PHARMACIE DU TERRE FORT

Active
  • SIREN518 442 298
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL518 442 298 00023
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR00518442298
  • DATE DE CREATION18 décembre 2009
  • CODE NAF ou APE4773Z - Commerce de détail de produits pharmaceutiques en magasin spécialisé
  • FORME JURIDIQUESociété d'exercice libéral à responsabilité limitée
  • DIRIGEANTSAxelle MANCHEC + 5 autres dirigeants

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    08/06/2016
  • Procédure collective
    Aucune
  • Solvabilité
    Voir l'analyse
  • Publication des comptes Année 2022
    Partielle
  • Taille de l'entreprise Année 2022
    Petite
  • Effectif Année 2022
    13 salariés
  • Score Extra-financier Année 2022
    B
  • Score Carbone
    Non déposé

Secteur d'activité de l'entreprise

Informations commerciales

  • Activité (Code NAF ou APE)Commerce de détail de produits pharmaceutiques en magasin spécialisé (4773Z)
  • Activité principale déclaréeExercice de la profession de pharmacien d'officine, notamment la propriété, la gestion et l'exploitation d'une officine de pharmacie, toutes activités accessoires autorisées
  • Convention collective déduitePharmacie d'officine (1996)

Trouver des prospects, des clients B2B

Retrouvez la liste des 378 entreprises du secteur "Commerce de détail de produits pharmaceutiques en magasin spécialisé" en Vendée (85)

Études du marché de l'entreprise

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  • Mis à jour le :

    Le marché des pharmacies - France

    Les pharmacies sont des lieux physiques de ventes de médicaments et de produits destinés au soin du corps. La pharmacie d'officine est la spécialité qui rassemble les pharmaciens travaillant dans ces lieux, intermédiaires de la distribution au public.

    49,00€
  • Mis à jour le :

    Le marché de la parapharmacie - France

    Le marché de la parapharmacie regroupe toutes les ventes de produits de soins et d'hygiène (pour adultes et bébés), mais aussi de nombreux types de produits ne nécessitant pas de prescription médicale, comme les produits de beauté, de diététique et de nutrition, les produits solaires, les produits capillaires, etc. Le marché de la parapharmacie a considérablement évolué depuis son émergence dans les années 1980 et la consommation de produits para pharmaceutiques s'est démocratisée en s'ouvrant à tous les modes de distribution : pharmacies, détaillants spécialisés, parapharmacies, grande distribution, vente en ligne.

    49,00€

Cartographie de PHARMACIE DU TERRE FORT

Réseau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Dirigeants

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Établissements

Historique de PHARMACIE DU TERRE FORT

4 événements depuis 2009

...
Historique

4 événements ont marqué le parcours de PHARMACIE DU TERRE FORT depuis 2009

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise PHARMACIE DU TERRE FORT au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise PHARMACIE DU TERRE FORT, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 6 dirigeants actuels, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise PHARMACIE DU TERRE FORT, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 18 derniers évènements, l'analyse financière de 2014, et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de PHARMACIE DU TERRE FORT
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
12,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de PHARMACIE DU TERRE FORT

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de PHARMACIE DU TERRE FORT
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Liste des sièges sociaux antérieurs - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Transfert du siège social d'un greffe extérieur

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Procès-verbal d'assemblée

Nomination(s) de gérant(s)

Document

Acte SSP

Liste des sièges sociaux antérieurs - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Statuts mis à jour

Transfert du siège social d'un greffe extérieur

Afficher les 2 actes
Document

Document

P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

ACTE SOUS SEING PRIVE

CONSTITUTION - NOMINATION DES GERANTS

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/11/2015)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution

Modification de représentant. - acte sous seing privé enregistré à SIE DES SABLES D'OLONNE le 04/04/2016, bordereau 2016/260, case numéro 11.

Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de la dénomination..

