REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES

Rappel Avis denquête publique relative au projet de révision de la Charte du Parc naturel regional du Pilat Le public est informé quen application du Code de lenvironnement et de larrêté du Président du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes nº2025/02/00057, une enquête publique est ouverte sur le territoire des 75 communes du périmètre détude du Parc naturel régional du Pilat. Cette enquête porte sur la révision de la Charte du Parc naturel régional du Pilat dans le cadre du renouvellement de so...

Rappel Avis denquête publique relative au projet de révision de la Charte du Parc naturel regional du Pilat Le public est informé quen application du Code de lenvironnement et de larrêté du Président du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes nº2025/02/00057, une enquête publique est ouverte sur le territoire des 75 communes du périmètre détude du Parc naturel régional du Pilat. Cette enquête porte sur la révision de la Charte du Parc naturel régional du Pilat dans le cadre du renouvellement de so...

Avis denquête publique -RAPPEL relative au projet de revision de la Charte du Parc naturel régional du Pilat Le public est informé quen application du Code de lenvironnement et de larrêté du Président du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes nº2025/02/00057, une enquête publique est ouverte sur le territoire des 75 communes du périmètre détude du Parc naturel régional du Pilat. Cette enquête porte sur la révision de la Charte du Parc naturel régional du Pilat dans le cadre du renouvellement de s...

Avis denquête publique -RAPPEL relative au projet de revision de la Charte du Parc naturel régional du Pilat Le public est informé quen application du Code de lenvironnement et de larrêté du Président du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes nº2025/02/00057, une enquête publique est ouverte sur le territoire des 75 communes du périmètre détude du Parc naturel régional du Pilat. Cette enquête porte sur la révision de la Charte du Parc naturel régional du Pilat dans le cadre du renouvellement de s...

Rappel Avis denquête publique relative au projet de révision de la Charte du Parc naturel regional du Pilat Le public est informé quen application du Code de lenvironnement et de larrêté du Président du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes nº2025/02/00057, une enquête publique est ouverte sur le territoire des 75 communes du périmètre détude du Parc naturel régional du Pilat. Cette enquête porte sur la révision de la Charte du Parc naturel régional du Pilat dans le cadre du renouvellement de so...

RAPPEL Avis denquête publique relative au projet de révision de la Charte du Parc naturel regional du Pilat Le public est informé quen application du Code de lenvironnement et de larrêté du Président du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes nº2025/02/00057, une enquête publique est ouverte sur le territoire des 75 communes du périmètre détude du Parc naturel régional du Pilat. Cette enquête porte sur la révision de la Charte du Parc naturel régional du Pilat dans le cadre du renouvellement de so...

Avis denquête publique relative au projet de revision de la Charte du Parc naturel régional Livradois-Forez Le public est informé quen application du code de lEnvironnement et de larrêté du Président du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes, n°2025/02/00056 en date du 10 février 2025, Une enquête publique est ouverte sur le territoire des 191 communes du périmètre détude du Parc naturel régional Livradois-Forez. Cette enquête, qui porte sur la révision de la Charte du Parc naturel régional Livr...

Avis denquête publique relative au projet de revision de la Charte du Parc naturel régional Livradois-Forez Le public est informé quen application du code de lEnvironnement et de larrêté du Président du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes, n°2025/02/00056 en date du 10 février 2025, Une enquête publique est ouverte sur le territoire des 191 communes du périmètre détude du Parc naturel régional Livradois-Forez. Cette enquête, qui porte sur la révision de la Charte du Parc naturel régional Livr...

RAPPEL Avis denquête publique relative au projet de révision de la Charte du Parc naturel regional du Pilat Le public est informé quen application du Code de lenvironnement et de larrêté du Président du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes nº2025/02/00057, une enquête publique est ouverte sur le territoire des 75 communes du périmètre détude du Parc naturel régional du Pilat. Cette enquête porte sur la révision de la Charte du Parc naturel régional du Pilat dans le cadre du renouvellement de so...

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Relative au projet de Charte du Parc naturel regional Livradois-Forez Le public est informé quen application du Code de lenvironnement et de larrêté du Président du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes, nº2025/02/00056 en date du 10 février 2025, Une enquête publique est ouverte sur le territoire des 191 communes du périmètre détude du Parc naturel régional Livradois-Forez. Cette enquête, qui porte sur la révision de la Charte du Parc naturel régional Livradois-Forez dan...

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Relative au projet de Charte du Parc naturel regional Livradois-Forez Le public est informé quen application du Code de lenvironnement et de larrêté du Président du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes, nº2025/02/00056 en date du 10 février 2025, Une enquête publique est ouverte sur le territoire des 191 communes du périmètre détude du Parc naturel régional Livradois-Forez. Cette enquête, qui porte sur la révision de la Charte du Parc naturel régional Livradois-Forez dan...

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Relative au projet de Charte du Parc naturel regional Livradois-Forez Le public est informé quen application du Code de lenvironnement et de larrêté du Président du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes, nº2025/02/00056 en date du 10 février 2025, Une enquête publique est ouverte sur le territoire des 191 communes du périmètre détude du Parc naturel régional Livradois-Forez. Cette enquête, qui porte sur la révision de la Charte du Parc naturel régional Livradois-Forez dan...

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Relative au projet de charte du Parc naturel regional Livradois-Forez Le public est informé quen application du Code de lenvironnement et de larrêté du Président du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes, nº2025/02/00056 en date du 10 février 2025, Une enquête publique est ouverte sur le territoire des 191 communes du périmètre détude du Parc naturel régional Livradois-Forez. Cette enquête, qui porte sur la révision de la Charte du Parc naturel régional Livradois-Forez dan...

