SARL TUAL

Active
  • SIREN411 534 779
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL411 534 779 00037
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR86411534779
  • DATE DE CREATION01 janvier 2000
  • CODE NAF ou APE0161Z - Activités de soutien aux cultures
  • FORME JURIDIQUESociété à responsabilité limitée
  • DIRIGEANTSJean-Michel TUAL

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    22/04/2025
  • Procédure collective
    Aucune
  • Solvabilité
    Voir l'analyse
  • Publication des comptes Année 2023
    Partielle
  • Taille de l'entreprise Année 2023
    Petite
  • Effectif Année 2023
    Non précisé
  • Score Extra-financier Année 2023
    B
  • Score Carbone
    Non déposé

Présentation

SARL TUAL est une Société à responsabilité limitée qui est active depuis le 01/01/2000 (25 ans).

Établie à LE PARC - 50870, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Activités de soutien aux cultures.

Jean-Michel TUAL est dirigeant de l'entreprise.

Légal

  • Numéro SIREN411534779
  • Numéro SIRET du siège41153477900037
  • Numéro TVA intracommunautaireFR86411534779
  • Numéro RCSCoutances B 411534779
  • Activité (Code NAF ou APE)Activités de soutien aux cultures (0161Z)
  • Activité principale déclaréeTravaux agricoles - location de matériels et transport de marchandises et entretien du paysage et la réalisation de divers travaux ruraux et forestiers.
  • Capital social 201000,00 €
  • Chiffre d'affaires 20201388000,00 €
  • Statut RCSInscriteDepuis le 01 janvier 2000
  • Statut INSEEInscriteDepuis le 01 janvier 1997
  • Statut RNEInscriteDepuis le 01 janvier 2000
    Observations RNE

    • NC

      • LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRANVILLE A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES PAR LE DECRET No 99-659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1er JANVIER 2000.

Trouver des prospects, des clients B2B

Retrouvez la liste des 616 entreprises du secteur "Activités de soutien aux cultures" dans la Manche (50)

Cartographie de SARL TUAL

Réseau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Entreprises liées

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès

Établissements

Établissements

Historique de SARL TUAL

1 événements depuis 2011

  • vendredi 23 juillet 2011

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SARL TUAL au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SARL TUAL, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SARL TUAL, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 22 derniers évènements, l'analyse financière de 2020, et des informations supplémentaires sur les 4 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SARL TUAL
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)		 12,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de SARL TUAL

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de SARL TUAL
(Notation financière, risque de défaillance, ...)		 5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social - Transfert du siège La Lande - 50870 Plomb.

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s) - Augmentation du capital social - Transfert du siège La Lande - 50870 Plomb.

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Changement relatif à l'objet social - Reconstitution de l'actif net - Changement relatif à l'activité

Procès-verbal d'assemblée

Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Afficher l'acte
Procès-verbal d'assemblée

Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Document

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
Annonce BODACC - Jugement de plan de redressement

Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître LEMEE 39, avenue de Quakenbrück - BP 263 - 61008 Alençon Cedex .

Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 01 Février 2012 désignant mandataire judiciaire Maître LEMEE 39, avenue de Quakenbrück - BP 263 - 61008 Alençon Cedex . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2006)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Societe.com vous propose les comptes de la société SARL TUAL en 2 formats distincts :
- les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.

Document comptable Officiel numérisé
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Consolidés
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.

Document comptable simple
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète

16 Bilans gratuits

Chiffres clés de SARL TUAL

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -
Voir le rapport de solvabilité

Compte de résultat SARL TUAL

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise SARL TUAL sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2020. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2020 de l'entreprise SARL TUAL, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-12-202031-12-2019ΔVariation
Durée12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Chiffre d'affaires 13880001730300-19,78 %
dont export000,00 %
Production *13880001730300-19,78 %
Valeur ajoutée (VA)318800571600-44,23 %
Charges de personnel+ de détails+ de détails+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)-12750065300-295,25 %
Résultat d'exploitation -11640017334-771,51 %
RCAI-11490017163-769,46 %
Impôts, participation salariale+ de détails+ de détails+ de détails
Résultat net 3320073300-54,71 %
Effectif moyenNon precise00,00 %
Voir le rapport de solvabilité

Bilan Actif SARL TUAL

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société SARL TUAL.

Date de clôture31-12-202031-12-2019ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Actif immobilisé net 929500981900-5,34 %
immobilisations incorporelles000,00 %
immobilisations corporelles158000210900-25,08 %
immobilisations financières7714007710000,05 %
(amortissements et provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Actif circulant net 9155001006200-9,01 %
stocks et en-cours2962845000-34,16 %
créances808700938200-13,80 %
disponibilités : trésorerie7590021781248,47 %
(Provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Total actif 19117002032000-5,92 %
Voir le rapport de solvabilité

Bilan Passif SARL TUAL

Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise SARL TUAL doit en date 31-12-2020. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-12-202031-12-2019ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Capitaux propres 5447005252003,71 %
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails+ de détails+ de détails
Provisions 000,00 %
Dettes 13670001506800-9,28 %
dettes financières et emprunts618003690067,48 %
dettes fournisseurs540900775300-30,23 %
dettes fiscales et sociales316500453500-30,21 %
autres dettes ( comptes courants, ...)44770024110085,69 %
Compte de régularisation passif000,00 %
Total passif 19117002032000-5,92 %
Voir le rapport de solvabilité

