VENDEE EAU

VENDEE-EAU AVIS D ENQUETE PUBLIQUE Relative au Zonage dassainissement eaux usées de la Commune de Faymoreau Porteur du projet : Syndicat Mixte Vendee Eau En application des dispositions de larrêté de Monsieur le Président de Vendée Eau, n°AR-20-2023 en du 30 novembre 2023, Le projet de zonage dassainissement des eaux usées de la Commune de Faymoreau sera soumis à enquête publique du 20 décembre 2023 au 22 janvier 2024 inclus soit sur une durée de 34 jours. Monsieur Bernard JANAILHAC, Directeur ...

VENDÉE-EAU AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Relative au Zonage dassainissement eaux usées de la commune de Faymoreau Porteur du projet : Syndicat Mixte Vendee Eau. En application des dispositions de larrêté de M. le Président de Vendée Eau, nº AR-20-2023 en date du 30 novembre 2023, Le projet de Zonage dassainissement des eaux usées de la commune de Faymoreau sera soumis à enquête publique du 20 décembre 2023 au 22 janvier 2024 inclus soit sur une durée de 34 jours. M. Bernard Janailhac, directeur divisi...

VENDEE-EAU AVIS D ENQUETE PUBLIQUE Relative au Zonage dassainissement eaux usées de la Commune de Faymoreau Porteur du projet : Syndicat Mixte Vendee Eau En application des dispositions de larrêté de Monsieur le Président de Vendée Eau, n°AR-20-2023 en du 30 novembre 2023, Le projet de zonage dassainissement des eaux usées de la Commune de Faymoreau sera soumis à enquête publique du 20 décembre 2023 au 22 janvier 2024 inclus soit sur une durée de 34 jours. Monsieur Bernard JANAILHAC, Directeur ...

VENDÉE-EAU AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Relative au Zonage dassainissement eaux usées de la commune de Faymoreau Porteur du projet : Syndicat Mixte Vendee Eau. En application des dispositions de larrêté de M. le Président de Vendée Eau, nº AR-20-2023 en date du 30 novembre 2023, Le projet de Zonage dassainissement des eaux usées de la commune de Faymoreau sera soumis à enquête publique du 20 décembre 2023 au 22 janvier 2024 inclus soit sur une durée de 34 jours. M. Bernard Janailhac, directeur divisi...

AVIS DE CONVOCATION Comite Syndical de Vendée Eau le jeudi 21 septembre 2023 à 9 h 30, salle du Conseil Vendée Autize, Entrée ancien accueil de Vendée Eau. Lordre du jour est le suivant : Préambule : désignation du secrétaire de séance (délibération n° 2023VEE03CS01), approbation du compte-rendu de la séance du Comité Syndical du 1er juin 2023 (délibération n° 2023VEE03 CS02), information sur les décisions administratives prises dans le cadre des attributions exercées par délégation du Comité S...

Préfet de LA VENDÉE Projet de construction dune nouvelle usine de production deau potable sur le site de Moulin Papon à La Roche-sur-Yon AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE En execution de larrêté préfectoral nº 2023-DCPATE/357 du 28 août 2023, et conformément aux dispositions de larticle L.123-19 du Code de lenvironnement, Une participation du public par voie électronique, portant sur la demande dautorisation environnementale présentée par Vendée Eau pour le projet de constru...

9850371 Préfet de la Vendée AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Projet de construction dune nouvelle usine de production deau potable sur le site de Moulin Papon à la Roche-sur-Yon En execution de larrêté préfectoral n°2023-DCPATE/357 du 28 août 2023, et conformément aux dispositions de larticle L. 123-19 du code de lenvironnement, Une participation du public par voie électronique, portant sur la demande dautorisation environnementale présentée par Vendée Eau pour le projet de...

AVIS Comite Syndical de Vendée Eau le jeudi 1er juin 2023 à 9 h 30, salle du conseil Vendée Autize, Entrée ancien accueil de Vendée Eau. Lordre du jour est le suivant : Préambule : désignation du secrétaire de séance (délibération n° 2023VEE02CS01), approbation du compte-rendu de la séance du Comité Syndical du 30 mars 2023 (délibération n° 2023VEE02CS02), information sur les décisions administratives prises dans le cadre des attributions exercées par délégation du Comité Syndical (délibération...

