18/07/2024Date de dernière modification des données de l'entreprise
Procédure collective
AucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
Solvabilité
Voir l'analyseCapacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
Publication des comptes Année 2024
OuiSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
Taille de l'entreprise Année 2024
Grande Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
Effectif Année 2024
Non préciséLe nombre d'employés que la société a chez elle.
Score Extra-financier Année 2024
CLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
Score Carbone Année 2020
9188.00 tCO2 Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Présentation
DELPEYRAT est une Société par actions simplifiée qui est active depuis le 07/02/1956 (69 ans).
Établie à SAINT-PIERRE-DU-MONT - 40280, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Préparation industrielle de produits à base de viande.
Activité (Code NAF ou APE)Préparation industrielle de produits à base de viande (1013A) Préparation industrielle de produits à base de viande (1013A)
Activité principale déclaréeAchat ventre fabrication de tous produits alimentaires naturels frais préparés ou conserves notamment foies gras et truffe, production abattage découpé, transformation de volailles essentiellement palmipèdes à gras Achat ventre fabrication de tous produits alimentaires naturels frais préparés ou conserves notamment foies gras et truffe, production abattage découpé, transformation de volailles essentiellement palmipèdes à gras
Convention collective déduiteIndustrie de la salaison charcuterie en gros (1586) Industrie de la salaison charcuterie en gros (1586)
Capital social 110200000,00 €110200000,00
Chiffre d'affaires 2024192820000,00 €192820000,00
Statut RCSInscriteDepuis le 07 février 1956
Statut INSEEInscriteDepuis le 01 janvier 1956
Statut RNEInscriteDepuis le 21 septembre 1992
Observations RNE
16 juin 2021
Radiation du RCS de Niort le 16/06/2021 avec effet au 30/12/2020
14 juin 2021
Radiation du RCS Bergerac le 14/06/2021 avec effet au 31/01/2020, disparition du fonds de commerce
27 avril 2020
Radiation du RCS le 27/04/2020 avec effet au 31/01/2020
25 avril 2017
Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 31/03/2017
28 juin 2016
Ouverture de l'établissement complémentaire situé avenue du Corps Franc Pomies - 32500 Fleurance à compter du 01/07/2005
01 janvier 2009
Transfert de l'immatriculation le 1er janvier 2009 au greffe de Bergerac
28 novembre 2002
MISE EN HARMONIE DE STATUTS AVEC LES DEPOSITIONS DE LA LOI 2001-420 DU 15 MAI 2001 Date d'effet : 18/11/2002
NC
- Date de début d'activité : 01/07/2008.
Greffe de Mont-de-MarsanTribunal de commerce Greffe de Mont-de-Marsan - Tribunal de commerce
Numéro de dossier1992B00200 1992B00200
Code greffe4002 4002
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 36 entreprises du secteur "Préparation industrielle de produits à base de viande" dans les Landes (40)
Cartographie de DELPEYRAT
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Explorer la cartographie interactive de l'entreprise DELPEYRAT et découvrez les connexions qu'elle entretient avec d'autres entreprises et dirigeants influents.
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Alain LABARTHE occupe désormais le rôle de président du conseil d'administration.
Andre LAHITTE, MAISADOUR, VIVAVOL et UNION FINANCIERE POUR DEVELOPPEMENT DE L'ECONOMIE CEREALIERE sont promus administrateur.
...
