REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

Active
  • SIREN231 300 021
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL231 300 021 00012
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR02231300021
  • DATE DE CREATION01 janvier 1982
  • CODE NAF ou APE8411Z - Administration publique générale
  • FORME JURIDIQUECollectivité territoriale région
  • DIRIGEANTS 

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    01/04/2025
  • Procédure collective
    Aucune
  • Publication des comptes
    Non
  • Taille de l'entreprise Année 2022
    Grande
  • Effectif Année 2022
    5000 à 9999 salariés
  • Score Extra-financier
    Non calculé
  • Score Carbone Année 2022
    255885.92 tCO2

Présentation

REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR est une Collectivité territoriale région qui est active depuis le 01/01/1982 (43 ans).

Établie à MARSEILLE - 13002, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Administration publique générale.

Trouver des prospects, des clients B2B

Retrouvez la liste des 159 entreprises du secteur "Administration publique générale" dans les Bouches-du-Rhône (13)

Cartographie de REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

Réseau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

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Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Établissements

Établissements

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, la liste des 50 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 7 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
7,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

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rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce JAL - Avis administratif

PREFET DE LA REGION PROVENCE-ALPES-COTE DAZUR PREFET MARITIME DE LA MEDITERRANEE AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Article L.123-19 du Code de lenvironnement Mise à jour du volet stratégique du document stratégique de façade Méditerranee En application des dispositions de larticle L. 123-19 du code de lenvironnement, une procédure de participation du public par voie électronique est organisée pour la mise à jour du volet stratégique du document stratégique de façade (DSF) Mé...

Annonce JAL - Avis administratif

dénomination : EVELYNE. Siren : 404010209. Prefet de la région Provence-Alpes-Côte dAzur Préfet maritime de la Méditerranée AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Article L.123-19 du Code de lenvironnement Mise à jour du volet stratégique du document stratégique de façade Méditerranée. En application des dispositions de larticle L. 123-19 du code de lenvironnement, une procé dure de participation du public par voie électronique est organisée pour la mise à jour du volet stratégiqu...

Annonce JAL - Avis administratif

dénomination : EVELYNE. Siren : 404010209. Prefet de la région Provence-Alpes-Côte dAzur Préfet maritime de la Méditerranée AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Article L.123-19 du Code de lenvironnement Mise à jour du volet stratégique du document stratégique de façade Méditerranée. En application des dispositions de larticle L. 123-19 du code de lenvironnement, une procé dure de participation du public par voie électronique est organisée pour la mise à jour du volet stratégiqu...

Annonce JAL - Avis administratif

PREFET DE LA REGION PROVENCE-ALPES-COTE DAZUR PREFET MARITIME DE LA MEDITERRANEE AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Article L.123-19 du Code de lenvironnement Mise à jour du volet stratégique du document strategique de façade Méditerranée En application des dispositions de larticle L. 123-19 du code de lenvironnement, une procédure de participation du public par voie électronique est organisée pour la mise à jour du volet stratégique du document stratégique de façade (DSF) Méd...

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AVIS DE CONSULTATION PUBLIQUE La Region Provence-Alpes-Côte dAzur, autorité compétente en matière de Réserve naturelle régionale organise, Dans le cadre de son Plan climat « Gardons une COP davance », une consultation du public, sous forme dématérialisée (https://www.maregionsud.fr/consultation-rnr-baronnies), en application de larticle L.332-2-1 du Code de lenvironnement. Cette consultation a pour objet de présenter le projet de création de la Réserve naturelle des Baronnies orientales, située...

Annonce JAL - Avis administratif

AVIS DE CONSULTATION PUBLIQUE La Region Provence-Alpes-Côte dAzur, autorité compétente en matière de Réserve naturelle régionale organise, Dans le cadre de son Plan climat « Gardons une COP davance », une consultation du public, sous forme dématérialisée (https://www.maregionsud.fr/consultation-rnr-baronnies),en application de larticle L.332 2-1 du Code de lenvironnement. Cette consultation a pour objet de présenter le projet de création de la Réserve naturelle des Baronnies orientales, située ...

Annonce JAL - Avis administratif

338352 AVIS DE CLASSEMENT DE LA RESERVE NATURELLE REGIONALE DE LA TOUR DU VALAT EXTENSION La Réserve naturelle régionale de la Tour du Valat a eté classée par délibération régionale le 4 juillet 2008 sur 1 845 ha. Après une année de procédure, en application du Code de lenvironnement, La Région Provence-Alpes-Côte dAzur, autorité compétente en matière de Réserve naturelle régionale (RNR), a procédé au classement de lextension du périmètre de la Tour du Valat, (située sur la commune dArles Bouch...

Annonce JAL - Avis administratif

AVIS DE CLASSEMENT DE LA RESERVE NATURELLE REGIONALE DE LATOUR DU VALAT EXTENSION La Reserve naturelle régionale de la Tour du Valat a été classée par délibération régionale le 4 juillet 2008 sur 1 845 ha. Après une année de procédure, en application du Code de lenvironnement, La Région Provence-Alpes-Côte dAzur, autorité compétente en matière de Réserve naturelle régionale (RNR), a procédé au classement de lextension du périmètre de la Tour du Valat, (située sur la commune dArles Bouches-du-Rh...