Avis denquête publique relative au projet de revision de la Charte du Parc naturel régional du Pilat Le public est informé quen application du Code de lenvironnement et de larrêté du Président du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes nº2025/02/00057, une enquête publique est ouverte sur le territoire des 75 communes du périmètre détude du Parc naturel régional du Pilat. Cette enquête porte sur la révision de la Charte du Parc naturel régional du Pilat dans le cadre du renouvellement de son class...

Avis denquête publique relative au projet de revision de la Charte du Parc naturel régional du Pilat Le public est informé quen application du Code de lenvironnement et de larrêté du Président du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes nº2025/02/00057, une enquête publique est ouverte sur le territoire des 75 communes du périmètre détude du Parc naturel régional du Pilat. Cette enquête porte sur la révision de la Charte du Parc naturel régional du Pilat dans le cadre du renouvellement de son class...

Avis denquête publique relative au projet de revision de la Charte du Parc naturel régional Livradois-Forez Le public est informé quen application du code de lEnvironnement et de larrêté du Président du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes, n°2025/02/00056 en date du 10 février 2025, Une enquête publique est ouverte sur le territoire des 191 communes du périmètre détude du Parc naturel régional Livradois-Forez. Cette enquête, qui porte sur la révision de la Charte du Parc naturel régional Livr...

Avis denquête publique relative au projet de revision de la Charte du Parc naturel régional du Pilat Le public est informé quen application du Code de lenvironnement et de larrêté du Président du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes nº2025/02/00057, une enquête publique est ouverte sur le territoire des 75 communes du périmètre détude du Parc naturel régional du Pilat. Cette enquête porte sur la révision de la Charte du Parc naturel régional du Pilat dans le cadre du renouvellement de son class...

Avis denquête publique relative au projet de revision de la Charte du Parc naturel régional Livradois-Forez Le public est informé quen application du code de lEnvironnement et de larrêté du Président du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes, n°2025/02/00056 en date du 10 février 2025, Une enquête publique est ouverte sur le territoire des 191 communes du périmètre détude du Parc naturel régional Livradois-Forez. Cette enquête, qui porte sur la révision de la Charte du Parc naturel régional Livr...

Avis denquête publique relative au projet de revision de la Charte du Parc naturel régional du Pilat Le public est informé quen application du Code de lenvironnement et de larrêté du Président du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes nº2025/02/00057, une enquête publique est ouverte sur le territoire des 75 communes du périmètre détude du Parc naturel régional du Pilat. Cette enquête porte sur la révision de la Charte du Parc naturel régional du Pilat dans le cadre du renouvellement de son class...

Avis denquête publique relative au projet de revision de la Charte du Parc naturel régional du Pilat Le public est informé quen application du Code de lenvironnement et de larrêté du Président du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes nº2025/02/00057, une enquête publique est ouverte sur le territoire des 75 communes du périmètre détude du Parc naturel régional du Pilat. Cette enquête porte sur la révision de la Charte du Parc naturel régional du Pilat dans le cadre du renouvellement de son class...

Avis denquête publique relative au projet de revision de la Charte du Parc naturel régional du Pilat Le public est informé quen application du Code de lenvironnement et de larrêté du Président du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes nº2025/02/00057, une enquête publique est ouverte sur le territoire des 75 communes du périmètre détude du Parc naturel régional du Pilat. Cette enquête porte sur la révision de la Charte du Parc naturel régional du Pilat dans le cadre du renouvellement de son class...

Avis denquête publique relative au projet de revision de la Charte du Parc naturel régional du Pilat Le public est informé quen application du Code de lenvironnement et de larrêté du Président du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes n°2025/02/00057, une enquête publique est ouverte sur le territoire des 75 communes du périmètre détude du Parc naturel régional du Pilat Cette enquête porte sur la révision de la Charte du Parc naturel régional du Pilat dans le cadre du renouvellement de son classe...

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Relative au projet de Charte du Parc naturel regional Livradois-Forez Le public est informé quen application du Code de lenvironnement et de larrêté du Président du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes, nº2025/02/00056 en date du 10 février 2025, Une enquête publique est ouverte sur le territoire des 191 communes du périmètre détude du Parc naturel régional Livradois-Forez. Cette enquête, qui porte sur la révision de la Charte du Parc naturel régional Livradois-Forez dan...

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Relative au projet de Charte du Parc naturel regional Livradois-Forez Le public est informé quen application du Code de lenvironnement et de larrêté du Président du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes, nº2025/02/00056 en date du 10 février 2025, Une enquête publique est ouverte sur le territoire des 191 communes du périmètre détude du Parc naturel régional Livradois-Forez. Cette enquête, qui porte sur la révision de la Charte du Parc naturel régional Livradois-Forez dan...

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Relative au projet de Charte du Parc naturel regional Livradois-Forez Le public est informé quen application du Code de lenvironnement et de larrêté du Président du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes, nº2025/02/00056 en date du 10 février 2025, Une enquête publique est ouverte sur le territoire des 191 communes du périmètre détude du Parc naturel régional Livradois-Forez. Cette enquête, qui porte sur la révision de la Charte du Parc naturel régional Livradois-Forez dan...

