HOPITAL NORD FRANCHE COMTE

Active

SIREN269 001 293
SIRET DU SIEGE SOCIAL269 001 293 00209
TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR72269001293

DATE DE CREATION01 janvier 2000
CODE NAF ou APE8610Z - Activités hospitalières
FORME JURIDIQUEEtablissement public établissement hospitalier
DIRIGEANTS

ADRESSE100 ROUTE DE MOVAL, 90400 TREVENANS France
SOURCES D'INFORMATION
Insee

Récapitulatif

Dernière modification le
01/04/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes
Non
Taille de l'entreprise Année 2022
Intermédiaire
Effectif Année 2022
2000 à 4999 salariés
Score Extra-financier
Non calculé
Score Carbone Année 2021
3254.00 tCO2

Présentation

HOPITAL NORD FRANCHE COMTE est un Etablissement public établissement hospitalier qui est active depuis le 01/01/2000 (25 ans).

Établie à TREVENANS - 90400, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Activités hospitalières.

Légal

Numéro SIREN269001293
Numéro SIRET du siège26900129300209
Numéro TVA intracommunautaireFR72269001293

Date de création01 janvier 2000
Forme juridiqueEtablissement public établissement hospitalier
Noms commerciauxHOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Adresse postale100 ROUTE DE MOVAL, 90400 TREVENANS France
Téléphone
Afficher le numéro

Activité (Code NAF ou APE)Activités hospitalières (8610Z)

Statut INSEEInscriteDepuis le 01 janvier 2000

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Retrouvez la liste des 6 entreprises du secteur "Activités hospitalières" dans le Territoire-de-Belfort (90)

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Établissements

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise HOPITAL NORD FRANCHE COMTE au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise HOPITAL NORD FRANCHE COMTE, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, la liste des 4 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 22 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
	24/042025	Rapport Complet Officiel & Solvabilité de HOPITAL NORD FRANCHE COMTE (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)	7,90€	Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

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Étude de Solvabilité
	24/042025	Étude de solvabilité de HOPITAL NORD FRANCHE COMTE (Notation financière, risque de défaillance, ...)	5,90€	Ajouté

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
	23/062023	Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE) PRÉFET DU TERRITOIRE DE BELFORT AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE REALISATION DUNE CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE SUR LE SITE DE LHOPITAL NORD FRANCHE-COMTE A TREVENANS DAEVNISQUÊTE PUBLIQUE REALISATION DUNE CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE SUR LE SITE DE LHOPITAL NORD FRANCHE-COMTE A TREVENANS Délivrance dun permis de construire n° PC 09009722A0010 deposé le 24 novembre 2022 par lHôpital Nord-Franche Comté (HNFC) Il sera procédé du mercredi 14 juin à 9 h 30 au lundi 17 juillet 2023 à 12 h, au profit de HNFC -100 route de...
	21/062023	Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE) préfet du Territoire de Belfort Avis denquête publique Realisation dune centrale photovoltaïque sur le site de lHôpital nord Franche-Comté a Trevenans Délivrance dun permis de construire n° PC 09009722A0010 déposé le 24 novembre 2022 par lhôpital nord-Franche-Comté (HNFC) Il sera procédé du mercredi 14 juin à 9h30 au lundi 17 juillet 2023 à 12h00, au profit de HNFC 100 route de Moval 90400 TREVENANS, à une enquête publique préalable à la délivrance dun permis de construire n° PC 09009722A0010 en...
	01/062023	Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE) préfet du Territoire de Belfort Avis denquête publique Realisation dune centrale photovoltaïque sur le site de lHôpital nord Franche-Comté a Trevenans Délivrance dun permis de construire n° PC 09009722A0010 déposé le 24 novembre 2022 par lhôpital nord-Franche-Comté (HNFC) Il sera procédé du mercredi 14 juin à 9h30 au lundi 17 juillet 2023 à 12h00, au profit de HNFC 100 route de Moval 90400 TREVENANS, à une enquête publique préalable à la délivrance dun permis de construire n° PC 09009722A0010 en...
	31/052023	Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE) PREFET DU TERRITOIRE DE BELFORT AVIS DENQUETE PUBLIQUE REALISATION DUNE CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE SUR Le site de lhopital NORD FRANCHE-COMTE A TREVENANS Delivrance dun permis de construire nO PC 09009722A0010 depose le 24 novembre 2022 par lHopital Nord-Franche Comte (HNFC) Il sera procede du mercredi 14 juin a 9 h 30 au lundi 17 juillet 2023 a 12 h, au profit de HNFC -100 route de Moval 90400 TREVENANS, A une enquete publique prealable a la delivrance dun permis de construire nO PC 09009722A0010...

0 Bilan gratuit

Chiffres clés de HOPITAL NORD FRANCHE COMTE

Date de publication de l'exercice	2024	2023	ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)			- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propres	Comptes non disponibles	Comptes non disponibles	- - -
dont Dettes
Chiffre d'affaires	Publier bilanPublier votre dernier bilan	Publier votre dernier bilan	- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)			- - -
Effectifs moyens			- - -

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Statistiques

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Score territorial
Score social
Score fiscal
Compléter son score extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2021

_tCO2e

Scope 1
Emissions directes de gaz à effet de serre.
_tCO2e
Scope 2
Emissions indirectes et liées à l'énergie.
_tCO2e
Scope 3
Toutes les émissions indirectes.
_tCO2e

Marques déposées

Marque déposée par l'entreprise HOPITAL NORD FRANCHE COMTE

L'HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE

Date de dépôts: 16 novembre 2012

Date d'expiration: 16 novembre 2022Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 44

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Chiffres clés de HOPITAL NORD FRANCHE COMTE

Score extra-financier

Score territorial

Score social

Score fiscal

Bilan carbone

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TOUCHVIBES

UCCOAR

SOCIETE DES EAUX DE L'ESSONNE

TOTALENERGIES GLOBAL HUMAN RESOURCES SERVICES

CONDAT