SCEA BOSSUYT

Active
  • SIREN327 446 563
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL327 446 563 00014
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR40327446563
  • DATE DE CREATION01 janvier 2000
  • CODE NAF ou APE0150Z - Culture et élevage associés
  • FORME JURIDIQUESociété civile d'exploitation agricole SCEA
  • DIRIGEANTSMatthieu BOSSUYT + 1 autre dirigeant

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    13/02/2025
  • Procédure collective
    Aucune
  • Publication des comptes
    Non
  • Score Extra-financier
    Non calculé
  • Score Carbone
    Non déposé

Présentation

SCEA BOSSUYT est une Société civile d'exploitation agricole SCEA qui est active depuis le 01/01/2000 (25 ans).

Établie à CALLEVILLE - 27800, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Culture et élevage associés.

Matthieu BOSSUYT et SC BOSSUYT sont dirigeants de l'entreprise.

Légal

  • Numéro SIREN327446563
  • Numéro SIRET du siège32744656300014
  • Numéro TVA intracommunautaireFR40327446563
  • Numéro RCSBernay D 327446563
  • Activité (Code NAF ou APE)Culture et élevage associés (0150Z)
  • Activité principale déclaréeExploitation et gestion de biens agricoles
  • Capital social 169200,00 €
  • Statut RCSInscriteDepuis le 01 janvier 2000
  • Statut INSEEInscriteDepuis le 01 juin 1983
  • Statut RNEInscriteDepuis le 01 janvier 2000
    Observations RNE

    • NC

      • LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONT AUDEMER PAR LE DECRET No 99-659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1er JANVIER 2000.

Trouver des prospects, des clients B2B

Retrouvez la liste des 874 entreprises du secteur "Culture et élevage associés" dans l'Eure (27)

Cartographie de SCEA BOSSUYT

Réseau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Dirigeants

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès

Établissements

Historique de SCEA BOSSUYT

5 événements depuis 2003

  • mercredi 13 février 2025

...
Historique

5 événements ont marqué le parcours de SCEA BOSSUYT depuis 2003

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise SCEA BOSSUYT au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise SCEA BOSSUYT, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 2 dirigeants actuels, les 2 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise SCEA BOSSUYT, la liste des 3 derniers évènements et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de SCEA BOSSUYT
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)		 9,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de SCEA BOSSUYT

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de SCEA BOSSUYT
(Notation financière, risque de défaillance, ...)		 5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Statut mis a jour

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Document

Document

Statut mis a jour

Afficher les 7 actes
Acte notarié - Statuts mis à jour

Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Mise à jour de l'article 9 des statuts

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Mise à jour de l'article 9 des statuts

Extrait de procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Extrait de procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Augmentation du capital social

Document

Augmentation de Capital - Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Document

Changement de Forme Juridique avec changement de catégorie - Augmentation de Capital - Conversion du Capital Social en Euros - Changement de dénomination sociale - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Document

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Modification de la dénomination. Modification de la forme juridique.
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification de la Forme juridique - Modification de la dénomination

GAEC BOSSUYT Groupement agricole dexploitation en commun GAEC au capital de 169 200 euros Siège social : 21 Chemin du Parc 27800 Calleville 327 446 563 RCS de Bernay Le 20/12/2024, lassemblee générale extraordinaire a décidé de transformer la société en SCEA (société civile dexploitation agricole), Sans création dun être moral nouveau, à compter du 20/12/2024, et a nommé gérant M. Matthieu Bossuyt, demeurant 1 Route de Rouen 27800 Le Bec-Hellouin. Le 20/12/2024, lassemblée générale extraordinai...

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Avis de modifications GAEC BOSSUYT 21 Chemin de Calleville 27800 CALLEVILLE Societé Civile au Capital de 169 200 EUROS RCS de BERNAY n° 327 446 563 Suivant acte authentique reçu par M° Jérôme HOMO, notaire à Beaumont le Roger (Eure), Le 1er décembre 2020, les associés du GAEC BOSSUYT ont adopté la modification statutaire suivante : GERANCE : Démission de Monsieur Christian BOSSUYT. Cette modification a pris effet au 1er décembre 2020. Linscription modificative interviendra auprès du Registre du...

0 Bilan gratuit

Chiffres clés de SCEA BOSSUYT

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -
Voir le rapport de solvabilité

Statistiques

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

ND
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise

Obtenir son score extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Calculer mon bilan carbone

Marques déposées

Aucune marque enregistrée ni déposée

Ces entreprises peuvent vous intéresser

Votre panier

0articleajouté

Voir le panier

Avez-vous besoin d'un devis ?

Obtenir un devis

Il sera valable jusqu'au JJ/MM/AAAA afin de vous garantir le bon tarif.

Générer un devis

Sous-total
0,00€
0,00€
Voir le panier