COMMUNE DE ZONZA

Active
  • SIREN212 003 628
  • SIRET DU SIEGE SOCIAL212 003 628 00014
  • TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR35212003628
  • DATE DE CREATION01 mars 1983
  • CODE NAF ou APE8411Z - Administration publique générale
  • FORME JURIDIQUECollectivité territoriale commune
  • DIRIGEANTS 

Récapitulatif

  • Dernière modification le
    01/04/2025
  • Procédure collective
    Aucune
  • Publication des comptes
    Non
  • Taille de l'entreprise Année 2022
    PME
  • Effectif Année 2022
    100 à 199 salariés
  • Score Extra-financier
    Non calculé
  • Score Carbone
    Non déposé

Présentation

COMMUNE DE ZONZA est une Collectivité territoriale commune qui est active depuis le 01/03/1983 (42 ans).

Établie à ZONZA - 20124, elle est spécialisée dans le secteur d'activité Administration publique générale.

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Retrouvez la liste des 420 entreprises du secteur "Administration publique générale" en Corse (20)

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Établissements

Établissements

Documents officiels

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise COMMUNE DE ZONZA au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise COMMUNE DE ZONZA, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, la liste des 25 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 17 établissements de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de COMMUNE DE ZONZA
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
7,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

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Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de COMMUNE DE ZONZA
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
5,90€
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Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)

N° 39 AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE COMMUNE DE ZONZA 2ème Parution, Par arrête municipal n° 2025-10-01, Monsieur le Maire de Zonza a ordonné louverture dune enquête publique relative à labrogation de la carte communale. Ont été désignées par le Président du tribunal administratif de Bastia, Madame Catherine FERRARI en qualité de commissaire enquêteur titulaire et Madame Marie-Céline BATTESTI en qualité de commissaire enquêteur suppléant. Lenquête se déroulera du 1er février 2025 à 10h au 15 février 20...

Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)

CC73324 AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE COMMUNE DE ZONZA Par arrêté municipal n°2025-10-01, Monsieur le Maire de Zonza a ordonne louverture dune enquête publique relative à labrogation de la carte communale. Ont été désignées par le Président du tribunal administratif de Bastia, Madame Catherine FERRARI en qualité de commissaire enquêteur titulaire et Madame Marie-Céline BATTESTI en qualité de commissaire enquêteur suppléant. Lenquête se déroulera du 1 er février 2025 à 10h au 15 février 2025 à 14h sur ...

Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)

N° 20 AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE COMMUNE DE ZONZA 1ère Parution, Par arrête municipal n° 2025-10-01, Monsieur le Maire de Zonza a ordonné louverture dune enquête publique relative à labrogation de la carte communale. Ont été désignées par le Président du tribunal administratif de Bastia, Madame Catherine FERRARI en qualité de commissaire enquêteur titulaire et Madame Marie-Céline BATTESTI en qualité de commissaire enquêteur suppléant. Lenquête se déroulera du 1er février 2025 à 10h au 15 février 20...

Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)

COMMUNE DE ZONZA APPROBATION DU PLU Le commune de Zonza a procéde le 16 décembre 2024 à lapprobation du PLU par délibération du conseil municipal n°2024-105. Le PLU devient exécutoire dans un délai dun mois à compter de sa transmission à lautorité administrative compétente de lEtat et après les mesures de publicité réalisées ; le dossier complet du PLU approuvé sera disponible sur le Géoportail de lurbanisme mais également dans les deux mairies et à la DDT dAjaccio, aux jours êt heures habituels...

Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE COMMUNE DEZONZA Par arrête municipal n°2025-10-01, Monsieur le Maire de Zonza a ordonné louverture dune enquête publique relative à labrogation de la carte communale. Ont été désignées par le Président du tribunal administratif de Bastia, Madame Catherine FERRARI en qualité de commissaire enquêteur titulaire et Madame Marie-Céline BATTESTI en qua lité de commissaire enquêteu r suppléant. Lenquête se déroulera du 1er février 2025 à 10h au 15 février 2025 à 14h sur une péri...

Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)

CC68033 AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE COMMUNE DE ZONZA Par arrêté municipal n° 2024-29-07, Monsieur le Maire de Zonza a ordonne louverture dune enquête publique relative à lélaboration dun plan local durbanisme (PLU) et à labrogation de la carte communale. Ont été désignés par le Président du tribunal administratif de Bastia, Madame Catherine FERRARI en qualité de commissaire enquêteur titulaire et Madame Marie-Céline BATTESTI en qualité de commissaire enquêteur suppléant. Lenquête se déroulera du 20 ...

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AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE COMMUNE DE ZONZA Par arrête municipal n° 2024-29-07, monsieur le maire de Zonza a ordonné louverture dune enquête publique relative à lélaboration dun plan local durbanisme (PLU) et à labrogation de la carte communale. Ont été désignées par le Président du tribunal administratif de Bastia, Madame Catherine FERRARI en qualité de commissaire enquêteur titulaire et Madame Marie-Céline BATTESTI en qualité de commissaire enquêteur suppléant. Lenquête se déroulera du 20 août 20...

Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE COMMUNE DE ZONZA Par arrête municipal n° 2024-29-07, monsieur le maire de Zonza a ordonné louverture dune enquête publique relative à lélaboration dun plan local durbanisme (PLU) et à labrogation de la carte communale. Ont été désignées par le Président du tribunal administratif de Bastia, Madame Catherine FERRARI en qualité de commissaire enquêteur titulaire et Madame Marie-Céline BATTESTI en qualité de commissaire enquêteur suppléant. Lenquête se déroulera du 20 août 20...

Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE COMMUNE DE ZONZA Par arrête municipal nc 2024-29-07, Monsieur le Maire de Zonza a ordonné louverture dune enquête publique relative à lélaboration dun plan local durbanisme (PLU) et à labrogation de la carte communale. Ont été désignés par le Président du tribunal administratif de Bastia, Madame Catherine FERRARI en qualité de commissaire enquêteur titulaire et Madame Marie-Céline BATTESTI en qualité de commissaire enquêteur suppléant. Lenquête se déroulera du 20 août 202...

Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)

CC63676 COMMUNE DE ZONZA PLU DE ZONZA : ARRET DU PLU ET BILAN DE LA CONCERTATION L e conseil municipal de Zonza sest réuni le 20 mars 2024 et a par delibération municipale n°2024-020 tiré le bilan de la concertation publique de la procédure du PLU et a arrêté le projet de PLU. La délibération fait lobjet dun affichage en mairies et lieux habituels ainsi que sur le site web communal durant au moins un mois. Le dossier complet est à disposition en mairie de Zonza et de Santa Lucia aux jours et heu...

Annonce JAL - Avis administratif

Commune de ZONZA SANTA LUCIA AVIS DINFORMATION AU PUBLIC ZONES DE MOUILLAGES Par La commune de ZONZA informe le public de la publication au recueil des actes administratifs (RAA) de la préfecture de Corse-du-sud de : a) larrête interpréfectoral n° 2A-2023-06-19-00004 du 19 juin 2023 approuvant la convention ZMEL n° DMLC-2023-01 du 12 juin 2023 établie entre lÉtat et la commune de ZONZA portant sur laménagement, lorganisation et la gestion dune zone de mouillages et déquipements légers (ZMEL) sur...

Annonce JAL - Avis administratif

CC53567 COMMUNE DE ZONZA Avis de publicité ZONE DE MOUILLAGES La commune de ZONZA informe le public de la publication au recueil des actes administratifs (RAA) de la prefecture de Corse-du-sud de : a) larrêté interpréfectoral n° 2A-2023-06-19-00004 du 19 juin 2023 approuvant la convention ZMEL n DMLC-2023-01 du 12 juin 2023 établie entre lÉtat et la commune de ZONZA portant sur laménagement, lorganisation et la gestion dune zone de mouillages et déquipements légers (ZMEL) sur littoral de la comm...

