FAMILLE MICHAUD APICULTEURS

Active

SIREN775 638 117
SIRET DU SIEGE SOCIAL775 638 117 00033
TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR84775638117

DATE DE CREATION14 mai 1952
CODE NAF ou APE1085Z - Fabrication de plats préparés
FORME JURIDIQUESA à conseil d'administration
DIRIGEANTSVincent MICHAUD + 10 autres dirigeants

ADRESSEYVES MICHAUD, VINCENT MICHAUD, LA MIELLERIE DES PYRENEES, PHARMIEL, MIEUXSUCRER.COM, BERNARD MICHAUD 9 CHEMIN DE BERDOULOU DOMAINE SAINT-GEORGES, 64290 GAN France
SOURCES D'INFORMATION
RCSInseeRNE

Récapitulatif

Dernière modification le
22/04/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes
Non
Taille de l'entreprise Année 2022
Intermédiaire
Effectif Année 2022
100 à 199 salariés
Score Extra-financier
Non calculé
Score Carbone Année 2021
1608.73 tCO2

Présentation

FAMILLE MICHAUD APICULTEURS est une SA à conseil d'administration qui est active depuis le 14/05/1952 (72 ans).

Établie à GAN - 64290, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Fabrication de plats préparés.

Vincent MICHAUD , Marie LECAL-MICHAUD et Eric PERRET sont dirigeants de l'entreprise.

Légal

Numéro SIREN775638117
Numéro SIRET du siège77563811700033
Numéro TVA intracommunautaireFR84775638117
Numéro RCSPau B 775638117

Date de création14 mai 1952
Forme juridiqueSA à conseil d'administration
Noms commerciauxFAMILLE MICHAUD APICULTEURS
Adresse postaleYVES MICHAUD, VINCENT MICHAUD, LA MIELLERIE DES PYRENEES, PHARMIEL, MIEUXSUCRER.COM, BERNARD MICHAUD 9 CHEMIN DE BERDOULOU DOMAINE SAINT-GEORGES, 64290 GAN France
Téléphone
Afficher le numéro

Activité (Code NAF ou APE)Fabrication de plats préparés (1085Z)
Activité principale déclaréeProduction, courtage, commerce de miel et cire, fabrication et commerce de sous produits et dérivés.
Convention collective déduiteIndustries des produits alimentaires élaborés (1396)

Capital social 837200,00 €
Statut RCSInscriteDepuis le 14 mai 1952
Statut INSEEInscriteDepuis le 01 janvier 1957
Statut RNEInscriteDepuis le 14 mai 1952
Observations RNE
09 octobre 2002
Fusion - L236-1 Fusion par voie d'absorption de la SARL MIGOR (RCS PAU 782 294 128) dont le siège social est à Gan 64290, chemin de Berdoulou - Domaine Saint-Georges (radiée du RCS le 03/10/2002), avec effet rétroactif au 01/01/2002.

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Retrouvez la liste des 95 entreprises du secteur "Fabrication de plats préparés" dans les Pyrénées Atlantiques (64)

Cartographie de FAMILLE MICHAUD APICULTEURS

Réseau de l'entreprise

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Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Établissements

Ouvert
- Depuis le 01 mai 1998 (26 ans)
  YVES MICHAUD, VINCENT MICHAUD, LA MIELLERIE DES PYRENEES, PHARMIEL, MIEUXSUCRER.COM, BERNARD MICHAUD - 64290
  Siège social
  - SIRET77563811700033
  - ActivitéFabrication d'autres produits alimentaires n.c.a. - 1089Z
  - AdresseYVES MICHAUD, VINCENT MICHAUD, LA MIELLERIE DES PYRENEES, PHARMIEL, MIEUXSUCRER.COM, BERNARD MICHAUD 9 CHEMIN DE BERDOULOU DOMAINE SAINT-GEORGES, 64290 GAN France
Fermés
- Du 01 décembre 2003 au 01 janvier 2009
  FAMILLE MICHAUD APICULTEURS - 64000
  Ancien établissement
  - SIRET77563811700058
  - ActivitéCommerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés - 4781Z
  - AdresseFAMILLE MICHAUD APICULTEURS PLACE DE LA REPUBLIQUE ETAL N 82 HALLES DE PAU, 64000 PAU France
- Du 05 mai 2003 au 01 mai 2006
  FAMILLE MICHAUD APICULTEURS - 64200
  Ancien établissement
  - SIRET77563811700041
  - ActivitéCommerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés - 526D
  - AdressePL SOBRADIEL STALLE N 1, 64200 BIARRITZ France
- Du 01 janvier 1957 au 01 mai 1998
  FAMILLE MICHAUD APICULTEURS - 64110
  Ancien établissement
  - SIRET77563811700017
  - ActivitéIndustries alimentaires n.c.a. - 158V
  - AdresseROUTE DES COTEAUX DE GUINDALOS DOMAINE DU BERGERET, 64110 JURANCON France

Établissements

Historique de FAMILLE MICHAUD APICULTEURS

23 événements depuis 2004

lundi 06 août 2024
- Serge DUBOIS et François DUBOIS renoncent à leurs rôle d'administrateur.

mercredi 09 juillet 2020
- Marie LECAL-MICHAUD remplace Vincent MICHAUD en tant que directeur général.
- Marie LECAL-MICHAUD démissionne de la fonction de directeur général délégué.

...

