SCEA ARNAUD DUVAL

Active
  • SIREN540 037 694
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL540 037 694 00010
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR82540037694
  • DATE DE CREATION21 février 2012
  • CODE NAF ou APE0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
  • FORME JURIDIQUESociété civile d'exploitation agricole SCEA
  • DIRIGEANTSMathilde DUVAL + 2 autres dirigeants

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    27/09/2022
  • Procédure collective
    Aucune
  • Publication des comptes
    Non
  • Score Extra-financier
    Non calculé
  • Score Carbone
    Non déposé

Présentation

SCEA ARNAUD DUVAL est une Société civile d'exploitation agricole SCEA qui est active depuis le 21/02/2012 (13 ans).

Établie à SELLES - 27500, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses.

Mathilde DUVAL , Arnaud DUVAL et SC CHLOMELI sont dirigeants de l'entreprise.

Légal

  • Numéro SIREN540037694
  • Numéro SIRET du siège54003769400010
  • Numéro TVA intracommunautaireFR82540037694
  • Numéro RCSBernay D 540037694
  • Activité (Code NAF ou APE)Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (0111Z)
  • Activité principale déclaréeCulture
  • Capital social 30000,00 €
  • Statut RCSInscriteDepuis le 21 février 2012
  • Statut INSEEInscriteDepuis le 08 février 2012
  • Statut RNEInscriteDepuis le 21 février 2012
    Observations RNE

    • 01 août 2016

      • Augmentation de capital à compter du 01/08/2016 Ancien : 10000 EUR Nouveau : 20000 EUR Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 01/08/2016 : Nouveau : DUVAL Mathilde, Gérant

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Retrouvez la liste des 3174 entreprises du secteur "Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses" dans l'Eure (27)

Cartographie de SCEA ARNAUD DUVAL

Réseau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

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Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès

Établissements

  • Ouverts

    • Depuis le 10 septembre 2020 (4 ans)

      SCEA ARNAUD DUVAL - 27500

      Établissement secondaire

Historique de SCEA ARNAUD DUVAL

3 événements depuis 2012

  • mardi 03 août 2016

  • mercredi 01 mars 2012

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SCEA ARNAUD DUVAL au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SCEA ARNAUD DUVAL, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 5 dirigeants actuels, les 2 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SCEA ARNAUD DUVAL, la liste des 6 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SCEA ARNAUD DUVAL
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)		 9,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de SCEA ARNAUD DUVAL

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de SCEA ARNAUD DUVAL
(Notation financière, risque de défaillance, ...)		 5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social Transfert siège social et établissement principal

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Associé de société civile Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Nomination(s) de gérant(s) - Augmentation du capital social

Afficher l'acte
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Nomination(s) de gérant(s) - Augmentation du capital social

Acte sous seing privé

Constitution

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Modification du capital. Nouveau siège.
Annonce JAL - Modification du Capital social - Modification de l'adresse du Siège social

7301463501 VS SCEA ARNAUD DUVAL Au capital de 26 000 euros Le Petit-Hamel 27500 SELLES Siren 540 037 694 RCS Bernay AVIS DE MODIFICATIONS Par AGE du 19 juillet 2022, il a été decidé les modifications statutaires suivantes : Capital social : ancienne mention : 26 000 euros. Nouvelle mention : 30 000 euros. Siège social : ancienne mention : Le Petit Hamel, 27500 Selles. Nouvelle mention : 179, Route du Petit Hamel, 27500 Selles. Pour avis, La Gérance.

Annonce BODACC - Modification du capital. Modification de la dénomination. Modification de la forme juridique.
Annonce JAL - Modification du Capital social - Modification de la Forme juridique - Modification de la dénomination

Modifications statutaires EARL ARNAUD DUVAL Au capital social de 20 000 euros Le Petit Hamel 27500 SELLES R.C.S. BERNAY n° 540 037 694 Suivant déliberation dAGE, les associés ont adopté les modifications statutaires suivantes : Capital : Il a été porté à 26 000 euros Transformation en Société Civile dExploitation Agricole Dénomination sociale : SCEA ARNAUD DUVAL Prise deffet : 15 août 2021 Pour Avis

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital, l'administration

Gérant : DUVAL Arnaud Gérant : DUVAL Mathilde né(e) COTE

Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Gérant(e) : DUVAL Arnaud

0 Bilan gratuit

Chiffres clés de SCEA ARNAUD DUVAL

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -
Voir le rapport de solvabilité

Statistiques

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

ND
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise

Obtenir son score extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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