DM

Active
  • SIREN352 677 165
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL352 677 165 00024
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR30352677165

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    17/09/2024
  • Procédure collective
    Aucune
  • Solvabilité
    Voir l'analyse
  • Publication des comptes Année 2023
    Partielle
  • Taille de l'entreprise Année 2023
    Petite
  • Effectif Année 2023
    Non précisé
  • Score Extra-financier Année 2023
    A
  • Score Carbone
    Non déposé

Présentation

DM est une Société par actions simplifiée qui est active depuis le 12/12/1989 (35 ans).

Établie à MONTAGNY - 69700, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Traitement et revêtement des métaux.

Philippe MONTAGNIER et Eric BRUN sont dirigeants de l'entreprise.

Trouver des prospects, des clients B2B

Retrouvez la liste des 184 entreprises du secteur "Traitement et revêtement des métaux" dans le Rhône (69)

Cartographie de DM

Réseau de l'entreprise

10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Dirigeants

Dirigeants

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Établissements

Historique de DM

7 événements depuis 2005

...
Historique

7 événements ont marqué le parcours de DM depuis 2005

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise DM au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise DM, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 2 dirigeants actuels, les 2 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise DM, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 26 derniers évènements, l'analyse financière de 2015, et des informations supplémentaires sur les 2 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de DM
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
12,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de DM

rco score exemple
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de DM
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté

Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour

Conversion du capital en euros

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Document faisant reference a : PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Procès-verbal d'assemblée générale

Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle

Document

Afficher les 9 actes
Document

Document

Document

Ordonnance du président

Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale

Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Continuation de la société malgré les pertes

Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Statuts mis à jour

Conversion du capital en euros

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé

Cession de parts

Acte - Statuts mis à jour

Décision sur la modification du capital social Modification des dirigeants, organes de contrôle

Acte - Statuts mis à jour

Cession de parts Modification des statuts

Acte - Statuts mis à jour

Transfert du siège social de la personne morale Modification de la date de cloture de l'exercice social

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

BRUN Eric nom d'usage : BRUN n'est plus président. MONTAGNIER Philippe Jean Pierre nom d'usage : MONTAGNIER devient président. BRUN Eric nom d'usage : BRUN devient directeur général. MONTAGNIER Philippe Jean Pierre nom d'usage : MONTAGNIER n'est plus directeur général

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : D.M.. Siren : 352677165. D.M. SAS au capital de 91.470,00 Siege social : ZAC DU BACONNET 69700 MONTAGNY 352 677 165 RCS LYON Suivant décisions de lassemblée générale du 31/07/2024 : Monsieur Philippe MONTAGNIER, demeurant 68 Avenue Félix Faure 69003 LYON, A été nommé Président, en remplacement de Monsieur Eric BRUN démissionnaire Monsieur Eric BRUN, demeurant 133 Allée du Bourg des Verchères 69380 DOMMARTIN, a été nommé Directeur général, en remplacement de Monsieur Philippe MON...

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : D.M.. Siren : 352677165. Par AGO du 31/05/2021, lassociee unique de la Société D.M., SAS au capital de 91 470 , dont le siège social est Zone dActivité Commerciale du Baconnet, 69700 MONTAGNY, immatriculée au R.C.S LYON n°352 677 165, a pris acte de la démission de M. Jean-Yves DAVID de ses fonctions de Président à compter de ce jour et a décidé de nommer M. Philippe MONTAGNIER demeurant 68 Avenue Félix Faure, 69003 LYON, aux fonctions de Directeur Général pour une durée indéterm...

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

DAVID Jean Yves Robert Louis nom d'usage : DAVID n'est plus président. BRUN Eric nom d'usage : BRUN devient président. MONTAGNIER Philippe Jean Pierre nom d'usage : MONTAGNIER devient directeur général

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Annonce BODACC - Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

DAVID Jean Yves nom d'usage : DAVID n'est plus gérant. DAVID Jean Yves Robert Louis nom d'usage : DAVID devient président

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
Annonce BODACC - Jugement modifiant le plan de redressement

Jugement modifiant le plan de redressement.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
Annonce BODACC - Jugement de plan de redressement

Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 8 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Me Meynet 49 rue Servient 69003 LYON

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
Annonce BODACC - Dépôt de l'état des créances

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
Annonce BODACC - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 1 avril 2009 désignant administrateur Me Meynet 49 rue Servient 69003 LYON, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Me Sabourin 219 rue Duguesclin 69427 LYON Cedex 03. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)

12 Bilans gratuits

Chiffres clés de DM

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -

Compte de résultat DM

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise DM sur les 12 mois de son exercice clôturé le 31-12-2015. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2015 de l'entreprise DM, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date31-12-201531-12-2014ΔVariation
Durée12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Chiffre d'affaires 12700001329900-4,50 %
dont export1071008510025,85 %
Production *12602001328600-5,15 %
Valeur ajoutée (VA)728500817300-10,87 %
Charges de personnel+ de détails+ de détails+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)50600149300-66,11 %
Résultat d'exploitation 3700092300-59,91 %
RCAI3720092600-59,83 %
Impôts, participation salariale+ de détails+ de détails+ de détails
Résultat net 048100-100,00 %
Effectif moyenNon precise00,00 %

Bilan Actif DM

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société DM.

