NEGOCE EXPLOITATION MINIERE CONCASSAGE

Active
  • SIREN401 164 025
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL401 164 025 00017
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR89401164025
  • DATE DE CREATION03 juillet 1995
  • CODE NAF ou APE2561Z - Traitement et revêtement des métaux
  • FORME JURIDIQUESociété par actions simplifiée
  • DIRIGEANTSMaryse DARCQ + 1 autre dirigeant

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    01/04/2025
  • Procédure collective
    Aucune
  • Solvabilité
    Voir l'analyse
  • Publication des comptes Année 2019
    Partielle
  • Taille de l'entreprise Année 2022
    PME
  • Effectif Année 2022
    10 à 19 salariés
  • Score Extra-financier Année 2019
    E
  • Score Carbone
    Non déposé

Présentation

NEGOCE EXPLOITATION MINIERE CONCASSAGE est une Société par actions simplifiée qui est active depuis le 03/07/1995 (29 ans).

Établie à ARRAS - 62000, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Traitement et revêtement des métaux.

Maryse DARCQ et NORD INVESTISSEMENT DML sont dirigeants de l'entreprise.

Trouver des prospects, des clients B2B

Retrouvez la liste des 41 entreprises du secteur "Traitement et revêtement des métaux" dans le Pas-de-Calais (62)

Cartographie de NEGOCE EXPLOITATION MINIERE CONCASSAGE

Réseau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Établissements

  • Ouverts
  • Fermé
    • Du 30 janvier 2002 au 11 septembre 2014

      NEGOCE EXPLOITATION MINIERE CONCASSAGE - 75008

      Ancien établissement

Historique de NEGOCE EXPLOITATION MINIERE CONCASSAGE

2 événements depuis 2005

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise NEGOCE EXPLOITATION MINIERE CONCASSAGE au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise NEGOCE EXPLOITATION MINIERE CONCASSAGE, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le jugement, le siège social, les 2 dirigeants actuels, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise NEGOCE EXPLOITATION MINIERE CONCASSAGE, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 19 derniers évènements, l'analyse financière de 2010, et des informations supplémentaires sur les 3 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de NEGOCE EXPLOITATION MINIERE CONCASSAGE
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
12,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de NEGOCE EXPLOITATION MINIERE CONCASSAGE

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de NEGOCE EXPLOITATION MINIERE CONCASSAGE
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale

Changement relatif à l'objet social - Changement relatif à l'activité - Nomination de directeur général

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale

Changement relatif à l'objet social - Changement relatif à l'activité - Nomination de directeur général

Statuts mis à jour - Acte sous seing privé

Réduction et augmentation du capital social

Procès-verbal d'assemblée

FIN DE MANDATS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT

Afficher les 7 actes
Statuts mis à jour - Liste des sièges sociaux antérieurs - Procès-verbal d'assemblée générale

36 RUE ADAM DE LA HALLE 62000 ARRAS

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL

POURSUITE D'ACTIVITE MALGRE UN ACTIF NET DEVENU INFERIEUR A LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL

Document

Document

Changement de Commissaire aux Comptes - Acte modificatif

Document

Augmentation de Capital - Conversion du Capital Social en Euros - Modification de l'objet social - Immatriculation suite à transfert - Changement de Président (PDG, PCA) - P.V. d'Assemblée - Rapport des Commissaires ou du Gérant - Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - Transfert du Siège hors du ressort du Tribunal de Commerce - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Document

P.V. d'Assemblée

Document

Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Document

Formation de Société - Acte SSP - Certificat de dépôt des fonds - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Annonce JAL - Liquidation Judiciaire

Tribunal de Commerce dARRAS Par jugement du 27/01/2023, le Tribunal de Commerce dARRAS a prononcé louverture dune procedure de liquidation judiciaire sans activité L.641-1 de : NEGOCE EXPLOITATION MINIERE CONCASSAGE SAS, 36, Rue Adam de la Halle 62000 ARRAS. N ° registre du commerce : B 401 164 025. Collecte traitement et recyclage de tous métaux, exploitation de tous terrils, carrières ou mines, par extraction, concassage traitement de tous matériaux. Liquidateur : SELAS M.J.S PARTNERS, prise ...