Historique

23 événements ont marqué le parcours de FAMILLE MICHAUD APICULTEURS depuis 2004

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise FAMILLE MICHAUD APICULTEURS au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 13 dirigeants actuels, les 12 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, la liste des 34 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 4 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
	24/042025	Rapport Complet Officiel & Solvabilité de FAMILLE MICHAUD APICULTEURS (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)	9,90€	Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

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Étude de Solvabilité
	24/042025	Étude de solvabilité de FAMILLE MICHAUD APICULTEURS (Notation financière, risque de défaillance, ...)	5,90€	Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
	25/062021		Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Projet d'apport partiel d'actif - Statuts mis à jour Changement relatif à l'objet social

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
	02/082024	Document
	02/082024	Document
	18/032024	Document
Afficher les 25 actes
	10/032022	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
	25/062021	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Projet d'apport partiel d'actif - Statuts mis à jour Changement relatif à l'objet social
	25/062021	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Projet d'apport partiel d'actif - Statuts mis à jour Changement relatif à l'objet social
	30/072020	Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Fin de mission de commissaire(s) aux comptes - Nomination de commissaire aux comptes titulaire
	07/072020	Procès-verbal du conseil d'administration Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s) - Changement de directeur général
	10/052019	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour Modification(s) statutaire(s)
	21/112018	Procès-verbal du conseil d'administration Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
	25/042018	Procès-verbal d'assemblée Nomination(s) d'administrateur(s)
	12/042018	Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour Modification(s) statutaire(s)
	12/052017	Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire Nomination(s) d'administrateur(s)
	17/062016	Procès-verbal d'assemblée Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
	28/102015	Procès-verbal d'assemblée Modifications relatives au conseil d'administration
	20/022015	Procès-verbal du conseil d'administration Nomination de directeur général - Démission de directeur général - Démission(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)
	20/022015	Procès-verbal du conseil d'administration Nomination de directeur général - Démission de directeur général - Démission(s) d'administrateur(s) - Nomination(s) d'administrateur(s)
	21/062012	Procès-verbal du conseil d'administration Changement de directeur général
	19/072010	Procès-verbal d'assemblée Modifications relatives au conseil d'administration
	12/032009	Procès-verbal d'assemblée Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
	26/062006	Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour MISE A JOUR DES STATUTS SUITE A LA REFORME RELATIVE A L ACTIONNARIAT SALARIE
	13/092005	Procès-verbal d'assemblée Modifications relatives au conseil d'administration
	01/042004	Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour Changement de dénomination en celle de FAMILLE MICHAUD APICULTEURS [TEXTE2]
	09/102002	Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Divers - Rapport du commissaire aux apports - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité Apport-fusion REFONTE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI DU 15/05/2001 - PROJET DE FUSION, EN DATE DU 15/05/2002 Apport-fusion REFONTE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI DU 15/05/2001
	16/052002	Acte sous seing privé PROJET DE FUSION PAR ABSORPTION DE LA SARL MIGOR PAR LA SA BERNARD MICHAUD
	07/092001	Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour Augmentation du capital social - Conversion du capital en euros - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - Changement relatif à la durée de la personne morale
	24/021999	Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - Augmentation du capital social
	23/021999	Procès-verbal d'assemblée Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
	02/061998	Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour Transfert du siège GAN DOMAINE SAINT GEORGES CHEMIN DE BERDOULOU [TEXTE2]