Date de clôture31-12-201531-12-2014ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Actif immobilisé net 12880044000192,73 %
immobilisations incorporelles-300,00 %
immobilisations corporelles10960029045277,35 %
immobilisations financières191571490728,51 %
(amortissements et provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Actif circulant net 585300729200-19,73 %
stocks et en-cours183900213400-13,82 %
créances306800372500-17,64 %
disponibilités : trésorerie94600143300-33,98 %
(Provisions)+ de détails+ de détails+ de détails
Total actif 714100773100-7,63 %

Bilan Passif DM

Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise DM doit en date 31-12-2015. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture31-12-201531-12-2014ΔVariation
Durée de l'exercice12 mois12 mois12 mois
DeviseEU EU - - -
Capitaux propres 2240002240000,00 %
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails+ de détails+ de détails
Provisions 000,00 %
Dettes 490100549100-10,74 %
dettes financières et emprunts728004270070,49 %
dettes fournisseurs3160038700-18,35 %
dettes fiscales et sociales174500181200-3,70 %
autres dettes ( comptes courants, ...)211200286500-26,28 %
Compte de régularisation passif000,00 %
Total passif 714100773100-7,63 %

Ratios financiers

Les ratios financiers de la société DM

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan201520142013
Capitalisation31,37 %28,97 %24,52 %
Endettement32,50 %19,06 %0,02 %
Fonds de roulement168100 EU222500 EU141000 EU
Performance
Evolution de l'activité95,50 %95,70 %101,95 %
Taux de VA57,36 %61,46 %55,59 %
Rentabilité d'exploitation3,98 %11,23 %6,15 %
Rentabilité nette finale0,00 %3,62 %5,66 %
Capacité d'autofinancement1,07 %7,91 %6,16 %
Rentabilité financière0,00 %21,47 %44,74 %
Coûts de production
Coûts du travail51,83 %48,85 %47,19 %
Poids de la dette
Capacité de remboursement5,35 ans0,41 an0,00 an
Coût de la dette0,17 %0,01 %0,11 %
Taux d'intérêt moyen apparent0,12 %0,03 %230,00 %
Gestion BFR
Poids du BFR global21,12 jours21,79 jours0,55 jour
Poids des stocks52,85 jours58,57 jours53,03 jours
Délai clients88,17 jours102,24 jours89,75 jours
Délai Fournisseurs9,08 jours10,62 jours10,19 jours
Liquidité
Liquidité immédiate27,19 jours39,33 jours36,48 jours

Pour aller plus loin :

Analyse financière

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé


5% ≤ Ratio < 15% Moyen


Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible


250% ≥ Ratio > 150% Moyen


Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé


10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible


70% ≥ Ratio > 35% Moyen


Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.

 Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne


95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

 Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Statistiques

Chiffre d'affaires (CA) : 1270000

Classement (CA) sur son secteur d'activité

french flagCA médian en France : 1252500

 
VS.2013

* Sur 9392 sociétés de Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements

CA médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 1255300

 
VS.2013

* Sur 2314 sociétés de Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements

Classement (CA) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagCA médian en France : 284400

162794 ème

* Sur un total de 714716 sociétés

CA médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 305700

23122 ème

* Sur un total de 98807 sociétés

Résultat d'exploitation (REX) : 37000

Classement (REX) sur son secteur d'activité

french flagREX médian en France : 37600

 
VS.2013

* Sur 9392 sociétés de Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements

REX médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 40900

 
VS.2013

* Sur 2314 sociétés de Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements

Classement (REX) sur tous les secteurs d'activités confondus

french flagREX médian en France : 9100

210939 ème

* Sur un total de 714716 sociétés

REX médian en Auvergne-Rhône-Alpes : 9900

29554 ème

* Sur un total de 98807 sociétés

Capital social : 91470

Secteur d'activité : Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements (en France)

Inférieur à 1 €7269 sociétés

Inférieur à 1 €

28,58%
28,58%

7269 sociétés

Entre 1€ et 5K€3123 sociétés

Entre 1€ et 5K€

12,28%
12,28%

3123 sociétés

DM, avec un capital social de 91470

DM et 10862sociétés

Entre 5K€ et 150K€DM et 10862 sociétés

Entre 5K€ et 150K€

42,71%
42,71%

DM et 10862 sociétés

Supérieur à 150K€4182 sociétés

Supérieur à 150K€

16,44%
16,44%

4182 sociétés

Ancienneté entreprise : 35 ans

Secteur d'activité : Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements (en France)

Inférieur à 1 an638 sociétés

Inférieur à 1 an

2,51%
2,51%

638 sociétés

Entre 1 et 5 ans4403 sociétés

Entre 1 et 5 ans

17,31%
17,31%

4403 sociétés

Entre 5 et 15 ans7262 sociétés

Entre 5 et 15 ans

28,55%
28,55%

7262 sociétés

DM, avec une ancienneté de 35 ans

DM et 13133sociétés

Supérieur à 15 ansDM et 13133 sociétés

Supérieur à 15 ans

51,63%
51,63%

DM et 13133 sociétés

Parité / Effectif

Parité des dirigeants chez DM

100%
2 Hommes
0%
0 Femme
Total dirigeants : 2
Effectif : -1

Parité HommeFemme

Secteur d'activité : Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements

87.8%12.2%

France

Vs.
88.2%11.8%

Auvergne-Rhône-Alpes

Secteur d'activité : tous secteurs confondus

68.6%31.4%

France

Vs.
69.1%30.9%

Auvergne-Rhône-Alpes

* Valeurs de la médiane des entreprises

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Marques déposées

Marque déposée par l'entreprise DM

Le Bouton Frenchy UN SAVOIR-FAIRE DEPUIS 2003

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 2 mois et 19 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 2526

FMARK0000000004884480

Procédures collectives

2 procédures terminées

  • Clôturées
      • Jugement d'ouverture

        02/05/2009

        Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaireAnnonce BODACC d'un événement du 02/05/2009
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.
      • Extrait de jugement

        17/09/2010

        Jugement de plan de redressementAnnonce BODACC d'un événement du 17/09/2010
      Certaines des dates de clôture indiquées sont des déductions juridiques, qui sont calculées sur la base des 18 mois de procédure collective maximum prévus par la loi.

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