organes de gestion
	18/062010	Document
	10/062010	Document P.V. d'Assemblée
	29/042010	Document
	29/042010	Document Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif
	20/042010	Document
	20/042010	Document
	20/042010	Document
	20/042010	Document Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration
	01/072009	Document Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Nomination/démission des organes de gestion
	01/072009	Document
	23/062009	Document P.V. d'Assemblée
	16/032009	Document Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration
	26/022009	Document Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration
	15/012009	Document Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif
	12/122008	Document Changement de Président (PDG, PCA) - Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
	21/082008	Document Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif
	28/072008	Document Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
	22/072008	Document Changement de Président (PDG, PCA) - Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif
	16/072008	Document
	16/072008	Document Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
	23/042008	Document Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
	15/022008	Document Augmentation de Capital - Nomination/démission des organes de gestion - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
	04/012008	Document Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
	18/102007	Document Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
	04/102007	Document Changement de Président (PDG, PCA) - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
	23/072007	Document Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
	09/072007	Document Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
	09/072007	Document
	21/062007	Document Statuts mis à jour - Acte modificatif
	03/052007	Document Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
	27/032007	Document Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif
	13/032007	Document
	25/012007	Document Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
	18/012007	Document Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
	20/102006	Document Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
	25/072006	Document Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif
	26/062006	Document P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
	28/042006	Document Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
	19/012006	Document Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
	07/112005	Document Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
	11/102005	Document Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
	26/072005	Document Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
	22/072005	Document Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
	22/072005	Document
	11/052005	Document Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
	21/042005	Document Requête et Ordonnance - Acte modificatif
	10/022005	Document Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
	18/102004	Document Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
	28/072004	Document Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
	18/062004	Document Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
	29/042004	Document Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée
	07/042004	Document P.V. d'Assemblée
	01/032004	Document Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif
	22/012004	Document Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
	16/012004	Document Rapport des Commissaires ou du Gérant
	05/012004	Document Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
	20/112003	Document Requête et Ordonnance - Acte modificatif
	22/102003	Document Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
	06/102003	Document Requête et Ordonnance - Acte modificatif
	29/082003	Document Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
	24/062003	Document Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
	23/062003	Document P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
	08/042003	Document
	22/102002	Document Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
	03/102002	Document Augmentation de Capital - Nomination/démission des organes de gestion - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
	30/082002	Document P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
	20/082002	Document Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
	25/062002	Document P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
	14/022002	Document Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
	14/022002	Document
	31/052001	Document Requête et Ordonnance - Acte modificatif
	19/122000	Document Augmentation de Capital - Changement de dénomination sociale - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif
	07/122000	Document Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée
	30/102000	Document Changement de date de clôture - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
	19/102000	Document Rapport des Commissaires ou du Gérant
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	22/062000	Document Rapport des Commissaires ou du Gérant
	20/062000	Document
	20/062000	Document Rapport des Commissaires ou du Gérant
	20/062000	Document
	29/052000	Document Projet de Fusion
	18/042000	Document Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Changement de Commissaire aux Comptes
	10/032000	Document Requête et Ordonnance - Acte modificatif
	23/022000	Document Requête et Ordonnance - Acte modificatif
	23/022000	Document
	19/012000	Document Augmentation de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
	03/012000	Document Acte modificatif - P.V. d'Assemblée
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	18/051999	Document P.V. d'Assemblée
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	02/091997	Document Augmentation de Capital - Changement de dénomination sociale - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Projet de Fusion
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	03/021997	Document Augmentation de Capital - Modification du Conseil d'Administration - Statuts mis à jour
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	22/042025	Annonce JAL - Modification du Capital social Dénomination : ATOS SE. Siren : 323623603. ATOS SE SE au capital de 17 903 597,96 River Ouest 80 Quai Voltaire 95870 Bezons RCS PONTOISE 323 623 603 Aux termes du PV des decisions du Président-Directeur Général du 06/03/2025, il a été constaté la réalisation de laugmentation du capital social dune somme de 1 119 397,30 pour le porter de 17 903 597,96 à 19 022 995,26 . Aux termes du PV des décisions du Président-Directeur Général du 24/03/2025, Il a été constaté la réalisation de laugmentatio...
	20/042025	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président du conseil d'administration, Directeur général : SALLE Philippe ; Administrateur : LOUIS Fares ; Administrateur : TINKHAM Elizabeth Ann ; Administrateur : COLLET-BILLON Laurent ; Administrateur : DELASALLES Françoise, Marie, Bernadette ; Administrateur : MORIN Jean-Jacques ; Administrateur : CHANDRASEKARAN Sujata ; Administrateur : DZIUBAK Joanna ; Administrateur : MULLER Hildegard ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON ; Commissaire aux comptes titulaire : FORVIS MAZARS ...
	17/042025	Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2023)
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	31/032025	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
	08/032025	Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Dénomination : ATOS SE. Siren : 323623603. ATOS SE SE au capital de 6 317 504,70 River Ouest 80 Quai Voltaire 95870 Bezons RCS PONTOISE 323 623 603 Aux termes du PV dAGM et du PV du CA en date du 31/01/2025, il a eté décidé : -de modifier lobjet social de la société qui sera désormais : « le traitement de linformation, Lingénierie de système, les études, le conseil et lassistance informatique ; la recherche, les études, la réalisation et la vente de produits ou services qui participent à la pr...
	11/022025	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, le capital. Président du conseil d'administration, Administrateur : SALLE Philippe ; Directeur général : MUSTIER Jean-Pierre ; Administrateur : LOUIS Fares ; Administrateur : STANGE Astrid Martina ; Administrateur : TINKHAM Elizabeth Ann ; Administrateur : HOPKINS Katrina ; Administrateur : COLLET-BILLON Laurent ; Administrateur : CROZIER Alain ; Administrateur : METTEN Mandy Daniëlle ; Administrateur : DELASALLES Françoise, Marie, Bernadette ; Administrateur : MORIN Jean-Jacques ; Administrateur : CHANDRAS...
	04/022025	Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
	14/012025	Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes
	09/012025	Annonce JAL - Modification du Capital social Dénomination : ATOS SE. Siren : 323623603. ATOS SE SE au capital de 6 317 504,70 River Ouest 80 Quai Voltaire 95870 Bezons RCS PONTOISE 323 623 603 Aux termes du PV des decisions du Directeur Général du 18/12/2024, il a été constaté la réalisation de laugmentation du capital social dune somme de 11 586 093,2658 pour le porter de 6 317 504,70 à 17 903 597,96 . Le capital social est désormais de 17 903 597,96 divisé en 179 035 979 643 actions de 0,0001 chacune. Les statuts sont modifiés en co...
	18/122024	Annonce JAL - Réduction de capital social Dénomination : ATOS SE. Siren : 323623603. ATOS SE SE au capital de 112 136 778 River Ouest 80 Quai Voltaire 95870 Bezons RCS PONTOISE 323 623 603 Aux termes du PV des decisions du Directeur Général du 02/12/2024, il a été décidé de la réduction du capital social dune somme de 112 125 564,3222 pour le porter de 112 136 778 à 11 213,6778 . Aux termes du PV des décisions du Directeur Général du 10/12/2024, Il a été constaté la réalisation de laugmentation du capital social dune somme de 6 306 ...
	09/112024	Annonce JAL - Plan de sauvegarde financière accélérée 7383031701 DL TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE ARRÊT DU PLAN DE SAUVEGARDE Date du jugement du Tribunal de commerce de Nanterre : 31 octobre 2024. SOCIÉTÉ EUROPÉENNE ATOS SE. 80, quai Voltaire, River Ouest, 95870 Bezons. RCS Pontoise 323 623 603. Activité : Loc.-bail de Propr. Intel. de Prod. Simi. à lExcep. doeuvres soumises à Copy.. Jugement du Tribunal de commerce de Nanterre en date du 24 octobre 2024 arrêtant le plan de sauvegarde accélerée, durée du plan 96 mois, nomme commissaire à lexéc...
	02/112024	Annonce JAL - Plan de sauvegarde financière accélérée Dénomination : ATOS SE. RESSORT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE EXTRAIT DE JUGEMENT JUGEMENT ARRÊTANT LE PLAN DE SAUVEGARDE ACCÉLÉRÉE JUGEMENT EN DATE DU 24 OCTOBRE 2024 ATOS SE Societé européenne Siège social : 80 Quai Voltaire 95870 Bezons River Ouest 323623603 R.C.S. Paris Activité : conseil pour les affaires et autres conseils de gestion Greffe du tribunal de Nanterre. Jugement du tribunal de commerce de NANTERRE en date du 24 octobre 2024 arrêtant le plan de sauvegarde accélérée, durée ...
	02/112024	Annonce BODACC - Jugement arrêtant le plan de sauvegarde accélérée Jugement arrêtant le plan de sauvegarde accélérée, durée du plan 96 mois, nommant Commissaire à l'exécution du plan Ajrs Mission Conduite Par Me Thibaut Martinat 3 AVENUE DE MADRID 92200 NEUILLY SUR SEINE.
	31/102024	Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants Dénomination : ATOS SE. Siren : 323623603. ATOS SE Societé Européenne au capital de 112 136 778 Siège social : River Ouest 80, quai Voltaire, 95870 Bezons Siren 323 623 603 RCS Pontoise Aux termes des décisions du CA en date du 14/10/2024 il a été pris acte de la démission de M. Jean-Pierre MUSTIER de son mandat de Président du Conseil dadministration, Avec effet immédiat et de nommer M. Philippe SALLE en qualité de Président du Conseil dadministration de la Société, avec effet immédiat. Menti...
	24/102024	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président du conseil d'administration, Administrateur : SALLE Philippe ; Directeur général : MUSTIER Jean-Pierre ; Administrateur : LOUIS Fares ; Administrateur : STANGE Astrid Martina ; Administrateur : TINKHAM Elizabeth Ann ; Administrateur : HOPKINS Katrina ; Administrateur : COLLET-BILLON Laurent ; Administrateur : CROZIER Alain ; Administrateur : METTEN Mandy Daniëlle ; Administrateur : DELASALLES Françoise, Marie, Bernadette ; Administrateur : MORIN Jean-Jacques ; Administrateur : CHANDRAS...
	11/092024	Annonce JAL - Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée ATOS Societé européenne au capital social de 112 136 778 ayant son siège social 80 quai Voltaire à Bezons (95870) 323 623 603 RCS Pontoise (la « Société » ou « ATOS SE ») Avis de convocation des Administrateurs Judiciaires dATOS SE aux porteurs dobligations et aux prêteurs bancaires de la Société membres de la classe de parties affectées n°1 (Articles L. 62630-2, R. 626-60 et R. 626-61 du Code de commerce) Par jugement du 23 juillet 2024, Le Tribunal de commerce spécialisé de Nanterre a ouvert...
	11/092024	Annonce JAL - Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée ATOS Societé européenne au capital social de 112 136 778 ayant son siège social 80 quai Voltaire à Bezons (95870) 323 623 603 RCS Pontoise (la « Société » ou « ATOS SE ») Avis de convocation des Administrateurs Judiciaires dATOS SE aux porteurs dobligations et aux prêteurs bancaires de la Société membres de la classe de parties affectées n°2 (Articles L. 62630-2, R. 626-60 et R. 626-61 du Code de commerce) Par jugement du 23 juillet 2024, Le Tribunal de commerce spécialisé de Nanterre a ouvert...