Annonce JAL - Avis administratif

Avis de consultation du public Information sur les modalites de consultation de la population sur le projet davenant n°1 du Contrat de Plan Etat-Région 2021-2027 relatif au volet Mobilités 2023-2027 Le Préfet de Région et le Président du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte dAzur procèdent à une consultation publique sur le projet davenant n°1 du Contrat de Plan Etat-Région 2021-2027 relatif au volet Mobilités 2023-2027. Cette consultation publique est organisée en application de larticle L123-1...

Annonce JAL - Avis administratif

Dénomination : REGION SUD PACA. Siren : 231300021. AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC Information sur les modalites de consultation de la population sur le projet davenant n°1 du Contrat de Plan Etat-Région 2021-2027 relatif au volet Mobilités 2023-2027 Le Préfet de Région et le Président du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte dAzur procèdent à une consultation publique sur le projet davenant n°1 du Contrat de Plan Etat-Région 2021-2027 relatif au volet Mobilités 2023-2027. Cette consultation publi...

Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)

Avis de consultation du public Information sur les modalites de consultation de la population sur le projet davenant n°1 du Contrat de Plan Etat-Région 2021-2027 relatif au volet Mobilités 2023-2027 Le Préfet de Région et le Président du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte dAzur procèdent à une consultation publique sur le projet davenant n°1 du Contrat de Plan Etat-Région 2021-2027 relatif au volet Mobilités 2023-2027. Cette consultation publique est organisée en application de larticle L123-1...

Annonce JAL - Enquête Publique

AVIS DENQUETE PUBLIQUE relative à la revision de la charte du Parc naturel régional du Queyras Par arrêté n° 2024-310 en date du 18 juillet 2024, le Président du Conseil régional Provence-Alpes-Côte dAzur prescrit louverture et lorganisation dune enquête publique relative à la révision de la charte du Parc naturel régional du Queyras en vue du renouvellement de son label du lunçii 9 septembre 2Q24 à 9h au mardi 8 QÇtQbre 2Q24 à 1$h3Q REGION PROVENCE ALPES CÔTE DAZUR La révision porte sur un péri...

Annonce JAL - Enquête Publique

région provence alpes côte dazur Avis denquête publique relative à la révision de la charte du Parc naturel régional du Queyras Par arrête n°2024-310 en date du 18 juillet 2024, le Président du Conseil régional Provence-Alpes-Côte dAzur prescrit louverture et lorganisation dune enquête publique relative à la révision de la charte du Parc naturel régional du Queyras en vue du renouvellement de son label du lundi 9 septembre 2024 à 9h au mardi 8 octobre 2024 à 16h30 La révision porte sur un périm...

Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau

région provence alpes côte dazur Avis denquête publique relative à la révision de la charte du Parc naturel régional du Queyras Par arrête n°2024-310 en date du 18 juillet 2024, le Président du Conseil régional Provence-Alpes-Côte dAzur prescrit louverture et lorganisation dune enquête publique relative à la révision de la charte du Parc naturel régional du Queyras en vue du renouvellement de son label du lundi 9 septembre 2024 à 9h au mardi 8 octobre 2024 à 16h30 La révision porte sur un périm...

Annonce JAL - Enquête Publique

AVIS DENQUETE PUBLIQUE relative à la revision de la charte du Parc naturel régional du Queyras Par arrêté n° 2024-310 en date du 18 juillet 2024, le Président du Conseil régional Provence-Alpes-Côte dAzur prescrit louverture et lorganisation dune enquête publique relative à la révision de la charte du Parc naturel régional du Queyras en vue du renouvellement de son label du lundi 9 septembre 2024 à 9h au mardi 8 octobre 2024 à 16h30 La révision porte sur un périmètre détude regroupant 11 commune...

Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau

339122 AVIS PROGRAMME DACTIONS RÉGIONAL (PAR) POUR LA PROTECTION DES EAUX CONTRE LA POLLUTION PAR LES NITRATES DORIGINES AGRICOLE La protection des eaux contre la pollution par les nitrates dorigine agricole est assurée en France sur les zones classées vulnerables par la mise en place dun Programme dActions National (PAN) renforcé localement sur plusieurs mesures par des Programmes dActions Régionaux (PAR). Le 7ème PAR de la région Provence-Alpes-Côte dAzur vient dêtre finalisé suite à la consul...

Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau

339122 AVIS PROGRAMME DACTIONS RÉGIONAL (PAR) POUR LA PROTECTION DES EAUX CONTRE LA POLLUTION PAR LES NITRATES DORIGINES AGRICOLE La protection des eaux contre la pollution par les nitrates dorigine agricole est assurée en France sur les zones classées vulnerables par la mise en place dun Programme dActions National (PAN) renforcé localement sur plusieurs mesures par des Programmes dActions Régionaux (PAR). Le T6 PAR de la région Provence-Alpes-Côte dAzur vient dêtre finalisé suite à la consulta...

Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau

339122 AVIS PROGRAMME DACTIONS RÉGIONAL (PAR) POUR LA PROTECTION DES EAUX CONTRE LA POLLUTION PAR LES NITRATES DORIGINES AGRICOLE La protection des eaux contre la pollution par les nitrates dorigine agricole est assurée en France sur les zones classées vulnerables par la mise en place dun Programme dActions National (PAN) renforcé localement sur plusieurs mesures par des Programmes dActions Régionaux (PAR). Le 7ème PAR de la région Provence-Alpes-Côte dAzur vient dêtre finalisé suite à la consul...

Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau

339122 AVIS PROGRAMME DACTIONS RÉGIONAL (PAR) POUR LA PROTECTION DES EAUX CONTRE LA POLLUTION PAR LES NITRATES DORIGINES AGRICOLE La protection des eaux contre la pollution par les nitrates dorigine agricole est assurée en France sur les zones classées vulnerables par la mise en place dun Programme dActions National (PAN) renforcé localement sur plusieurs mesures par des Programmes dActions Régionaux (PAR). Le T6 PAR de la région Provence-Alpes-Côte dAzur vient dêtre finalisé suite à la consulta...

Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)

329020 AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIVE À LA RÉVISION DE LA CHARTE DU PARC NATUREL RÉGIONAL DU LUBERON La révision porte sur un périmetre détude regroupant 100 communes : Ansouis, Apt, Aubenas-les-Alpes, Auribeau, Banon, Beaumont-de-Pertuis, Bonnieux, Buoux, Cabrières-dAigues, Cabrières-dAvignon, Cadenet, Caseneuve, Castellet en-Luberon, Cavaillon, Cèreste-en-Luberon, Cheval-Blanc, Corbières-enProvence, Cruis, Cucuron, Dauphin, Fontienne, Forcalquier, Gargas, Gignac, Gordes, Goult, Grambois, Jou...

Annonce JAL - Enquête Publique

329020 AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIVE À LA RÉVISION DE LA CHARTE DU PARC NATUREL RÉGIONAL DU LUBERON La révision porte sur un périmètre detude regroupant 100 communes : Ansouis, Apt, Aubenas-les-Alpes, Auribeau, Banon, Beaumont-de-Pertuis, Bonnieux, Buoux, Cabrières-dAigues, Cabrières-dAvignon, Cadenet, Caseneuve, Castellet en-Luberon, Cavaillon, Céreste-en-Luberon, Cheval-Blanc, Corbières-enProvence, Cruis, Cucuron, Dauphin, Fontienne, Forcalquier, Gargas, Gignac, Gordes, Goult, Grambois, Jo...

Annonce JAL - Enquête Publique

région provence-alpes-côte dazur Avis denquête publique relative à la révision de la charte du Parc naturel régional du Luberon La revision porte sur un périmètre détude regroupant 100 communes : Ansouis, Apt, Aubenas-les-Alpes, Auribeau, Banon, Beaumont-de-Pertuis, Bonnieux, Buoux, Cabrières-dAigues, Cabrières-dAvignon, Cadenet, Caseneuve, Castellet-en Luberon, Cavaillon, Céreste-en-Luberon, Cheval-Blanc, Corbières-en-Provence, Cruis, Cucuron, Dauphin, Fontienne, Forcalquier, Gargas, Gignac, ...

Annonce JAL - Enquête Publique

AVIS DENQUETE PUBLIQUE relative à la revision de la charte du Parc naturel régional du Luberon La révision porte sur un périmètre d9étude regroupant 100 communes : Ansouis, Apt, Aubenas-les-Alpes, Auribeau, Banon, Beaumont-de-Pertuis, Bonnieux, Buoux, Cabrières-d9Aigues, Cabrières-d9Avignon, Cadenet, Caseneuve, Castellet-en-Luberon, Cavaillon, Céreste-en-Luberon, Cheval-Blanc, Corbières-en-Provence, Cruis, Cucuron, Dauphin, Fontienne, Forcalquier, Gargas, Gignac, Gordes, Goult, Grambois, Joucas...

Annonce JAL - Enquête Publique

329020 AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIVE À LA RÉVISION DE LA CHARTE DU PARC NATUREL RÉGIONAL DU LUBERON La révision porte sur un périmetre détude regroupant 100 communes : Ansouis, Apt, Aubenas-les-Alpes, Auribeau, Banon, Beaumont-de-Pertuis, Bonnieux, Buoux, Cabrières-dAigues, Cabrières-dAvignon, Cadenet, Caseneuve, Castellet en-Luberon, Cavaillon, Céreste-en-Luberon, Cheval-Blanc, Corbières-enProvence, Cruis, Cucuron, Dauphin, Fontienne, Forcalquier, Gargas, Gignac, Gordes, Goult, Grambois, Jou...

Annonce JAL - Enquête Publique

329020 AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIVE À LA RÉVISION DE LA CHARTE DU PARC NATUREL RÉGIONAL DU LUBERON La révision porte sur un périmetre détude regroupant 100 communes : Ansouis, Apt, Aubenas-les-Alpes, Auribeau, Banon, Beaumont-de-Pertuis, Bonnieux, Buoux, Cabrières-dAigues, Cabrières-dAvignon, Cadenet, Caseneuve, Castellet en-Luberon, Cavaillon, Céreste-en-Luberon, Cheval-Blanc, Corbières-enProvence, Cruis, Cucuron, Dauphin, Fontienne, Forcalquier, Gargas, Gignac, Gordes, Goult, Grambois, Jou...

Annonce JAL - Enquête Publique

région provence-alpes-côte dazur Avis denquête publique relative à la révision de la charte du Parc naturel régional du Luberon La revision porte sur un périmètre détude regroupant 100 communes : Ansouis, Apt, Aubenas-les-Alpes, Auribeau, Banon, Beaumont-de-Pertuis, Bonnieux, Buoux, Cabrières-dAigues, Cabrières-dAvignon, Cadenet, Caseneuve, Castellet-en Luberon, Cavaillon, Céreste-en-Luberon, Cheval-Blanc, Corbières-en-Provence, Cruis, Cucuron, Dauphin, Fontienne, Forcalquier, Gargas, Gignac, ...