Ratios financiers

Les ratios financiers de la société SARL TUAL

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan202020192017
Capitalisation28,49 %25,85 %25,64 %
Endettement11,35 %7,03 %13,63 %
Fonds de roulement-322900 EU-419800 EU-575400 EU
Performance
Evolution de l'activité80,22 %95,61 %107,03 %
Taux de VA22,97 %33,03 %37,88 %
Rentabilité d'exploitation-9,19 %3,77 %4,17 %
Rentabilité nette finale2,39 %4,24 %4,92 %
Capacité d'autofinancement-9,06 %2,46 %0,10 %
Rentabilité financière6,10 %13,96 %21,77 %
Coûts de production
Coûts du travail32,14 %29,61 %32,78 %
Poids de la dette
Capacité de remboursementN/C0,87 an31,86 ans
Coût de la detteN/C0,26 %4,74 %
Taux d'intérêt moyen apparent0,01 %0,46 %6,41 %
Gestion BFR
Poids du BFR global-105,16 jours-93,15 jours-123,11 jours
Poids des stocks7,81 jours9,49 jours2,40 jours
Délai clients213,25 jours197,91 jours96,79 jours
Délai Fournisseurs142,63 jours163,55 jours43,00 jours
Liquidité
Liquidité immédiate20,01 jours4,59 jours7,04 jours

Pour aller plus loin :

Découvrez toutes les autres sociétés des dirigeants de SARL TUAL et tous les dirigeants liés.
Cartographie des dirigeants

Analyse financière

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé

5% ≤ Ratio < 15% Moyen

Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible

250% ≥ Ratio > 150% Moyen

Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé

10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen

Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible

70% ≥ Ratio > 35% Moyen

Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne

95% ≤ Ratio < 105% Moyenne

Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne

0% ≤ Ratio < 5% Moyenne

Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne

0% ≤ Ratio < 1% Moyenne

Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne

0% ≤ Ratio < 5% Moyenne

Ratio < 0% Mauvaise

Voir les 6 autres ratios

Statistiques

Chiffre d'affaires (CA) : 1388000 €

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 240100 €

722 ème
 
VS.2019

* Sur 3589 sociétés de Culture et production animale, chasse et services annexes

CA médian en Normandie : 164100 €

23 ème
 
VS.2019

* Sur 250 sociétés de Culture et production animale, chasse et services annexes

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 204200 €

106882 ème

* Sur un total de 470634 sociétés

CA médian en Normandie : 273000 €

4203 ème

* Sur un total de 15489 sociétés

* Sociétés ayant déposé leurs bilans

Résultat d'exploitation (REX) : -116400 €

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 5600 €

3319 ème
 
VS.2019

* Sur 3589 sociétés de Culture et production animale, chasse et services annexes

REX médian en Normandie : 1100 €

230 ème
 
VS.2019

* Sur 250 sociétés de Culture et production animale, chasse et services annexes

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 4900 €

437916 ème

* Sur un total de 470634 sociétés

REX médian en Normandie : 6100 €

14515 ème

* Sur un total de 15489 sociétés

* Sociétés ayant déposé leurs bilans

Capital social : 201000 €

Secteur d'activité : Culture et production animale, chasse et services annexes (en France)

Inférieur à 1 € : 438103 sociétés

Inférieur à 1 €

68,18%
68,18%

438103 sociétés

Entre 1€ et 5K€ : 28230 sociétés

Entre 1€ et 5K€

4,39%
4,39%

28230 sociétés

Entre 5K€ et 150K€ : 125338 sociétés

Entre 5K€ et 150K€

19,50%
19,50%

125338 sociétés

SARL TUAL, avec un capital social de 201000 €

SARL TUAL et 50939sociétés

Supérieur à 150K€ :  SARL TUAL et 50939 sociétés

Supérieur à 150K€

7,93%
7,93%

SARL TUAL et 50939 sociétés

Ancienneté entreprise : 25 ans

Secteur d'activité : Culture et production animale, chasse et services annexes (en France)

Inférieur à 1 an : 6882 sociétés

Inférieur à 1 an

1,07%
1,07%

6882 sociétés

Entre 1 et 5 ans : 64111 sociétés

Entre 1 et 5 ans

9,98%
9,98%

64111 sociétés

Entre 5 et 15 ans : 147028 sociétés

Entre 5 et 15 ans

22,88%
22,88%

147028 sociétés

SARL TUAL, avec une ancienneté de 25 ans

SARL TUAL et 424589sociétés

Supérieur à 15 ans :  SARL TUAL et 424589 sociétés

Supérieur à 15 ans

66,07%
66,07%

SARL TUAL et 424589 sociétés

Parité / Effectif

Parité des dirigeants chez SARL TUAL

100%
1 Homme
0%
0 Femme
Total dirigeants : 1
Effectif : -1

Parité HommeFemme

Secteur d'activité : Culture et production animale, chasse et services annexes

74.0%26.0%

France

Vs.
73.8%26.2%

Normandie

Secteur d'activité : tous secteurs confondus

68.6%31.4%

France

Vs.
66.6%33.4%

Normandie

* Valeurs de la médiane des entreprises

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E
  • Compléter son score extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Calculer mon bilan carbone

Marques déposées

Aucune marque enregistrée ni déposée

Procédures collectives

2 procédures terminées

  • Clôturées

      • Jugement d'ouverture

        27/03/2012

        Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireAnnonce BODACC d'un événement du 27/03/2012
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.

      • Extrait de jugement

        23/04/2013

        Jugement de plan de redressementAnnonce BODACC d'un événement du 23/04/2013
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.

Ces entreprises peuvent vous intéresser

Votre panier

0articleajouté

Voir le panier

Avez-vous besoin d'un devis ?

Obtenir un devis

Il sera valable jusqu'au JJ/MM/AAAA afin de vous garantir le bon tarif.

Générer un devis

Sous-total
0,00€
0,00€
Voir le panier