ROTISSERIE PROVENCALE

Fermée definitivement Radiée
  • SIREN483 705 158
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL483 705 158 00028
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR45483705158
  • DATE DE CREATION16 août 2005
  • CODE NAF ou APE5610C - Restauration de type rapide
  • FORME JURIDIQUESARL unipersonnelle
  • DIRIGEANTS 

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    09/02/2023
  • Procédure collective
    Radiée
  • Solvabilité
    Voir l'analyse
  • Publication des comptes Année 2020
    Confidentielle
  • Taille de l'entreprise Année 2022
    PME
  • Effectif Année 2022
    Non précisé
  • Score Extra-financier
    Non calculé
  • Score Carbone
    Non déposé

Secteur d'activité de l'entreprise

Informations commerciales

  • Activité (Code NAF ou APE)Restauration de type rapide (5610C)
  • Activité principale déclaréeRôtisserie, snack, boissons sans alcool, préparation et vente de plats cuisinés à emporter, sandwicherie, point chaud, burgers, salades, soupes, boissons sans alcool
  • Convention collective déduiteRestauration rapide (1501)

Trouver des prospects, des clients B2B

Retrouvez la liste des 7 189 entreprises du secteur "Restauration de type rapide" dans le Var (83)

Études du marché de l'entreprise

  • Mis à jour le :

    Le marché de la restauration rapide - France

    La restauration de type rapide est définie par l’INSEE comme « la fourniture au comptoir d’aliments et de boissons à consommer sur place ou à emporter, présentés dans des conditionnements jetables. » Ce secteur inclut donc les restaurants fast food, les restaurants proposant principalement des repas à emporter, la vente de repas dans les food trucks, les éventaires et les salons de thé.

    49,00€
  • Mis à jour le :

    Le marché des dark kitchen - France

    Le marché des "cuisines fantômes", plus communément appelées les "dark kitchens", mais aussi "ghost kitchens" ou encore "cuisine virtuelle", concerne des cuisines essentiellement tournées vers la vente de plats livrés à domicile. À la différence des restaurants traditionnels, il est donc impossible de commander et prendre son repas sur place.

    49,00€
Études du marché de l'entreprise

Cartographie de ROTISSERIE PROVENCALE

Réseau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Établissements

Historique de ROTISSERIE PROVENCALE

1 événements depuis 2005

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise ROTISSERIE PROVENCALE au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise ROTISSERIE PROVENCALE, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, les 3 jugements, le siège social, le dirigeant actuel, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise ROTISSERIE PROVENCALE, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 26 derniers évènements, l'analyse financière de 2013, et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de ROTISSERIE PROVENCALE
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
12,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de ROTISSERIE PROVENCALE

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de ROTISSERIE PROVENCALE
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
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Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique - Liste des sièges sociaux antérieurs

de 1, Rue du Château d'eau - 38550 Saint Maurice L'Exil à 35, Rue du Maréchal Gallieni - 83600 Fréjus - ancienne : TAXIS PEAGEOIS - nouvelle : ROTISSERIE PROVENCALE - Modification des principales activités - Changement relatif à l'objet social

Statuts constitutifs

Constitution d'une société commerciale sans activité

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique - Liste des sièges sociaux antérieurs

de 1, Rue du Château d'eau - 38550 Saint Maurice L'Exil à 35, Rue du Maréchal Gallieni - 83600 Fréjus - ancienne : TAXIS PEAGEOIS - nouvelle : ROTISSERIE PROVENCALE - Modification des principales activités - Changement relatif à l'objet social

Document

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Prorogation exceptionnelle de la date de cloture de l'exercice social

Statuts constitutifs

Constitution d'une société commerciale sans activité

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Radiation d'office
Annonce JAL - Clôture pour insuffisance d'actifs

Tribunal de commerce de Fréjus Jugements rendus a laudience du 06/02/2023 Clôture pour insuffisance dactif ROTISSERIE PROVENCALE (SARL) RCS FREJUS 483 705 158 Restauration de type rapide 35 rue du Marechal Galliéni 83600 Fréjus (N23091680)

Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Annonce BODACC - Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Annonce JAL - Dépôt du projet de répartition

Tribunal de commerce de Fréjus Depôt du projet de répartition : ROTISSERIE PROVENCALE (SARL) 35, Rue du Maréchal Gallieni 83600 Fréjus RCS FREJUS 483 705 158 Liquidateur : Me Yann LEFORT pour la SELARL MJ LEFORT 67, Avenue de la Libération 06130 Grasse. Conformément à lArticle R644-2 Le délai dans lequel tout intéressé peut contester le projet de répartition devant le juge commissaire en application de lArticle L644-2 du code de commerce est de un mois à compter de la publication à paraitre au ...

