KASIOS

Fermée definitivement Radiée
  • SIREN439 705 344
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL439 705 344 00034
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR46439705344
  • DATE DE CREATION30 octobre 2001
  • CODE NAF ou APE3250A - Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire
  • FORME JURIDIQUESociété par actions simplifiée
  • DIRIGEANTSG.C.A. - GROUPE DE CONTROLE ET D' AUDIT

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    16/12/2021
  • Procédure collective
    Radiée
  • Solvabilité
    Voir l'analyse
  • Publication des comptes Année 2019
    Oui
  • Taille de l'entreprise Année 2019
    Petite
  • Effectif Année 2019
    26 salariés
  • Score Extra-financier
    Non calculé
  • Score Carbone
    Non déposé

Présentation

KASIOS était une Société par actions simplifiée.

Établie à L'UNION - 31240, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire.

G.C.A. - GROUPE DE CONTROLE ET D' AUDIT est dirigeant de l'entreprise.

Trouver des prospects, des clients B2B

Retrouvez la liste des 320 entreprises du secteur "Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire" en Haute Garonne (31)

Cartographie de KASIOS

Réseau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Entreprises liées

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Établissements

Établissements

Historique de KASIOS

1 événements depuis 2003

  • lundi 02 décembre 2003

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise KASIOS au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise KASIOS, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, les 3 jugements, le siège social, les 2 dirigeants actuels, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise KASIOS, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 29 derniers évènements, l'analyse financière de 2019, et des informations supplémentaires sur les 4 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de KASIOS
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
12,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de KASIOS

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de KASIOS
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Ordonnance du président

Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social

Afficher les 16 actes
Document relatif au bénéficiaire effectif - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Bénéficiaire effectif - Modification des commissaires aux comptes

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Décision(s) du président - Attestation de dépôt des fonds - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification des statuts

Document

Document

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification des principales activités Modification de l'objet social

Acte - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social

Acte - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Décision sur la modification du capital social

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Décision sur la modification du capital social

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Certificat

Décision sur la modification du capital social

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes

Procès-verbal d'assemblée

Modification des commissaires aux comptes

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation de capital Divers Divers Divers Divers Divers Divers

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

Augmentation de capital Réduction du capital

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

Transfert du siège social de la personne morale

Document

Formation de Société - Statuts

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Annonce BODACC - Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Annonce JAL - Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs)

AJILINK RESEAU DADMINISTRATEURS JUDICIAIRES Sebastien VIGREUX Administrateur Judiciaire Associé 8 rue du poids de lhuile 31000 TOULOUSE Mail : vigreux@ajilink.fr www.vigreux.eu RECHERCHE DINVESTISSEURS SOCIÉTÉ KASIOS ENTREPRISE EN REDRESSEMENT JUDICIAIRE ÓActivité : La société KASIOS conçoit, fabrique et distribue des substituts osseux synthétiques utilisés en chirurgie orthopédique et dentaires ainsi que des cages intersomatiques destinées à la chirurgie du rachis ÓCA du 01/04/2018 au 31/03/201...

Annonce JAL - Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE - N° PC : 2019RJ0139 Jugement du 26/11/2019 : conversion en liquidation judiciaire de La SAS KASIOS 18 chemin de la Violette 31240 LUNION liquidateur judiciaire : la SELARL DUTOT ET ASSOCIES prise en la personne de Me Jocelyne DUTOT 54 rue Pargaminières CS 18501 31685 TOULOUSE Cedex 6 RCS 439 705 344 L1913078

Annonce JAL - Dépôt des créances salariales

AVIS AUX SALARIES Les salaries de : SAS KASIOS 18, chemin de la Violette 31240 LUNION SIREN N° 439705344 Sont avisés que lensemble des relevés de créances salariales est déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de TOULOUSE. Il leur est rappelé que le délai de forclusion prévu à larticle L625-1 du Code de Commerce est de deux mois à compter du présent avis. SELARL DUTOT & ASSOCIES, Mandataire Judiciaire L1913681

Annonce BODACC - Jugement de conversion en liquidation judiciaire

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl Dutot et Associes Prise en la Personne de Me Jocelyne Dutot 54 rue Pargaminières Cs 18501 31685 Toulouse CEDEX 6, et mettant fin à la mission de l'administrateur Maître Vigreux Sébastien 8 rue du Poids de l'Huile 31000 Toulouse.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2019)
Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant administrateur Maître Vigreux Sébastien 8 rue du Poids de l'Huile 31000 Toulouse, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Selarl Dutot et Associes Prise en la Personne de Me Jocelyne Dutot 54 rue Pargaminières Cs 18501 31685 Toulouse CEDEX 6. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judicia...

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2018)
Annonce BODACC - Modification du capital.
Annonce BODACC - Modification du capital.
Annonce BODACC - Modification de l'administration.

JOUVE Alain nom d'usage : JOUVE n'est plus commissaire aux comptes suppléant

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2016)
Annonce BODACC - Modification du capital.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2015)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2014)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2013)
Annonce BODACC - Modification du capital.
Annonce BODACC - Nouveau siège. Modification de l'activité.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2012)
Annonce BODACC - Modification de l'activité.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2011)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2010)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2009)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/03/2008)
Annonce BODACC - Modification du capital.
Annonce BODACC - Modification du capital.
Annonce BODACC - modifications survenues sur l'administration et sur le capital

HANS (Jean, Yves) n'est plus commissaire aux comptes titulaire. GCA - GROUPE DE CONTROLE ET D'AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire.

