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    ENTREPRISE BREGOLI ET FILS

    Active
      • SIREN325 793 156
      • DATE DE CREATION07 décembre 1982
    • DIRIGEANTSEric BREGOLI
    • FORME JURIDIQUESociété à responsabilité limitée
    • CODE APE4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment
    • ADRESSEPONCILLOU, 47310 MOIRAX France
    • SOURCES D'INFORMATION

      RCSInseeRNE

    Récapitulatif

    • Dernière modification le
      12/03/2022
    • Procédure collective
      Aucune
    • Solvabilité
      Voir l'analyse
    • Publication des comptes Année 2023
      Partielle
    • Taille de l'entreprise Année 2023
      Petite
    • Effectif Année 2023
      Non précisé
    • Score Extra-financier Année 2023
      A
    • Score Carbone
      Non déposé

    Présentation

    ENTREPRISE BREGOLI ET FILS, Société à responsabilité limitée est active depuis le 07/12/1982 (42 ans).

    Établie à MOIRAX - 47310, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment.

    Eric BREGOLI est dirigeant de l'entreprise.

    Trouver des prospects, des clients B2B

    Retrouvez la liste des 994 entreprises du secteur "Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment" dans le Lot-et-Garonne (47)

    Cartographie d'ENTREPRISE BREGOLI ET FILS

    Réseau de l'entreprise

    10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

    La cartographie fait peau neuve !

    Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

    Dirigeants

    Bénéficiaires effectifs

    À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

    Établissements

    • Ouvert
      • Depuis le 01 juillet 2002 (22 ans)

        ENTREPRISE BREGOLI ET FILS - 47310

        Siège social

    • Fermé
      • Du 01 octobre 1982 au 01 juillet 2002

        ENTREPRISE BREGOLI ET FILS - 47310

        Ancien établissement

    Documents officiels

    Rapport Complet Officiel & Solvabilité

    Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise ENTREPRISE BREGOLI ET FILS au format Acrobat PDF imprimable :
    Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise ENTREPRISE BREGOLI ET FILS, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise ENTREPRISE BREGOLI ET FILS, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 21 derniers évènements, l'analyse financière de 2016, et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.

    Rapport Complet Officiel & Solvabilité
    Rapport Complet Officiel & Solvabilité de ENTREPRISE BREGOLI ET FILS
    (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
    12,90€
    Ajouté

    Étude de solvabilité

    L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

    Vérifier le score de ENTREPRISE BREGOLI ET FILS

    rco score exemple
    Étude de Solvabilité
    Étude de solvabilité de ENTREPRISE BREGOLI ET FILS
    (Notation financière, risque de défaillance, ...)
    5,90€
    Ajouté

    Documents Officiels numérisés

    Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

    Statuts numérisés
    Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale

    Modification(s) statutaire(s)

    Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

    Actes numérisés
    Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale

    Modification(s) statutaire(s)

    Document

    Procès-verbal d'assemblée

    Changement(s) de gérant(s)

    Annonces d'évènements parues

    Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2023)

    Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2022)

    Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2021)

    Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2020)

    Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2019)

    Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2018)

    Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2017)

    Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2016)
    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2015)
    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2014)
    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2013)
    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2012)
    Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances

    L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2011)
    Annonce BODACC - Jugement de plan de redressement

    Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Marc LERAY 20, place Jean-Baptiste Durand - 47031 Agen .

    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2010)
    Annonce BODACC - Jugement de conversion en redressement judiciaire de la procédure de sauvegarde

    Jugement convertissant la procédure de sauvegarde en procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 14 Décembre 2010 et désignant administrateur Me Jean-Jacques Savenier 10, rue Croix Blanche - 81000 Albi avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes de gestion.

    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2009)
    Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde

    Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Me Jean-Jacques Savenier 10, rue Croix Blanche - 81000 Albi avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes de gestion, mandataire judiciaire Maître Marc Leray 20, place Jean-Baptiste Durand - 47031 Agen . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.

    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2008)
    Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2007)

    Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

    Societe.com vous propose les comptes de la société ENTREPRISE BREGOLI ET FILS en 2 formats distincts :
    - les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.

    Document comptable Officiel numérisé
    Comptes annuels complets : Consolidés
    (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)

    Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

    Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.

    Document comptable simple
    Comptes annuels - version complète

    13 Bilans gratuits

    Chiffres clés de ENTREPRISE BREGOLI ET FILS

    Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
    Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
    dont Trésorerie
    dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
    dont Dettes
    Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
    Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
    Effectifs moyens- - -

    Compte de résultat ENTREPRISE BREGOLI ET FILS

    Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise ENTREPRISE BREGOLI ET FILS sur les 12 mois de son exercice clôturé le 30-09-2016. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2016 de l'entreprise ENTREPRISE BREGOLI ET FILS, qui peut être un bénéfice ou une perte.