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
	10/082024	Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants SELARL DALÉAS-HAMTAT-GABET Avocats associés 1 avenue du President Pierre Angot 64000 PAU FAMILLE MICHAUD APICULTEURS Société Anonyme à Conseil dAdministration et à mission Au capital de 837.200 euros Siège social : Chemin de Berdoulou Domaine Saint-Georges 64290 GAN RCS PAU 775.638.117 Aux termes dune délibération en date du 28 mars 2024, lAssemblée Générale Ordinaire a pris acte de la fin des mandats, En qualité dadministrateurs de la Société, de Monsieur François DUBOIS et Monsieur Serge DUBO...
	09/082024	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président du conseil d'administration, Administrateur : MICHAUD Vincent ; Directeur général, Administrateur : LECAL-MICHAUD Marie ; Administrateur : CANCE Christian ; Administrateur : ARNAULD DE SARTRE Rémi, Jean, Robert ; Administrateur : PERRET Eric, René, Emile ; Administrateur : LECAL MICHAUD Julie ; Administrateur : TURLAY Jean-Claude ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A ; Commissaire aux comptes titulaire : PKF Arsilon Commissariat aux Comptes ; Commissaire aux comptes suppléant ...
	01/082024	Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE) Dénomination : FAMILLE MICHAUD APICULTEURS. Prefecture des Pyrénées-Atlantiques AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC Installation classée pour la protection de lenvironnement Commune de GAN Le public est informé quen application de larrêté préfectoral n°2024/BAE/007 du 16 juillet 2024, il sera procédé à une consultation du public pendant quatre semaines, Du vendredi 09 août 2024 à 09h00 au jeudi 05 septembre 2024 à 17h00 inclus , sur la demande denregistrement présentée par la S.A Famille MICHAUD Api...
Afficher les 30 annonces légales
	01/082024	Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE) Préfecture des Pyrenées-Atlantiques AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC Installation classée pour la protection de lenvironnement Commune de GAN Le public est informé quen application de larrêté préfectoral n°2024/BAE/007 du 16 juillet 2024, il sera procédé à une consultation du public pendant quatre semaines, Du vendredi 09 août 2024 à 09h00 au jeudi 05 septembre 2024 à 17h00 inclus, sur la demande denregistrement présentée par la S.A Famille MICHAUD Apiculteurs, en vue de lexploitation dun entrepô...
	01/082024	Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE) Préfecture des Pyrenées-Atlantiques AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC Installation classée pour la protection de lenvironnement Commune de GAN Le public est informé quen application de larrêté préfectoral n°2024/BAE/007 du 16 juillet 2024, il sera procédé à une consultation du public pendant quatre semaines, Du vendredi 09 août 2024 à 09h00 au jeudi 05 septembre 2024 à 17h00 inclus, sur la demande denregistrement présentée par la S.A Famille MICHAUD Apiculteurs , en vue de lexploitation dun entrep...
	01/082024	Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE) Dénomination : FAMILLE MICHAUD APICULTEURS. Prefecture des Pyrénées-Atlantiques AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC Installation classée pour la protection de lenvironnement Commune de GAN Le public est informé quen application de larrêté préfectoral n°2024/BAE/007 du 16 juillet 2024, il sera procédé à une consultation du public pendant quatre semaines, Du vendredi 09 août 2024 à 09h00 au jeudi 05 septembre 2024 à 17h00 inclus , sur la demande denregistrement présentée par la S.A Famille MICHAUD Api...
	20/032022	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. Président du conseil d'administration, Administrateur : MICHAUD Vincent ; Directeur général, Administrateur : LECAL-MICHAUD Marie ; Administrateur : CANCE Christian ; Administrateur : ARNAULD DE SARTRE Rémi, Jean, Robert ; Administrateur : PERRET Eric, René, Emile ; Administrateur : LECAL MICHAUD Julie ; Administrateur : DUBOIS Serge ; Administrateur : DUBOIS François ; Administrateur : TURLAY Jean-Claude ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A ; Commissaire aux comptes titulaire : PKF Ar...
	21/092021	Annonce JAL - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social SELARL DALEAS-HAMTAT-GABET Avocats Associés 1 avenue du President Pierre Angot 64000 PAU FAMILLE MICHAUD APICULTEURS Société Anonyme Au capital de 837.200 Euros Siège social : Domaine Saint-Georges Chemin de Berdoulou 64290 GAN RCS PAU 775.638.117 Aux termes dune délibération en date du 23 juin 2021, lAssemblée Générale Extraordinaire a décidé détendre lobjet social à lactivité de laboratoire danalyses de miel et de ses produits dérivés et de modifier en conséquence larticle 2 des statuts. Pour ...
	21/092021	Annonce JAL - Apport partiel d'actif réalisé SELARL DALEAS-HAMTAT-GABET Avocats Associés 1 avenue du President Pierre Angot 64000 PAU FAMILLE MICHAUD APICULTEURS Société Anonyme Au capital de 837.200 euros Siège social : Domaine Saint-Georges Chemin de Berdoulou 64290 GAN RCS PAU 775.638.117 Suivant acte sous seing privé en date du 25 juin 2021, la société FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société Anonyme au capital de 837.200 euros, dont le siège social est situé Domaine Saint-Georges, Chemin de Berdoulou, 64290 GAN, immatriculée au Registre ...
	21/092021	Annonce JAL - Apport partiel d'actif réalisé SELARL DALEAS-HAMTAT-GABET Avocats Associés 1 avenue du President Pierre Angot 64000 PAU AB LABO Société par Actions Simplifiée Au capital de 5.000 euros porté à 686.250 euros Siège social : Chemin de Berdoulou Domaine Saint-Georges 64290 GAN RCS PAU 879.811.529 Suivant acte sous seing privé en date du 25 juin 2021, la société FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société Anonyme au capital de 837.200 euros, dont le siège social est situé Domaine Saint-Georges, Chemin de Berdoulou, 64290 GAN, immatricul...
	14/092021	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité.
	01/072021	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité.
	30/062021	Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement) Avis de projet d'apport partiel d'actif : Aux termes d'un acte sous signature privée en date à Gan du 25 juin 2021, La société FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, société anonyme au capital de 837 200 euros, dont le siège social est situé Dominique Saint-Georges chemin de Berdoulou 64290 GAN, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Pau sous le numéro 775 638 117, et la société AB LABO, société par actions simplifiée au capital de 5 000 euros, dont le siège social est Dominique Saint-Geo...
	21/092020	Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants SELARL DALEAS-HAMTAT-GABET Avocats Associés 1 avenue du President Pierre Angot 64000 PAU FAMILLE MICHAUD APICULTEURS Société Anonyme Au capital de 837.200,00 euros Siège social : Domaine Saint-Georges Chemin de Berdoulou 64290 GAN 775.638.117 RCS PAU Suivant délibération du Conseil dAdministration en date du 24/06/2020 : Il a été pris acte de la démission de Mme Marie LECAL-MICHAUD de son mandat de Directrice Générale Déléguée, à compter du 01/07/2020, sans remplacement, Mme Marie LECAL MICHAUD...
	21/092020	Annonce JAL - Location gérance : début / prorogation SELARL DALEAS-HAMTAT-GABET Avocats Associés 1 avenue du President Pierre Angot 64000 PAU LOCATION-GERANCE Aux termes dun acte sous seing privé en date du 01/07/2020 fait à GAN, enregistré au Service de la Publicité Foncière et de lEnregistrement de PAU 1 le 24/07/2020, Dossier 2020 00032786, référence 6404P01 A 01368, la Société FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, SA au capital de 837.200 euros, dont le siège social est Chemin de Berdoulou, Domaine Saint-Georges, 64290 GAN, immatriculée au RCS de PAU ...
	21/092020	Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes SELARL DALEAS-HAMTAT-GABET Avocats Associés 1 avenue du President Pierre Angot 64000 PAU FAMILLE MICHAUD APICULTEURS Société Anonyme Au capital de 837.200,00 euros Siège social : Chemin de Berdoulou Domaine Saint-Georges 64290 GAN 775.638.117 RCS PAU Aux termes dune délibération en date du 24/06/2020, lAGOA a nommé la SAS PwC Entrepreneurs Commissariat aux comptes, Domiciliée 63 rue de Villiers, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE, immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 811.599.406, en qualité de c...
	09/082020	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président du conseil d'administration, Administrateur : MICHAUD Vincent ; Directeur général, Administrateur : LECAL-MICHAUD Marie ; Administrateur : TURLAY Jean-Claude ; Administrateur : CANCE Christian ; Administrateur : ARNAULD DE SARTRE Rémi, Jean, Robert ; Administrateur : PERRET Eric, René, Emile ; Administrateur : LECAL MICHAUD Julie ; Administrateur : DUBOIS Serge ; Administrateur : DUBOIS François ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SACA) ; Commissaire aux comptes titulaire : ...
	09/082020	Annonce BODACC - Mise en location-gérance d'une branche d'activité
	19/072020	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président du conseil d'administration, Administrateur : MICHAUD Vincent ; Directeur général, Administrateur : LECAL-MICHAUD Marie ; Administrateur : TURLAY Jean-Claude ; Administrateur : CANCE Christian ; Administrateur : ARNAULD DE SARTRE Rémi, Jean, Robert ; Administrateur : PERRET Eric, René, Emile ; Administrateur : LECAL MICHAUD Julie ; Administrateur : DUBOIS Serge ; Administrateur : DUBOIS François ; Commissaire aux comptes titulaire : IN AUDITUM (SARL) ; Commissaire aux comptes titulaire...
	29/112018	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : MICHAUD Vincent ; Directeur général délégué : LECAL Marie ; Administrateur : TURLAY Jean-Claude ; Administrateur : CANCE Christian ; Administrateur : ARNAULD DE SARTRE Rémi, Jean, Robert ; Administrateur : PERRET Eric, René, Emile ; Administrateur : LECAL-MICHAUD Marie ; Administrateur : LECAL MICHAUD Julie ; Administrateur : DUBOIS Serge ; Administrateur : DUBOIS François ; Commissaire aux comptes titulaire : IN AUDITUM ...
	17/082018	Annonce BODACC - Modification survenue sur le nom commercial
	04/052018	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : MICHAUD Vincent ; Administrateur : TURLAY Jean-Claude ; Administrateur : CANCE Christian ; Administrateur : ARNAULD DE SARTRE Rémi, Jean, Robert ; Administrateur : PERRET Eric, René, Emile ; Administrateur : LECAL-MICHAUD Marie ; Administrateur : LECAL MICHAUD Julie ; Administrateur : DUBOIS Serge ; Administrateur : DUBOIS François ; Commissaire aux comptes titulaire : IN AUDITUM (SARL) ; Commissaire aux comptes titulaire...
	21/052017	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : MICHAUD Vincent ; Administrateur : TURLAY Jean-Claude ; Administrateur : CANCE Christian ; Administrateur : ARNAULD DE SARTRE Rémi, Jean, Robert ; Administrateur : PERRET Eric, René, Emile ; Administrateur : LECAL-MICHAUD Marie ; Administrateur : LECAL MICHAUD Julie ; Commissaire aux comptes titulaire : IN AUDITUM (SARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : ENCINAS Jos...
	12/032017	Annonce BODACC - Modification survenue sur le nom commercial
	23/062016	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : MICHAUD Vincent Administrateur : TURLAY Jean-Claude Administrateur : CANCE Christian Commissaire aux comptes titulaire : IN AUDITUM (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : ENCINAS José Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SACA)
	11/112015	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : MICHAUD Vincent Administrateur : TURLAY Jean-Claude Administrateur : CANCE Christian Commissaire aux comptes titulaire : IN AUDITUM (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : ENCINAS José
	01/042015	Annonce BODACC - Modification survenue sur le nom commercial
	04/032015	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : MICHAUD Vincent Administrateur : MICHAUD Bernard-Marie-Paul, Georges Administrateur : TURLAY Jean-Claude Administrateur : CANCE Christian Commissaire aux comptes titulaire : IN AUDITUM (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : ENCINAS José
	20/062014	Annonce BODACC - Modification survenue sur le nom commercial
	30/102013	Annonce BODACC - Modification survenue sur le nom commercial
	03/102013	Annonce BODACC - Modification survenue sur le nom commercial
	11/072012	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président du Conseil d'Administration : MICHAUD Vincent Directeur général et administrateur : CHAUBART Patrick, Philippe Administrateur : MICHAUD Bernard-Marie-Paul, Georges Administrateur : TURLAY Jean-Claude
	12/082010	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président directeur général : MICHAUD Vincent Administrateur : MICHAUD Bernard-Marie-Paul, Georges Administrateur : TURLAY Jean-Claude Administrateur : CHAUBART Patrick, Philippe
	24/032009	Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration Président directeur général : MICHAUD Vincent. Administrateur : MICHAUD Bernard-Marie-Paul Georges. Administrateur : TURLAY Jean-Claude.