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Societe.com vous propose les comptes de la société KASIOS en 2 formats distincts :
- les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.

Document comptable Officiel numérisé
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.

Document comptable simple
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète

15 Bilans gratuits

Chiffres clés de KASIOS

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -

Compte de résultat KASIOS

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise KASIOS sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-03-2019. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2019 de l'entreprise KASIOS, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-03-201931-03-2018ΔVariation
Durée12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Chiffre d'affaires 17716002744700-35,45 %
dont export13293001826000-27,20 %
Production *10129003149000-67,83 %
Valeur ajoutée (VA)-959600594400-261,44 %
Charges de personnel+ de détails+ de détails+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)-1842600-369100-399,21 %
Résultat d'exploitation -3196000-1838000-73,88 %
RCAI-3893300-2106200-84,85 %
Impôts, participation salariale+ de détails+ de détails+ de détails
Résultat net -3927600-2174700-80,60 %
Effectif moyen2630-13,33 %

Bilan Actif KASIOS

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société KASIOS.

Date de clôture31-03-201931-03-2018ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Actif immobilisé net 9829001715400-42,70 %
immobilisations incorporelles749000862900-13,20 %
immobilisations corporelles104800160600-34,74 %
immobilisations financières129100691900-81,34 %
(amortissements et provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Actif circulant net 16380003621000-54,76 %
stocks et en-cours8408001388900-39,46 %
créances6551002117500-69,06 %
disponibilités : trésorerie13430010190031,80 %
(Provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Total actif 26558005464000-51,39 %

Bilan Passif KASIOS

Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise KASIOS doit en date 31-03-2019. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-03-201931-03-2018ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Capitaux propres -3948800-588800-570,65 %
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails+ de détails+ de détails
Provisions 300318-5,66 %
Dettes 660390060520009,12 %
dettes financières et emprunts399070038820002,80 %
dettes fournisseurs183291492600-98,77 %
dettes fiscales et sociales64400044350045,21 %
autres dettes ( comptes courants, ...)136300234000-41,75 %
Compte de régularisation passif400607-34,10 %
Total passif 26558005464000-51,39 %

Ratios financiers

Les ratios financiers de la société KASIOS

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan201920182016
Capitalisation-148,69 %-10,78 %27,61 %
Endettement-101,06 %-659,31 %138,18 %
Fonds de roulement-1276400 EU1268300 EU3272000 EU
Performance
Evolution de l'activité64,55 %43,75 %111,52 %
Taux de VA-54,17 %21,66 %36,87 %
Rentabilité d'exploitation-104,01 %-13,45 %15,38 %
Rentabilité nette finale-221,70 %-79,23 %1,47 %
Capacité d'autofinancement-115,66 %-23,20 %10,50 %
Rentabilité financière99,46 %369,34 %3,65 %
Coûts de production
Coûts du travail51,21 %38,18 %25,44 %
Poids de la dette
Capacité de remboursementN/CN/C5,31 ans
Coût de la detteN/CN/C16,91 %
Taux d'intérêt moyen apparent3,90 %4,21 %4,67 %
Gestion BFR
Poids du BFR global-227,41 jours187,39 jours192,95 jours
Poids des stocks173,23 jours184,70 jours172,89 jours
Délai clients134,97 jours281,59 jours193,71 jours
Délai Fournisseurs3,78 jours198,49 jours110,86 jours
Liquidité
Liquidité immédiate27,67 jours13,55 jours10,86 jours

Pour aller plus loin :

Analyse financière

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé


5% ≤ Ratio < 15% Moyen


Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible


250% ≥ Ratio > 150% Moyen


Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé


10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible


70% ≥ Ratio > 35% Moyen


Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

 Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne


95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

 Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Statistiques

Chiffre d'affaires (CA) : 1771600

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 342400

 
VS.2018

* Sur 1496 sociétés de Autres industries manufacturières

CA médian en Occitanie : 193800

 
VS.2018

* Sur 141 sociétés de Autres industries manufacturières

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 243400

101441 ème

* Sur un total de 487796 sociétés

CA médian en Occitanie : 199800

7804 ème

* Sur un total de 44282 sociétés

Résultat d'exploitation (REX) : -3196000

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 9200

 
VS.2018

* Sur 1496 sociétés de Autres industries manufacturières

REX médian en Occitanie : 8300

 
VS.2018

* Sur 141 sociétés de Autres industries manufacturières

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 7400

485629 ème

* Sur un total de 487796 sociétés

REX médian en Occitanie : 6400

44207 ème

* Sur un total de 44282 sociétés

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Marques déposées

Marques déposées par l'entreprise KASIOS

TCP DENTAL HP

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 10

FMARK0000000003697783

JectOS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 6 mois et 25 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 10

FMARK0000000003463488

KASIOS

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 10

FMARK0000000003129999

Procédures collectives

2 procédures terminées

  • Clôturées
      • Jugement d'ouverture

        22/02/2019

        Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireAnnonce BODACC d'un événement du 22/02/2019
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.
      • Jugement prononçant

        29/11/2019

        Jugement de conversion en liquidation judiciaireAnnonce BODACC d'un événement du 29/11/2019
      • Annonce JAL

        21/09/2020

        Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation JudiciaireAnnonce JAL d'un événement du 21/09/2020
      • Avis de dépôt

        19/11/2021

        Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaireAnnonce BODACC d'un événement du 19/11/2021
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.

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