11/03/2025Date de dernière modification des données de l'entreprise
Procédure collective
AucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
Publication des comptes
NonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
Score Extra-financier
Non calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Score Carbone
Non déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Présentation
GAEC LE BOUC ET LA TREILLE est un Groupement agricole d'exploitation en commun qui est active depuis le 04/04/2002 (23 ans).
Activité (Code NAF ou APE)Culture de la vigne (0121Z) Culture de la vigne (0121Z)
Activité principale déclaréeViticulture Viticulture
Capital variable 1500,00 €1500,00
Statut RCSInscriteDepuis le 04 avril 2002
Statut INSEEInscriteDepuis le 01 janvier 1976
Statut RNEInscriteDepuis le 04 avril 2002
Observations RNE
04 avril 2002
Société constituée avant l'entrée en vigueur de la loi du 4 janvier 1978 dont les statuts constitutifs ont été signés le 03 novembre 1975
Greffe de LyonTribunal de commerce Greffe de Lyon - Tribunal de commerce
Numéro de dossier2002D00551 2002D00551
Code greffe6901 6901
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Retrouvez la liste des 3724 entreprises du secteur "Culture de la vigne" dans le Rhône (69)
Cartographie de GAEC LE BOUC ET LA TREILLE
Réseau de l'entreprise
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À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
13 événements ont marqué le parcours de GAEC LE BOUC ET LA TREILLE depuis 2004
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise GAEC LE BOUC ET LA TREILLE au format Acrobat PDF imprimable : Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise GAEC LE BOUC ET LA TREILLE, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 2 dirigeants actuels, les 9 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise GAEC LE BOUC ET LA TREILLE, la liste du dernier évènement et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de GAEC LE BOUC ET LA TREILLE (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
9,90€
Ajouté
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de GAEC LE BOUC ET LA TREILLE
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de GAEC LE BOUC ET LA TREILLE (Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés
Statut mis a jour
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts Modification des statuts
Document
Document
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société Décision sur la modification du capital social
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts Décision sur la modification du capital social
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts Décision sur la modification du capital social
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts Décision sur la modification du capital social
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts Décision sur la modification du capital social
Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts Modification des principales activités
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Modification de la durée de la personne morale Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Cession de parts Modification des statuts
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé
Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Immatriculation société civile constituée avant 1978
Annonce d'évènements parue
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
GAEC LE BOUC ET LA TREILLE Sociéte civile au capital variable dun minimum de 1 500 , divisé en 2 598 parts sociales de 25 chacune, 82 Chemin de la Tour Risler 69250 POLEYMIEUX AU MONT DOR 390 193 290 RCS LYON. LAGE du 01/01/2023 a constaté : La nomination en qualité dassocié exploitant co-gérant de Monsieur Frédéric Jean BERNARD, Demeurant 57, rue Delandine 69002 LYON. Déclaration modificative et dépôt légal : RCS de LYON. Pour Avis, La gérance.
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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