0 Bilan gratuit

Chiffres clés de FAMILLE MICHAUD APICULTEURS

Date de publication de l'exercice	2024	2023	ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)			- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propres	Comptes non disponibles	Comptes non disponibles	- - -
dont Dettes
Chiffre d'affaires	Publier bilanPublier votre dernier bilan	Publier votre dernier bilan	- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)			- - -
Effectifs moyens			- - -

Voir le rapport de solvabilité

Statistiques

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Score territorial
Score social
Score fiscal
Compléter son score extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2021

_tCO2e

Scope 1
Emissions directes de gaz à effet de serre.
_tCO2e
Scope 2
Emissions indirectes et liées à l'énergie.
_tCO2e
Scope 3
Toutes les émissions indirectes.
_tCO2e

Marques déposées

Marques déposées par l'entreprise FAMILLE MICHAUD APICULTEURS

Beeliz L'HAPPYCULTURE ENGAGEE

Date de dépôts: 01 août 2024

Date d'expiration: 01 août 2034Expire dans 9 annee(s), 3 mois et 9 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 30

Beeliz

Date de dépôts: 01 août 2024

Date d'expiration: 01 août 2034Expire dans 9 annee(s), 3 mois et 9 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0529303235

BEELIZ

Date de dépôts: 14 juin 2024

Date d'expiration: 14 juin 2034Expire dans 9 annee(s), 1 mois et 20 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 0529303235

SUNNY Via

Date de dépôts: 09 avril 2024

Date d'expiration: 09 avril 2034Expire dans 8 annee(s), 11 mois et 16 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 293032

Maple Joe

Date de dépôts: 27 juin 2023

Date d'expiration: 27 juin 2033Expire dans 8 annee(s), 2 mois et 5 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 30

Maple Joe

Date de dépôts: 23 juin 2023

Date d'expiration: 23 juin 2033Expire dans 8 annee(s), 2 mois et 1 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 30

OBee

Date de dépôts: 25 juin 2021

Date d'expiration: 25 juin 2031Expire dans 6 annee(s), 2 mois et 3 jour(s)

Demande publiée - Marque non en vigueur

Classes : 29303235

VIVAMIEL

Date de dépôts: 25 juin 2021

Date d'expiration: 25 juin 2031Expire dans 6 annee(s), 2 mois et 3 jour(s)

Demande publiée - Marque non en vigueur

Classes : 0530

The Good MAPLE L'ERABLE DURABLE

Date de dépôts: 04 mars 2021

Date d'expiration: 04 mars 2031Expire dans 5 annee(s), 10 mois et 10 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 30

lune de miel La vitalité au naturel !

