LA MAISON ABORDABLE

Active
  • SIREN530 171 826
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL530 171 826 00015
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR88530171826
  • DATE DE CREATION08 février 2011
  • CODE NAF ou APE4110D - Supports juridiques de programmes
  • FORME JURIDIQUESociété par actions simplifiée
  • DIRIGEANTSPascal NAVAUD

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    27/10/2023
  • Procédure collective
    Aucune
  • Solvabilité
    Voir l'analyse
  • Publication des comptes Année 2022
    Confidentielle
  • Taille de l'entreprise Année 2022
    Micro
  • Effectif Année 2022
    Non précisé
  • Score Extra-financier Année 2022
    C
  • Score Carbone
    Non déposé

Secteur d'activité de l'entreprise

Informations commerciales

  • Activité (Code NAF ou APE)Supports juridiques de programmes (4110D)
  • Activité principale déclaréeacquisition, gestion, détention, développement des droits sur tout concept permettant la création, la conception et la réalisation de maisons individuelles, en bois ou traditionnelles ; rédeau de constructeurs de maisons individuelles; prestations dans le domaine du marketing, de la communication et de la formation, toutes activités de référencement et de centrale d'achat
  • Convention collective déduitePromotion construction (1512)

Trouver des prospects, des clients B2B

Retrouvez la liste des 2 618 entreprises du secteur "Supports juridiques de programmes" en Loire Atlantique (44)

Cartographie de LA MAISON ABORDABLE

Réseau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

La cartographie fait peau neuve !

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Entreprises liées

Dirigeants

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Établissements

Historique de LA MAISON ABORDABLE

1 événements depuis 2011

  • vendredi 12 février 2011

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise LA MAISON ABORDABLE au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise LA MAISON ABORDABLE, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, les 4 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise LA MAISON ABORDABLE, les 2 derniers bilans simples comparés, la liste des 18 derniers évènements, l'analyse financière de 2012, et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de LA MAISON ABORDABLE
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
12,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de LA MAISON ABORDABLE

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de LA MAISON ABORDABLE
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Statuts constitutifs - Attestation bancaire

Formation de société commerciale - Nomination de président

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social - Modification(s) statutaire(s)

Décision(s) des associés - Statuts mis à jour

Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes - Modification(s) statutaire(s)

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

Afficher les 3 actes
Extrait de procès-verbal

Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Statuts constitutifs - Attestation bancaire

Formation de société commerciale - Nomination de président

Statuts constitutifs - Attestation bancaire

Formation de société commerciale - Nomination de président

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)
Annonce JAL - Modification du Capital social

LA MAISON ABORDABLE Sociéte par actions simplifiée au capital de 30 000 euros porté à 99 000 euros Siège social : 45 Quai Émile Cormerais - 44800 SAINT-HERBLAIN 530 171 826 RCS NANTES AVIS Aux termes de lAssemblée Générale Extraordinaire du 20/09/2023, le capital social a été augmenté dune somme de 69 000 en numéraire, Pour être porté à 99 000 euros. L23IJ17077

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Commissaire aux comptes titulaire partant : INTUITU & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant partant : Legoux, Romain

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Commissaire aux comptes titulaire partant : EXPERTISE FINANCE CONSEIL ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : INTUITU & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant partant : Cristallini, Bertrand ; nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Legoux, Romain

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

nomination du Commissaire aux comptes titulaire : EXPERTISE FINANCE CONSEIL, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Cristallini, Bertrand

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Président de la société : NAVAUD Pascal Jean

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format xlsx). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.