Préfet de LA VENDÉE Vendee Eau Projet dexpérimentation du transfert et de la réinjection des eaux usées affinées des Sables-dOlonne vers la retenue du Jaunay 2E AVIS DENQUÊTEPUBLIQUE En exécution de larrêté préfectoral nº 23-DCL-BENV-665 du 16 mars 2023, il sera procédé sur les communes des Sables dOlonne et de Saint-Julien-des-Landes à une enquête publique, Portant sur la demande dautorisation environnementale présentée par Vendée Eau au titre de la législation sur leau et les milieux aquatiqu...

7323214701 AA Préfet de la VENDÉE Vendée Eau Projet dexperimentation du transfert et de la réinjection des eaux usées affinées des Sables-dOlonne vers la retenue du Jaunay 2E AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE En exécution de larrêté préfectoral n° 23-DCL-BENV-665 du 16 mars 2023, il sera procédé sur les communes des Sables-dOlonne et de Saint-Juliendes Landes à une enquête publique, Portant sur la demande dautorisation environnementale présentée par Vendée Eau au titre de la législation sur leau et les mi...

7323214401 AA Préfet de la VENDÉE Vendée Eau Projet dexperimentation du transfert et de la réinjection des eaux usées affinées des Sables-dOlonne vers la retenue du Jaunay 1ER AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE En exécution de larrêté préfectoral n° 23-DCL-BENV-665 du 16 mars 2023, il sera procédé sur les communes des Sables-dOlonne et de Saint-Juliendes Landes à une enquête publique, Portant sur la demande dautorisation environnementale présentée par Vendée Eau au titre de la législation sur leau et les m...

Avis administratifs Prefet de LA VENDÉE Vendée Eau Projet dexpérimentation du transfert et de la réinjection des eaux usées affinées des Sables-dOlonne vers la retenue du Jaunay AVIS DENQUÊTEPUBLIQUE En exécution de larrêté préfectoral nº 23-DCL-BENV-665 du 16 mars 2023, il sera procédé sur les communes des Sables dOlonne et de Saint-Julien-des-Landes à une enquête publique, Portant sur la demande dautorisation environnementale présentée par Vendée Eau au titre de la législation sur leau et les...

AVIS ADMINISTRATIFS Vendee Eau GARANTIR A TOUS UNE EAU QUALITE AVIS Comite Syndical de Vendée Eau, le jeudi 30 mars 2023 à 9 h 30, Salle du Conseil Vendée Autize, entrée ancien accueil de Vendée Eau. Lordre du jour est le suivant : Préambule : désignation du secrétaire de séance (délibération n° 2023VEE01CS01), compte-rendu du comité syndical du 15 décembre 2022, approbation (délibération n° 2023VEE01CS02), information sur les décisions administratives prises dans le cadre des attributions exer...

Préfet de la VENDÉE Construction dune nouvelle usine de production deau potable sur le site des Martyrs à Saint-Laurent-sur-Sevre VENDÉE EAU AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC PARVOIE ÉLECTRONIQUE En application de larticle L.181-10 du Code de lenvironnement, une consultation du public est réalisée, Conformément aux dispositions de larticle L.123-19 de ce même Code, du 21 mars 2023 au 19 avril 2023, sur la demande dautorisation environnementale présentée par Vendée Eau concernant la construction du...

7232230501 AA Préfet de LA VENDÉE Révision des perimètres de protection de captage deau potable de la retenue du Jaunay AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE 2ÈME AVIS Par arrêté préfectoral n° 20-DRCTAJ/1-580 du 17 août 2020, il sera procédé pendant 17 jours consécutifs, Soit du 23 septembre au 9 octobre 2020 inclus aux enquêtes publiques conjointes : préalable à la déclaration dutilité publique portant sur la révision des périmètres de protection des captages deau potable de la retenue du Jaunay situés sur ...