	23/082024	Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
	17/082024	Annonce JAL - Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée ATOS Societé européenne au capital social de 11 653 359 ayant son siège social 80 quai Voltaire à Bezons (95870) 323 623 603 RCS Pontoise (la « Société » ou « ATOS SE ») Notification des Administrateurs Judiciaires dATOS SE aux actionnaires de la Société des modalités de répartition en classes et de calcul des droits de vote au sein de chaque classe (Articles L. 626-30, V et R. 626-58 du Code de commerce) Par jugement du 23 juillet 2024, Le Tribunal de commerce spécialisé de Nanterre a décidé ...
	17/082024	Annonce JAL - Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée ATOS Societé européenne au capital social de 11 653 359 ayant son siège social 80 quai Voltaire à Bezons (95870) 323 623 603 RCS Pontoise (la « Société » ou « ATOS SE ») Notification des Administrateurs Judiciaires dATOS SE aux porteurs dobligations et aux prêteurs bancaires de la Société titulaires de créances affectées par le projet de plan de sauvegarde accélérée de la Société des modalités de répartition en classes et de calcul des droits de vote au sein de chaque classe (Articles L. 626-30...
	11/082024	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président du conseil d'administration, Directeur général : MUSTIER Jean-Pierre ; Administrateur : LOUIS Fares ; Administrateur : STANGE Astrid Martina ; Administrateur : TINKHAM Elizabeth Ann ; Administrateur : HOPKINS Katrina ; Administrateur : COLLET-BILLON Laurent ; Administrateur : CROZIER Alain ; Administrateur : METTEN Mandy Daniëlle ; Administrateur : DELASALLES Françoise, Marie, Bernadette ; Administrateur : MORIN Jean-Jacques ; Administrateur : CHANDRASEKARAN Sujata ; Administrateur : M...
	07/082024	Annonce JAL - Modification du Capital social Dénomination : ATOS SE. Siren : 323623603. ATOS SE Societé Européenne au capital de 111.653.359 Siège social : RIVER OUEST 80 QUAI VOLTAIRE 95870 Bezons 323 623 603 RCS de Pontoise En date du 29/07/2024, le Président-Directeur Général a décidé daugmenter le capital social en le portant à 112.136.778 Mention au RCS de Pontoise.
	04/082024	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président du conseil d'administration : MUSTIER Jean-Pierre ; Directeur général : SALEH Paul ; Administrateur : LOUIS Fares ; Administrateur : STANGE Astrid Martina ; Administrateur : TINKHAM Elizabeth Ann ; Administrateur : HOPKINS Katrina ; Administrateur : COLLET-BILLON Laurent ; Administrateur : CROZIER Alain ; Administrateur : METTEN Mandy Daniëlle ; Administrateur : DELASALLES Françoise, Marie, Bernadette ; Administrateur : MORIN Jean-Jacques ; Administrateur : CHANDRASEKARAN Sujata ; Admi...
	01/082024	Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde accélérée Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde accélérée, et désignant administrateur Selarl Fhb Mission Conduite Par Me Hélène Bourbouloux 176 AVENUE CHARLES DE GAULLE 92200 NEUILLY SUR SEINE et la SELARL AJRS Mission conduite par Me Thibaut MARTINAT 3 AVE DE MADRID 92200 NEUILLY SUR SEINE avec les pouvoirs : surveillance, mandataire judiciaire Selarl C.Basse Mission Conduite Par Me Christophe Basse 171 AVENUE CHARLES DE GAULLE 92200 NEUILLY SUR SEINE et Alliance Mission Conduite...
	31/072024	Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants Dénomination : ATOS SE. Siren : 323623603. ATOS SE Societé Européenne au capital de 111.653.359 Siège social : RIVER OUEST 80 QUAI VOLTAIRE 95870 Bezons 323 623 603 RCS de Pontoise Aux termes du PV du Conseil dAdministration en date du 23/07/2024, il a été nommé Président et directeur général M. MUSTIER Jean-Pierre, Demeurant via Torquato tasso 4 Milano 20123 Italie en remplacement de M. SALEH Paul Directeur Général démissionnaire. Mention au RCS de Pontoise.
	31/072024	Annonce JAL - Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Dénomination : ATOS SE. RESSORT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE EXTRAIT DE JUGEMENT JUGEMENT DOUVERTURE DUNE PROCÉDURE DE SAUVEGARDE ACCÉLÉRÉE JUGEMENT EN DATE DU 23 JUILLET 2024 ATOS SE Siege social : 80 Quai Voltaire, 95870 Bezons River Ouest 323623603 R.C.S. Paris Activité : conseil pour les affaires et autres conseils de gestion Greffe du tribunal de Nanterre. Le tribunal de commerce de NANTERRE a prononcé en date du 23/07/2024 louverture dune procédure de sauvegarde accélérée, sous le n...
	26/072024	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président du conseil d'administration : MUSTIER Jean-Pierre ; Directeur général : SALEH Paul ; Administrateur : BERNIS Valérie ; Administrateur : LOUIS Fares ; Administrateur : SANKEY Vernon ; Administrateur : NIANE Aminata ; Administrateur : ASPARUHOVA Vesela ; Administrateur : STANGE Astrid Martina ; Administrateur : PROGLIO René ; Administrateur : TINKHAM Elizabeth Ann ; Administrateur : HOPKINS Katrina ; Administrateur : COLLET-BILLON Laurent ; Administrateur : CROZIER Alain ; Administrateur...
	22/072024	Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants Dénomination : ATOS SE. Siren : 323623603. ATOS SE SA au capital de 11.1653.359 Siege social : RIVER OUEST 80 QUAI VOLTAIRE 95870 Bezons 323 623 603 RCS de Pontoise En date du 29/12/2023, il a été pris acte de la démission de M. René PROGLIO avec effet immédiat. Il a également été pris acte de la fin de mandat dadministrateur de Madame Vesela ASPARUHOVA. En date du 02/01/2024, Il a été nommé en qualité dadministrateur Madame MERCADAL-DELASALLES Françoise demeurant 14 bis rue Hoche 92320 Châtil...
	02/072024	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président du conseil d'administration : MUSTIER Jean-Pierre ; Directeur général : SALEH Paul ; Administrateur : BERNIS Valérie ; Administrateur : LOUIS Fares ; Administrateur : SANKEY Vernon ; Administrateur : NIANE Aminata ; Administrateur : ASPARUHOVA Vesela ; Administrateur : STANGE Astrid Martina ; Administrateur : PROGLIO René ; Administrateur : TINKHAM Elizabeth Ann ; Administrateur : HOPKINS Katrina ; Administrateur : COLLET-BILLON Laurent ; Administrateur : CROZIER Alain ; Commissaire au...
	27/062024	Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants Dénomination : ATOS SE. Siren : 323623603. ATOS SE SE au capital de 111 653 359 River Ouest 80 Quai Voltaire 95870 Bezons RCS PONTOISE 323 623 603 Aux termes du PV CA en date du 02/04/2024, il a eté décidé de coopter en qualité dAdministrateur Mr Alain CROZIER demeurant 9 square Jasmin 75016 Paris en remplacement de Mr Carlo dASARO BIONDO, Démissionnaire. Mention au RCS de Pontoise.
	05/062024	Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
	25/052024	Annonce JAL - Modification du Capital social ATOS SE Societé Européenne au capital de 111.439.307 Siège social : River Ouest 80 Quai Voltaire 95870 Bezons 323 623 603 RCS de Pontoise En date du 18/05/2024, il a été décidé daugmenter le capital social en le portant à 111.653.359 Mention au RCS de Pontoise
	02/042024	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président du conseil d'administration : MUSTIER Jean-Pierre ; Directeur général : SALEH Paul ; Administrateur : BERNIS Valérie ; Administrateur : LOUIS Fares ; Administrateur : SANKEY Vernon ; Administrateur : NIANE Aminata ; Administrateur : ASPARUHOVA Vesela ; Administrateur : STANGE Astrid Martina ; Administrateur : PROGLIO René ; Administrateur : TINKHAM Elizabeth Ann ; Administrateur : HOPKINS Katrina ; Administrateur : COLLET-BILLON Laurent ; Administrateur : D'ASARO BIONDO Carlo ; Commiss...
	20/032024	Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants 7359495401 - VS ATOS SE SC au capital de 111 439 307 euros Siège social : River Ouest 80 quai Voltaire 95870 BEZONS 323 623 603 RCS de Pontoise DIRECTEUR GÉNÉRAL Le Conseil dadministration en date 14 janvier 2024, a nommé directeur genéral M. SALEH Paul, Demeurant 2219, Aryness Dr-Vienna VA 22181 USA en remplacement de M. BERNAERT Yves. Mention au RCS de Pontoise.
	14/022024	Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2022)
	02/012024	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président du conseil d'administration : MUSTIER Jean-Pierre ; Directeur général : BERNAERT Yves, Stéphane ; Administrateur : BERNIS Valérie ; Administrateur : LOUIS Fares ; Administrateur : SANKEY Vernon ; Administrateur : NIANE Aminata ; Administrateur : ASPARUHOVA Vesela ; Administrateur : STANGE Astrid Martina ; Administrateur : PROGLIO René ; Administrateur : TINKHAM Elizabeth Ann ; Administrateur : HOPKINS Katrina ; Administrateur : COLLET-BILLON Laurent ; Administrateur : D'ASARO BIONDO Ca...
	29/122023	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
	27/122023	Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants 7350385601 VS ATOS SE Société europeenne Au capital de 111 439 euros Siège social : River Ouest, 80, quai Voltaire 95870 BEZONS 323 623 603 RCS de Pontoise AVIS DE MODIFICATIONS Le conseil dadministration en date du 3 octobre 2023, A pris acte de la fin de mandat de M. Nourdine BIHMANE, directeur général, et de M. Philippe OLIVA, directeur général délégué. Mention au RCS de Pontoise.
	26/112023	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président du conseil d'administration : MUSTIER Jean-Pierre ; Directeur général : BIHMANE Nourdine ; Directeur général : BERNAERT Yves, Stéphane ; Directeur général délégué : OLIVA Philippe ; Administrateur : BERNIS Valérie ; Administrateur : LOUIS Fares ; Administrateur : SANKEY Vernon ; Administrateur : NIANE Aminata ; Administrateur : ASPARUHOVA Vesela ; Administrateur : STANGE Astrid Martina ; Administrateur : PROGLIO René ; Administrateur : TINKHAM Elizabeth Ann ; Administrateur : HOPKINS K...
	14/112023	Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants 7346333901 VS ATOS SE Société Europeenne Au capital de 111 439 307 euros Siège social : River Ouest 80, quai Voltaire 95870 BEZONS 323 623 603 RCS de Pontoise MODIFICATIONS DIVERSES Aux termes de la réunion du Conseil dadministration en date du 3 octobre 2023, Il été pris acte de la démission de Mme Caroline RUELLAN de son mandat dadministrateur à compter du 26 septembre 2023. Il a également été décidé la nomination de M. Yves BERNAERT demeurant 80, quai Voltaire, 95870 Bezons à compter du 3 oc...
	26/102023	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président du conseil d'administration : MEUNIER Bertrand ; Directeur général : BIHMANE Nourdine ; Directeur général délégué : OLIVA Philippe ; Administrateur : BERNIS Valérie ; Administrateur : LOUIS Fares ; Administrateur : SANKEY Vernon ; Administrateur : NIANE Aminata ; Administrateur : ASPARUHOVA Vesela ; Administrateur : STANGE Astrid Martina ; Administrateur : PROGLIO René ; Administrateur : TINKHAM Elizabeth Ann ; Administrateur : HOPKINS Katrina ; Administrateur : RUELLAN Caroline Floren...
	18/102023	Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants 7342809601 VS ATOS SE Société Europeenne Au capital de 111 439 307 euros Siège social : River Ouest 80, quai Voltaire 95870 BEZONS 323 623 603 RCS de Pontoise CHANGEMENT DADMINISTRATEUR Le conseil dadministration en date du 31 juillet 2023, A été décidé de nommer administrateur M. Carlo DASARO BIONDO, demeurant 2, Piazza San Sepolcro 20123 Milano Italie en remplacement de M. Vivek BADRINATH. Mention au RCS de Pontoise
	17/092023	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président du conseil d'administration : MEUNIER Bertrand ; Directeur général : BIHMANE Nourdine ; Directeur général délégué : OLIVA Philippe ; Administrateur : BERNIS Valérie ; Administrateur : BADRINATH Vivek ; Administrateur : LOUIS Fares ; Administrateur : SANKEY Vernon ; Administrateur : NIANE Aminata ; Administrateur : ASPARUHOVA Vesela ; Administrateur : STANGE Astrid Martina ; Administrateur : PROGLIO René ; Administrateur : TINKHAM Elizabeth Ann ; Administrateur : HOPKINS Katrina ; Admin...
	17/092023	Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
	13/092023	Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification du Capital social 7339709001 VS ATOS SE Société europeenne Au capital de 110 951 542 euros Siège social : River Ouest 80, quai Voltaire 95870 BEZONS 323 623 603 RCS Pontoise AVIS DE MODIFICATIONS Aux termes du CA du 16 mai 2023, Il a été constaté la démission de Mme SHARP PAINE Lynda de son mandat dadministrateur. Aux termes de lAG du 16 juin 2020, du CA du 24 juillet 2020 et des décisions du DG du 24 juillet 2023, il a été décidé daugmenter le capital social pour le porter à 111 439 307 euros. Les statuts ont é...
	31/072023	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président du conseil d'administration : MEUNIER Bertrand ; Directeur général : BIHMANE Nourdine ; Directeur général délégué : OLIVA Philippe ; Administrateur : PAINE Lynda ; Administrateur : BERNIS Valérie ; Administrateur : BADRINATH Vivek ; Administrateur : LOUIS Fares ; Administrateur : SANKEY Vernon ; Administrateur : NIANE Aminata ; Administrateur : ASPARUHOVA Vesela ; Administrateur : STANGE Astrid Martina ; Administrateur : PROGLIO René ; Administrateur : TINKHAM Elizabeth Ann ; Administr...
	28/072023	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président du conseil d'administration : MEUNIER Bertrand ; Directeur général : BIHMANE Nourdine ; Directeur général délégué : OLIVA Philippe ; Administrateur : PAINE Lynda ; Administrateur : BERNIS Valérie ; Administrateur : BADRINATH Vivek ; Administrateur : LOUIS Fares ; Administrateur : SANKEY Vernon ; Administrateur : NIANE Aminata ; Administrateur : PHILIPPE Edouard ; Administrateur : ASPARUHOVA Vesela ; Administrateur : STANGE Astrid Martina ; Administrateur : PROGLIO René ; Administrateur...
