COMMUNE PROVINS

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalite Fraternité VILLE DE PROVINS Projet de transfert doffi ce dans le domaine public routier communal des voies privées du lotissement dit « Le Hameau Saint-Syllas », au titre de larticle L.318-3 du code de lurbanisme AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté municipal n°2025.03 du 7 mars 2025, Monsieur le Maire de Provins, a ordonné sur le fondement notamment : du code de lurbanisme, ses articles L.318-3 et R.318-10, du Code de la Voirie Routière ses articles, R.141-4, ...

DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE COMMUNE DE PROVINS REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL DURBANISME Dans le cadre de la révision genérale du Plan Local dUrbanisme, une réunion publique de présentation de lavancement de ce dossier aura lieu le lundi 18 novembre 2024 à 18h15 salle de réunions de la Maison des Quartiers, 18 place du Pré Botin à PROVINS.

DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE COMMUNE DE PROVINS REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL DURBANISME Dans le cadre de la révision genérale du Plan Local dUrbanisme, une réunion publique de présentation de lavancement de ce dossier aura lieu le mardi 5 novembre 2024 à 18h00 au Petit Théâtre du Centre Culturel et Sportif Saint Ayoul, 10 rue du Général Delort à PROVINS.

7381765301 AA Département de Seine-et-Marne Commune de PROVINS Révision genérale du Plan Local dUrbanisme AVIS Dans le cadre de la révision générale du Plan Local dUrbanisme, une réunion publique de présentation de lavancement de ce dossier aura lieu le lundi 18 novembre 2024 à 18 h 15 salle de réunion de la Maison des Quartiers, 18 place du Pré-Botin à Provins

7380591301 AA Département de SEINE-ET-MARNE Commune de PROVINS Révisions genérales du Plan local durbanisme et du Site patrimonial remarquable AVIS Le public est informé que : Dans le cadre de la révision générale du Plan local durbanisme et du Site patrimonial remarquable, une réunion publique de présentation de lavancement de ces dossiers aura lieu le mardi 5 novembre 2024 à 18 h 00 au Petit Théâtre du Centre culturel et sportif Saint-Ayoul, 10, Rue du Général-Delort à Provins

DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE COMMUNE DE PROVINS REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL DURBANISME Dans le cadre de la révision genérale du Plan Local dUrbanisme, une réunion publique de présentation de lavancement de ce dossier aura lieu le lundi 18 novembre 2024 à 18h15 salle de réunion de la Maison des Quartiers, 18 place du Pré Botin à PROVINS.

7380591301 AA Département de SEINE-ET-MARNE Commune de PROVINS Révisions genérales du Plan local durbanisme et du Site patrimonial remarquable AVIS Le public est informé que : Dans le cadre de la révision générale du Plan local durbanisme et du Site patrimonial remarquable, une réunion publique de présentation de lavancement de ces dossiers aura lieu le mardi 5 novembre 2024 à 18 h 00 au Petit Théâtre du Centre culturel et sportif Saint-Ayoul, 10, Rue du Général-Delort à Provins.

DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE COMMUNE DE PROVINS REVISIONS GENERALES DU PLAN LOCAL DURBANISME ET DU SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE Le public est informé que : Dans le cadre de la revision générale du Plan Local dUrbanisme et du Site Patrimonial Remarquable, une réunion publique de présentation de lavancement de ces dossiers aura lieu le mardi 5 novembre 2024 à 18h00 au Petit Théâtre du Centre Culturel et Sportif Saint Ayoul, 10 rue du Général Delort à PROVINS

AVIS DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE COMMUNE DE PROVINS ELABORATION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE Le public est informe que : Dans le cadre de lélaboration du Règlement Local de Publicité, une réunion publique de présentation aura lieu le mardi 27 octobre 2020 à 18h00 à la Mairie de Provins salle du Conseil Municipal

AVIS AU PUBLIC COMMUNE DE PROVINS Enquête publique en vue de letablissement des plans de zonages de lassainissement des eaux usées et des eaux pluviales Par arrêté n21.72 en date du 16 mars 2021, le maire de la Ville de Provins a décidé louverture de lenquête publique portant sur le projet de zonages dassainissement des eaux usées et pluviales de la commune de Provins. A cet effet, Monsieur Roland DE PHILY, a été désigné par le Président du Tribunal Administratif comme Commissaire-Enquêteur. Le...