Avis de participation du public par voie electronique Projet damenagement de la déviation de Saint-Hostien Le Pertuis sur la R.N. 88 Communes du Pertuis, Saint-Hostien, Saint-Pierre-Eynac et Saint-Etienne-Lardeyrol Conformément aux dispositions de larrêté préfectoral n° BCTE 2024/164 du 20 décembre 2024, létude dimpact actualisée relative à lautorisation environnementale délivrée le 28 octobre 2020 et modifiée le 10 février 2023, concernant le projet daménagement de la déviation de Saint-Hostie...

AVIS DE PARTICIPATIONDUPUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Projet damenagement de la déviation de Saint-Hostien Le Pertuis sur la R.N. 88 communes du Pertuis, Saint-Hostien, Saint-Pierre-Eynac et Saint-Etienne-Lardeyrol Conformément aux dispositions de larrêté préfectoral n° BCTE 2024/164 du 20 décembre 2024, létude dimpact actualisée relative à lautorisation environnementale délivrée le 28 octobre 2020 et modifiée le 10 février 2023, concernant le projet daménagement de la déviation de Saint-Hostien ...

AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Projet damenagement de la déviation de Saint-Hostien Le Pertuis sur la R.N. 88 communes du Pertuis, Saint-Hostien, Saint-Pierre-Eynac et Saint-Etienne-Lardeyrol Conformément aux dispositions de larrêté préfectoral nº BCTE 2024/164 du 20 décembre 2024, létude dimpact actualisée relative à lautorisation environnementale délivrée le 28 octobre 2020 et modifiée le 10 février 2023, concernant le projet daménagement de la déviation de Saint Hostie...

AVIS DE CONCERTATION PREALABLE Amenagement dune zone destinée à accueillir des équipements publics Objet de la concertation : La Région Auvergne Rhône Alpes a décidé de limplantation dun lycée sur le territoire de la commune de Meximieux en 2018. La Commune a réalisé les acquisitions foncières à partir de 2019, et les études de faisabilité à partir de 2021. Le 27 octobre 2023, La commune, maître douvrage de laménagement du site accueillant le lycée, a déposé un permis daménager. A ce titre, une...

Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes Avis de concertation préalable VELOROUTE DE LALBANAIS (11/03/24 07/04/24) En application de sa déliberation du 15/12/2023 n°CP-2023-12 / 02-21-7890, le Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes organise une concertation préalable portant sur le projet de VELOROUTE DE LALBANAIS, Un itinéraire cyclable de 18,9 km, allant de Vallières-sur-Fier à Entrelacs et à Marigny-Saint-Marcel. Elle sinscrit dans la Via 5 Lacs qui, sur le territoire de la Haute-Savoie, est po...

LA RÉGION AUVERGNE-RHÔNE-ALPES Avis de concertation préalable VIA MONT GERBIER DE JONC (12/02/24 22/03/24) En application de sa délibération du 20/10/2023, le Conseil Regional Auvergne-Rhône-Alpes organise une concertation préalable portant sur le projet VIA MONT GERBIER DE JONC, Un itinéraire cyclable de 54 km, allant de lagglomération du Puy-en-Velay aux sources de la Loire par la Transcévenole. 13 communes sont concernées par le tracé : Brives-Charensac, Saint-Germain-Laprade, Coubon, Lantr...

avis DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Révision du programme dactions régional en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates dorigine agricole pour la région Auvergne Rhône-Alpes Une participation du public à la revision du Programme dActions Régional (PAR) Auvergne-Rhône-Alpes en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates dorigine agricole (arrêté préfectoral régional), établi en application de larticle R.211-80 du code de lenviron...

AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Revision du programme dactions régional en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates dorigine agricole pour la région Auvergne Rhône-Alpes Une participation du public à la révision du Programme dActions Régional (PAR) Auvergne-Rhône-Alpes en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates dorigine agricole (arrêté préfectoral régional), établi en application de larticle R.211-80 du code de lenvironn...

avis DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Révision du programme dactions régional en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates dorigine agricole pour la région Auvergne Rhône-Alpes Une participation du public à la revision du Programme dActions Régional (PAR) Auvergne-Rhône-Alpes en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates dorigine agricole (arrêté préfectoral régional), établi en application de larticle R.211-80 du code de lenviron...

AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Revision du programme dactions régional en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates dorigine agricole pour la région Auvergne Rhône-Alpes Une participation du public à la révision du Programme dActions Régional (PAR) Auvergne-Rhône-Alpes en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates dorigine agricole (arrêté préfectoral régional), établi en application de larticle R.211-80 du code de lenvironn...

AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Révision du programme dactions régionalen vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates dorigine agricole pour la région Auvergne Rhône-Alpes Une participation du public à la revision du Programme dActions Régional (PAR) Auvergne-Rhône-Alpes en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates dorigine agricole (arrêté préfectoral régional), établi en application de larticle R.211-80 du code de lenvironn...

AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Révision du programme dactions régionalen vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates dorigine agricole pour la région Auvergne Rhône-Alpes Une participation du public à la revision du Programme dActions Régional (PAR) Auvergne-Rhône-Alpes en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates dorigine agricole (arrêté préfectoral régional), établi en application de larticle R.211-80 du code de lenvironn...

avis DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Révision du programme dactions régional en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates dorigine agricole pour la région Auvergne Rhône-Alpes Une participation du public à la revision du Programme dActions Régional (PAR) Auvergne-Rhône-Alpes en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates dorigine agricole (arrêté préfectoral régional), établi en application de larticle R.211-80 du code de lenviron...

AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Révision du programme dactions régionalen vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates dorigine agricole pour la région Auvergne Rhône-Alpes Une participation du public à la revision du Programme dActions Régional (PAR) Auvergne-Rhône-Alpes en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates dorigine agricole (arrêté préfectoral régional), établi en application de larticle R.211-80 du code de lenvironn...

AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE RÉVISION DU PROGRAMME DACTIONS RÉGIONAL EN VUE DE LA PROTECTION DES EAUX CONTRE LA POLLUTION PAR LES NITRATES DORIGINE AGRICOLE POUR LA RÉGION AUVERGNE RHÔNE-ALPES Une participation du public à la revision du Programme dActions Régional (PAR) Auvergne-Rhône-Alpes en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates dorigine agricole (arrêté préfectoral régional), établi en application de larticle R.211-80 du code de lenvironn...

Avis denquête publique PROJET DE REVISION DE LA CHARTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU MASSIF DES BAUGES Le public est informé quen application du Code de lenvironnement et de larrêté du Président du Conseil regional Auvergne-Rhône-Alpes, en date du 31/07/2023, Une enquête publique est ouverte sur le territoire des 83 communes du périmètre détude du Parc naturel régional du Massif des Bauges: Cette enquête porte sur la révision de la charte du Parc naturel régional du Massif des Bauges dans le cad...

Avis denquête publique PROJET DE REVISION DE LA CHARTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU MASSIF DES BAUGES Le public est informé quen application du Code de lenvironnement et de larrêté du Président du Conseil regional Auvergne-Rhône-Alpes, en date du 31/07/2023, Une enquête publique est ouverte sur le territoire des 83 communes du périmètre détude du Parc naturel régional du Massif des Bauges: Cette enquête porte sur la révision de la charte du Parc naturel régional du Massif des Bauges dans le cad...

AVIS DENQUETE PUBLIQUE PROJET DE REVISION DE LA CHARTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU MASSIF DES BAUGES Le public est informe quen application du Code de lenvironnement et de larrêté du Président du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes, en date du 31/07/2023, Une enquête publique est ouverte sur le territoire des 83 communes du périmètre détude du Parc naturel régional du Massif des Bauges. Cette enquête porte sur la révision de la charte du Parc naturel régional du Massif des Bauges dans le cadr...

AVIS DENQUETE PUBLIQUE PROJET DE REVISION DE LA CHARTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU MASSIF DES BAUGES Le public est informe quen application du Code de lenvironnement et de larrêté du Président du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes, en date du 31/07/2023, Une enquête publique est ouverte sur le territoire des 83 communes du périmètre détude du Parc naturel régional du Massif des Bauges. Cette enquête porte sur la révision de la charte du Parc naturel régional du Massif des Bauges dans le cadr...

AVIS DENQUETE PUBLIQUE PROJET DE REVISION DE LA CHARTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU MASSIF DES BAUGES La Region © Auvergne-Rhône-Alpes Le public est informé quen application du Code de lenvironnement et de larrêté du Président du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes, en date du 31/07/2023, Une enquête publique est ouverte sur le territoire des 83 communes du périmètre détude du Parc naturel régional du Massif des Bauges. Cette enquête porte sur la révision de la charte du Parc naturel régional ...

AVIS DENQUETE PUBLIQUE PROJET DE REVISION DE LA CHARTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU MASSIF DES BAUGES La Region ® Auvergne-Rhône-Alpes Le public est informé quen application du Code de lenvironnement et de larrêté du Président du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes, en date du 31/07/2023, Une enquête publique est ouverte sur le territoire des 83 communes du périmètre détude du Parc naturel régional du Massif des Bauges. Cette enquête porte sur la révision de la charte du Parc naturel régional ...

Avis denquête publique PROJET DE REVISION DE LA CHARTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU MASSIF DES BAUGES Le public est informé quen application du Code de lenvironnement et de larrêté du Président du Conseil regional Auvergne-Rhône-Alpes, en date du 31/07/2023, Une enquête publique est ouverte sur le territoire des 83 communes du périmètre détude du Parc naturel régional du Massif des Bauges: Cette enquête porte sur la révision de la charte du Parc naturel régional du Massif des Bauges dans le cad...

Avis denquête publique PROJET DE REVISION DE LA CHARTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU MASSIF DES BAUGES Le public est informé quen application du Code de lenvironnement et de larrêté du Président du Conseil regional Auvergne-Rhône-Alpes, en date du 31/07/2023, Une enquête publique est ouverte sur le territoire des 83 communes du périmètre détude du Parc naturel régional du Massif des Bauges: Cette enquête porte sur la révision de la charte du Parc naturel régional du Massif des Bauges dans le cad...

AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE PROJET DAMÉNAGEMENT DE LA DÉVIATION DE SAINT HOSTIEN LE PERTUIS SUR LA R.N. 88 COMMUNES DU PERTUIS, SAINT-HOSTIEN, SAINT-PIERRE-EYNAC ET SAINT ETIENNE-LARDEYROL Conformément aux dispositions de larrêté préfectoral n° BCTE 2023/76 en date du 23 juin 2023, letude dimpact actualisée relative à lautorisation environnementale délivrée le 28 octobre 2020 et modifiée le 10 février 2023 concernant le projet daménagement de la déviation de Saint-Hos...

AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Projet damenagement de la déviation de Saint-Hostien Le Pertuis sur la R.N. 88 communes du Pertuis, Saint-Hostien, Saint-Pierre-Eynac et Saint-Etienne-Lardeyrol Conformément aux dispositions de larrêté préfectoral nº BCTE 2023/76 en date du 23 juin 2023, létude dimpact actualisée relative à lautorisation environnementale délivrée le 28 octobre 2020 et modifiée le 10 février 2023 concernant le projet daménagement de la déviation de Saint-Host...

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Relative au projet de revision de la Charte du Parc naturel régional du Vercors Le public est informé quen application du Code de lenvironnement et de larrêté du Président du Conseil régional Auvergne Rhône-Alpes, n°2023/03/00127 en date du lundi 6 mars 2023, Une enquête publique est ouverte sur le territoire des 106 communes du périmètre détude du Parc naturel régional du Vercors. Cette enquête, qui porte sur la révision de la charte du Parc naturel régional du Vercors d...

AVIS DENQUETE PUBLIQUE Relative au projet de révision de la Charte du Parc naturel régional du Vercors Le public est informé quen application du Code de lenvironnement et de larrête du Président du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes, n°2023/03/00127 en date du lundi 6 mars 2023, Une enquête publique est ouverte sur le territoire des 106 communes du périmètre détude du Parc naturel régional du Vercors. Cette enquête, qui porte sur la révision de la charte du Parc naturel régional du Vercors ...

Région Auvergne-Rhône-Alpes Avis de concertation préalable VIA MAURIENNNE : aménagement de litineraire cyclable et mise en compatibilité de documents durbanisme En application de la délibération du Conseil Régional n°CP-2022-10 / 02-60-7066 du 21 octobre 2022, une concertation préalable est organisée à linitiative de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, Maître dOuvrage du projet. La concertation porte sur laménagement de litinéraire cyclable VIA MAURIENNE qui traverse 22 communes pour un total denv...

Région Auvergne-Rhône-Alpes Avis de concertation préalable VIA MAURIENNNE : aménagement de litineraire cyclable et mise en compatibilité de documents durbanisme En application de la délibération du Conseil Régional n°CP-2022-10 / 02-60-7066 du 21 octobre 2022, une concertation préalable est organisée à linitiative de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, Maître dOuvrage du projet. La concertation porte sur laménagement de litinéraire cyclable VIA MAURIENNE qui traverse 22 communes pour un total denv...

AVIS DE CONCERTATION PRÉALABLE DU PUBLIC (En application de larticle L. 121-17 du Code de lenvironnement et selon les modalites de larticle L. 121-16-1) RÉVISION DU SCHÉMA RGIONAL DE RACCORDEMENT AU RÉSEAU DES ÉNERGIES RENOUVELABLES DE LA RÉGION AUVERGNE-RHÔNE-ALPES 1. Objet de la concertation préalable du public. RTE, par lintermédiaire de sa direction régionale RTE Auvergne-Rhône Alpes (AURA) dont le siège est situé au 1, Rue Crépet, 69007 Lyon, poursuit des études relatives à la révision du ...

ARRONDISSEMENT DE GRENOBLE A2020C08851 AVIS DENQUETE PUBLIQUE Projet de revision de la charte du Parc naturel régional de Chartreuse Le public est informé quen application du Code de lenvironnement et de larrêté du Président du Conseil régional Auvergne-Rhône Alpes, en date du 05 août 2020, Une enquête publique est ouverte sur le territoire des 74 communes du périmètre détude du Parc naturel régional de Chartreuse. Cette enquête, qui se déroulera du 21 septembre 2020 à 0h00 au 25 octobre 2020 à...

AVIS DE CONCERTATION PRÉALABLE DU PUBLIC Projet de Schema Régional des Carrières dAuvergne-Rhône-Alpes En application des articles L.121-16 et R.121-19 du Code de lEnvironnement, le Préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes procédera à une concertation préalable du public pour lélaboration du Schéma Régional des Carrières, Selon la déclaration dintention publiée sur le site internet de la Direction Régionale de lEnvironnement, de lAménagement et du Logement (DREAL). La concertation préalable du ...

AVIS DE CONCERTATION PRÉALABLE DU PUBLIC Projet de Schema Régional des Carrières dAuvergne-Rhône-Alpes En application des articles L.121-16 et R.121-19 du Code de lEnvironnement, le Préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes procédera à une concertation préalable du public pour lélaboration du Schéma Régional des Carrières, Selon la déclaration dintention publiée sur le site internet de la Direction Régionale de lEnvironnement, de lAménagement et du Logement (DREAL). La concertation préalable du ...

AVIS DE CONCERTATION PRÉALABLE DU PUBLIC PROJET DE SCHÉMA RÉGIONAL DES CARRIÈRES DAUVERGNE-RHÔNE-ALPES En application des articles L.121-16 et R.121-19 du Code de lenvironnement, le prefet de la région Auvergne-Rhône-Alpes procédera à une concertation préalable du public pour lélaboration du schéma régional des carrières, Selon la déclaration dintention publiée sur le site Internet de la direction régionale de lenvironnement, de laménagement et du logement (DREAL). La concertation préalable du ...

AVIS DE CONCERTATION PRÉALABLE DU PUBLIC PROJET DE SCHÉMA RÉGIONAL DES CARRIÈRES DAUVERGNE-RHÔNE-ALPES En application des articles L.121-16 et R.121-19 du Code de lenvironnement, le prefet de la région Auvergne-Rhône-Alpes procédera à une concertation préalable du public pour lélaboration du schéma régional des carrières, Selon la déclaration dintention publiée sur le site Internet de la direction régionale de lenvironnement, de laménagement et du logement (DREAL). La concertation préalable du ...