Historique
15 événements ont marqué le parcours de DELPEYRAT depuis 2004
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise DELPEYRAT au format Acrobat PDF imprimable : Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise DELPEYRAT, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 3 dirigeants actuels, les 15 anciens dirigeants, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 47 derniers évènements, l'analyse financière de 2024, et des informations supplémentaires sur les 27 établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de DELPEYRAT (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
9,90€
Ajouté
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de DELPEYRAT
Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de DELPEYRAT (Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
Ajouté
Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
Statuts numérisés
Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique
Augmentation du capital social
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
Actes numérisés
Document faisant reference a : Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
Document faisant reference a : Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
Statuts mis à jour - Décision(s) de l'associé unique
Statuts mis à jour - Décision(s) du président - Décision(s) de l'associé unique
Augmentation du capital social
Projet de traité de fusion
Document
Décision(s) de l'associé unique
Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Changement de représentant permanent
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Mise en harmonie des statuts
Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s)
Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s)
Lettre de démission
MODIFICATION DU REPRESENTANT DE LA PERSONNE MORALE DIRIGEANTE
Procès-verbal d'assemblée
Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s)
Procès-verbal d'assemblée générale
Changement du représentant permanent de la personne morale Présidente
Acte
Changement de représentant permanent
Déclaration de conformité - Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social
Rapport du commissaire aux apports
Document
Projet de traité de fusion
Fusion absorption
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité - Statuts mis à jour
DELPEYRAT absorbe STE NOUVELLE DE SAUMONERIE ST FERREOL - PV d'AG de la sté Nouvelle de Saumonerie St Ferreol - Fusion définitive
Décision(s) de l'associé unique
Changement de président
Projet de traité de fusion
DELPEYRAT / STE NOUVELLE SAUMONIERE SAINT FERREOL
Procès-verbal du conseil d'administration
Reconstitution de l'actif net
Statuts mis à jour - Extrait de décision(s) de l'associé unique - Rapport de gestion - Rapport du commissaire aux comptes
Document
Statuts mis à jour - Extrait de décision(s) de l'associé unique - Rapport de gestion - Rapport du commissaire aux comptes
Document
Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour
Changement relatif à l'objet social
Rapport du commissaire à la fusion
Fusion-Absorption de la (des) sociétés SOPADEV
Projet de traité de fusion
Fusion-Absorption de la (des) sociétés SOPADEV SAS
Procès-verbal d'assemblée - Déclaration de conformité
REALISATION DEFINITIVE DE LA FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SN GERSICA
Rapport du commissaire à la fusion
DELPEYRAT / STE NOUVELLE GERSICA DONT LE SIEGE EST A FLEURANCE
Projet de traité de fusion
FUSION DELPEYRAT/GERSICA
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité
Augmentation du capital social
Rapport du commissaire à la fusion
DELPEYRAT / SAINT JOURS FOIE GRAS
Rapport du commissaire à la fusion
DELPEYRAT/ LE CANARD DU MIDI
Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour
ADOPTION DU SIGLE : DSAS
Projet de traité de fusion
Fusion-absorption par la société DE LA SOCIETE CANARD DU MIDI DONT LE SIEGE EST A PAYRIGNAC
Projet de traité de fusion
Fusion-Absorption de la (des) sociétés SAINT JOURS FOIE GRAS DONT LE SIEGE EST A AURICE
Document
Rapport du commissaire à la transformation - Procès-verbal d'assemblée - Décision(s) de l'actionnaire unique - Statuts mis à jour
Transformation en SAS - Réduction du capital social - Changement de dénomination en celle de DELPEYRAT - SUPPRESSION DU SIGLE DSA
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers
MODIFICATIONS STATUTAIRES
Document
Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration
Document
Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour
Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital
Procès-verbal d'assemblée
Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
Procès-verbal d'assemblée - Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour - Divers
MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI 2001-420 DU15 MAI 2001
Divers
ACTE DE NOMINATION DU REPRESENTANT PERMANENT DE L'ADMINISTRATEUR UNIGRAINS
Procès-verbal du conseil d'administration - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social
Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
Déclaration de conformité - Divers - Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
TRAITE DE FUSION - Augmentation du capital social
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Réduction du capital social
Divers
RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION EN DATE DU 03 MAI 2001