	19/072023	Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants 7334549301 VS ATOS SE Société europeenne Au capital de 110 951 542 euros River Ouest, 80, quai Voltaire 95870 BEZONS 323 623 603 RCS Pontoise AVIS DE MODIFICATIONS Aux termes de lA.G.M en date du 28 juin 2023, A été nommé en qualité dadministrateur M. Laurent COLLETBILLON demeurant River Ouest, 80, quai Voltaire, 95870 Bezons. Aux termes du CA du 28 juin 2023, il a été pris acte de la fin de mandat de M. Edouard PHILIPPE en qualité dadministrateur. Modification au RCS de Pontoise.
	19/072023	Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants 7334106601 VS ATOS SE Au capital de 110 951 542 euros River Ouest 80, quai Voltaire 95870 BEZONS 323 623 63 RCS Pontoise ADMINISTRATEUR Aux termes du CA en date du 16 mai 2023, Il a été coopte en qualité dadministrateur M. Jean-Pierre Mustier demeurant via Torquato tasso 4 Milano 20123 (Italie) en remplacement de M. Rodolphe Belmer. Modification au RCS de Pontoise.
	16/062023	Annonce JAL - Convocation aux assemblées Dénomination : ATOS SE. Siren : 323623603. ATOS SE Societé Européenne au capital de 110 951 542 euros Siège social : River Ouest 80 Quai Voltaire 95870 Bezons 323 623 603 RCS PONTOISE *************** AVIS DE CONVOCATION Les actionnaires de la société Atos SE (la « Société ») sont informés quils se réuniront sur première convocation en Assemblée Générale Mixte (ordinaire et extraordinaire) : le mercredi 28 juin 2023 à 14h00 au siège social de la Société River Ouest à lauditorium 80 quai Voltaire ...
	09/122022	Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
	12/112022	Annonce JAL - Modification du Capital social ATOS SE Societé européenne au capital de 110 948 662 EUR Siège social : River Ouest, 80 Quai Voltaire 95870 Bezons 323 623 603 RCS Pontoise Aux termes des décisions du directeur général en date du 24/10/2022, il a été constaté laugmentation du capital social le portant à la somme de 110 951 542 euros. Les statuts ont été modifié en conséquence.
	02/112022	Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants ATOS SE Societé Européenne au capital de 110 948 662 Siège social : River Ouest 80 Quai Voltaire 95870 Bezons 323 623 603 RCS Pontoise Aux termes du CA en date du 26/07/2022, a été nommé Mme Caroline RUELLAN demeurant River Ouest 80 quai Voltaire 95870 Bezons en remplacement de M. Cedrik NEIKE, Démissionnaire, en qualité dadministrateur de la Société.
	28/102022	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président du conseil d'administration : MEUNIER Bertrand ; Directeur général : BIHMANE Nourdine ; Directeur général délégué : OLIVA Philippe ; Administrateur : PAINE Lynda ; Administrateur : BERNIS Valérie ; Administrateur : BADRINATH Vivek ; Administrateur : LOUIS Fares ; Administrateur : SANKEY Vernon ; Administrateur : NIANE Aminata ; Administrateur : PHILIPPE Edouard ; Administrateur : ASPARUHOVA Vesela ; Administrateur : STANGE Astrid Martina ; Administrateur : PROGLIO René ; Administrateur...
	02/102022	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président du conseil d'administration : MEUNIER Bertrand ; Directeur général : BIHMANE Nourdine ; Directeur général délégué : OLIVA Philippe ; Administrateur : PAINE Lynda ; Administrateur : BERNIS Valérie ; Administrateur : BADRINATH Vivek ; Administrateur : LOUIS Fares ; Administrateur : SANKEY Vernon ; Administrateur : NIANE Aminata ; Administrateur : PHILIPPE Edouard ; Administrateur : ASPARUHOVA Vesela ; Administrateur : STANGE Astrid Martina ; Administrateur : PROGLIO René ; Commissaire au...
	02/102022	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président du conseil d'administration : MEUNIER Bertrand ; Directeur général : BIHMANE Nourdine ; Directeur général délégué : OLIVA Philippe ; Administrateur : PAINE Lynda ; Administrateur : BERNIS Valérie ; Administrateur : BADRINATH Vivek ; Administrateur : LOUIS Fares ; Administrateur : SANKEY Vernon ; Administrateur : NIANE Aminata ; Administrateur : PHILIPPE Edouard ; Administrateur : ASPARUHOVA Vesela ; Administrateur : STANGE Astrid Martina ; Administrateur : PROGLIO René ; Administrateur...
	02/102022	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président du conseil d'administration : MEUNIER Bertrand ; Directeur général : BIHMANE Nourdine ; Directeur général délégué : OLIVA Philippe ; Administrateur : PAINE Lynda ; Administrateur : BERNIS Valérie ; Administrateur : BADRINATH Vivek ; Administrateur : LOUIS Fares ; Administrateur : SANKEY Vernon ; Administrateur : NIANE Aminata ; Administrateur : PHILIPPE Edouard ; Administrateur : ASPARUHOVA Vesela ; Administrateur : STANGE Astrid Martina ; Administrateur : PROGLIO René ; Administrateur...
	09/092022	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président du conseil d'administration : MEUNIER Bertrand ; Directeur général délégué : BIHMANE Nourdine ; Directeur général délégué : OLIVA Philippe ; Administrateur : PAINE Lynda ; Administrateur : BERNIS Valérie ; Administrateur : BADRINATH Vivek ; Administrateur : LOUIS Fares ; Administrateur : SANKEY Vernon ; Administrateur : NIANE Aminata ; Administrateur : PHILIPPE Edouard ; Administrateur : ASPARUHOVA Vesela ; Administrateur : STANGE Astrid Martina ; Commissaire aux comptes titulaire : GR...
	09/092022	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président du conseil d'administration : MEUNIER Bertrand ; Directeur général : BIHMANE Nourdine ; Directeur général délégué : OLIVA Philippe ; Administrateur : PAINE Lynda ; Administrateur : BERNIS Valérie ; Administrateur : BADRINATH Vivek ; Administrateur : LOUIS Fares ; Administrateur : SANKEY Vernon ; Administrateur : NIANE Aminata ; Administrateur : PHILIPPE Edouard ; Administrateur : ASPARUHOVA Vesela ; Administrateur : STANGE Astrid Martina ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THOR...
	06/092022	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président du conseil d'administration : MEUNIER Bertrand ; Directeur général, Administrateur : BELMER Rodolphe ; Administrateur : PAINE Lynda ; Administrateur : BERNIS Valérie ; Administrateur : BADRINATH Vivek ; Administrateur : LOUIS Fares ; Administrateur : SANKEY Vernon ; Administrateur : NIANE Aminata ; Administrateur : PHILIPPE Edouard ; Administrateur : ASPARUHOVA Vesela ; Administrateur : STANGE Astrid Martina ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON ; Commissaire aux comptes...
	04/092022	Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
	10/082022	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président du conseil d'administration : MEUNIER Bertrand ; Directeur général, Administrateur : BELMER Rodolphe ; Administrateur : PAINE Lynda ; Administrateur : BERNIS Valérie ; Administrateur : BADRINATH Vivek ; Administrateur : LOUIS Fares ; Administrateur : SANKEY Vernon ; Administrateur : NIANE Aminata ; Administrateur : PHILIPPE Edouard ; Administrateur : ASPARUHOVA Vesela ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES
	22/072022	Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2021)
	22/072022	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
	10/052022	Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
	22/032022	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président du conseil d'administration : MEUNIER Bertrand ; Directeur général : BARNABE Pierre ; Administrateur : PAINE Lynda ; Administrateur : BERNIS Valérie ; Administrateur : BADRINATH Vivek ; Administrateur : LOUIS Fares ; Administrateur : SANKEY Vernon ; Administrateur : NEUVILLE Colette ; Administrateur : NIANE Aminata ; Administrateur : NEIKE Cedrik, Wolfgang, Francis ; Administrateur : PHILIPPE Edouard ; Administrateur : ASPARUHOVA Vesela ; Administrateur : BELMER Rodolphe ; Administrate...
	22/032022	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président du conseil d'administration : MEUNIER Bertrand ; Directeur général, Administrateur : BELMER Rodolphe ; Administrateur : PAINE Lynda ; Administrateur : BERNIS Valérie ; Administrateur : BADRINATH Vivek ; Administrateur : LOUIS Fares ; Administrateur : SANKEY Vernon ; Administrateur : NEUVILLE Colette ; Administrateur : NIANE Aminata ; Administrateur : NEIKE Cedrik, Wolfgang, Francis ; Administrateur : PHILIPPE Edouard ; Administrateur : ASPARUHOVA Vesela ; Administrateur représentant le...
	28/012022	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, le capital. Président du conseil d'administration : MEUNIER Bertrand ; Directeur général : BARNABE Pierre ; Directeur général délégué : GREGORY Adrian, Paul ; Administrateur : PAINE Lynda ; Administrateur : BERNIS Valérie ; Administrateur : BADRINATH Vivek ; Administrateur : LOUIS Fares ; Administrateur : SANKEY Vernon ; Administrateur : NEUVILLE Colette ; Administrateur : NIANE Aminata ; Administrateur : GIRARD Elie ; Administrateur : NEIKE Cedrik, Wolfgang, Francis ; Administrateur : PHILIPPE Edouard ; Ad...
	21/092021	Annonce JAL - Convocation aux assemblées 7234282801 DL ATOS SE Société europeenne Au capital de 109 993 166 euros Siège social : River Ouest 80, quai Voltaire 95870 BEZONS 323 623 603 RCS Pontoise AVIS DE CONVOCATION Avertissement Covid-19 : Dans le contexte sanitaire actuel et aux fins de lutter contre la propagation du Covid 19, Le Conseil dadministration de la société, réuni le 14 septembre 2020, a décidé de tenir lAssemblée générale à huis clos, hors la présence physique des actionnaires et des autres personnes ayant le droit dy a...
	21/092021	Annonce JAL - Convocation aux assemblées 7234282801 DL ATOS SE Société europeenne Au capital de 109 993 166 euros Siège social : River Ouest 80, quai Voltaire 95870 BEZONS 323 623 603 RCS Pontoise AVIS DE CONVOCATION Avertissement Covid-19 : Dans le contexte sanitaire actuel et aux fins de lutter contre la propagation du Covid 19, Le Conseil dadministration de la société, réuni le 14 septembre 2020, a décidé de tenir lAssemblée générale à huis clos, hors la présence physique des actionnaires et des autres personnes ayant le droit dy a...
	21/092021	Annonce JAL - Modification du Capital social ATOS SE Societé Européenne au capital de 109 214 914 EUR porté à 109 993 166EUR Siège social : River Ouest, 80 Quai Voltaire 95870 BEZONS 323 623 603 R.C.S. Pontoise Par décision en date du 31 juillet 2020, le Directeur Général a constaté lémission de 778 252 actions nouvelles dans le cadre de la souscription à un Plan dEpargne Groupe Atos (« PEG »). En conséquence de laugmentation de capital susmentionnée, Larticle 6 des statuts a été modifié. Nouvelle rédaction : « Le capital social est fixé ...
	21/092021	Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants Modifications ATOS SE Sociéte Européenne au capital de 109.993.166 euros Siège social : River Ouest - 80 Quai Voltaire - 95870 Bezons 323 623 603 RCS Pontoise Par décision en date du 21 octobre 2020, le Conseil dadministration de la Société a pris acte de la désignation, Par le comité de la Société dénommé « Conseil dentreprise dAtos SE », de Mme Vesela ASPARUHOVA, demeurant 17 General M. Skobelev bul, 1463 Sofia, Bulgarie, en qualité dadministrateur salarié, conformément à larticle 16.1 des st...
	21/092021	Annonce JAL - Convocation aux assemblées ATOS SE Societé Européenne au capital de 109 993 166 euros Siège social : River Ouest 80 Quai Voltaire 95870 Bezons 323 623 603 RCS PONTOISE Avertissement Covid-19 : Dans le contexte persistant de la crise sanitaire liée à lépidémie du Covid-19, et conformément aux mesures durgence adoptées par le Gouvernement pour lutter contre la propagation du Covid-19, Le Conseil dAdministration de la Société, réuni le 25 et le 31 mars 2021, a décidé de tenir lAssemblée Générale à huis clos, hors la présenc...
	24/062021	Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2019)
	17/062021	Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2020)
	15/062021	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
	25/052021	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président du conseil d'administration : MEUNIER Bertrand ; Directeur général : GIRARD Elie ; Administrateur : PAINE Lynda ; Administrateur : BERNIS Valérie ; Administrateur : BADRINATH Vivek ; Administrateur : LOUIS Fares ; Administrateur : SANKEY Vernon ; Administrateur : NEUVILLE Colette ; Administrateur : NIANE Aminata ; Administrateur : GIRARD Elie ; Administrateur : NEIKE Cedrik, Wolfgang, Francis ; Administrateur : PHILIPPE Edouard ; Administrateur : ASPARUHOVA Vesela ; Administrateur repr...
	25/092020	Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
	22/092020	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
	21/092020	Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants 12183386W LE PUBLICATEUR LEGAL ATOS SE Société Europeenne au capital de 109.214.914 Siège social : River Ouest 80, quai Voltaire 95870 BEZONS 323 623 603 RCS PONTOISE Par décisions en date du 31 octobre 2019, Le Conseil dadministration de la Société a pris acte : (i) de la démission de M. Thierry BRETON, demeurant 55, avenue Reille 75014 Paris, de ses fonctions dadministrateur et de président directeur général avec effet au 31 octobre 2019 à minuit ; a approuvé loption pour la dissociation des...