Annonce JAL - Enquête Publique

AVIS DENQUETE PUBLIQUE relative à la revision de la charte du Parc naturel régional du Luberon La révision porte sur un périmètre détude regroupant 100 communes : Ansouis, Apt, Aubenas-les-Alpes, Auribeau, Banon, Beaumont-de-Pertuis, Bonnieux, Buoux, Cabrières-dAigues, Cabrières-dAvignon, Cadenet, Caseneuve, Castellet-en-Luberon, Cavaillon, Céreste-en-Luberon, Cheval-Blanc, Corbières-en-Provence, Cruis, Cucuron, Dauphin, Fontienne, Forcalquier, Gargas, Gignac, Gordes, Goult, Grambois, Joucas, L...

Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)

327960A VIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC SUR LARRÊTÉ ÉTABLISSANT LE PROGRAMME DACTIONS RÉGIONAL EN VUE DE LA PROTECTION DES EAUX CONTRE LA POLLUTION PAR LES NITRATES DORIGINE AGRICOLE (PAR 7) Une participation du public à la révision du Programme dActions régional (PAR) Provence Alpes Côte dAzur en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates dorigine agricole, etabli en application des articles L.123-19 et R.123 46-1 du code de lenvironnement, Sera ouverte du 17 Avril au 20...

Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)

327960A VIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC SUR LARRÊTÉ ÉTABLISSANT LE PROGRAMME DACTIONS RÉGIONAL EN VUE DE LA PROTECTION DES EAUX CONTRE LA POLLUTION PAR LES NITRATES DORIGINE AGRICOLE (PAR 7) Une participation du public à la révision du Programme dActions régional (PAR) Provence Alpes Côte dAzur en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates dorigine agricole, etabli en application des articles L.123-19 et R.123 46-1 du code de lenvironnement, Sera ouverte du 17 Avril au 20...

Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)

AVIS DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC Projet de Schéma régional des carrières de la region Provence-Alpes-Côte dAzur (SRC PACA) Le Préfet de région Provence-Alpes-Côte dAzur va procéder à la mise à disposition du public, en application de larticle L123-19 du code de lenvironnement, Du projet de SRC PACA préalablement à son approbation. Le SRC PACA définit les conditions générales dimplantation des carrières et les orientations relatives à la logistique nécessaire à la gestion durable des granul...

Annonce JAL - Avis administratif

AVIS DE CONSULTATION PUBLIQUE La Region Provence-Alpes-Côte dAzur, autorité compétente en matière de Réserve naturelle régionale organise, Dans le cadre de son plan climat « Gardons une COP davance », une consultation du public, sous forme dématérialisée (cf. site web https://maregionsud.fr), en application de larticle L.332-2-1 du Code de lenvironnement. Cette consultation aura pour objet de présenter les modifications envisagées concernant le périmètre et la réglementation de la Réserve natur...

Annonce JAL - Avis administratif

315600 AVIS DE CONSULTATION PUBLIQUE La Région Provence-Alpes-Côte dAzur, autorité competente en matière de Réserve naturelle régionale organise, Dans le cadre de son Plan climat « Gardons une COP davance », une consultation du public, sous forme dématérialisée (cf. site web https://maregionsud.fr), en application de larticle L.332-2-1 du Code de lenvironnement. Cette consultation a pour objet de présenter les modifications envisagées concernant le périmètre et la réglementation de la Réserve n...

Annonce JAL - Avis administratif

315600 AVIS DE CONSULTATION PUBLIQUE La Région Provence-Alpes-Côte dAzur, autorité competente en matière de Réserve naturelle régionale organise, Dans le cadre de son Plan climat « Gardons une COP davance », une consultation du public, sous forme dématérialisée (cf. site web https://maregionsud.fr), en application de larticle L.332-2-1 du Code de lenvironnement. Cette consultation a pour objet de présenter les modifications envisagées concernant le périmètre et la réglementation de la Réserve n...

Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)

AVIS DENQUETE PUBLIQUE Projet de périmètre de protection autour de la Réserve naturelle regionale des gorges de Daluis Le Président du Conseil régional Provence-Alpes-Côte dAzur informe le public quil sera procédé en exécution de son arrêté n°2023-276 du 24 août 2023 à une enquête publique relative au projet de périmètre de protection autour de la Réserve naturelle régionale des gorges de Daluis, conformément au Code de lEnvironnement : du mardi 26 septembre 2023, 10h00, Au jeudi 26 octobre 20...

Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)

AVIS DENQUETE PUBLIQUE Projet de périmètre de protection autour de la Réserve naturelle regionale des gorges de Daluis Le Président du Conseil régional Provence-Alpes-Côte dAzur informe le public quil sera procédé en exécution de son arrêté n°2023-276 du 24 août 2023 à une enquête publique relative au projet de périmètre de protection autour de la Réserve naturelle régionale des gorges de Daluis, conformément au Code de lEnvironnement : du mardi 26 septembre 2023, 10h00, Au jeudi 26 octobre 20...

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Dénomination : REGION SUD PACA SERVICE BIODIVERSITE. Siren : 231300021. AVIS DENQUETE PUBLIQUE relative au projet de charte du parc naturel regional du Verdon en vue du renouvellement de son label En exécution de larrêté du Président du conseil régional de Provence-Alpes-Côte dAzur n°2023-166 en date du 25 avril 2023, il sera procédé à une enquête publique sur les territoires des communes du périmètre détude (Aiguines, Allemagne-en-Provence, Allons, Angles, Artignosc sur-Verdon, Aups, Bargème, ...