Date de dépôts: 10 septembre 2020

Date d'expiration: 10 septembre 2030Expire dans 5 annee(s), 4 mois et 19 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 2930

Miel de France Famille Michaud 4ème GENERATION D'APICULTEURS Le miel est notre passion

Date de dépôts: 07 janvier 2019

Date d'expiration: 07 janvier 2029Expire dans 3 annee(s), 8 mois et 16 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 30

Un matin sur la Terre...

Date de dépôts: 03 octobre 2018

Date d'expiration: 03 octobre 2028Expire dans 3 annee(s), 5 mois et 12 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 30

GARANTIE API-QUALITE

Date de dépôts: 20 septembre 2018

Demande totalement rejetée - Marque non en vigueur

Classes : 30

Miel de France

Date de dépôts: 13 août 2018

Date d'expiration: 13 août 2028Expire dans 3 annee(s), 3 mois et 22 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 30

MIEL DE FRANCE

Date de dépôts: 13 août 2018

Demande totalement rejetée - Marque non en vigueur

Classes : 30

Miel de France

Date de dépôts: 13 août 2018

Demande totalement rejetée - Marque non en vigueur

Classes : 30

TERRE D ATOKA

Date de dépôts: 31 juillet 2017

Date d'expiration: 31 juillet 2027Expire dans 2 annee(s), 3 mois et 8 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 30

COEUR D AGAVE

Date de dépôts: 18 juillet 2017

Date d'expiration: 18 juillet 2027Expire dans 2 annee(s), 2 mois et 26 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 30

LES RUCHERS DU SOLEIL

Date de dépôts: 17 juillet 2017

Date d'expiration: 17 juillet 2027Expire dans 2 annee(s), 2 mois et 25 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 30

LUNE DE MIEL FAMILLE MICHAUD APICULTEURS DEPUIS 1920

Date de dépôts: 24 octobre 2016

Date d'expiration: 24 octobre 2026Expire dans 1 annee(s), 6 mois et 2 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 30

LUNE DE MIEL MIEL D ACACIA FAMILLE MICHAUD APICULTEURS DEPUIS 1920

Date de dépôts: 24 octobre 2016

Date d'expiration: 24 octobre 2026Expire dans 1 annee(s), 6 mois et 2 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 30

LUNE DE MIEL MIEL DE CHATAIGNIER FAMILLE MICHAUD APICULTEURS DEPUIS 1920

Date de dépôts: 24 octobre 2016

Date d'expiration: 24 octobre 2026Expire dans 1 annee(s), 6 mois et 2 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 30

LUNE DE MIEL MIEL CREMEUX FAMILLE MICHAUD APICULTEURS DEPUIS 1920

Date de dépôts: 24 octobre 2016

Date d'expiration: 24 octobre 2026Expire dans 1 annee(s), 6 mois et 2 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 30

LUNE DE MIEL MIEL DE FLRURS FAMILLE MICHAUD APICULTEURS DEPUIS 1920

Date de dépôts: 24 octobre 2016

Date d'expiration: 24 octobre 2026Expire dans 1 annee(s), 6 mois et 2 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 30

LUNE DE MIEL MIEL DE MONTAGNE FAMILLE MICHAUD APICULTEURS DEPUIS 1920

Date de dépôts: 24 octobre 2016

Date d'expiration: 24 octobre 2026Expire dans 1 annee(s), 6 mois et 2 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 30

LUNE DE MIEL MIEL D ORANGER FAMILLE MICHAUD APICULTEURS DEPUIS 1920

Date de dépôts: 24 octobre 2016

Date d'expiration: 24 octobre 2026Expire dans 1 annee(s), 6 mois et 2 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 30

FAMILLE MICHAUD APICULTEURS DEPUIS 19020

Date de dépôts: 24 octobre 2016

Date d'expiration: 24 octobre 2026Expire dans 1 annee(s), 6 mois et 2 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 30

MIEL DE THYM 100% PUR ET NATUREL LUNE DE MIEL CONTROLE ET CERTIFIE PAR FAMILLE MICHAUD APICULTEURS DEPUIS 1920

Date de dépôts: 24 octobre 2016

Date d'expiration: 24 octobre 2026Expire dans 1 annee(s), 6 mois et 2 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 30

TERRE DES ÎLES

Date de dépôts: 05 août 2016

Date d'expiration: 05 août 2026Expire dans 1 annee(s), 3 mois et 13 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 3032

TERRE D ERABLE LE TRESOR DES CANADIENS

Date de dépôts: 23 décembre 2015

Date d'expiration: 23 décembre 2025Expire dans 7 mois et 31 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 30

Terre d'Agave

Date de dépôts: 13 avril 2015

Date d'expiration: 13 avril 2025Date d'expiration dépassée

Marque enregistrée - Marque non en vigueur

Classes : 30

Terre de Miel Protégeons nos abeilles

Date de dépôts: 24 février 2015

Date d'expiration: 24 février 2035Expire dans 9 annee(s), 10 mois et 2 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 30

MIEL l'Apiculteur de NOS TERROIRS www.mielapiculteur.fr

Date de dépôts: 24 février 2015

Date d'expiration: 24 février 2035Expire dans 9 annee(s), 10 mois et 2 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 30