	21/092020	Annonce JAL - Rectificatif / Erratum 12183384W LEPUBLICATEUR LEGAL RECTIFICATIF à lannonce parue dans « Le Publicateur Légal» du 04/06/2019 concernant la sociéte ATOS SE, il y a lieu de lire : relative notamment à la nomination de M. Farès Louis en qualité dadministrateur salarié. Sagissant de cette nomination, Il faut lire « Le mandat de M. LOUIS prendra fin à lissue de la réunion de lassemblée générale appelée à statuer sur les comptes de lexercice social clos en 2019 » au lieu de « Le mandat de M. LOUIS prendra fin à lissue de ...
	21/092020	Annonce JAL - Convocation aux assemblées ATOS SE Societé européenne au capital de 109 214 914 euros Siège social : River Ouest 80 Quai Voltaire 95870 BEZONS 323 623 603 RCS PONTOISE Avertissement Covid-19 : Dans le contexte sanitaire actuel et aux fins de lutter contre la propagation du Covid-19, le Conseil dadministration de la Société, Réuni le 22 mai 2020, a décidé de tenir lAssemblée Générale à huis clos, hors la présence physique des actionnaires et des autres personnes ayant le droit dy assister. Cette décision intervient confor...
	21/092020	Annonce JAL - Convocation aux assemblées ATOS SE Societé européenne au capital de 109 214 914 euros Siège social : River Ouest 80 Quai Voltaire 95870 BEZONS 323 623 603 RCS PONTOISE Avertissement Covid-19 : Dans le contexte sanitaire actuel et aux fins de lutter contre la propagation du Covid-19, le Conseil dadministration de la Société, Réuni le 22 mai 2020, a décidé de tenir lAssemblée Générale à huis clos, hors la présence physique des actionnaires et des autres personnes ayant le droit dy assister. Cette décision intervient confor...
	21/092020	Annonce JAL - Convocation aux assemblées ATOS SE Societé européenne au capital de 109 214 914 euros Siège social : River Ouest 80 Quai Voltaire 95870 BEZONS 323 623 603 RCS PONTOISE Avertissement Covid-19 : Dans le contexte sanitaire actuel et aux fins de lutter contre la propagation du Covid-19, le Conseil dadministration de la Société, Réuni le 22 mai 2020, a décidé de tenir lAssemblée Générale à huis clos, hors la présence physique des actionnaires et des autres personnes ayant le droit dy assister. Cette décision intervient confor...
	21/092020	Annonce JAL - Convocation aux assemblées ATOS SE Societé européenne au capital de 109 214 914 euros Siège social : River Ouest 80 Quai Voltaire 95870 BEZONS 323 623 603 RCS PONTOISE Avertissement Covid-19 : Dans le contexte sanitaire actuel et aux fins de lutter contre la propagation du Covid-19, le Conseil dadministration de la Société, Réuni le 22 mai 2020, a décidé de tenir lAssemblée Générale à huis clos, hors la présence physique des actionnaires et des autres personnes ayant le droit dy assister. Cette décision intervient confor...
	21/092020	Annonce JAL - Convocation aux assemblées ATOS SE Societé européenne au capital de 109 214 914 euros Siège social : River Ouest 80 Quai Voltaire 95870 BEZONS 323 623 603 RCS PONTOISE Avertissement Covid-19 : Dans le contexte sanitaire actuel et aux fins de lutter contre la propagation du Covid-19, le Conseil dadministration de la Société, Réuni le 22 mai 2020, a décidé de tenir lAssemblée Générale à huis clos, hors la présence physique des actionnaires et des autres personnes ayant le droit dy assister. Cette décision intervient confor...
	21/092020	Annonce JAL - Convocation aux assemblées ATOS SE Societé européenne au capital de 109 214 914 euros Siège social : River Ouest 80 Quai Voltaire 95870 BEZONS 323 623 603 RCS PONTOISE Avertissement Covid-19 : Dans le contexte sanitaire actuel et aux fins de lutter contre la propagation du Covid-19, le Conseil dadministration de la Société, Réuni le 22 mai 2020, a décidé de tenir lAssemblée Générale à huis clos, hors la présence physique des actionnaires et des autres personnes ayant le droit dy assister. Cette décision intervient confor...
	21/092020	Annonce JAL - Convocation aux assemblées ATOS SE Societé européenne au capital de 109 214 914 euros Siège social : River Ouest 80 Quai Voltaire 95870 BEZONS 323 623 603 RCS PONTOISE Avertissement Covid-19 : Dans le contexte sanitaire actuel et aux fins de lutter contre la propagation du Covid-19, le Conseil dadministration de la Société, Réuni le 22 mai 2020, a décidé de tenir lAssemblée Générale à huis clos, hors la présence physique des actionnaires et des autres personnes ayant le droit dy assister. Cette décision intervient confor...
	21/092020	Annonce JAL - Convocation aux assemblées ATOS SE Societé européenne au capital de 109 214 914 euros Siège social : River Ouest 80 Quai Voltaire 95870 BEZONS 323 623 603 RCS PONTOISE Avertissement Covid-19 : Dans le contexte sanitaire actuel et aux fins de lutter contre la propagation du Covid-19, le Conseil dadministration de la Société, Réuni le 22 mai 2020, a décidé de tenir lAssemblée Générale à huis clos, hors la présence physique des actionnaires et des autres personnes ayant le droit dy assister. Cette décision intervient confor...
	21/092020	Annonce JAL - Convocation aux assemblées ATOS SE Societé européenne au capital de 109 214 914 euros Siège social : River Ouest 80 Quai Voltaire 95870 BEZONS 323 623 603 RCS PONTOISE Avertissement Covid-19 : Dans le contexte sanitaire actuel et aux fins de lutter contre la propagation du Covid-19, le Conseil dadministration de la Société, Réuni le 22 mai 2020, a décidé de tenir lAssemblée Générale à huis clos, hors la présence physique des actionnaires et des autres personnes ayant le droit dy assister. Cette décision intervient confor...
	21/092020	Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants ATOS SE Societé Européenne Au capital de 109.214.914 euros Siège social : River Ouest 80 Quai Voltaire 95870 Bezons Siren 323 623 603 RCS Pontoise Par décision en date du 16 décembre 2019, le Conseil dadministration de la Société a décidé de nommer M. Elie GIRARD, Directeur Général, demeurant 37, Cité des fleurs, Paris 75017, en qualité dadministrateur. Par décisions en date du 28 janvier 2020, le Conseil dadministration de la Société : (i) a pris acte de la démission de M. Roland BUSCH de son ...
	21/092020	Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes 12212457W LE PUBLICATEUR LEGAL ATOS SE Société Europeenne Capital de 109.214.914 Siège social : River Ouest, 80 Quai Voltaire 95870 BEZONS 323 623 603 R.C.S. PONTOISE LAssemblée Générale Mixte en date du 16 juin 2020 a constaté la cessation du mandat de Commissaire aux Comptes Suppléant de IGEC, et a décidé de ne pas pourvoir à son remplacement. Pour avis, Le Président du Conseil
	21/092020	Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants 12212461W - LEPUBLICATEUR LEGAL ATOS SE Société Europeenne Au capital de 109.214.914 Siège social : River Ouest 80Quai Voltaire 95870 Bezons Siren 323 623 603 RCS PONTOISE Par décision en date du 16 juin 2020, le Conseil dadministration de la Société a pris acte de lexpiration, à lissue de lAssemblée Générale qui sest tenue le 16 juin 2020, Du mandat dadministrateur de Monsieur Nicolas Bazire, demeurant au 13 Avenue dEylau, 75016 Paris. Pour avis, le Président du Conseil
	01/092020	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président du conseil d'administration : MEUNIER Bertrand ; Directeur général : GIRARD Elie ; Administrateur : PAINE Lynda ; Administrateur : BERNIS Valérie ; Administrateur : BADRINATH Vivek ; Administrateur : LOUIS Fares ; Administrateur : SANKEY Vernon ; Administrateur : NEUVILLE Colette ; Administrateur : NIANE Aminata ; Administrateur : GIRARD Elie ; Administrateur : NEIKE Cedrik, Wolfgang, Francis ; Administrateur représentant les salariés actionnaires : FLEMING Jean ; Commissaire aux compt...
	18/082020	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président du conseil d'administration : MEUNIER Bertrand ; Directeur général : GIRARD Elie ; Administrateur : PAINE Lynda ; Administrateur : BERNIS Valérie ; Administrateur : BADRINATH Vivek ; Administrateur : LOUIS Fares ; Administrateur : SANKEY Vernon ; Administrateur : NEUVILLE Colette ; Administrateur : NIANE Aminata ; Administrateur : GIRARD Elie ; Administrateur : NEIKE Cedrik, Wolfgang, Francis ; Administrateur représentant les salariés actionnaires : FLEMING Jean ; Commissaire aux compt...
	21/062020	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Directeur général : GIRARD Elie ; Président du conseil d'administration : MEUNIER Bertrand ; Administrateur : PAINE Lynda ; Administrateur : BERNIS Valérie ; Administrateur : BADRINATH Vivek ; Administrateur : LOUIS Fares ; Administrateur : BAZIRE Nicolas ; Administrateur : SANKEY Vernon ; Administrateur : NEUVILLE Colette ; Administrateur : DR BUSCH Roland Emil ; Administrateur : NIANE Aminata ; Administrateur : GIRARD Elie ; Administrateur représentant les salariés actionnaires : FLEMING Jean ...
	21/062020	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Directeur général : GIRARD Elie ; Président du conseil d'administration : MEUNIER Bertrand ; Administrateur : PAINE Lynda ; Administrateur : BERNIS Valérie ; Administrateur : BADRINATH Vivek ; Administrateur : LOUIS Fares ; Administrateur : BAZIRE Nicolas ; Administrateur : SANKEY Vernon ; Administrateur : NEUVILLE Colette ; Administrateur : NIANE Aminata ; Administrateur : GIRARD Elie ; Administrateur : NEIKE Cedrik, Wolfgang, Francis ; Administrateur représentant les salariés actionnaires : FL...
	29/122019	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Directeur général : GIRARD Elie ; Président du conseil d'administration : MEUNIER Bertrand ; Administrateur : PAINE Lynda ; Administrateur : BERNIS Valérie ; Administrateur : BADRINATH Vivek ; Administrateur : LOUIS Fares ; Administrateur : BAZIRE Nicolas ; Administrateur : SANKEY Vernon ; Administrateur : NEUVILLE Colette ; Administrateur : DR BUSCH Roland Emil ; Administrateur : NIANE Aminata ; Administrateur représentant les salariés actionnaires : FLEMING Jean ; Commissaire aux comptes titul...
	06/102019	Annonce BODACC - Modification du capital.
	06/102019	Annonce BODACC - Modification du capital.
	23/072019	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
	23/072019	Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2018)
	11/072019	Annonce BODACC - Modification de représentant. Administrateur : SANKEY Vernon en fonction le 05 Octobre 2010 ; Administrateur : MEUNIER Bertrand modification le 30 Juillet 2012 ; Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : BRETON Thierry en fonction le 05 Octobre 2010 ; Administrateur : BAZIRE Nicolas en fonction le 05 Octobre 2010 ; Administrateur représentant les salariés actionnaires : FLEMING Jean modification le 23 Février 2011 ; Administrateur : WACONGNE, NEUVILLE Colette modification le 30 Juillet 2012 ; A...
	07/062019	Annonce BODACC - Modification du capital.
	05/062019	Annonce BODACC - Modification de représentant. Administrateur : SANKEY Vernon en fonction le 05 Octobre 2010 ; Administrateur : MEUNIER Bertrand modification le 30 Juillet 2012 ; Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : BRETON Thierry en fonction le 05 Octobre 2010 ; Administrateur : PISTORIO Pasquale en fonction le 05 Octobre 2010 ; Administrateur : BAZIRE Nicolas en fonction le 05 Octobre 2010 ; Administrateur représentant les salariés actionnaires : FLEMING Jean modification le 23 Février 2011 ; Administrat...
	05/052019	Annonce BODACC - Modification du capital.
	26/022019	Annonce BODACC - Modification du capital.
	28/082018	Annonce BODACC - Modification du capital.
	08/082018	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
	08/082018	Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2017)
	11/072018	Annonce BODACC - Modification de représentant. Administrateur : SANKEY Vernon en fonction le 05 Octobre 2010 ; Administrateur : MEUNIER Bertrand modification le 30 Juillet 2012 ; Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : BRETON Thierry en fonction le 05 Octobre 2010 ; Administrateur : PISTORIO Pasquale en fonction le 05 Octobre 2010 ; Administrateur : BAZIRE Nicolas en fonction le 05 Octobre 2010 ; Administrateur représentant les salariés actionnaires : FLEMING Jean modification le 23 Février 2011 ; Administrat...
	23/052018	Annonce BODACC - Modification du capital.
	11/042018	Annonce BODACC - Modification de représentant. Administrateur : SANKEY Vernon en fonction le 05 Octobre 2010 ; Administrateur : MEUNIER Bertrand modification le 30 Juillet 2012 ; Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : BRETON Thierry en fonction le 05 Octobre 2010 ; Administrateur : PISTORIO Pasquale en fonction le 05 Octobre 2010 ; Administrateur : BAZIRE Nicolas en fonction le 05 Octobre 2010 ; Administrateur représentant les salariés actionnaires : FLEMING Jean modification le 23 Février 2011 ; Administrat...
	21/032018	Annonce BODACC - Modification du capital.
	10/112017	Annonce BODACC - Modification du capital..
	18/082017	Annonce BODACC - Modification du capital..
	22/072017	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
	22/072017	Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2016)
	21/052017	Annonce BODACC - Modification du capital..
	30/042017	Annonce BODACC - Modification du capital..
	01/032017	Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de l'adresse du siège..
	06/112016	Annonce BODACC - Modification du capital..
	13/092016	Annonce BODACC - Modification du capital..
	08/072016	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
	08/072016	Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2015)
	19/062016	Annonce BODACC - Modification du capital..
	10/022016	Annonce BODACC - Modification du capital..
	03/122015	Annonce BODACC - Modification du capital..
	17/092015	Annonce BODACC - Modification du capital.
	11/072015	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
