SCEA DU DOMAINE MICHEL

Active
  • SIREN333 761 252
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL333 761 252 00019
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR07333761252

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    30/03/2023
  • Procédure collective
    Aucune
  • Publication des comptes
    Non
  • Effectif Année 2022
    10 à 19 salariés
  • Score Extra-financier
    Non calculé
  • Score Carbone
    Non déposé

Présentation

SCEA DU DOMAINE MICHEL est une Société civile d'exploitation agricole SCEA qui est active depuis le 23/10/1985 (39 ans).

Établie à CLESSE - 71260, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Culture de la vigne.

Franck MICHEL , Vincent MICHEL et Denis MICHEL sont dirigeants de l'entreprise.

Légal

  • Numéro SIREN333761252
  • Numéro SIRET du siège33376125200019
  • Numéro TVA intracommunautaireFR07333761252
  • Numéro RCSMacon D 333761252
  • Activité (Code NAF ou APE)Culture de la vigne (0121Z)
  • Activité principale déclaréeExploitation d'un domaine viticole et agricole et commercialisation de ses produits, et plus généralement toutes opérations de quelque nature qu'elles soient, se rattachant à l'objet social, de nature à favoriser directement ou indirectement le but poursuivi par la société, son existence ou son développement
  • Capital social 237364,00 €
  • Statut RCSInscriteDepuis le 23 octobre 1985
  • Statut INSEEInscriteDepuis le 01 septembre 1985
  • Statut RNEInscriteDepuis le 23 octobre 1985
    Observations RNE

    • NC

      • DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 12 octobre 1985 -No 727 - L'EXPLOITANT AGRICOLE du 03 octobre 1985

Trouver des prospects, des clients B2B

Retrouvez la liste des 2712 entreprises du secteur "Culture de la vigne" en Saône-et-Loire (71)

Cartographie de SCEA DU DOMAINE MICHEL

Réseau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Dirigeants

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès

Établissements

Historique de SCEA DU DOMAINE MICHEL

6 événements depuis 2005

...
Historique

6 événements ont marqué le parcours de SCEA DU DOMAINE MICHEL depuis 2005

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SCEA DU DOMAINE MICHEL au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SCEA DU DOMAINE MICHEL, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 5 dirigeants actuels, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SCEA DU DOMAINE MICHEL, la liste des 3 derniers évènements et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SCEA DU DOMAINE MICHEL
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)		 9,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de SCEA DU DOMAINE MICHEL

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de SCEA DU DOMAINE MICHEL
(Notation financière, risque de défaillance, ...)		 5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification de la durée de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification des statuts

Statuts constitutifs - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers - Acte

Divers

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Document

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification de la durée de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification des statuts

Acte notarié - Statuts mis à jour

Divers

Afficher les 3 actes
Procès-verbal d'assemblée - Divers

Divers

Divers - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Modification de la date de cloture de l'exercice social

Statuts constitutifs - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers - Acte

Divers

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

Document

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Modification de l'administration.

MICHEL Denis nom d'usage : MICHEL n'est plus gérant

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : SOCIETE CIVILE DEXPLOITATION AGRICOLE DU DOMAINE MICHEL. Siren : 333761252. SOCIETE CIVILE DEXPLOITATION AGRICOLE DU DOMAINE MICHEL SCEA au capital de 237.364 Siege social : 372 Route de Cray 71260 CRAY 333 761 252 R.C.S. Macon Aux termes dune AGE du 31/12/2022, la collectivité des associés a accepté la démission de M. Denis MICHEL de ses fonctions de gérant au 31/12/2022 et décidé de ne pas le remplacer..

Annonce BODACC - durée de la société prorogée jusqu'au 23/10/2085 et modification survenue sur l'administration

MICHEL (Vincent) nom d'usage : MICHEL (Vincent) devient gérant.

0 Bilan gratuit

Chiffres clés de SCEA DU DOMAINE MICHEL

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -
Voir le rapport de solvabilité

Statistiques

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E
  • Compléter son score extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
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Marques déposées

Marque déposée par l'entreprise SCEA DU DOMAINE MICHEL

Domaine Michel CLESSÉ

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 9 mois et 18 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 293133

FMARK0000000003712716

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