Gérant : MANCHEC Marc François Alain Gérant : DON Julien Didier Commissaire aux comptes titulaire : CHAGNEAU Christophe Commissaire aux comptes suppléant : CHEMINANT-COCHARD Annick

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Gérant : MANCHEC Marc, François, Alain Gérant : DON Julien, Didier Commissaire aux comptes titulaire : CHAGNEAU Christophe Commissaire aux comptes suppléant : CHEMINANT-COCHARD Annick né(e) CHEMINANT

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
Annonce BODACC - Cessation d'activité
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
Annonce BODACC - Mise en activité d'une société suite à achat

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format xlsx). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.

Document comptable simple
Comptes annuels - version Sociaux
Comptes annuels - version Sociaux
Comptes annuels - version Sociaux

5 Bilans gratuits

Chiffres clés de PHARMACIE DU TERRE FORT

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponiblesComptes non disponibles- - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -

Compte de résultat PHARMACIE DU TERRE FORT

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise PHARMACIE DU TERRE FORT sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2014. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2014 de l'entreprise PHARMACIE DU TERRE FORT, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-12-201431-12-2013ΔVariation
Durée12 mois12 mois12 mois
DeviseEUEU- - -
Chiffre d'affaires 2.6M2 648 9003.3M3 270 000-18.0-18,99 %
dont export0.000.000,00 %
Production *2.6M2 648 9003.3M3 270 000-18,99 %
Valeur ajoutée (VA)911.7k911 7001.0M1 021 600-10,76 %
Charges de personnel+ de détails+ de détails+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)437.1k437 100456.5k456 500-4,25 %
Résultat d'exploitation 424.2k424 200441.9k441 900-4,01 %
RCAI369.6k369 600368.9k368 9000,19 %
Impôts, participation salariale+ de détails+ de détails+ de détails
Résultat net 443.1k443 100256.5k256 50072,75 %
Effectif moyen6.065.0520,00 %

Bilan Actif PHARMACIE DU TERRE FORT

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société PHARMACIE DU TERRE FORT.

Date de clôture31-12-201431-12-2013ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEUEU- - -
Actif immobilisé net 5.2k5 2322.6M2 645 500-99,80 %
immobilisations incorporelles0.002.6M2 620 000-100,00 %
immobilisations corporelles0.0020.3k20 284-100,00 %
immobilisations financières5.2k5 2325.2k5 2320,00 %
(amortissements et provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Actif circulant net 1.4M1 424 000841.2k841 20069,28 %
stocks et en-cours0.00183.8k183 800-100,00 %
créances175.6k175 60073.0k73 000140,55 %
disponibilités : trésorerie1.2M1 248 500584.4k584 400113,64 %
(Provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Total actif 1.4M1 429 3003.5M3 489 000-59.0-59,03 %

Bilan Passif PHARMACIE DU TERRE FORT

Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise PHARMACIE DU TERRE FORT doit en date 31-12-2014. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-12-201431-12-2013ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEUEU- - -
Capitaux propres 1.3M1 333 500890.4k890 40049,76 %
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails+ de détails+ de détails
Provisions 0.000.000,00 %
Dettes 95.7k95 7002.6M2 598 100-96,32 %
dettes financières et emprunts1.2k1 2402.1M2 110 900-99,94 %
dettes fournisseurs9.9k9 902268.1k268 100-96,31 %
dettes fiscales et sociales84.0k84 000219.1k219 100-61,66 %
autres dettes ( comptes courants, ...)597.059789.089570,79 %
Compte de régularisation passif0.000.000,00 %
Total passif 1.4M1 429 3003.5M3 489 000-59,03 %