Divers
RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION EN DATE DU 03 MAI 2001
Divers
PROJET DE FUSION ENTRE LADITE SOCIETE ET LA STE SARRADE LE FOIE GRAS DESLANDES
Divers
PROJET DE FUSION ENTRE LADITE SOCIETE ET LA STE DE FEZENSAC, DONT LE SIEGEEST A VIC-FEZENSAC
Procès-verbal du conseil d'administration - Divers
NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL
Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration
Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
Procès-verbal du conseil d'administration
Changement de président directeur général
Procès-verbal du conseil d'administration - Divers
NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL
Procès-verbal d'assemblée - Divers
ANNULATION D'UNE DECISION PRISE LORS DE L'AGO DU 30.03.1998
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers
Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social - ADJONCTION D'UN SIGLE
Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
Procès-verbal d'assemblée - Divers
CHANGEMENT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Augmentation du capital social
Document
Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
Procès-verbal d'assemblée - Divers
MISE EN PLACE D'UN PLAN D'OPTION
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Réduction du capital social
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Réduction du capital social - Augmentation du capital social
Procès-verbal d'assemblée
Modifications relatives au conseil d'administration
Procès-verbal du conseil d'administration
Modifications relatives au conseil d'administration
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité
Transfert du siège ZA LA TEOULERE 40280 SAINT PIERRE DU MONT - Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
Document
Document
Document
Annonces d'évènements parues
Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2024)
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président : MVVHBONNO Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : COMPAGNIE FIDUCIAIRE AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : AREVCO
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
DELPEYRAT Sociéte par actions simplifiée Au capital de 110.200.000 euros Siège social : ZA La Téoulère 40280 Saint-Pierre-du-Mont RCS Mont-de-Marsan 645 680 026 AVIS DE PUBLICITÉ Le Conseil dAdministration de la société MVVH, réuni le 3 juin 2024, Société anonyme à Conseil dAdministration dont le siège social est à Saint-Pierre-du-Mont (40280), ZA de la Téoulère, RCS Mont-de-Marsan n° 438 181 836, Associée unique et Présidente de la société DELPEYRAT, a décidé la nomination de Monsieur Christop...
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2023)
Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
Annonce JAL - Modification du Capital social
DELPEYRAT Sociéte par Actions Simplifiée Au capital de 110.200.000 euros Siège social : ZA La Téoulère 40280 Saint Pierre du Mont RCS Mont de Marsan 645 680 026 AVIS DAUGMENTATION DE CAPITAL En date du 6 décembre 2022, lAssociée unique Présidente a décidé daugmenter le capital social dune somme de 20.200.000 de telle sorte quil soit porté à 110.200.000 , Par lémission de 2.020.000 actions nouvelles de 10 de valeur nominale attribuées à lAssociée unique Présidente. Par décision en date du 15 d...
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2022)
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président : MVVH ; Commissaire aux comptes titulaire : COMPAGNIE FIDUCIAIRE AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : AREVCO
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2021)
Annonce JAL - Cession de Fonds de commerce / activité
CESSION DE FONDS DE COMMERCE Aux termes dun acte S.SP. du 30 décembre 2020, enregistre le 12/01/2021 au Service de la Publicité Foncière et de lenregistrement de NIORT, Dossier 2021 00001411, réf. 7904P01 2021 N° 00017, Il a été constaté la réalisation des conditions suspensives à lacte de cession des 7 et 14 décembre 2020 et réitéré la cession par la société DELPEYRAT, SAS au capital de 15 085 570 euros dont le siège social est ZA la Téoulère 40282 SAINT PIERRE DU MONT (645 680 026 R.C.S MONT ...
Annonce JAL - Modification du Capital social
DELPEYRAT Sociéte par Actions Simplifiée Au capital de 90.000.000 EUR Siège social : ZA La Téoulère 40280 Saint-Pierre-du-Mont RCS Mont-de-Marsan 645 680 026 AVIS DE RÉDUCTION ET DAUGMENTATION DE CAPITAL 1°) Suivant délibération de lAssemblée Générale Extraordinaire en date du 7 mai 2021, il a été décidé de réduire le capital social à concurrence dun montant de 15.085.570 EUR, Le ramenant ainsi de 15.085.570 EUR à 0 EUR, sous condition de la réalisation définitive de laugmentation de capital ci...
Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2020)
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
DELPEYRAT Sociéte par Actions Simplifiée Au capital de 15.085.570 Siège social : Zone Artisanale la Téoulère 40280 Saint-Pierre-du-Mont RCS Mont-de-Marsan 645 680 026 A compter du 4 novembre 2019, la Société MVVH, Société Anonyme dont le siège social est sis ZA La Téoulère 40280 Saint-Pierre-du-Mont, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Mont-de-Marsan sous le numéro 438 181 836, Présidente de DELPEYRAT, a désigné M. Eric HUMBLOT, demeurant 58 route de lEmpereur 92500 Rueil-M...
Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes
DELPEYRAT Sociéte par Actions Simplifiée Au capital de 15.085.570 Siège social : ZA de la Téoulère 40280 Saint-Pierre-du-Mont RCS Mont-de-Marsan 645 680 026 COMMISSAIRE AUX COMPTES Aux termes du procès-verbal de lAssemblée Générale du 3 décembre 2019, il a été décidé de nommer : La société COMPAGNIE FIDUCIAIRE AUDIT, Société par Actions Simplifiée dont le siège social est situé 68 quai de Paludate 33072 Bordeaux Cedex, immatriculée au RCS de Bordeaux sous le n° 494 030 182, en qualité de commi...
Annonce JAL - Cession de Fonds de commerce / activité
CESSION DE FONDS DE COMMERCE DELPEYRAT Sociéte par Actions Simplifiée Au capital de 15.086.570 Siège social : ZA. de la Téoulàre 40280 Saint-Pierre-du-Mont RCS Mont-de-Marsan 645 680 026 Suivant acte sous seing privé en date du 31 janvier 2020, enregistré au Service de la Publicité Foncière et de lEnregistrement de Cahors le 19 février 2020, Dossier 2020 00006465, référence 4604P01 2020 A 00147, La société DELPEYRAT, Société par Actions Simplifiée au capital de 15.085.570 , dont le siège socia...
Annonce JAL - Location gérance : début / prorogation
785267 DELPEYRAT Société par Actions Simplifiee Au capital de 15.085.570 Siège social : ZA de la Téoulère 40280 Saint-Pierre-du-Mont RCS Mont-de-Marsan 645 680 026 LOCATION GÉRANCE Par acte sous seing privé du 15 juillet 2020, la société DELPEYRAT a donné en location-gérance à la société EN DIRECT DE NOS PRODUCTEURS, Société par Actions Simplifiée au capital de 632.152 , ayant son siège social à Saint-Pierre-du-Mont (40280), ZA La Téoulère, immatriculée 379 1 13 178 RCS Mont-de-Marsan, le fond...
Annonce JAL - Location gérance : début / prorogation
LOCATIONS-GÉRANCES DELPEYRAT Sociéte par Actions Simplifiée Au capital de 15.085.570 Siège social : ZA de la Téoulère 40280 Saint-Pierre-du-Mont RCS Mont-de-Marsan 645 680 026 AVIS DE MISE EN LOCATION-GERANCE Par acte sous seing privé du 15 juillet 2020, la société DELPEYRAT a donné en location-gérance à la société EN DIRECT DE NOS PRODUCTEURS, Société par Actions Simplifiée au capital de 632.152 , ayant son siège social à Saint-Pierre-du Mont (40280), ZA La Téoulère, immatriculée 379 113 178 ...
Annonce JAL - Location gérance : début / prorogation
AVIS DE MISE EN LOCATION-GERANCE DELPEYRAT Societé par Actions SimplifiéeAu capital de 15.085.570 ESiège social : ZA de la Téoulère40280 Saint-Pierredu MontRCS Mont-de-Marsan645 680 026 Par acte sous seing privé du 15 juillet 2020, la société DELPEYRAT a donné en location-gérance à la société EN DIRECT DE NOS PRODUCTEURS Société par Actions Simplifiée au capital de 632.152 , Ayant son siège social à Saint-Pierre-du-Mont (40280), ZA La Téoulère, immatriculée 379 113 178 RCS Mont-de-Marsan, les f...
Annonce JAL - Location gérance : début / prorogation
DELPEYRAT Sociéte par Actions Simplifiée Au capital de 15.085.570 Euros Siège social : ZA de la Téoulère 40280 Saint-Pierre-du-Mont RCS Mont-de-Marsan 645 680 026 Avis de mise en location-gerance Par acte sous seing privé du 15 juillet 2020, la société DELPEYRAT a donné en location gérance à la société EN DIRECT DE NOS PRODUCTEURS, Société par Actions Simplifiée au capital de 632.152 Euros, ayant son siège social à Saint-Pierre-du Mont (40280), ZA La Téoulère, immatriculée 379 113 178 RCS Mont-...
Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
DELPEYRAT Société par actions simplifiée au capital de 15 085 570 euros Siège social : ZA de la Téoulère 40280 SAINT-PIERRE-DU-MONT RCS MONT-DE-MARSAN 645 680 026 AVIS AU BODACC RELATIF A UNE OPERATION DE FUSION DE SOCIETES Société absorbante : La société DELPEYRAT, société par actions simplifiée au capital de 15 085 570 euros dont le siège social est situé ZA la Téoulère, 40280 SAINT PIERRE DU MONT, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de MONT DE MARSAN sous le numéro 645 680 02...
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2019)
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président : MVVH ; Commissaire aux comptes titulaire : COMPAGNIE FIDUCIAIRE AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : AREVCO ; Commissaire aux comptes suppléant : SUPERY Guillaume
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.
Président : MVVHHUMBLOT Eric ; Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : SUPERY Guillaume
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2018)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2017)
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président : MVVH (SACA) représenté par DUPRAT Dominique ; Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES (AFJ) ; Commissaire aux comptes suppléant : SUPERY GUILLAUME
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2016)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2015)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2015)
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président : MVVH (SACA) représenté par CARRE Philippe Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES (AFJ) Commissaire aux comptes suppléant : SUPERY GUILLAUME
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président : MVVH (SACA) représenté par ZURCHER Thierry Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES (AFJ) Commissaire aux comptes suppléant : SUPERY GUILLAUME
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2014)
Annonce BODACC - Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital
Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution
Avis de projet de fusion AVIS DE PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION D'EXCEL DEVELOPPEMENT PAR DELPEYRAT Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 05/05/2014, la société DELPEYRAT, société par actions simplifiée au capital de 14 300 000 euros, dont le siège social est situé Zone Artisanale de la Teoulère, 40280 SAINT-PIERRE-DU-MONT, immatriculée au RCS de MONT DE MARSAN sous le n°645 680 026, et la société EXCEL DEVELOPPEMENT, société par actions simplifiée au capital de 2 749 480 euro...
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2013)
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration
Président : MVVH (SACA) représenté par ORIOL Frédéric Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES (AFJ) Commissaire aux comptes suppléant : SUPERY GUILLAUME
Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution
Avis de projet de fusion DELPEYRAT Société par actions simplifiée au capital de 14 300 000 euros Siège social : Zone Artisanale de la Teoulère 40280 SAINT-PIERRE-DU-MONT 645 680 026 RCS MONT DE MARSAN SOCIETE NOUVELLE SAUMONERIE SAINT FERREOL Société par actions simplifiée au capital de 300 000 euros Siège social : Zone Artisanale de la Teoulère 40280 SAINT-PIERRE-DU-MONT 753 915 628 RCS MONT DE MARSAN AVIS DE PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE SOCIETE NOUVELLE SAUMONERIE SAINT FERREOL PA...
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2012)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2011)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2010)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2009)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/06/2008)
Annonce BODACC - Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Annonce BODACC - Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Annonce BODACC - Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)
Societe.com vous propose les comptes de la société DELPEYRAT en 2 formats distincts : - les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.
Document comptable Officiel numérisé
Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Consolidés (Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)
Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.
Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise DELPEYRAT sur les 12 mois de son exercice clôturé le 30-06-2024. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2024 de l'entreprise DELPEYRAT, qui peut être un bénéfice ou une perte.
Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société DELPEYRAT.
Dans la partie "Passif" du Bilan apparait tout ce que l'entreprise DELPEYRAT doit en date 30-06-2024. Tous ces éléments dus par l'entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d'échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l'argent que l'entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).
Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.
