ELIZ

Active
  • SIREN524 295 565
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL524 295 565 00013
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR85524295565
  • DATE DE CREATION17 août 2010
  • CODE NAF ou APE5610A - Restauration traditionnelle
  • FORME JURIDIQUESociété à responsabilité limitée
  • DIRIGEANTSKelly KOC

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    09/04/2020
  • Procédure collective
    Aucune
  • Solvabilité
    Voir l'analyse
  • Publication des comptes Année 2023
    Partielle
  • Taille de l'entreprise Année 2023
    Petite
  • Effectif Année 2023
    Non précisé
  • Score Extra-financier Année 2023
    B
  • Score Carbone
    Non déposé

Présentation

ELIZ est une Société à responsabilité limitée qui est active depuis le 17/08/2010 (14 ans).

Établie à TROYES - 10000, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Restauration traditionnelle.

Kelly KOC est dirigeant de l'entreprise.

Légal

  • Numéro SIREN524295565
  • Numéro SIRET du siège52429556500013
  • Numéro TVA intracommunautaireFR85524295565
  • Numéro RCSTroyes B 524295565
  • Activité (Code NAF ou APE)Restauration traditionnelle (5610A)
  • Activité principale déclaréeBar restaurant
  • Convention collective déduiteHôtels Cafés Restaurants (1979)
  • Capital social 50000,00 €
  • Chiffre d'affaires 2014385800,00 €
  • Statut RCSInscriteDepuis le 17 août 2010
  • Statut INSEEInscriteDepuis le 11 août 2010
  • Statut RNEInscriteDepuis le 17 août 2010
    Observations RNE

    • 08 décembre 2017

      • Par ordonnance en date du 07/12/2017, le président du tribunal de commerce de Troyes a prononcé la clôture de la procédure de redressement (Ordonnance du Président) - L631-19 et R631-43 ouverte le 03/02/2015 sur ELIZ (SARL).

    • 27 janvier 2016

      • En date du 26/01/2016, le Tribunal de Commerce de Troyes a prononcé l'adoption du plan de redressement - L631-19 et L626-1 et L626-9 de la société ELIZ (SARL) pour une durée de 8 ans, et a désigné la SCP CROZAT BARAULT MAIGROT en la personne de Maître Stéphane MAIGROT en qualité de commissaire à l'exécution du plan.

    • 09 juillet 2015

      • Par jugement en date du 07/07/2015, le Tribunal de Commerce de Troyes a prononcé le renouvellement de la période d'observation pour une durée 6 mois jusqu'au 03/02/2016.

    • 04 février 2015

      • Par jugement en date du 03/02/2015, le tribunal de commerce de Troyes a prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société ELIZ (SARL) et a désigné : Mandataire Judiciaire : Maître MAIGROT Stéphane (SCP CROZAT BARAULT MAIGROT) - 2, place Casimir Perier - BP 4095 - 10018 TROYES CEDEX, et fixe au 15/04/2014 la date de cessation des paiements. Le mandataire judiciaire devra déposer la liste des créances dans les 18 mois à compter du terme du délai de déclaration des créances. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judicaire dans les deux mois à compter de la date de publication au BODACC.

Trouver des prospects, des clients B2B

Retrouvez la liste des 801 entreprises du secteur "Restauration traditionnelle" dans l'Aube (10)

Cartographie d'ELIZ

Réseau de l'entreprise

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Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Établissements

Historique d'ELIZ

2 événements depuis 2010

  • vendredi 02 juillet 2011

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise ELIZ au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise ELIZ, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise ELIZ, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 19 derniers évènements, l'analyse financière de 2014, et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de ELIZ
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)		 12,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de ELIZ

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de ELIZ
(Notation financière, risque de défaillance, ...)		 5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social - Démission(s) de gérant(s)

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social - Démission(s) de gérant(s)

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social - Démission(s) de gérant(s)

Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Cession de parts

Afficher les 3 actes
Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Cession de parts

Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

Cession de parts

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée

Constitution - Nomination(s) de gérant(s)

Acte sous seing privé - Procès-verbal d'assemblée

Constitution - Nomination(s) de gérant(s)

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2023)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2022)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2021)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2020)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2019)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2018)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2017)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2016)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2015)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2014)
Annonce BODACC - Jugement de plan de redressement

Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 8 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan SCP CROZAT BARAULT MAIGROT en la personne de Maître Stéphane MAIGROT 2, place Casimir-Perier - BP 4095 - 10018 Troyes Cedex .

Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant mandataire judiciaire Maître Maigrot Stéphane (Scp Crozat Barault Maigrot) 2, place Casimir-Perier - BP 4095 - 10018 Troyes Cedex . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2013)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2012)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2011)
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Gérant(e) : KOC Kelly né(e) LORENTE

Annonce BODACC - Mise en activité d'une société suite à achat

Mise en activité de la société

Annonce BODACC - Cette société n'exerce aucune activité

Gérant(e) : KOC Kelly né(e) LORENTE Gérant(e) : KOC Osman

4 Bilans gratuits

Chiffres clés de ELIZ

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -
Voir le rapport de solvabilité

Compte de résultat ELIZ

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise ELIZ sur les 12 mois de son exercice clôturé le 30-09-2014. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2014 de l'entreprise ELIZ, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date30-09-201430-09-2013ΔVariation
Durée12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Chiffre d'affaires 385800404900-4,72 %
dont export000,00 %
Production *385800404900-4,72 %
Valeur ajoutée (VA)129000168700-23,53 %
Charges de personnel+ de détails+ de détails+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)26219179-71,45 %
Résultat d'exploitation 679910787-36,97 %
RCAI-3203494-109,16 %
Impôts, participation salariale+ de détails+ de détails+ de détails
Résultat net 3883970-90,23 %
Effectif moyenNon precise00,00 %
Voir le rapport de solvabilité

Bilan Actif ELIZ

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société ELIZ.

Date de clôture30-09-201430-09-2013ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Actif immobilisé net 329900334300-1,32 %
immobilisations incorporelles3100003100000,00 %
immobilisations corporelles1014814478-29,91 %
immobilisations financières979397930,00 %
(amortissements et provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Actif circulant net 29007268318,11 %
stocks et en-cours77809234-15,75 %
créances182421643510,99 %
disponibilités : trésorerie2904953204,72 %
(Provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Total actif 360000361500-0,41 %
Voir le rapport de solvabilité

Bilan Passif ELIZ

Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise ELIZ doit en date 30-09-2014. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture30-09-201430-09-2013ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Capitaux propres 78700784000,38 %
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails+ de détails+ de détails
Provisions 000,00 %
Dettes 281200283100-0,67 %
dettes financières et emprunts180100219400-17,91 %
dettes fournisseurs3660016133126,86 %
dettes fiscales et sociales499004440012,39 %
autres dettes ( comptes courants, ...)146173229352,68 %
Compte de régularisation passif000,00 %
Total passif 360000361500-0,41 %
Voir le rapport de solvabilité

Ratios financiers

Les ratios financiers de la société ELIZ

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan201420132012
Capitalisation21,86 %21,69 %19,96 %
Endettement228,84 %279,85 %332,26 %
Fonds de roulement-71100 EU-46900 EU-12392 EU
Performance
Evolution de l'activité95,28 %100,57 %104,11 %
Taux de VA33,44 %41,66 %42,20 %
Rentabilité d'exploitation0,68 %2,27 %8,89 %
Rentabilité nette finale0,10 %0,98 %6,44 %
Capacité d'autofinancement-1,24 %-0,71 %5,58 %
Rentabilité financière0,49 %5,06 %34,86 %
Coûts de production
Coûts du travail31,52 %38,16 %31,97 %
Poids de la dette
Capacité de remboursementN/CN/C11,00 ans
Coût de la dette0,00 %79,45 %22,52 %
Taux d'intérêt moyen apparent0,00 %3,32 %3,26 %
Gestion BFR
Poids du BFR global-70,01 jours-33,80 jours-28,82 jours
Poids des stocks7,36 jours8,32 jours7,18 jours
Délai clients17,26 jours14,82 jours9,98 jours
Délai Fournisseurs34,63 jours14,54 jours16,56 jours
Liquidité
Liquidité immédiate2,75 jours0,86 jour17,51 jours