Document comptable simple
Comptes annuels - version Sociaux
Comptes annuels - version Sociaux

2 Bilans gratuits

Chiffres clés de LA MAISON ABORDABLE

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponiblesComptes non disponibles- - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -

Compte de résultat LA MAISON ABORDABLE

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise LA MAISON ABORDABLE sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2012. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2012 de l'entreprise LA MAISON ABORDABLE, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-12-201231-12-2011ΔVariation
Durée12 mois12 mois12 mois
DeviseEUEU- - -
Chiffre d'affaires 415.1k415 100451.9k451 900-8.0-8,14 %
dont export0.000.000,00 %
Production *415.1k415 100451.9k451 900-8,14 %
Valeur ajoutée (VA)143.7k143 70063.0k63 000128,10 %
Charges de personnel+ de détails+ de détails+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)-7.8k-7 839-85.5k-85 50090,83 %
Résultat d'exploitation -22.3k-22 301-70.0k-70 00068,14 %
RCAI-26.3k-26 322-71.3k-71 30063,08 %
Impôts, participation salariale+ de détails+ de détails+ de détails
Résultat net -26.3k-26 320-71.3k-71 30063,09 %
Effectif moyenNon precise0.000,00 %

Bilan Actif LA MAISON ABORDABLE

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société LA MAISON ABORDABLE.

Date de clôture31-12-201231-12-2011ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEUEU- - -
Actif immobilisé net 23.4k23 37830.0k30 000-22,07 %
immobilisations incorporelles805.08050.000,00 %
immobilisations corporelles22.6k22 57330.0k30 000-24,76 %
immobilisations financières0.000.000,00 %
(amortissements et provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Actif circulant net 182.7k182 700166.4k166 4009,80 %
stocks et en-cours0.000.000,00 %
créances180.6k180 600152.5k152 50018,43 %
disponibilités : trésorerie2.0k2 04613.9k13 886-85,27 %
(Provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Total actif 239.0k239 000218.1k218 1009.09,58 %

Bilan Passif LA MAISON ABORDABLE

Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise LA MAISON ABORDABLE doit en date 31-12-2012. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-12-201231-12-2011ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEUEU- - -
Capitaux propres -67.6k-67 600-41.3k-41 300-63,68 %
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails+ de détails+ de détails
Provisions 0.000.000,00 %
Dettes 239.0k239 000227.8k227 8004,92 %
dettes financières et emprunts94.5k94 50022.8k22 849313,58 %
dettes fournisseurs82.3k82 300147.6k147 600-44,24 %
dettes fiscales et sociales62.3k62 30057.3k57 3008,73 %
autres dettes ( comptes courants, ...)0.000.000,00 %
Compte de régularisation passif67.6k67 60031.6k31 600113,92 %
Total passif 239.0k239 000218.1k218 1009,58 %

Ratios financiers

Les ratios financiers de la société LA MAISON ABORDABLE

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan201220110
Capitalisation-28,28 %-18,94 %N/C
Endettement-139,79 %-55,32 %N/C
Fonds de roulement-11 771 €-63 700 €N/C
Performance
Evolution de l'activité91,86 %N/CN/C
Taux de VA34,62 %13,94 %N/C
Rentabilité d'exploitation-1,89 %-18,92 %N/C
Rentabilité nette finale-6,34 %-15,78 %N/C
Capacité d'autofinancement-4,84 %-19,36 %N/C
Rentabilité financière38,93 %172,64 %N/C
Coûts de production
Coûts du travail35,85 %32,46 %N/C
Poids de la dette
Capacité de remboursementN/CN/CN/C
Coût de la detteN/CN/CN/C
Taux d'intérêt moyen apparent4,26 %5,59 %N/C
Gestion BFR
Poids du BFR global-11,97 jours-62,44 joursN/C
Poids des stocks0,00 jour0,00 jourN/C
Délai clients159,24 jours123,17 joursN/C
Délai Fournisseurs72,57 jours119,22 joursN/C
Liquidité
Liquidité immédiate1,80 jours11,22 joursN/C

Pour aller plus loin :

Analyse financière

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé


5% ≤ Ratio < 15% Moyen


Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible


250% ≥ Ratio > 150% Moyen


Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé


10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible


70% ≥ Ratio > 35% Moyen


Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

 Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne


95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

 Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Statistiques

Chiffre d'affaires (CA) : 415100

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 222300

 
VS.2011

* Sur 18487 sociétés de Construction de bâtiments

CA médian en Pays de la Loire : 305300

 
VS.2011

* Sur 745 sociétés de Construction de bâtiments

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 229900

369364 ème

* Sur un total de 1034518 sociétés

CA médian en Pays de la Loire : 245700

19880 ème

* Sur un total de 53661 sociétés

Résultat d'exploitation (REX) : -22300

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 4700

 
VS.2011

* Sur 18487 sociétés de Construction de bâtiments

REX médian en Pays de la Loire : 4500

 
VS.2011

* Sur 745 sociétés de Construction de bâtiments

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 6900

920064 ème

* Sur un total de 1034518 sociétés

REX médian en Pays de la Loire : 8200

48377 ème

* Sur un total de 53661 sociétés

Capital social : 99000

Secteur d'activité : Construction de bâtiments (en France)