Annonce BODACC - Dépôt du projet de répartition

Le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit projet devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.

Annonce JAL - Cession de Fonds de commerce / activité

Siren : 220008108. Avocats au Barreau de Grasse 2 Rue Paul Négrin 06150 CANNES LA BOCCA Tel : 04.93.90.88.51 mail: contact@bonzanini-avocats.fr Par acte ssp du 19.09.2022 à Frejus, enregistré au SDE de DRAGUIGNAN 2 le 20.09.2022, Dossier 2022 00081089, Réf. 8304P02 2022 A 02950, Me Yann LEFORT, pour la SELARL MJ LEFORT , Mandataire Judiciaire, domiciliée à GRASSE (06130) 67 Av. de la Libération, ès qualité, agissant en sa qualité de Liquidateur à la Liquidation Judiciaire prononcée contre la S...

Annonce BODACC - Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Avril 2022, désignant liquidateur Me Yann Lefort Pour La Selarl MJ Lefort 67, avenue de la Libération - 06130 Grasse . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

A2019J28555 TAXIS PEAGEOIS Societé à responsabilité limitée Au capital de 130 000 euros 1 rue du Château deau 38550 Saint Maurice lExil 483 705 158 RCS Vienne Aux termes dun procès verbal du 28-10-2019, lassociée unique a décidé de transférer le siège social de 1 rue du Château deau 38550 Saint Maurice L Exil à 35 Rue du Maréchal Gallieni 83600 Frejus.

Annonce JAL - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social - Modification de la dénomination - Modification de l'adresse du Siège social

TAXIS PEAGEOIS Sociéte à responsabilité limitée au capital de 130.000 euros Siège social : 1 rue du Château deau 38550 Saint Maurice LExil 483.705.158 RCS Vienne AVIS DE MODIFICATION Aux termes dune délibération du 28.10.2019, lassociée unique, Mme Antoinette GAUBERT demeurant : 1 rue du Château deau 38550 Saint Maurice LExil a décidé : de modifier lobjet social qui est : « Exploitation de licence Taxi, transport de colis, transport public routier de personne accessoire à lactivité principale e...

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2006)

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Chiffres clés de ROTISSERIE PROVENCALE

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponiblesComptes non disponibles- - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -

Compte de résultat ROTISSERIE PROVENCALE

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise ROTISSERIE PROVENCALE sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2013. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2013 de l'entreprise ROTISSERIE PROVENCALE, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-12-201331-12-2012ΔVariation
Durée12 mois12 mois12 mois
DeviseEUEU- - -
Chiffre d'affaires 716.3k716 300737.5k737 500-2.0-2,87 %
dont export0.000.000,00 %
Production *716.3k716 300737.5k737 500-2,87 %
Valeur ajoutée (VA)535.5k535 500549.8k549 800-2,60 %
Charges de personnel+ de détails+ de détails+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)119.4k119 400108.3k108 30010,25 %
Résultat d'exploitation 48.7k48 70049.7k49 700-2,01 %
RCAI44.0k44 00044.6k44 600-1,35 %
Impôts, participation salariale+ de détails+ de détails+ de détails
Résultat net 39.5k39 50041.1k41 100-3,89 %
Effectif moyenNon precise0.000,00 %

Bilan Actif ROTISSERIE PROVENCALE

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société ROTISSERIE PROVENCALE.