Annonce BODACC - Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 24 Janvier 2023, désignant liquidateur SELAS M.J.S PARTNERS, prise en la personne de Maître Nicolas SOINNE 4, rue Roger Salengro - 62000 Arras . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité, l'administration

Président : DARCQ Maryse ; Directeur général : NORD INVESTISSEMENT DML (SAS)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : DARCQ Maryse

Annonce BODACC - Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'administration

Président : DARCQ Maryse Commissaire aux comptes titulaire : CATRY Jean-Michel Commissaire aux comptes suppléant : CATRY Etienne

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2006)

7 Bilans gratuits

Chiffres clés de NEGOCE EXPLOITATION MINIERE CONCASSAGE

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -

Compte de résultat NEGOCE EXPLOITATION MINIERE CONCASSAGE

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise NEGOCE EXPLOITATION MINIERE CONCASSAGE sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2010. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2010 de l'entreprise NEGOCE EXPLOITATION MINIERE CONCASSAGE, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-12-201031-12-2009ΔVariation
Durée12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Chiffre d'affaires 1500000,00 %
dont export000,00 %
Production *1500000,00 %
Valeur ajoutée (VA)-16270-3400052,15 %
Charges de personnel+ de détails+ de détails+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)-23595-4300045,13 %
Résultat d'exploitation -251300-42500040,87 %
RCAI-256700-30600016,11 %
Impôts, participation salariale+ de détails+ de détails+ de détails
Résultat net -81100-7000-1058,57 %
Effectif moyenNon precise-1100,00 %

Bilan Actif NEGOCE EXPLOITATION MINIERE CONCASSAGE

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société NEGOCE EXPLOITATION MINIERE CONCASSAGE.

Date de clôture31-12-201031-12-2009ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Actif immobilisé net 0104000-100,00 %
immobilisations incorporelles000,00 %
immobilisations corporelles000,00 %
immobilisations financières0104000-100,00 %
(amortissements et provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Actif circulant net 112100183000-38,74 %
stocks et en-cours000,00 %
créances78600179000-56,09 %
disponibilités : trésorerie3340030001013,33 %
(Provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Total actif 112900289000-60,93 %

Bilan Passif NEGOCE EXPLOITATION MINIERE CONCASSAGE

Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise NEGOCE EXPLOITATION MINIERE CONCASSAGE doit en date 31-12-2010. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-12-201031-12-2009ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Capitaux propres -1072070000-115,31 %
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails+ de détails+ de détails
Provisions 000,00 %
Dettes 123600218000-43,30 %
dettes financières et emprunts60800101000-39,80 %
dettes fournisseurs84741704884,71 %
dettes fiscales et sociales5440099000-45,05 %
autres dettes ( comptes courants, ...)000,00 %
Compte de régularisation passif000,00 %
Total passif 112900289000-60,93 %

Ratios financiers

Les ratios financiers de la société NEGOCE EXPLOITATION MINIERE CONCASSAGE

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan201020092008
Capitalisation-9,50 %24,22 %22,42 %
Endettement-567,16 %144,29 %193,13 %
Fonds de roulement49500 EU67000 EU2607 EU
Performance
Evolution de l'activitéN/C0,00 %14,94 %
Taux de VA-108,47 %N/C-59,24 %
Rentabilité d'exploitation-157,30 %N/C-203,70 %
Rentabilité nette finale-540,67 %N/C-227,35 %
Capacité d'autofinancement-197,61 %N/C20,39 %
Rentabilité financière756,53 %-10,00 %-103,50 %
Coûts de production
Coûts du travail0,00 %N/C80,16 %
Poids de la dette
Capacité de remboursementN/C1,35 ans20,80 ans
Coût de la detteN/CN/CN/C
Taux d'intérêt moyen apparent8,84 %8,91 %5,57 %
Gestion BFR
Poids du BFR global404,03 joursN/C203,51 jours
Poids des stocks0,00 jourN/C0,00 jour
Délai clients1912,60 joursN/C1411,86 jours
Délai Fournisseurs206,20 joursN/C187,22 jours
Liquidité
Liquidité immédiate812,73 joursN/C19,36 jours