Inférieur à 1 €8644 sociétés

Inférieur à 1 €

6,83%
6,83%

8644 sociétés

Entre 1€ et 5K€79276 sociétés

Entre 1€ et 5K€

62,68%
62,68%

79276 sociétés

LA MAISON ABORDABLE, avec un capital social de 99000

LA MAISON ABORDABLE et 32044sociétés

Entre 5K€ et 150K€LA MAISON ABORDABLE et 32044 sociétés

Entre 5K€ et 150K€

25,33%
25,33%

LA MAISON ABORDABLE et 32044 sociétés

Supérieur à 150K€6521 sociétés

Supérieur à 150K€

5,16%
5,16%

6521 sociétés

Ancienneté entreprise : 14 ans

Secteur d'activité : Construction de bâtiments (en France)

Inférieur à 1 an7187 sociétés

Inférieur à 1 an

5,68%
5,68%

7187 sociétés

Entre 1 et 5 ans33856 sociétés

Entre 1 et 5 ans

26,77%
26,77%

33856 sociétés

LA MAISON ABORDABLE, avec une ancienneté de 14 ans

LA MAISON ABORDABLE et 41438sociétés

Entre 5 et 15 ansLA MAISON ABORDABLE et 41438 sociétés

Entre 5 et 15 ans

32,76%
32,76%

LA MAISON ABORDABLE et 41438 sociétés

Supérieur à 15 ans44004 sociétés

Supérieur à 15 ans

34,79%
34,79%

44004 sociétés

Parité / Effectif

Parité des dirigeants chez LA MAISON ABORDABLE

100%
1 Homme
0%
0 Femme
Total dirigeants : 1
Effectif : NC

Parité HommeFemme

Secteur d'activité : Construction de bâtiments

78.3%21.7%

France

Vs.
78.1%21.9%

Pays de la Loire

Secteur d'activité : tous secteurs confondus

68.5%31.5%

France

Vs.
68.1%31.9%

Pays de la Loire

* Valeurs de la médiane des entreprises

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

Score 2022

C
0
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Marques déposées

Marques déposées par l'entreprise LA MAISON ABORDABLE

BandB to C

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 6 mois et 29 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 363742

FMARK0000000004323229

Ponant 3.0

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 6 mois et 29 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 19363742

FMARK0000000004323258

Ponant Coloc

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 6 mois et 29 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 19363742

FMARK0000000004323271

Le Cl'Hub

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 5 mois et 12 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 363742

FMARK0000000004311494

Le Hub de l'Habitat

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 5 mois et 10 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 363742

FMARK0000000004311213

PDDRE : Plateforme du Développement Durable et de la Rénovation Énergétique

Date de dépôts:

Demande totalement rejetée - Marque non en vigueur

Classes : 363742

FMARK0000000004290255

Table Ronde de l'Immobilier

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 0 mois et 31 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 363742

FMARK0000000004282568

Hameau Abordable

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque enregistrée - Marque non en vigueur

Classes : 3637

FMARK0000000004138480

MAISONS INTERMÉDIAIRES

Date de dépôts:

Demande totalement rejetée - Marque non en vigueur

Classes : 363742

FMARK0000000004118424

HABITAT TRÈS ABORDABLE

Date de dépôts:

Demande totalement rejetée - Marque non en vigueur

Classes : 363742

FMARK0000000003982428

HABITAT ABORDABLE

Date de dépôts:

Demande totalement rejetée - Marque non en vigueur

Classes : 363742

FMARK0000000003982429

PERGORANDA

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque enregistrée - Marque non en vigueur

Classes : 061937

FMARK0000000003975640

La Maison Très Abordable LMTA

Date de dépôts:

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