Equilibre bilan
2024
2023
2022
Capitalisation
27,23 %
40,33 %
19,08 %
Endettement
106,57 %
45,99 %
190,01 %
Fonds de roulement
36370000 EU
30560000 EU
18201000 EU
Performance
Evolution de l'activité
92,28 %
88,98 %
88,01 %
Taux de VA
18,29 %
42,47 %
12,42 %
Rentabilité d'exploitation
1,43 %
30,57 %
-1,75 %
Rentabilité nette finale
-5,68 %
1,31 %
-1,12 %
Capacité d'autofinancement
1,09 %
1,19 %
-2,81 %
Rentabilité financière
-37,17 %
6,47 %
-13,62 %
Coûts de production
Coûts du travail
17,85 %
14,79 %
12,91 %
Poids de la dette
Capacité de remboursement
14,92 ans
7,84 ans
N/C
Coût de la dette
55,99 %
1,76 %
N/C
Taux d'intérêt moyen apparent
4,90 %
5,77 %
3,51 %
Gestion BFR
Poids du BFR global
65,13 jours
38,61 jours
24,53 jours
Poids des stocks
99,22 jours
62,16 jours
64,24 jours
Délai clients
38,28 jours
48,49 jours
27,88 jours
Délai Fournisseurs
42,97 jours
42,35 jours
42,13 jours
Liquidité
Liquidité immédiate
3,92 jours
14,78 jours
3,76 jours
Pour aller plus loin :
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Analyse financière
Analyses financière des ratios
Chiffre d'affaires et Rentabilité
Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise. La rentabilité est mesurée grâce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).
Chiffre d'affaires
Rentabilité d'exploitation
Niveau de capitalisation
Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).
15% ≤ Ratio Elevé
5% ≤ Ratio < 15% Moyen
Ratio < 5% Faible
Niveau d'endettement financier
Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.
150% ≥ Ratio Faible
250% ≥ Ratio > 150% Moyen
Ratio > 250% Elevé
Capacité de remboursement
Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.
5 ans ≥ Ratio Elevé
10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen
Ratio > 10 ans Faible
Charge de la dette
Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.
35% ≥ Ratio Faible
70% ≥ Ratio > 35% Moyen
Ratio > 70% Elevé
Evolution de l'activité
L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie française en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques français.
105% ≤ Ratio Bonne
95% ≤ Ratio < 105% Moyenne
Ratio < 95% Mauvaise
Rentabilité de l'exploitation
L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.
5% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 5% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Rentabilité nette finale
Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.
1% ≤ Ratio Bonne
0% ≤ Ratio < 1% Moyenne
Ratio < 0% Mauvaise
Capacité d'autofinancement (CAF)
La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
tCO2e
Scope 1
Emissions directes de gaz à effet de serre.
tCO2e
Scope 2
Emissions indirectes et liées à l'énergie.
tCO2e
Scope 3
Toutes les émissions indirectes.
tCO2e
Marques déposées
Marques déposées par l'entreprise DELPEYRAT
DELPEYRAT SOLUTIONS PROFESSIONNELLES
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 7 mois et 28 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 2935
SARRADE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 7 mois et 28 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 2935
DELPEYRAT
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 5 mois et 4 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 29303543
FIERS DE NOS TERRES
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 10 mois et 29 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 2930313233
TERRES DES HOMMES
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 2 mois et 7 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 29303233
TERROIRS DES HOMMES
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 2 mois et 7 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 29303233
FIERS DE NOS TERROIRS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 1 mois et 28 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 29303233
FIERS DE NOS TERRES
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 5 annee(s), 1 mois et 28 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 29303233
Terres Paysannes Les Producteurs du Terroir Réunis
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 9 mois et 20 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 29
EN DIRECT DE NOS PRODUCTEURS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 8 mois et 28 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 35
TERRES PAYSANNES
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 6 mois et 25 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 29
EN DIRECT DE NOS PRODUCTEURS
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 2 annee(s), 10 mois et 16 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 35
SARRADE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 10 mois et 13 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 2930313543
Sarrade, depuis 1850
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 10 annee(s), 4 mois et 29 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 29
ANNE DE BEAULIEU
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 mois et 27 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 2930
CHISTERA
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 1 mois et 12 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 29
LA TABLE D EPICURE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 293143
DELPEYRAT
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 6 mois et 12 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 293031333543
DELPEYRAT Maison fondée en 1890 La Passion du Goût depuis 1890
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 5 mois et 26 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 293031333543
DELPEYRAT TRAITEUR
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 2930313543
L'ATELIER DES DELICES
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 293043
Delpeyrat
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 3233
L'ATELIER DU CAVIAR BAERI AQUITAINE
Date de dépôts:
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque non en vigueur
Classes : 29
CAVIAR DELPEYRAT MAISON FONDEE EN 1890 BAERI AUX PERLES DE BELUGA
Date de dépôts:
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur
Classes : 2943
CANARDS 100% FRANCE = LA GARANTIE DE CANARDS : NES EN FRANCE ELEVES EN FRANCE PREPARES EN FRANCE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 293043
CANARDS 100 % FRANCE
Date de dépôts:
Demande totalement rejetée - Marque non en vigueur
Classes : 293043
DELPEYRAT MAISON FONDEE EN 1890 PERIGORD
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 293043
FILIPALM
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 29303543
CANARDS 100% SUD-OUEST