Annonce JAL - Arrêté préfectoral

DIRECTION DE LA MER ET DU LITTORAL DE CORSE SERVICE GESTION INTÉGRÉE DE LA MER ET DU LITTORAL AVIS Arrêté prefectoral n°2A-2023-06-26-00002 du 26/06/2023, portant modification du tracé de la servitude de passage des piétons le long du littoral de la presquîle des « Pinarello », Entre les plages de « Pinarello pinède » et de « Villata » sur le territoire de la commune de ZONZA. Conformément à larticle R.121-24 du code de lurbanisme, le préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud, informe le publi...

Annonce JAL - Arrêté préfectoral

N° 46 PREFET DE LA CORSE-DU-SUD DIRECTION DE LA MER ET DU LITTORAL DE CORSE SERVICE GESTION INTÉGRÉE DE LA MER ET DU LITTORAL AVIS DE PUBLICITÉ Arrêté Prefectoral n° 2A-2023-06-26-00002 du 26/06/2023, portant modification du tracé de la servitude de passage des piétons le long du littoral de la presquýle des « Pinarello », Entre les plages de «Pinarello pinède» et de «Villata» sur le territoire de la commune de ZONZA. Conformément à larticle R.121-24 du code de lurbanisme, le préfet de Corse, p...

Annonce JAL - Enquête Publique

DIRECTION DE LA MER ET DU LITTORAL DE CORSE SERVICE GESTION INTÉGRÉE DE LA MER ET DU LITTORAL AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE 1ère Insertion Par arrête préfectoral n°2A-2023-02-01-00001 en date du 01 Février 2023, le préfet de Corse, Préfet de Corse-du-Sud, informe le public de la tenue dune enquête publique en vue du projet de création dune servitude de passage des piétons longitudinale (SPPL), le long du littoral de la presquîle de PINARELLO sur le territoire de la commune de ZONZA. Celle-ci se déroul...

Annonce JAL - Enquête Publique

N° 53 PREFET DE LA CORSE-DU-SUD DIRECTION DE LA MER ET DU LITTORAL DE CORSE SERVICE GESTION INTÉGRÉE DE LA MER ET DU LITTORAL AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE 2ème insertion, Par arrête préfectoral n° 2A-2023-02-01-00001 en date du 01 février 2023, Le préfet de Corse, préfet de Corse-du-Sud, informe le public de la tenue dune enquête publique en vue du projet de création dune servitude de passage des piétons longitudinale (SPPL), le long du littoral de la presquîle de PINARELLO sur le territoire de la co...

Annonce JAL - Enquête Publique

DIRECTION DE LA MER ET DU LITTORAL DE CORSE SERVICEGESTION INTÉGRÉE DE LA MER ET DU LITTORAL AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE 1ère Insertion Par arrête préfectoral n°2A-2023-02-01-00001 en date du 01 Février 2023, le préfet de Corse, Préfet de Corse-du-Sud, informe le public de la tenue dune enquête publique en vue du projet de création dune servitude de passage des piétons longitudinale (SPPL), le long du littoral de la presquîle de PINARELLO sur leterritoire de la commune de ZONZA. Celle-ci se dérouler...

Annonce JAL - Enquête Publique

N° 38 PREFECTURE DE LA CORSE-DU-SUD DIRECTION DE LA MER ET DU LITTORAL DE CORSE SERVICE GESTION INTÉGRÉE DE LA MER ET DU LITTORAL AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE 1ère insertion, Par arrête préfectoral n° 2A-2023-02-01-00001 en date du 01 février 2023, Le préfet de Corse, préfet de Corse-du-Sud, informe le public de la tenue dune enquête publique en vue du projet de création dune servitude de passage des piétons longitudinale (SPPL), le long du littoral de la presquîle de PINARELLO sur le territoire de l...

Annonce JAL - Enquête Publique

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE PROLONGATION Par arrête préfectoral n°2A-2022-12-23-00001 en date du 23 Décembre 2022, le préfet de Corse, Préfet de la Corse-du-Sud, informe le public de la prolongation de lenquête publique unique portant sur le projet dune zone de mouillages et déquipements légers (ZMEL) sur le littoral de la commune de Zonza. La ZMEL accueillera jusquà 402 navires de taille inférieure ou égale à 12 mètres répartis sur cinq sites : Arasu (baie de Saint-Cyprien), Pinarellu 1, Pin...