Annonce JAL - Avis administratif

298372 AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIVE AU PROJET DE CHARTE DU PARC NATUREL RÉGIONAL DU VERDON EN VUE DU RENOUVELLEMENT DE SON LABEL En exécution de larrêté du President du Conseil régional de Provence-Alpes-Côte dAzur n°2023-166 en date du 25 avril 2023, il sera procédé à une enquête publique sur les territoires des communes du périmètre détude (Aiguines, Allemagne-en-Provence, Allons, Angles, Artignosc-sur-Verdon, Aups, Bargème, Baudinard-sur-Verdon, Bauduen, Blieux, Brenon, Brunet, Castellane...

Annonce JAL - Enquête Publique

REGION PROVENCE ALPES CÔTE DAZUR AVIS DENQUETE PUBLIQUE Relative a la révision de charte du Parc naturel regionale du Verdon en vue du renouvellement de son label En exécution de larrêté du Président du Conseil régional de Provence-Alpes-Côte dAzur n°2023-166 en date du 25 avril 2023, il sera procédé à une enquête publique sur les territoires des communes du périmètre détude (Aiguines, Allemagne-en-Provence, Allons, Angles, Artignosc-sur-Verdon, Aups, Bargème, Baudinard-sur-Verdon, Bauduen, Bli...

Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)

AVIS DENQUETE PUBLIQUE relative à la revision de Charte du Parc naturel régional du Verdon en vue du renouvellement de son label En exécution de larrêté du Président du Conseil régional de Provence-Alpes-Côte dAzur n°2023-166 en date du 25 avril 2023, il sera procédé à une enquête publique sur les territoires des communes du périmètre détude (Aiguines, Allemagne-en-Provence, Allons, Angles, Artignosc-sur-Verdon, Aups, Bargème, Baudinard-sur-Verdon, Bauduen, Blieux, Brenon, Brunet, Castellane, C...

Annonce JAL - Enquête Publique

Dénomination : REGION SUD PACA SERVICE BIODIVERSITE. Siren : 231300021. AVIS DENQUETE PUBLIQUE relative au projet de charte du parc naturel regional du Verdon en vue du renouvellement de son label En exécution de larrêté du Président du conseil régional de Provence-Alpes-Côte dAzur n°2023-166 en date du 25 avril 2023, il sera procédé à une enquête publique sur les territoires des communes du périmètre détude (Aiguines, Allemagne-en-Provence, Allons, Angles, Artignosc sur-Verdon, Aups, Bargème, ...

Annonce JAL - Enquête Publique

298372 AVIS DENQUETE PUBLIQUE RELATIVE AU PROJET DE CHARTE DU PARC NATUREL RÉGIONAL DU VERDON EN VUE DU RENOUVELLEMENT DE SON LABEL En exécution de larrêté du President du Conseil régional de Provence-Alpes-Côte dAzur n°2023-166 en date du 25 avril 2023, il sera procédé à une enquête publique sur les territoires des communes du périmètre détude (Aiguines, Allemagne-en-Provence, Allons, Angles, Artignosc-sur-Verdon, Aups, Bargème, Baudinard-sur-Verdon, Bauduen, Blieux, Brenon, Brunet, Castellane...

Annonce JAL - Avis administratif

AVIS PREALABLE AU LANCEMENT DE LA PROCÉDURE DE PARTICIPATION DU PUBLIC SHEMA REGIONAL DE GESTION SYLVICOLE Provence-Alpes-Côte dazur La Direction Regionale de LAlimentation, de lAgriculture et de la Forêt (DRAAF PACA) avise le public du lancement de la procédure de participation du public par voie électronique à lapprobation du schéma régiona de gestion sylvicole (SRGS) à compter du 08/12/2022 et pour une durée de 30 jours. Les modalités de cette participation sont consultables sur le site inter...

Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques

279161 AVIS DENQUETE PUBLIQUE En exécution de larrêté du Prefet de la Région Provence, Alpes, Côte dAzur, Préfet des Bouches-du-Rhône, du 30 septembre 2022, il sera procédé à une enquête publique sur le projet détablissement dun plan de prévention des risques miniers et carrières souterraines de pierre à ciment sur le territoire de la commune de la BOUILLADISSE. Lenquête publique, destinée à assurer linformation et la participation du public se déroulera, pendant trente-et-un jours consécutifs,...

Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques

279155 AVIS DENQUETE PUBLIQUE En exécution de larrêté du Prefet de la Région Provence, Alpes, Côte dAzur, Préfet des Bouches-du-Rhône, du 03 octobre 2022, il sera procédé à une enquête publique sur le projet détablissement dun plan de prévention des risques miniers et révision du plan de prévention des risques carrières souterraines de pierre à ciment sur le territoire de la commune de GARDANNE. Lenquête publique, destinée à assurer linformation et la participation du public se déroulera, penda...

Annonce JAL - Avis administratif

REPUBLIQUE FRANCAISE PRÉFET DE LA RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE DAZUR PRÉFET MARITIME DE LA MÉDITERRANÉE Avis de consultation du public Du 20 mai au 20 août 2021 Document Stratégique de Façade Mediterranée La France est dotée dun espace maritime et littoral abritant un patrimoine naturel exceptionnel et porteur dun potentiel de développement social et économique unique. Objets de nombreux usages, la mer et le littoral sont soumis à dimportantes pressions : urbanisation, Artificialisation des sols,...