Préfet de la VENDÉE Revision des périmètres de protection de captage deau potable de la retenue du Jaunay AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté préfectoral nº 20-DRCTAJ/ 1-580 du 17 août 2020, il sera procédé pendant 17 jours consécutifs, Soit du 23 septembre au 9 octobre 2020 inclus aux enquêtes publiques conjointes : préalable à la déclaration dutilité publique portant sur la révision des périmètres de protection des captages deau potable de la retenue du Jaunay situés sur le territoire des commu...

Travaux de pompage et de transfert deaux brutes entre la carrière des Clouzeaux et la retenue du Jaunay AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE En execution de larrêté préfectoral n° 21-DRCTAJ/1-488 du 5 août 2021, le dossier présenté par Vendée Eau, Relatif aux travaux de pompage et de transfert deaux brutes entre la carrière des Clouzeaux et la retenue du Jaunay, est soumis à enquête publique. Lenquête est ouverte, au titre de la législation sur leau et les milieux aquatiques et marins, du mercredi 8 septembr...

7263670177 AA AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Travaux de pompage et de transfert deaux brutes entre la carrière des Clouzeaux et la retenue du Jaunay 1ER AVIS En exécution de larrête préfectoral n°21 DRCTAJ/1-488 du 5 août 2021, le dossier présenté par Vendée Eau, Relatif aux travaux de pompage et de transfert deaux brutes entre la carrière des Clouzeaux et la retenue du Jaunay, est soumis à enquête publique. Lenquête est ouverte, au titre de la législation sur leau et les milieux aquatiques et marins, ...

7263670277 AA Travaux de pompage et de transfert deaux brutes entre la carrière des Clouzeaux et la retenue du Jaunay 2ÈME AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE En exécution de larrête préfectoral n° 21-DRCTAJ/1-488 du 5 août 2021, le dossier présenté par Vendée Eau, Relatif aux travaux de pompage et de transfert deaux brutes entre la carrière des Clouzeaux et la retenue du Jaunay, est soumis à enquête publique. Lenquête est ouverte, au titre de la législation sur leau et les milieux aquatiques et marins, du ...

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Travaux de pompage et de transfert deaux brutes entre la carriere des Clouzeaux et la retenue du Jaunay En exécution de larrêté préfectoral n° 21-DRCTAJ/1-488 du 5 août 2021, le dossier présenté par Vendée Eau, Relatif aux travaux de pompage et de transfert deaux brutes entre la carrière des Clouzeaux et la retenue du Jaunay, est soumis à enquête publique. Lenquête est ouverte, au titre de la législation sur leau et les milieux aquatiques et marins, du mercredi 8 septembr...

1885430 AVIS DENQUETE PUBLIQUE UNIQUE Prise deau de la Retenue de lAngle Guignard Par arrêté préfectoral n°19-DRCTAJ/1-475 du 19 septembre 2019, il sera procedé pendant 16 jours consécutifs, Soit du mardi 22 octobre 2019 à 14h00 (heure douverture de lenquête) au mercredi 6 novembre 2019 à 12h00 (heure de clôture de lenquête) à une enquête publique unique : préalable à la déclaration dutilité publique portant sur la révision des périmètres de protection de la retenue de lAngle Guignard utilisée ...

Préfecture de la VENDÉE Prise deau de la retenue de lAngle Guignard AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Par arrête préfectoral nº 19-DRCTAJ/ 1-475 du 19 septembre 2019, il sera procédé pendant 16 jours consécutifs, Soit du mardi 22 octobre 2019 à 14 h 00 (heure douverture de lenquête) au mercredi 6 novembre 2019 à 12 h 00 (heure de clôture de lenquête) à une enquête publique unique : préalable à la déclaration dutilité publique portant sur la révision des périmètres de protection de la retenue de lAn...

VENDEE EAU Conventions pour linstallation douvrages et déquipements techniques de radiocommunication sur le domaine public non routier de Vendee Eau (réservoirs deau potable) AVIS DE PUBLICITÉ PREALABLE Objet des conventions à conclure et du présent avis : Vendée Eau est propriétaire des réservoirs deau potable affectés à la gestion du service public de distribution de leau potable. Des conventions pour linstallation douvrages et déquipements techniques de radiocommunication sont régulièrement c...