Pour aller plus loin :

Découvrez toutes les autres sociétés des dirigeants de ELIZ et tous les dirigeants liés.
Cartographie des dirigeants

Analyse financière

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé

5% ≤ Ratio < 15% Moyen

Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible

250% ≥ Ratio > 150% Moyen

Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé

10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen

Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible

70% ≥ Ratio > 35% Moyen

Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne

95% ≤ Ratio < 105% Moyenne

Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne

0% ≤ Ratio < 5% Moyenne

Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne

0% ≤ Ratio < 1% Moyenne

Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne

0% ≤ Ratio < 5% Moyenne

Ratio < 0% Mauvaise

Voir les 6 autres ratios

Statistiques

Chiffre d'affaires (CA) : 385800 €

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 221300 €

15925 ème
 
VS.2013

* Sur 49728 sociétés de Restauration

CA médian en Grand Est : 237100 €

1109 ème
 
VS.2013

* Sur 3176 sociétés de Restauration

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 262900 €

345471 ème

* Sur un total de 823130 sociétés

CA médian en Grand Est : 330700 €

25037 ème

* Sur un total de 53228 sociétés

* Sociétés ayant déposé leurs bilans

Résultat d'exploitation (REX) : 6800 €

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 6100 €

24070 ème
 
VS.2013

* Sur 49728 sociétés de Restauration

REX médian en Grand Est : 6700 €

1586 ème
 
VS.2013

* Sur 3176 sociétés de Restauration

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 8000 €

427366 ème

* Sur un total de 823130 sociétés

REX médian en Grand Est : 9400 €

28729 ème

* Sur un total de 53228 sociétés

* Sociétés ayant déposé leurs bilans

Capital social : 50000 €

Secteur d'activité : Restauration (en France)

Inférieur à 1 € : 27496 sociétés

Inférieur à 1 €

10,78%
10,78%

27496 sociétés

Entre 1€ et 5K€ : 117482 sociétés

Entre 1€ et 5K€

46,06%
46,06%

117482 sociétés

ELIZ, avec un capital social de 50000 €

ELIZ et 105521sociétés

Entre 5K€ et 150K€ :  ELIZ et 105521 sociétés

Entre 5K€ et 150K€

41,37%
41,37%

ELIZ et 105521 sociétés

Supérieur à 150K€ : 4575 sociétés

Supérieur à 150K€

1,79%
1,79%

4575 sociétés

Ancienneté entreprise : 14 ans

Secteur d'activité : Restauration (en France)

Inférieur à 1 an : 19928 sociétés

Inférieur à 1 an

7,81%
7,81%

19928 sociétés

Entre 1 et 5 ans : 77383 sociétés

Entre 1 et 5 ans

30,34%
30,34%

77383 sociétés

ELIZ, avec une ancienneté de 14 ans

ELIZ et 105298sociétés

Entre 5 et 15 ans :  ELIZ et 105298 sociétés

Entre 5 et 15 ans

41,28%
41,28%

ELIZ et 105298 sociétés

Supérieur à 15 ans : 52465 sociétés

Supérieur à 15 ans

20,57%
20,57%

52465 sociétés

Parité / Effectif

Parité des dirigeants chez ELIZ

0%
0 Homme
100%
1 Femme
Total dirigeants : 1
Effectif : -1

Parité HommeFemme

Secteur d'activité : Restauration

72.0%28.0%

France

Vs.
72.8%27.2%

Grand Est

Secteur d'activité : tous secteurs confondus

68.6%31.4%

France

Vs.
69.2%30.8%

Grand Est

* Valeurs de la médiane des entreprises

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E
  • Compléter son score extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Calculer mon bilan carbone

Marques déposées

Aucune marque enregistrée ni déposée

Procédures collectives

2 procédures terminées

  • Clôturées

      • Jugement d'ouverture

        17/02/2015

        Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireAnnonce BODACC d'un événement du 17/02/2015
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.

      • Extrait de jugement

        07/02/2016

        Jugement de plan de redressementAnnonce BODACC d'un événement du 07/02/2016
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.

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