Annonce JAL - Enquête Publique

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE PROLONGATION Par arrête préfectoral n°2A-2022-12-23-00001 en date du 23 Décembre 2022, le préfet de Corse, Préfet de la Corse-du-Sud, informe le public de la prolongation de lenquête publique unique portant sur le projet dune zone de mouillages et déquipements légers (ZMEL) sur le littoral de la commune de Zonza. La ZMEL accueillera jusquà 402 navires de taille inférieure ou égale à 12 mètres répartis sur cinq sites : Arasu (baie de Saint-Cyprien), Pinarellu 1, Pin...

Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)

CC46691 AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE PROLONGATION Par arrêté prefectoral n° 2A-2022-12-23-00001 en date du 23 décembre 2022, le préfet de Corse, Préfet de la Corse-du-Sud, informe le public de la prolongation de lenquête publique unique portant sur le projet dune zone de mouillages et déquipements légers (ZMEL) sur le littoral de la commune de Zonza. La ZMEL accueillera jusquà 402 navires de taille inférieure ou égale à 12 mètres répartis sur cinq sites : Arasu (baie de Saint-Cyprien), Pinarel...

Annonce JAL - Enquête Publique

CC44492 AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Par arrêté prefectoral douverture denquête publique unique n° 2A-2022-10-27-00004 en date du 27 octobre 2022, le préfet de Corse, Préfet de la Corse-du-Sud, informe le public de la tenue dune enquête publique unique portant sur le projet dune zone de mouillages et déquipements légers (ZMEL) sur le littoral de la commune de Zonza. La ZMEL, permettant daccueillir jusquà 402 navires de taille inférieure ou égale à 12 mètres, sera répartie sur cinq sites : Aras...

Annonce JAL - Enquête Publique

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE 2eme insertion Par arrêté préfectoral douverture denquête publique unique n° 2A-2022-10-27-00004 en date du 27 Octobre 2022, le préfet de Corse, Préfet de la Corse-du-Sud, informe le public de la tenue dune enquête publique unique portant sur le projet dune zone de mouillages et déquipements légers (ZMEL) sur le littoral de la commune de Zonza. La ZMEL, permettant daccueillir jusquà 402 navires de taille inférieure ou égale à 12 mètres, sera répartie sur cinq sites...

Annonce JAL - Enquête Publique

CC44492 AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Par arrêté prefectoral douverture denquête publique unique n° 2A-2022-10-27-00004 en date du 27 octobre 2022, le préfet de Corse, Préfet de la Corse-du-Sud, informe le public de la tenue dune enquête publique unique portant sur le projet dune zone de mouillages et déquipements légers (ZMEL) sur le littoral de la commune de Zonza. La ZMEL, permettant daccueillir jusquà 402 navires de taille inférieure ou égale à 12 mètres, sera répartie sur cinq sites : Aras...

Annonce JAL - Enquête Publique

AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE 1ere insertion Par arrêté préfectoral douverture denquête publique unique n° 2A-2022-10-27-00004 en date du 27 Octobre 2022, le préfet de Corse, Préfet de la Corse-du-Sud, informe le public de la tenue dune enquête publique unique portant sur le projet dune zone de mouillages et déquipements légers (ZMEL) surle littoral de la commune de Zonza. La ZMEL, permettant daccueillir jusquà 402 navires de taille inférieure ou égale à 12 mètres, sera répartie sur cinq sites ...

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Chiffres clés de COMMUNE DE ZONZA

Date de publication de l'exercice20242023ΔVariation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -

Statistiques

Score extra-financier

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

X
DELTA
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Marques déposées

Marques déposées par l'entreprise COMMUNE DE ZONZA

ZonZa Cori di l'Alta Rocca

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 3 annee(s), 5 mois et 3 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 25353941

FMARK0000000004486311

Pinarello Village Marin

Date de dépôts:

Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 5 mois et 2 jour(s)

Marque enregistrée - Marque en vigueur

Classes : 25353941

FMARK0000000004302578

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