    Date30-09-201630-09-2015ΔVariation
    Durée12 mois12 mois12 mois
    DeviseEU EU - - -
    Chiffre d'affaires 18700001970100-5,08 %
    dont export000,00 %
    Production *198030019206003,11 %
    Valeur ajoutée (VA)103510010047003,03 %
    Charges de personnel+ de détails+ de détails+ de détails
    Excédent d'exploitation (EBE)36600113800-67,84 %
    Résultat d'exploitation 46400152100-69,49 %
    RCAI43300151800-71,48 %
    Impôts, participation salariale+ de détails+ de détails+ de détails
    Résultat net 4260069700-38,88 %
    Effectif moyenNon precise00,00 %

    Bilan Actif ENTREPRISE BREGOLI ET FILS

    Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société ENTREPRISE BREGOLI ET FILS.

    Date de clôture30-09-201630-09-2015ΔVariation
    Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
    DeviseEU EU - - -
    Actif immobilisé net 82323954108,19 %
    immobilisations incorporelles000,00 %
    immobilisations corporelles71092831151,11 %
    immobilisations financières112311230,00 %
    (amortissements et provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
    Actif circulant net 13353001395800-4,33 %
    stocks et en-cours13140045400189,43 %
    créances729200960100-24,05 %
    disponibilités : trésorerie47470039030021,62 %
    (Provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
    Total actif 13663001421800-3,90 %

    Bilan Passif ENTREPRISE BREGOLI ET FILS

    Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise ENTREPRISE BREGOLI ET FILS doit en date 30-09-2016. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

    Date de clôture30-09-201630-09-2015ΔVariation
    Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
    DeviseEU EU - - -
    Capitaux propres 42660038410011,06 %
    écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails+ de détails+ de détails
    Provisions 000,00 %
    Dettes 9396001037700-9,45 %
    dettes financières et emprunts136200136500-0,22 %
    dettes fournisseurs89500119900-25,35 %
    dettes fiscales et sociales2934002861002,55 %
    autres dettes ( comptes courants, ...)420600495100-15,05 %
    Compte de régularisation passif000,00 %
    Total passif 13663001421800-3,90 %

    Ratios financiers

    Les ratios financiers de la société ENTREPRISE BREGOLI ET FILS

    Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

    Equilibre bilan201620152014
    Capitalisation31,22 %27,02 %23,62 %
    Endettement31,93 %35,54 %43,58 %
    Fonds de roulement554600 EU516700 EU447600 EU
    Performance
    Evolution de l'activité94,92 %83,44 %84,34 %
    Taux de VA55,35 %51,00 %51,83 %
    Rentabilité d'exploitation1,96 %5,78 %11,60 %
    Rentabilité nette finale2,28 %3,54 %7,55 %
    Capacité d'autofinancement1,76 %1,63 %9,00 %
    Rentabilité financière9,99 %18,15 %56,68 %
    Coûts de production
    Coûts du travail52,33 %44,01 %39,06 %
    Poids de la dette
    Capacité de remboursement4,13 ans4,24 ans0,64 an
    Coût de la dette9,34 %0,45 %0,01 %
    Taux d'intérêt moyen apparent2,51 %0,38 %0,02 %
    Gestion BFR
    Poids du BFR global15,64 jours23,42 jours-11,22 jours
    Poids des stocks25,72 jours8,41 jours10,17 jours
    Délai clients142,72 jours177,88 jours111,44 jours
    Délai Fournisseurs17,52 jours22,21 jours16,34 jours
    Liquidité
    Liquidité immédiate92,91 jours72,31 jours80,43 jours

    Pour aller plus loin :

    Analyse financière

    Analyses financière des ratios

    Chiffre d'affaires et Rentabilité

    Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
    La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

    Chiffre d'affaires et Rentabilité

    Chiffre d'affaires

    Rentabilité d'exploitation

    Niveau de capitalisation

    Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

    Niveau de capitalisation

    15% ≤ Ratio Elevé


    5% ≤ Ratio < 15% Moyen


    Ratio < 5% Faible

    Niveau d'endettement financier

    Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

    Niveau d'endettement financier

    150% ≥ Ratio Faible


    250% ≥ Ratio > 150% Moyen


    Ratio > 250% Elevé

    Capacité de remboursement

    Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

    Capacité de remboursement

    5 ans ≥ Ratio Elevé


    10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


    Ratio > 10 ans Faible

    Charge de la dette

    Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

    Charge de la dette

    35% ≥ Ratio Faible


    70% ≥ Ratio > 35% Moyen


    Ratio > 70% Elevé

    Evolution de l'activité

    L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

     Evolution de l'activité

    105% ≤ Ratio Bonne


    95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


    Ratio < 95% Mauvaise

    Rentabilité de l'exploitation

    L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

    Rentabilité de l'exploitation

    5% ≤ Ratio Bonne


    0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


    Ratio < 0% Mauvaise

    Rentabilité nette finale

    Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

     Rentabilité nette finale

    1% ≤ Ratio Bonne


    0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


    Ratio < 0% Mauvaise

    Capacité d'autofinancement (CAF)

