DOMAINE THIERRY MORTET

Active
  • SIREN383 521 168
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL383 521 168 00013
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR53383521168
  • DATE DE CREATION21 novembre 1991
  • CODE NAF ou APE0121Z - Culture de la vigne
  • FORME JURIDIQUESociété civile d'exploitation agricole SCEA
  • DIRIGEANTSLise MORTET + 3 autres dirigeants

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    09/06/2023
  • Procédure collective
    Aucune
  • Publication des comptes
    Non
  • Effectif Année 2022
    3 à 5 salariés
  • Score Extra-financier
    Non calculé
  • Score Carbone
    Non déposé

Présentation

DOMAINE THIERRY MORTET est une Société civile d'exploitation agricole SCEA qui est active depuis le 21/11/1991 (33 ans).

Établie à GEVREY-CHAMBERTIN - 21220, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Culture de la vigne.

Lise MORTET , Veronique MORTET et Thierry MORTET sont dirigeants de l'entreprise.

Légal

  • Numéro SIREN383521168
  • Numéro SIRET du siège38352116800013
  • Numéro TVA intracommunautaireFR53383521168
  • Numéro RCSDijon D 383521168
  • Activité (Code NAF ou APE)Culture de la vigne (0121Z)
  • Activité principale déclaréeL'exploitation et la gestion de biens agricoles, apportés ou mis à Disposition par les associés, achetés, créés ou pris à bail par la société.
  • Capital social 313050,00 €
  • Statut RCSInscriteDepuis le 21 novembre 1991
  • Statut INSEEInscriteDepuis le 01 octobre 1991
  • Statut RNEInscriteDepuis le 21 novembre 1991

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Retrouvez la liste des 1992 entreprises du secteur "Culture de la vigne" dans la Côte-d'Or (21)

Cartographie de DOMAINE THIERRY MORTET

Réseau de l'entreprise

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Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Établissements

Historique de DOMAINE THIERRY MORTET

6 événements depuis 2005

...
Historique

6 événements ont marqué le parcours de DOMAINE THIERRY MORTET depuis 2005

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise DOMAINE THIERRY MORTET au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise DOMAINE THIERRY MORTET, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 7 dirigeants actuels, l' ancien dirigeant, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise DOMAINE THIERRY MORTET, la liste des 3 derniers évènements et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de DOMAINE THIERRY MORTET
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)		 9,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de DOMAINE THIERRY MORTET

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de DOMAINE THIERRY MORTET
(Notation financière, risque de défaillance, ...)		 5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

statuts HOLDING LISE MORTET - Apport

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour

statuts HOLDING LISE MORTET - Apport

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Acte notarié

Modification(s) statutaire(s) - par M et Mme Thierry MORTET au profit de leurs deux filles

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Acte notarié

Modification(s) statutaire(s) - par M et Mme Thierry MORTET au profit de leurs deux filles

Afficher les 4 actes
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Nomination(s) de gérant(s)

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Transformation en SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION VITICOLE - Changement(s) de gérant(s)

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Réduction du capital social - Conversion du capital en euros

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

DOMAINE THIERRY MORTET Sociéte Civile dExploitation Viticole au capital de 313 050 Siège social : 16 place des Marronniers 21220 GEVREY-CHAMBERTIN RCS DIJON 383 521 168 Aux termes dune AGE du 1er avril 2023, la collectivité des associés a décidé de nommer en qualité en co-gérante, Mme Lise MORTET, demeurant 16 place des Marronniers 21220 GEVREY-CHAMBERTIN, à compter du 1er avril 2023 et pour une durée illimitée, aux côtés de M. Thierry MORTET et Mme Véronique MORTET déjà Gérants. Pour avis. La...

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Gérant, Associé indéfiniment responsable : MORTET Thierry Charles Gaston ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MORTET Veronique Marguerite Madeleine ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MORTET Lise Charlie Michele

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Gérant, Associé indéfiniment responsable : MORTET Thierry, Charles, Gaston ; Associé indéfiniment responsable, Gérant : MORTET Veronique, Marguerite, Madeleine né(e) GUINET

0 Bilan gratuit

Chiffres clés de DOMAINE THIERRY MORTET

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -
Voir le rapport de solvabilité

Statistiques

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
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Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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