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 29
FILIERE 100% SUD-OUEST
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 29
DELPEYRAT SARLAT
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 293043
DELPEYRAT Maison fondée en 1890 Sarlat en Périgord
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 293043
DELPEYRAT NOIR DES PYRENEES
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 29303143
NOIR DES PYRENEES
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 29303143
DELPEYRAT PERIGORD
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 293043
DELPEYRAT Maison fondée en 1890 Noir des Pyrénées
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 29303143
FERMIERS DU PERIGORD
Date de dépôts:
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur
Classes : 293043
FERMIERS DU SUD OUEST
Date de dépôts:
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur
Classes : 293043
FERMIERS DE GASCOGNE
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Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur
Classes : 293043
Marque Figurative
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 293043
LES FERMIERS GERSOIS
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Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur
Classes : 293043
LES FERMIERS DU GERS
Date de dépôts:
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque non en vigueur
Classes : 293043
LE MEILLEUR DU SUD-OUEST EST LÀ!
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 7 mois et 5 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 293043
DELPEYRAT Traiteur BLOC DE FOIE GRAS D'OIE AVEC MORCEAUX 50% DE MORCEAUX
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 293031
SARRADE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 5 mois et 14 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 29
MR De PARDHeillan
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 002930
DELPEYRAT TRAITEUR
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 0 mois et 18 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 00293031
Côté Sud-Ouest
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 6 mois et 3 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 29
DELPEYRAT
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque renouvelée - Marque non en vigueur
Classes : 002930
DELPEYRAT
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 002930
TENTATION DE CANARD
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 29
TENTATION DE DELPEYRAT
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 29
AU PAYS DU FOIE GRAS
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 002930
DELPEYRAT
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 002930
PIERRE DELPEYRAT
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 6 annee(s), 3 mois et 29 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 002930
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1890 DELPEYRAT
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 002930
LE MARQUIS D'HENRIAC
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 002930
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LA MEMOIRE D'UN PAYS GOURMAND
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
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Classes : 002930
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CLAIRE DE SAINTENAC
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Classes : 29
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DELPEYRAT Maison fondée en 1890
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
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Classes : 002930
DELPEYRAT Maison fondée en 1890
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 29
DELPEYRAT Maison fondée en 1890
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 29
DELPEYRAT Maison fondée en 1890
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 002930
LUCE DE CLAIRAC
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 5 mois et 18 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 29
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D DELPEYRAT
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque renouvelée - Marque non en vigueur
Classes : 002930
CASTEL-PEYRAC
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 002930
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MANOIR DE PEYRAT
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
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Classes : 002930
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CASTEL-PEYRAT
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
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Classes : 002930
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DEFFARGES
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 002930
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Marque Figurative
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
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Classes : 00293031
JOUBES
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
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Classes : 29
LE TOUPIN LANDAIS
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
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Classes : 29
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LES GRANDS CHAMPS
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 29
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Marque Figurative
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 00293031
Marque Figurative
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 00293133
PAPITON
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 29
LA FRANCE GOURMANDE
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 29
PERIGORD GOURMAND
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 29
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LANDECA
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
Marque expirée - Marque non en vigueur
Classes : 002930
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LEYMARIE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 0 mois et 3 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 00293031
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LEYMARIE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 mois et 27 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 29
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DELPEYRAT
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 9 mois et 26 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 29303133
Francois Carrier
Date de dépôts:
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque non en vigueur