    La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

    Capacité d'autofinancement

    5% ≤ Ratio Bonne


    0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


    Ratio < 0% Mauvaise

    Statistiques

    Chiffre d'affaires (CA) : 1870000

    Classement (CA) sur son secteur d'activité

    french flagCA médian en France : 321200

     
    VS.2015

    * Sur 61714 sociétés de Travaux de construction spécialisés

    CA médian en Nouvelle-Aquitaine : 335000

     
    VS.2015

    * Sur 5120 sociétés de Travaux de construction spécialisés

    Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

    french flagCA médian en France : 251300

    103647 ème

    * Sur un total de 602347 sociétés

    CA médian en Nouvelle-Aquitaine : 267700

    7824 ème

    * Sur un total de 46525 sociétés

    Résultat d'exploitation (REX) : 46400

    Classement (REX) sur son secteur d'activité

    french flagREX médian en France : 11900

     
    VS.2015

    * Sur 61714 sociétés de Travaux de construction spécialisés

    REX médian en Nouvelle-Aquitaine : 11600

     
    VS.2015

    * Sur 5120 sociétés de Travaux de construction spécialisés

    Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

    french flagREX médian en France : 8300

    152881 ème

    * Sur un total de 602347 sociétés

    REX médian en Nouvelle-Aquitaine : 8900

    11655 ème

    * Sur un total de 46525 sociétés

    Capital social : 10000

    Secteur d'activité : Travaux de construction spécialisés (en France)

    Inférieur à 1 €353537 sociétés

    Inférieur à 1 €

    51,20%
    51,20%

    353537 sociétés

    Entre 1€ et 5K€170873 sociétés

    Entre 1€ et 5K€

    24,75%
    24,75%

    170873 sociétés

    ENTREPRISE BREGOLI ET FILS, avec un capital social de 10000

    ENTREPRISE BREGOLI ET FILS et 154916sociétés

    Entre 5K€ et 150K€ENTREPRISE BREGOLI ET FILS et 154916 sociétés

    Entre 5K€ et 150K€

    22,44%
    22,44%

    ENTREPRISE BREGOLI ET FILS et 154916 sociétés

    Supérieur à 150K€11175 sociétés

    Supérieur à 150K€

    1,62%
    1,62%

    11175 sociétés

    Ancienneté entreprise : 42 ans

    Secteur d'activité : Travaux de construction spécialisés (en France)

    Inférieur à 1 an30000 sociétés

    Inférieur à 1 an

    4,34%
    4,34%

    30000 sociétés

    Entre 1 et 5 ans189155 sociétés

    Entre 1 et 5 ans

    27,39%
    27,39%

    189155 sociétés

    Entre 5 et 15 ans268018 sociétés

    Entre 5 et 15 ans

    38,81%
    38,81%

    268018 sociétés

    ENTREPRISE BREGOLI ET FILS, avec une ancienneté de 42 ans

    ENTREPRISE BREGOLI ET FILS et 203328sociétés

    Supérieur à 15 ansENTREPRISE BREGOLI ET FILS et 203328 sociétés

    Supérieur à 15 ans

    29,45%
    29,45%

    ENTREPRISE BREGOLI ET FILS et 203328 sociétés

    Parité / Effectif

    Parité des dirigeants chez ENTREPRISE BREGOLI ET FILS

    100%
    1 Homme
    0%
    0 Femme
    Total dirigeants : 1
    Effectif : -1

    Parité HommeFemme

    Secteur d'activité : Travaux de construction spécialisés

    91.6%8.4%

    France

    Vs.
    92.1%7.9%

    Nouvelle-Aquitaine

    Secteur d'activité : tous secteurs confondus

    68.7%31.3%

    France

    Vs.
    67.1%32.9%

    Nouvelle-Aquitaine

    * Valeurs de la médiane des entreprises

    Score extra-financier

    Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

    X
    DELTA
    • A
    • B
    • C
    • D
    • E

    Bilan carbone

    Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

    Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

    Marques déposées

    Aucune marque enregistrée ni déposée

    Procédures collectives

    3 procédures terminées

    • Clôturées
        • Jugement d'ouverture

          03/11/2010

          Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegardeAnnonce BODACC d'un événement du 03/11/2010
        Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.
        • Jugement prononçant

          31/12/2010

          Jugement de conversion en redressement judiciaire de la procédure de sauvegardeAnnonce BODACC d'un événement du 31/12/2010
        Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.
        • Extrait de jugement

          27/12/2011

          Jugement de plan de redressementAnnonce BODACC d'un événement du 27/12/2011
        Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.

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