Ratios financiers

Les ratios financiers de la société PHARMACIE DU TERRE FORT

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan201420132012
Capitalisation93,30 %25,52 %18,39 %
Endettement0,09 %237,07 %374,21 %
Fonds de roulement1 329 500 €355 700 €352 200 €
Performance
Evolution de l'activité81,01 %94,35 %108,72 %
Taux de VA34,42 %31,24 %30,17 %
Rentabilité d'exploitation16,50 %13,96 %13,71 %
Rentabilité nette finale16,73 %7,84 %7,55 %
Capacité d'autofinancement6,74 %8,24 %7,95 %
Rentabilité financière33,23 %28,81 %41,30 %
Coûts de production
Coûts du travail17,76 %16,90 %16,08 %
Poids de la dette
Capacité de remboursement0,01 an7,84 ans8,61 ans
Coût de la dette14,78 %18,34 %19,03 %
Taux d'intérêt moyen apparent5 209,68 %3,97 %3,81 %
Gestion BFR
Poids du BFR global11,18 jours-25,53 jours-23,25 jours
Poids des stocks0,00 jour20,52 jours17,75 jours
Délai clients24,20 jours8,15 jours5,46 jours
Délai Fournisseurs1,36 jours29,93 jours0,28 jour
Liquidité
Liquidité immédiate172,03 jours65,23 jours60,45 jours

Pour aller plus loin :

Analyse financière

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé


5% ≤ Ratio < 15% Moyen


Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible


250% ≥ Ratio > 150% Moyen


Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé


10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible


70% ≥ Ratio > 35% Moyen


Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

 Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne


95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

 Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Statistiques

Chiffre d'affaires (CA) : 2648900

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 400500

 
VS.2012

* Sur 94639 sociétés de Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles

CA médian en Pays de la Loire : 685500

 
VS.2012

* Sur 3884 sociétés de Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 262900

91030 ème

* Sur un total de 823126 sociétés

CA médian en Pays de la Loire : 373600

5041 ème

* Sur un total de 36123 sociétés

Résultat d'exploitation (REX) : 424200

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 8900

 
VS.2012

* Sur 94639 sociétés de Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles

REX médian en Pays de la Loire : 15000

 
VS.2012

* Sur 3884 sociétés de Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 8000

32204 ème

* Sur un total de 823126 sociétés

REX médian en Pays de la Loire : 11600

1605 ème

* Sur un total de 36123 sociétés

Capital social : 100000

Secteur d'activité : Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles (en France)

Inférieur à 1 €248568 sociétés

Inférieur à 1 €

44,21%
44,21%

248568 sociétés

Entre 1€ et 5K€129987 sociétés

Entre 1€ et 5K€

23,12%
23,12%

129987 sociétés

PHARMACIE DU TERRE FORT, avec un capital social de 100000

PHARMACIE DU TERRE FORT et 163255sociétés

Entre 5K€ et 150K€PHARMACIE DU TERRE FORT et 163255 sociétés

Entre 5K€ et 150K€

29,04%
29,04%

PHARMACIE DU TERRE FORT et 163255 sociétés

Supérieur à 150K€20413 sociétés

Supérieur à 150K€

3,63%
3,63%

20413 sociétés

Ancienneté entreprise : 15 ans

Secteur d'activité : Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles (en France)

Inférieur à 1 an24097 sociétés

Inférieur à 1 an

4,29%
4,29%

24097 sociétés

Entre 1 et 5 ans147051 sociétés

Entre 1 et 5 ans

26,16%
26,16%

147051 sociétés

PHARMACIE DU TERRE FORT, avec une ancienneté de 15 ans

PHARMACIE DU TERRE FORT et 255430sociétés

Entre 5 et 15 ansPHARMACIE DU TERRE FORT et 255430 sociétés

Entre 5 et 15 ans

45,43%
45,43%

PHARMACIE DU TERRE FORT et 255430 sociétés

Supérieur à 15 ans135645 sociétés

Supérieur à 15 ans

24,13%
24,13%

135645 sociétés

Parité / Effectif

Parité des dirigeants chez PHARMACIE DU TERRE FORT

50%
3 Hommes
50%
3 Femmes
Total dirigeants : 6
Effectif : 6

Parité HommeFemme

Secteur d'activité : Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles

64.5%35.5%

France

Vs.
60.7%39.3%

Pays de la Loire

Secteur d'activité : tous secteurs confondus

68.5%31.5%

France

Vs.
68.1%31.9%

Pays de la Loire

* Valeurs de la médiane des entreprises

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

Score 2022

B
0
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Marques déposées

Aucune marque enregistrée ni déposée

Procédures collectives

1 procédure terminée

  • Clôturée
      • Annonce BODACC

        29/10/2014

        Cessation d'activitéAnnonce BODACC d'un événement du 29/10/2014
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.

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