	11/072015	Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2014)
	14/062015	Annonce BODACC - Modification de représentant. Administrateur : SANKEY Vernon en fonction le 05 Octobre 2010 Administrateur : MEUNIER Bertrand modification le 30 Juillet 2012 Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : BRETON Thierry en fonction le 05 Octobre 2010 Administrateur : PISTORIO Pasquale en fonction le 05 Octobre 2010 Administrateur : BAZIRE Nicolas en fonction le 05 Octobre 2010 Administrateur représentant les salariés actionnaires : FLEMING Jean modification le 23 Février 2011 Administrateur : WACONG...
	15/052015	Annonce BODACC - Modification du capital.
	26/022015	Annonce BODACC - Modification du capital.
	18/112014	Annonce BODACC - Modification du capital.
	19/102014	Annonce BODACC - Modification du capital.
	19/102014	Annonce BODACC - Modification de représentant. Administrateur : SANKEY Vernon en fonction le 05 Octobre 2010 Administrateur : MEUNIER Bertrand modification le 30 Juillet 2012 Administrateur : PARIS Michel modification le 13 Février 2012 Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : BRETON Thierry en fonction le 05 Octobre 2010 Administrateur : PISTORIO Pasquale en fonction le 05 Octobre 2010 Administrateur : BECHAT Jean-Paul en fonction le 05 Octobre 2010 Administrateur : BAZIRE Nicolas en fonction le 05 Octobre 20...
	04/092014	Annonce BODACC - Modification du capital.
	21/072014	Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2013)
	21/072014	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
	24/062014	Annonce BODACC - Modification du capital.
	21/022014	Annonce BODACC - Modification du capital.
	08/112013	Annonce BODACC - Modification du capital.
	07/082013	Annonce BODACC - Modification du capital.
	22/072013	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
	22/072013	Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2012)
	11/072013	Annonce BODACC - Modification de représentant. Administrateur : SANKEY Vernon en fonction le 05 Octobre 2010 Administrateur : MEUNIER Bertrand modification le 30 Juillet 2012 Administrateur : PARIS Michel modification le 13 Février 2012 Président du conseil d'administration Directeur général Administrateur : BRETON Thierry en fonction le 05 Octobre 2010 Administrateur : PISTORIO Pasquale en fonction le 05 Octobre 2010 Administrateur : BECHAT Jean-Paul en fonction le 05 Octobre 2010 Administrateur : BAZIRE Nicolas en fonction le 05 Octobre 20...
	12/052013	Annonce BODACC - Modification du capital.
	17/042013	Annonce BODACC - Modification du capital.
	15/022013	Annonce BODACC - Modification du capital.
	17/012013	Annonce BODACC - Modification du capital.
	16/012013	Annonce BODACC - Modification de la forme juridique.
	23/112012	Annonce BODACC - Modification du capital.
	02/102012	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
	02/102012	Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2011)
	20/092012	Annonce BODACC - Modification du capital.
	07/082012	Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de représentant. Administrateur : SANKEY Vernon en fonction le 05 Octobre 2010 Administrateur : ABATE René en fonction le 05 Octobre 2010 Administrateur : MEUNIER Bertrand modification le 30 Juillet 2012 Administrateur : PARIS Michel modification le 13 Février 2012 Président directeur général et administrateur : BRETON Thierry en fonction le 05 Octobre 2010 Administrateur : PISTORIO Pasquale en fonction le 05 Octobre 2010 Administrateur : BECHAT Jean-Paul en fonction le 05 Octobre 2010 Administrateur : BAZIRE Ni...
	06/062012	Annonce BODACC - Modification du capital.
	21/022012	Annonce BODACC - Modification du capital.
	22/012012	Annonce BODACC - Modification du capital.
	09/112011	Annonce BODACC - Modification du capital. Suppression du nom commercial.
	10/082011	Annonce BODACC - Modification de la dénomination. Modification du capital. Modification de représentant. Administrateur : SANKEY Vernon en fonction le 05 Octobre 2010 Administrateur : ABATE René en fonction le 05 Octobre 2010 Administrateur : MEUNIER Bertrand en fonction le 05 Octobre 2010 Administrateur : PARIS Michel en fonction le 05 Octobre 2010 Président directeur général et administrateur : BRETON Thierry en fonction le 05 Octobre 2010 Administrateur : PISTORIO Pasquale en fonction le 05 Octobre 2010 Administrateur : BECHAT Jean-Paul en fonction le 05 Octobre 2010 Administrateur : BAZIRE Nico...
	18/072011	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
	18/072011	Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2010)
	03/032011	Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de représentant. Administrateur : SANKEY Vernon en fonction le 05 Octobre 2010 Administrateur : ABATE René en fonction le 05 Octobre 2010 Administrateur : MEUNIER Bertrand en fonction le 05 Octobre 2010 Administrateur : PARIS Michel en fonction le 05 Octobre 2010 Président directeur général et administrateur : BRETON Thierry en fonction le 05 Octobre 2010 Administrateur : PISTORIO Pasquale en fonction le 05 Octobre 2010 Administrateur : BECHAT Jean-Paul en fonction le 05 Octobre 2010 Administrateur : BAZIRE Nico...
	30/112010	Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de représentant. Administrateur : SANKEY Vernon en fonction le 05 Octobre 2010 Administrateur : ALIZADEH Behdad en fonction le 05 Octobre 2010 Administrateur : ABATE René en fonction le 05 Octobre 2010 Administrateur : MEUNIER Bertrand en fonction le 05 Octobre 2010 Administrateur : PARIS Michel en fonction le 05 Octobre 2010 Président directeur général et administrateur : BRETON Thierry en fonction le 05 Octobre 2010 Administrateur : PISTORIO Pasquale en fonction le 05 Octobre 2010 Administrateur : BECHAT Jean-...
	14/102010	Annonce BODACC - Modification de l'adresse du siège. Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité.
	11/082010	Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de représentant. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES modification le 22 Juillet 2005 Commissaire aux comptes suppléant : BUREAU D'ETUDES ADMINISTRATIVES SOCIALES ET COMPTABLES (B E A S ) en fonction le 18 Avril 2000 Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC modification le 11 Octobre 2005 Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON modification le 28 Avril 2006 Administrateur : SANKEY Vernon modification le 16 Mars 2009 Administrateur : THI...
	09/072010	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
	09/072010	Annonce BODACC - Comptes annuels, consolidés et rapports (31/12/2009)
	29/062010	Annonce BODACC - Modification de représentant. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES modification le 22 Juillet 2005 Commissaire aux comptes suppléant : BUREAU D'ETUDES ADMINISTRATIVES SOCIALES ET COMPTABLES (B E A S ) en fonction le 18 Avril 2000 Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC modification le 11 Octobre 2005 Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON modification le 28 Avril 2006 Administrateur : SANKEY Vernon modification le 16 Mars 2009 Administrateur : THI...
	29/062010	Annonce BODACC - Modification de représentant. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES modification le 22 Juillet 2005 Commissaire aux comptes suppléant : BUREAU D'ETUDES ADMINISTRATIVES SOCIALES ET COMPTABLES (B E A S ) en fonction le 18 Avril 2000 Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC modification le 11 Octobre 2005 Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON modification le 28 Avril 2006 Administrateur : SANKEY Vernon modification le 16 Mars 2009 Administrateur : THI...
	12/052010	Annonce BODACC - Modification du capital.
	30/042010	Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de représentant. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES modification le 22 Juillet 2005 Commissaire aux comptes suppléant : BUREAU D'ETUDES ADMINISTRATIVES SOCIALES ET COMPTABLES (B E A S ) en fonction le 18 Avril 2000 Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC modification le 11 Octobre 2005 Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON modification le 28 Avril 2006 Administrateur : SANKEY Vernon modification le 16 Mars 2009 Administrateur : THI...
	30/042010	Annonce BODACC - Modification de représentant. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES modification le 22 Juillet 2005 Commissaire aux comptes suppléant : BUREAU D'ETUDES ADMINISTRATIVES SOCIALES ET COMPTABLES (B E A S ) en fonction le 18 Avril 2000 Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC modification le 11 Octobre 2005 Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON modification le 28 Avril 2006 Administrateur : SANKEY Vernon modification le 16 Mars 2009 Administrateur : THI...
	25/072009	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
	25/072009	Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2008)
	09/072009	Annonce BODACC - Modification de représentant. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES modification le 22 Juillet 2005. Commissaire aux comptes suppléant : BUREAU D'ETUDES ADMINISTRATIVES SOCIALES ET COMPTABLES (B E A S ) en fonction le 18 Avril 2000. Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC modification le 11 Octobre 2005. Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON modification le 28 Avril 2006. Administrateur : SANKEY Vernon modification le 16 Mars 2009. Administrat...
	24/032009	Annonce BODACC - Modification de la forme juridique. Modification de représentant. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES modification le 22 Juillet 2005. Commissaire aux comptes suppléant : BUREAU D'ETUDES ADMINISTRATIVES SOCIALES ET COMPTABLES (B E A S ) en fonction le 18 Avril 2000. Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC modification le 11 Octobre 2005. Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON modification le 28 Avril 2006. Administrateur : SANKEY Vernon modification le 16 Mars 2009. Administrat...
	10/032009	Annonce BODACC - Modification de représentant. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES modification le 22 Juillet 2005. Commissaire aux comptes suppléant : BUREAU D'ETUDES ADMINISTRATIVES SOCIALES ET COMPTABLES (B E A S ) en fonction le 18 Avril 2000. Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC modification le 11 Octobre 2005. Membre du directoire : GUILHOU Eric en fonction le 19 Décembre 2000. Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON modification le 28 Avril 2006. Mem...
	28/012009	Annonce BODACC - Modification du capital.
	24/122008	Annonce BODACC - Modification de représentant. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES modification le 22 Juillet 2005. Commissaire aux comptes suppléant : BUREAU D'ETUDES ADMINISTRATIVES SOCIALES ET COMPTABLES (B E A S ) en fonction le 18 Avril 2000. Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC modification le 11 Octobre 2005. Membre du directoire : GUILHOU Eric en fonction le 19 Décembre 2000. Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON modification le 28 Avril 2006. Mem...
	31/082008	Annonce BODACC - Modification de représentant. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES modification le 22 Juillet 2005Commissaire aux comptes suppléant : BUREAU D'ETUDES ADMINISTRATIVES SOCIALES ET COMPTABLES (B E A S ) en fonction le 18 Avril 2000. Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC modification le 11 Octobre 2005. Membre du directoire : GUILHOU Eric en fonction le 19 Décembre 2000. Président du directoire : GERMOND Philippe modification le 04 Octobre 2007. Commissaire...
	06/082008	Annonce BODACC - Modification de représentant. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE& ASSOCIES modification le 22 Juillet 2005Commissaire aux comptes suppléant : BUREAU D'ETUDES ADMINISTRATIVES SOCIALES ET COMPTABLES (B E A S ) en fonction le 18 Avril 2000. Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC modification le 11 Octobre 2005. Membre du directoire : GUILHOU Eric en fonction le 19 Décembre 2000. Membre du directoire : KIEBOOM Wilbert modification le 23 Avril 2008. Président du direc...
	31/072008	Annonce BODACC - Modification de représentant. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE& ASSOCIES modification le 22 Juillet 2005Commissaire aux comptes suppléant : BUREAU D'ETUDES ADMINISTRATIVES SOCIALES ET COMPTABLES (B E A S ) en fonction le 18 Avril 2000. Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC modification le 11 Octobre 2005. Membre du directoire : GUILHOU Eric en fonction le 19 Décembre 2000. Membre du directoire : KIEBOOM Wilbert modification le 23 Avril 2008. Président du direc...
	29/072008	Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)
	29/072008	Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2007)
	25/072008	Annonce BODACC - Modification du capital.
	27/042008	Annonce BODACC - Modification du capital.
	28/022008	Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de représentant. Membre du conseil de surveillance : BAZY Dominique modification le 28 Avril 2006. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES modification le 22 Juillet 2005. Commissaire aux comptes suppléant : BUREAU D'ETUDES ADMINISTRATIVES SOCIALES ET COMPTABLES (B E A S ) en fonction le 18 Avril 2000. Commissaire aux comptes suppléant : INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC modification le 11 Octobre 2005. Membre du directoire : GUILHOU Eric en fonction le 19 Décembre 2000. Mem...
	20/012008	Annonce BODACC - Modification du capital.