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DU CANTAL COMMUNE DE TRIZAC TRANSFERT PARTIEL DUN BIEN DE SECTION POUR LINSTALLATION DUN RELAIS RADIOTÉLÉPHONE M. le Maire fait part au conseil municipal que la Région Auvergne Rhône Alpes souhaite ameliorer la couverture mobile de son territoire en réduisant par moitié les zones blanches. Cest dans ce contexte quelle sest engagée à implanter, sur des terrains communaux, Des emplacements et des infrastructures passives permettant daccueillir les équipements tech...

AVIS DE MISE À DISPOSITION DU PUBLIC PROJET DE SCHÉMA RÉGIONAL DES CARRIÈRES DAUVERGNE-RHÔNE-ALPES En application de larticle L. 123-19 du Code de lenvironnement, le prefet de la région Auvergne Rhône-Alpes procédera à la mise à disposition du public par voie électronique du projet de schéma régional des carrières (SRC) sur lequel il a autorité pour son élaboration et son approbation. Elle se tiendra du 10 septembre au 10 octobre 2021 inclus. Durant cette période, Le public pourra consulter le ...

AVIS DE MISE À DISPOSITION DU PUBLIC PROJET DE SCHÉMA RÉGIONAL DES CARRIÈRES DAUVERGNE-RHÔNE-ALPES En application de larticle L. 123-19 du Code de lenvironnement, le prefet de la région Auvergne Rhône-Alpes procédera à la mise à disposition du public par voie électronique du projet de schéma régional des carrières (SRC) sur lequel il a autorité pour son élaboration et son approbation. Elle se tiendra du 10 septembre au 10 octobre 2021 inclus. Durant cette période, Le public pourra consulter le ...

AVIS DE MISE À DISPOSITION DU PUBLIC PROJET DE SCHÉMA RÉGIONAL DES CARRIÈRES DAUVERGNE-RHÔNE-ALPES En application de larticle L. 123-19 du Code de lenvironnement, le prefet de la région Auvergne Rhône-Alpes procédera à la mise à disposition du public par voie électronique du projet de schéma régional des carrières (SRC) sur lequel il a autorité pour son élaboration et son approbation. Elle se tiendra du 10 septembre au 10 octobre 2021 inclus. Durant cette période, Le public pourra consulter le ...

AVIS DE MISE À DISPOSITION DU PUBLIC PROJET DE SCHÉMA RÉGIONAL DES CARRIÈRES DAUVERGNE-RHÔNE-ALPES En application de larticle L. 123-19 du Code de lenvironnement, le prefet de la région Auvergne Rhône-Alpes procédera à la mise à disposition du public par voie électronique du projet de schéma régional des carrières (SRC) sur lequel il a autorité pour son élaboration et son approbation. Elle se tiendra du 10 septembre au 10 octobre 2021 inclus. Durant cette période, Le public pourra consulter le ...

Avis administratifs Par delibération nº CP-2019-06 / 07-56-3034 du Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes en date du 28 juin 2019, il a été décidé de classer le Réseau de grottes à chauves-souris en Drôme et en Ardèche (grottes de Baume-Sourde et de Meysset) en Réserve naturelle régionale (07/26). Cette délibération est consultable sur le site internet : https: //www.auvergnerhonealpes.fr/actualite/rnr_grottes_chauves_ souris 170521700

Par déliberation n° CP-2019-06/07-56 3034 du Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes en date du 28 juin 2019, il a été décidé de classer le « Réseau de grottes à chauves-souris en Drôme et en Ardèche (Grottes de Baume-Sourde et de Meysset) » en Réserve Naturelle Régionale (07/26). Cette délibération est consultable sur le site internet : https: //www. auvergnerhonealpes.fr/actualite/rnr_ grottes_chauves_souris 1916258

PREFECTURE DE LA HAUTE-LOIRE Direction de la citoyenneté et de la legalité Bureau des collectivités territoriales et de lenvironnement AVIS DENQUETE PUBLIQUE Commune dYssingeaux Conformément aux dispositions de larrêté préfectoral nº BCTE 2019/132 du 16 octobre 2019, le dossier de demande dautorisation environnementale présenté par la Région Auvergne Rhône-Alpes, Au nom et pour le compte de lEtat, concernant lopération RN 88 doublement de la déviation dYssingeaux, sera soumis aux formalités dun...

PRÉFET DE LA HAUTE-LOIRE DIRECTION DE LA CITOYENNETÉ ET DE LA LÉGALITÉ BUREAU DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LENVIRONNEMENT COMMUNE DYSSINGEAUX AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Conformément aux dispositions de larrête préfectoral nº BCTE 2019/132 du 16 octobre 2019, le dossier de demande dautorisation environnementale présenté par la Région Auvergne, Rhône-Alpes, au nom et pour le compte de lEtat, concernant lopération RN 88, doublement de la déviation dYssingeaux, sera soumis aux formalités dune ...

Enquêtes publiques PREFECTURE DE LA HAUTE-LOIRE Direction de la citoyennete et de la légalité Bureau des collectivités territoriales et de lenvironnement AVIS DENQUETE PUBLIQUE Commune dYssingeaux Conformément aux dispositions de larrêté préfectoral nº BCTE 2019/132 du 16 octobre 2019, le dossier de demande dautorisation environnementale présenté par la Région Auvergne Rhône-Alpes, Au nom et pour le compte de lEtat, concernant lopération RN 88 doublement de la déviation dYssingeaux, sera soumis...