Annonce JAL - Enquête Publique

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Bureau de lenvironnement et du developpement durable Projet de plan de protection de latmosphère duVar Par arrêté du 18 août 2021, le préfet du Var organise une enquête publique sur le projet de plan de protection de latmosphère du Var révisé, Dune durée de 40 jours, du 20 septembre au 29 octobre 2021 inclus. Le maître douvrage de ce projet est la direction régionale de lenvironnement, de laménagement et du logement Provence Alpes Cote dAzur. Le PPA est un plan dac...

Annonce JAL - Avis administratif

REGION PROVENCE-ALPES-CÔTE DAZUR AVIS DE CLASSEMENT DE LA RÉSERVE NATURELLE RÉGIONALE DES PARTIAS La Région Provence-Alpes-Côte dAzur, autorite compétente en matière de Réserve naturelle régionale, A classé pour une durée de douze années en réserve naturelle régionale, le site des Partias, sur la commune de Puy-Saint-André (Hautes-Alpes) par délibération nº 19-975 du 13 décembre 2019. Le nouveau périmètre et la nouvelle réglementation de la Réserve naturelle régionale des Partias va permettre a...

Annonce JAL - Avis administratif

984084 AVIS DE CLASSEMENT DE LA RESERVE NATURELLE REGIONALE DES PARTIAS La Région Provence-Alpes-Côte dAzur, autorité competente en matière de Réserve naturelle régionale, A classé pour une durée de douze années en réserve naturelle régionale, le site des Partias, sur la commune de Puy-Saint-André (Hautes-Alpes) par délibération n° 19-975 du 13 décembre 2019. Le nouveau périmètre et la nouvelle réglementation de la Réserve naturelle régionale des Partias va permettre aux co-gestionnaires que so...

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990924 REGION PROVENCE ALPES COTE DAZUR AVIS DE CLASSEMENT DE LA RESERVE NATURELLE REGIONALE DU POURRA DOMAINE DU RANQUET La Région Provence-Alpes-Côte dAzur, autorité competente en matière de Réserve naturelle régionale (RNR), A classé pour une durée de douze années en Réserve naturelle régionale, le site du Pourra Domaine du Ranquet, situé sur les communes de Port-de-Bouc et de Saint-Mitre-les-Remparts (Bouches-du-Rhône) par délibération n° 20-113 du 6 mars 2020. Dune surface denviron 315 ha,...

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REGION PROVENCE ALPES COTE DAZUR AVIS DE CLASSEMENT DE LA RESERVE NATURELLE REGIONALE DU POURRA DOMAINE DU RANQUET La Région Provence-Alpes-Côte dAzur, autorite compétente en matière de Réserve naturelle régionale (RNR), A classé pour une durée de douze années en Réserve naturelle régionale, le site du Pourra Domaine du Ranquet, situé sur les communes de Port de Bouc et de Saint-Mitre-les-Remparts (Bouches-du-Rhône) par délibération n° 20-113 du 6 mars 2020. Dune surface denviron 315 ha, la nou...

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Chiffres clés de REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -

Statistiques

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2022

tCO2e

  • Scope 1

    Emissions directes de gaz à effet de serre.

    tCO2e
  • Scope 2

    Emissions indirectes et liées à l'énergie.

    tCO2e
  • Scope 3

    Toutes les émissions indirectes.

    tCO2e

Marques déposées

Marques déposées par l'entreprise REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

Orientis

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 8 mois et 6 jour(s)

Demande publiée - Marque non en vigueur

Classes : 121625354142

FMARK0000000005111662

ZOU ! SOLIDAIRE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 3 mois et 26 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 09121619222535394142

FMARK0000000005077106

ZOU ! 10 voyages

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 3 mois et 23 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 09121619222535394142

FMARK0000000005076911

zou ! 1 voyage

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 3 mois et 23 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 09121619222535394142

FMARK0000000005076913

ZOU ! 1 voyage mini-groupe

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 3 mois et 23 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 09121619222535394142

FMARK0000000005076914

ZOU ! SOLIDAIRE +

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 3 mois et 23 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 09121619222535394142

FMARK0000000005076915

ZOU ! PASS ZOU ETUDES

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 3 mois et 23 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 09121619222535394142

FMARK0000000005076916

ZOU ! MALIN

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 3 mois et 23 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 09121619222535394142

FMARK0000000005076917

MENSUEL ZOU !

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 3 mois et 19 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 09121619222535394142

FMARK0000000005076220

MENSUEL FLEX ZOU !

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 3 mois et 19 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 09121619222535394142

FMARK0000000005076221

DATASUD CONNAISSANCE DU TERRITOIRE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 1 mois et 2 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 09162535384142

FMARK0000000005058319

DataSud

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 0 mois et 27 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 09162535384142

FMARK0000000005056750

DATASUD CONNAISSANCE DU TERRITOIRE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 0 mois et 27 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 09162535384142

FMARK0000000005056751

PRODUISONS ET CONSOMMONS RESPONSABLE 100%VALEURS DU SUD REGION SUD

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 9 mois et 29 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 2930313233

FMARK0000000005032858

la DOC

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 9 mois et 8 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 1635384142

FMARK0000000005026577

100% VALEURS DU SUD

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 9 mois et 8 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 2930313233

FMARK0000000005026578

100% VALEURS DU SUD PRODUISONS ET CONSOMMONS RESPONSABLE REGION SUD

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 9 mois et 1 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 2930313233

FMARK0000000005024600

100% VALEURS DU SUD PRODUISONS CONSOMMONS RESPONSABLE REGION SUD

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 9 mois et 1 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 2930313233