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Societe.com vous propose les comptes de la société ATOS SE en 2 formats distincts :
- les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.

Document comptable Officiel numérisé
	31/122023	Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
	31/122023	Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
	31/122023	Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Afficher les 10 comptes PDF
	31/122022	Comptes annuels complets : Consolidés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
	31/122022	Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
	31/122020	Comptes annuels complets : Consolidés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
	31/122020	Comptes annuels complets : Simplifiés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
	31/122019	Comptes annuels complets : Consolidés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
	31/122019	Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
	31/122018	Comptes annuels complets : Consolidés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
	31/122018	Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
	31/122017	Comptes annuels complets : Consolidés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
	31/122017	Comptes annuels complets : Simplifiés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
	31/122016	Comptes annuels complets : Consolidés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.

Document comptable simple
	31/122022	Comptes annuels - version complète
	31/122022	Comptes annuels - version consolidée
	31/122020	Comptes annuels - version consolidée
Afficher les 12 comptes XLS
	31/122020	Comptes annuels - version simplifiée
	31/122019	Comptes annuels - version consolidée
	31/122019	Comptes annuels - version complète
	31/122018	Comptes annuels - version complète
	31/122018	Comptes annuels - version consolidée
	31/122017	Comptes annuels - version consolidée
	31/122017	Comptes annuels - version consolidée
	31/122017	Comptes annuels - version consolidée
	31/122017	Comptes annuels - version consolidée
	31/122017	Comptes annuels - version simplifiée
	31/122016	Comptes annuels - version consolidée
	31/122016	Comptes annuels - version consolidée
	31/122016	Comptes annuels - version complète