7248779301 AA Commune de PROVINS Etablissement des plans de zonages de lassainissement des eaux usées et des eaux pluviales 1ER AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté n°21.72 en date du 16 mars 2021, le maire de la Ville de Provins a decidé louverture de lenquête publique portant sur le projet de zonages dassainissement des eaux usées et pluviales de la commune de Provins. A cet effet, M. Roland DE PHILY, a été désigné par le Président du tribunal administratif comme commissaire enquêteur. Lenquête ...

AVIS DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE COMMUNE DE PROVINS Enquête publique unique portant sur : La revision du Règlement Local de Publicité de la ville de Provins Par arrêté n 21.70 en date du 22 mars 2021 le Maire de la ville de PROVINS a décidé louverture de lenquête publique relative à la révision du Règlement Local de Publicité (RLP) de la ville de PROVINS. A cet effet, Monsieur Jean-Luc RENAUD a été désigné par la Présidente du Tribunal Administratif de Melun comme Commissaire-Enquêteur. Lenquê...

7250162101 AA Département de SEINE-ET-MARNE Commune de PROVINS Révision du Reglement Local de Publicité 1ER AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté n°21.70 en date du 22 mars 2021, le Maire de Provins a décidé louverture de lenquête publique relative à la révision du Règlement Local de Publicité (RLP) de la ville de Provins. A cet effet,, M. Jean-Luc RENAUD a été désigné par la Présidente du tribunal administratif de Melun comme commissaire enquêteur. Lenquête publique se déroulera à la mairie de Pro...

7251003101 AA Commune de PROVINS Enquête publique en vue de létablissement des plans de zonages de lassainissement des eaux usées et des eaux pluviales AVIS AU PUBLIC RECTIFICATIF Par arrête n°21.72, le maire de la Ville de Provins a décidé louverture de lenquête publique portant sur le projet de zonages dassainissement des eaux usées et pluviales de la commune de Provins. A cet effet, M. Roland DE PHILY, a été désigné par le Président du tribunal administratif comme commissaire enquêteur. Lenq...

AVIS AU PUBLIC RECTIFICATIF COMMUNE DE PROVINS Enquête publique en vue de letablissement des plans de zonages de lassainissement des eaux usées et des eaux pluviales Par arrêté n21.72, le maire de la Ville de Provins a décidé louverture de lenquête publique portant sur le projet de zonages dassainissement des eaux usées et pluviales de la commune de Provins. A cet effet, Monsieur Roland DE PHILY, a été désigné par le Président du Tribunal Administratif comme Commissaire-Enquêteur. Lenquête se d...

7250162601 AA Commune de PROVINS Projet de Règlement Local de Publicité 2ÈME AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête n° 21.70 en date du 22 mars 2021 et arrêté modificatif n° 21.70-1 du 30 mars 2021, M. le Maire de Provins a prescrit louverture et lorganisation de lenquête publique relative au projet de nouveau Règlement Local de Publicité (RLP) de la ville de Provins. Le RLP, Document non soumis à évaluation environnementale, règlemente linstallation des publicités sur le territoire communal en inst...

7251003601 AA Commune de PROVINS Enquête publique en vue de létablissement des plans de zonages de lassainissement des eaux usées et des eaux pluviales AVIS AU PUBLIC RECTIFICATIF Par arrête n°21.72, le maire de la Ville de Provins a décidé louverture de lenquête publique portant sur le projet de zonages dassainissement des eaux usées et pluviales de la commune de Provins. A cet effet, M. Roland DE PHILY, a été désigné par le Président du tribunal administratif comme commissaire enquêteur. Lenq...

MAIRIE DE PROVINS 2ème parution Avis denquête publique Projet de Reglement Local de Publicité de la ville de PROVINS Par arrêté n 21.70 en date du 22 mars 2021 et arrêté modificatif n 21.70-1 du 30 mars 2021, Monsieur le Maire a prescrit louverture et lorganisation de lenquête publique relative au projet de nouveau Règlement Local de Publicité (RLP) de la ville de PROVINS. Le RLP, Document non soumis à évaluation environnementale, règlemente linstallation des publicités sur le territoire commun...