MIEL l'Apiculteur de NOS TERROIRS

Date de dépôts: 24 février 2015

Date d'expiration: 24 février 2035Expire dans 9 annee(s), 10 mois et 2 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 30

www.mielapiculteur.fr

Date de dépôts: 24 février 2015

Date d'expiration: 24 février 2035Expire dans 9 annee(s), 10 mois et 2 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 30

LUNE DE MIEL 100% PUR ET NATUREL

Date de dépôts: 24 février 2015

Date d'expiration: 24 février 2035Expire dans 9 annee(s), 10 mois et 2 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 30

MIEL L' APICULTEUR DE NOS TERROIRS MIS EN POT PAR YVES MICHAUD AU DOMAINE SAINT GEORGES

Date de dépôts: 24 février 2015

Date d'expiration: 24 février 2035Expire dans 9 annee(s), 10 mois et 2 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 30

LUNE DE MIEL 100% PUR ET NATUREL

Date de dépôts: 24 février 2015

Date d'expiration: 24 février 2035Expire dans 9 annee(s), 10 mois et 2 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 30

LUNE DE MIEL 100% PUR ET NATUREL

Date de dépôts: 24 février 2015

Date d'expiration: 24 février 2025Date d'expiration dépassée

Marque enregistrée - Marque non en vigueur

Classes : 30

LUNE DE MIEL 100% PUR ET NATUREL

Date de dépôts: 24 février 2015

Date d'expiration: 24 février 2025Date d'expiration dépassée

Marque enregistrée - Marque non en vigueur

Classes : 30

LUNE DE MIEL MIEL ET ALOE VERA LA FORCE AU NATUREL

Date de dépôts: 24 février 2015

Date d'expiration: 24 février 2025Date d'expiration dépassée

Marque enregistrée - Marque non en vigueur

Classes : 30

LUNE DE MIEL MIEL ET GELEE ROYALE LA FORCE AU NATUREL

Date de dépôts: 24 février 2015

Date d'expiration: 24 février 2035Expire dans 9 annee(s), 10 mois et 2 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 30

LUNE DE MIEL MIEL ET GINSENG LA FORCE AU NATUREL

Date de dépôts: 24 février 2015

Date d'expiration: 24 février 2035Expire dans 9 annee(s), 10 mois et 2 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 30

LUNE DE MIEL MIEL ET PROPOLIS VERTE LA FORCE AU NATUREL

Date de dépôts: 24 février 2015

Date d'expiration: 24 février 2035Expire dans 9 annee(s), 10 mois et 2 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 30

LA CITE DU MIEL

Date de dépôts: 09 septembre 2014

Date d'expiration: 09 septembre 2034Expire dans 9 annee(s), 4 mois et 18 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 3041

BRUT DE TERROIR

Date de dépôts: 30 juillet 2014

Date d'expiration: 30 juillet 2034Expire dans 9 annee(s), 3 mois et 7 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 2930

FAMILLE MICHAUD APICULTEURS DEPUIS 1920

Date de dépôts: 15 mai 2014

Date d'expiration: 15 mai 2034Expire dans 9 annee(s), 0 mois et 21 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 2930

TERRE DE MIEL PROTEGEONS NOS ABEILLES

Date de dépôts: 07 octobre 2013

Date d'expiration: 07 octobre 2023Date d'expiration dépassée

Marque enregistrée - Marque non en vigueur

Classes : 2930

LE GRAND MIEL FAMILLE MICHAUD

Date de dépôts: 20 septembre 2013

Date d'expiration: 20 septembre 2033Expire dans 8 annee(s), 4 mois et 29 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 30

lune de miel MIEL ET GELÉE ROYALE LA Force au Naturel

Date de dépôts: 06 juin 2013

Date d'expiration: 06 juin 2033Expire dans 8 annee(s), 1 mois et 13 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 30

lune de miel MIEL ET PROPOLIS VERTE La Force Au Naturel

Date de dépôts: 06 juin 2013

Date d'expiration: 06 juin 2033Expire dans 8 annee(s), 1 mois et 13 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 30

LUNE DE MIEL MIEL ET GINSENG LA FORCE AU NATUREL

Date de dépôts: 06 juin 2013

Date d'expiration: 06 juin 2033Expire dans 8 annee(s), 1 mois et 13 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 30

LUNE DE MIEL POLLEN EN PELOTES LA FORCE AU NATUREL

Date de dépôts: 06 juin 2013

Date d'expiration: 06 juin 2033Expire dans 8 annee(s), 1 mois et 13 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 293031

PHARMIEL

Date de dépôts: 25 mars 2013

Date d'expiration: 25 mars 2033Expire dans 7 annee(s), 11 mois et 2 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 05

MIEUX SUCRER COM

Date de dépôts: 22 mars 2013

Date d'expiration: 22 mars 2033Expire dans 7 annee(s), 10 mois et 29 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 2930

FAMILLE MICHAUD APICULTEURS DEPUIS 1920 LUNE DE MIEL

Date de dépôts: 13 décembre 2012

Date d'expiration: 13 décembre 2022Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 30

LUNE DE MIEL

Date de dépôts: 30 octobre 2012

Date d'expiration: 30 octobre 2022Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 30

MIEUX SUCRER.COM

Date de dépôts: 17 septembre 2012

Date d'expiration: 17 septembre 2022Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 2930

BABY MIEL

Date de dépôts: 03 juin 2011

Date d'expiration: 03 juin 2031Expire dans 6 annee(s), 1 mois et 9 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 0530

RUCHES EN TERROIRS PRÉSERVÉS

Date de dépôts: 22 juillet 2010

Date d'expiration: 22 juillet 2030Expire dans 5 annee(s), 2 mois et 30 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 2930

BRUT DE NATURE

Date de dépôts: 18 décembre 2009

Date d'expiration: 18 décembre 2029Expire dans 4 annee(s), 7 mois et 26 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 2930

SUNNYVIA

Date de dépôts: 10 novembre 2009

Date d'expiration: 10 novembre 2029Expire dans 4 annee(s), 6 mois et 19 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 30