20 Bilans gratuits

Chiffres clés de ATOS SE

Date de publication de l'exercice	2024	31-12-2023	ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)		7969400000 EU	- - -
dont Trésorerie		Voir le détail du bilan
dont Capitaux propres	Comptes non disponibles	83580000 EU	- - -
dont Dettes		Voir le détail du bilan
Chiffre d'affaires	Publier bilanPublier votre dernier bilan	117960000 EU	- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)		-5032600000 EU	- - -
Effectifs moyens		Non precise	- - -

Voir le rapport de solvabilité

Compte de résultat ATOS SE

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise ATOS SE sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2023. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2023 de l'entreprise ATOS SE, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date	31-12-2023	31-12-2022	ΔVariation
Durée	12 mois	12 mois	12 mois
Devise	EU	EU	- - -
Chiffre d'affaires	117960000	124410000	-5,18 %
dont export	0	0	0,00 %
Production *	117960000	124410000	-5,18 %
Valeur ajoutée (VA)	82470000	95620000	-13,75 %
Charges de personnel	+ de détails	+ de détails	+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)	75690000	91580000	-17,35 %
Résultat d'exploitation	70610000	76740000	-7,99 %
RCAI	-4946800000	-794200000	-522,87 %
Impôts, participation salariale	+ de détails	+ de détails	+ de détails
Résultat net	-5032600000	-700700000	-618,22 %
Effectif moyen	Non precise	2	-100,00 %

Voir le rapport de solvabilité

Bilan Actif ATOS SE

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société ATOS SE.

Date de clôture	31-12-2023	31-12-2022	ΔVariation
Durée de l'exercice	12 mois	12 mois	12 mois
Devise	EU	EU	- - -
Actif immobilisé net	5365000000	8812700000	-39,12 %
immobilisations incorporelles	0	0	0,00 %
immobilisations corporelles	0	0	0,00 %
immobilisations financières	5365000000	8812700000	-39,12 %
(amortissements et provisions)	+ de détails	+ de détails	+ de détails
Actif circulant net	2566100000	3269100000	-21,50 %
stocks et en-cours	0	0	0,00 %
créances	1585900000	1110800000	42,77 %
disponibilités : trésorerie	980200000	2157700000	-54,57 %
(Provisions)	+ de détails	+ de détails	+ de détails
Total actif	7969400000	12116000000	-34,22 %

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Bilan Passif ATOS SE

Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise ATOS SE doit en date 31-12-2023. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture	31-12-2023	31-12-2022	ΔVariation
Durée de l'exercice	12 mois	12 mois	12 mois
Devise	EU	EU	- - -
Capitaux propres	83580000	5116200000	-98,37 %
écarts, réserves et autres fonds propres.	+ de détails	+ de détails	+ de détails
Provisions	23807000	273700000	-91,30 %
Dettes	7861700000	6726000000	16,89 %
dettes financières et emprunts	4627600000	6605100000	-29,94 %
dettes fournisseurs	109440000	102160000	7,13 %
dettes fiscales et sociales	3124600000	12516000	24864,84 %
autres dettes ( comptes courants, ...)	0	6185000	-100,00 %
Compte de régularisation passif	269000	137000	96,35 %
Total passif	7969400000	12116000000	-34,22 %

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Ratios financiers

Les ratios financiers de la société ATOS SE

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan	2023	2022	2021
Capitalisation	1,05 %	42,23 %	48,27 %
Endettement	5536,73 %	129,10 %	76,17 %
Fonds de roulement	-630000000 EU	3182300000 EU	772200000 EU
Performance
Evolution de l'activité	94,82 %	101,68 %	98,61 %
Taux de VA	69,91 %	76,86 %	77,99 %
Rentabilité d'exploitation	64,17 %	73,61 %	76,89 %
Rentabilité nette finale	-4266,36 %	-563,22 %	-608,17 %
Capacité d'autofinancement	-4203,97 %	-27,14 %	151,88 %
Rentabilité financière	-6021,30 %	-13,70 %	-12,79 %
Coûts de production
Coûts du travail	4,03 %	2,58 %	0,35 %
Poids de la dette
Capacité de remboursement	N/C	N/C	23,84 ans
Coût de la dette	6628,88 %	74,06 %	36,47 %
Taux d'intérêt moyen apparent	108,42 %	1,03 %	0,77 %
Gestion BFR
Poids du BFR global	-4982,08 jours	3006,02 jours	-2319,77 jours
Poids des stocks	0,00 jour	0,00 jour	0,00 jour
Délai clients	4907,20 jours	3258,92 jours	3006,81 jours
Délai Fournisseurs	338,64 jours	299,72 jours	82,84 jours
Liquidité
Liquidité immédiate	3033,00 jours	6330,36 jours	4623,43 jours

Pour aller plus loin :

Découvrez toutes les autres sociétés des dirigeants de ATOS SE et tous les dirigeants liés.
Cartographie des dirigeants

Analyse financière

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

15% ≤ Ratio Elevé

5% ≤ Ratio < 15% Moyen

Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

150% ≥ Ratio Faible

250% ≥ Ratio > 150% Moyen

Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

5 ans ≥ Ratio Elevé

10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen

Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

35% ≥ Ratio Faible

70% ≥ Ratio > 35% Moyen

Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

105% ≤ Ratio Bonne

95% ≤ Ratio < 105% Moyenne

Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

5% ≤ Ratio Bonne

0% ≤ Ratio < 5% Moyenne

Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

1% ≤ Ratio Bonne

0% ≤ Ratio < 1% Moyenne

Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

5% ≤ Ratio Bonne

0% ≤ Ratio < 5% Moyenne

Ratio < 0% Mauvaise

Voir les 6 autres ratios

Statistiques

Chiffre d'affaires (CA) : 117963000 €

Classement (CA) sur son secteur d'activité

CA médian en France : 402300 €

24 ème

VS.2022

* Sur 1681 sociétés de Activités de location et location-bail

CA médian en Ile-de-France : 436948 €

17 ème

VS.2022

* Sur 579 sociétés de Activités de location et location-bail

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

CA médian en France : 188400 €

1428 ème

* Sur un total de 204365 sociétés

CA médian en Ile-de-France : 225100 €

668 ème

* Sur un total de 50776 sociétés

Résultat d'exploitation (REX) : 70610000 €

Classement (REX) sur son secteur d'activité

REX médian en France : 7000 €

3 ème

VS.2022

* Sur 1681 sociétés de Activités de location et location-bail

REX médian en Ile-de-France : 4000 €

2 ème

VS.2022

* Sur 579 sociétés de Activités de location et location-bail

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

REX médian en France : 4200 €

116 ème

* Sur un total de 204365 sociétés

REX médian en Ile-de-France : 5400 €

75 ème

* Sur un total de 50776 sociétés

Capital social : 17903597 €

Secteur d'activité : Activités de location et location-bail (en France)

Inférieur à 1 € : 5143 sociétés

Inférieur à 1 €

5,89%

5143 sociétés

Entre 1€ et 5K€ : 58395 sociétés

Entre 1€ et 5K€

66,89%

58395 sociétés

Entre 5K€ et 150K€ : 20540 sociétés

Entre 5K€ et 150K€

23,53%

20540 sociétés

ATOS SE, avec un capital social de 17903597 €

ATOS SE et 3227sociétés

Supérieur à 150K€ : ATOS SE et 3227 sociétés

Supérieur à 150K€

3,70%

ATOS SE et 3227 sociétés

Ancienneté entreprise : 43 ans

Secteur d'activité : Activités de location et location-bail (en France)

Inférieur à 1 an : 8802 sociétés

Inférieur à 1 an

10,08%

8802 sociétés

Entre 1 et 5 ans : 31574 sociétés

Entre 1 et 5 ans

36,16%

31574 sociétés

Entre 5 et 15 ans : 26112 sociétés

Entre 5 et 15 ans

29,91%

26112 sociétés

ATOS SE, avec une ancienneté de 43 ans

ATOS SE et 20817sociétés

Supérieur à 15 ans : ATOS SE et 20817 sociétés

Supérieur à 15 ans

23,84%

ATOS SE et 20817 sociétés

Parité / Effectif

Parité des dirigeants chez ATOS SE

44%

4 Hommes

56%

5 Femmes

Total dirigeants : 9

Effectif : -1

Parité HommeFemme

Secteur d'activité : Activités de location et location-bail

86.8%13.2%

France

Vs.

87.3%12.7%

Ile-de-France

Secteur d'activité : tous secteurs confondus

68.6%31.4%

France

Vs.