Pour aller plus loin :

Analyse financière

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé


5% ≤ Ratio < 15% Moyen


Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible


250% ≥ Ratio > 150% Moyen


Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé


10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible


70% ≥ Ratio > 35% Moyen


Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

 Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne


95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

 Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Statistiques

Chiffre d'affaires (CA) : 15000

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 787400

 
VS.2009

* Sur 12920 sociétés de Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements

CA médian en Hauts-de-France : 921300

 
VS.2009

* Sur 1067 sociétés de Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 246800

890445 ème

* Sur un total de 983417 sociétés

CA médian en Hauts-de-France : 290700

54844 ème

* Sur un total de 59913 sociétés

Résultat d'exploitation (REX) : -251300

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 20500

 
VS.2009

* Sur 12920 sociétés de Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements

REX médian en Hauts-de-France : 18300

 
VS.2009

* Sur 1067 sociétés de Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 8900

967198 ème

* Sur un total de 983417 sociétés

REX médian en Hauts-de-France : 9400

58927 ème

* Sur un total de 59913 sociétés

Capital social : 75000

Secteur d'activité : Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements (en France)

Inférieur à 1 €7269 sociétés

Inférieur à 1 €

28,58%
28,58%

7269 sociétés

Entre 1€ et 5K€3123 sociétés

Entre 1€ et 5K€

12,28%
12,28%

3123 sociétés

NEGOCE EXPLOITATION MINIERE CONCASSAGE, avec un capital social de 75000

NEGOCE EXPLOITATION MINIERE CONCASSAGE et 10862sociétés

Entre 5K€ et 150K€NEGOCE EXPLOITATION MINIERE CONCASSAGE et 10862 sociétés

Entre 5K€ et 150K€

42,71%
42,71%

NEGOCE EXPLOITATION MINIERE CONCASSAGE et 10862 sociétés

Supérieur à 150K€4182 sociétés

Supérieur à 150K€

16,44%
16,44%

4182 sociétés

Ancienneté entreprise : 29 ans

Secteur d'activité : Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements (en France)

Inférieur à 1 an638 sociétés

Inférieur à 1 an

2,51%
2,51%

638 sociétés

Entre 1 et 5 ans4403 sociétés

Entre 1 et 5 ans

17,31%
17,31%

4403 sociétés

Entre 5 et 15 ans7262 sociétés

Entre 5 et 15 ans

28,55%
28,55%

7262 sociétés

NEGOCE EXPLOITATION MINIERE CONCASSAGE, avec une ancienneté de 29 ans

NEGOCE EXPLOITATION MINIERE CONCASSAGE et 13133sociétés

Supérieur à 15 ansNEGOCE EXPLOITATION MINIERE CONCASSAGE et 13133 sociétés

Supérieur à 15 ans

51,63%
51,63%

NEGOCE EXPLOITATION MINIERE CONCASSAGE et 13133 sociétés

Parité / Effectif

Parité des dirigeants chez NEGOCE EXPLOITATION MINIERE CONCASSAGE

0%
0 Homme
100%
1 Femme
Total dirigeants : 1
Effectif : -1

Parité HommeFemme

Secteur d'activité : Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements

87.8%12.2%

France

Vs.
88.4%11.6%

Hauts-de-France

Secteur d'activité : tous secteurs confondus

68.6%31.4%

France

Vs.
69.2%30.8%

Hauts-de-France

* Valeurs de la médiane des entreprises

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Marques déposées

Aucune marque enregistrée ni déposée

Procédures collectives

1 procédure terminée

  • Clôturée
      • Annonce JAL

        09/02/2023

        Liquidation JudiciaireAnnonce JAL d'un événement du 09/02/2023
      • Jugement d'ouverture

        02/02/2023

        Jugement d'ouverture de liquidation judiciaireAnnonce BODACC d'un événement du 02/02/2023
      • Avis de dépôt

        02/09/2024

        Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaireAnnonce BODACC d'un événement du 02/09/2024
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.

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