SUNBEE

Date de dépôts: 10 novembre 2009

Date d'expiration: 10 novembre 2029Expire dans 4 annee(s), 6 mois et 19 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 30

Canadian Maple Hut

Date de dépôts: 26 juin 2009

Date d'expiration: 26 juin 2029Expire dans 4 annee(s), 2 mois et 4 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 30

Carré d'Agave

Date de dépôts: 30 mars 2009

Date d'expiration: 30 mars 2029Expire dans 3 annee(s), 11 mois et 7 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 30

SUNNY BIO

Date de dépôts: 20 février 2009

Date d'expiration: 20 février 2029Expire dans 3 annee(s), 9 mois et 30 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 30

COEUR DE RUCHE

Date de dépôts: 11 janvier 2008

Date d'expiration: 11 janvier 2028Expire dans 2 annee(s), 8 mois et 19 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 2930

KICOOL

Date de dépôts: 30 octobre 2007

Date d'expiration: 30 octobre 2017Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 30

ENERGY MIEL

Date de dépôts: 09 janvier 2007

Date d'expiration: 09 janvier 2027Expire dans 1 annee(s), 8 mois et 17 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 30

HONEYMOON

Date de dépôts: 11 juillet 2006

Date d'expiration: 11 juillet 2026Expire dans 1 annee(s), 2 mois et 19 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 002930

CHOCOMIEL DE LUNE DE MIEL

Date de dépôts: 23 novembre 2005

Date d'expiration: 23 novembre 2025Expire dans 7 mois et 1 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 30

TERRE DE MIEL

Date de dépôts: 02 septembre 2005

Date d'expiration: 02 septembre 2025Expire dans 4 mois et 11 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 00032930

lune de miel®

Date de dépôts: 03 mai 2005

Date d'expiration: 03 mai 2025Expire dans 0 mois et 9 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 002930

LA RUCHE DE LUNE DE MIEL

Date de dépôts: 24 septembre 2003

Date d'expiration: 24 septembre 2023Date d'expiration dépassée

Marque renouvelée - Marque non en vigueur

Classes : 30

Famille MICHAUD Apiculteurs depuis 1920

Date de dépôts: 15 juillet 2003

Date d'expiration: 15 juillet 2033Expire dans 8 annee(s), 2 mois et 23 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 2930

FAMILLE MICHAUD, Apiculteurs depuis 1920

Date de dépôts: 16 avril 2003

Date d'expiration: 16 avril 2033Expire dans 7 annee(s), 11 mois et 24 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 30

APICULTURE EN TERROIRS SELECTIONNES

Date de dépôts: 24 mai 2002

Date d'expiration: 24 mai 2012Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 002930

lune de miel Apiculture en Terroirs Préservés

Date de dépôts: 10 mai 2002

Date d'expiration: 10 mai 2012Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 002930

LA FORCE AU NATUREL

Date de dépôts: 01 février 2001

Date d'expiration: 01 février 2031Expire dans 5 annee(s), 9 mois et 10 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 30

Aucun visuel déposé pour cette marque

BERNIE'S MAPLE FARM

Date de dépôts: 09 mars 2000

Date d'expiration: 09 mars 2030Expire dans 4 annee(s), 10 mois et 15 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 30

Aucun visuel déposé pour cette marque

FORTIMIEL

Date de dépôts: 11 janvier 2000

Date d'expiration: 11 janvier 2030Expire dans 4 annee(s), 8 mois et 19 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 0030

Aucun visuel déposé pour cette marque

TONIMIEL

Date de dépôts: 24 décembre 1999

Demande totalement rejetée - Marque non en vigueur

Classes : 30

Aucun visuel déposé pour cette marque

VITAMIEL

Date de dépôts: 23 décembre 1999

Date d'expiration: 23 décembre 2029Expire dans 4 annee(s), 7 mois et 31 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 0030

Aucun visuel déposé pour cette marque

LES RUCHERS DE L'APICULTURE BIOLOGIQUE

Date de dépôts: 01 septembre 1999

Date d'expiration: 01 septembre 2029Expire dans 4 annee(s), 4 mois et 10 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 002930

Aucun visuel déposé pour cette marque

LE RUCHER ST GEORGES

Date de dépôts: 11 juin 1999

Date d'expiration: 11 juin 2029Expire dans 4 annee(s), 1 mois et 18 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 30

Aucun visuel déposé pour cette marque

LA RUCHE AUX DELICES

Date de dépôts: 12 avril 1999

Date d'expiration: 12 avril 2029Expire dans 3 annee(s), 11 mois et 20 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 30

Aucun visuel déposé pour cette marque

BBMIEL

Date de dépôts: 17 mars 1999

Date d'expiration: 17 mars 2009Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000530

Aucun visuel déposé pour cette marque

BEBEMIEL

Date de dépôts: 17 mars 1999

Date d'expiration: 17 mars 2009Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000530

Aucun visuel déposé pour cette marque

LE GRAND MIEL BERNARD MICHAUD

Date de dépôts: 29 septembre 1998

Date d'expiration: 29 septembre 2018Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 30

LE GRAND MIEL - BERNARD MICHAUD

Date de dépôts: 29 septembre 1998

Date d'expiration: 29 septembre 2018Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 30

Aucun visuel déposé pour cette marque

LES SAVOUREUX DE LUNE DE MIEL

Date de dépôts: 11 septembre 1998

Date d'expiration: 11 septembre 2028Expire dans 3 annee(s), 4 mois et 21 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 30

Aucun visuel déposé pour cette marque

MAPLE JOE

Date de dépôts: 06 juillet 1998

Date d'expiration: 06 juillet 2028Expire dans 3 annee(s), 2 mois et 15 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 30

Aucun visuel déposé pour cette marque

MIEL L'Apiculteur Recolte Artisanale

Date de dépôts: 05 juin 1998

Date d'expiration: 05 juin 2028Expire dans 3 annee(s), 1 mois et 12 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 30