70.9%29.1%

Ile-de-France

* Valeurs de la médiane des entreprises

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Score territorial
Score social
Score fiscal
Compléter son score extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Calculer mon bilan carbone

Marques déposées

Marques déposées par l'entreprise ATOS SE

ATOS

Date de dépôts: 29 avril 2022

Date d'expiration: 29 avril 2032Expire dans 7 annee(s), 0 mois et 3 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 09353638414245

Q-score

Date de dépôts: 02 décembre 2020

Date d'expiration: 02 décembre 2030Expire dans 5 annee(s), 7 mois et 7 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 42

Worldgrid

Date de dépôts: 14 avril 2020

Date d'expiration: 14 avril 2030Expire dans 4 annee(s), 11 mois et 18 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 09353842

Marque Figurative

Date de dépôts: 28 février 2020

Date d'expiration: 28 février 2030Expire dans 4 annee(s), 10 mois et 3 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 09353842

ATOS QLM

Date de dépôts: 27 juin 2019

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque non en vigueur

Classes : 09353842

MyQLM

Date de dépôts: 27 juin 2019

Date d'expiration: 27 juin 2029Expire dans 4 annee(s), 2 mois et 2 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 09353842

Atos Syntel

Date de dépôts: 11 octobre 2018

Date d'expiration: 11 octobre 2028Expire dans 3 annee(s), 5 mois et 17 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 093536384142

Designing the New legal Experience

Date de dépôts: 04 octobre 2018

Date d'expiration: 04 octobre 2028Expire dans 3 annee(s), 5 mois et 10 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 093538414245

Horus

Date de dépôts: 12 juillet 2018

Date d'expiration: 12 juillet 2028Expire dans 3 annee(s), 2 mois et 18 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 093842

Atos CitySafe

Date de dépôts: 22 mai 2018

Date d'expiration: 22 mai 2028Expire dans 3 annee(s), 0 mois et 26 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 09353842

mundi WEB SERVICES

Date de dépôts: 16 mai 2018

Date d'expiration: 16 mai 2028Expire dans 3 annee(s), 0 mois et 20 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 093842

Marque Figurative

Date de dépôts: 21 juin 2017

Date d'expiration: 21 juin 2027Expire dans 2 annee(s), 1 mois et 24 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 093842

Atos Codex

Date de dépôts: 18 avril 2016

Date d'expiration: 18 avril 2026Expire dans 11 mois et 22 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0935384142

ascent

Date de dépôts: 07 avril 2016

Date d'expiration: 07 avril 2026Expire dans 11 mois et 11 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 353842

ZEM

Date de dépôts: 26 octobre 2012

Date d'expiration: 26 octobre 2022Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 09353842

LIQUIT IT

Date de dépôts: 06 septembre 2012

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 09353842

Yunano

Date de dépôts: 04 novembre 2011

Date d'expiration: 04 novembre 2021Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 09353842

Atos, your business technologists

Date de dépôts: 27 octobre 2011

Date d'expiration: 27 octobre 2021Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 09353842

Your business technologists

Date de dépôts: 27 octobre 2011

Date d'expiration: 27 octobre 2021Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0942

Powering progress

Date de dépôts: 27 octobre 2011

Date d'expiration: 27 octobre 2021Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 09353842

Atos, powering progress

Date de dépôts: 27 octobre 2011

Date d'expiration: 27 octobre 2021Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 09353842

zero mail

Date de dépôts: 18 octobre 2011

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 09353842

the zero mail company

Date de dépôts: 18 octobre 2011

Date d'expiration: 18 octobre 2021Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 09353842

zero mail certified

Date de dépôts: 18 octobre 2011

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 09353842

zero email

Date de dépôts: 14 octobre 2011

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 09353842

the zero email company

Date de dépôts: 14 octobre 2011

Date d'expiration: 14 octobre 2021Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 09353842

zero email certified

Date de dépôts: 14 octobre 2011

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 09353842

ATOS

Date de dépôts: 14 juin 2011

Date d'expiration: 14 juin 2031Expire dans 6 annee(s), 1 mois et 17 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 09353842

ATOS

Date de dépôts: 27 mai 2011

Date d'expiration: 27 mai 2031Expire dans 6 annee(s), 0 mois et 30 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 09353842

ATOS WORLDGRID

Date de dépôts: 06 avril 2010

Date d'expiration: 06 avril 2030Expire dans 4 annee(s), 11 mois et 10 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 09353842

ATOS SPHERE

Date de dépôts: 29 octobre 2009

Date d'expiration: 29 octobre 2029Expire dans 4 annee(s), 6 mois et 4 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 09353842

CRM2

Date de dépôts: 10 juillet 2009

Date d'expiration: 10 juillet 2029Expire dans 4 annee(s), 2 mois et 15 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 09353842

WORLDLINE

Date de dépôts: 15 septembre 2006

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque non en vigueur

Classes : 09353842

ATOS WORLDLINE

Date de dépôts: 26 janvier 2006

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque non en vigueur

Classes : 000935384245

Marque Figurative

Date de dépôts: 03 septembre 2004

Date d'expiration: 03 septembre 2014Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000935363842

ATOS CONSULTING

Date de dépôts: 03 septembre 2004

Date d'expiration: 03 septembre 2034Expire dans 9 annee(s), 4 mois et 9 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 0935363842

ATOS ORIGIN

Date de dépôts: 07 janvier 2004

Date d'expiration: 07 janvier 2034Expire dans 8 annee(s), 8 mois et 12 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 0009353842

ATOS ORIGIN

Date de dépôts: 29 juin 2001

Date d'expiration: 29 juin 2031Expire dans 6 annee(s), 2 mois et 4 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 38

INEXIS CONSEIL

Date de dépôts: 28 mai 2001

Date d'expiration: 28 mai 2011Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000935384142

Aucun visuel déposé pour cette marque

ATOS ORIGIN

Date de dépôts: 27 décembre 2000

Date d'expiration: 27 décembre 2030Expire dans 5 annee(s), 8 mois et 1 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 00093542

ActiveClinicalWeb

Date de dépôts: 15 avril 1999

Date d'expiration: 15 avril 2009Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00091635384142

WORLD line business

Date de dépôts: 28 mai 1998

Date d'expiration: 28 mai 2008Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00383942

WORLDline

Date de dépôts: 28 mai 1998

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque non en vigueur

Classes : 00383942

MEDIALINE

Date de dépôts: 20 mai 1997

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 38

Aucun visuel déposé pour cette marque

DIRECTELINE

Date de dépôts: 20 mai 1997

Date d'expiration: 20 mai 2007Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 38

Aucun visuel déposé pour cette marque

OFFICELINE

Date de dépôts: 20 mai 1997

Date d'expiration: 20 mai 2007Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 38

Aucun visuel déposé pour cette marque

PRESSELINE

Date de dépôts: 20 mai 1997

Date d'expiration: 20 mai 2007Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 38

Aucun visuel déposé pour cette marque

WORLDLINE

Date de dépôts: 21 avril 1997

Date d'expiration: 21 avril 2007Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 003536383942

SHOPPERELINE

Date de dépôts: 02 avril 1997

Date d'expiration: 02 avril 2007Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 003842

Aucun visuel déposé pour cette marque

SHOPPERLINE

Date de dépôts: 02 avril 1997

Date d'expiration: 02 avril 2007Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 003842

Aucun visuel déposé pour cette marque

WORLDELINE

Date de dépôts: 02 avril 1997

Date d'expiration: 02 avril 2007Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 003842

WORDLINE

Date de dépôts: 19 mars 1997

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur

Classes : 00353638394142

TRAVELNET

Date de dépôts: 24 mai 1996

Date d'expiration: 24 mai 2006Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00383942

Aucun visuel déposé pour cette marque

TRAVELINE

Date de dépôts: 29 mars 1996

Date d'expiration: 29 mars 2006Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00383942

Aucun visuel déposé pour cette marque

MICROLINE

Date de dépôts: 10 octobre 1995

Date d'expiration: 10 octobre 2005Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 38

Aucun visuel déposé pour cette marque

LES STRATEGES

Date de dépôts: 04 juillet 1995

Date d'expiration: 04 juillet 2005Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 41

MAX Le Bibillard d'AXIME FORMATION

Date de dépôts: 22 juin 1995

Date d'expiration: 22 juin 2005Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000938

Aucun visuel déposé pour cette marque

FACTURAGE

Date de dépôts: 22 mai 1995

Date d'expiration: 22 mai 2005Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 003638

AXISERVE

Date de dépôts: 30 décembre 1994

Date d'expiration: 30 décembre 2004Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00091638

Aucun visuel déposé pour cette marque

SCAPIN SYSTEME DE CYTOLOGIE ET ANATOMO-PATHOLOGIE INFORMATISES

Date de dépôts: 23 décembre 1994

Date d'expiration: 23 décembre 2004Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000916

REPORTER LE JOURNAL D'AXIME FORMATION

Date de dépôts: 09 décembre 1994

Date d'expiration: 09 décembre 2004Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 001641

FACTURAGE

Date de dépôts: 04 novembre 1994

Demande totalement rejetée - Marque non en vigueur

Classes : 0009363842

Aucun visuel déposé pour cette marque

FM/2

Date de dépôts: 17 octobre 1994

Date d'expiration: 17 octobre 2004Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 09

Aucun visuel déposé pour cette marque

CM/2

Date de dépôts: 17 octobre 1994

Date d'expiration: 17 octobre 2004Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 09

Aucun visuel déposé pour cette marque

STRADA

Date de dépôts: 17 octobre 1994

Date d'expiration: 17 octobre 2004Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 09

Aucun visuel déposé pour cette marque

TELETIP

Date de dépôts: 08 août 1994

Date d'expiration: 08 août 2004Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 003638

AUDIOTIP

Date de dépôts: 08 août 1994

Date d'expiration: 08 août 2004Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 003638

TELEDECLARATION

Date de dépôts: 29 juin 1994

Date d'expiration: 29 juin 2004Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 38

AXIME

Date de dépôts: 03 septembre 1990

Date d'expiration: 03 septembre 2010Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00093536384142

Aucun visuel déposé pour cette marque

CONCORDE

Date de dépôts: 05 décembre 1984

Date d'expiration: 05 décembre 2004Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 00093842

Aucun visuel déposé pour cette marque

SEGITEL

Date de dépôts: 16 novembre 1984

Date d'expiration: 16 novembre 2004Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 001642

Aucun visuel déposé pour cette marque

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Procédures collectives

1 procédure en cours et 1 procédure terminée

En cours
- - Extrait de jugement
    02/11/2024
    Jugement arrêtant le plan de sauvegarde accéléréeAnnonce BODACC d'un événement du 02/11/2024
Clôturée
- - Annonce JAL
    31/07/2024
    Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accéléréeAnnonce JAL d'un événement du 31/07/2024
  - Annonce JAL
    17/08/2024
    Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accéléréeAnnonce JAL d'un événement du 17/08/2024
  - Annonce JAL
    11/09/2024
    Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accéléréeAnnonce JAL d'un événement du 11/09/2024
  - Jugement d'ouverture
    01/08/2024
    Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde accéléréeAnnonce BODACC d'un événement du 01/08/2024
  Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.