V I S DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE COMMUNE DE PROVINS Révision du Reglement Local de Publicité de la ville de Provins Par la délibération n 2021.52 du 9 juillet 2021, le Conseil Municipal de PROVINS a approuvé le Règlement Local de Publicité (RLP) de la Commune. Le dossier du Règlement Local de Publicité est tenu à la disposition du public en Mairie de Provins Service Urbanisme 5 place du Maréchal Leclerc -77160 PROVINS, Ainsi que sur le site internet www.mairie-provins.fr.

AVIS DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE COMMUNE DE PROVINS MODIFICATION SIMPLIFIEE n2 DU PLAN LOCAL DURBANISME Par arrête n 19.297 du 2 décembre 2019, le maire de PROVINS a prescrit la modification simplifiée n 2 du Plan Local dUrbanisme de PROVINS. Cette modification a pour effet de mettre en cohérence le Plan Local dUrbanisme avec le Site Patrimonial Remarquable.

AVIS DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE COMMUNE DE PROVINS MODIFICATION SIMPLIFIEE n2 DU PLAN LOCAL DURBANISME Par delibération n 2019. 101 du 12 décembre 2019, le conseil municipal de PROVINS, A défini les modalités de mise à disposition du public de la modification simplifiée n 2 du Plan Local dUrbanisme (PLU). Cette mise à disposition du dossier aura lieu du lundi 23 décembre 2019 au vendredi 10 janvier 2020, en mairie de PROVINS aux jours et heures habituels douverture. Pendant la durée de lenqu...

AVIS DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE COMMUNE DE PROVINS MODIFICATION SIMPLIFIEE n2 DU PLAN LOCAL DURBANISME Par delibération n 2019. 101 du 12 décembre 2019, le conseil municipal de PROVINS, A défini les modalités de mise à disposition du public de la modification simplifiée n 2 du Plan Local dUrbanisme (PLU). Cette mise à disposition du dossier aura lieu du lundi 23 décembre 2019 au vendredi 10 janvier 2020, en mairie de PROVINS aux jours et heures habituels douverture. Pendant la durée de lenqu...

AVIS DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE COMMUNE DE PROVINS MODIFICATION SIMPLIFIEE n2 DU PLAN LOCAL DURBANISME Par arrête n 19.297 du 2 décembre 2019, le maire de PROVINS a prescrit la modification simplifiée n 2 du Plan Local dUrbanisme de PROVINS. Cette modification a pour effet de mettre en cohérence le Plan Local dUrbanisme avec le Site Patrimonial Remarquable.

7216894401 AA Département de SEINE-ET-MARNE Commune de PROVINS Modification simplifiée n°2 du Plan Local dUrbanisme 2ÈME AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par delibération n°2019. 101 du 12 décembre 2019, le conseil municipal de Provins, A défini les modalités de mise à disposition du public de la modification simplifiée n°2 du Plan Local dUrbanisme (PLU). Cette mise à disposition du dossier aura lieu du lundi 23 décembre 2019 au vendredi 10 janvier 2020, en mairie de Provins aux jours et heures habituels...

AVIS DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE COMMUNE DE PROVINS MODIFICATION SIMPLIFIEE n2 DU PLAN LOCAL DURBANISME PROLONGATION DU DELAI DE CONSULTATION Par delibération n 2019.101 du 12 décembre 2019, le conseil municipal de PROVINS, A défini les modalités pour la modification simplifiée n 2 du Plan Local dUrbanisme (PLU). La mise à disposition du public est prolongée du lundi 11 janvier 2020 au jeudi 23 janvier 2020 inclus. Document consultable en mairie de PROVINS du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00...

7218763401 AA Département de SEINE-ET-MARNE Commune de PROVINS Modification simplifiée n°2 du Plan Local dUrbanisme Prolongation du delai de consultation AVIS Par délibération n°2019. 101 du 12 décembre 2019, le conseil municipal de Provins, A défini les modalités pour la modification simplifiée n°2 du Plan Local dUrbanisme (PLU). La mise à disposition du public est prolongée du samedi 11 janvier 2020 au jeudi 23 janvier 2020 inclus. Document consultable en mairie de Provins du lundi au vendred...