SCI LE PETIT BREUIL

Active
  • SIREN331 432 245
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL331 432 245 00016
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR90331432245

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    05/11/2022
  • Procédure collective
    Aucune
  • Publication des comptes
    Non
  • Score Extra-financier
    Non calculé
  • Score Carbone
    Non déposé

Présentation

SCI LE PETIT BREUIL est une Société civile immobilière qui est active depuis le 16/01/1985 (40 ans).

Établie à THIERS - 63300, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Location de logements.

Bertrand PAPON et Marc PAPON sont dirigeants de l'entreprise.

Légal

  • Numéro SIREN331432245
  • Numéro SIRET du siège33143224500016
  • Numéro TVA intracommunautaireFR90331432245
  • Numéro RCSClermont-Ferrand D 331432245
  • Activité (Code NAF ou APE)Location de logements (6820A)
  • Activité principale déclaréel'acquisition la propriété l'administration la location de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont la société pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition échange apport ou autrement.
  • Capital social 227149,04 €
  • Statut RCSInscriteDepuis le 16 janvier 1985
  • Statut INSEEInscriteDepuis le 08 janvier 1985
  • Statut RNEInscriteDepuis le 16 janvier 1985
    Observations RNE

    • 01 janvier 2009

      • En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Thiers ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Clermont-Ferrand. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Clermont-Ferrand décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

    • NC

      • LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 1 490 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 227 149.04 EUR

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Retrouvez la liste des 6461 entreprises du secteur "Location de logements" dans le Puy-de-Dôme (63)

Cartographie de SCI LE PETIT BREUIL

Réseau de l'entreprise

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Dirigeants

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Établissements

Historique de SCI LE PETIT BREUIL

5 événements depuis 2005

  • lundi 07 janvier 2020

...
Historique

5 événements ont marqué le parcours de SCI LE PETIT BREUIL depuis 2005

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SCI LE PETIT BREUIL au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SCI LE PETIT BREUIL, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 4 dirigeants actuels, les 6 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SCI LE PETIT BREUIL, la liste des 3 derniers évènements et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SCI LE PETIT BREUIL
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)		 9,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de SCI LE PETIT BREUIL

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de SCI LE PETIT BREUIL
(Notation financière, risque de défaillance, ...)		 5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale

Modification(s) statutaire(s) - Modification(s) relative(s) aux associés

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale

Modification(s) statutaire(s) - Modification(s) relative(s) aux associés

Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Entre PAPON JEROME ET PAPON BERTRAND ET PAPON MARC - Entre M PAPON VINCENT ET M PAPON BERTRAND ET PAPON MARC - Cession de parts - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal de la gérance - Statuts mis à jour

Démission(s) de gérant(s) - Modification(s) statutaire(s)

Afficher l'acte
Acte notarié

entre yves PAPON et Marc PAPON, Bertrand PAPON - entre Rebecca PAPON et Marc PAPON, Bertrand PAPON

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

Modification(s) statutaire(s) - Changement(s) de gérant(s)

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Juri Defi SELAS davocats 39, rue Amadéo, 63057 Clermont-Ferrand cedex 1 SCI LE PETIT BREUIL Societé civile immobilière au capital de 227.149,04 Allée de lAvenir, 63300 Thiers RCS Clermont-Ferrand 331.432.245 Aux termes dun procès-verbal en date du 5 septembre 2018, Il résulte que M. Yves PAPON démissionne de ses fonctions de gérant, à effet du 3 décembre 2018, et nest pas remplacé. Pour avis. La gérance. 736534

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Gérant, Associé indéfiniment responsable : PAPON Bertrand ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : PAPON Marc

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Gérant, Associé indéfiniment responsable : PAPON Yves ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : PAPON Bertrand ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : PAPON Marc ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : PAPON Vincent

0 Bilan gratuit

Chiffres clés de SCI LE PETIT BREUIL

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -
Voir le rapport de solvabilité

Statistiques

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

ND
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise

Obtenir son score extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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