SCEA LES VERGERS DE NOTRE DAME

Active
  • SIREN311 794 853
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL311 794 853 00029
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR88311794853
  • DATE DE CREATION18 janvier 2001
  • CODE NAF ou APE0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
  • FORME JURIDIQUESociété civile d'exploitation agricole SCEA
  • DIRIGEANTSBernard CALLEJA

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    21/06/2014
  • Procédure collective
    Aucune
  • Publication des comptes
    Non
  • Effectif Année 2022
    1 à 2 salariés
  • Score Extra-financier
    Non calculé
  • Score Carbone
    Non déposé

Présentation

SCEA LES VERGERS DE NOTRE DAME est une Société civile d'exploitation agricole SCEA qui est active depuis le 18/01/2001 (24 ans).

Établie à BUZET-SUR-TARN - 31660, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Culture de fruits à pépins et à noyau.

Bernard CALLEJA est dirigeant de l'entreprise.

Légal

  • Numéro SIREN311794853
  • Numéro SIRET du siège31179485300029
  • Numéro TVA intracommunautaireFR88311794853
  • Numéro RCSToulouse D 311794853
  • Activité (Code NAF ou APE)Culture de fruits à pépins et à noyau (0124Z)
  • Activité principale déclaréeEXPLOITATION DE BIENS AGRICOLES, VERGERS
  • Capital variable 1524,49 €
  • Statut RCSInscriteDepuis le 18 janvier 2001
  • Statut INSEEInscriteDepuis le 01 janvier 1900
  • Statut RNEInscriteDepuis le 18 janvier 2001
    Observations RNE

    • 19 juin 2014

      • Le capital minimum est de 1524.49 et le capital initial est de 900.000 Francs

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Retrouvez la liste des 54 entreprises du secteur "Culture de fruits à pépins et à noyau" en Haute Garonne (31)

Cartographie de SCEA LES VERGERS DE NOTRE DAME

Réseau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

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Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès

Établissements

Historique de SCEA LES VERGERS DE NOTRE DAME

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SCEA LES VERGERS DE NOTRE DAME au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SCEA LES VERGERS DE NOTRE DAME, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, les 2 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SCEA LES VERGERS DE NOTRE DAME, la liste des 2 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SCEA LES VERGERS DE NOTRE DAME
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)		 9,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de SCEA LES VERGERS DE NOTRE DAME

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de SCEA LES VERGERS DE NOTRE DAME
(Notation financière, risque de défaillance, ...)		 5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Document

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social

Afficher les 5 actes
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Décision sur la modification du capital social

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Décision sur la modification du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Transfert du siège social de la personne morale Associé de société civile

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Augmentation de capital Changement de gérant

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Cession de parts Divers Réduction du capital

Acte notarié - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Document

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Modification du capital.
Annonce BODACC - Nouveau siège.

0 Bilan gratuit

Chiffres clés de SCEA LES VERGERS DE NOTRE DAME

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -
Voir le rapport de solvabilité

Statistiques

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E
  • Compléter son score extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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