Date de clôture31-12-201331-12-2012ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEUEU- - -
Actif immobilisé net 172.0k172 000207.3k207 300-17,03 %
immobilisations incorporelles50.5k50 50033.4k33 40051,20 %
immobilisations corporelles118.5k118 500170.9k170 900-30,66 %
immobilisations financières3.0k3 0213.0k2 9731,61 %
(amortissements et provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Actif circulant net 237.5k237 500270.8k270 800-12,30 %
stocks et en-cours0.000.000,00 %
créances141.5k141 500125.7k125 70012,57 %
disponibilités : trésorerie95.9k95 900145.2k145 200-33,95 %
(Provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Total actif 410.4k410 400478.7k478 700-14.0-14,27 %

Bilan Passif ROTISSERIE PROVENCALE

Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise ROTISSERIE PROVENCALE doit en date 31-12-2013. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-12-201331-12-2012ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEUEU- - -
Capitaux propres 128.0k128 000128.5k128 500-0,39 %
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails+ de détails+ de détails
Provisions 0.000.000,00 %
Dettes 282.4k282 400350.2k350 200-19,36 %
dettes financières et emprunts199.3k199 300246.3k246 300-19,08 %
dettes fournisseurs9.9k9 86910.5k10 527-6,25 %
dettes fiscales et sociales73.2k73 20093.4k93 400-21,63 %
autres dettes ( comptes courants, ...)0.000.000,00 %
Compte de régularisation passif0.000.000,00 %
Total passif 410.4k410 400478.7k478 700-14,27 %

Ratios financiers

Les ratios financiers de la société ROTISSERIE PROVENCALE

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan201320122011
Capitalisation31,19 %26,84 %34,29 %
Endettement155,70 %191,67 %116,16 %
Fonds de roulement155 300 €167 500 €127 900 €
Performance
Evolution de l'activité97,13 %118,38 %124,13 %
Taux de VA74,76 %74,55 %73,47 %
Rentabilité d'exploitation16,67 %14,68 %16,50 %
Rentabilité nette finale5,51 %5,57 %6,73 %
Capacité d'autofinancement15,43 %13,79 %13,88 %
Rentabilité financière30,86 %31,98 %32,86 %
Coûts de production
Coûts du travail57,50 %59,13 %56,32 %
Poids de la dette
Capacité de remboursement1,80 ans2,42 ans1,71 ans
Coût de la dette5,22 %6,67 %6,10 %
Taux d'intérêt moyen apparent3,13 %2,93 %4,24 %
Gestion BFR
Poids du BFR global30,22 jours11,10 jours-3,16 jours
Poids des stocks0,00 jour0,00 jour0,00 jour
Délai clients72,10 jours62,38 jours47,34 jours
Délai Fournisseurs5,03 jours5,22 jours9,47 jours
Liquidité
Liquidité immédiate48,87 jours72,06 jours78,10 jours

Pour aller plus loin :

Analyse financière

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé


5% ≤ Ratio < 15% Moyen


Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible


250% ≥ Ratio > 150% Moyen


Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé


10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible


70% ≥ Ratio > 35% Moyen


Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

 Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne


95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

 Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Statistiques

Chiffre d'affaires (CA) : 716300

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 209000

 
VS.2012

* Sur 63557 sociétés de Restauration

CA médian en Provence-Alpes-Côte d'Azur : 202700

 
VS.2012

* Sur 7540 sociétés de Restauration

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 230500

248970 ème

* Sur un total de 996367 sociétés

CA médian en Provence-Alpes-Côte d'Azur : 197300

20611 ème

* Sur un total de 100829 sociétés

Résultat d'exploitation (REX) : 48700

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 5500

 
VS.2012

* Sur 63557 sociétés de Restauration

REX médian en Provence-Alpes-Côte d'Azur : 6500

 
VS.2012

* Sur 7540 sociétés de Restauration

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 6700

189326 ème

* Sur un total de 996367 sociétés

REX médian en Provence-Alpes-Côte d'Azur : 6600

17131 ème

* Sur un total de 100829 sociétés

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

Score 2020

ND
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Marques déposées

Aucune marque enregistrée ni déposée

Procédures collectives

1 procédure terminée

  • Clôturée
      • Jugement d'ouverture

        29/04/2022

        Jugement d'ouverture de liquidation judiciaireAnnonce BODACC d'un événement du 29/04/2022
      • Avis de dépôt

        18/11/2022

        Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaireAnnonce BODACC d'un événement du 18/11/2022
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.

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