CALYPUS

Date de dépôts: 30 août 1995

Date d'expiration: 30 août 2005Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 000530

Aucun visuel déposé pour cette marque

LUNE DE MIEL PASTILLES AU MIEL

Date de dépôts: 05 décembre 1994

Date d'expiration: 05 décembre 2004Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 30

RUCHERS DU BEARN

Date de dépôts: 28 novembre 1994

Date d'expiration: 28 novembre 2034Expire dans 9 annee(s), 7 mois et 6 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 03052930

Aucun visuel déposé pour cette marque

EURONECTAR

Date de dépôts: 28 novembre 1994

Date d'expiration: 28 novembre 2014Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0003052930

Aucun visuel déposé pour cette marque

OURS BRUN

Date de dépôts: 28 novembre 1994

Date d'expiration: 28 novembre 2034Expire dans 9 annee(s), 7 mois et 6 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 03052930

CONCERTO DE FRUITS

Date de dépôts: 20 avril 1994

Date d'expiration: 21 octobre 2013Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 29

Aucun visuel déposé pour cette marque

LES RUCHERS DU SOLEIL

Date de dépôts: 17 mars 1994

Date d'expiration: 17 mars 2034Expire dans 8 annee(s), 10 mois et 23 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 30

Aucun visuel déposé pour cette marque

JARDIMIEL

Date de dépôts: 05 novembre 1993

Date d'expiration: 07 août 2013Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 30

Aucun visuel déposé pour cette marque

MIEL L'APICULTEUR FLEURS DE CHAMPAGNE

Date de dépôts: 21 septembre 1993

Date d'expiration: 05 juin 2008Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 30

MIEL L'APICULTEUR FLEUR DE FRANCE

Date de dépôts: 21 septembre 1993

Date d'expiration: 07 juillet 2013Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 30

LUNE DE MIEL LA NATURE A DU GOUT

Date de dépôts: 21 septembre 1993

Date d'expiration: 21 septembre 2033Expire dans 8 annee(s), 4 mois et 30 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 30

Aucun visuel déposé pour cette marque

LUNE DE MIEL

Date de dépôts: 10 septembre 1993

Date d'expiration: 10 septembre 2003Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 30

LUNE DE MIEL "LA NATURE A L'ETAT PUR"

Date de dépôts: 07 juin 1993

Date d'expiration: 07 juin 2003Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 30

EURONECTAR

Date de dépôts: 27 janvier 1993

Date d'expiration: 27 janvier 2013Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 30

Aucun visuel déposé pour cette marque

LES RUCHERS FLEURIS

Date de dépôts: 12 octobre 1989

Date d'expiration: 12 octobre 2029Expire dans 4 annee(s), 5 mois et 20 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 30

LE MIEL PRIMEUR

Date de dépôts: 07 septembre 1988

Date d'expiration: 07 septembre 2008Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 30

MIEL PRIMEUR

Date de dépôts: 07 septembre 1988

Date d'expiration: 07 septembre 2008Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 30

LUNE DE MIEL

Date de dépôts: 23 août 1988

Date d'expiration: 23 août 2008Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 30

DIETIMIEL

Date de dépôts: 26 mai 1988

Date d'expiration: 26 mai 2028Expire dans 3 annee(s), 1 mois et 2 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 000530

Aucun visuel déposé pour cette marque

EUROMIEL

Date de dépôts: 26 mai 1988

Date d'expiration: 26 mai 2028Expire dans 3 annee(s), 1 mois et 2 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 0005293032

Aucun visuel déposé pour cette marque

GELIMIEL

Date de dépôts: 26 mai 1988

Date d'expiration: 26 mai 2008Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 0005293032

Aucun visuel déposé pour cette marque

PHARMIEL

Date de dépôts: 26 mai 1988

Date d'expiration: 25 mars 2033Expire dans 7 annee(s), 11 mois et 2 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 05

Aucun visuel déposé pour cette marque

LUNE DE MIEL

Date de dépôts: 11 décembre 1987

Date d'expiration: 11 décembre 2027Expire dans 2 annee(s), 7 mois et 19 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 000529303233

Aucun visuel déposé pour cette marque

REVE DE MIEL

Date de dépôts: 27 mars 1987

Date d'expiration: 27 mars 2007Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 30

Aucun visuel déposé pour cette marque

MIELMOUSS

Date de dépôts: 27 mars 1987

Date d'expiration: 27 mars 2007Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 30

Aucun visuel déposé pour cette marque

PALAIS DU MIEL

Date de dépôts: 27 mars 1987

Date d'expiration: 27 mars 2027Expire dans 1 annee(s), 11 mois et 3 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 30

Aucun visuel déposé pour cette marque

TARTI'POUSS

Date de dépôts: 20 février 1987

Date d'expiration: 20 février 2027Expire dans 1 annee(s), 9 mois et 29 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 30

Aucun visuel déposé pour cette marque

LUNE DE MIEL

Date de dépôts: 16 avril 1986

Date d'expiration: 16 avril 2006Date d'expiration dépassée

Marque expirée - Marque non en vigueur

Classes : 30

TARTIMIEL

Date de dépôts: 08 juin 1984

Date d'expiration: 08 juin 2034Expire dans 9 annee(s), 1 mois et 14 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 30

Aucun visuel déposé pour cette marque

LES FLORALIES

Date de dépôts: 24 juin 1983

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque non en vigueur

Classes : 30

BM LES MIELS DE BERNARD MICHAUD

Date de dépôts: 11 février 1982

Date d'expiration: 11 février 2032Expire dans 6 annee(s), 9 mois et 20 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 30

LES MIELS DE BERNARD MICHAUD

Date de dépôts: 11 février 1982

Date d'expiration: 11 février 2032Expire dans 6 annee(s), 9 mois et 20 jour(s)

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Classes : 30

Aucun visuel déposé pour cette marque

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MIEL L' APICULTEUR DE NOS TERROIRS MIS EN POT PAR YVES MICHAUD AU DOMAINE SAINT GEORGES

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