PRÉFET DE LA HAUTE-LOIRE DIRECTION DE LA CITOYENNETÉ ET DE LA LÉGALITÉ BUREAU DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE LENVIRONNEMENT COMMUNE DYSSINGEAUX AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Conformément aux dispositions de larrête préfectoral nº BCTE 2019/132 du 16 octobre 2019, le dossier de demande dautorisation environnementale présenté par la Région Auvergne, Rhône-Alpes, au nom et pour le compte de lEtat, concernant lopération RN 88, doublement de la déviation dYssingeaux, sera soumis aux formalités dune ...

Préfete de lAllier AVIS DENQUETE PUBLIQUE pour la réalisation des travaux de mise à 2x2 voies de la route Centre Europe Atlantique (RN 79) entre SAZERET (Allier) et DIGOIN (Saône-et-Loire) à la demande de la Direction régionale de lenvironnement, de laménagement et du logement de la région Auvergne-Rhône-Alpes Par arrêté préfectoral n° 2623/2019 du 25 octobre 2019, Le projet de travaux de mise à 2x2 voies de la route Centre Europe Atlantique entre Sazeret et Digoin est soumis à une enquête parc...

Liberté.Égalite.Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE POUR LA RÉALISATION DES TRAVAUX DE MISE A 2×2 VOIES DE LA ROUTE CENTRE EUROPE ATLANTIQUE (RN 79) ENTRE SAZERET (ALLIER) ET DIGOIN (SAÔNE-ET-LOIRE) À LA DEMANDE DE LA DIRECTION RÉGIONALE DE LENVIRONNEMENT , DE LAMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT DE LA RÉGION AUVERGNE-RHÔNE-ALPES Par arrêté préfectoral nº 2623/2019 du 25 octobre 2019, Le projet de travauxde mise à 2×2 voies de la route Centre Europe Atlantique entre Sazeret et Digoin ...

LA REGION AUVERGNE RHONE ALPES Lors de lAssemblée plenière des 19 et 20 décembre 2019, le Conseil Régional a adopté le Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD) et le Schéma Régional dAménagement, De Développement Durable et dEgalité des Territoires (SRADDET). Ces deux documents, ainsi que leurs annexes, sont consultables et téléchargeables à ladresse suivante : https: //www.civocracy.org/ambitionterritoires2030 Par ailleurs, une copie des documents peut être envoyée, à ses ...

La Region Auvergne Rhone Alpes Lors de lAssemblée plenière des 19 et 20 décembre 2019, le Conseil Régional a adopté le Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD) et le Schéma Régional dAménagement, De Développement Durable et dEgalité des Territoires (SRADDET). Ces deux documents, ainsi que leurs annexes, sont consultables et téléchargeables à ladresse suivante : https: //www.civocracy.org/ambitionterritoires2030 Par ailleurs, une copie des documents peut être envoyée, à ses ...

La Region Auvergne-Rhone-Alpes Lors de lAssemblée plenière des 19 et 20 décembre 2019, le Conseil Régional a adopté le Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD) et le Schéma Régional dAménagement, De Développement Durable et dEgalité des Territoires (SRADDET). Ces deux documents, ainsi que leurs annexes, sont consultables et téléchargeables à ladresse suivante : https: //www.civocracy.org/ambitionterritoires2030 Par ailleurs, une copie des documents peut être envoyée, à ses ...

La Region Auvergne Rhone Alpes Lors de lAssemblée plenière des 19 et 20 décembre 2019, le Conseil Régional a adopté le Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD) et le Schéma Régional dAménagement, De Développement Durable et dEgalité des Territoires (SRADDET). Ces deux documents, ainsi que leurs annexes, sont consultables et téléchargeables à ladresse suivante : https: //www.civocracy.org/ambitionterritoires2030 Par ailleurs, une copie des documents peut être envoyée, à ses ...

La Region Auvergne-Rhone-Alpes Lors de lAssemblée plenière des 19 et 20 décembre 2019, le Conseil Régional a adopté le Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD) et le Schéma Régional dAménagement, De Développement Durable et dEgalité des Territoires (SRADDET). Ces deux documents, ainsi que leurs annexes, sont consultables et téléchargeables à ladresse suivante : https: //www.civocracy.org/ambitionterritoires2030 Par ailleurs, une copie des documents peut être envoyée, à ses ...

Avis administratifs La Region Auvergne-Rhône-Alpes Lors de lAssemblée plénière des 19 et 20 décembre 2019, le Conseil Régional a adopté le Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD) et le Schéma Régional dAménagement, De Développement Durable et dEgalité des Territoires (SRADDET). Ces deux documents, ainsi que leurs annexes, sont consultables et téléchargeables à ladresse suivante : https: //www.civocracy.org/ambitionterritoires2030 Par ailleurs, une copie des documents peut ...

La Région Auvergne-Rhône-Alpes Avis administratifs Lors de lAssemblee plénière des 19 et 20 décembre 2019, le Conseil Régional a adopté le Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD) et le Schéma Régional dAménagement, De Développement Durable et dEgalité des Territoires (SRADDET). Ces deux documents, ainsi que leurs annexes, sont consultables et téléchargeables à ladresse suivante : https: //www.civocracy.org/ambitionterritoires2030 Par ailleurs, une copie des documents peut ...