FMARK0000000005024601

100% VALEURS DU SUD PRODUISONS ET CONSOMMONS RESPONSABLE REGION SUD

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 9 mois et 1 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 2930313233

FMARK0000000005024602

100% VALEURS DU SUD PRODUISONS ET CONSOMMONS RESPONSABLE REGION SUD

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 9 mois et 1 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 2930313233

FMARK0000000005024603

100% VALEURS DU SUD PRODUISONS ET CONSOMMONS RESPONSABLE REGION SUD

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 8 mois et 30 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 2930313233

FMARK0000000005024234

100% VALEURS DU SUD PRODUISONS ET CONSOMMONS RESPONSABLE REGION SUD

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 8 mois et 30 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 2930313233

FMARK0000000005024235

LES ETOILES DE L'EUROPE EN REGIONS SUD

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 3 mois et 9 jour(s)

Demande publiée - Marque non en vigueur

Classes : 16253541

FMARK0000000004982520

Les Etoiles de lEurope en Région Sud

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 2 mois et 17 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 16253541

FMARK0000000004976763

Guerre du feu

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 6 mois et 25 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 163538394042

FMARK0000000004914111

Escales 0 fumée

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 6 mois et 25 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 163538394042

FMARK0000000004914112

RESPECT POUR LES FEMMES

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 3 mois et 4 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 41

FMARK0000000004888111

Le soleil se lève au Sud

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 3 mois et 2 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0609111214161820212224252830354142

FMARK0000000004887462

Le Sud se lève

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 3 mois et 2 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0609111214161820212224252830354142

FMARK0000000004887463

Le Sud se lève pour le climat

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 3 mois et 2 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0609111214161820212224252830354142

FMARK0000000004887464

Le Sud se lève pour l'emploi

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 3 mois et 2 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0609111214161820212224252830354142

FMARK0000000004887465

Le Sud se lève pour la culture

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 3 mois et 2 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0609111214161820212224252830354142

FMARK0000000004887466

Le Sud se lève pour le sport

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 3 mois et 2 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0609111214161820212224252830354142

FMARK0000000004887467

Région Sud

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 3 mois et 2 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0609111214161820212224252830354142

FMARK0000000004887468

Territoires du Sud

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 3 mois et 2 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0609111214161820212224252830354142

FMARK0000000004887470

Parle Sud

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 3 mois et 2 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0609111214161820212224252830354142

FMARK0000000004887471

Ca, c'est le Sud

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 3 mois et 2 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0609111214161820212224252830354142

FMARK0000000004887472

France du Sud

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 3 mois et 2 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0609111214161820212224252830354142

FMARK0000000004887469

Ça, c'est le Sud

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 0 mois et 19 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0609111214161820212224252830354142

FMARK0000000004869002

Respect pour les femmes

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 10 mois et 24 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 41

FMARK0000000004854451

Cartosud

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 8 mois et 25 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 16354142

FMARK0000000004835548

cosquer MEDITERRANEE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 30 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 020304060814161820212528303334354143

FMARK0000000004819916

cosquer MEDITERRANEE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 27 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 020304060814161820212528303334354143

FMARK0000000004819520

cosquer MEDITERRANEE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 27 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 020304060814161820212528303334354143

FMARK0000000004819521

cosquer MEDITERRANEE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 27 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 020304060814161820212528303334354143

FMARK0000000004819522

cosquer MEDITERRANEE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 27 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 020304060814161820212528303334354143

FMARK0000000004819523

cosquer MEDITERRANEE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 27 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 020304060814161820212528303334354143

FMARK0000000004819524

cosquer MEDITERRANEE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 27 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 020304060814161820212528303334354143

FMARK0000000004819525

cosquer MEDITERRANEE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 27 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 020304060814161820212528303334354143

FMARK0000000004819526

cosquer MEDITERRANEE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 27 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 020304060814161820212528303334354143

FMARK0000000004819527

cosquer MEDEITERRANEE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 27 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 020304060814161820212528303334354143

FMARK0000000004819519

COSQUER MEDITERRANEE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 26 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 020304060814161820212528303334354143

FMARK0000000004819115

COSQUER MEDITERRANEE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 26 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 020304060814161820212528303334354143

FMARK0000000004819116

COSQUER MEDITERRANEE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 26 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 020304060814161820212528303334354143

FMARK0000000004819117

COSQUER MEDITERRANEE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 26 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 020304060814161820212528303334354143

FMARK0000000004819118

COSQUER MEDITERRANEE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 26 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 020304060814161820212528303334354143

FMARK0000000004819120

COSQUER MEDITERRANEE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 26 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 020304060814161820212528303334354143

FMARK0000000004819121

COSQUER MEDITERRANEE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 26 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 020304060814161820212528303334354143

FMARK0000000004819122

COSQUER MEDITERRANEE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 26 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 020304060814161820212528303334354143

FMARK0000000004819123

COSQUER MEDITERRANEE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 26 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 020304060814161820212528303334354143

FMARK0000000004819119

COSQUER MEDITERRANEE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 23 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 020304060814161820212528303334354143

FMARK0000000004817795

COSQUER MEDITERRANEE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 19 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 020304060814161820212528303334354143

FMARK0000000004817372

COSQUER MEDITERRANEE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 19 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 020304060814161820212528303334354143

FMARK0000000004817373

COSQUER MEDITERRANEE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 17 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 020304060814161820212528303334354143

FMARK0000000004816391

COSQUER MEDITERRANEE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 17 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 020304060814161820212528303334354143

FMARK0000000004816386

COSQUER MEDITERRANEE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 17 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 020304060814161820212528303334354143