MAIRIE DE SAINT-OURS-LES-ROCHES AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE SUR LE PERMIS DE CONSTRUIRE Nº PC063 381 19R0025 Une consultation du public par voie électronique est organisee du 2 juin 2020 au 3 juillet 2020 inclus sur le permis de construire nº PC063 381 19 R0025 déposé par la Région Auvergne Rhône Alpes et consistant en la construction dun planétarium et son pré-show, un pôle médiation (4 salles), Un hall daccueil. Le projet est soumis à évaluation environnementale. Il ...

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Conformement aux dispositions de larrêté préfectoral nº BCTE 2020/84 en date du 24 juin 2020, le dossier de demande dautorisation environnementale présenté par la Région Auvergne Rhône-Alpes, Au nom et pour le compte de lEtat, concernant lopération RN 88 déviation de Saint-Hostien Le Pertuis, sera soumis aux formalités dune enquête publique pendant 31 jours, soit du 15 juillet 2020 à 9h00 au 14 août 2020 à 17h30. Le public pourra demander des informations auprès de Madame...

AJUP ADMINISTRATEUR JUDICAIRE APPEL DOFFRE POUR CESSION DENTREPRISE DANS LE CADRE DUNE PROCÉDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE (articles L.642-22 et R.642-40 du Code de Commerce) RÉGION AUVERGNE RHÔNES ALPES DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME Activite : Imprimerie et toutes opérations concernant la vente de matériel et mobilier de bureau et papeterie. de salariés : 11 Actifs : Pelliculeuse Tauler, Plieuse 4 poches Heidelberg, Assembleuse piqueuse Horizon, Copieur Xerox 770, Massicot Polar 70, Filmeuse, Ge...

PRÉFET DE HAUTE-LOIRE DIRECTION DE LA CITOYENNETÉ ET DE LA LÉGALITÉ Bureau des collectivités territoriales et de lenvironnement AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Conformement aux dispositions de larrêté préfectoral nº BCTE 2020/84 en date du 24 juin 2020, le dossier de demande dautorisation environnementale présenté par la Région Auvergne, Rhône-Alpes, au nom et pour le compte de lEtat, concernant lopération RN 88, déviation de Saint Hostien, Le Pertuis, sera soumis aux formalités dune enquête publique pe...

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Conformement aux dispositions de larrêté préfectoral nº BCTE 2020/84 en date du 24 juin 2020, le dossier de demande dautorisation environnementale présenté par la Région Auvergne Rhône-Alpes, Au nom et pour le compte de lEtat, concernant lopération RN 88 déviation de Saint-Hostien Le Pertuis, sera soumis aux formalités dune enquête publique pendant 31 jours, soit du 15 juillet 2020 à 9h00 au 14 août 2020 à 17h30. Le public pourra demander des informations auprès de Madame...

PRÉFET DE HAUTE-LOIRE DIRECTION DE LA CITOYENNETÉ ET DE LA LÉGALITÉ Bureau des collectivités territoriales et de lenvironnement AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Conformement aux dispositions de larrêté préfectoral nº BCTE 2020/84 en date du 24 juin 2020, le dossier de demande dautorisation environnementale présenté par la Région Auvergne, Rhône-Alpes, au nom et pour le compte de lEtat, concernant lopération RN 88, déviation de Saint Hostien, Le Pertuis, sera soumis aux formalités dune enquête publique pe...

N° dannonce: LPR-211771500 ENQUETE PUBLIQUE OPERATION RN88 SAINT HOSTIEN LE PERTUIS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Conformément aux dispositions de larrête préfectoral n° BCTE 2020/84 en date du 24 juin 2020, le dossier de demande dautorisation environ nementale présenté par la Région Auvergne Rhône-Alpes, Au nom et pour le compte de lEtat, concernant lopération RN 88 déviation de Saint-Hostien Le Pertuis, sera soumis aux formalités dune enquête publique pendant 31 jours, soit du 15 juillet 2020 à 9h00...

A2020C08850 AVIS DENQUETE PUBLIQUE Projet de revision de la charte du Parc naturel régional de Chartreuse Le public est informé quen application du Code de lenvironnement et de larrêté du Président du Conseil régional Auvergne-Rhône Alpes, en date du 05 août 2020, Une enquête publique est ouverte sur le territoire des 74 communes du périmètre détude du Parc naturel régional de Chartreuse. Cette enquête, qui se déroulera du 21 septembre 2020 à 0h00 au 25 octobre 2020 à 23h59, porte sur la révisi...

AVIS DENQUETE PUBLIQUE PROJET DE RÉVISION DE LA CHARTE DU PARC NATUREL RÉGIONAL DE CHARTREUSE Le public est informe quen application du Code de lenvironnement et de larrêté du Président du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes, en date du 05 août 2020, Une enquête publique est ouverte sur le territoire des 74 communes du périmètre détude du Parc naturel régional de Chartreuse. Cette enquête, qui se déroulera du 21 septembre 2020 à 0h00 au 25 octobre 2020 à 23h59, porte sur la révision de la cha...

AVIS DENQUETE PUBLIQUE Projet de revision de la charte du Parc naturel régional de Chartreuse Le public est informé quen application du Code de lenvironnement et de larrêté du Président du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes, en date du 05 août 2020, Une enquête publique est ouverte sur le territoire des 74 communes du périmètre détude du Parc naturel régional de Chartreuse. Cette enquête, qui se déroulera du 21 septembre 2020 à 0h00 au 25 octobre 2020 à 23h59, porte sur la révision de la cha...