FMARK0000000004816387

COSQUER MEDITERRANEE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 17 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 020304060814161820212528303334354143

FMARK0000000004816388

COSQUER MEDITERRANEE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 17 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 020304060814161820212528303334354143

FMARK0000000004816389

COSQUER MEDITERRANEE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 17 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 020304060814161820212528303334354143

FMARK0000000004816390

Cosquer Méditerranée

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 16 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 020304060814161820212528303334354143

FMARK0000000004815973

COSQUER MEDITERRANEE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 13 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 020304060814161820212528303334354143

FMARK0000000004815533

COSQUER MEDITERRANEE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 13 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 020304060814161820212528303334354143

FMARK0000000004815534

COSQUER MEDITERRANEE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 13 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 020304060814161820212528303334354143

FMARK0000000004815535

COSQUER MEDITERRANEE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 6 mois et 12 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 020304060814161820212528303334354143

FMARK0000000004815158

ZOU ! HEBDO-MENSUEL

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 9 mois et 12 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 121619253539

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LA MEDITERRANEE A VELO

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 9 mois et 11 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 16353941

FMARK0000000004729322

PASS ETUDES ZOU !

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Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 9 mois et 10 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 121619253539

FMARK0000000004728888

ANNUEL ZOU !

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Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 9 mois et 10 jour(s)

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Classes : 121619253539

FMARK0000000004728889

TELETRAVAIL ZOU !

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Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 9 mois et 10 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 121619253539

FMARK0000000004728890

50-75% ZOU !

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Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 9 mois et 10 jour(s)

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Classes : 121619253539

FMARK0000000004728891

ALTERNATIF ZOU !

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Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 9 mois et 10 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 121619253539

FMARK0000000004728892

SOLIDAIRE ZOU !

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 9 mois et 10 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 121619253539

FMARK0000000004728893

REGION SUD UNE COP D'AVANCE

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 7 mois et 2 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0612162021222425272831333541

FMARK0000000004706188

La Fête des terrasses du Sud

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 3 mois et 12 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0612162021222425272831333541

FMARK0000000004673054

La Fête des terrasses

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 3 mois et 12 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0612162021222425272831333541

FMARK0000000004673053

MEDITERRANEE DU FUTUR

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 8 mois et 8 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0609111214161820212224252830354142

FMARK0000000004512221

Marque Figurative

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 8 mois et 8 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0609111214161820212224252830354142

FMARK0000000004512222

MEDITERRANEE DU FUTUR

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 8 mois et 8 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0609111214161820212224252830354142

FMARK0000000004512223

LA MEDITERRANEE A VELO

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 3 mois et 30 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 353941

FMARK0000000004477761

ZOU!

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 3 mois et 28 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 060912141618222527283538394142

FMARK0000000004477348

ZOU !

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 3 mois et 28 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 060912141618222527283538394142

FMARK0000000004477349

ZOU !

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 3 mois et 28 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 060912141618222527283538394142

FMARK0000000004477350

SUD LABS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 3 mois et 15 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 384142

FMARK0000000004475357

REGION SUD PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR

Date de dépôts:

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Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0609111214161820212224252830354142

FMARK0000000004475351

REGION SUD PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 3 mois et 15 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0609111214161820212224252830354142

FMARK0000000004475352

REGION SUD PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR

Date de dépôts:

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Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0609111214161820212224252830354142

FMARK0000000004475353

REGION SUD PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 3 mois et 15 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0609111214161820212224252830354142

FMARK0000000004475354

REGION SUD PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 3 mois et 15 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0609111214161820212224252830354142

FMARK0000000004475355

REGION SUD PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 3 mois et 15 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0609111214161820212224252830354142

FMARK0000000004475356

REGION SUD PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 2 mois et 24 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0609111214161820212224252830354142

FMARK0000000004469601

Marque Figurative

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 2 mois et 24 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0609111214161820212224252830354142

FMARK0000000004469602

REGI0N SUD PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 2 mois et 24 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0609111214161820212224252830354142

FMARK0000000004469603

REGION SUD PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 2 mois et 24 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0609111214161820212224252830354142

FMARK0000000004469604

REGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 2 mois et 24 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0609111214161820212224252830354142

FMARK0000000004469605

REGION SUD PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 2 mois et 24 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0609111214161820212224252830354142

FMARK0000000004469606

REGION SUD PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 2 mois et 24 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0609111214161820212224252830354142

FMARK0000000004469607

REGION SUD PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 2 mois et 24 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0609111214161820212224252830354142

FMARK0000000004469608

Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 6 mois et 30 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0609111214161820212224252830354142

FMARK0000000004406601

MEDITERRANEE DU FUTUR

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 6 mois et 30 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0609111214161820212224252830354142

FMARK0000000004406609

GROTTE COSQUER

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 10 mois et 20 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 091416253538414243

FMARK0000000004345985

Provence

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Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 9 mois et 17 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 162930313233

FMARK0000000003895734

ZOU

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Classes : 39

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Logo Zou! Études

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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 39

FMARK0000000003886209

ZOU 50-75%

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 39

FMARK0000000003886210

ZOU Solidaire

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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 39

FMARK0000000003886211

ZOU Hebdo

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 39

FMARK0000000003886212

ZOU Mensuel

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 39

FMARK0000000003886213

ZOU Annuel

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 39

FMARK0000000003886215

ZOU ! Pass

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 39

FMARK0000000003886216

mobipop

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Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 39

FMARK0000000003886217

Moovida

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Classes : 39

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